Thématiques - Environnement OPML JSON RSS exploitation mentionnés nouvelle travail public mentionnées sociale année agriculture entreprise environnement formation suite risques personnes agricole lire pêche depuis rural activité assurance état européenne enseignement développement maritime sécurité conditions conseil établissements transport prévues Min Env Consultations Publiques 🌍Projet darrêté modifiant larrêté du 22 décembre 2014 définissant les opérations standardisées déconomies dénergie et larrêté du 28 septembre 2021 relatif aux contrôles dans le cadre du dispositif des certificats déconomies dénergie 🌍Consultation publique portant sur larrêté modifiant larrêté du 10 avril 2020 relatif aux obligations dactions de réduction des consommations dénergie finale dans des b'timents à usage tertiaire 🌍Consultation sur le projet de mécanisme incitant à la réduction de lintensité carbone des carburants (IRICC) 🌍Méthode Label Bas Carbone : Porc 🌍Synthèse de la consultation publique concernant un projet dordonnance portant diverses adaptations et dérogations temporaires aux règles de construction à Mayotte afin daccélérer la reconstruction suite au passage du cyclone Chido. 🌍Consultation du public concernant un projet darrêté pérennisant une modification exceptionnelle du volume quotidien de mouvements autorisés sur laérodrome de Paris-Issy-les-Moulineaux-Valérie André à loccasion du salon international de laéronautique et de lespace organisé du 16 au 22 juin 2025 🌍Lancement de la consultation publique sur le projet darrêté portant nouvelles dates de pêche de languille européenne (Anguilla anguilla) aux stades danguille de moins de douze centimètres en domaine maritime en Atlantique 🌍Plan national dactions en faveur du Butor étoilé (2025-2034) 🌍Méthode Label Bas Carbone : Porcs Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Consultation publique : projet de lignes directrices pour la délivrance des autorisations de mise sur le marché des produits phytopharmaceutiques 🌍Catalogue des usages phytopharmaceutiques 🌍Actualités réglementaires phytosanitaires du 8 au 16 mai 2025 (semaine 20) 🌍Actualités réglementaires vétérinaires du 8 au 16 mai 2025 (semaine 20) 🌍La lutte contre les violences LGBTQI+, un combat pour l'enseignement agricole 🌍La gestion sanitaire des abeilles 🌍Concours, mobilités, offres d'emploi : le ministère de l'agriculture et ses établissements recrutent 🌍Simplification de la PAC : la France salue la proposition de la Commission européenne 🌍Les îles françaises dans les coopérations de recherche de locéan Indien - Analyse n°213 Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍ÉTAT DES LIEUX DES STRATÉGIES « CLIMAT » DES ENTREPRISES DES SECTEURS DE LIMMOBILIER, DES TRANSPORTS ET DE LINDUSTRIE 🌍Trop souvent ignorée, la Qualité dair intérieur peut, aussi, aller de pair avec lefficacité énergétique dans les b'timents tertiaires 🌍FRANCE 2030 : RELANCE DE LAPPEL A PROJETS« DECARB IND » POUR DECARBONER LINDUSTRIE 🌍AUTO-RÉNOVATION ACCOMPAGNEE : LADEME ANNONCE LES LAURÉATS DE COOPRÉNO 🌍CONSEIL DADMINISTRATION DU 5 DECEMBRE 2024 🌍2ND RELEVÉ DE LAPPEL A PROJETS AVELO 3 : ANNONCE DES TERRITOIRES LAURÉATS 🌍COLLOQUE DE LONPE 🌍BLACK FRIDAY : CONSOMMER MIEUX, CONSOMMER MOINS ? 🌍ELECTRICITÉ VERTE : 12 NOUVELLES OFFRES LABELLISÉES « VERTVOLT » Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article D731-54 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-11) 🌍Modification article D731-51 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-11) 🌍Modification article D731-93 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-11) 🌍Modification article R712-3 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-08) 🌍Modification article R712-7 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-08) 🌍Modification article R712-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-08) 🌍Modification article R712-1 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-08) 🌍Modification article R712-8 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-08) 🌍Modification article R712-5 du Code rural et de la pêche maritime (2025-05-08) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Sortie du Traité sur la charte de l'énergie, l'UE à la merci d'entreprises polluantes 🌍Du charbon d'Afrique du Sud brûlé dans