Officiels - France Institutions OPML JSON RSS conjoncture nouvelle trimestre Ă©tat emploi conseil transition depuis public compte consommation banque noĂ«l aide annĂ©e apprentissage contrat Ă©conomique services centre entreprises professionnels vos dĂ©bat formation compĂ©tences travail activitĂ© sociale pays professionnelle bien prime Direction gĂ©nĂ©rale du TrĂ©sor 🌍Flash Conjoncture Pays avancĂ©s - Espagne : la reprise post-covid soutenue par les services marchands 🌍Retour sur la rĂ©union de place annuelle du bureau du ContrĂŽle des investissements Ă©trangers en France (CIEF) 🌍Flash conjoncture France - LÂinvestissement des mĂ©nages en construction se redresse au 3e trimestre 🌍Elyse Energy accĂ©lĂšre deux projets industriels bas-carbone gr'ce Ă la Garantie des Projets StratĂ©giques 🌍Geopolitical Fragmentation of Trade 🌍Flash Conjoncture Pays avancĂ©s - Royaume-Uni : le Budget parvient Ă rassurer les marchĂ©s 🌍Flash conjoncture France - Quelle orientation de la consommation pour les mĂ©nages au 4e trimestre au regard des derniers indicateurs conjoncturels ? 🌍Retour sur la session dÂautomne des JournĂ©es europĂ©ennes du TrĂ©sor 2025 🌍Paris a accueilli la troisiĂšme rĂ©union sur l'opĂ©rationnalisation du Centre consultatif pour le rĂšglement des diffĂ©rends en matiĂšre d'investissement Portail Fonction Publique ActualitĂ©s 🌍Publication 2025 des index de lÂĂ©galitĂ© professionnelle des employeurs publics (donnĂ©es 2024) 🌍Les rĂšgles de disponibilitĂ© dans la fonction publique Ă©voluent 🌍JournĂ©e nationale de la laĂŻcitĂ© 🌍RĂ©sultats du tour extĂ©rieur des administrateurs de lÂĂtat au titre de lÂannĂ©e 2025 🌍Le portail « Logement des agents de la fonction publique » Ă©volue pour faciliter son utilisation 🌍JournĂ©e internationale pour l'Ă©limination de la violence Ă l'Ă©gard des femmes  25 novembre 2025 🌍La Semaine europĂ©enne pour lÂemploi des personnes handicapĂ©es (SEEPH) 🌍GĂ©nĂ©ralisation de la formation Ă la transition Ă©cologique Ă tous les agents de lÂĂtat 🌍Temps partiel dans la fonction publique : un nouveau guide pour tout comprendre Tracfin 🌍Podcast : la saison 3 d'HABILITĂ.E.S, le podcast de Tracfin est disponible ! 🌍Tracfin et la CNCCFP renforcent leur collaboration 🌍TroisiĂšme Forum Tracfin Ă Bercy 🌍ClĂ©ment LARRAURI nommĂ© sous-directeur, adjoint au directeur de Tracfin 🌍Tracfin dĂ©voile ses valeurs et sa devise 🌍LCB-FT : Ă©tat de la menace 2024-2025 🌍L'activitĂ© de Tracfin - Bilan 2024 🌍Tracfin : Visite du Premier ministre, François BAYROU 🌍Alerte aux faux ordres de virement (FOVI) ActualitĂ©s Site Vie Publique 🌍StratĂ©gie nationale pour l'intelligence artificielle : une dynamique Ă poursuivre 🌍DĂ©carbonation : un marchĂ© des crĂ©dits carbone Ă redynamiser 🌍Lutte contre les violences faites aux femmes : vers la crĂ©ation d'un juge spĂ©cialisĂ© ? 🌍L'accord d'association UE-Mercosur en huit questions 🌍Conscription, service national, service militaire... Le point en 8 questions 🌍Rythmes scolaires : que propose la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant ? 