Thématiques - Social OPML JSON RSS compte congé personnes professionnelle licenciement actuel état accord mentionné entreprises conditions informations formation prévue sociale activité opérateur chargé montant application décision emploi contrat délai demandé employeur service travail salarié économique conseil jours directeur Actualités générales - Service Public 🌍Île-de-France : une nouvelle tarification mise en place dans les transports à partir de janvier 2025 🌍La Haute Autorité de santé (HAS) publie deux nouveaux guides pour repérer et prévenir la maltraitance 🌍L'ouverture d'une liquidation judiciaire nentraine plus la clôture du compte courant 🌍Chaudière, poêle, chauffe-eau... : attention aux intoxications au monoxyde de carbone ! 🌍Groupes de besoins, brevet, épreuve anticipée de mathématiques : les nouvelles mesures pour collèges et lycées 🌍Les jours fériés en 2025 🌍Facturation électronique : la DGFIP met à jour ses fiches informatives ! 🌍Déclaration des revenus de 2023 : vous pouvez utiliser le service de correction en ligne jusqu'au 4 décembre 🌍Groupes de besoins, brevet, épreuve anticipée de mathématiques : les nouvelles mesures scolaires à partir de la rentrée 2025 Service public actualités entreprises 🌍Lancement de France Travail Pro 🌍Arrêt maladie longue durée : le salarié peut obtenir rétroactivement une indemnité de congés payés couvrant l'intégralité de son arrêt 🌍RGPD : un guide pour les TPE/PME 🌍Travailleur étranger : les nouvelles obligations et sanctions de l'employeur 🌍JO 2024 : la possibilité pour les commerces d'ouvrir le dimanche est étendue à l'ensemble de Paris 🌍Peut-on reporter ses congés payés non pris après le 31 mai ? 🌍Régime réel simplifié de TVA : effectuez votre déclaration annuelle de TVA au plus tard le 3 mai 🌍Aide à l'embauche : fin du dispositif pour les contrats de professionnalisation au 30 avril 2024 🌍Interdiction de fournir, sans demande, un échantillon de produit : les modalités sont précisées BOSS - Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale 🌍Mise à jour de la rubrique Contribution à la formation professionnelle et à l'apprentissage 🌍Le plafond de la sécurité sociale augmentera de 1,6 % au 1er janvier 2025 🌍Revalorisation du SMIC à compter du 1er novembre 2024 et effet sur les réductions des taux de cotisations patronales dassurance maladie et dallocations familiales 🌍Mise à jour au 1er novembre 2024 des données paramétriques fixées en fonction du SMIC 🌍Entrée en vigueur de la rubrique relative aux contributions servant au financement de la formation professionnelle et de lapprentissage 🌍Annonces du Gouvernement sur des évolutions concernant les allègements généraux de cotisations et de contributions sociales (PLFSS pour 2025) 🌍Effectif 🌍Mise à jour 🌍Entrée en vigueur des rubriques relatives à lexonération applicable aux contrats dapprentissage et au régime social applicable aux rémunérations des stagiaires. Open Lefebvre Dalloz - actualités 🌍UE : entrée en vigueur du nouveau règlement sur lécoconception 🌍Paiement dun bonus annuel : à lemployeur de justifier de latteinte des objectifs 🌍Le plafond de la sécurité sociale est porté à 3 925 par mois en 2025 🌍IJSS maladie et maternité : le mode de calcul du salaire de référence reste inchangé 🌍24% des Français affirment ne pas pouvoir se payer une semaine de vacances dans l'année 🌍Sans réponse de l'employeur, le congé sabbatique, même demandé trop tard, est forcément accepté 🌍CS3D : 25 associations professionnelles plaident pour un report 🌍Émissions de gaz à effet de serre : ca baisse dans toute l'UE 🌍Belgique : le projet de loi de transposition a été déposé à la Chambre ! INRS Actualités juridiques 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de septembre 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juillet-août 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juin 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mai 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique davril 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2021 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mars 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de février 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2024 Voltaire Avocats 🌍Publication au journal officiel de la loi réactivant le dispositif du CDI employabilité 🌍Emploi des « salariés expérimentés » : laccord national interprofessionnel est à la signature 🌍Rappel sur le régime probatoire en matière de discrimination 🌍Accident du travail, infractions recherchées et constitutions de partie civile des ayants droit 🌍Caractérisation du co-emploi en dehors dun groupe de sociétés : une simple relation commerciale, même étroite, ne suffit pas 🌍Un accord à durée déterminée prévoyant une clause de reconduction tacite peut être dénoncé 🌍Portée de la clause de renonciation à tout recours dune transaction 🌍Campagne de communication de lINRS au profit des jeunes salariés 🌍Augmentation du plafond de la sécurité sociale de 1,6 % au 1er janvier 2025 Aide-Sociale.fr 🌍Complément pour famille monoparentale à Noël : quel est son montant et qui peut en bénéficier en 2024 ? 