Thématiques - Santé OPML JSON RSS haute autorisation activité brève conseil sociales maladie service professionnels état rapport demandé mentionnés publique has décision qualité risques personnes hse conditions autorité actuel patients sécurité protection pendant soins établissement chargé travail santé produits INSP Gestion des risques 🌍Plans de prévention des risques naturels : un projet de décret supprime leur évaluation environnementale 🌍En cybersécurité : parlons de danger pas de gestion des risques 🌍Panorama de la cybermenace 2024 | ANSSI 🌍Prévention des risques incendies : une stratégie "mise en concertation", mais pas encore consultable 🌍Laménagement du littoral méditerranéen face aux risques liés à la mer et aux inondations | Cour des comptes 🌍Désinformation et crise écologique parmi les principaux risques mondiaux | Novethic 🌍Des services d'eau et d'assainissement très vulnérables face aux cyberattaques 🌍Inondations : comment faire des catastrophes locales une politique nationale ? 🌍Inondations : quelles politiques publiques face à un risque accru ? HAS - Actualité 🌍La HAS rappelle limportance de la vaccination chez les femmes enceintes 🌍Développer les méthodologies du recueil de point de vue des personnes en situation de grande précarité - Constitution d'un groupe de travail 🌍Commission de la transparence (CT) 🌍Patrick Méchain nommé chef du service de certification des établissements de santé 🌍Révision de la stratégie de vaccination contre les infections invasives à pneumocoques chez les nourrissons, les enfants et les adultes Constitution dun groupe de travail 🌍Programme « santé mentale et psychiatrie » de la HAS 🌍La HAS adopte son nouveau programme « santé mentale et psychiatrie » 2025-2030 🌍Changer de regard sur la vie intime, affective et sexuelle des personnes en ESSMS pour mieux les accompagner 🌍S'informer UE Public Health Latest updates 🌍Agenda - PHEG sub-group on cancer (14 May 2025) 🌍Presentations - AMR One Health Network (All Members) (3 April 2025) 🌍SCCS - Minutes of the Working Group meeting on Methodologies of 15 April 2025 🌍Presentations - AMR One Health Network (Member States only) (4 April 2025) 🌍Minutes - 35th meeting - Expert Group on Health Systems Performance Assessment (HSPA) (21 March 2025) 🌍SCCS - Preliminary opinion on Benzophenone-2 (BP-2) and Benzophenone-5 (BP-5) - deadline for comments: 17 June 2025 🌍Health Technology Assessment: First joint clinical assessments begin 🌍Commission welcomes significant step towards Pandemic Agreement 🌍Registration - EU health technology assessment: Advent of a new era of collaboration (2 July 2025) Code de la santé publique - modications 🌍Modification article D3621-2 du Code de la santé publique (2025-04-03) 🌍Modification article R2324-24-1 du Code de la santé publique (2025-04-02) 🌍Modification article R2324-19 du Code de la santé publique (2025-04-02) 🌍Modification article R2324-20 du Code de la santé publique (2025-04-02) 🌍Modification article R2324-29 du Code de la santé publique (2025-04-02) 🌍Modification article R2324-18 du Code de la santé publique (2025-04-02) 🌍Modification article R2324-20-2 du Code de la santé publique (2025-04-02) 🌍Modification article R2324-20-3 du Code de la santé publique (2025-04-02) 🌍Modification article R2324-43-1 du Code de la santé publique (2025-04-02) Ministère de la Santé et la prévention 🌍Après plus d'un an d'expérimentation, les autorités sanitaires pérennisent l'établissement des certificats de décès par les infirmiers diplômés d'Etat (IDE) 🌍La vaccination des seniors au cur de la Semaine européenne de la vaccination 🌍Semaine Européenne de la Vaccination 2025 🌍Les autorités sanitaires retirent les personnes de 65 ans et plus des cibles de la campagne de vaccination contre le chikungunya avec le vaccin IXCHIQ à La Réunion et