Thématiques - Santé OPML JSON RSS maladie conditions produits service délai agence actuel collège demandé mentionnée qualité travail patients décision étude autorisation recherche nationale haute hse comité personnes santé sécurité chargé avis risques has brève protection publique autorité humaine INSP Gestion des risques 🌍Des services d'eau et d'assainissement très vulnérables face aux cyberattaques 🌍Inondations : comment faire des catastrophes locales une politique nationale ? 🌍Inondations : quelles politiques publiques face à un risque accru ? 🌍Offre de podcasts | Agence française anticorruption 🌍Inondations 2023 2024 : comment améliorer l'adaptation des territoires ? | Vie publique 🌍Risques industriels liés aux ICPE : un nouveau dossier sur la prévention et la maîtrise des accidents majeurs | Ineris 🌍Cybercriminalité en France : un bond de 40% en 5 ans | Localtis 🌍Cloud : les risques dune certification européenne permettant laccès des autorités étrangères aux données sensibles | CNIL 🌍Un rapport sénatorial fait de nouvelles recommandations pour mieux lutter contre les ingérences étrangères | Atlantico.fr HAS - Actualité 🌍Chef de projet scientifique à la Cellule de Coordination des Données en Vie Réelle - CDD 1 an - H/F 🌍Adjoint(e) au chef de service au Service évaluation des médicaments H/F (SEM) - CDI 🌍ALICE, un logiciel unique pour tous les audits de dossiers 🌍Assistant de direction (H/F) auprès de la DCIEU 🌍Chef de projet scientifique à la Cellule de Coordination des Données en Vie Réelle - CDD 6 mois - H/F 🌍Virus de limmunodéficience humaine (VIH) : de nouvelles recommandations pour la prise en charge thérapeutique, curative et préventive des personnes vivant avec le VIH et des personnes exposées au VIH 🌍Chef de projet scientifique - Service Bonnes Pratiques H/F - CDI 🌍Adjoint au chef de service scientifique - service Bonnes Pratiques H/F - CDI 🌍Diabète de type 2 : les thérapies non médicamenteuses dabord Code de la santé publique - modications 🌍Modification article R5211-74 du Code de la santé publique (2024-11-28) 🌍Modification article R4012-1 du Code de la santé publique (2024-11-17) 🌍Modification article R4012-2 du Code de la santé publique (2024-11-17) 🌍Modification article L2132-1 du Code de la santé publique (2024-11-16) 🌍Modification article L2132-2-2 du Code de la santé publique (2024-11-16) 🌍Modification article D1411-38 du Code de la santé publique (2024-11-15) 🌍Modification article L1521-2 du Code de la santé publique (2024-11-14) 🌍Modification article R1331-23 du Code de la santé publique (2024-09-03) 🌍Modification article R1331-17 du Code de la santé publique (2024-09-03) INRS Actualités juridiques 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de septembre 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juillet-août 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de juin 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mai 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique davril 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2021 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de mars 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de février 2024 🌍Présentation du bulletin dactualité juridique de janvier 2024 Documents opposables - Santé - Protection sociale 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.32.sante.pdf#page=43 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.30.sante.pdf#page=155 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.30.sante.pdf#page=165 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.30.sante.pdf#page=174 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.29.sante.pdf#page=12 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.26.sante.pdf#page=26 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.26.sante.pdf#page=105 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.23.sante.pdf#page=5 🌍https://sante.gouv.fr/fichiers/bo/2024/2024.23.sante.pdf#page=46 Aide-Sociale.fr 🌍Vacances scolaires à Toulouse en 2024-2025 et en 2025-2026 : les dates à retenir 🌍Quest-ce quun CCAS ? Quelles sont les missions du Centre Communal dAction Sociale ? 🌍Congés payés du salarié : un droit légal pour tous les employés 🌍Contacter lInsee : quelles sont les différentes possibilités ? 