🌍Doit-on verser la prime macron à tous les salariés ? 🌍Prime de partage de la valeur date de versement : à partir de quelle date peut-on recevoir le versement de la PPV ? 🌍AAH à vie : qui peut percevoir lAAH sans limitation de durée ? Comment est calculée la durée de versement ? 🌍Vacances scolaires à Bordeaux pour lannée 2024-2025 : quelles sont les dates à retenir ? 🌍Attestation de salaire : à quoi ça sert ? Comment lobtenir ? Qui doit la remplir ? 🌍Peut-on cumuler ASI et AAH ? Comment savoir si je peux percevoir ces deux aides ? 🌍Prime de Noël et arrêt maladie : est-ce possible ? Peut-on percevoir cette aide en cas darrêt de travail ? 🌍Comment fonctionne le dispositif Visale ? Qui peut obtenir une garantie pour le bailleur contre les impayés ? Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale 🌍Un changement détat desprit simpose : comment les politiques pro-emploi peuvent faire la différence pour les jeunes en Afrique 🌍Employabilité et entreprenariat : nouveaux paradigmes des universités contre le chômage des jeunes au Sénégal 🌍Lemploi des jeunes femmes en Tunisie à lépreuve de la discrimination fondée sur le genre 🌍Le droit face au défi de lemploi des jeunes au Burkina Faso 🌍La dynamique politique et économique de linsertion professionnelle des jeunes sur le marché du travail au Cameroun 🌍Politique demploi et dinsertion professionnelle des jeunes diplômés en Algérie : larrêté n° 1275 « un diplôme/ une startup » 🌍Lemploi des jeunes en Tunisie : une douce utopie ? 🌍Les mesures dinsertion professionnelle des jeunes en Tunisie : au carrefour de la désillusion 🌍Limpact de la discrimination de genre sur lemploi des jeunes au Nigéria Centre Inffo - surveillance Textes 🌍Liste des CPNE et leurs coordonnées 🌍Liste des Observatoires de branche et leurs coordonnées 🌍Associations "Transitions Pro" 🌍Une formation en POEC sinscrit dans une politique publique daccès à lemploi 🌍Prolongation des règles d'indemnisation et de contribution du régime d'assurance chômage 🌍Version consolidée du BOSS « Contributions à la formation professionnelle et à lapprentissage » 🌍Hausse du Smic 🌍Mise en uvre d'Erasmus+ 2021-2027 : le point du Parlement européen 🌍Titres professionnels du ministère du Travail : renforcement du contrôle des conventions entre centres d'examen agréés et prestataires de formation Dalloz Actualité Social 🌍[PODCAST] Socialement vôtre : le congé menstruel 🌍Précisions sur les formalités afférentes à laction en substitution dun syndicat 🌍Saisie pénale : le produit de linfraction de travail dissimulé au-delà du montant des cotisations ou droits éludés 🌍Imputabilité dune pathologie à un vaccin : les critères évoluent 🌍Saisine par le CSE selon la procédure accélérée au fond : prise en compte de la date de signification de lassignation 🌍Précisions sur la recevabilité de laction syndicale contre un règlement intérieur 🌍Comment la justice travaille avec le fisc et la Sécurité sociale 🌍Précisions sur les conditions de dénonciation dun accord collectif à durée déterminée 🌍Tarification AT-MP : précision sur la forclusion opposable à lemployeur EFL la Quotidienne - Droit Social 🌍Paiement d'un bonus annuel : à l'employeur de justifier de l'atteinte des objectifs 🌍[PODCAST] Licenciement lié à la santé du salarié : réellement impossible ? 