à Mayotte 🌍L'engagement de la France pour un avenir sans paludisme 🌍Journée mondiale de lutte contre la méningite : le ministre de la Santé et de l'Accès aux Soins annonce une intensification de la stratégie vaccinale contre les méningocoques 🌍Communiqué conjoint suite à la visite de Son Excellence Fahad bin Abdulrahman AlJalajel, ministre de la Santé du Royaume d'Arabie saoudite 🌍Prise en charge psychiatrique et droits des patients adultes 🌍Négociations de l'Accord mondial sur la prévention, préparation et réponse aux pandémies INRS Actualités juridiques 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de septembre 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juillet-août 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juin 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mai 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique davril 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2021 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mars 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de février 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2024 Documents opposables - Santé - Protection sociale 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2025/2025.7.sante.pdf#page=44 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2025/2025.7.sante.pdf#page=97 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2025/2025.6.sante.pdf#page=9 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2025/2025.6.sante.pdf#page=27 🌍sante.gouv.fr 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2025/2025.4.sante.pdf#page=70 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2025/2025.3.sante.pdf#page=57 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2025/2025.1.sante.pdf#page=53 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.34.sante.pdf#page=77 Aide-Sociale.fr 🌍Compte Ameli bloqué : pourquoi et comment faire pour le débloquer ? 🌍APL et chômage : calcul, neutralisation des ressources et démarches 🌍Pas de chômage, pas de RSA : que faire ? Quelles solutions pour sen sortir ? 🌍Pass Culture : téléchargez lappli et profitez de 150 euros à dépenser pour des biens et des activités culturelles ! 🌍Augmentation des allocations familiales 2025 : quels sont les nouveaux montants ? 🌍Vacances scolaires de La Réunion : le calendrier et les activités à faire en famille 🌍Journée de solidarité 2025 : doit-on travailler ou pas le lundi de Pentecôte ? 🌍Augmentation AAH 2025 : quels sont les nouveaux montants ? Comment en bénéficier ? 🌍Laide au déménagement de la CAF : qui peut obtenir une prise en charge des frais ? Comment faire la demande ? Quel est le montant ? ATIH actualités 🌍Codage PMSI en CIM-11 Expérimentation - Appel à candidature 🌍Bases de données PMSI 2024 finalisées - MCO, SMR, HAD et psychiatrie 🌍Tarifs hospitaliers 2025 - Publication 🌍RTC 2023 Référentiel des coûts des unités duvre - Présentation PPT et vidéo 🌍Appel à candidature ENC sanitaires 2026 - En ligne jusqu'au 16 mai 🌍Webinaire sur le nouveau CSAR - 13 mars - Télécharger la présentation et la vidéo 🌍Clôture des transmissions des données RPU 2024 - Jeudi 20 mars 🌍Conseil d'administration de l'ATIH - Mardi 11 mars 🌍Clôture des transmissions des données PMSI 2024 - Lundi 10 mars Hospitalia magazine 🌍IA prédictive aux urgences 🌍Le GHT Hôpitaux de Provence optimise ses flux patients avec la solution M-SESAME de Maincare 🌍Référencement stratégique de Konica Minolta à lUniHA : les hôpitaux accèdent enfin à la technologie révolutionnaire de radiographie numérique dynamique DDR 🌍Les Assises de lUDIHR se dérouleront du 4 au 6 juin à lHôpital Renée SABRAN sur la Presquile de Giens (Var) 🌍Toques en truck : Une parenthèse gourmande et solidaire à l'hôpital 🌍Patrick Méchain nommé chef du service de certification des établissements de santé 🌍CÉRÈS, la SFAR et le SYNPREFH demandent larrêt immédiat des réseaux de protoxyde dazote (N2O) dans les établissements de soins. 