Thématiques - Social OPML JSON RSS service santé compétences certification nouvelle sécurité aidé procédure formation emploi cotisations entreprise travail informations personnes application durée sociale actuel chargé mentionné professionnelle dispositions organisme activité jours salarié prévues conditions contrat apprentissage mentionnée employeur Actualités générales - Service Public 🌍Êtes-vous concerné par des restrictions deau ? 🌍Fraude aux aides publiques : sanction en cas de non-immatriculation au RNE 🌍Lutte contre la fraude aux aides publiques : les mesures relatives au label RGE 🌍Remboursement et paiement du solde de l'impôt 2025 : les dates à retenir ! 🌍Report des congés annuels dans la fonction publique : les règles évoluent 🌍La carte grise désormais disponible sur votre smartphone 🌍Obligation de sécurité : l'employeur doit réagir dès qu'il a connaissance du mal-être du salarié 🌍492 : c'est le nombre de plages et de ports qui ont reçu le label Pavillon Bleu 🌍Le PassSport évolue pour la saison 2025-2026 Service public actualités entreprises 🌍Peut-on reporter ses congés payés non pris après le 31 mai ? 🌍Quelles entités ne relèvent pas du guichet unique des formalités des entreprises ? 🌍Le salarié doit prouver l'existence d'un préjudice en cas de nullité de la convention de forfait jours 🌍Loi de finances 2025 : quelles mesures pour le secteur agricole ? 🌍Un outil pour consulter la qualité de l'eau du robinet dans votre commune 🌍Entreprises en difficulté : désignation et instauration des tribunaux des activités économiques 🌍Fraude aux aides publiques : sanction en cas de non-immatriculation au RNE 🌍Lutte contre la fraude aux aides publiques : les mesures relatives au label RGE 🌍Taxe foncière et CFE : optez pour le prélèvement mensuel BOSS - Bulletin Officiel de la Sécurité Sociale 🌍Mise à jour 🌍Assiette générale - Mise à jour sur le fait générateur 🌍Déplacement de la rubrique « Indemnités de rupture » 🌍Un nouvel outil au service des utilisateurs du Bulletin officiel de la sécurité sociale : la table des paramètres 🌍Mise à jour 🌍Mise à jour 🌍Un nouvel outil au service des utilisateurs du Bulletin officiel de la sécurité sociale : la table des paramètres 🌍Mise à jour 🌍Mise à jour Open Lefebvre Dalloz - actualités 🌍Les taux AT-MP 2025 devraient entrer en vigueur au 1-5-2025 🌍L'intention de nover un contrat de travail en mandat social doit être non équivoque 🌍Lindemnité de restauration versée au salarié ayant une pause de 30 minutes en journée est exonérée 🌍Déploiement progressif du passeport prévention sur 2025 et 2026 🌍Covid-19 et assurance pertes dexploitation : la garantie nest pas toujours exclue 🌍Saisie des rémunérations : un avant/après 1er juillet 2025 🌍Pas de consultation du CSE en cas de licenciement d'un candidat aux élections professionnelles 🌍Les recommandations de la défenseure des droits en matière denquête interne : mode demploi 🌍L'associé de SAS peut être privé de voter sur son exclusion au sein d'un comité restreint d'associés INRS Actualités juridiques 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de septembre 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juillet-août 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juin 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mai 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique davril 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2021 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mars 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de février 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2024 Voltaire Avocats 🌍Licenciement verbal 🌍Procédure dinfraction : la France épinglée par la Commission européenne sur le droit au congé annuel en cas de maladie 🌍Les courriels émis ou reçus par le salarié gr'ce à sa messagerie professionnelle sont des données à caractère personnel au sens de larticle 4 du RGPD 🌍Heures de délégation et travail posté : vigilance sur le droit au repos des représentants du personnel 🌍Salarié protégé, rupture conventionnelle et vice du consentement 🌍Vigilance quant à létendue de lobligation de sécurité en matière de préconisations médicales 🌍Portée de lavis dinaptitude mentionnant que tout maintien dans un emploi serait gravement préjudiciable à létat de santé du salarié 🌍Licenciement pour faute grave et délai restreint pour engager la procédure à cette fin 🌍Charge de la preuve du co-emploi Aide-Sociale.fr 🌍Micro crédit social : un prêt accessible aux personnes exclues du système bancaire classique 🌍Indemnité journalière assistante maternelle : fonctionnement de larrêt maladie pour les parents-employeurs et pour le versement des IJ 🌍Remboursement implant dentaire : quelle prise en charge par la Sécurité sociale ? Et du côté de la mutuelle ? 