🌍Discrimination liée au handicap et non-respect de l'obligation de reclassement : régime probatoire 🌍Une semaine de jurisprudence sociale à la Cour de cassation 🌍La preuve de la discrimination à l'épreuve du RGPD 🌍Refuser de rompre un congé parental au profit d'un congé de maternité est discriminatoire 🌍Sans réponse de l'employeur, le congé sabbatique, même demandé trop tard, est forcément accepté 🌍L'application des règles actuelles de l'assurance chômage encore prolongée, jusqu'au 31 décembre 2024 🌍Le Smic horaire est fixé à 11,88 ' au 1er novembre 2024 Lexplicite CMSFLA Droit social 🌍Statut de lanceur dalerte : le Défenseur des droits et la jurisprudence précisent ses contours 🌍Enquêtes internes : des règles en constante évolution 🌍Pas de co-emploi sans immixtion dans la gestion économique et sociale de la société : illustration en présence dune société dexploitation 🌍Fixation du plafond de la sécurité sociale pour 2025 🌍Un salarié licencié pour harcèlement sexuel ne peut se prévaloir du phénomène «#Metoo» 🌍Régimes de retraite des dirigeants : prestations définies versus actions gratuites 🌍SMIC : Relèvement du salaire minimum de croissance au 1er novembre 2024 🌍Inaptitude et reclassement : cest au salarié quil appartient de rapporter la preuve dune déloyauté de lemployeur 🌍Conférence Gestion des fins de carrière : que font les entreprises et quelles solutions à dispositions ? GEFACT 🌍Les acteurs de la négociation collective 🌍Les représentants du personnel face aux restructurations 🌍Lessor de la négociation collective en matière de restructurations comparaison franco-allemande 🌍Les restructurations sans rupture du contrat de travail 🌍Les points clefs du licenciement pour motif économique 🌍Calendrier du projet 2022-2023 🌍Calendrier du projet 2017-2018 🌍Publications 🌍Harcèlement moral et relation de travail Social – Veille envers 🌍Décret organisant les modalités et les conditions de la contre-visite médicale diligentée par lemployeur 🌍Décret portant transposition de diverses mesures prévues par laccord national interprofessionnel du 10 février 2023 relatif au partage de la valeur au sein de lentreprise 🌍Décret fixant les modalités de calcul des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants 🌍Parution du la Directive visant à renforcer lapplication du principe de légalité des rémunérations entre les femmes et les hommes 🌍Airbus fait feu de tout bois pour trouver des milliers de recrues | Les Echos 🌍Glowbl lance son bureau virtuel, une extension numérique du lieu de travail 🌍Lordonnance sur la représentation des travailleurs indépendants travaillant pour plateformes est paru ! 🌍Un décret encadrant les courses Uber est paru ! 🌍Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? Sénat, rapport dinformation n° 452 Espace de veille Artisanat 🌍Auvergne-Rhône-Alpes : protection sociale [Webinaire, le 5 décembre] 🌍Gironde : la publicité en ligne [Café numérique, le 25 novembre] 🌍Auvergne-Rhône-Alpes : portrait de l'artisanat industriel [Etude CMA] 🌍Métropole de Lyon : une dérogation "Petit rouleur" pour les véhicules Crit'air 3 circulant et stationnant ponctuellement dans la ZFE 🌍Indication géographique "Couteau Laguiole" : nouvelle homologation 🌍Vosges : Cousu de Fil Rouge 2024 [Salon, du 22 au 24 novembre] 🌍Isère : mobilité hydrogène [Webinaire, le 21 novembre] 🌍Aube : préparer sa retraite dans le cadre de la transmission [Conférence, le 21 novembre] 🌍Hérault : salon de l'artisanat Actualité droit du travail en France 🌍Dématérialisation des Demandes pour Formation et Reconversion Professionnelle à Partir du 1er Septembre 2024 🌍Délivrance d'autorisation de travail : nouvelles conditions à partir du 1er septembre 2024 🌍Loi du 7 Juillet 2023 : Droits et Accompagnement des Femmes Victimes de Fausses Couches 🌍Congés Payés en Arrêt Maladie: Une loi qui Change la Donne pour les Salariés 🌍Congés payés et arrêts maladie : ce que les entreprises et salariés doivent savoir 🌍10 questions, 10 réponses sur les changements apportés par France Travail 🌍France Travail : de nouvelles opportunités pour l'Emploi des Personnes Handicapées 🌍France Travail 2024 : une nouvelle ère pour l'emploi 🌍Ticket-restaurant 2024 : Quels produits acheter ou éligibles à partir de 2024 ? Bercy Direction Générale des Entreprises Dernières actualités 🌍France 2030 : Annonce des lauréats de lappel à projets « Construction et rénovation hors site » 🌍Hackathon « Rendre le tourisme accessible aux personnes en situation de handicap » 🌍Consultation publique - 4G fixe (Arrêtés modificatif et complémentaire) 🌍La numérisation des entreprises industrielles en France : un soutien à la demande et à l'offre de solutions technologiques 🌍Baromètre industriel de lÉtat : 36 ouvertures nettes de sites industriels au premier semestre 2024 🌍Déploiement de lélectromobilité : comment développer loffre européenne de batteries ? 