Thématiques - Santé OPML JSON RSS patients indicateurs commission chargé nomination évaluation traitement autorisation certification pratique spécialité collège qualité établissements prise has campagne soins décision signature vigil'anses président accès nationale délégation autorité santé risque précoce sécurité haute recherche service - INSP Gestion des risques 🌍 L'Assemblée nationale vote le renforcement de l'Anssi dans la lutte contre les cyberattaques 🌍 La Commission européenne publie des lignes directrices internes sur l’IA générative | EURACTIV.fr 🌍 Feux de forêt : la saison 2023 officiellement lancée, les forces prêtes à "faire eau" | Localtis 🌍 Incendies : comment les sapeurs-pompiers se préparent à des saisons de feux de forêt de plus en plus longues 🌍 PLANIFIER LA DÉCARBONATION DU SYSTÈME NUMÉRIQUE EN FRANCE : CAHIER DES CHARGES 🌍 Protection du littoral : quelle stratégie face aux risques climatiques ? 🌍 Seine-et-Marne : un exercice de secours de 48 heures organisé par la Sécurité Civile pour préparer les JO de Paris 2024 🌍 « Nous sommes plus forts » : face aux incendies, une nouvelle stratégie de lutte en Gironde - La Tribune 🌍 Aux JO de Paris en 2024, des cybermenaces décuplées 🌍 Risques naturels et technologiques : le lent démarrage de la plateforme FR-Alert 🌍 Qui contrôle la police dans les autres pays européens ? 🌍 SCRED : vers un socle commun du renseignement cyber 🌍 Midjourney, Dall-E, Stable Diffusion : comment reconnaître les images générées par l'intelligence artificielle ? 🌍 Les risques de l'intelligence artificielle appliquée au terrorisme 🌍 Les criminels sont prêts à abuser de ChatGPT, avertit Europol | EURACTIV.fr 🌍 Une lettre ouverte pour stopper temporairement l'avancée des intelligences artificielles 🌍 Blockchain et méthodes d'enquête au regard des usages criminels | Notes du CREOGN 🌍 Retour d'expérience sur la gestion de l'eau lors de la sécheresse 2022 : rapport public 🌍 Conduire une analyse des risques - Dossier 🌍 Projet de loi JOP 2024 : les dispositions sur la sécurité adoptées - 🌍 Sécurité civile : les premières propositions du rapport « Falco » HAS - Actualité 🌍 Déposer un dossier d'évaluation d'acte professionnel 🌍 Microscopie confocale par réflectance pour le diagnostic du mélanome cutané - Constitution d’un groupe d’experts 🌍 Contribuer à l'évaluation des médicaments en vue de leur remboursement ou d'une autorisation d'accès précoce 🌍 La HAS crée une commission dédiée à l’évaluation des technologies diagnostiques, pronostiques et prédictives : la CEDiag 🌍 Lionel Collet élu à la vice-présidence du Heads of HTA Agencies Group (HAG) 🌍 Devenir expert-visiteur de la HAS 🌍 Appel à candidatures en vue du renouvellement de la Commission technique des vaccinations - Mandat 2023/2026 🌍 Appel à candidatures en vue du renouvellement de la commission de certification des établissements de santé (CCES) 🌍 Réforme des ECN : la HAS actualise son dossier d’aide à la préparation des nouvelles épreuves 🌍 Commission de certification des établissements de santé (CCES) 🌍 Forfait innovation : le dispositif porte ses fruits 🌍 Chef de projet scientifique – social et médico-social (H/F) - CDI 🌍 Dépistage néonatal : la HAS publie un guide méthodologique d’évaluation des maladies à intégrer dans le programme national 🌍 Chef de projet scientifique évaluation de santé publique et évaluation des vaccins (H/F) - CDI - SESPEV 🌍 Appel à candidatures d'organismes externes pour expérimenter la labellisation par la HAS d’indicateurs conçus pour l’amélioration de la qualité et de la sécurité des soins 🌍 La HAS participe à la semaine européenne de la vaccination 2023 🌍 Claire Compagnon, Anne-Claude Crémieux et Jean-Yves Grall intègrent le Collège de la Haute Autorité de santé 🌍 Symptômes prolongés de la Covid-19 (dit