🌍IntermĂ©diation locative : un dispositif pour faciliter l'accĂšs au logement des plus prĂ©caires 🌍Sommet UE-Union africaine de Luanda : 25 ans de partenariat stratĂ©gique 🌍MarchĂ© de l'Ă©lectricitĂ© et du gaz : les consĂ©quences de la crise Ă©nergĂ©tique Aide-Sociale.fr 🌍ChĂŽmage des jeunes : causes, chiffres et solutions pour lÂinsertion des 15-24 ans 🌍Allocation sociale unique : simplification rĂ©elle ou impact sur vos droits ? 🌍Comment faire rĂ©viser une pension dÂinvaliditĂ© ? 🌍Pro BTP contact : tĂ©lĂ©phone, adresses et conseils pour joindre un conseiller 🌍Certificat de vie : comprendre la dĂ©marche pour votre retraite et Ă©viter la suspension du versement 🌍RSA et SDF : comment bĂ©nĂ©ficier du revenu de solidaritĂ© quand on nÂa pas de domicile fixe ? 🌍Augmentation de lÂAPL : comment Ă©volue votre aide chaque annĂ©e ? 🌍Transport gratuit pour les bĂ©nĂ©ficiaires du RSA : zoom sur 6 rĂ©seaux en France 🌍Prime de NoĂ«l auto-entrepreneur : quels sont vos droits ? ANSSI - ActualitĂ©s 🌍Etat de la menace informatique sur les Ă©quipements mobiles 🌍NIS 2 : les entitĂ©s assujetties peuvent se prĂ©-enregistrer 🌍LÂANSSI vous donne rendez-vous Ă la ECW 2025 🌍LÂANSSI rĂ©unit son conseil scientifique le temps dÂune journĂ©e 🌍Publication de la mise Ă jour du rĂ©fĂ©rentiel PRIS en version 3.2 🌍SICW 2025 : LÂANSSI fer de lance de la coopĂ©ration franco-singapourienne en matiĂšre de cyber 🌍Premiers visas de sĂ©curitĂ© incluant de la cryptographie post-quantique 🌍La France dĂ©croche la 5e place de lÂEuropean Cybersecurity Challenge 2025 🌍RĂ©sultat de lÂappel Ă manifestation dÂintĂ©rĂȘt Banque de France ActualitĂ©s 🌍Un 21e membre pour la zone euro en 2026 : la Bulgarie 🌍Premier anniversaire de la page Economic Research 🌍ComitĂ© europĂ©en du risque systĂ©mique : quinze ans dÂexistence et de nouveaux dĂ©fis pour la stabilitĂ© financiĂšre 🌍Les 40 ans du marchĂ© des titres de crĂ©ances nĂ©gociables 🌍Les investissements institutionnels en fonds indiciels crypto en hausse 🌍Projections macroĂ©conomiques  DĂ©cembre 2025 🌍Forum des compĂ©tences : anticiper les dĂ©fis du post-quantique 🌍Dix ans aprĂšs l'Accord de Paris : lÂheure est Ă la cĂ©lĂ©bration, mais aussi Ă la lutte 🌍Visite de la BEAC sur lÂaudit et la cybersĂ©curitĂ© Centre Inffo - surveillance Textes 🌍Plafond de la sĂ©curitĂ© sociale : fixation des montants pour 2026 🌍RĂ©partition des contributions conventionnelles : un dĂ©cret prĂ©cise les informations transmises 🌍Parution de la loi relative au statut de l'Ă©lu local 🌍RĂ©munĂ©ration des demandeurs d'emploi en formation en 2026 🌍Hausse du Smic 🌍MobilitĂ© des demandeurs d'emploi : stratĂ©gie France Travail pour 2026 🌍Montant des dotations de France compĂ©tences pour 2026 🌍AvenirPro et Pro + pour l'insertion de lycĂ©ens professionnels 🌍Prolongation du contrat de sĂ©curisation professionnelle jusqu'Ă