🌍Consultation des acteurs économiques sur le Plan National dAdaptation au Changement climatique 🌍Portraits de femmes #32 : Elsa Verbrugghe 🌍Bilan de la première édition du programme France Tourisme Tech et lancement de la deuxième édition Revue Trimestrielle de Droit Sanitaire et Social (HAL) 🔒[halshs-04776329] Le puzzle juridique de l'IA médicale 🔒[halshs-04776335] Regards sur le bénévolat après la loi no 2024-344 du 15 avril 2024 🔒[halshs-04776333] Mise sur le marché et régimes de responsabilité : adaptation, innovations et difficultés probatoires 🔒[halshs-04776331] Intervention humaine, contrôle humain et explicabilité : propos sur l'articulation entre le Règlement sur l'intelligence artificielle et le RGPD 🔒[halshs-04776332] Le Règlement sur l'IA et la gouvernance des données 🔒[halshs-04776337] Assurance maladie * Ordre des masseurs-kinésithérapeutes * Juridiction ordinale * Sanctions visant un praticien * Cotations excessives * Frais de déplacement 🔒[halshs-04776338] CPAM * Décision de prise en charge * Opposabilité à l'employeur * Obligation d'information de la caisse * Limites * Délais applicables 🔒[halshs-04776330] Définir l'intelligence artificielle, un défi impossible ? La première pièce du puzzle 🔒[halshs-04776334] La loi pour le plein emploi et la petite enfance : un réarmement territorial discutable Travail » Les Surligneurs 🌍Olga Givernet : Dire que parfois les Français font le choix de rester au chômage parce que ça ne rapporterait pas beaucoup plus en emploi, oui cest vrai 🌍Le syndicat FO-ESR adresse à tous les personnels universitaires un appel à dénoncer et à manifester pour un cessez-le-feu à Gaza 🌍Un travailleur sans papiers peut-il cotiser à la sécurité sociale sans pour autant avoir de droits ? 🌍Travail : Quelles perspectives damélioration ? 2/2 🌍Travail : quelles perspectives damélioration ? 1/2 🌍Philippe Martinez : Remplacer des grévistes, cest illégal 🌍Jordan Bardella et linflation : il faut augmenter les salaires 🌍Une fois pour toutes : il nexiste pas de service minimum imposé aux grévistes dans les transports en commun terrestres ! 🌍Olivier Véran : Nous faisons face à quelque chose qui nexistait pas dans notre pays : une grève multi-individuelle couverte par un préavis déposé par des centrales qui, elles-mêmes, nappellent pas à la grève Centre Inffo Quotidien de la formation 🌍Zoom sur les dernières parutions - 21 novembre 2024 🌍Formations Afpa pour chômeurs, « impact économique positif » sur 2 ans 🌍L'Agefice abonde le CPF des chefs d'entreprise du commerce, de l'industrie et des services 🌍The Shift Project plaide pour une stratégie nationale de formation à la transition écologique 🌍Handicap : les multiples angles d'attaque de l'Opco Santé 🌍Le contrôle de la qualité pédagogique, entre nécessité et utopie 🌍Reconnaissance des compétences des élus, retours d'expériences 🌍L'Afdas aux manettes d'un Edec cofinancé par trois ministères 🌍Les assureurs recrutent toujours davantage d'apprentis UNSA actualités Code du Travail (MAJ) 🌍Modification article L1252-14 du Code du travail (2024-11-16) 🌍Modification article L1252-15 du Code du travail (2024-11-16) 🌍Modification article R5221-1 du Code du travail (2024-07-16) 🌍Modification article R8253-4 du Code du travail (2024-07-16) 🌍Modification article R8254-7 du Code du travail (2024-07-16) 🌍Modification article R8253-2 du Code du travail (2024-07-16) 🌍Modification article R8253-1 du Code du travail (2024-07-16) 🌍Modification article R5221-20 du Code du travail (2024-07-16) 🌍Modification article R8252-6 du Code du travail (2024-07-16) Blog emploi 🌍PME : 5 manières dintégrer le handicap dans votre entreprise 🌍Les salaires vont augmenter en moyenne de 3% en 2025 🌍Mutuelles : quelles stratégies RH pour faire face à la hausse des tarifs en 2025 ? 🌍« LIA générative nous permet de prendre des décisions de recrutement plus éclairées » 🌍6 actions pour réussir un entretien à distance 🌍LIA générative déjà présente dans le quotidien de quatre recruteurs sur cinq 🌍10 chiffres à retenir sur lemploi des personnes en situation de handicap en 2024 🌍Recruter sans CV ? Et pourquoi pas ! 🌍Ce que les candidats attendent dun emploi dans le public UnivDroit Social 🌍La civilisation des procédures civiles dexécution : universalité ou variabilité ? 🌍L'idée de Société dans l'histoire de la pensée juridique 🌍La gauche plurielle (1997-2002) 🌍L' État sans frontières 🌍La responsabilité financière des gestionnaires publics 🌍Les institutions romaines dans la culture antiquaire et historiographique des XVe et XVIe siècles : représentations et interprétations 🌍Les juges contre l'Amérique 🌍Les grands arrêts 2023 de la CJUE 🌍Viols de guerre en Ukraine Lexbase derniers podcasts 🌍Avocats/Procédure pénale - Délivrance dun permis de communiquer aux seuls avocats nominativement désignés par le mis en examen : suite... et fin ? 