Officiels - France Institutions OPML JSON RSS demandĂ© Ă©conomie aide entreprises montant bien travail rapport consommateurs personnes formation jeux annĂ©e activitĂ© enfants jeunes euros dispositif emploi logement info.gouv consommation service sites hausse produits taux conjoncture professionnelle Ă©tat nouvelle depuis apprentissage Direction gĂ©nĂ©rale du TrĂ©sor 🌍Perspectives mondiales Ă l'automne 2024 : Entre assouplissement monĂ©taire et tensions gĂ©opolitiques 🌍MĂ©sange Vert, a New Model to Assess the Impact of Economic Shocks on FranceÂs Carbon Emissions 🌍Flash conjoncture France - Les dĂ©penses des touristes français Ă lÂĂ©tranger encore bien en-dessous de leur niveau prĂ©pandĂ©mique 🌍Flash Conjoncture Pays avancĂ©s - Ătats-Unis : lÂinflation des loyers persiste 🌍Publication du rapport annuel de lÂObservatoire de la SĂ©curitĂ© des Moyens de Paiement 🌍Flash Conjoncture Pays avancĂ©s - Aux Ătats-Unis, le marchĂ© du travail est revenu aux standards prĂ©pandĂ©miques 🌍Etude comparative internationale sur les politiques dÂĂ©galitĂ© professionnelle femmes-hommes 🌍Flash conjoncture France - LÂinvestissement des entreprises Ă lÂaune de lÂincertitude 🌍Flash conjoncture France - Retour sur lÂactivitĂ© des raffineries au 1er semestre 2024 Tracfin 🌍La confidentialitĂ© de la dĂ©claration de soupçon 🌍Rapport d'activitĂ© : Tracfin publie les tomes 2 et 3 🌍HABILITĂ.E.S : Saison 2 ! 🌍Un nouveau formulaire de dĂ©claration de soupçon pour amĂ©liorer la qualitĂ© des informations adressĂ©es Ă Tracfin 🌍Retour sur la 30e plĂ©niĂšre du Groupe Egmont 🌍Tracfin accueille la 30e plĂ©niĂšre du Groupe Egmont 🌍LCB-FT : activitĂ© des professions dĂ©clarantes - Bilan 2023 🌍Antoine Magnant nommĂ© directeur de Tracfin 🌍Dans quels cas dĂ©clarer ? Aide-Sociale.fr 🌍Linkee : lÂassociation qui distribue des colis alimentaires pour les Ă©tudiants 🌍Attestation sur lÂhonneur : comment rĂ©diger une dĂ©claration sur lÂhonneur (modĂšle Ă recopier ou imprimer) et quand vous sera-t-elle demandĂ©e ? 🌍Attestation de sĂ©paration : quÂest-ce que cÂest ? Comment rĂ©diger cette lettre ? 🌍La dĂ©claration sur lÂhonneur de non-condamnation : Ă quoi ça sert et comment la rĂ©diger ? 🌍En quoi consiste le Revenu Minimum Etudiant : la liste des villes proposant le RME afin dÂaider les Ă©tudiants 🌍Aide au permis de la rĂ©gion Hauts-de-France : jusquÂĂ 1 350  de financement dans lÂAisne, le Nord, lÂOise, le Pas-de-Calais, la Somme 🌍Prime naissance Pro BTP : Ă qui sÂadresse-t-elle ? Quel montant en 2024 ? Comment la percevoir ? 🌍Attestation garde alternĂ©e : de quoi sÂagit-elle ? Dans quels cas est-elle utile et comment la rĂ©diger ? 🌍Garde alternĂ©e et pension alimentaire : est-ce obligatoire ? Quel est son montant ? Peut-on le dĂ©duire des impĂŽts ? ANSSI - ActualitĂ©s 🌍LÂANSSI publie ses recommandations pour lÂhĂ©bergement des systĂšmes dÂinformation sensibles dans le cloud 🌍LÂANSSI au cÂur des Jeux de Paris 2024 🌍LÂANSSI renforce son ancrage dans le Pacifique avec le rĂ©seau PaCSON 🌍Consultations NIS 2, une dĂ©marche contributive qui sÂinscrit dans la durĂ©e 🌍Renouvellement de lÂaccord de reconnaissance mutuelle CSPN-BSZ entre lÂANSSI et le BSI 🌍Tentez votre chance au France Cybersecurity Challenge 2024 (FCSC) ! 