Thématiques - Environnement OPML JSON RSS actuel périmètre européen travaux reçue exploitation qosd durée autorité demandé état eau substances exclusif décision sénat conseil dispositions permis environnementale environnement président conditions jour hse européenne réponse risques autorisation recherches nouveau minier concession Min Env Consultations Publiques 🌍Projet de guide de lauditeur intervenant dans le domaine de la certification des prestations de forage en matière de géothermie de minime importance 🌍Contacts 🌍Accessibilité : Non conforme 🌍Consultation du public sur le projet de décret relatif aux caractéristiques des panneaux solaires photovoltaïques permettant un report de léchéance de lobligation de solarisation faite aux parcs de stationnement extérieurs dune superficie égale ou supérieure à 10 000 mètres carrés 🌍Projet darrêté portant création dune fiche standardisée dans le cadre du dispositif des certificats déconomies dénergie 🌍Demande de dérogation à la réglementation relative aux espèces protégées, déposée par le Pôle national dentomologie forestière (PNEF) 🌍Consultation du public sur le projet de décret portant diverses dispositions relatives aux îles artificielles, aux installations, aux ouvrages flottants et aux navires professionnels 🌍Projet de décret relatif à lautorité environnementale et à lautorité chargée de lexamen au cas par cas 🌍Projet darrêté du suspendant la chasse du courlis cendré en France métropolitaine jusquau 30 juillet 2025 Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Reconnaissance de lexpertise détenue par les agents du ministère de l'Agriculture 🌍Adresser un signalement externe au CGAAER dans les domaines de lagriculture ou de la sécurité des aliments 🌍Émettre un signalement interne auprès du Collège de déontologie 🌍Signalement des alertes 🌍Quelles places de lagriculture et de lagroalimentaire français dans une offre alimentaire à bas prix ? 🌍Que retenir d'une analyse dans quelques pays européens (Allemagne, Belgique, Pays-Bas et Espagne) du rapport de force entre fournisseurs et distributeurs à dominante alimentaire d'un point de vue économique ? 🌍Séparation de la vente et du conseil des produits phytopharmaceutiques 🌍Produire de lalternative en protection des cultures : retour dexpérience de plans daction sur les alternatives non chimiques aux substances actives retirées 🌍Evaluation du groupement dintérêt scientifique sur les sols (GIS Sol) Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍FRANCE 2030 : LANCEMENT DE LA 14ÈME ÉDITION DU VOLET I-NOV DES CONCOURS DINNOVATION DE LÉTAT 🌍[Infopresse] Le manuel pour une rentrée responsable 🌍Jour du dépassement : à compter de ce 1er août, lhumanité vit « à crédit » pour le reste de 2024 🌍[NOMINATION] LADEME ACCUEILLE UN NOUVEAU CONSEIL SCIENTIFIQUE 🌍19 PROJETS DE RECHERCHE POUR ACCELERER LA TRANSITION ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE : VERS UN FUTUR DURABLE 🌍[ADEME Magazine] Sport et transition écologique : à vos marques, prêts, jouez ! 🌍ELECTRIFICATION DES VEHICULES LOURDS : LANCEMENT DE LAPPEL A PROJETS 2024 🌍BILAN 2023 DU FONDS CHALEUR 🌍CONSTRUIRE UN FUTUR DÉCARBONÉ : LADEME PUBLIE SON RAPPORT ANNUEL 2023 ! Actualités nationales de l'ASN 🌍LASN fait le point sur les rejets thermiques des centrales nucléaires pendant les périodes de canicule 🌍Laboratoire de haute activité : poursuite du démantèlement 🌍Antécédents de radiothérapie dans la prise en charge des patients en radiothérapie 🌍Le président de lASN se rend à la centrale nucléaire du Bugey (01) 🌍Framatome Romans-sur-Isère : deux commissaires de lASN se rendent sur le site nucléaire 🌍Opérations de déconstruction des tours aéroréfrigérantes de lusine Georges Besse sur le site du Tricastin 🌍Lettre d'information de l'EPR n°25 🌍7e conférence de lENSREG : comment répondre à lintérêt croissant pour lénergie nucléaire ? 