fin 2026 Site officiel du Gouvernement Diplomatie France - services aux citoyens 🌍Service France Consulaire, le service d'information pour vos dĂ©marches consulaires 🌍Campagne de soutien 2026 aux associations venant en aide aux Français de l'Ă©tranger (OLES) 🌍Election lĂ©gislative partielle - RĂ©sultats du 2nd tour dans la 5Ăšme circonscription 🌍Election lĂ©gislative partielle - RĂ©sultats provisoires du 2nd tour dans la 5Ăšme circonscription 🌍Français de l'Ă©tranger - Exercice du mandat de conseiller des Français de l'Ă©tranger en situation de crise - RĂ©ponse du ministĂšre de l'Europe et des affaires Ă©trangĂšres Ă une question Ă©crite, au SĂ©nat (21.08.25) 🌍Administration consulaire - CĂ©rĂ©monies d'accueil dans la citoyennetĂ© française Ă l'intention des personnes rĂ©sidant Ă l'Ă©tranger (21.08.25) 🌍Election lĂ©gislative partielle dans la 5Ăšme circonscription 🌍Ălection lĂ©gislative partielle dans la 5Ăšme circonscription 🌍Ălection lĂ©gislative partielle dans la Rapports Publics 🌍La protection des consommateurs Ă l'Ăšre du numĂ©rique - Commerce en ligne, places de marchĂ©, influenceurs : de nouveaux dĂ©fis pour l'action publique 🌍Ă vif - Rapport au Garde des sceaux 🌍L'imposition des plus-values immobiliĂšres des particuliers - Communication Ă la commission des finances de l'AssemblĂ©e nationale 🌍Rapport de la Convention citoyenne sur les temps de l'enfant 🌍Droits familiaux et conjugaux de retraite - SeiziĂšme rapport thĂ©matique du Conseil d'orientation des retraites 🌍La stratĂ©gie nationale pour l'intelligence artificielle : consolider les succĂšs de la politique publique de l'IA, Ă©largir son champ 🌍Rapport Enfant 2025 - Le droit des enfants Ă une justice adaptĂ©e 🌍Le pacte Dutreil : un dispositif fiscal en forte croissance Ă mieux cibler 🌍ContrĂŽle de l'efficience comparĂ©e des onze opĂ©rateurs de compĂ©tences (Opco) Consultations publiques du gouvernement français 🌍Projet de dĂ©cret portant diverses mesures de simplification du droit de la commande publique 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© modifiant l'arrĂȘtĂ© du 27 dĂ©cembre 2019 portant crĂ©ation cantonnement de pĂȘche du Roc de Brescou devant la commune d'Agde (HĂ©rault) 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© prolongeant le Coup de pouce "vĂ©hicules particuliers Ă©lectriques" dans le cadre du dispositif des certificats dÂĂ©conomies dÂĂ©nergie 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© accordant dĂ©rogation Ă l'interdiction d'addition de radionuclĂ©ides, Ă©noncĂ©e Ă l'article R. 1333-2 du code de la santĂ© publique, pour l'ajout de krypton-85 et du thorium-232 dans certaines lampes Ă dĂ©charge 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© dĂ©finissant le statut de protection du loup (Canis lupus) et fixant les conditions et limites de sa destruction 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© modifiant l'arrĂȘtĂ© du 29 dĂ©cembre 2014 relatif aux