🌍LÂANSSI lance un appel Ă projet de cybersĂ©curitĂ© dans le cadre de France 2030 🌍L'ANSSI met Ă jour la mĂ©thode EBIOS Risk Manager 🌍LÂANSSI publie son rapport dÂactivitĂ© 2023 Banque de France ActualitĂ©s 🌍Projections macroĂ©conomiques  Septembre 2024 🌍Comment expliquer la hausse du cours de lÂor ? 🌍En 2023, les assureurs et fonds de pension se sont adaptĂ©s au nouvel environnement de taux 🌍Fraude aux moyens de paiement : stabilisation des taux de fraude Ă un niveau historiquement bas, mais la vigilance des utilisateurs reste de mise 🌍BaromĂštre mensuel de l'inclusion financiĂšre  Septembre 2024 🌍QuÂest-ce quÂune banque centrale ? 🌍EnquĂȘte mensuelle de conjoncture Ă dĂ©but septembre 🌍Les contraintes financiĂšres des entreprises affectent-elles la fixation de leurs prix ? 🌍La Banque de France ouvre ses portes pour les JournĂ©es europĂ©ennes du patrimoine les 21 et 22 septembre 2024 Centre Inffo - surveillance Textes 🌍Mise en oeuvre de l'offre de repĂ©rage et de remobilisation des publics les plus Ă©loignĂ©s de l'emploi 🌍Orientation des jeunes vers l'apprentissage : les cellules rĂ©gionales interministĂ©rielles Ă nouveau mobilisĂ©es 🌍Apprenti victime d'un accident de travail : le CFA n'est pas un tiers Ă l'employeur 🌍Liste des certificateurs et des instances de labellisation de prestataires de formation 🌍POEI : Initiatives rĂ©gionales dĂ©rogatoires 2024 Pays de la Loire 🌍Nouvelle instruction de France Travail sur la POEI 🌍PRIC 2024-2027 🌍Campagne SOLTĂ©A : Modification du calendrier 🌍Nouvelle prolongation du rĂ©gime d'assurance chĂŽmage Diplomatie France - services aux citoyens 🌍Ălections des conseillers de l'AssemblĂ©e des Français de l'Ă©tranger 2021 - RĂ©sultats 🌍Ălection partielle d'un ou une conseillĂšre Ă l'AssemblĂ©e des Français de l'Ă©tranger (CAFE)  29 septembre 2024 🌍Ălections lĂ©gislatives anticipĂ©es - RĂ©sultats du 2e tour pour les Français de l'Ă©tranger 🌍Ălections lĂ©gislatives anticipĂ©es - RĂ©sultats du 2e tour pour les Français de l'Ă©tranger 🌍Consulter les circulaires des candidats 🌍Ălections lĂ©gislatives anticipĂ©es - RĂ©sultats du 1er tour pour les Français de l'Ă©tranger 🌍Ălections lĂ©gislatives anticipĂ©es - RĂ©sultats du 1er tour pour les Français de l'Ă©tranger 🌍Elections lĂ©gislatives 2024 🌍Poursuite de la dĂ©matĂ©rialisation de l'Ă©tat civil du ministĂšre de l'Europe et des affaires Ă©trangĂšres (12.08.2024) Rapports Publics 🌍Les certificats d'Ă©conomie d'Ă©nergie : un dispositif Ă rĂ©former car complexe et coĂ»teux pour des rĂ©sultats incertains - Communication Ă la commission des finances, de l'Ă©conomie gĂ©nĂ©rale et du contrĂŽle budgĂ©taire de l'AssemblĂ©e nationale 🌍Revue de dĂ©penses relative aux affections de longue durĂ©e - Pour un dispositif plus efficient et Ă©quitable 🌍Revue de dĂ©penses : dispositifs de soutien Ă l'emploi et Ă l'accompagnement des demandeurs d'emploi 🌍Revue des dĂ©penses publiques d'apprentissage et de formation professionnelle 🌍Revue de dĂ©penses relative Ă la rĂ©duction