Covid long) : la HAS actualise ses travaux 🌍 Chef de projet – Pilote De Portefeuille d’établissement de Santé (H/F) – Service Certification des Établissements de santé (SCES) en CDI 🌍 Juriste (H/F) - Service Juridique (SJ) - CDI 🌍 Lionel Collet est nommé président de la Haute Autorité de santé Alertes DGCCRF 🌍 Peluches : attention aux risques d’ingestion par les enfants 🌍 Peluches : attention aux risques d’ingestion par les enfants 🌍 Sésame, psyllium, épices et autres produits rappelés comprenant ces ingrédients 🌍 Complément d’informations lié au retrait-rappel de produits de la marque Kinder en raison d’une contamination à Salmonella Typhimurium 🌍 Rappel de l’entièreté des produits Kinder fabriqués à l’usine d’Arlon, fermée par les autorités belges 🌍 Retrait-rappel de produits de la marque Kinder (Kinder surprise, Kinder surprise Maxi, Schoko-Bons et Kinder Mini Eggs) en raison d’une suspicion d’infection à Salmonella Typhimurium 🌍 Retrait - rappel préventif de lots de pizzas surgelées Fraîch’Up de la marque Buitoni en raison d’une possible contamination par la bactérie Escherichia coli O26 🌍 Avis de rappel d'un livre " Vole, petite coccinelle ! " de marque MEDIA DIFFUSION 🌍 Avis de rappel de jouet de bain à LED en forme d’animaux vendus dans les magasins ALDI du 12/9/2020 au 11/3/2021 🌍 Avis de rappel du produit Gilet de sauvetage TRIBORD LF150 N NEW marque TRIBORD - DECATHLON 🌍 Avis de rappel de Siège Auto Groupe 2/3 Formula Baby Select de Marque Formula baby 🌍 Avis de rappel d'un sweat shirt Hoody Cantine gris de marque Tajine Banane 🌍 Avis de rappel du masque de protection KN95 de marque Careline Medisafe 🌍 Avis de rappel du bracelet référencé RAFAELLA distribué par la société BBW - LOU YETU 🌍 Avis de rappel de GERVITA FRAISE MELBA 4x100g de marque DANONE 🌍 Avis de rappel de Mayonnaise BIO à la moutarde de DIJON 235g de marque BOUTON D’OR 🌍 Avis de rappel d'un Calendrier Happy Morning de marque Nature & Découvertes 🌍 Avis de rappel des vélos de marque ARCADE Renaissance 26" femme H46 références A00986/A009689/A013457/A013459/A14987 : détection de différentes non conformités selon les modèles entraînant un risque pour la sécurité du consommateur 🌍 Avis de rappel de la crème révélatrice "Gold glowing" - correcteur de taches aux 6 huiles végétales précieuses 🌍 Avis de rappel d'un short de sport enfant de marque O'NEILL Santé publique actualités 🌍 Toxi-infections alimentaires collectives en France : les chiffres 2021 🌍 Chikungunya, dengue et zika : lancement de la surveillance saisonnière 2023 🌍 Borréliose de Lyme et prévention des piqûres de tiques : où en est-on en France ? 🌍 Sylvie Lemmet, nouvelle présidente du Conseil d'administration de Santé publique France 🌍 Hypertension artérielle en France : 17 millions d’hypertendus dont plus de 6 millions n’ont pas connaissance de leur maladie 🌍 Variole du singe (mpox) : point de situation en France au 27 avril 2023 🌍 Semaine européenne de la vaccination 2023 : les outils pour s’informer et tout comprendre sur la vaccination 🌍 Infection invasive à streptocoque du Groupe A : point de situation épidémiologique au 26 mars 2023 🌍 Maladie de Parkinson : quelle évolution entre 2016 et 2020 ? 🌍 Maltraitance intrafamiliale envers les enfants et les adolescents : renforcer les connaissances scientifiques pour mieux guider l’action publique 🌍 Variole du singe : point de situation en France au 23 mars 2023 🌍 Cocaïne : consommation et passages aux urgences en hausse 🌍 Cancer colorectal : un taux de participation aux tests de dépistage stable en 2021-2022 🌍 CMGF 2023 : Santé publique France participe au 16e Congrès de médecine générale France, du 23 au 25 mars 2023 🌍 Expositions des populations aux pesticides : données et approches géographiques 🌍 Promouvoir la santé par l’activité physique adaptée. Le dossier de la santé en action n° 462, décembre 2022. 