la centrale biomasse de Gardanne 🌍À Gaza, survivre malgré la famine 🌍Les mégafeux de forêt redémarrent déjà au Canada 🌍La Belgique renonce à sortir du nucléaire 🌍Le nucléaire va ruiner la France 🌍À Kobané, l'eau et la nature au cur de la guerre en Syrie 🌍Naturaliste agressée : « Les personnes comme toi méritent d'être égorgées » 🌍Incursion dans une usine : les militants anti-PFAS échappent à la prison Foncier & Développement 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍Changement de cap historique : comment le secteur maritime met le cap sur le zéro émission nette 🌍Nouveau record mondial : plus de 80 millions de déplacés dans leur propre pays 🌍Le changement climatique fait des ravages de plus en plus violents dans les pays africains 🌍Forêts : l'arme secrète du multilatéralisme ? 🌍La FAO appelle à la vigilance face à la menace des criquets pèlerins en Afrique du Nord-Ouest 🌍Les peuples autochtones, gardiens de la nature, tenus à l'écart dans la lutte contre le changement climatique 🌍Climat : sept mois avant la COP30, des dirigeants mondiaux appellent à aller « à toute vitesse » 🌍La crise climatique entraîne une augmentation des violences sexistes, selon l'ONU 🌍Il faut « remettre daplomb » la Terre qui est « prise de fièvre » - Guterres Lesaffre 🌍Lesaffre renforce sa Recherche, Développement & Innovation (RD&I) gr'ce à lacquisition dAltar, une société appartenant à Ginkgo Bioworks 🌍Lesaffre acquiert une participation majoritaire dans Biorigin, renforçant et élargissant ainsi son offre dingrédients aromatiques 🌍Lesaffre a finalisé lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre nomme Ulrich Irgens Directeur Général de Gnosis by Lesaffre, sa business unit dédiée à la nutrition et à la santé humaine. 🌍Lesaffre renforce sa présence sur le marché des ingrédients aromatiques gr'ce à lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre lance les travaux dune nouvelle unité de récupération de chaleur fatale sur le site historique du Groupe à Marcq-en-Barul, en partenariat avec ENGIE Solutions 🌍« The Future Of CCU for food » : Lesaffre lance un appel à candidatures dans le cadre dun projet de capture et dutilisation innovante du carbone (CCU) dans lindustrie alimentaire 🌍LIS by Lesaffre décarbone son usine de séchage à Cérences (France) en partenariat avec Idex 🌍CPPA Agrivoltaïque : Lesaffre et Qair annoncent la signature dun contrat dachat direct délectricité renouvelable de 30 MWc sur 18 ans DS-Avocats 🌍DS Avocats obtient un triple rejet de recours pour ENEDIS devant le Tribunal de lUE 🌍DS Avocats nomme Laurence Ren associée et renforce son positionnement auprès de la clientèle chinoise 🌍MACF, contrôle export, e-commerce : comment concilier simplification et marché unique européen ? 🌍DS Avocats lance la 9e édition de « We Law You », le concours dédié aux start-ups 🌍Le Groupe Apave, Arthaud & Associés et DS Avocats signent un partenariat et lancent leur offre commune de Vérification des Rapports de Durabilité. 🌍La « clause américaine » dans les pactes dassociés est-elle toujours dactualité ? 🌍Nullité en droit des sociétés : la réforme est arrivée ! 🌍Impacts du règlement DORA dans les contrats client fournisseurs : enjeux et bonnes pratiques 🌍Létat du droit positif de la directive CSRD Actu-Environnement : les infos du jour 🌍A69 : le virage dangereux des sénateurs pour contourner le juge 🌍ICPE : l'accidentologie et les rejets polluants en légère baisse 🌍Les députés facilitent la production de logements et assouplissent les obligations de solarisation 🌍Reut : le Conseil d'État rejette la demande d'annulation pour excès de pouvoir du décret 🌍L'Ademe lance un appel à projets sur l'innovation hydrogène 🌍Le chiffre du jour : 14,2 millions d'euros 🌍Climat : des chercheurs planchent sur l'avenir du bassin de la Seine 🌍Une molécule bio-inspirée pour séparer plus efficacement les terres rares 🌍Pesticides : un quart des aliments vendus en Europe contiennent un cocktail de résidus Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Lettre de l'ORT N°63 : Mutualiser les moyens de déplacement, le covoiturage et l'autopartage 🌍Fonds Vert 🌍Lettre de l'ORT n°60 - Développer la pratique du Vélo en Hauts-de-France 🌍Tableau de bord des mobilités durables 🌍Les chiffres clés des transports 2024 - Données 2022/2023 🌍OPTL - rapport 