🌍La Poste Santé & Autonomie choisie par Le GRADeS Centre-Val de Loire pour sa nouvelle plateforme de services numériques régionaux de coordination et de parcours de santé 🌍Swikly et Dedalus s'unissent pour transformer la gestion des paiements dans les cliniques Hopital.fr FHF Actualités 🌍Une campagne sur les maladies du voyage 🌍À Besançon, une série de podcasts pour aborder la maladie chronique 🌍Profil des patients atteints de l'hépatite C en hôpital psychiatrique 🌍Dossier : lAccident Vasculaire Cérébral (AVC) 🌍Maladie de Parkinson : chez les femmes, lactivité physique serait déjà bénéfique plus de vingt ans avant le diagnostic 🌍La poursuite de la progression du moustique tigre sur le territoire métropolitain augmente le risque de foyers épidémiques autochtones 🌍Une nouvelle cible identifiée pour faire régresser la fibrose hépatique 🌍Mucoviscidose : une nouvelle perspective thérapeutique gr'ce à des recherches sur un champignon comestible 🌍Prédire lapparition de troubles anxieux dès ladolescence gr'ce à lintelligence artificielle revue JDSAM 🌍[hal-04904587] Séminaire Politiques de lautonomie : à rénover de fond en comble 🌍[hal-04908323] Les enjeux juridiques de la taxe soda 🌍[hal-04904308] Le changement de regard sur l'ge ; une clé pour ladaptation des environnements b'tis ? 🌍[hal-04904523] Refus de transfusion sanguine : « Qui aime bien trahit bien ». Le cas clinique de Géraldine 🌍[hal-04904434] MonaLisa : retisser des liens de citoyenneté et de solidarité 🌍[hal-04904397] Lutte contre les maltraitances envers les personnes 'gées et politiques publiques 🌍[hal-04904335] Le vieillissement : une chance pour les territoires ruraux 🌍[hal-04904571] Santé numérique et intelligence artificielle dans les soins de santé : les défis régulatoires 🌍[hal-04904542] Retours d'expérience : l'infirmière en pratique avancée en équipe mobile de gériatrie Santé publique actualités 🌍Chikungunya à La Réunion : une épidémie toujours en cours qui nécessite la vigilance de tous 🌍Le « proto », des cas dintoxication toujours en augmentation 🌍Compétences psychosociales : un référentiel opérationnel destiné aux formateurs experts 🌍Tuberculose en France : une légère hausse de lincidence en 2023 🌍Rougeole : appel à la vigilance renforcée face à la recrudescence des cas en France et en Europe 🌍Comment la France se prépare-t-elle aux futures épidémies ? 🌍Signature de larrêté Nutri-Score : un pas de plus vers une meilleure information nutritionnelle des consommateurs 🌍Infections invasives à méningocoque : un nombre de cas élevé en janvier et février 2025 🌍Épidémie de rougeole au Maroc : recommandations aux voyageurs et renforcement des mesures de précautions pour les professionnels de santé Santé Publique Etudes 🌍Etude de couverture vaccinale contre la grippe des résidents et professionnels salariés des établissements médico-sociaux, 2023 🌍Etudes de couverture vaccinale contre la grippe et la Covid-19 des résidents et des professionnels salariés des établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS), saison 2024-2025 🌍Baromètre de Santé publique France 2023 🌍Albane : enquête de santé, biosurveillance, environnement, alimentation et nutrition 🌍Évane : étude sur les déterminants du vécu et des pratiques parentales des parents denfants entre 0 et 2 ans 🌍Couvertures vaccinales contre la grippe et la Covid-19 des résidents et contre la grippe des professionnels en établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Point au 3 juillet 2024. 🌍SESSE : surveillance épidémiologique de la santé des personnes sans emploi en France 🌍SEESTA : surveillance épidémiologique de l'état de santé des travailleurs en France selon l'activité professionnelle 🌍Ester : enquête de santé perçue, qualité de vie, environnement dans les territoires de la région Grand Est Inserm 🌍Acné : la propolis comme nouveau traitement ? 