🌍Certificat de travail nounou : à quoi ça sert, comment le remplir et quand le donner à son assistante maternelle ? 🌍Prime de naissance CAF en 2024 : combien allez-vous percevoir pour la naissance ou ladoption de votre enfant ? 🌍Contact RATP : comment contacter la RATP ? Pour quels motifs ? 🌍CCAS de Bourges : quelles sont les aides apportées aux Berruyers en difficulté ? Comment les contacter ? 🌍Fin du complément pour famille monoparentale à Noël : le bonus de 35% ne sera pas reconduit en 2024 revue JDSAM 🌍[hal-04801459] Taxes nutritionnelles, fiscalité environnementale : quel avenir pour les taxes comportementales ? 🌍[hal-04769679] Les enjeux de laccompagnement de linnovation en santé du point de vue de lEtat et de lindustrie 🌍[hal-04769624] Des solutions pour le grand 'ge... au-delà des EHPAD 🌍[hal-04769642] Lintérêt de la collecte et du traitement des données pour lindustriel : un outil de sécurisation du dispositif médical 🌍[hal-04769961] Santé-autonomie : potion amère ou gestion du temps long 🌍[hal-04769980] Séminaire Politiques de lautonomie : à rénover de fond en comble 🌍[hal-04769923] Point sur les interactions entre situation de vulnérabilité et santé mentale 🌍[hal-04769942] Santé mentale des travailleurs et travailleuses du sexe : la « rationalité » scientifique au détriment des droits 🌍[hal-04770027] Pas dexpertise médicale du majeur protégé, pas de responsabilité pénale engagée Santé publique actualités 🌍Le diabète en France continue de progresser 🌍Circulation de poliovirus dans les eaux usées en Guyane 🌍Bassins industriels et santé des populations : mise en uvre dune première étude nationale 🌍Préserver la nature pour protéger la santé des populations : le dossier de La Santé en action n°467, octobre 2024 🌍Lancement dun nouveau réseau de surveillance hospitalière : le projet Orchidée 🌍Santé des populations : Santé publique France et lAnses lancent la première phase de lenquête Albane 🌍Appel à candidatures pour renouveler le Comité déthique et de déontologie de Santé publique France 🌍Cas autochtones détectés : les maladies transmises par les moustiques confirment leur progression en France hexagonale 🌍Maladies vectorielles à tique : bien se protéger pendant la saison dactivité des tiques Santé Publique Etudes 🌍Baromètre de Santé publique France 2023 🌍Albane : enquête de santé, biosurveillance, environnement, alimentation et nutrition 🌍Évane : étude sur les déterminants du vécu et des pratiques parentales des parents denfants entre 0 et 2 ans 🌍Couvertures vaccinales contre la grippe et la Covid-19 des résidents et contre la grippe des professionnels en établissements sociaux et médico-sociaux (ESMS). Point au 3 juillet 2024. 🌍SESSE : surveillance épidémiologique de la santé des personnes sans emploi en France 🌍SEESTA : surveillance épidémiologique de l'état de santé des travailleurs en France selon l'activité professionnelle 🌍Ester : enquête de santé perçue, qualité de vie, environnement dans les territoires de la région Grand Est 🌍Enquête nationale de prévalence 2024 des infections associées aux soins et des traitements anti-infectieux en établissement d'hébergement pour personnes 'gées dépendantes 🌍Suivi épidémiologique de la population vivant dans la zone exposée à lincendie industriel des entrepôts de Lubrizol et NL Logistique Inserm 🌍Sida : Peut-on éradiquer le VIH ? 🌍Ennemis invisibles Cest quoi les mycotoxines ? 🌍Rencontre scientifique grand public : Sport et Artère, les amis 🌍Ennemis invisibles Cest quoi les mycotoxines 🌍Santé mentale des adolescents : une plateforme numérique entre en phase de test 🌍Participez à la surveillance des infections respiratoires avec Grippenet/Covidnet saison 20242025 🌍Maladie du foie gras : un effet protecteur des amibes intestinales 🌍Toxicologie : Le‑cigarette dans le viseur 🌍Maladies auto-immunes et inflammatoires : un frein immunitaire à lever pour les traiter ? VigilAnses - Dernières Parutions 🌍23 OF VIGIL'ANSES 🌍Comestics and tattoo products: two new vigilance schemes for ANSES 🌍"CheniPRO": a study of the occupations most exposed to processionary caterpillars 🌍Exposure to veterinary medicines: a particular risk for raptors and avian scavengers 🌍23 DE VIGIL'ANSES 🌍Cosmétiques et produits de tatouage : deux nouvelles vigilances pour l'Anses 🌍"CheniPRO" : une étude sur les métiers les plus exposés aux chenilles processionnaires 🌍Exposition aux médicaments vétérinaires : un risque particulier pour les rapaces et oiseaux nécrophages 🌍22 OF VIGIL'ANSES Droits Quotidiens Legal tech 🌍Lacte unilatéral dexpression de volontés de vie face à la vulnérabilité, complément indispensable du mandat de protection future. 