2024 de l'Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les Transports et la Logistique 🌍Les services express routiers : une offre de transport attractive et rapidement déployable 🌍Lettre de l'ORT N°62 - La mobilité solidaire 🌍Lettre de l'ORT N°61 - La mobilité électrique Neptunus (revue) 🌍[hal-04216698] Sur l'opposabilité de la Merchant Clause 🌍[halshs-04148463] The International Outer Space and Maritime Legal Commons: different principles and common legal loopholes governing the deep-seabed, outer space, celestial bodies, and the high seas 🌍[hal-04947695] La protection du milieu marin en Océanie 🌍[hal-04876096] Perspective du littoral 🌍[hal-04721151] Une analyse de la sentence arbitrale rendue dans le différend maritime du Golfe de Piran entre la Slovénie et la Croatie 🌍[hal-03833554] Protection de la mer par les principes juridiques environnementaux : Aperçu de l'évolution, conceptualisation et enjeux 🌍[hal-03824237] L'application de la compétence universelle contre la piraterie somalienne 🌍[hal-03859870] De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue 🌍[hal-04463423] La yole ronde de Martinique : retour sur le premier dossier national sélectionné au registre des bonnes pratiques de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel CNCD-11.11.11 🌍Double standard dans nos assiettes 🌍Omnibus : la Commission européenne sacrifie le climat et les droits humains au nom de la compétitivité 🌍Accord UE-Mercosur : Le libre-échange au prix des enjeux sociaux et environnementaux 🌍Business vert en pays pauvres 🌍Suspendre l'accord d'association UE-Israël 🌍Rwanda 1994-2024 : sur les chemins de la réconciliation 🌍Imagine demain le monde n°163. La survie de nos forêts 🌍Commerce international : de la compétition au développement durable 🌍Don't buy into occupation (IV) Environnement » Les Surligneurs 🌍Non, il ny a aucune preuve dune future interdiction des animaux en zone urbaine 🌍Un Conseil départemental peut-il supprimer les subventions dassociations en raison dune opinion divergente ? 🌍Non, les loups éteints de Game of Thrones ne sont pas revenus à la vie 🌍Droits humains, environnement : lEurope va-t-elle sacrifier sa loi sur le devoir de vigilance ? 🌍Le Puy‐Paris : la ligne aérienne du fief de Laurent Wauquiez sauvée avec largent de la Région Auvergne-Rhône Alpes 🌍Lavenir du Pacte vert européen suspendu au « cordon sanitaire » contre lextrême droite 🌍Les pommes de terre des frites de McDonalds ne sont plus arrosées avec le pesticide Monitor depuis plusieurs années 🌍La Commission européenne ne prévoit pas dinterdire le chauffage au bois en 2027 🌍Attention à cette vidéo dun paquebot qui déverse des litres de liquide brun'tre dans locéan Blog CMG Ferroviaire 🌍09.05.23Blog de la réforme ferroviaireFret SNCF : la menace européenne 🌍30.03.23Blog de la réforme ferroviaireTarification des installations de service : 10 ans, ça suffit ! 🌍06.01.21Blog de la réforme ferroviaireLe décret sur les lignes de desserte fine du territoire est paru ! 🌍15.09.21Blog de la réforme ferroviaireOuverture à la concurrence du marché ferroviaire : freins et attentes 🌍25.02.22Blog de la réforme ferroviaireLes modifications apportées par la loi 3DS sur le transport ferroviaire 🌍23.06.21Blog de la réforme ferroviaireLa démocratisation de laccès au matériel roulant ferroviaire en progression 🌍12.07.23Blog de la réforme ferroviaireLes enseignements des lignes directrices de la Commission européenne concernant le règlement « OSP » 🌍29.07.22Blog de la réforme ferroviaireLes droits des voyageurs ferroviaires : quelle règlementation sapplique et quel champ dapplication ? 🌍09.04.21Blog de la réforme ferroviaireSNCF Réseau envisage la fermeture dune section du réseau ferré national : la liaison Montluçon-Evaux les Bains Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article L229-84 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-86 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-82 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-91 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-83 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-90 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-77 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-79 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-78 du Code de l'environnement (2025-05-02) LIFTI 🌍ANFT 2025 Merci ! 