🌍Le "bon" juriste selon Giuseppe Arcimboldo 🌍"Blockchain" : Les règlements MiCA et TFR ont été adoptés! 🌍Chronique "Droit des affaires" #14 : Rupture abusive d'un CDI même en cas de respect du délai légal de préavis 🌍Procédure civile - Quid de la recevabilité des écritures et pièces communiquées trois heures avant laudience de plaidoiries ? 🌍Sûretés - Revirement de jurisprudence : la caution peut désormais se prévaloir de lacquisition de la prescription biennale du Code la consommation ! 🌍Procédure pénale - Après lordonnance de mise en accusation et de renvoi pour des délits connexe : quelles conditions pour le maintien du contrôle judiciaire ? 🌍Santé et sécurité au travail - Inaptitude : examen judiciaire de lavis dinaptitude rendu par le médecin du travail 🌍Licenciement - Rappel de la finalité de lindemnité de licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse Alerion Avocats Actualités 🌍La 3e édition du baromètre national sur la data et lIA dans les territoires, réalisée avec la participation dAlerion Avocats, est maintenant disponible ! 🌍Gilles Podeur a contribué à la publication INSOL International 🌍Jacques Perotto a partagé son analyse et ses réflexions dans un article mis en ligne le 5 novembre 2024 par le magazine DÉCIDEURS RH intitulé « Finance verte : la clé dun changement vers une durabilité sous contrôle» 🌍Jacques Perotto a partagé son analyse et ses réflexions dans un article mis en ligne le 15 novembre 2024 par le magazine Les Echos intitulé « Droit dexpression dans lentreprise : une liberté reconnue mais sous surveillance» 🌍Alerion Avocats est fier dêtre classé parmi les meilleurs cabinets davocats en Droit social dans le classement du Décideurs Magazine 🌍Rencontre avec les candidats aux élections ordinales ✨ 🌍Nicola KÖMPF a publié un article intitulé « Expertise : Les pièges culturels et juridiques dans les contrats commerciaux franco-allemands » 🌍Gilles Podeur a partagé son analyse et ses réflexions dans un article mis en ligne le 13 novembre 2024 par le magazine Option finance intitulé« Quelle attractivité à linternational pour les procédures françaises de restructuration de dettes ? » 🌍Alerion Avocats a accompagné SUPERPROD dans le cadre de son rapprochement stratégique avec WATCH NEXT MEDIA Blog Michèle Bauer 🌍Hommage de mon Confrère Raymond Blet à Henri Leclerc, son ami 🌍Devant la Cour dassises: lhumanité a le temps de se révéler. 🌍Le risque dannulation des divorces par consentement mutuel en un clic. 🌍Congés payés et arrêts maladie : la fin de linsécurité pour les employeurs, vraiment ? 🌍Fin des ruptures conventionnelles:en marche vers la régression sociale 🌍Congés payés acquis pendant la maladie : un coût exorbitant pour les entreprises, vraiment ? 🌍Sur les congés payés acquis pendant les arrêts maladies : il faut garder raison, cela ne coûtera pas des milliards ! 🌍Les congés payés acquis pendant les arrêts maladie : une révolution, vraiment ? 🌍Plus chère pour les employeurs, la rupture conventionnelle risque de pénaliser les salariés. Capstan News 🌍Périmètre du groupe de reclassement du salarié inapte : quelle charge de la preuve ? 🌍Vie personnelle, vie professionnelle, intimité de la vie privée... : tout salarié a plusieurs vies ! 🌍Le solde de tout compte non signé par le salarié n'a pas d'effet 🌍Activité partielle : comment rémunérer les jours fériés ? 🌍Discrimination, droit à la preuve et RGPD : la Cour de cassation délivre un mode demploi 🌍[A l'international] Rapports sur le développement durable en Europe : comprendre ce qui est exigé 🌍Nullité du licenciement de la salariée enceinte : quelle indemnisation ? 🌍... mais le syndicat ne peut pas demander la nullité du règlement intérieur au fond ! 🌍Le syndicat peut demander la suspension du règlement intérieur en référé... BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL 🌍Mutuelle micro-entrepreneur : Pourquoi est-ce indispensable ? 🌍Les avantages salariés : un boost pour la qualité de vie au travail 🌍Travail de nuit : quels sont les risques réels sur la santé ? 🌍Bien choisir sa complémentaire santé : le guide pour une vie plus sereine 🌍Complémentaire santé individuelle : quels bénéfices sur la santé au travail ? 🌍Séminaires santé en entreprise : améliorer la santé au travail gr'ce à la complémentaire santé 🌍Chute de Cheveux et stress au travail : Comment y remédier ? 