Thématiques - Environnement OPML JSON RSS suite conditions section travail oil conseil transport références lire demandé recherche disciplinaire mentionnés pêche public nouvelle état nucléaire présent politique membres entreprises prévues municipales agricole enseignement activité président maritime rural service sociale région Min Env Consultations Publiques 🌍Ordonnance portant adaptation du droit français aux textes pris pour lapplication du règlement (UE) 2023/956 du Parlement européen et du Conseil du 10 mai 2023 établissant un mécanisme dajustement carbone aux frontières 🌍Synthèse des observations du public sur le décret portant modification du régime relatif à lévaluation environnementale et aux critères de soumission à la Commission nationale du débat public 🌍Synthèse de la consultation publique portant sur le décret modifiant les exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de b'timent en France métropolitaine et sur larrêté modifiant les exigences de performance énergétique et environnementale des surélévations 🌍Plan national pour la restauration de la nature 🌍Projet darrêté du précisant les conditions dexercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans lAtlantique Est et la Méditerranée pour lannée 2026 🌍Synthèse de la consultation publique relative à la modification de la liste des ouvrages bénéficiant dune dérogation au débit minimum biologique fixée à larticle R. 214-111-3 du code de lenvironnement 🌍Deuxième plan national dactions en faveur du crapaud vert 🌍Consultation du public sur un arrêté portant création dun programme dans le cadre du dispositif des Certificats déconomies dénergie 🌍Synthèse de la consultation publique portant sur le décret relatif aux exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de b'timents dactivités tertiaires spécifiques et de b'timents à usage industriel et artisanal en France métropolitaine Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Infographie - Production et consommation de lait et produits laitiers 🌍Actualités réglementaires phytosanitaires du 7 au 13 mars 2026 (semaine 11) 🌍Actualités réglementaires vétérinaires du 7 auy 13 mars 2026 (semaine 11) 🌍Parcoursup : finalisez votre dossier jusqu'au 1er avril 🌍Cuisine à domicile : les bons gestes d'hygiène 🌍Cas confirmés de listériose en lien avec le retrait-rappel des produits de charcuterie cuite de lentreprise Drôme Ardèche Tradition 🌍Informations publiques 🌍Agréments dans le domaine zootechnique 🌍Conflit au Moyen-Orient : adaptation jusquau 30 avril les conditions sanitaires de retour des chiens et chats domestiques Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article L844-1 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L843-1 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L841-4 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L841-1 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L841-5 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L841-7 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L841-3 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L841-6 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) 🌍Modification article L845-1 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-05) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Au Moyen-Orient, l'eau potable ciblée par la guerre 🌍« 3 428 milliardaires saccagent la planète, et nous avec » 🌍Municipales : pourquoi le vote de dimanche est crucial pour l'écologie 🌍Nucléaire : coup d'accélérateur pour le projet d'enfouissement des déchets Cigéo 🌍En Bretagne, l'État veut tuer dans l'oeuf une décision importante sur les pesticides 🌍« J'ai acheté six sacs à main à 1 000 euros » : derrière certains traitements contre Parkinson, des addictions et un défaut d'information 🌍Flambée des prix du pétrole et du gaz : « La vraie question, c'est : est-ce qu'on a besoin d'autant d'énergie ? » 🌍Les Français dorment 6 h 50 en moyenne : « Le capitalisme produit l'épuisement, puis vend des solutions » 🌍Municipales : un enjeu pour les projets destructeurs de l'environnement Foncier & Développement 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍Le rôle crucial des plantes médicinales dans les écosystèmes et les économies 🌍Déchets toxiques : le crime discret qui empoisonne la planète 🌍Labandon progressif des énergies fossiles ne doit pas être un « sujet tabou » 🌍Cyclones à Madagascar : l'aide freinée par des fonds insuffisants 🌍Décolonisation : lhistoire inachevée des derniers peuples sous tutelle 🌍Bienvenue à