🌍ANFT 2025 Le guide complet est en ligne ! 🌍Faire évoluer le droit pour renforcer lutilité publique du foncier ? 🌍B'tir un système plus lisible et opérationnel à la compensation, renaturation et restauration 🌍Réseau des Inventaires Territoriaux des Friches 🌍Mieux appréhender les friches 🌍À la recherche de nouveaux modèles économiques de laménagement 🌍Les Assises Nationales du Foncier et des Territoires 2025 : Trouver ensemble les solutions foncières daujourdhui 🌍Synthèse du forum acteurs-chercheurs Léconomie de laménagement à lépreuve des transitions Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n° 2024-DC-0793 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0794 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0795 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0786 de lASN du 12 novembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0787 de lASN du 12 novembre 2024 🌍Décision n°CODEP-DCN-2025-000653 du Président de lASNR du 17 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007892 du Président de lASNR du 14 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007972 du Président de lASNR du 14 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de lASNR du 14 février 2025 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Modélisation de la gouvernance des villes portuaires européennes de taille moyenne 🌍Une méthode d'enquête du transport de marchandises en ville pour un diagnostic en politiques urbaines 🌍Des petits ports aux grands ports : une perspective historique de la hiérarchisation des ports à Madagascar 🌍Techniques dinspection à distance dans les ports scandinaves de petite et moyenne taille 🌍Port-city cultural interactions influence on sustainable coastal development 🌍Dynamiques portuaires et de développement territorial dans le Bassin caraïbe 🌍Les ports secondaires rouliers et ferries en France: Le tournant ferroviaire des pré- et post-acheminements de remorques non-accompagnées 🌍Contribution à la définition de la notion de port territorial : lapproche juridique 🌍Ports territoriaux et système maritime : défis et enjeux France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍HCFiPS | Mieux concilier production et redistribution 🌍Entrer et progresser dans la fonction publique : attractivité et mobilité sociale 🌍À venir | Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Décarbonation de lacier et des métaux de base : envoyons les bons signaux 🌍Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Replay à venir | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Suivez en direct | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Forum pour l'avenir franco-allemand | Cinq ans de dialogue franco-allemand 🌍La demande en eau Prospective territorialisée à lhorizon 2050 Revue juridique de l’environnement 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 49) 🔒Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? | Revue juridique de lenvironnement (2024/HS1 Hors série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/4 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/3 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/2 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/1 Vol. 49) 🔒Lévaluation environnementale face à limpératif écologique | Revue juridique de lenvironnement (2023/HS1 N° Hors-série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2023/4 Volume 48) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2023/3 Volume 48) actuEL HSE 🌍LINRS propose un nouveau «TutoPrév» consacré aux métiers de la propreté 🌍La loi DDADUE élargit le périmètre des entreprises soumises aux audits énergétiques et au système de management de l'énergie 🌍[Interview] Guillaume Wirth, MMA assurances : «Le risque routier reste sous-estimé et trop méconnu» 🌍Généralisation de la formation aux premiers secours en entreprise : la proposition de loi adoptée en commission des affaires sociales 🌍Loi DDADUE : transposition de la directive relative à l'efficacité énergétique 🌍Loi DDADUE : simplification concernant le double assujettissement au bilan GES et au reporting CSRD 🌍La Commission propose des mesures pour un air pur et des routes sûres 🌍Lutte contre le sexisme au bureau : il y a encore du travail ! 