🌍Remariage et pension alimentaire : quel impact sur le versement ? 🌍Offre raisonnable demploi : refuser un travail quand on est au chômage, quels sont les risques ? 🌍Aide individuelle à la formation : qui peut bénéficier de cette aide France Travail ? Quelles sont les démarches ? 🌍Remboursement dentiste : Comment fonctionne-t-il ? Quelle prise en charge de la CPAM et de la mutuelle ? 🌍Comment contacter lONF et pour quels motifs ? 🌍Les droits des étrangers en France : tour dhorizon objectif et factuel Bercy Direction Générale des Entreprises Dernières actualités 🌍Et si votre entreprise devenait une destination touristique ? 🌍Durée de vie des smartphones et tablettes : les nouvelles règles en vigueur 🌍Dispositif de soutien au commerce rural : 44 nouveaux lauréats 🌍LÉtat désigne 30 nouveaux lauréats pour des projets sur le New Space 🌍Portraits de femmes #40 : Valérie Boudinet 🌍Numérique écoresponsable : 11 nouveaux lauréats de lappel à projets dédié et lancement d'un programme de recherche 🌍Le Conseil national du numérique devient le Conseil national de lIA et du Numérique 🌍Nouvelle étape pour le programme « Je choisis la French Tech » 🌍Tourisme mémoriel : une nouvelle convention pour promouvoir les sites de mémoire Revue de droit comparé du travail et de la sécurité sociale 🌍Chut ! On vous écoute ! Lenregistrement clandestin des conversations au travail au Québec (Canada) 🌍Les modes de preuve issus du pouvoir de surveillance de lemployeur dans la jurisprudence de la Cour EDH : pour un renforcement de laptitude à la preuve 🌍Armin von Bogdandy, Mariela Morales Antoniazzi, Humberto Villasmil Prieto, Franz Christinan Ebert, Ricardo Buendía Esteban (coord.), La dimensión laboral del constitucionalismo transformador en América Latina. Construcción de un ius commune 🌍Marcel Zernikow, Les règles de conflit de lois confrontées au marché intérieur, Étude en droit international privé européen du travail 🌍Nicolas Bueno, Beryl ter Haar et Nuna Zekić (eds.), Labour Law Utopias: Post-Growth and Post-Productive Work Approaches 🌍La nécessité dune protection accrue des travailleurs face aux transitions industrielles. Vue densemble 2021-2023 🌍Quelle action normative attendre de lOrganisation internationale du Travail pour garantir un travail décent dans léconomie de plateforme ? 🌍Observations finales du Comité des droits de lhomme et du Comité des droits économiques, sociaux et culturels adoptées en 2024 sur les entreprises et les droits de lhomme 🌍Le droit de négociation collective dans le système interaméricain des droits de lhomme : De nouvelles perspectives de protection Centre Inffo - surveillance Textes 🌍Loi contre les fraudes aux aides publiques : apports en matière de déclaration d'activité et de contrôle 🌍Nouveau modèle de convention de formation par apprentissage 🌍Nouvelle version du Cerfa du contrat d'apprentissage 🌍Publication du décret sur le versement du NPEC apprentissage et participation obligatoire de l'employeur 🌍Minoration du NPEC apprentissage en cas de formation à distance : mesures d'application définies 🌍Revalorisation des allocations d'assurance chômage au 1er juillet 2025 🌍Modification des modalités de répartition des contributions à la formation professionnelle 🌍Droit à l'utilisation du compte personnel de formation pour les salariés de plus de 67 ans 🌍Qualiopi 2026-2028 : France compétences ouvre la sélection des instances de labellisation Dalloz Actualité Social 🌍Statut professionnel particulier et transfert du contrat de travail 🌍Rechute de maladie professionnelle et faute inexcusable 🌍Licéité dun accord collectif réservant le droit à lexpertise au CSE central 🌍Licenciement pour harcèlement et enquête interne : le doute profite au salarié 🌍Procédure complémentaire de reconnaissance du caractère professionnel dune maladie professionnelle 🌍Entretien préalable au licenciement pour motif disciplinaire et droit de se taire : renvoi de plusieurs QPC 🌍Travail dissimulé et solidarité financière du donneur dordre : une double garantie pour lURSSAF 🌍La « réception » par le salarié de la lettre de licenciement, point de départ du délai de prescription de laction en contestation de la rupture du contrat 🌍Respect des préconisations médicales et obligation de sécurité de lemployeur EFL la Quotidienne - Droit Social 🌍Chômage intempéries : la prise en charge de la canicule et les cotisations 2024 et 2025 officialisées 🌍[DOSSIER SPECIAL] La nouvelle procédure de saisie des rémunérations 🌍[INFOGRAPHIE] : Quoi de neuf en paie au 1-7-2025 ? Nouvelle procédure de saisies des rémunérations 🌍Intérim : comment calculer la réduction générale de cotisations pour les sommes placées sur le CET ? 