🌍Le coût du mandat de protection future : honoraires libres ou émoluments ? 🌍Concubinage, logement et mandat de protection future 🌍Contrôle des comptes de gestion : Quels apports des arrêtés du 4 juillet 2024 pour la pratique du mandat de protection future ? 🌍Comment cadrer la question de lassurance-vie dans le mandat de protection future ? 🌍Le contrôle des comptes de gestion : quels changements avec le Décret n°2024-659 du 2 juillet 2024 ? 🌍Pourquoi combiner vente en viager occupé et mandat de protection future ? 🌍Que se passe-t-il si le conjoint aidant décède avant le conjoint en perte de capacité ? 🌍Comment limiter les risques de révocation du mandat de protection future ? Et favoriser lharmonie dans les familles! Cairn.info - Revue française des affaires sociales 🌍Numéro 2024/2 - N° 242 - Ce que lart et la culture font aux organisations de santé : dialogue fertile et expériences troublantes 🌍Numéro 2024/1 - - Risques et injustices socio-environnementaux. savoirs, expertises et actions publiques 🌍Numéro 2023/4 - - Financement et fonctionnement du monde associatif : la marchandisation et ses conséquences 🌍Numéro 2023/4 - N° 234 - Financement et fonctionnement du monde associatif : la marchandisation et ses conséquences 🌍Numéro 2023/3 - - Protection de lenfance et pauvreté 🌍Numéro 2023/2 - - Les parentalités empêchées 🌍Numéro 2023/1 - - Sans-abri : expériences et politiques 🌍Numéro 2022/4 - - La santé-travail au prisme de ses enjeux psychosociaux 🌍Numéro 2022/3 - - Quelle pertinence de l'ge dans les politiques publiques en 2022 ? EDPB publications 🌍Guidelines 02/2024 on Article 48 GDPR 🌍EDPB Reply to the letter from the AI Office on the EDPB statement on the role of data protection authorities (DPAs) in the Artificial Intelligence Act Framework 🌍Opinion 23/2024 on the draft decision of the Irish Supervisory Authority regarding the Controller Binding Corporate Rules of the Aptiv Group 🌍EDPB response to NATO/SHAPE 🌍97th Plenary meeting 🌍Statement 5/2024 on the Recommendations of the High-Level Group on Access to Data for Effective Law Enforcement 🌍EDPB Report on the first review of the European Commission Implementing Decision on the adequate protection of personal data under the EU-US Data Privacy Framework 🌍Report on Article 36 alerts of Schengen Information System decision 🌍Guidelines 2/2023 on Technical Scope of Art. 5(3) of ePrivacy Directive EDPB News 🌍EDPB clarifies rules for data sharing with third country authorities and approves EU Data Protection Seal certification 🌍LEDPB adopte son premier rapport au titre du cadre de protection des données UE-États-Unis et une déclaration sur les recommandations relatives à laccès aux données à des fins répressives 🌍EDPB adopts its first report under the EU-U.S. Data Privacy Framework and a statement on the recommendations on access to data for law enforcement 🌍EDPB stakeholder event AI models 🌍EDPB meets with adequate countries 🌍Stakeholder event on AI models: express your interest to participate 🌍Join the stakeholder event on EDPB opinion on AI models 🌍CEF 2025: EDPB selects topic for next years Coordinated Action 🌍LEDPB adopte un avis sur les sous-traitants, des lignes directrices sur lintérêt légitime, une déclaration sur le projet de règlement relatif à lapplication du RGPD et un programme de travail 2024-2025 Revue semestrielle de droit animalier 🌍[hal-04770857] Lanémie infectieuse des équidés 🌍[hal-04491887] Létat de conservation favorable dune espèce protégée ne dispense pas de respecter les interdictions posées aux articles 5 et 12 des directives « oiseaux » et « habitats ». CJUE (deuxième chambre), 4 mars 2021, Föreningen Skydda Skogen (C-473/19) Naturskyddsföreningen i Härryda, Göteborgs Ornitologiska Förening (C-474/19) contre Länsstyrelsen i Västra Götalands län, B.A.B. (C-473/19), U.T.B. (C-474/19). 