🌍 Grippe aviaire : quelle est la situation en France et dans le Monde ? 🌍 Lancement de l’enquête « Rapport au sexe » (ERAS) 2023 à destination des hommes ayant des rapports sexuels avec des hommes 🌍 Gastro-entérites aiguës : bilan des saisons hivernales 2020-2021 et 2021-2022 🌍 Point épidémiologique COVID-19 : modification du jour de publication 🌍 Bassin industriel de Lacq : lancement de la phase test de l’étude participative de santé Santé Publique Etudes 🌍 Suivi épidémiologique des travailleurs potentiellement exposés à l’incendie industriel des entrepôts de Lubrizol et NL Logistique à Rouen 🌍 Kannari 2 : exposition de la population antillaise au chlordécone et à d’autres polluants 🌍 Enquête « Rapport au sexe » (ERAS) 2023 🌍 Etude de couverture vaccinale contre la grippe des résidents et professionnels salariés des établissements médico-sociaux, 2023 🌍 Etude PrévIST 2022-2023 🌍 APCOVID-19 : étude nationale sur la prévalence et l’impact de l’affection post-COVID-19 🌍 Impact sanitaire des envols de poussières autour des sites industriels d’Altéo (Bouches-du-Rhône) 🌍 Quelle est la couverture vaccinale contre la grippe des résidents et des professionnels en établissements médico-sociaux ? Point au 1er juin 2022 🌍 Quelle est la couverture vaccinale contre la grippe des professionnels exerçant dans les établissements de santé ? Point au 1er juin 2022 🌍 Baromètre santé 2021 dans les DROM 🌍 Baromètre santé 2021 🌍 Signalement d’infections à SARS-CoV-2 nosocomiales. Mars 2020 - Février 2022. Point au 24 février 2022. 🌍 Surveillance des cas de syndrome inflammatoire multi-systémique pédiatrique (PIMS ou MIS-C). Bilan au 24 février 2022. 🌍 Signalement d’infections à SARS-CoV-2 nosocomiales. Mars 2020 - Janvier 2022. Point au 20 janvier 2022. 🌍 Enquête nationale de prévalence des infections nosocomiales et des traitements anti-infectieux en établissement de santé 2022 🌍 Quelle est la couverture vaccinale contre la COVID-19 chez des professionnels exerçant dans le domaine de la santé et des résidents en ESMS. Point au 23 décembre 2021. 🌍 Comment évolue la santé mentale des Français pendant l’épidémie de COVID-19 – Résultats de la vague 29 de l’enquête CoviPrev 🌍 Quelle est l’évolution moléculaire des virus SARS-CoV-2 circulant sur le territoire ? Résultats de l'enquête Flash#28 🌍 PestiRiv : une étude pour mieux connaître l’exposition aux pesticides des personnes vivant en zones viticoles et non-viticoles 🌍 Etude participative sur la santé des riverains du bassin industriel de Lacq 🌍 Etude de couverture vaccinale contre la grippe et la COVID-19 dans les établissements médico-sociaux et établissements de santé, saison 2021-2022 Inserm 🌍 Aliments ultra-transformés : leur surconsommation semble associée à des troubles de la santé mentale 🌍 Diabète : Un bilan de santé via une dent connectée 🌍 PC SEC : les plasmocytes, garants de notre immunité 🌍 CRESMINA : Comprendre le rôle de l’environnement pour préserver la santé respiratoire des plus jeunes 🌍 PARKIN WOMEN : quand la maladie de Parkinson se conjugue au féminin 🌍 CKD MICROBIOME : quand le microbiote influe sur la santé de nos reins 🌍 BALUMET : les basophiles, une cible clé pour comprendre et combattre le lupus 🌍 SEMA3C : les sémaphorines, une piste prometteuse pour le diagnostic et le des maladies rénales 🌍 GEWIEP : décrypter la génétique bactérienne pour lutter contre l’antibiorésistance 🌍 IDEA : Mieux comprendre l’activation des globules blancs pour une protection optimale 🌍 Une info à digérer : c’est quoi le système nerveux entérique ? 🌍 Bande dessinée : Elles sont l’Inserm – en BD 🌍 Immun4Cure : un institut hospitalo-universitaire (IHU) labellisé à Montpellier 🌍 Comment le stress psychologique provoque-t-il des troubles digestifs ? 