🌍Une semaine de jurisprudence sociale à la Cour de cassation 🌍L'employeur peut avancer à ses salariés les indemnités de grand déplacement 🌍[WEBINAIRE]Â HSE : comment convaincre votre direction ? 🌍Le CDD d'usage se dote d'un nouveau secteur d'activité 🌍Les règles relatives au registre numérique des saisies des salaires sont fixées Lexplicite CMSFLA Droit social 🌍Les personnes engagées dans un projet parental sont protégées des discriminations au travail 🌍Le licenciement dun salarié victime de harcèlement est-il toujours nul ? 🌍Entretien préalable : faut-il informer le salarié de son droit de se taire ? 🌍Courriels professionnels : un droit daccès extralarge 🌍La loi élargit laction de groupe à tous les domaines en droit du travail 🌍Exploitation du fichier de journalisation informatique à des fins probatoires : les conditions posées par le juge 🌍Enquêtes de mesure de la diversité au travail : les recommandations de la CNIL 🌍Violation de la clause de non-concurrence et remboursement de la contrepartie financière : une règle qui sapplique si la clause nest pas valable 🌍Transposition de la directive : la transparence des rémunérations dès lembauche GEFACT 🌍Les acteurs de la négociation collective 🌍Les représentants du personnel face aux restructurations 🌍Lessor de la négociation collective en matière de restructurations comparaison franco-allemande 🌍Les restructurations sans rupture du contrat de travail 🌍Les points clefs du licenciement pour motif économique 🌍Calendrier du projet 2022-2023 🌍Calendrier du projet 2017-2018 🌍Publications 🌍Harcèlement moral et relation de travail Social – Veille envers 🌍Décret organisant les modalités et les conditions de la contre-visite médicale diligentée par lemployeur 🌍Décret portant transposition de diverses mesures prévues par laccord national interprofessionnel du 10 février 2023 relatif au partage de la valeur au sein de lentreprise 🌍Décret fixant les modalités de calcul des cotisations et contributions sociales des travailleurs indépendants 🌍Parution du la Directive visant à renforcer lapplication du principe de légalité des rémunérations entre les femmes et les hommes 🌍Airbus fait feu de tout bois pour trouver des milliers de recrues | Les Echos 🌍Glowbl lance son bureau virtuel, une extension numérique du lieu de travail 🌍Lordonnance sur la représentation des travailleurs indépendants travaillant pour plateformes est paru ! 🌍Un décret encadrant les courses Uber est paru ! 🌍Travailleurs des plateformes : au-delà de la question du statut, quelles protections ? Sénat, rapport dinformation n° 452 Espace de veille Artisanat 🌍Lot : actions en faveur des entreprises artisanales [Convention CMA-CCVLV] 🌍Pays-de-la-Loire : prix Santé Entrepreneurs 2025 🌍Occitanie : mutations économiques [AAP FSE+] 🌍Loire-Atlantique : transmission d'entreprise [Réunions d'information 2025] 🌍Seine-Maritime : les Trophées de l'Artisanat 2025 🌍Sarthe : soutien aux entreprises artisanales [Convention CMA - 4CPS] 🌍Nouvelle-Aquitaine : investir dans le photovoltaïque [Webinaire, le 1er juillet] 🌍Grand Est : réseau CNC, des professionnels de l'Ameublement, de l'Agencement et du Design Bois [Plateforme] 🌍Lot : apprentissage [Réunions, 3ème trimestre 2025] Actualité droit du travail en France 🌍indemnités Arrêts maladie : économies budgétaires... à quel prix pour les salariés et contractuels ? 🌍Dématérialisation des Demandes pour Formation et Reconversion Professionnelle à Partir du 1er Septembre 2024 🌍Délivrance d'autorisation de travail : nouvelles conditions à partir du 1er septembre 2024 🌍Loi du 7 Juillet 2023 : Droits et Accompagnement des Femmes Victimes de Fausses Couches 🌍Congés Payés en Arrêt Maladie: Une loi qui Change la Donne pour les Salariés 🌍Congés payés et arrêts maladie : ce que les entreprises et salariés doivent savoir 🌍10 questions, 10 réponses sur les changements apportés par France Travail 🌍France Travail : de nouvelles opportunités pour l'Emploi des Personnes Handicapées 🌍France Travail 2024 : une nouvelle ère pour l'emploi Revue Trimestrielle de Droit Sanitaire et Social (HAL) 🔒[halshs-05132982] Minorité et fin de vie 🔒[halshs-05132983] La décision d'arrêt des traitements du patient mineur : quelles spécificités ? 