🌍[hal-04652129] Précisions sur l'étendue des investigations et des infractions à l'encontre de l'exploitant 🌍[hal-04653796] Les chats vagabonds. Quelques considérations sur la divagation féline et ses conséquences juridiques de 1865 à nos jours. 🌍[hal-04673647] Le pigeon : un fugitif volant susceptible d'être volé (XIXè siècle) 🌍[hal-04466226] Droit animalier - Actualités jurisprudentielles Semestre 2-2023 CHRONIQUE DE DROIT CIVIL 🌍[hal-04488110] Chronique de droit du commerce international 🌍[hal-04464899] Les frontières de laction civile des associations de protection animale 🌍[hal-04464892] Le cumul des qualifications de divagation d'un animal dangereux et des blessures involontaires à la personne Revue Trimestrielle de Droit Sanitaire et Social (HAL) 🔒[halshs-04808847] Quelle place pour les professionnels de santé en 2024 : une simple question d'accent ? 🔒[halshs-04808848] Les professionnels de santé et leurs financeurs. Étude sur la « crise » des configurations juridiques 🔒[halshs-04808846] Les professionnels de santé en 2024 🔒[hal-04801232] L'évolution des missions du pharmacien d'officine en réponse aux besoins du système de santé français 🔒[halshs-04776329] Le puzzle juridique de l'IA médicale 🔒[halshs-04776335] Regards sur le bénévolat après la loi no 2024-344 du 15 avril 2024 🔒[halshs-04776333] Mise sur le marché et régimes de responsabilité : adaptation, innovations et difficultés probatoires 🔒[halshs-04776331] Intervention humaine, contrôle humain et explicabilité : propos sur l'articulation entre le Règlement sur l'intelligence artificielle et le RGPD 🔒[halshs-04776332] Le Règlement sur l'IA et la gouvernance des données Institut Droit et Santé 🌍Axe 3/ Les technologies et la santé 🌍Axe 2/ Professionnels et institutions de santé 🌍Axe 1 / Les droits des malades 🌍JDSAM n°14 (oct 2016) HAS - Bulletin officiel 🌍Avis n°2024.0069/AC/SESPEV du 28 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à lactualisation du calendrier des vaccinations pour lannée 2024 🌍Décision n° 2024.0330/DC/SED du 28 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination dun membre de la commission nationale dévaluation des dispositifs médicaux et des technologies de santé 🌍Décision n°2024.0304/DC/SEM du 14 novembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant renouvellement de l'autorisation daccès précoce de la spécialité ALHEMO (concizumab) 🌍Décision n° 2024.0308/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 14 novembre 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge thérapeutique des patients atteints de condylomes ano-génitaux » élaborée par lAgence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS) 🌍Décision n° 2024.0307/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 14 novembre 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge du patient atteint dinfection à trichomonas vaginalis » élaborée par lAgence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS) 🌍Décision n° 2024.0306/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 14 novembre 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge du patient atteint de pthirose » élaborée par lAgence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS) 🌍Décision n° 2024.0309/DC/SBP du collège de la Haute Autorité de santé du 14 novembre 2024 portant attribution du label de la Haute Autorité de santé à la recommandation de bonne pratique intitulée « Prise en charge thérapeutique du patient atteint dherpès génital » élaborée par lAgence nationale de recherches sur le sida et les hépatites virales | Maladies infectieuses émergentes (ANRS-MIE) et le Conseil National du Sida et des hépatites virales (CNS) 🌍Décision n°2024.0251/DC/SESPEV du 26 septembre 2024 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de santé publique intitulée « Examens basés sur lADN libre circulant réalisés dans le cadre du dépistage de la trisomie 21. Opportunité du repérage dautres anomalies chromosomiques » 🌍Décision n°2024.0829/DP/SG du 12 septembre 2024 du président de la Haute Autorité de santé portant délégation de signature (DCIEU) Yanous ! Le magazine francophone du handicap 🌍Novembre, décembre 2024 🌍Les poèmes signés de Brigitte Baumié 🌍Septembre, octobre 2024 🌍Une semaine pour laccessibilité 🌍Une Saint-Nicolas à Bar-le-Duc 🌍La faute Insoumise 🌍Bus parisiens hors-la-loi 🌍Novembre 2024 🌍Apprendre en famille Cabinet Carré-Paupart 🌍Choc anaphylactique : Erreur médicale ou facteurs inévitables ? 