🌍Bénéficier de soins bucco-dentaires personnalisés à Nyon avec Smile Clinique 🌍Complémentaire Santé TNS : Un Enjeu Majeur France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍HCFiPS | Commission des comptes de la sécurité sociale (CCSS) et du PLFSS pour 2025 🌍Les impacts territoriaux du télétravail : angle mort des politiques publiques ? 🌍Lindustrie est-elle plus carbonée en France quen Allemagne ? 🌍Revoir en vidéo - Webinaire | Le véhicule autonome, cest maintenant ? 🌍Rendre (plus) attractifs les métiers de la fonction publique : un enjeu majeur pour demain 🌍HCFEA | Quelle place pour les enfants dans les espaces publics et la nature ? Education, santé, environnement 🌍Les coûts d'abattement - Partie 7 - Acier 🌍Replay à venir - Webinaire | Le véhicule autonome, cest maintenant ? 🌍Revoir en vidéo | Troisième conférence des métiers et des compétences : les enjeux emplois et compétences de la planification écologique Editions Législatives - Actuel RG 🔒Les précautions à prendre en cas d'installation de caméras "augmentées" dans des véhicules de transport de marchandises 🔒Partage de la valeur : l'Urssaf rappelle que certaines entreprises doivent négocier pour 2025 🔒Le nombre demplois vacants en léger repli 🔒"Les NAO sannoncent difficiles pour 2025" 🔒La mobilité, un "frein majeur" à linsertion sociale et professionnelle 🔒LAfpa mesure limpact économique de ses formations 🔒Des préconisations pour juguler les violences sexistes et sexuelles dans le monde du travail 🔒Comment déclarer en DSN les congés payés acquis pendant les périodes d'arrêt maladie 🔒La CFTC signe les trois projets d'accords nationaux interprofessionnels Revue Fiduciaire - Social 🔒Attention au licenciement d'une salariée qui soutient avoir été victime d'un vol et qui entend porter plainte à ce sujet 🔒La dénonciation de comportements racistes auprès de l'employeur laisse supposer l'existence d'une discrimination 🔒Assurance chômage : un avenant au protocole d'accord de 2023 trouvé par les partenaires sociaux 🔒Travail à temps partagé aux fins d'employabilité : l'expérimentation est prolongée de 4 ans 🔒Les partenaires sociaux ont finalisé la négociation sur l'emploi des seniors 🔒En marge des accords sur le chômage et les seniors, les préconisations des partenaires sociaux en matière de dialogue social 🔒Travailleurs des plateformes : la directive européenne améliorant leurs conditions de travail est parue 🔒PSE : la consultation du CSE sur le volet risques psychosociaux n'implique pas de rendre un avis spécifique 🔒Le temps d'attente entre deux trains qu'un salarié doit nettoyer ne constitue pas nécessairement du temps de travail effectif Revue Fiduciaire - dépêches Paye 🔒Fait générateur des cotisations et règles de rattachement : la phase pilote est prévue pour 2026 🔒Projets d'accords sur l'assurance chômage et l'emploi des seniors : gros plan sur les mesures « paye » 🔒Lorsque le salarié ne signe pas le reçu pour solde de tout compte, que vaut ce document et quel effet a-t-il sur la prescription ? 🔒PLFSS 2025 : vers une seconde journée de solidarité camouflée sous un autre nom ? 🔒Gestation ou procréation pour autrui menée à l'étranger : l'Assurance maladie en cours d'évolution sur les IJSS paternité ? 🔒Congés payés acquis pendant des arrêts de travail : comment déclarer en DSN l'indemnité compensatrice versée à un salarié ayant quitté l'entreprise ? 🔒Activité partielle et jours fériés chômés : la Cour de cassation précise ce que l'employeur doit payer 🔒PLFSS 2025 : le texte du gouvernement amendé transmis au Sénat le 8 novembre 🔒Déclarer en DSN l'indemnité compensatrice versée à un salarié ayant quitté l'entreprise au titre de congés payés acquis pendant des périodes d'arrêt de travail : l'éclairage du GIP-MDS LegiSocial.fr 🔒DUERP : tenir compte de l'exposition aux risques en fonction du sexe 🔒Comment traiter en paie un salarié qui justifie de 2 contrats différents en 2024 ? 🔒Licenciement pour inaptitude professionnelle : lindemnité compensatrice nest pas une indemnité compensatrice de préavis 🔒Abattement assiette du PAS des contrats courts : 2 valeurs en vigueur sur lannée 2024 🔒Quand les réseaux sociaux deviennent source de litiges entre le salarié et lemployeur... 🔒Prolongation de l'expérimentation du contrat de travail à temps partagé aux fins demployabilité 🔒Le passeport prévention devrait être opérationnel en 2025 🔒Une journée de solidarité doublée en 2025 ? 