🌍Contamination externe dun intervenant conduisant au dépassement de la limite annuelle réglementaire Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article R512-3-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R511-96-3 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R571-18-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R511-8 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R571-19 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R512-17 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R512-15-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R571-8-3 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R511-7-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Les Soulèvements, une inspiration pour les écologistes radicaux européens 🌍Sabotage contre la SNCF : « Le réseau ferroviaire est extrêmement vulnérable » 🌍Duralex, sauvé de la faillite, devient une Scop 🌍À Paris, les opposants aux JO ont organisé leur contre-cérémonie 🌍Cette Marocaine traverse l'Afrique à vélo jusqu'au Kilimandjaro 🌍Ces penseuses qui portent des utopies écologistes radicales 🌍Du Maroc au Kilimandjaro, Meryem, 28 ans, traverse l'Afrique à vélo 🌍Pour libérer Paul Watson, une campagne de soutien sans précédent 🌍Jeux olympiques : notre carte des destructions écologiques et sociales Foncier & Développement 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍Chaleur extrême : le chef de lONU appelle à protéger les plus vulnérables, les travailleurs et les économies 🌍La chaleur croissante en Europe et en Asie centrale tue près de 400 enfants par an (UNICEF) 🌍Sénégal : le Parc du Niokolo-Koba sort de la Liste du patrimoine mondial en péril (UNESCO) 🌍Les forêts de plus en plus soumises à des pressions liées au climat, selon un rapport de la FAO 🌍Afghanistan : le HCR appelle à aider les victimes d'inondations, qui ont fait plus de 40 morts 🌍Afghanistan : le HCR appelle à laide pour les victimes des inondations, qui ont fait plus de 40 morts 🌍Climat : les huit grands risques qu'il faut anticiper 🌍La Côte dIvoire, 10e pays africain à adhérer à la Convention sur leau 🌍Légère baisse de la quantité de poussière dans latmosphère en 2023, selon lOMM Lesaffre 🌍Lesaffre nomme Ulrich Irgens Directeur Général de Gnosis by Lesaffre, sa business unit dédiée à la nutrition et à la santé humaine. 🌍Lesaffre renforce sa présence sur le marché des ingrédients aromatiques gr'ce à lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre lance les travaux dune nouvelle unité de récupération de chaleur fatale sur le site historique du Groupe à Marcq-en-Barul, en partenariat avec ENGIE Solutions 🌍« The Future Of CCU for food » : Lesaffre lance un appel à candidatures dans le cadre dun projet de capture et dutilisation innovante du carbone (CCU) dans lindustrie alimentaire 🌍LIS by Lesaffre décarbone son usine de séchage à Cérences (France) en partenariat avec Idex 🌍CPPA Agrivoltaïque : Lesaffre et Qair annoncent la signature dun contrat dachat direct délectricité renouvelable de 30 MWc sur 18 ans 🌍Lesaffre accueille ses clients et partenaires dans sa nouvelle usine de levure en Indonésie, renforçant ainsi sa présence en Asie Pacifique 🌍Lesaffre célèbre les 50 ans de son concept pionnier de Baking Center et continue dinnover au plus proche de ses clients 🌍Projet de recherche MetaPath : acteurs publics et privés sallient pour accélérer linnovation dans le domaine des consortiums de micro-organismes. DS-Avocats 🌍India Protection of Trade Secrets Bill 🌍Nullité dune décision collective des associés en SAS : le dirigeant est-il recevable à agir ? 🌍Comment exercer son droit de rachat en cas de liquidation dune filiale chinoise ? 🌍« Bad leavers » et « management packages » : une juriprudence claire-obscure, des clauses scrutées à la loupe 🌍La révocation déguisée du directeur général, fraude, abus de droit ou une figure jurisprudentielle sui generis ? 