modalitĂ©s d'application du dispositif des certificats d'Ă©conomies d'Ă©nergie 🌍Projet de dĂ©cret fixant les rĂšgles et procĂ©dures applicables Ă la destruction de haies 🌍Consultation du public sur le projet d'arrĂȘtĂ© portant restriction d'exploitation de l'aĂ©rodrome de Pontoise  Cormeilles-en-Vexin (Val-d'Oise) 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© modifiant l'arrĂȘtĂ© du 22 juillet 2020 dĂ©finissant les zones exposĂ©es au phĂ©nomĂšne de mouvement de terrain diffĂ©rentiel consĂ©cutif Ă la sĂ©cheresse et Ă la rĂ©hydratation des sols argileux Gouvernement Fr actualitĂ©s 🌍Shein : le point sur les procĂ©dures engagĂ©es 🌍« TempĂȘte mentale » : le trou noir de la dĂ©pression (Ă©pisode 2) 🌍Comment trouver une formation dans un mĂ©tier dÂavenir ? 🌍Les peines encourues en cas de trafic, dÂusage et de transport de stupĂ©fiants 🌍« Tu sers Ă rien » : une sĂ©rie de podcasts sur le harcĂšlement Ă lÂĂ©cole 🌍Agora : lutte contre le harcĂšlement Ă lÂĂ©cole 🌍« TempĂȘte mentale », le podcast qui donne la parole aux troubles psychiques 🌍ArrĂȘter le tabac amĂ©liore la santĂ© mentale 🌍France SantĂ© : un rĂ©seau pour rapprocher les soins des Français VigilAnses - DerniĂšres Parutions 🌍27 DE VIGIL'ANSES 🌍HypersensibilitĂ© mĂ©dicamenteuse chez les bovins : rĂ©cit du traitement d'un signal en pharmacovigilance vĂ©tĂ©rinaire 🌍Certains produits cosmĂ©tiques pour faire pousser les cils ne sont pas sans risque 🌍Intoxications professionnelles par le monoxyde de carbone : les outils Ă moteur thermique en sont les premiers responsables 🌍Surveiller les effets indĂ©sirables aigus de la lutte antivectorielle 🌍Ciguatera dans les Antilles françaises : renforcer l'information sur les espĂšces de poissons potentiellement en cause 🌍25 OF VIGILANCE 🌍Acute kidney injury associated with consumption of the slimming drink Matcha slimÂź 🌍"Brazilian" hair straightening products: risk of acute kidney injury caused by glyoxylic acid Registre officiel Banque de France arrĂȘtĂ©s 🌍Not found. Sign Up to RSS.app to use this feed. 🌍[Action required] Your RSS.app Trial has Expired. 🌍ArrĂȘtĂ© 2024-02 du 15 mars 2024 relatif Ă la rĂ©munĂ©ration variable 🌍ArrĂȘtĂ© 2023-05 du 25 juillet 2023 relatif au versement dÂune prime exceptionnelle 🌍ArrĂȘtĂ© A-2020-03 relatif Ă lÂindemnitĂ© de sujĂ©tion-sĂ©curitĂ© du personnel de sĂ»retĂ©-sĂ©curitĂ© 🌍ArrĂȘtĂ© du Conseil gĂ©nĂ©ral n°A-2010-04 du 12 mars relatif aux indemnitĂ©s des agents participant au transport de fonds 🌍A-2023-03 IndemnitĂ© de sujĂ©tion sĂ©curitĂ© du personnel de sĂ»retĂ©-sĂ©curitĂ© (modification de lÂA-2020-03) 🌍ArrĂȘtĂ© A-2022-09 du 12 dĂ©cembre 2022 relatif Ă lÂinstauration dÂun forfait mobilitĂ© durable 🌍A-2013-04 du 22 fĂ©vrier 2013 relatif Ă la prime dÂenquĂȘte en province ou Ă lÂĂ©tranger Circulaires Banque de France Registre officiel 🌍Circulaire C-2024-02 relative Ă lÂorganisation de la direction gĂ©nĂ©rale des ressources humaines (DGRH) (PDF - 610 Ko) 