🌍Un accident du travail tue trois ouvriers du b'timent hier en Côte d'Or Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Les autorisations de destruction des requins en Nouvelle-Calédonie annulées par la justice : CAA de Paris 12 janvier 2024, n° 22PA05499] 🌍[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur laccélération de la transition climatique de notre système alimentaire] 🌍[La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire] 🌍[La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers] 🌍[Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍A69 : le virage dangereux des sénateurs pour contourner le juge 🌍ICPE : l'accidentologie et les rejets polluants en légère baisse 🌍Les députés facilitent la production de logements et assouplissent les obligations de solarisation 🌍Reut : le Conseil d'État rejette la demande d'annulation pour excès de pouvoir du décret 🌍L'Ademe lance un appel à projets sur l'innovation hydrogène 🌍Le chiffre du jour : 14,2 millions d'euros 🌍Climat : des chercheurs planchent sur l'avenir du bassin de la Seine 🌍Une molécule bio-inspirée pour séparer plus efficacement les terres rares 🌍Pesticides : un quart des aliments vendus en Europe contiennent un cocktail de résidus Green Law Avocats 🌍Permis de construire : la permissivité nimpose jamais la délivrance sous prescriptions spéciales 🌍Présomption de légalité dune interdiction de rave-partie 🌍Colloque du CERDACC : Risques industriels et territoires 🌍Première suspension dun arrêté préfectoral autorisant la chasse dune espèce menacée dans le cadre dun référé-liberté 🌍Pas de nécessité impérieuse à réaliser lA69 : point détape 🌍Létude dimpact nécessaire (ou pas) à un projet autorisé 🌍Rencontres Plumes Rebelles : une table ronde sur les droits de la Nature 🌍Urbanisme : précisions du juge administratif sur lurgence à suspendre un refus de permis 🌍Espèces protégées versus remise en état du domaine public maritime Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L173-8 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-5 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-10 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-21 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L164-1-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L174-5 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L152-2 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Le cadre juridique de lachat dénergie éolienne renouvelé 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Actualité14/5/2025Hermès obtient gain de cause contre des pratiques dupcycling illicites : une décision de référence du Tribunal judiciaire de Paris 🌍Actualité13/5/2025Léon XIV : un nom pour réaffirmer léthique à lère de lintelligence artificielle 🌍Actualité14/5/2025Judicial Blocking of the news.dayfr.com Website: A Landmark Decision by the Paris Judicial Court in the Fight Against Online Press Piracy 🌍Actualité12/5/2025IA et RGPD : Les défis juridiques de Meta en Europe 🌍Actualité12/5/2025Blocage judiciaire du site news.dayfr.com : une décision pionnière du Tribunal judiciaire de Paris dans la lutte contre la contrefaçon de presse en ligne 🌍Actualité9/5/2025Consentement éclairé à la prospection commerciale et optin « Partenaires » : le Conseil détat pose deux questions préjudicielles à la CJUE dans un arrêt du 5 mai 2025 🌍Actualité22/4/2025Nintendo obtient gain de cause : la Cour de cassation confirme la responsabilité de lhébergeur DStorage 🌍Actualité29/4/2025Mise en oeuvre du règlement sur les services numériques (DSA) dans lUnion Européenne 🌍Actualité23/4/2025Les Émirats arabes unis adoptent un système législatif assisté par intelligence artificielle : vers une gouvernance algorithmique ? Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte n° 103 🌍Pêche et petits cétacés : b'tir un avenir commun dans le Golfe de Gascogne - Rapport d'information n° 525 🌍Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Rapport n° 506 🌍Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 507 🌍Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 492 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Rapport n° 489 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte de la commission n° 490 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 61 🌍Terres et foncier agricoles - Texte n° 428