🌍Décryptage des sanctions européennes contre la Russie : Impact du 14ème « Paquet » 🌍Asia Newsletter #3 Naviguer le paysage réglementaire européen en matière dESG en Asie (Introduction) 🌍Asia Newsletter #3 Naviguer le paysage réglementaire européen en matière dESG en Asie (Vietnam) 🌍Asia Newsletter #3 Naviguer le paysage réglementaire européen en matière dESG en Asie (Singapour) Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Conversion de prairies en champs de céréales : l'État responsable de l'inexécution de la réparation 🌍Les effets du réchauffement climatique sur les pluies sont déjà observables, selon une étude 🌍Plans d'action contre le bruit : la Commission européenne saisit la Cour de justice 🌍Plastique : le casse-tête du recyclage chimique 🌍Un « oxygène noir » découvert dans les abysses pendant les discussions sur l'avenir des fonds marins 🌍Désengrillagement des espaces naturels : la loi pose une question de constitutionnalité 🌍Surexploitation de la nappe de Vittel : nouvel éclairage sur des forages de Nestlé Waters 🌍Nitrates dans l'eau potable : la Commission européenne saisit la Cour de justice 🌍Réparation du préjudice écologique : comparaison de la jurisprudence des juges administratif et judiciaire Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Panorama des nouvelles Autorités Organisatrices de la Mobilité en Hauts-de-France 🌍Lettre de l'ORT n°60 🌍Lettre de l'ORT n°59 🌍Enquête sur le transport à la demande en Hauts-de-France 🌍Enquête sur l'offre de transports collectifs urbains en région Hauts-de-France 🌍Elements de réflexion sur la création d'une zone à faibles émissions mobilité 🌍Les chiffres clés 2019 🌍Résultats du second appel à projet "Fonds mobilité active- continuités cyclables" 🌍Challenge de la mobilité en Hauts-de-France Neptunus (revue) 🌍[hal-04644672] Perspective du littoral 🌍[hal-04644525] La protection des mers régionales africaines à lépreuve de la pollution plastique 🌍[hal-04644503] Grotius et la mer 🌍[hal-04644699] Les mesures basées sur le marché au sein de lOrganisation Maritime Internationale : outil complémentaire pour assurer la décarbonation du transport maritime ? 🌍[hal-04632816] Les droits des femmes au sein de la profession de marin en France 🌍[hal-04586219] The Appurtenance of Internal Waters to the Land Domain : a proposal to resolve the ambiguity of Article 7(3) of the UN Convention on the Law of the Sea 🌍[hal-03831261] La notion de navire en droit camerounais et CEMAC. 🌍[hal-03831241] Les frontières maritimes de la France 🌍[hal-03832470] L'impact maritime du BREXIT CNCD-11.11.11 🌍Imagine demain le monde n°161 🌍Les marchés publics au service de l'emploi et du climat 🌍Les marchés publics au service de l'emploi et du climat 🌍Imagine demain le monde n°160. Sous nos pieds, des sols à soigner 🌍Une coopération au développement au service d'intérêts européens 🌍Pacte vert européen : des mesures miroirs pour la transition agricole 🌍Réformer l'Organisation Mondiale du Commerce 🌍Imagine demain le monde n°159. Sans-papiers. La Belgique enrichie 🌍UE-Mercosur : faire de l'accord commercial un levier de développement durable Environnement » Les Surligneurs 🌍Non, la mauvaise météo nest pas due à la chute dun soleil artificiel dans la mer 🌍Faut-il vraiment crocheter un faux nid pour repousser les frelons ? 🌍Changement climatique : ces trois menaces majeures pour la France 🌍#FactCheck. Non, le bon niveau des nappes phréatiques nempêche pas une possible sécheresse cet été 🌍Les experts prédisaient-ils vraiment un refroidissement climatique dans les années 70 ? 🌍Jeux Olympiques : non, la mairie de Paris ne colore pas la Seine en bleu pour cacher la pollution 🌍Le chanvre est-il un produit miracle pour lutter contre le réchauffement climatique et la pollution ? 🌍Vu sur Instagram : LEtat interdit de récupérer leau de pluie 🌍Gestion de leau et agriculture : La FNSEA demande de limiter les recours et les durées dinstruction Blog CMG Ferroviaire 🌍09.05.23Blog de la réforme ferroviaireFret SNCF : la menace européenne 🌍30.03.23Blog de la réforme ferroviaireTarification des installations de service : 10 ans, ça suffit ! 🌍06.01.21Blog de la réforme ferroviaireLe décret sur les lignes de desserte fine du territoire est paru ! 