des absences dans la fonction publique 🌍Revue de dĂ©penses : les dispositifs mĂ©dicaux 🌍Le service national universel - Un premier bilan, cinq annĂ©es aprĂšs son lancement 🌍L'inclusion scolaire des Ă©lĂšves en situation de handicap 🌍Commission pour la rĂ©munĂ©ration de la copie privĂ©e - Rapport d'activitĂ© pluriannuel 2021/2022/2023 Consultations publiques du gouvernement français 🌍ContrĂŽle des Ă©missions provenant dÂinstallations qui fabriquent des produits chimiques : projet d'arrĂȘtĂ© 🌍DĂ©bat public sur le projet de rĂ©acteurs nuclĂ©aires Ă Gravelines (59) 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© portant nouvelles dates de pĂȘche de l'anguille europĂ©enne (Anguilla anguilla) aux stades d'anguille de moins de douze centimĂštres en domaine maritime en Atlantique 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© modifiant l'arrĂȘtĂ© du 28 janvier 2013 modifiĂ© dĂ©terminant la taille minimale ou le poids minimal de capture et de dĂ©barquement des poissons et autres organismes marins pour la pĂȘche professionnelle 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© portant autorisation exceptionnelle, au titre de lÂarticle L. 121-5 du code de l'urbanisme, en vue de la crĂ©ation d'une station d'Ă©puration des eaux usĂ©es sur la commune de Ploemeur (Morbihan) soumise Ă la loi littoral 🌍Projet dÂarrĂȘtĂ© modifiant la fiche dÂopĂ©ration standardisĂ©e BAR-TH-145 et le coup de pouce associĂ© du dispositif des certificats dÂĂ©conomies dÂĂ©nergie 🌍Projet dÂarrĂȘtĂ© modifiant lÂarrĂȘtĂ© du 4 septembre 2014 modifiĂ© fixant la liste des Ă©lĂ©ments dÂune demande de certificats dÂĂ©conomies dÂĂ©nergie 🌍Projet d'arrĂȘtĂ© suspendant la chasse de la tourterelle des bois en France mĂ©tropolitaine jusqu'au 30 juillet 2025 🌍Projet de guide de l'auditeur intervenant dans le domaine de la certification des prestations de forage en matiĂšre de gĂ©othermie de minime importance Gouvernement Fr actualitĂ©s 🌍Le ch'teau de Chambord promeut l'audace Ă la française 🌍LÂinfo.gouv du 18 septembre : « FORESTT » et dĂ©veloppement durable 🌍Les JournĂ©es europĂ©ennes du patrimoine 2024 🌍LÂinfo.gouv du 17 septembre : bronchiolite, « WorldSkills » et transformation numĂ©rique des TPE PME 🌍LÂinfo.gouv du 16 septembre : magistrat en service extraordinaire et menace informationnelle sur les JOP 🌍LÂinfo.gouv du 13 septembre : vaccination contre le HPV et recrutement par l'armĂ©e de Terre 🌍HarcĂšlement Ă l'Ă©cole : de victime Ă championne du monde de force 🌍Un concours pour booster l'excellence de lÂinnovation Ă la française 🌍LÂinfo.gouv du 12 septembre : fĂȘte de la science, emploi seniors, direction des services de greffe judiciaires VigilAnses - DerniĂšres Parutions 🌍23 DE VIGIL'ANSES 🌍CosmĂ©tiques et produits de tatouage : deux nouvelles vigilances pour l'Anses 🌍"CheniPRO" : une Ă©tude sur les mĂ©tiers les plus exposĂ©s aux chenilles processionnaires 🌍Exposition aux mĂ©dicaments vĂ©tĂ©rinaires : un risque particulier pour les rapaces et oiseaux nĂ©crophages 🌍22 OF VIGIL'ANSES 🌍Hair dyes: plant-based does not mean risk-free 🌍Eleven cases of oesophageal and gastric obstruction (bezoars) attibuted to consumption via gastric tube of a nutrition product in an intensive care unit 🌍No adverse effects from vector control: a finding that will need to be confirmed in the coming years 🌍Transferring household products to unsuitable containers is a very poor practice responsible for serious accidents every year Registre officiel Banque de France arrĂȘtĂ©s 🌍Not found. Sign Up to RSS.app to use this feed. 