l« agrihood » : quartier agro-urbain et modèle citadin de lavenir 🌍Madagascar : le cyclone Fytia frappe une île déjà ébranlée par les crises 🌍La planète vit désormais « au-dessus de ses moyens » en eau, alerte un rapport de lONU 🌍De la ferme familiale à la tech climatique : une Kényane aide les agriculteurs à déjouer la sécheresse Le Moniteur Intégrale 🌍N°6399 🌍Au Mipim, Euromed, laéroport et le port de Marseille ont répondu présents 🌍Smiljan Radić Clarke, Prix Pritzker 2026 🌍Municipales 2026 : à Paris, le logement, au cur de la campagne 🌍Inflation, crise énergétique... La guerre au Moyen-Orient inquiète les professionnels de limmobilier 🌍Sites industriels « clés en main » : le gouvernement réforme le dispositif pour étendre et uniformiser la démarche 🌍Bouygues a débuté la construction dun data center urbain à Sydney 🌍« Nos prix de vente sont déjà pratiquement similaires à ceux du béton traditionnel », Julien Blanchard, cofondateur du cimentier dHoffmann Green 🌍Gestion locative, énergies renouvelables, rénovation... Comment les aménageurs publics diversifient leurs activités Le Moniteur - Opérations immobilières 🌍Logement : le gisement des entrées de villes commerciales représente 5 années de production neuve 🌍Comment Ginkgo est devenu un spécialiste du recyclage urbain 🌍Comment optimiser ses finances avec un regroupement de crédits ? 🌍Immobilier : Mario Draghi et Valérie Létard donnent le ton au Mipim 2025 🌍Taxe annuelle sur les bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France : nouvelle délimitation de l'unité urbaine de Paris 🌍Crédit-bail : précisions sur l'étendue de l'obligation d'information Urbanisme et Amenagement 78 région parisienne 🌍Les politiques de la nuit lilloises 🌍Que sont devenus les maires de 2020 ? - Institut Paris Région 🌍Urbanisme : comment mieux adapter nos villes au réchauffement climatique ? 🌍Entrepôt géant Green Dock : le permis de construire refusé par la ville de Gennevilliers 🌍Municipales 2026 : lextinction nocturne de léclairage augmente-t-elle vraiment la délinquance ? 🌍Valorisation du bien-être dans laménagement urbain Ateliers dexperts internationaux et dhabitants du Grand Paris 🌍À quoi ressemblera cette agglomération du sud des Yvelines dans 20 ans : tout est déjà écrit 🌍La place de la voiture en ville : regards croisés entre les Français et leurs maires 🌍Atlas cartographique : Identifier les zones de surchauffe et fraîcheur urbaines - Fnau Veilles du Centre de ressources et d'ingénierie documentaires de l'INSP Scoop.it 🌍La Revue stratégique de la fonction publique 🌍Missions de contrôle et d'inspection : les bons réflexes à adopter 🌍Intelligence artificielle: le Secrétaire général salue la nomination des membres du Groupe scientifique international indépendant de lIA | communiqué de presse Nations Unies 🌍Catastrophes naturelles : la France recense le plus grand nombre d'événements survenus depuis 1900 dans les pays de l'UE 🌍Et si la transformation publique commençait par la montée en compétences ? | Horizons publics 🌍Cest quoi le GIEC et comment fonctionne-t-il ? 🌍Les pistes du Cese pour lutter contre la précarité professionnelle dans la fonction publique 🌍Fonction publique : ces doctorants qui aident les collectivités territoriales à innover 🌍Finances publiques : État des lieux et analyse de controverses : étude du Cese Politique du logement actualités 🌍Crise du logement au Royaume-Uni 🌍Crise du logement au Royaume-Uni et enseignements pour la France 🌍Révision des valeurs locatives : un petit pas en avant, un pas en arrière 🌍Mesurer et expliquer les disparitions de logements en France : une approche par les données foncières 🌍Vers une fusion des aides personnelles dans une « allocation sociale unique » ? 🌍Réduction de loyer de solidarité dans le parc social : usine à gaz à tous les étages 🌍Gestion des réservations de logements sociaux : lEtat mauvais joueur ? 🌍Rapport Daubresse-Cosson : un bon début mais peut mieux faire 🌍Une nouvelle évaluation des besoins en logement : quelques décryptages et interrogations Syndicat des énergies renouvelables actualités 🌍Publication de la PPE 3 : une avancée majeure qui doit produire rapidement des effets sur le terrain 🌍Lettre ouverte au Premier ministre 🌍Plus du quart de la production de chaleur est déjà dorigine renouvelable, mais il faut continuer à la décarboner et la France en a la capacité ! 