🌍15.09.21Blog de la réforme ferroviaireOuverture à la concurrence du marché ferroviaire : freins et attentes 🌍25.02.22Blog de la réforme ferroviaireLes modifications apportées par la loi 3DS sur le transport ferroviaire 🌍23.06.21Blog de la réforme ferroviaireLa démocratisation de laccès au matériel roulant ferroviaire en progression 🌍12.07.23Blog de la réforme ferroviaireLes enseignements des lignes directrices de la Commission européenne concernant le règlement « OSP » 🌍29.07.22Blog de la réforme ferroviaireLes droits des voyageurs ferroviaires : quelle règlementation sapplique et quel champ dapplication ? 🌍09.04.21Blog de la réforme ferroviaireSNCF Réseau envisage la fermeture dune section du réseau ferré national : la liaison Montluçon-Evaux les Bains Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article D213-76-3 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-12-10 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-13 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-21 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-35-1 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-18 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-12-6 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-31 du Code de l'environnement (2024-07-10) 🌍Modification article D213-48-25-1 du Code de l'environnement (2024-07-10) LIFTI 🌍Assises Nationales du Foncier et des Territoires 2024 Les inscriptions sont ouvertes ! 🌍La compensation environnementale dans et pour le projet restitution des travaux du Lifti 🌍Forum chercheurs-praticiens « Léconomie de laménagement à lépreuve des transitions » 🌍Publication Léconomie de laménagement en pratiques 🌍La voix de nos partenaires Christopher Rutherford 🌍Publication Objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) : le temps de la mise en action(s) 🌍Conseil dAdministration Bilan & programme 2024 ! 🌍La voix de nos partenaires Christopher Rutherfood 🌍La voix de nos partenaires Robert Carreras, Gérant Tesora Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n° CODEP-CAE-2024-041602 du Président de lASN du 25 juillet 2024 🌍Décision n° CODEP-DCN-2024-036442 du Président de lASN du 25 juillet 2024 🌍Décision n° CODEP-DRC-2024-033783 du président de lASN du 24 juillet 2024 🌍Décision n° CODEP-BDX-2024-006366 du Président de lASN du 2 février 2024 🌍Décision n° CODEP-LYO-2024-041601 du Président de lASN du 23 juillet 2024 🌍Décision no CODEP-CAE-2024-041643 du Président de lASN du 23 juillet 2024 🌍Décision n° CODEP-CAE-2024-041638 du Président de lASN du 23 juillet 2024 🌍Décision n° CODEP-LYO-2024-031834 du Président de lASN du 18 juillet 2024 🌍Décision n° CODEP-DIS-2024-040724 du président de lASN du 19 juillet 2024 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Expertise économique et grandes infrastructures : lanalyse coûts- avantages du Lyon-Turin de 2019 🌍Modelling the governance of European medium-sized port-cities 🌍L'économie des transports en France, entre rétrospectives et perspectives: Entretien avec Alain Bonnafous, André de Palma et Emile Quinet 🌍Entre continuité et renouveau 🌍Ancrage industriel en bioéconomie : quel rôle joue la gouvernance logistique ? 🌍Quand les schémas logistiques mondiaux questionnent le rôle de lÉtat-stratège. Retour sur France Logistique 2025 🌍One Belt One Road : une nouvelle architecture des flux mondiaux sous influence chinoise 🌍Comment lintensification des échanges de biens redessine les espaces et redéfinit lexercice du pouvoir politique 🌍Développement dindicateurs de mesure de la variabilité dutilisation du transport en commun à partir de données de cartes à puce France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍HCFEA | Panorama des comportements conjugaux et configurations familiales chez les seniors 🌍La vie devant soi : adolescence précaire, avenir incertain ? 🌍Quelle contribution du numérique à la décarbonation ? 🌍Podcast | Le soutien au développement des véhicules électriques est-il adapté ? 🌍HCFiPS | Les freins à la progression salariale 🌍Réindustrialisation de la France à horizon 2035 : besoins, contraintes et effets potentiels 🌍Conférence annuelle 2024 du Forum mondial de l'OCDE sur la productivité (GFP) « Stimuler la croissance et la productivité : le rôle du capital humain » 🌍Où le plan France Relance sest-il déployé ? 