🔒[hal-05133080] La conventionnalité de la fin de vie des mineurs à la lumière de la jurisprudence de la Cour européenne des droits de lhomme 🔒[halshs-05077179] Un droit de la prévention pour la santé des soignants 🔒[halshs-05077181] Compétence * Répartition des compétences entre les deux ordres de juridiction * Réparation de deux dommages successifs * Aléa thérapeutique * Accident médical non fautif * Solidarité nationale * ONIAM * Dommages causés par des actes médicaux ou chirurgicaux successifs réalisés par une personne privée et une personne publique * Possibilité de présenter un recours contre l'ONIAM devant le juge administratif ou devant le juge judiciaire 🔒[halshs-05077182] Avantages en nature * Véhicules fournis par une entreprise * Utilisation personnelle par les salariés * Eléments de preuve 🔒[halshs-05077183] Assiette * Détermination * Indemnité transactionnelle entre l'employeur et le salarié * Licenciement 🔒[halshs-05077180] Les couvertures santé et prévoyance des soignants : comprendre leur complexité juridique et leur opacité financière 🔒[halshs-05077178] Le retour de Sisyphe ? Perte de sens du travail et souffrances des soignants Travail » Les Surligneurs 🌍Newrest mis en cause dans un système dexploitation de travailleurs migrants au Canada 🌍Olga Givernet : « Dire que parfois les Français font le choix de rester au chômage parce que ça ne rapporterait pas beaucoup plus en emploi, oui cest vrai » 🌍Le syndicat FO-ESR adresse à tous les personnels universitaires un appel à dénoncer et à manifester pour un cessez-le-feu à Gaza 🌍Un travailleur sans papiers peut-il cotiser à la sécurité sociale sans pour autant avoir de droits ? 🌍Travail : Quelles perspectives damélioration ? 2/2 🌍Travail : quelles perspectives damélioration ? 1/2 🌍Philippe Martinez : « Remplacer des grévistes, cest illégal » 🌍Jordan Bardella et linflation : il faut augmenter les salaires 🌍Une fois pour toutes : il nexiste pas de service minimum imposé aux grévistes dans les transports en commun terrestres ! Centre Inffo Quotidien de la formation 🌍Handicap dans la fonction publique : priorité à la formation professionnelle 🌍L'Afpa et LADOM partenaires pour former et héberger les stagiaires ultramarins 🌍Avec Step, Vinci offre un premier pas vers l'emploi à des jeunes 🌍« Effondrement des compétences dans les entreprises de 50 à 300 salariés » (Arnaud Muret, Opco EP) 🌍Storengy paie jusqu'à deux logements à ses alternants 🌍Recrutement d'alternants handicapés : La POEC Hanvol se déploie en Normandie 🌍Minoration du NPEC apprentissage en cas de formation à distance : mesures d'application définies 🌍Qualité : du contrôle de conformité à la régulation 🌍Innover pour favoriser l'emploi des seniors UNSA actualités ACTUALITES - IT SOCIAL 🌍« Osez lIA » : le gouvernement déploie un plan national pour booster lIA dans les entreprises 🌍La fin du siphonnage libre : Cloudflare impose la règle du consentement aux extracteurs de données 🌍Tehtris XDR AI Platform v14 a été conçu pour résister à lIA offensive 🌍Gouvernance, interopérabilité, pilotage à léchelle, avec Agentforce 3, Salesforce industrialise les agents IA 🌍OVHcloud structure une pile data complète en misant sur lopen source et la composabilité 🌍Ericsson revoit son programme partenaires pour dynamiser les ventes de ses solutions sans fil en entreprise 🌍Microsoft prépare Windows à devenir un nud des architectures temps réel et agentifiées 🌍Microsoft prépare Windows à devenir un nud stratégique des architectures temps réel et agentifiées 🌍Nutanix modernise sa gestion multicloud avec NCM 1.5 et cible lautomatisation des opérations IT Code du Travail (MAJ) 🌍Modification article D6332-78 du Code du travail (2025-06-29) 🌍Modification article R6332-25-2 du Code du travail (2025-06-29) 🌍Modification article D6332-82-1 du Code du travail (2025-06-29) 🌍Modification article R6332-25 du Code du travail (2025-06-29) 🌍Modification article R6332-25-1 du Code du travail (2025-06-29) 🌍Modification article D6353-1 du Code du travail (2025-06-29) 🌍Modification article R6123-19 du Code du travail (2025-06-22) 🌍Modification article R6123-16 du Code du travail (2025-06-22) 🌍Modification article D6123-26-1 du Code du travail (2025-06-22) Blog emploi 🌍« Former tous nos managers au recrutement » 🌍Reconversions : ce qui va changer pour les employeurs 🌍Réponse aux candidats, licenciements liés à lIA... lactu RH de juin 🌍Université de lANDRH : les 3 sujets chauds de lédition 2025 🌍Sourcing en recrutement : comment sy prendre ? 