🌍 Maladies neurodégénératives : traquer Alzheimer et Parkinson dans les intestins 🌍 InScience 2023, le festival qui fait du bien à ta santé ! 🌍 Cancer bronchique : l’infection par le virus de la grippe aggraverait son évolution 🌍 Gamètes ou cellules somatiques : qui sont les gardiens de l’identité cellulaire ? 🌍 Maria-Christina Zennaro : Mieux diagnostiquer l’hypertension, un défi européen ! 🌍 Fertilité masculine : Y a‑t-il péril en la demeure ? 🌍 Colloque – Face à la douleur : Médecins, chercheurs et patients, 16–21e siècle VigilAnses - Dernières Parutions 🌍 19 DE VIGIL'ANSES 🌍 Vitamine D : des intoxications chroniques de nourrissons dues à un mésusage de compléments alimentaires 🌍 Automédication des animaux de compagnie : attention aux risques d'intoxication 🌍 L'exposition au psyllium : un risque nouveau chez les travailleurs de l'industrie agroalimentaire 🌍 Pénuries de carburants à la pompe et sur-risque d'accidents de siphonnage 🌍 Désherbage : n'utilisez jamais de mélange eau de Javel et vinaigre 🌍 18 OF VIGIL'ANSES 🌍 Severe allergic reaction following consumption of a food supplement 🌍 Decorative "cake design" dust is not always edible 🌍 Biocidal products should be used with caution 🌍 Exercise caution with the products used to eradicate bed bugs 🌍 Consumme drinks, sweets and other foods containing liquorice in moderation 🌍 18 DE VIGIL'ANSES 🌍 Réaction allergique sévère suite à la consommation d'un complément alimentaire 🌍 "Cake design" : des poudres décoratives pas toujours comestibles 🌍 Les biocides, des produits à utiliser avec précaution 🌍 Punaises de lit : prudence avec les produits utilisés 🌍 Boissons, bonbons et autres aliments à base de réglisse : à consommer avec modération 🌍 17 OF VIGIL'ANSES 🌍 Cases of adverse liver effects due to turmeric or curcumin in food supplements 🌍 Birth control pills for female cats and dogs are medicines whose use must be supervised by a veterinarian Institut Droit et Santé 🌍 Axe 3/ Les technologies et la santé 🌍 Axe 2/ Professionnels et institutions de santé 🌍 Axe 1 / Les droits des malades 🌍 JDSAM n°14 (oct 2016) HAS - Bulletin officiel 🌍 Décision n°2023.0267/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DEAI) 🌍 Avis n° 2023.0020/AC/SG du 1er juin 2023 du collège de la Haute Autorité de santé relatif au projet de décret modifiant le décret n° 2018-90 du 13 février 2018 relatif à l'agrément des établissements de formation en chiropraxie et en ostéopathie 🌍 Décision n°2023.0275/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (MNS) 🌍 Décision n°2023.0201/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité UPLIZNA 🌍 Décision n°2023.0202/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité KIMMTRAK 🌍 Décision n°2023.0203/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accès précoce de la spécialité HEMGENIX 🌍 Décision n°2023.0200/DC/SEM du 25 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation d’accès précoce de la spécialité HEMLIBRA 🌍 Décision n° 2023.0187/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : Précautions à prendre lors de l’implantation d’une tige cimentée de prothèse de hanche » 🌍 Décision n°2023.0296/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV) 🌍 Décision n°2023.0295/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV) 🌍 Décision n°2023.0294/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SESPEV) 🌍 Décision n°2023.0181/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍 Décision n°2023.0182/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍 Décision n°2023.0183/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍 Décision n°2023.0181/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 portant retrait de l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍 Décision