🔒Arrêt de travail : comment déclarer le dernier jour travaillé en DSN en 2024 ? actuEL HSE 🌍Vers une meilleure appréhension des risques d'accident dans les installations de gestion des déchets 🌍Acaata : la prise en compte des salariés dIsover Saint-Gobain est à nouveau élargie jusquen 1996 🌍Face aux défis de la circularité, les acteurs de la supply chain ralentissent pour mieux avancer 🌍Jeunes salariés : lINRS lance une nouvelle campagne de sensibilisation 🌍Niveaux d'empoussièrement à l'amiante : 440.000 résultats de mesures depuis 2012, et un nouveau rapport dactivité Meta publié par lINRS 🌍Règlement européen sur la déforestation importée : les députés européens approuvent le report d'un an et certains veulent revoir les exigences à la baisse 🌍HFC : la Commission alloue les quotas pour la mise sur le marché et fixe les valeurs de référence 🌍Les étiquettes directement apposées sur les fruits et légumes constituent-elles des emballages ? 🌍[Interview] Frédérique Beurrier, directrice prévention : « La responsabilité sur la santé au travail n'est pas une mission supplémentaire » Legavox Droit du travail 🌍Transfert de filiale et perte d'avantage 🌍Séjour prévu avant embauche mais refus de CP 🌍mauvais conseil choix Congé longue maladie ou Conge longue durée 🌍Pas de congés de 1er avril au 31 mars 🌍Déplacement profesionnel le week end et jours fériés 🌍Télétravail. Participation aux frais de télétravail 🌍Part variable VS Objectifs 🌍Remboursement Indemnité kilométrique 🌍Moniteur auto-école Actualités site Gereso 🌍Le droit au congé parental dans la fonction publique 🌍La créativité au service de la performance 🌍Webinaire « Alternants en entreprise : Guide RH des contrats, rémunérations et aspects juridiques » 🌍Tableau de bord RH : que doit-il contenir ? 🌍Le congé de formation professionnelle des fonctionnaires de lEtat 🌍Management de la Génération Z :quelles compétences et quelles formations ? 🌍Jours fériés en entreprise : quelles sont les règles de rémunération ? 🌍Retard dans la remise des justificatifs de transport : lemployeur peut-il refuser le remboursement ? 🌍Fonction publique : de la motivation du licenciement au cours ou au terme de la période dessai Cabinet Barthelemy Actualités 🌍Lactualité en chiffres - 5 janvier 2024 🌍Fin de CDD : nouveau formalisme pour proposer un CDI - 5 janvier 2024 🌍Prolongation de laide aux alternants et des emplois francs - 5 janvier 2024 🌍Les SPSTI pourront bientôt collaborer avec un médecin praticien correspondant - 5 janvier 2024 🌍Les mesures RH du PL immigration - 22 décembre 2023 🌍Le barème de saisie des rémunérations est revalorisé - 22 décembre 2023 🌍Les conséquences de la transposition de la directive CSRD - 22 décembre 2023 🌍PLFSS 2024 : le Conseil constitutionnel a censuré 2 mesures RH - 22 décembre 2023 🌍Le Smic augmentera de 1,13 % le 1er janvier 2024 - 21 décembre 2023 Actualités Patchwork Law 🌍Classement Décideurs 2024 🌍Classement Décideurs 2022 Copy 🌍Les nouveaux locaux Patchwork Avocats 🌍Avis dinaptitude : Vigilance des employeurs 🌍Bonne année 2024 🌍Le télétravail transfrontalier facilité en Europe 🌍Changement du régime social de lindemnité de rupture conventionnelle 🌍Attention au traitement des déplacements domicile-travail ! 🌍Pas de remboursement du coût dune formation après une rupture conventionnelle Social - Service Public 🌍Sans domicile stable ou fixe (SDF) : en quoi consiste la domiciliation (ou élection de domicile) ? 🌍Pension d'invalidité : majoration pour tierce personne (MTP) 🌍Piercing : quelles sont les règles ? 🌍Médiateur de France Travail (anciennement Pôle emploi) : comment y recourir ? 🌍Prime d'activité : étudiant, stagiaire, apprenti 🌍Les allocations chômage peuvent-elles être supprimées ? 🌍RSA jeunes parents 🌍Prime d'activité : congé parental, sabbatique, sans solde ou disponibilité 🌍Prime d'activité : travailleur non salarié Ressources Humaines - Service Public 🌍Contrat de sécurisation professionnelle (CSP) 🌍Paiement du salaire 🌍Guichet unique du spectacle occasionnel (Guso) 🌍Quelles sont les incidences du chômage partiel sur le contrat de travail ? 🌍Licenciement économique : priorité de réembauche 🌍Préavis de licenciement 🌍Procédure de licenciement pour motif personnel 🌍Prud'hommes : qu'est-ce que l'indemnité forfaitaire de conciliation ? 🌍Certificat de travail Travail - Service Public 🌍Licenciement d'un contractuel de la fonction publique 🌍Santé et sécurité au travail dans la fonction publique 🌍Le salarié a-t-il droit à un congé en cas de catastrophe naturelle ? 🌍Qu'est-ce que la disponibilité d'office pour raison de santé du fonctionnaire titulaire ? 