🌍«Stori est un bon format pour mêler visibilité et marque employeur» 🌍Mobilité interne : 6 clés RH pour laccompagner 🌍Le « mindful maneuvering » ou lart dallier manipulation et éthique 🌍« Sadapter à la GenZ en cultivant lesprit Club Med » UnivDroit Social 🌍Responsabilité civile et groupes 🌍Saint Louis après Jacques Le Goff 🌍Le libre-échange agricole face à lurgence climatique 🌍Aux petites sources des droits et libertés 🌍La paix durable à lépreuve de léconomie 🌍La loi Badinter 40 ans après 🌍Le droit du tourisme et le droit de la mer 🌍L'harmonisation du droit pénal des déchets en Europe : étude comparée franco-italienne 🌍Droit humain à l'environnement et Pacte Vert Lexbase derniers podcasts 🌍Avocats/Procédure pénale - Délivrance dun permis de communiquer aux seuls avocats nominativement désignés par le mis en examen : suite... et fin ? 🌍Le "bon" juriste selon Giuseppe Arcimboldo 🌍"Blockchain" : Les règlements MiCA et TFR ont été adoptés! 🌍Chronique "Droit des affaires" #14 : Rupture abusive d'un CDI même en cas de respect du délai légal de préavis 🌍Procédure civile - Quid de la recevabilité des écritures et pièces communiquées trois heures avant laudience de plaidoiries ? 🌍Sûretés - Revirement de jurisprudence : la caution peut désormais se prévaloir de lacquisition de la prescription biennale du Code la consommation ! 🌍Procédure pénale - Après lordonnance de mise en accusation et de renvoi pour des délits connexe : quelles conditions pour le maintien du contrôle judiciaire ? 🌍Santé et sécurité au travail - Inaptitude : examen judiciaire de lavis dinaptitude rendu par le médecin du travail 🌍Licenciement - Rappel de la finalité de lindemnité de licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse Alerion Avocats Actualités 🌍Les bridges en private equity 🌍Rencontre annuelle du CERCLE DES FEMMES DE LENVIRONNEMENT de lenvironnement 🌍Alerion Avocats (équipe menée par Antoine Rousseau) a conseillé Ipsos dans le cadre lacquisition du groupe BVA. 🌍Alerion Avocats sera présent lors du Forum Numérique 2025 🌍Participation de Maëliss Bourbon au colloque annuel du Master 2 Droit des affaires de lUniversité Paris 1 🌍Classement Best Lawyers in France 2026 🌍Intervention de Nicola KÖMPF lors du colloque franco-allemand sur les restructurations dentreprises 🌍Alerion Avocats rejoint EdTech France ! 🌍Jacques Bouyssou, Département Contentieux, Arbitrage et Pénal des Affaires est intervenu le 3 juin 2025 dans le cadre des Débats du cercle Montesquieu édition 2025 Blog Michèle Bauer 🌍La renonciation tardive à une clause de non concurrence peut coûter cher ! 🌍CEDH : la mort du devoir conjugal annonciatrice de la fin du divorce pour faute ? 🌍Hommage de mon Confrère Raymond Blet à Henri Leclerc, son ami 🌍Devant la Cour dassises: lhumanité a le temps de se révéler. 🌍Le risque dannulation des divorces par consentement mutuel en un clic. 🌍Congés payés et arrêts maladie : la fin de linsécurité pour les employeurs, vraiment ? 🌍Fin des ruptures conventionnelles:en marche vers la régression sociale 🌍Congés payés acquis pendant la maladie : un coût exorbitant pour les entreprises, vraiment ? 🌍Sur les congés payés acquis pendant les arrêts maladies : il faut garder raison, cela ne coûtera pas des milliards ! Capstan News 🌍Apprentissage : les changements au 1er juillet 2025 🌍Nullité de la rupture de l'essai pour motif discriminatoire : quelle sanction ? 🌍Chaleur : quelles sont les nouvelles obligations de l'employeur ? (rappel) 🌍RGPD : la Cour de cassation fait cavalier seul sur la communication des courriels professionnels ! 🌍Conclave sur les retraites: pas de fumée blanche mais des idées à retenir! - L'opinion de B. Serizay 🌍Licenciement après refus d'une mutation disciplinaire : faut-il faire un nouvel entretien préalable? 🌍Labsentéisme en entreprise nest pas fatalité ! 🌍Capstan, parrain du Concours Tripalium, aux côtés des jeunes talents de la profession davocats 🌍La RC du salarié protégé est licite même si seul lemployeur était assisté lors de lentretien BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL 🌍Comment choisir une bonne Formation Gestion du Stress ? 🌍Mutuelle Senior et Médecines Douces : Bien-être au Naturel 🌍Comment préserver sa santé mentale dans un environnement professionnel toxique ? 🌍Comment aider un salarié en burnout : Guide complet pour lentreprise 🌍Syndrome de limposteur : Comment le surmonter dans sa vie pro ? 