n°2023.0180/DC/SEVOQSS du 11 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍 Avis n°2023.0017/AC/SEAP du 17 mai 2023 du collège de la HAS relatif à la modification des conditions d’inscription sur la LAP mentionnée à l’article L. 162-1-7 du CSS, de plusieurs actes relatifs à l’exploration biologique des dysthyroïdies de l’adulte 🌍 Décision n 2023.0192/DC/SEM du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité RETSEVMO 🌍 Décision n°2023.0191/DC/SEM du 17 mai 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l’autorisation d’accès précoce de la spécialité ENHERTU 🌍 Décision n°2023.0290/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM) 🌍 Décision n°2023.0291/DP/SG du 20 avril 2023 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (SEM) actuEL HSE 🌍 Urgence écologique : après la sobriété, le rationnement ? 🌍 La CGT et la CFTC signent l'accord interprofessionnel sur la branche ATMP 🌍 Hydrogène décarboné : la procédure d'attribution des subventions en consultation 🌍 Précisions sur la date de première constatation médicale de la maladie professionnelle 🌍 Les visites de pré-reprise, de reprise et de mi-carrière peuvent bien être déléguées à l'infirmier de santé au travail 🌍 Comment l'interdiction des vols dont le trajet est assuré en train en moins de 2h30 est-elle mise en œuvre ? 🌍 Révision de l'arrêté relatif aux installations de stockage de déchets non dangereux : donnez votre avis 🌍 Le repos quotidien ne se confond pas avec le repos hebdomadaire 🌍 Nouvel AAP en faveur de la prévention des risques et de la QVCT dans la transformation des TPE-PME de l'industrie 🌍 Reach : bilan de l'évaluation du sulfate d'étain par l'Anses 🌍 Les activités de maintenance sont plus accidentogènes que celles de production 🌍 Éoliennes : consultation sur la hausse des garanties financières 🌍 Le ministère du travail a lancé un nouveau plan de lutte contre le travail illégal 🌍 Grande consultation publique sur la trajectoire de réchauffement de référence pour l'adaptation au changement climatique (TRACC) 🌍 Insatisfaction de l'Anses concernant la recommandation de définition actualisée de la Commission relative aux nanomatériaux 🌍 Dans la logistique, face aux TMS, les préventeurs t'tonnent, entre technologies et retours d'expérience 🌍 Risque routier : les PME et TPE à la traîne sur les actions de prévention 🌍 Actualisation du guide de lecture de la nomenclature des projets soumis à étude d'impact 🌍 Santé au travail en Europe : état des lieux et tendances 2023 🌍 Reach : nouvelles restrictions concernant le plomb et ses composés dans le PVC 🌍 AvoSial recommande de sécuriser juridiquement le télétravail, tant en cas d'accident que pour le contrôle du temps de travail Adria développement 🌍 15 Mai 2023 Dispositions réglementaires au regard du danger Listeria monocytogenes 🌍 03 Mai 2023 L'ADRIA, un allié dans votre démarche R&D 🌍 21 Avr 2023 Actualités de la réglementation alimentaire 🌍 12 Avr 2023 RENDEZ-VOUS DES MANAGERS DE LA QUALITÉ en IAA 2023 🌍 11 Avr 2023 Vers une réduction des nitrites dans les produits alimentaires 🌍 04 Avr 2023 Appel à Projets FRANCE 2030 🌍 21 Fév 2023 Nouvelle collaboration entre l'ADRIA et le CEA 🌍 20 Jan 2023 Allez encore plus loin dans la gestion et la maîtrise de vos risques en IAA avec l'outil Sym'Previus 🌍 12 Jan 2023 AGENDA : retrouvons-nous en 2023 ! 🌍 13 Jan 2023 Diagnostic à 360°, l'approche globale adaptée aux IAA 🌍 Norme ISO 16140-3 Vérifiez les performances de votre laboratoire 🌍 05 Déc 2022 ADRIA Food Law Digital est désormais disponible sur la plateforme BlueKanGo 🌍 04 Oct 2022 Formez-vous aux métiers de l'agroalimentaire avec ADRIA ! 