🌍[Action required] Your RSS.app Trial has Expired. 🌍ArrĂȘtĂ© 2024-02 du 15 mars 2024 relatif Ă la rĂ©munĂ©ration variable 🌍ArrĂȘtĂ© 2023-05 du 25 juillet 2023 relatif au versement dÂune prime exceptionnelle 🌍ArrĂȘtĂ© A-2020-03 relatif Ă lÂindemnitĂ© de sujĂ©tion-sĂ©curitĂ© du personnel de sĂ»retĂ©-sĂ©curitĂ© 🌍ArrĂȘtĂ© du Conseil gĂ©nĂ©ral n°A-2010-04 du 12 mars relatif aux indemnitĂ©s des agents participant au transport de fonds 🌍A-2023-03 IndemnitĂ© de sujĂ©tion sĂ©curitĂ© du personnel de sĂ»retĂ©-sĂ©curitĂ© (modification de lÂA-2020-03) 🌍ArrĂȘtĂ© A-2022-09 du 12 dĂ©cembre 2022 relatif Ă lÂinstauration dÂun forfait mobilitĂ© durable 🌍A-2013-04 du 22 fĂ©vrier 2013 relatif Ă la prime dÂenquĂȘte en province ou Ă lÂĂ©tranger Circulaires Banque de France Registre officiel 🌍Circulaire C-2024-04 relative Ă lÂorganisation du SecrĂ©tariat gĂ©nĂ©ral (PDF - 162 Ko) 🌍Circulaire C-2024-03 relative Ă lÂorganisation de la direction gĂ©nĂ©rale du systĂšme dÂinformation (PDF - 655 Ko) 🌍Circulaire C-2024-02 relative Ă lÂorganisation de la direction gĂ©nĂ©rale des ressources humaines (DGRH) (PDF - 116 Ko) 🌍Not found. Sign Up to RSS.app to use this feed. 🌍[Action required] Your RSS.app Trial has Expired. 🌍Circulaire C-2024-04 relative Ă lÂorganisation du SecrĂ©tariat gĂ©nĂ©ral 🌍Circulaire C-2023-12 relative Ă lÂorganisation du ContrĂŽle gĂ©nĂ©ral 🌍Circulaire C-2023-07 relative Ă lÂorganisation de la direction gĂ©nĂ©rale des ressources humaines (DGRH) 🌍Circulaire C-2023-03 relative Ă lÂorganisation de la direction gĂ©nĂ©rale de la stabilitĂ© financiĂšre et des opĂ©rations (DGSO) ACPR Recommandations 🌍Recommandation 2024-R-02 du 2 juillet 2024 sur le traitement des rĂ©clamations(pdf - 224.29 Ko) 🌍Historique de la recommandation n° 2016-R-04 🌍Historique de la recommandation n° 2019-R-01 🌍Recommandation 2022-R-01 du 9 mai 2022 sur le traitement des rĂ©clamations(pdf - 620.46 Ko) 🌍Recommandation 2016-R-01 en date du 14 novembre 2016 sur lÂusage des mĂ©dias sociaux Ă des fins commerciales(pdf - 204.52 Ko) 🌍Recommandation 2016-R-03 en date du 14 novembre 2016 sur les communications Ă caractĂšre publicitaire des comptes sur livret(pdf - 287.95 Ko) 🌍Recommandation 2017-R-02 en date du 22 dĂ©cembre 2017 sur la gestion extinctive des intermĂ©diaires en financement participatif(pdf - 287.41 Ko) 🌍Recommandation 2019-R-01 en date du 6 dĂ©cembre 2019 sur les communications Ă caractĂšre publicitaire des contrats dÂassurance vie(pdf - 427.22 Ko) 🌍Recommandation 2017-R-01 en date du 26 juin 2017 sur le libre choix de lÂassurance emprunteur souscrite en couverture dÂun crĂ©dit immobilier(pdf - 331.15 Ko) ANSSI publications 🌍PubliĂ© le 12 Septembre 2024 , mis Ă jour le 12 Septembre 2024 France 2030 : nouvel appel Ă projets NCC-FR - CommuniquĂ© de presse Le SecrĂ©tariat gĂ©nĂ©ral pour lÂinvestissement en charge de France 2030, lÂAgence nationale de la sĂ©curitĂ© des systĂšmes dÂinformation (ANSSI) et Bpifrance annoncent la publication de lÂappel Ă projets « Soutien aux PME et startups pour renforcer leurs compĂ©tences dans le domaine de la cybersĂ©curitĂ© ». 