🌍Mieux protéger sa santé en ville : nettoyer en profondeur les fruits et légumes 🌍Futur retraité : ce quil faut savoir sur la mutuelle senior 🌍Employeur : Soignez vos salariés pour améliorer leur qualité de travail 🌍La perte auditive au travail : un risque à ne pas négliger France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍HCFiPS | Mieux concilier production et redistribution 🌍Entrer et progresser dans la fonction publique : attractivité et mobilité sociale 🌍À venir | Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Décarbonation de lacier et des métaux de base : envoyons les bons signaux 🌍Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Replay à venir | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Suivez en direct | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Forum pour l'avenir franco-allemand | Cinq ans de dialogue franco-allemand 🌍La demande en eau Prospective territorialisée à lhorizon 2050 Editions Législatives - Actuel RG 🔒13 branches ont signé un accord sur le Fipu 🔒Le taux de la cotisation AGS est maintenu à 0,25 % au 1er juillet 2025 🔒Séverine Lesgourgues est nommée directrice des ressources humaines de Foncia 🔒Le droit de retrait peut s'exercer de manière anticipée 🔒Davantage de protection pour tous les salariés engagés dans un parcours de PMA ou dadoption 🔒Formation et dialogue social : un arrêté sur le recouvrement des contributions conventionnelles 🔒Transitions professionnelles : les 10 points clef de laccord 🔒Droit du salarié de se taire pendant l'entretien préalable : "une telle décision est de nature à bouleverser les pratiques" 🔒Arrêts de travail : lutilisation dun formulaire sécurisé est obligatoire depuis le 1er juillet 2025 avec une tolérance au 1er septembre 2025 Revue Fiduciaire - Social 🔒Un salarié peut différer l'exercice de son droit de retrait 🔒Après l'échec du « conclave » sur la réforme des retraites, François Bayrou reçoit les partenaires sociaux 🔒Une loi renforce la protection des salariés engagés dans un projet parental par PMA ou adoption 🔒Sanction disciplinaire : deux QPC sur l'absence de notification au salarié de son droit de se taire au cours de l'entretien préalable transmises au Conseil constitutionnel 🔒Protection renforcée pour les salariés engagés dans un projet parental par PMA ou adoption 🔒Prouver un harcèlement gr'ce à un rapport d'enquête interne : oui, mais sous certaines conditions 🔒Un décret élargit le CDD d'usage aux centres de santé dans les zones en pénurie de médecins 🔒Le transfert légal des contrats de travail peut faire obstacle à l'acquisition d'actions gratuites 🔒Le RGPD impose à l'employeur de communiquer au salarié les données personnelles contenues dans ses e-mails professionnels Revue Fiduciaire - dépêches Paye 🔒Le signalement « Déclaration préalable à l'embauche » en DSN, c'est pour 2026 🔒Reconnaissance des maladies professionnelles : des précisions de la Cour de cassation sur la procédure en cas de saisine du CRRMP 🔒Comment articuler les heures de délégation et le temps de repos accordé dans le cadre d'un travail posté ? 🔒L'URSSAF en soutien des entreprises et indépendants touchés par les inondations en Alsace, Champagne-Ardenne et Aquitaine 🔒Les députés votent en première lecture la création d'un examen de conformité sociale dans le cadre du projet de loi de simplification de la vie économique 🔒Les employeurs peuvent demander une visite conseil de l'URSSAF lors de la mise en place de nouveaux dispositifs 🔒Renforcement de l'exonération « TO-DE » du secteur agricole : le décret actualisant la formule de calcul est enfin paru 🔒Pour l'indemnité de non-concurrence prévue par la convention collective, attention à ne pas confondre les catégories de salariés 🔒Contestation de la solidarité financière du donneur d'ordre : l'URSSAF n'a pas à communiquer la mise en demeure adressée au sous-traitant LegiSocial.fr 🔒Vestiaires et sanitaires : les obligations de l'employeur 🔒Cotisations sociales : règles de rattachement clarifiées par le BOSS 🔒Le marchandage en droit du travail 🔒Salarié cadre bénéficiant davantage en nature et dune prise en charge excédentaire frais transports collectifs en janvier 2025 🔒Affectation dun salarié à un nouveau poste mais correspondant à ses qualifications et modification du contrat de travail 🔒Requalification du temps dastreinte en temps de travail effectif 🔒La preuve des heures supplémentaires 🔒Contrat d'engagement éducatif 🔒Licenciement pour faute grave