🌍Solde de tout compte 🌍Le salarié peut-il revenir sur sa démission ? 🌍Qu'est-ce qu'un licenciement pour motif économique ? 🌍Licenciement économique : préavis de licenciement et fin du contrat de travail 🌍Qu'est-ce qu'un défenseur syndical ? Questions au Sénat - Travail, plein emploi et insertion 🌍QE Sénat : Mobilisation des salariés du groupe Transdev (2023-11-30) 🌍QE Sénat : Difficultés liées au « quiet hiring » en France (2023-10-26) 🌍QE Sénat : Régime de retraite de la SNCF (2023-11-30) 🌍QE Sénat : Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco (2023-11-23) 🌍QE Sénat : Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents (2023-10-26) 🌍QOSD Sénat : Inquiétudes sur les modalités d'octroi de trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires (2023-12-21) 🌍QE Sénat : Mobilisation des salariés de Météo-France (2023-12-21) 🌍QE Sénat : Financements des centres de formation des apprentis (2023-12-28) 🌍QE Sénat : Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA (2023-12-21) Ginestié Magellan Paley-Vincent - Avocats à la Cour 🌍Nouvelles recommandations de la CNIL 🌍Santé, pharma & biotechnologies 2024 Classement Décideurs 🌍Sensibilité des données de santé : mesurez limportance de lanalyse dimpact ! 🌍Salon des Beaux Arts 2024 🌍Respect des délais de paiement inter-entreprises : Des contrôles de plus en plus drastiques à anticiper pour la fin dannée et 2025 🌍Le classement Best Lawyers 2025 distingue 14 avocats du Cabinet dans 15 catégories 🌍Devoir de vigilance : Premières décisions de la chambre 5-12 en matière de vigilance des sociétés 🌍Devoir de vigilance : Premières décisions de la chambre 5-12E en matière de vigilance des sociétés 🌍Devoir de vigilance : Premières décisions de la chambre 5-12een matière de vigilance des sociétés Hoche Avocats 🌍Hoche Avocats renforce son département Technologie avec larrivée de Guillaume Seligmann et de son équipe 🌍Hoche Avocats renforce son département IT avec larrivée de Guillaume Seligmann et de son équipe 🌍Lettre dinformation en droit social octobre 2024 🌍Projet de loi de finances pour 2025 : Principales mesures concernant les entreprises 🌍Modification du calendrier des opérations de dissolution sans liquidation par transmission universelle du patrimoine à compter du 1er octobre 2024 (décret n°2024-751 du 7 juillet 2024) 🌍Lettre dinformation en droit social septembre 2024 🌍Hoche Avocats renforce sa pratique en fusions-acquisitions et private-equity avec larrivée de Louis Leroy en qualité dassocié 🌍Newsletter en droit public septembre 2024 🌍Lettre dinformation en droit social juillet/août 2024 Petrel et Associés 🌍Prolongation des règles actuelles de lassurance chômage 🌍Inaptitude : visites médicales 🌍BOSS : maintien des garanties de protection sociale complémentaire en cas de suspension du contrat de travail 🌍Congé maternité : le dispositif légal de rattrapage salarial ne sapplique quà lissue du congé 🌍RGPD et preuve dune discrimination syndicale 🌍Intéressement/participation/PEE 🌍Recruter une personne de nationalité étrangère présente en France : plaquette dinformation de la DGEF et FAQ 🌍Un salarié contraint de travailler pendant un arrêt maladie ou un congé maternité na pas droit à un rappel de salaire mais à des dommages et intérêts 🌍Nouveau formulaire CERFA sécurisé davis darrêt de travail obligatoire dès juin 2025 Relations professionnelles 🌍Annonce Colloque Questionnements Croisés sur le Renouveau Syndical (RT18/25/30) 🌍JE Négocier la transition juste. Acteurs, espaces et stratégies du dialogue social et environnemental 25 juin 2024 MSH Paris Nord 🌍Portrait de jeune chercheur : Lucas Winiarski, « À contresens dans la CGT ? Le déploiement entravé des comités CGT de privés demploi et précaires à léchelle locale et confédérale » 🌍Portrait de jeune chercheuse : Anaïs Bonanno, « Des guichets aux contrôles. Linspection du travail et ses publics dans la mise en conformité au droit » 🌍Portrait de jeune chercheur : Nicolas Simonpoli, La Griffe Cégétiste : une sociologie historique de la reconversion professionnelle des cadres syndicaux de la CGT (années 1970-2010) 🌍Deux dossiers de revues sur les pratiques et stratégies syndicales en France et à linternational 🌍Rentrée littéraire : 3 ouvrages de sociologie des relations professionnelles 🌍Programme du Cycle de Séminaires « Transformation du travail et de sa représentation : perspectives comparées » (SYMETT) 2023-2024, en hybride 🌍Séminaire de lIres le 23/11 : Syndicalisme dans le secteur informel au Sénégal