🌍InScience 2025 : la programmation du festival 🌍Dessins animés Chercheurs dun monde meilleur 🌍Bandes dessinées Secrets de recherches, reportages en terres cellulaires 🌍Les nanoplastiques, des substances toxiques pour les cellules du placenta humain 🌍Laurence Vico-Pouget : le spatial au service du squelette 🌍Enflure Cest quoi un lymphdème ? 🌍Laurence Vico-Pouget : le spatial au service du squelette 🌍Paludisme : Et si certaines résistances échappaient à notre surveillance ? VigilAnses - Dernières Parutions 🌍24 OF VIGIL'ANSES 🌍Hallucinations and mental confusion associated with consumption of a sleep-promoting food supplement containing melatonin and California poppy 🌍Poisoning in humans from administering medicine to horses 🌍Beware of the risk of burns from using microwave hair removal wax 🌍Essentiel oils should be used with caution 🌍Is wild asparagus really edible ? 🌍24 DE VIGIL'ANSES 🌍Hallucinations et confusion mentale associées à la consommation d'un complément alimentaire pour le sommeil contenant de la mélatonine et du pavot de Californie 🌍Intoxications humaines lors de l'administration de médicaments à un cheval Droits Quotidiens Legal tech 🌍Anticiper la protection des animaux des personnes vulnérables 🌍Un mandat de protection future notarié signé à distance ? 🌍Le mandat de protection future, un acte damour en couple. 🌍Le mandataire de protection future peut-il représenter lassocié unique dune EURL ou une SASU, pour prendre les décisions de lassocié unique ? 🌍Le registre du mandat de protection future 🌍Lacte unilatéral dexpression de volontés de vie face à la vulnérabilité, complément indispensable du mandat de protection future. 🌍Le coût du mandat de protection future : honoraires libres ou émoluments ? 🌍Concubinage, logement et mandat de protection future 🌍Contrôle des comptes de gestion : Quels apports des arrêtés du 4 juillet 2024 pour la pratique du mandat de protection future ? Cairn.info - Revue française des affaires sociales 🌍Regards croisés sur lévolution de la protection sociale en France depuis la fin du XIX e siècle | Revue française des affaires sociales (2024/4 N° 244) 🌍Migrations et santé : faire face au soin entravé | Revue française des affaires sociales (2024/3 N° 243) 🌍Ce que lart et la culture font aux organisations de santé : dialogue fertile et expériences troublantes | Revue française des affaires sociales (2024/2 N° 242) 🌍Risques et injustices socio-environnementaux. savoirs, expertises et actions publiques | Revue française des affaires sociales (2024/1) 🌍Financement et fonctionnement du monde associatif : la marchandisation et ses conséquences | Revue française des affaires sociales (2023/4) 🌍Protection de lenfance et pauvreté | Revue française des affaires sociales (2023/3) 🌍Les parentalités empêchées | Revue française des affaires sociales (2023/2) 🌍Sans-abri : expériences et politiques | Revue française des affaires sociales (2023/1) 🌍La santé-travail au prisme de ses enjeux psychosociaux | Revue française des affaires sociales (2022/4) EDPB publications 🌍EDPB Annual Report 2024 🌍Opinion 3/2025 on the draft decision of the French Supervisory Authority (FR SA) regarding the Lexing GDPR certification criteria 🌍Guidelines 02/2025 on processing of personal data through blockchain technologies 🌍AI Privacy Risks & Mitigations Large Language Models (LLMs) 🌍Opinion 4/2025 on the draft decision of the Finnish Supervisory Authority regarding the Controller Binding Corporate Rules of the Nokia Group 🌍Opinion 5/2025 on the draft decision of the Finnish Supervisory Authority regarding the Processor Binding Corporate Rules of the Nokia Group 🌍Study on