🌍 07 Juil 2022 L'ADRIA et le CESI s'associent pour valoriser les compétences en IAA 🌍 05 Mai 2022 contaminations microbiennes en industrie – Partenariat entre l'ADRIA et LABOCEA 🌍 17 Fév 2022 Définir votre stratégie Clean Label avec l'ADRIA 🌍 07 Fév 2022 Mission Hygiène sur tablette numérique 🌍 25 Jan 2022 L’ADRIA s’engage dans la lutte contre la COVID 19 🌍 05 Jan 2022 Maîtriser et gérer les risques sanitaires avec l'ADRIA 🌍 04 Jan 2022 ADRIA Food Law Digital, le nouvel outil de veille en ligne 🌍 Un accompagnement personnalisé pour la définition de votre couple produit/emballage Cooley Productwise 🌍 New Consumer Product Safety Rules finally land in Europe 🌍 Regulating the Digital Sector, Transforming Consumer Protection Regulation – UK Government Proposes Significant Reforms With Draft Bill 🌍 European Due Diligence Increasing as Parliament Approves New Deforestation Regulation 🌍 On the right track? European Commission proposes new right-to-repair legislation 🌍 Productwise On Demand: Looking to the Green Frontier 🌍 Changes to English court rules take a bite out of “loser-pays” costs scheme for personal injury cases 🌍 Productwise Live: Looking to the Green Frontier – Key EU Developments for Green Claims, Products, Packaging and Textiles 🌍 European Parliament approves new product safety rules for consumer products 🌍 Think before you claim “green”: the EU’s new Green Claims Directive 🌍 The Council of the European Union votes in favor of amending the transitional provisions in the MDR and IVDR 🌍 EMA launches pilot program for expert panel scientific advice in relation to certain high-risk devices 🌍 The European Parliament votes in favor of amending the transitional provisions in the MDR and the IVDR 🌍 Nothing lasts forever: Proposed ban of PFAS in the EU 🌍 EMA to reinstate its proactive clinical data publication policy 🌍 REACH for the stars! 🌍 New applications for approval of clinical trials to be submitted in accordance with the CTR starting on 31 January 2023 🌍 New EU rules on the design and production of batteries published 🌍 Productwise Bitesize: The Cosmetic Products Regulation 🌍 The clock is ticking – feedback period for new EU cyber rules ends soon 🌍 EMA guideline on sponsor responsibility for release and shipping of IMPs in accordance with GCP and GMP in the EU comes into effect 🌍 The EMA publishes updated Q&A on clinical trial sponsor oversight of delegated tasks Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍 Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍 Le projet « d’ajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍 Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍 Interdiction d’un médicament générique et provision record pour Novartis 🌍 La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍 Le cocontractant d’un candidat évincé n’a pas intérêt à contester l’attribution d’une autorisation d’exploiter un parc éolien en mer 🌍 Eclairages de la cour d’appel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍 Aides d’Etat : extension du champ d’application du règlement général d’exemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍 Rescrits fiscaux et aides d’Etat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives d’optimisation fiscale 🌍 Etablissements de santé : l’application prématurée d’une nouvelle procédure en recouvrement d’indu sanctionnée 🌍 Produits phytopharmaceutiques : instauration d’une nouvelle taxe pour financer l’ANSES 🌍 L’ANSM envisage de suspendre, modifier ou retirer une autorisation de mise sur le marché (AMM) : une action au niveau européen est possible ! 🌍 Expertise scientifique et expertise juridique : tout ceci fonctionne-t-il bien ? 🌍 Vente de médicaments sur Internet : état des lieux 🌍 Le principe d’égalité devant la Commission de la transparence : les enseignements de l’actualité récente 🌍 Droit de la santé : La loi médicament : une loi en mal de textes d’application ou l’art d’être patient