🌍Le bois-énergie : un choix stratégique pour lavenir, énergétique et écologique, de la France 🌍Lettre ouverte aux parlementaires 🌍Lettre ouverte aux députés 🌍Energies renouvelables : façonner le destin énergétique de lEurope 🌍Les énergies renouvelables couvrent plus de 30% de la consommation électrique française 🌍Le SER répond à la consultation publique sur le projet de Stratégie française pour lénergie et le climat (SFEC) Lesaffre 🌍Lesaffre lance « Innosya Cosmetic Ingredients » dédié à la cosmétique 🌍Lesaffre ouvre un nouveau Baking Center Industriel à Shanghai, en Chine 🌍Le Général Philippe Susnjara rejoint Lesaffre en tant que Directeur de la Sûreté Groupe 🌍Lesaffre lance un guide pédagogique pour les 8-12 ans : une manière ludique dexpliquer aux plus jeunes les levures et leurs super-pouvoirs 🌍Lesaffre et ENGIE Solutions inaugurent une nouvelle unité de valorisation de chaleur fatale au sein de lusine historique de Lesaffre à Marcq-en-Barul (59) 🌍Lesaffre investit dans une nouvelle ligne de production de levure ultramoderne dédiée aux boissons fermentées et dans des installations de conditionnement sur son site de production à Gand, en Belgique 🌍Lesaffre réaffirme limportance de lintelligence artificielle dans sa stratégie en présence de Clara Chappaz, Ministre déléguée en charge de lintelligence artificielle et du numérique et Xavier Bertrand, Président de la Région Hauts-de-France 🌍MicroBioGen et Lesaffre établissent un partenariat exclusif global pour fournir des solutions innovantes à base de levure pour les marchés de la panification, de la nutrition et des produits chimiques biosourcés 🌍Lesaffre et son partenaire historique Citra Bonang ont signé un accord dinvestissement en présence dEmmanuel Macron, président de la République française, et de Prabowo Subianto, président de la République dIndonésie DG Agri Rural Vision News 🌍Digital skills there is still room for improvement 🌍Get inspired by social entrepreneurship practices in European rural areas 🌍Empowering remote areas: Kiruna Declaration paves the way for a just transition 🌍Museum in the Village: where cultural heritage meets well-being! 🌍New insights and lessons learned from the Rural Pact Conference in Sweden 🌍European Commission proposes measures to boost digital skills 🌍Welcome the European Year of Skills! 🌍The Council of the EU promotes the special role of rural areas for the bioeconomy 🌍Tell the story of how cohesion policy made a difference for your local area DS-Avocats 🌍Primauté entre statuts et actes extra-statuaires dans une SAS: le « débat » continue 🌍Copropriété et expropriation : la Cour dappel de Paris confirme la prise en compte dun abattement de 15 % sur la valeur du bien. 🌍Le Data Privacy Framework américain consolidé ? 🌍DS Avocats consolide son expertise régionale à Lille avec la nomination de Marie-Ludivine Facon en tant que Counsel 🌍DS Avocats renforce sa pratique restructuring avec larrivée de Romain Olivares en qualité dassocié 🌍Malgré laccord UE-USA, « aucun secteur nest à labri dêtre mis sous le feu des projecteurs » 🌍PME : comment bien négocier son contrat avec une start-up du cloud 🌍Purenat lève 2M pour accélérer lindustrialisation de son textile dépolluant 🌍Taxe sur les petits colis : que changerait cette mesure du budget pour les clients de Temu et Shein Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Incinération et ETS : huit fédérations européennes écrivent à la Commission pour marquer leur opposition 🌍Omnibus : Bruxelles consulte sur les volets évaluation environnementale, émissions industrielles et REP 🌍L'impact environnemental des projets d'électrification de RTE inquiète le public 🌍Chlorure de vinyle monomère : des recours désormais déposés dans cinq départements 🌍Devoir de vigilance : la loi française produit ses premiers effets sur des filiales à l'étranger 🌍Le chiffre du jour : 60 % 🌍Abattage de tilleuls : une requête indemnitaire rejetée malgré l'absence de déclaration préalable 🌍Plastique : les acteurs du sport s'éloignent du tout jetable 🌍ICPE : le Conseil d'État précise les conditions dans lesquelles une tierce opposition peut être admise Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Trafic des poids lourds en Hauts-de-France en 2024 : Axes clés et dynamiques régionales 🌍Lettre N°65 : La mobilité inversée : Un levier d'inclusion et de transition écologique pour les territoires fragilisés 🌍Rapport OPTL 2025 : Les transports et la logistique en Hauts-de-France 🌍Chiffres clés de la mobilité en Hauts-de-France Édition 2025 🌍Tableau de bord de la Logistique - Edition 2025 🌍L'observatoire du vélo dans les territoires 🌍ENQUÊTE SUR L'OFFRE DE TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS EN RÉGION HAUTS-DE-FRANCE 🌍Insee Analyse Hauts-de-France : 2,5 % des actifs des Hauts-de-France se rendent au travail à vélo 🌍Cartographie des enquêtes et comptages de trafic routier de la DREAL Hauts-de-France Neptunus (revue) 🌍[hal-05337310] La privation d'aide humanitaire et les blocus navals : responsabilité internationale des États dans le droit international public 🌍[hal-05337325] Le droit international des pêches maritimes dans le golfe de Guinée, entre Espoir et désillusion 🌍[hal-04009879] Nature et contrôles des navires humanitaires privés : commentaire sous CJUE, grande Ch., 1er août 2022, aff. jointes C-14/21 et C-15/21 🌍[hal-05337290] 150 ans après, quel positionnement juridico-stratégique pour le port autonome de Douala ? 🌍[hal-05174070] La répression de la piraterie et les actes illicites en mer par le Cameroun 🌍[hal-05174036] La saisie conservatoire des navires en droit togolais 🌍[hal-05173974] Le capitaine : seul maître à bord après Dieu ? 🌍[hal-05093838] Le statut juridique du passage du Nord-Ouest 🌍[hal-05093857] Le retrait du Mali, du Burkina Faso et du Niger de la CEDEAO : analyse de quelques conséquences en droit maritime togolais CNCD-11.11.11 🌍Imagine demain le monde. Coup de jeunes 🌍Don't buy into occupation V. Les acteurs privés derrière l'économie de l'occupation et du génocide 🌍Étude de faisabilité d'une loi belge interdisant le financement d'activités contribuant au maintien de la situation illégale créée par Israël dans les Territoires palestiniens occupés 🌍Don't buy into occupation V. Les acteurs privés derrière l'économie de l'occupation et du génocide 🌍EU-US Deal : possible courses of action for the European Parliament 🌍Europe Amérique latine : vers un partenariat pour le développement durable 🌍Changeons la recette. Pour des systèmes alimentaires juste & durables. 🌍Imagine demain le monde. L'action climatique morcelée. 🌍La complicité d'entreprises dans le commerce avec les colonies israéliennes mise en évidence par un nouveau rapport Environnement » Les Surligneurs 🌍Le pétrole est-il une ressource inépuisable ? 🌍Doit-on désormais payer des malus écologiques lorsquon achète une voiture doccasion ? 🌍Attention à ces fausses vidéos dimmeubles couverts de neige en Russie 🌍Koweït : limmense cimetière de pneus nexiste plus 🌍LUE a-t-elle vraiment créé une nouvelle taxe pour les pêcheurs de loisir ? 🌍Rétrospective 2025 : lÉtat de droit à lépreuve des crises 🌍Est-ce que le milliardaire Johan Eliasch a récemment acheté 162 000 hectares de la forêt amazonienne ? 🌍Emmanuel Macron peut-il encore bloquer le traité UE-Mercosur ? 🌍Attention à ces mauvaises vidéos utilisées pour illustrer louragan Melissa qui touche les Caraïbes Scoop.it - Pollution accidentelle des eaux 🌍Company to contribute £20,000 after River Hiz oil spill / le 12.03.2026 🌍Déversement de pétrole dans le fleuve Marañón déclenche une enquête environnementale / le 11.03.2026 🌍Volunteers reported collecting 200 kilograms of fuel oil in Vityazevo./ le 12.03.2026 🌍Oil spill in St. Clair River 'contained,' according to Suncor in Sarnia | CBC News / le 12.03.2026 🌍Arctic Metagaz LNG Tanker Still Afloat, Malta Warns Ships to Keep Clear / le 11.03.2026 🌍Oil from Gulf spill affects Louisiana islands in refuge | Business News | nola.com / le 12.03.2026 🌍60 Seconds of Strength: 1992 Benzine spill / le 11.03.2026 🌍Philippines: Fisherfolk Lawsuit Over 2023 Oil Spill Moves Forward After Court Defers Filing Fees / le 11.03.2026 🌍Vessel loses 57 containers overboard on route to Long Beach / le 11.03.2026 Logements Envies de Ville 🌍La Région Bretagne initie une stratégie foncière ambitieuse pour garantir le logement abordable 🌍La Région Bretagne initie une stratégie foncière ambitieuse pour garantir le logement abordable. 🌍« Les jeunes placent le logement au cur de leurs préoccupations électorales » 🌍Emploi, alimentation, santé, enfants : ce que les jeunes sacrifient pour un toit 🌍Le logement, un argument électoral pour les municipales ? 🌍Logement : repenser la production à partir de lexistant 🌍Recycler les bureaux en logements ? Quel (vrai) potentiel ? 🌍Comment les maires peuvent-ils venir en aide aux copropriétés dégradées ? 🌍Ces pannes dascenseurs qui isolent les habitants et les solutions qui fonctionnent Transition écologique Veille INSP Scoop.it 🌍Pour un système de santé décarboné : mieux compter, mieux prévenir, mieux soigner : rapport intermédiaire du Shift Project 🌍Les aides à la décarbonation de lindustrie du plan de relance et de France 2030 🌍Avis sur le projet de troisième stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) 🌍Objectif climatique pour 2040 : feu vert définitif du Conseil 🌍Cest quoi le GIEC et comment fonctionne-t-il ? 