🌍PubliĂ© le 20 AoĂ»t 2024 , mis Ă jour le 20 AoĂ»t 2024 Recommandations relatives aux architectures des services DNS Ce guide couvre plusieurs sujets de sĂ©curitĂ© propres au protocole DNS et prĂ©sente des recommandations pour la sĂ©curisation des architectures de trois services DNS (rĂ©solution des noms de domaine internes, rĂ©solution des noms de domaine Internet et hĂ©bergement des noms de domaine Internet). 🌍PubliĂ© le 15 Juillet 2024 , mis Ă jour le 15 Juillet 2024 CyberDico, Qu'est-ce que c'est ? Le CyberDico de lÂANSSI liste, par ordre alphabĂ©tique, des mots, expressions et sigles du domaine de la cybersĂ©curitĂ©. Il prĂ©sente leur traduction ainsi que leur dĂ©finition en français et en anglais. 🌍PubliĂ© le 09 Juillet 2024 , mis Ă jour le 09 Juillet 2024 Recommandations pour lÂhĂ©bergement des SI sensibles dans le cloud La sĂ©rie de recommandations de lÂANSSI est un outil dÂaide Ă la dĂ©cision pour des entitĂ©s envisageant un hĂ©bergement cloud pour leurs systĂšmes dÂinformation (SI) sensibles. 🌍PubliĂ© le 10 Mai 2024 , mis Ă jour le 13 Mai 2024 SĂ©curisation dÂune infrastructure vmware Ces formats intermĂ©diaires reflĂštent le point de vue de l'ANSSI au moment de leur publication et ne se positionnent pas comme des documents de recommandations dĂ©taillĂ©es, tels que les guides. Ils sont susceptibles dÂĂȘtre mis Ă jour rĂ©guliĂšrement suivant lÂĂ©volution de la menace et des technologies utilisĂ©es, les retours dÂexpĂ©rience, etc. 🌍PubliĂ© le 03 Mai 2024 , mis Ă jour le 03 Mai 2024 Recommandations de dĂ©ploiement d'un service IAAS OpenStack SecNumCloud Ce guide est destinĂ© Ă des personnes chargĂ©es de la mise en Âuvre dÂune infrastructure OpenStack sĂ©curisĂ©e. Il prĂ©sente des exemples de solutions permettant dÂĂȘtre conforme aux exigences du rĂ©fĂ©rentiel SecNumCloud qui ne sont pas directement couvertes par une fonctionnalitĂ© implĂ©mentĂ©e dans la suite logicielle. 🌍PubliĂ© le 29 Avril 2024 , mis Ă jour le 29 Avril 2024 Recommandations de sĂ©curitĂ© pour un systĂšme dÂIA gĂ©nĂ©rative Le document vise Ă sensibiliser les administrations et entreprises aux risques liĂ©s Ă lÂIA gĂ©nĂ©rative ainsi quÂĂ promouvoir les bonnes pratiques dans la mise en Âuvre de ce type de systĂšme. 🌍PubliĂ© le 25 Mars 2024 , mis Ă jour le 04 Avril 2024 Observatoire des mĂ©tiers de la cybersĂ©curitĂ© 2023 - CommuniquĂ© de presse 🌍PubliĂ© le 27 Mars 2024 , mis Ă jour le 27 Mars 2024 Rapport dÂactivitĂ© 2023 de lÂANSSI LÂANSSI publie son rapport dÂactivitĂ© afin de revenir sur les principaux projets, dispositifs et partenariats qui ont marquĂ© lÂannĂ©e 2023 pour lÂagence. Centre Inffo Quotidien de la formation 🌍Les salariĂ©s de Schneider Electric soutiennent l'enseignement professionnel 🌍Roxana MĂźnzatu pressentie pour devenir commissaire europĂ©enne aux compĂ©tences 🌍JĂ©rĂŽme Marchand-Arvier, de la DGEFP Ă Matignon 🌍Quelle Ă©ducation au numĂ©rique dans l'enseignement ? 