the secondary use of personal data in the context of scientific research 🌍EDPB Document Setting Forth a Co-Operation procedure for the approval of Binding Corporate Rules for controllers and processors 🌍Report on the use of SPE external experts in 2024 EDPB News 🌍Rapport annuel 2024 du comité européen de la protection des données: protéger les données à caractère personnel dans un paysage en mutation 🌍EDPB annual report 2024: protecting personal data in a changing landscape 🌍EDPB adopts guidelines on processing personal data through blockchains and is ready to cooperate with AI office on guidelines on AI Act and EU data protection law 🌍LEDPB adopte une déclaration sur la mise en uvre de la directive relative aux dossiers passagers (PNR) 🌍EDPB adopts statement on the implementation of the PNR directive 🌍CEF 2025: Lancement dune mise en uvre coordonnée du droit à leffacement 🌍CEF 2025: Launch of coordinated enforcement on the right to erasure 🌍EDPB publishes CSC biannual report and work programme 2025-2026 🌍Stay in control of your personal data. Happy Data Protection day 2025! Revue Trimestrielle de Droit Sanitaire et Social (HAL) 🔒[hal-05019960] Soigner les soignants en danger en temps de conflits armés 🔒[halshs-04873296] Quel fondement pour l'action en garantie du service public hospitalier contre le fabricant d'un produit de santé défectueux ? 🔒[halshs-04873150] La responsabilité administrative et la responsabilité civile du lanceur d'alerte 🔒[halshs-04873149] Une envergure européenne et nationale. Le dispositif européen du signalement et de la protection des lanceurs d'alerte 🔒[hal-04866584] Des qualifications complémentaires : dispositif médical et intelligence artificielle 🔒[halshs-04835707] Vieux, de quel(s) droit(s) ? 🔒[halshs-04835702] Médecins libéraux et systèmes de santé. Observations à partir de droits d'ailleurs 🔒[halshs-04836178] Les dispositifs d'anticipation et la prise en compte des volontés passées (en matière extrapatrimoniale) 🔒[halshs-04836180] Regard cursif sur la proposition d'un statut de post-majorité Croix Rouge Actualités 🌍Formation Ambulancier / Auxiliaire ambulancier : il reste des places ! Croix-Rouge Compétence 25/04/25 🌍Réunions d'information collective sur l'apprentissage en Hauts-de-France Croix-Rouge Compétence 22/04/25 🌍La Croix-Rouge française participe à ChangeNOW : nos solutions dans un monde en mutation 18/04/25 🌍Retour en images : 100 ans de la formation infirmière à Nîmes Le 03/04/25 🌍Guinée : Karifa, envers et contre le sida 07/04/25 🌍Colloque « Loi Handicap de 2005 : Entre Ambitions et Réalités de Terrain » Croix-Rouge Compétence À partir du 15/05/25 🌍Urgence Birmanie : un séisme destructeur au Myanmar Lire le dossier 🌍Visite ton futur institut de formation ! Croix-Rouge Compétence 25/03/25 🌍Rendez-vous à Lens pour un job dating dédié à l'appentissage Croix-Rouge Compétence Le 04/06/25 Actualités - Espace Infirmier 🌍Ménopause : mieux informer et accompagner les femmes 🌍FORMATION AUX VALEURS DE LA RÉPUBLIQUE ET À LA LAÏCITÉ EN IFSI 🌍MÉDECINE INTÉGRATIVE : UNE VISION DU PATIENT À 360° 🌍ASSOCIER LES INFIRMIÈRES AUX POLITIQUES DE SANTÉ 🌍URGENCES : PLUS DE PATIENTS ET PLUS 45 MINUTES EN 10 ANS 🌍INFIRMIÈRE EN SANTÉ AU TRAVAIL : UNE APPROCHE PRÉVENTIVE 🌍LA CONFIANCE, LIANT DUNE « RESPONSABILITÉ COLLECTIVE » 🌍LIA, CONNAÎTRE LES RISQUES POUR MIEUX LUTILISER 🌍SE DÉFINIR COMME PROFESSION POUR SEMPARER DU LEADERSHIP Actusoins actualités 🌍La lutte contre les violences sexistes et sexuelles décolle dans le monde infirmier 🌍ActuSoins magazine n°56 🌍Bande dessinée : le covid à hauteur dinfirmière 🌍Une plainte contre des ministres pour que cesse la souffrance au travail des soignants 🌍Être en situation de handicap et choisir le métier dinfirmier : un parcours possible 🌍Prise en charge du moignon damputation 🌍Accès