🌍Circulaire C-2024-05 relative Ă lÂorganisation de la DGSO (PDF - 172 Ko) 🌍Circulaire C-2024-08 relative Ă lÂorganisation de la DGMP (PDF - 737 Ko) 🌍Circulaire C-2024-04 relative Ă lÂorganisation du SecrĂ©tariat gĂ©nĂ©ral (PDF - 162 Ko) 🌍Circulaire C-2024-03 relative Ă lÂorganisation de la direction gĂ©nĂ©rale du systĂšme dÂinformation (PDF - 655 Ko) 🌍Circulaire C-2024-02 relative Ă lÂorganisation de la direction gĂ©nĂ©rale des ressources humaines (DGRH) (PDF - 116 Ko) 🌍Not found. Sign Up to RSS.app to use this feed. 🌍[Action required] Your RSS.app Trial has Expired. 🌍Circulaire C-2024-04 relative Ă lÂorganisation du SecrĂ©tariat gĂ©nĂ©ral ACPR Recommandations 🌍Recommandation 2024-R-02 du 2 juillet 2024 sur le traitement des rĂ©clamations(pdf - 638.05 Ko) 🌍Recommandation 2024-R-03 du 2 juillet 2024 sur le traitement des rĂ©clamations(pdf - 874.72 Ko) 🌍Recommandation 2024-R-02 du 21 novembre 2024 sur le recueil des informations relatives au client pour lÂexercice du devoir de conseil et la fourniture dÂun service de recommandation personnalisĂ©e en assurance(pdf - 890.05 Ko) 🌍Recommandation 2014-R-02 du 21 novembre 2024 sur le recueil des informations relatives au client pour lÂexercice du devoir de conseil et la fourniture dÂun service de recommandation personnalisĂ©e en assurance(pdf - 860.67 Ko) 🌍Recommandation 2024-R-02 du 2 juillet 2024 sur le traitement des rĂ©clamations(pdf - 224.29 Ko) 🌍Historique de la recommandation n° 2016-R-04 🌍Historique de la recommandation n° 2019-R-01 🌍Recommandation 2022-R-01 du 9 mai 2022 sur le traitement des rĂ©clamations(pdf - 620.46 Ko) 🌍Recommandation 2016-R-01 en date du 14 novembre 2016 sur lÂusage des mĂ©dias sociaux Ă des fins commerciales(pdf - 204.52 Ko) ANSSI publications 🌍Publications 🌍Pauses Cyber 🌍Rapports d'activitĂ© 🌍Publications scientifiques 🌍Panoramas de la cybermenace 🌍Publications internationales en co-portage 🌍PubliĂ© le 17 Novembre 2025 , mis Ă jour le 17 Novembre 2025 DĂ©claration ANSSI/BSI sur les critĂšres de souverainetĂ© numĂ©rique du Cloud 🌍PubliĂ© le 03 Octobre 2025 , mis Ă jour le 03 Octobre 2025 Mise en Âuvre sĂ©curisĂ©e d'un serveur Windows A travers trois documents, retrouvez les bonnes pratiques de lÂANSSI permettant la mise en Âuvre sĂ©curisĂ©e dÂun serveur Windows Server 2016 (et versions ultĂ©rieures) destinĂ© Ă devenir un serveur membre dÂun domaine Active Directory (AD-DS), un serveur autonome non joint Ă un domaine Active Directory, ou un contrĂŽleur de domaine. 🌍PubliĂ© le 19 Septembre 2025 , mis Ă jour le 19 Septembre 2025 REMPAR25 : retour sur lÂexercice de crise de grande ampleur Centre Inffo Quotidien de la formation 🌍Neobrain, l'heure de la consolidation 🌍Le Grand Est, rĂ©gion pilote pour l'IA au service de la formation professionnelle 🌍Ecoles des rĂ©seaux 2030 : des acteurs unis pour former et recruter massivement 🌍L'expĂ©rimentation « Territoires zĂ©ro chĂŽmeur de longue durĂ©e » doit favoriser