🌍Zoom sur les derniĂšres parutions  19 septembre 2024 🌍Formation des Ă©trangers : baisse de la commande publique 🌍Hauts-de-France : la dynamique de l'apprentissage continue 🌍Concevoir les formations avec LX Design 🌍Certifications professionnelles, quelle trajectoire pour le RĂ©pertoire spĂ©cifique ? ActualitĂ©s Site Vie Publique 🌍Consommation : quelles marges de manÂuvre pour limiter l'impact environnemental ? 🌍Viol, consentement, soumission chimique : le point en neuf questions 🌍MarchĂ© du travail : le taux d'emploi des seniors encore en hausse en 2023 🌍Service national universel (SNU) : le bilan critique de la Cour des comptes 🌍Aide sociale Ă l'enfance : quel est le parcours des jeunes placĂ©s par l'ASE ? 🌍ĂgalitĂ© professionnelle femmes-hommes : oĂč se situe la France par rapport Ă d'autres pays occidentaux ? 🌍Ursula von der Leyen prĂ©sente les noms des futurs commissaires europĂ©ens 🌍La procĂ©dure de destitution d'Emmanuel Macron validĂ©e par le bureau de l'AssemblĂ©e nationale 🌍Services d'eau potable Outre-mer : quel bilan du plan d'action Ă mi-parcours ? Institut national de la consommation actualitĂ©s 🌍Consommation numĂ©rique : lumiĂšre sur lÂarriĂšre-boutique 🌍La nouvelle politique des bagages dans les TGV : et une contrainte de plus, une ! 🌍Panneaux photovoltaiques et crĂ©dit : Jurisprudence juillet 2024 🌍La garantie Visale : une sĂ©curitĂ© pour les bailleurs et les locataires avec le rĂ©seau des CTRC 🌍Sites de service public : Automobile 🌍Savoir reconnaitre les 5 signes de lÂorigine et de la qualitĂ© garantis par lÂĂtat avec le rĂ©seau des CTRC 🌍La protection des locataires de plus de 65 ans avec la CGL 🌍Alimentation : des systĂšmes de notation qui prĂȘtent parfois Ă confusion ! avec le rĂ©seau des CTRC 🌍Les obligations des bailleurs pour les locations de logements classĂ©s F ou G avec le Cnafal Cedef 🌍CopropriĂ©tĂ©s et aides financiĂšres Ă la rĂ©novation Ă©nergĂ©tique 🌍MaPrimeRĂ©nov' : la prime de transition Ă©nergĂ©tique 🌍OĂč sÂinformer sur le plan de rĂ©industrialisation de la France ? 🌍Question de la semaine : quelles formalitĂ©s aprĂšs l'achat d'un vĂ©hicule Ă l'Ă©tranger ? 🌍TĂ©lĂ©phonie : quelle protection pour les consommateurs ? 🌍DĂ©marchage tĂ©lĂ©phonique : quelles rĂšgles sÂappliquent aux professionnels ? 🌍Cadastre : le rĂ©pertoire Topo des voies et lieux-dits (ex-Fantoir) 🌍Comment fonctionne la fiscalitĂ© de l'Ă©lectricitĂ© et du gaz ? 🌍OĂč trouver les chiffres clĂ©s du budget de l'Ătat ? Lettre DAJ 🌍Message Ă nos abonnĂ©s : un format unique pour la Lettre de la DAJ Ă partir de novembre 🌍rapport activitĂ© Conseil constitutionnel 🌍Conseil Europe avenir rapport 🌍- 🌍systĂšmes judiciaires europĂ©ens 🌍comptes annuels  communication  secret des affaires 🌍RĂ©troactivitĂ© in mitius loi nouvelle douce cassation 🌍candidature - opĂ©rateurs Ă©conomiques - concurrence 🌍DĂ©cret n° 2022-1299  facturation Ă©lectronique