🌍Non-imputation de lATI sur le Déficit Fonctionnel Permanent 🌍Absence d'indemnisation de la famille de la victime survivante en cas d'aléa thérapeutique 🌍La responsabilité des établissements de santé face aux médicaments à effets secondaires connus 🌍Indemnisation des patients : la nécessité d'une éventualité favorable caractérisée pour la perte de chance 🌍Accidents médicaux : erreurs de diagnostic, erreurs médicamenteuses et complications chirurgicales 🌍Le retard de prise en charge et la qualité des soins aux urgences : Quels recours pour les patients ? 🌍Quels sont les différents types d'accidents médicaux et les recours possibles ? 🌍Le préjudice moral : Vers un nouveau préjudice autonome distinct des souffrances endurées et du déficit fonctionnel permanent ? actuEL HSE 🌍Agnès Pannier-Runacher lance une consultation publique sur laffichage environnemental des vêtements 🌍Les précautions à prendre en cas d'installation de caméras « augmentées » dans des véhicules de transport de marchandises 🌍CSRD, CS3D : « On va appuyer sur pause », annonce Michel Barnier devant les PME 🌍Directive IED 2.0 : les exploitants devront viser les VLE les plus basses, présente la DGPR 🌍Demandez votre subvention « prévention des risques ergonomiques » avant le 31 décembre 🌍Pas d'indemnité de préavis pour le salarié qui a refusé un changement de ses conditions de travail 🌍Alain Alphon-Layre : "Prendre vraiment en compte la question du travail bouscule 130 ans de syndicalisme" 🌍Ladaptation des conditions de travail au changement climatique 🌍OETH 2023 : 3,6 % de taux d'emploi direct Adria développement 🌍01 Déc 2024 Meilleurs vux 2025 🌍01 Déc 2024Meilleurs vux 2025 🌍21 Nov 2024Rendez-vous des managers du LABORATOIRE 🌍21 Oct 2024Colloque international « Spoilers In Food » 🌍21 Nov 2024 Rendez-vous des managers du LABORATOIRE 🌍10 Oct 2024 Appel à Projets « Innovation et transition » 🌍04 Oct 2024 Appel à Projets « Ker Inno Végétal 🌍21 Oct 2024 Colloque international « Spoilers In Food » 🌍29 Juil 2024 Sentinelle FOOD LAW Cooley Productwise 🌍Its Official! Europes Product Liability Rules Enter Into Force on 9 December 2024 🌍UK Product Safety Review and Beyond: The Governments Next Steps 🌍New UK CMA Guidance Published Can Fashion Companies Thread the Needle of Responsible Environmental Claims? 🌍The EUs General Product Safety Regulation: Whats New? 🌍The EUs General Product Safety Regulation: Getting Ready for the New Rules With Cooleys Productwise Blog Series 🌍OECD Guidelines on Responsible Business Conduct: Key Considerations for Multinational Enterprises 🌍Productwise Battery Shorts, Part 1: Are My Products Affected and When Do I Need to Comply? 🌍Spanner in the works? EU Right to Repair Directive Imposes Obligations To Drive Circular Economy 🌍Calif. Ruling Heightens Medical Product Maker Liability Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale EHPM 🌍EHPM 2024 Members Meeting: Shaping the Future of the European Food Supplement Sector 🌍EHPM Probiotics Guidelines & Position Paper 🌍EHPM 2024-2029 Manifesto: Together for healthy citizens and a prosperous economy in the EU 🌍EHPM launched its nutrivigilance guidelines 🌍Read the EHPM Annual Report 2023! 🌍The EHPM Annual Report 2021 is out! 🌍EHPM Proposal for Maximum and Minimum Levels for Vitamins and Minerals 🌍EHPM Conference on Quality and Safety in Food Supplements: from Farm to Fork 🌍EHPM Brainstorming on Novel Foods Droit, Santé et Société 🔒Numéro 2024/2 - N° 6 - La cybersécurité en santé 🔒Numéro 2024/1 - N° 5 - La fin de vie (2e partie) 🔒Numéro 2023/4 - N° 4 - La fin de vie (1ère partie) 🔒Numéro 2023/3 - N° 3 - Le patient à lère de la médecine transformée 🔒Numéro 2023/2 - N° 2 - Lautonomie en santé au prisme de luniversalisme et des cultures 🔒Numéro 2023/1 - N° 1 - Varia 🔒Numéro 2022/4 - N° 4 - Varia 🔒Numéro 2022/2 - N° 2-3 - Société et vulnérabilités 🔒Numéro 2022/1 - N° 1 - Les données génétiques / Genetic data