aux soins : Opération « coup de poing » à Tarbes 🌍Soigner les soignants : le CHU de Toulouse brise le tabou des « secondes victimes » 🌍La Maison des femmes de la Pitié-Salpêtrière : un lieu daccueil pour les victimes de violences Institut Droit et Santé 🌍Axe 3/ Les technologies et la santé 🌍Axe 2/ Professionnels et institutions de santé 🌍Axe 1 / Les droits des malades 🌍JDSAM n°14 (oct 2016) HAS - Bulletin officiel 🌍Décision n° 2025.0104/DC/SEM du 17 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation daccès précoce de la spécialité LIBMELDY (atidarsagène autotemcel) 🌍Décision n°2025.0103/DC/SEM du 17 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant autorisation daccès précoce de la spécialité EVKEEZA (évinacumab) 🌍Décision n 2025.0097/DC/DAQSS du 10 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prorogeant les membres de la commission recommandation parcours, pertinence et indicateurs dans leurs fonctions 🌍Décision n° 2025.0090/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait daccréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍Décision n° 2025.0089/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à laccréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍Décision n° 2025.0088/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍Décision n° 2025.0087/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍Décision n° 2025.0086/DC/SEVOQSS du 3 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande daccréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales 🌍Décision n°2025.0099/DC/SEM du 10 avril 2025 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus daccès précoce de la spécialité SELADELPAR GILEAD (séladelpar) Yanous ! Le magazine francophone du handicap 🌍Apprenez avec Turquoise 🌍Accompagner les comédiens handicapés 🌍Martine Grivot, ou les choix de la politique 🌍Un pacte du silence 🌍Qui doit sadapter au changement climatique ? 🌍Les valeurs de lAVH 🌍Spoliation dÉtat silencieuse 🌍Lhumanité selon la SNCF... 🌍Trois nouveautés Vermeiren Cabinet Carré-Paupart 🌍Accident de ski : responsabilités et indemnisation des victimes 🌍Comment se faire indemniser après un retard aux urgences : Le guide complet 🌍Comment savoir si un retard aux urgences constitue une faute médicale ? 🌍Retard de prise en charge aux urgences : quelles conséquences et recours ? 🌍Choc anaphylactique : Erreur médicale ou facteurs inévitables ? 🌍Non-imputation de lATI sur le Déficit Fonctionnel Permanent 🌍Absence d'indemnisation de la famille de la victime survivante en cas d'aléa thérapeutique 🌍La responsabilité des établissements de santé face aux médicaments à effets secondaires connus 🌍Indemnisation des patients : la nécessité d'une éventualité favorable caractérisée pour la perte de chance Revue semestrielle de droit animalier 🌍[hal-04962580] Limitation de la chasse à lenclos : les animaux sauvages restent perdants (à propos de la loi n° 2023-54 du 2 février 2023 et de la décision n° 2024-1109 QPC du 18 octobre 2024) 🌍[hal-04962575] Des cultures, plutôt qu'une culture, taurines 🌍[hal-04962568] 2023 : les animaux déterrés toujours privés de leur individualité 🌍[hal-04961014] No hay billetes, et pour cause : no hay corrida (à propos de la suspension de lexécution des décisions autorisant la tenue dune novillada piquée dans les arènes de Pérols) 🌍[hal-04961001] Lalouette et le blaireau en meilleure posture que le taureau 🌍[hal-04960978] Peut-on chasser un renard à courre et sous terre dans le même temps ? 