et délai restreint actuEL HSE 🌍Risque chimique : aspirer à mieux 🌍De la lutte contre les stéréotypes à lamélioration des conditions de travail, un guide pratique pour favoriser lemploi des seniors 🌍L'appel d'offres pour les futures subventions pour la "décarbonation" des sites industriels émetteurs de GES est en consultation 🌍Un AAP de l'Anact pour "intégrer la transition écologique dans la charge de travail" 🌍Astrid Panosyan Bouvet annonce une conférence sociale à la rentrée 🌍Inspection sur les services de santé au travail : ce que la ministre demande à l'Igas 🌍Pour lutter contre les accidents dans les ICPE qui gèrent des déchets, une dizaine d'arrêtés ministériels sont modifiés 🌍Comment réaliser une surveillance environnementale des dioxines et furanes autour d'une ICPE ? 🌍Stockage géologique du carbone : gr'ce à un accord, la France pourra envoyer son CO2 en Norvège Legavox Droit du travail 🌍accident du travail. 🌍Liquidation judiciaire 🌍L'intérim refuse de me rendre le document d'obtention du caces 🌍Signature d'un document de renoncement sous la contrainte. 🌍Panne Edf interruption du travail pendant 2jours 🌍AVENANT CDD ET PRIME DE PRECARITE 🌍Paiement heure supplémentaire en déplacement 🌍Clause de non concurrence suite à une démission 🌍Clause de non concurrence et contrat de travail Actualités site Gereso 🌍Slow working : et si travailler moins vite, cétait travailler mieux ? 🌍Webinaire « Tendances Marketing Été 2025 : 10 concepts pour rester au top ! » 🌍Conférence « Manager la Gén Z : mission (im)possible ? » 🌍Webinaire « Les 3 casquettes du manager : le rôle de Boss pour organiser et piloter » 🌍10 clés concrètes pour renforcer votre confiance en vous 🌍RH : osez recruter des seniors et réinventer votre culture dentreprise 🌍Comment les bacheliers 2025 vont redessiner le travail en 2030 ? 🌍Les conditions générales de recrutement dans la fonction publique 🌍Bien-être au travail en 2025 : les nouvelles approches qui fonctionnent Cabinet Barthelemy Actualités 🌍Lactualité en chiffres - 5 janvier 2024 🌍Fin de CDD : nouveau formalisme pour proposer un CDI - 5 janvier 2024 🌍Prolongation de laide aux alternants et des emplois francs - 5 janvier 2024 🌍Les SPSTI pourront bientôt collaborer avec un médecin praticien correspondant - 5 janvier 2024 🌍Les mesures RH du PL immigration - 22 décembre 2023 🌍Le barème de saisie des rémunérations est revalorisé - 22 décembre 2023 🌍Les conséquences de la transposition de la directive CSRD - 22 décembre 2023 🌍PLFSS 2024 : le Conseil constitutionnel a censuré 2 mesures RH - 22 décembre 2023 🌍Le Smic augmentera de 1,13 % le 1er janvier 2024 - 21 décembre 2023 Actualités Patchwork Law 🌍Réforme de lassurance chômage : ce qui change depuis le 1er avril 2025 🌍Bonne année 2025 🌍Classement Décideurs 2024 🌍Classement Décideurs 2022 Copy 🌍Les nouveaux locaux Patchwork Avocats 🌍Avis dinaptitude : Vigilance des employeurs 🌍Bonne année 2024 🌍Le télétravail transfrontalier facilité en Europe 🌍Changement du régime social de lindemnité de rupture conventionnelle Social - Service Public 🌍Consultation d'un psychologue ou d'un psychiatre : quelle prise en charge ? 🌍Rémunération d'un salarié en chômage partiel (activité partielle) 🌍Carnet de santé maternité (ou carnet de grossesse) 🌍RSA parent isolé 🌍Interdiction de fumer - Tabagisme 🌍Ivresse - Alcoolisme 🌍Chômage partiel ou technique (activité partielle) : démarches de l'employeur 🌍Traitement de la toxicomanie 🌍Allocation personnalisée d'autonomie (Apa) Ressources Humaines - Service Public 🌍Zones France ruralités revitalisation (ZFRR) et Zones France ruralités revitalisation (ZFRR+) : exonérations fiscales 🌍Aides financières pour l'embauche d'un travailleur handicapé 🌍Quelle obligation pour l'employeur en matière de complémentaire santé ? 🌍Déclaration obligatoire d'emploi des travailleurs handicapés (DOETH) 🌍Aides à l'embauche pour un contrat d'apprentissage 🌍Procédure et formalités d'embauche d'un salarié du secteur privé 🌍Déclarer et payer les cotisations et contributions sociales des salariés 🌍Protection sociale du dirigeant de société 🌍Réduction générale des cotisations patronales (ex-réduction Fillon) Travail - Service Public 🌍Un salarié du secteur privé peut-il démissionner pendant son congé parental ? 🌍Un salarié du secteur privé peut-il s'absenter pour préparer et passer un examen ? 🌍Qu'est-ce qu'un accident du travail ? 🌍Handicap : établissement et service de pré-orientation (ESPO) 🌍Handicap : établissement et service de réadaptation professionnelle (ESRP) 🌍Qu'est-ce qu'une maladie professionnelle ? 