la formation informelle (Afref) 🌍La branche des transports anticipe une baisse de l'apprentissage 🌍Zoom sur les derniĂšres parutions - 18 dĂ©cembre 2025 🌍Le Synofdes et les Urof ne veulent plus ĂȘtre les « victimes silencieuses » des politiques budgĂ©taires 🌍En Centre-Val de Loire, 20 M en moins pour la formation professionnelle 🌍AvenirPro et Pro + pour l'insertion de lycĂ©ens professionnels Commission nationale des comptes de campagne - ActualitĂ©s 🌍Ălections municipales 2026 : un guide bancaire pour accompagner les candidats dans leurs dĂ©marches de financement 🌍Webinaire CNCCFP  Financement de la campagne pour les Ă©lections 2026 Ă Paris, Lyon et Marseille 🌍Ălections 🌍Guide Ă lÂusage des candidats aux Ă©lections et de leur mandataire 🌍Nouvelle Ă©dition du Guide Ă lÂusage des candidats aux Ă©lections et de leur mandataire 🌍Ă©lections municipales, mĂ©tropolitaines de Lyon et dÂarrondissement de Paris, Lyon et Marseille 🌍Ălections lĂ©gislatives des 30 juin et 7 juillet 2024 : publication simplifiĂ©e des comptes de campagne 🌍Ălections lĂ©gislatives des 30 juin et 7 juillet 2024 : avis relatif Ă la publication simplifiĂ©e des comptes de campagne 🌍Rappel Ă destination des candidats ayant contractĂ© un emprunt auprĂšs dÂune personne physique dans le cadre des Ă©lections lĂ©gislatives de 2024 Institut national de la consommation actualitĂ©s 🌍Vous avez exercĂ© votre droit de rĂ©tractation et vous nÂavez pas Ă©tĂ© remboursĂ©(e) 🌍Soldes d'hiver, c'est parti le mercredi 7 janvier 2026, 8 heures, y compris sur Internet 🌍Jours ouvrables, chĂŽmĂ©s, fĂ©riĂ©s : comment les identifier ? Quelles dates pour 2026 ? 🌍Promotions et soldes : une diffĂ©rence ? 🌍Vous avez Ă©tĂ© dĂ©marchĂ©(e) par tĂ©lĂ©phone et vous demandez lÂannulation du contrat prĂ©tendument conclu 🌍Les soldes : Vrai/Faux 🌍Vous contestez la facture trop Ă©levĂ©e d'un dĂ©pannage Ă domicile 🌍Vous demandez la restitution des piĂšces changĂ©es Ă un dĂ©panneur Ă domicile 🌍Soldes dÂhiver : rappel des rĂšgles applicables Cedef 🌍Quelles aides pour les personnes en difficultĂ© financiĂšre ? 🌍La dĂ©claration 2025 des revenus 2024 🌍Comment limiter le dĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique et les sms indĂ©sirables ? 🌍Comment sont fixĂ©s les tarifs de lÂĂ©lectricitĂ© ? 🌍Comment crĂ©er une entreprise artisanale ? 🌍Comment suivre le dĂ©ploiement de la fibre dans ma commune ? 🌍OĂč trouver les chiffres clĂ©s des PME ? 🌍La dĂ©claration 2025 des revenus 2024 🌍Bonus sur l'achat d'un vĂ©hicule - Les informations clĂ©s Lettre DAJ 🌍Message Ă nos abonnĂ©s : un format unique pour la Lettre de la DAJ Ă partir de novembre 🌍rapport activitĂ© Conseil constitutionnel 🌍Conseil Europe avenir rapport 🌍- 🌍systĂšmes judiciaires europĂ©ens 🌍comptes annuels  communication  secret des affaires 🌍RĂ©troactivitĂ© in mitius loi nouvelle douce cassation 🌍candidature - opĂ©rateurs Ă©conomiques - concurrence 🌍DĂ©cret n° 2022-1299  facturation Ă©lectronique