🌍[hal-04904401] Encore et toujours la dysplasie coxofémorale du chien à laune du droit de la consommation, observations sous cour dappel de Poitiers, 7 mai 2024, n°22/01843 🌍[hal-04904461] Lastreinte à lépreuve du droit de rétention, observations sous cour dappel de Montpellier, 30 avril 2024, n°22/03298 🌍[hal-04906318] Lastreinte à lépreuve du droit de rétention, observations sous cour dappel de Montpellier, 30 avril 2024, n°22/03298 actuEL HSE 🌍Amiante dans les carrières : depuis l'alerte des autorités, les producteurs de granulats "n'ont pris aucune mesure particulière" 🌍Financement du Fonds d'indemnisation des victimes des pesticides : les producteurs de produits phytosanitaires font leur lobbying 🌍Titres miniers : les décisions d'octroi, d'extension ou de prolongation sont soumises à une évaluation environnementale 🌍L'Umih s'engage lutter contre les drogues et pratiques addictives dans l'hôtellerie-restauration et publie un guide avec la Mildeca 🌍Règlement sur la déforestation : Bruxelles publie de nouveaux documents d'orientation 🌍La Commission publie son plan de travail 2025-2030 pour l'écoconception de produits durables et l'étiquetage énergétique 🌍Deux renouvellements d'AMM d'herbicides contenant du glyphosate sont annulés par la cour d'appel de Toulouse 🌍En 2024, le BEA-RI a ouvert 10 enquêtes sur des incendies, explosion, fuites ou rejets 🌍Prévention du risque pyrotechnique dans les armées : de nouvelles responsabilités pour le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection Adria développement 🌍08 Avr 2025 Baisser la température en atelier agroalimentaire sans risque pour la sécurité alimentaire 🌍04 Avr 2025Rendez-vous des managers de la qualité en IAA 🌍25 Mar 2025Gaspillage, qualité, rentabilité : tout commence par laltération. 🌍04 Avr 2025 Rendez-vous des managers de la qualité en IAA 🌍25 Mar 2025 Gaspillage, qualité, rentabilité : tout commence par laltération. 🌍11 Mar 2025 Spoilers In Food 2025 : colloque sur laltération microbienne 🌍25 Mar 2025Spoilers In Food 2025 : colloque sur laltération microbienne 🌍18 Mar 2025Le projet CyanoTox : génétique et valorisation des cyanobactéries 🌍06 Mar 2025Lutter contre la dénutrition des seniors en EHPAD Cooley Productwise 🌍Productwise Battery Shorts, Part 3: Substance Restrictions 🌍Productwise Battery Shorts, Part 2: Conformity Assessment and CE Marking Requirements 🌍Cooleys Highlights From ICPHSO 2025 Annual Meeting and Training Symposium Plenary Session 11 🌍Cooleys Highlights From ICPHSO 2025 Annual Meeting and Training Symposium Plenary Session 9 🌍Cooleys Highlights From ICPHSO 2025 Annual Meeting and Training Symposium Plenary Session 8 🌍Cooleys Highlights From ICPHSO 2025 Annual Meeting and Training Symposium Regulator Session 3 🌍Cooleys highlights from ICPHSO 2025 Annual Meeting and Training Symposium Plenary Session 6 🌍Cooleys Highlights From ICPHSO 2025 Annual Meeting and Training Symposium Plenary Session 7 🌍Cooleys Highlights From ICPHSO 2025 Annual Meeting and Training Symposium Regulator Session 2 Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale EHPM 🌍Explore the EHPM Annual Report 2024! 🌍EHPM 2024 Members Meeting: Shaping the Future of the European Food Supplement Sector 🌍EHPM Probiotics Guidelines & Position Paper 🌍EHPM 2024-2029 Manifesto: Together for healthy citizens and a prosperous economy in the EU 🌍EHPM launched its nutrivigilance guidelines 🌍Read the EHPM Annual Report 2023! 🌍The EHPM Annual Report 2021 is out! 🌍EHPM Proposal for Maximum and Minimum Levels for Vitamins and Minerals 🌍EHPM Conference on Quality and Safety in Food Supplements: from Farm to Fork Droit, Santé et Société 🔒Numéro 2024/2 - N° 6 - La cybersécurité en santé 🔒Numéro 2024/1 - N° 5 - La fin de vie (2e partie) 🔒Numéro 2023/4 - N° 4 - La fin de vie (1ère partie) 🔒Numéro 2023/3 - N° 3 - Le patient à lère de la médecine transformée 🔒Numéro 2023/2 - N° 2 - Lautonomie en santé au prisme de luniversalisme et des cultures 🔒Numéro 2023/1 - N° 1 - Varia 🔒Numéro 2022/4 - N° 4 - Varia 🔒Numéro 2022/2 - N° 2-3 - Société et vulnérabilités 🔒Numéro 2022/1 - N° 1 - Les données génétiques / Genetic data