🌍Congé de formation professionnelle dans la fonction publique territoriale (FPT) 🌍Retraite anticipée pour carrière longue du salarié 🌍Emploi à domicile : l'employeur peut-il être exonéré des cotisations sociales ? Questions au Sénat - Travail, plein emploi et insertion 🌍QE Sénat : Mobilisation des salariés du groupe Transdev (2023-11-30) 🌍QE Sénat : Difficultés liées au « quiet hiring » en France (2023-10-26) 🌍QE Sénat : Régime de retraite de la SNCF (2023-11-30) 🌍QE Sénat : Rentes versées aux personnels retraités des régimes spéciaux par les caisses complémentaires Agirc et Arrco (2023-11-23) 🌍QE Sénat : Difficultés pour les collectivités territoriales d'assurer le suivi médical de leurs agents (2023-10-26) 🌍QOSD Sénat : Inquiétudes sur les modalités d'octroi de trimestres supplémentaires pour la retraite des sapeurs-pompiers volontaires (2023-12-21) 🌍QE Sénat : Mobilisation des salariés de Météo-France (2023-12-21) 🌍QE Sénat : Financements des centres de formation des apprentis (2023-12-28) 🌍QE Sénat : Dysfonctionnements de la plateforme SOLTéA (2023-12-21) Ginestié Magellan Paley-Vincent - Avocats à la Cour 🌍Classement Best Lawyers 2026 🌍Annonce stage 2025 : Corporate 🌍Annonce stage 1er semestre 2026 : Contentieux des affaires 🌍Annonce stage 2nd semestre 2025 : Contentieux des affaires 🌍Annonce Stage 2026 : Droit de la Santé 🌍Annonce stage 2026 : Fiscalité 🌍Annonce stage 2025 : Fiscalité 🌍Annonce stage 2026 : Corporate 🌍Le Cabinet aux côtés de la Société Nationale des Beaux Arts Hoche Avocats 🌍Hoche Avocats séquipe de lintelligence artificielle Jimini AI pour renforcer son excellence juridique 🌍NIS 2 : quels sont les documents indispensables pour gérer une crise cyber ? 🌍Lettre dinformation en droit social mai 2025 🌍« Les Hyènes de Sandrine Rousseau » Tribune par Frédérique Cassereau 🌍Lettre dinformation en droit social avril 2025 🌍Flash info : Rapport parlementaire fait au nom de la commission denquête relative aux violences commises dans les secteurs du cinéma, de laudiovisuel, du spectacle vivant, de la mode et de la publicité 🌍Loi de finances 2025 : décryptage et impacts pour votre stratégie fiscale par Hoche Avocats (E. Quentin, Z. de Dampierre et S. Bennani) et les experts fiscalistes de G.A.C. Group 🌍Lettre dinformation en droit social mars 2025 🌍Loi de finances 2025 : décryptage et impacts pour votre stratégie fiscale par Hoche Avocats (E. Quentin et Z. de Dampierre) et les experts fiscalistes de G.A.C. Group Petrel et Associés 🌍Rupture conventionnelle dun salarié protégé : lassistance de lemployeur lors de lentretien nest pas un obstacle 🌍Inaptitude et impossibilité de reclassement : la Cour de cassation précise les obligations de lemployeur 🌍Inaptitude : lavis médical dispense lemployeur de toute recherche de reclassement 🌍Licenciement pour faute grave : la Cour de cassation précise le délai restreint 🌍Apprentissage Bac+3 et plus : participation obligatoire de 750 pour lemployeur à partir de juillet 2025 🌍Droit daccès aux courriels : la Cour de cassation confirme les pratiques existantes 🌍Congés payés : pas de rétroactivité pour les arrêts liés à un accident du travail ou une maladie professionnelle 🌍Portabilité de la prévoyance : la Cour de cassation élargit le maintien des garanties 🌍Arrêts de travail : nouveau formulaire papier obligatoire dès juillet 2025 Relations professionnelles 🌍AAC 11e Congrès de lAFS RT18 🌍Annonce Colloque Questionnements Croisés sur le Renouveau Syndical (RT18/25/30) 🌍JE Négocier la transition juste. Acteurs, espaces et stratégies du dialogue social et environnemental 25 juin 2024 MSH Paris Nord 🌍Portrait de jeune chercheur : Lucas Winiarski, « À contresens dans la CGT ? Le déploiement entravé des comités CGT de privés demploi et précaires à léchelle locale et confédérale » 🌍Portrait de jeune chercheuse : Anaïs Bonanno, « Des guichets aux contrôles. Linspection du travail et ses publics dans la mise en conformité au droit » 🌍Portrait de jeune chercheur : Nicolas Simonpoli, La Griffe Cégétiste : une sociologie historique de la reconversion professionnelle des cadres syndicaux de la CGT (années 1970-2010) 🌍Deux dossiers de revues sur les pratiques et stratégies syndicales en France et à linternational 🌍Rentrée littéraire : 3 ouvrages de sociologie des relations professionnelles 🌍Programme du Cycle de Séminaires « Transformation du travail et de sa représentation : perspectives comparées » (SYMETT) 2023-2024, en hybride