🌍GIEC : des bases scientifiques éprouvées depuis plus de 50 ans et récompensées par un Prix Nobel 🌍La lance lOutil de Diagnostic pour lAdaptation au Changement Climatique (ODACC), un service gratuit en ligne pour accompagner toutes les entreprises face aux risques climatiques 🌍Strengthening resilience to climate change - Recommendations for an effective EU adaptation policy framework 🌍Réussir la transition à l'échelle locale, c'est aussi choisir ce que l'on ne financera plus Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article D213-9 du Code de l'environnement (2026-02-21) 🌍Modification article R181-32-1 du Code de l'environnement (2026-02-21) 🌍Modification article R214-111-3 du Code de l'environnement (2026-02-21) 🌍Modification article R422-63 du Code de l'environnement (2026-02-21) 🌍Modification article R214-35 du Code de l'environnement (2026-02-21) 🌍Modification article L224-6-2 du Code de l'environnement (2026-02-20) 🌍Modification article L542-10-2 du Code de l'environnement (2026-02-20) 🌍Modification article L592-34 du Code de l'environnement (2026-02-20) 🌍Modification article L213-10-2-1 du Code de l'environnement (2026-02-20) LIFTI 🌍Actes des Assises Nationales du Foncier et des Territoires, Nancy 2025 🌍Publication des Actes des Assises Nationales du Foncier et des Territoires, Nancy 2025 🌍« Plus rien ne justifie de continuer à faire de lextension urbaine » 🌍Thème 03 Introduire lévaluation des risques dans laide à la décision des projets publics et privés. 🌍Thème 02 Produire les fonciers du logement abordable. 🌍Thème 01 Intégrer lenvironnement dans les projets dimplantation industrielle et dinfrastructures. 🌍BDEI Construire ensemble les solutions foncières daujourdhui 🌍Recrutement un.e responsable de communication 🌍ANFT 2025 Merci ! Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision nº 2026-DC-033 de lASNR du 24 février 2026 🌍Décision nº CODEP-CLG-2026-012614 du président de lASNR du 24 février 2026 🌍Décision nº 2025-DC-028 de lASNR du 16 décembre 2025 🌍Décision nº 2025-DC-027 de lASNR du 16 décembre 2025 🌍Avis n° 2025-AV-004 de lASNR du 10 avril 2025 🌍Avis n° 2025-AV-005 de lASNR du 10 avril 2025 🌍Avis n° 2025-AV-014 de lASNR du 4 novembre 2025 🌍Avis n° 2025-AV-015 de lASNR du 4 novembre 2025 🌍Décision nº CODEP-OLS-2026-016162 du Président de lASNR du 11 mars 2026 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Comment lintensification des échanges de biens redessine les espaces et redéfinit lexercice du pouvoir politique 🌍Développement dindicateurs de mesure de la variabilité dutilisation du transport en commun à partir de données de cartes à puce 🌍Circulation inter-files : acceptabilité sociale dune mesure de sécurité routière 🌍Transport maritime de marchandises : la construction dun système juridique complexe dépassant le mythe de luniformité 🌍Communication en matière de sécurité routière et comportement des usagers de la route : le rôle du risque perçu 🌍Dispositifs gouvernementaux visant la réduction des émissions CO2 dans le transport de fret : quels impacts sur les PME ? 🌍Méthodologie de filtrage et de traitement de données de signalisation de la téléphonie mobile pour la construction de matrice origine-destination: Application à la Région Rhône-Alpes 🌍Positionnement stratégique de la Chine en Méditerranée : le projet Belt and Road Initiative 🌍Modèle de pilotage de la performance globale basé sur les perceptions des parties prenantes portuaires France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍Adjoint(e) au directeur du département Société et Politiques sociales 🌍Le chiffre du mois - Jeunesse d'hier et d'aujourd'hui : le grand déclassement ? 🌍Comment, et à quel point, la pauvreté persiste-elle dune génération à lautre en France ? 🌍Stagiaire « communication visuelle » pour le service Édition, Communication, Événements 🌍Conférence | Lindustrie européenne face au rouleau compresseur chinois 🌍La Nuit du Futur - Deuxième édition 🌍Analyse comparative - Lindustrie européenne face au rouleau compresseur chinois 🌍Paris 2024 : au-delà des coûts budgétaires, quels bénéfices pour aujourdhui et demain ? 🌍Plateforme RSE | Rapport d'activité 2025 Revue juridique de l’environnement 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/4 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/3 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/2 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 49) 🔒Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? | Revue juridique de lenvironnement (2024/HS1 Hors série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/4 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/3 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/2 Vol. 49) actuEL HSE 🌍C2P, Duerp : le bloc central et la droite veulent freiner le durcissement des sanctions 🌍Premier bilan du PNACC 3 : 80 % des actions prévues ont déjà été engagées 🌍Le chiffre : 2 700 🌍Modification d'une ICPE ou d'un IOTA : une nouvelle téléprocédure est disponible 🌍Dis-moi ton vécu au travail, je te dirais pour qui tu votes ? 🌍Une proposition de loi visant à représenter la nature en entreprise est déposée à lAssemblée nationale 🌍Adaptation au changement climatique : le Medef publie une nouvelle version de son guide pour les TPE, PME et ETI 🌍Passeport de prévention : les obligations de déclaration et de vérification de l'employeur dès le 16 mars 🌍Budget 2026 : ce qui change en matière de gaz et délectricité Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Les autorisations de destruction des requins en Nouvelle-Calédonie annulées par la justice : CAA de Paris 12 janvier 2024, n° 22PA05499] 🌍[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur laccélération de la transition climatique de notre système alimentaire] 🌍[La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire] 🌍[La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers] 🌍[Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍Incinération et ETS : huit fédérations européennes écrivent à la Commission pour marquer leur opposition 🌍Omnibus : Bruxelles consulte sur les volets évaluation environnementale, émissions industrielles et REP 🌍L'impact environnemental des projets d'électrification de RTE inquiète le public 🌍Chlorure de vinyle monomère : des recours désormais déposés dans cinq départements 🌍Devoir de vigilance : la loi française produit ses premiers effets sur des filiales à l'étranger 🌍Le chiffre du jour : 60 % 🌍Abattage de tilleuls : une requête indemnitaire rejetée malgré l'absence de déclaration préalable 🌍Plastique : les acteurs du sport s'éloignent du tout jetable 🌍ICPE : le Conseil d'État précise les conditions dans lesquelles une tierce opposition peut être admise Green Law Avocats 🌍La prescription de laction disciplinaire en cas de condamnation pénale 🌍Dérogation « espèces protégées » et A69 : entre raison et déraison impérative dintérêt public ! 🌍Dérogation « espèces protégées » et A69 : entre raison et déraison dimpérative dintérêt public ! 🌍Fonction publique : la peur des femmes peut-elle justifier un refus de titularisation ? 🌍Fonction publique : révocation dune ancienne DGS passée dans lopposition 🌍ICPE : précisions sur les intérêts concordants en cas de tierce opposition 🌍La nécessité dinformer un agent contractuel à lissue dun congé sans traitement 🌍Urbanisme : précisions du Conseil dÉtat sur la théorie du propriétaire apparent 🌍Fonction publique : précisions du Conseil dÉtat sur le congé spécial et la rémunération Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L622-1 du Code minier (nouveau) (2025-08-12) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L621-10 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L152-3 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L143-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-5 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-20 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-21 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Le cadre juridique de lachat dénergie éolienne renouvelé 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Actualité12/3/2026Copyright and Generative Artificial Intelligence: The European Parliament Resolution of 10 March 2026 🌍Actualité13/3/2026Droit dauteur et intelligence artificielle générative : la résolution du Parlement européen du 10 mars 2026 🌍Actualité5/3/2026Artificial Intelligence and Copyright: the U.S. Supreme Court Declines to Hear Thaler v. 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Y a-t-il un pilote dans le tracteur ? - Rapport d'information n° 317 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne : Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026) - Rapport d'information n° 300 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 347 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 335