🌍Expression de la Plateforme RSE Revue juridique de l’environnement 🔒Numéro 2024/2 - Vol. 49 - Varia 🔒Numéro 2024/1 - Vol. 49 - Varia 🔒Numéro 2024/HS1 - N° Hors-série - Lévaluation environnementale face à limpératif écologique 🔒Numéro 2023/4 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/HS22 - Volume 48 - Les communs en droit de l'environnement 🔒Numéro 2023/3 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - Volume 48 - Les communs en droit de l'environnement 🔒Numéro 2023/1 - Volume 48 - Varia actuEL HSE 🌍La difficile décarbonation des 50 sites industriels les plus émetteurs 🌍Les métiers du bois et des espaces verts sont les plus exposés aux chenilles processionnaires 🌍La prévention des accidents du travail au coeur de la campagne 2024 de l'inspection du travail 🌍Un guide pratique pour prévenir les risques liés à léco-anxiété 🌍Comment réussir l'intégration des nouvelles technologies d'assistance physique ? 🌍La consigne du verre expérimentée dès 2025 🌍Publication du règlement « Ecoconception » pour des produits durables 🌍Un tiers des managers na pas été formé 🌍"Le taux daccidents est quatre fois moins important sur les chantiers des Jeux que sur les chantiers classiques" Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Les autorisations de destruction des requins en Nouvelle-Calédonie annulées par la justice : CAA de Paris 12 janvier 2024, n° 22PA05499] 🌍[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur laccélération de la transition climatique de notre système alimentaire] 🌍[La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire] 🌍[La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers] 🌍[Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍Les effets du réchauffement climatique sur les pluies sont déjà observables, selon une étude 🌍Plans d'action contre le bruit : la Commission européenne saisit la Cour de justice 🌍Plastique : le casse-tête du recyclage chimique 🌍Un « oxygène noir » découvert dans les abysses pendant les discussions sur l'avenir des fonds marins 🌍Désengrillagement des espaces naturels : la loi pose une question de constitutionnalité 🌍Surexploitation de la nappe de Vittel : nouvel éclairage sur des forages de Nestlé Waters 🌍Nitrates dans l'eau potable : la Commission européenne saisit la Cour de justice 🌍Réparation du préjudice écologique : comparaison de la jurisprudence des juges administratif et judiciaire 🌍Scénario 100 % ENR : l'éolien et le photovoltaïque couvriraient 2 % du territoire national en 2040 Green Law Avocats 🌍Devoir de vigilance : conditions de recevabilité des actions en injonction précisées 🌍Refus de transfert et PC : inapplication du régime de notification du recours 🌍De la transparence du recrutement : pas dexception culturelle ! 🌍Du contrôle du décret de dissolution par le Conseil constitutionnel 🌍Modification dun PLU demandée par le préfet : nouvelle enquête publique nécessaire 🌍Le Rassemblement national est-il dextrême droite ? 🌍LENA est morte, vive lENA ! 🌍Annulation de la dérogation «espèces protégées» du projet de la montagne de Lure 🌍Si jétais Président, je serais suspendu ! Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L312-5 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L134-2-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L134-10 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-5 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L114-5-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-8 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-28 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique 🌍Piétonnisation des voies sur berges à Paris : une annulation de forme, pas sur le fond du projet! Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Événement22/7/2024Le cabinet DDG, membre de l'Association Européenne des Avocats 🌍Événement10/7/2024Annonce officielle de la création de l'International Law Association for Artificial Intelligence - ILAAI 🌍Événement6/6/2024Partenariat DDG : mise à l'eau du bateau de The Famous Project d'Alexia Barrier 🌍Distinction21/6/2024Les avocats DDG distingué dans le classement annuel Best Lawyers 2025 🌍Actualité11/6/2024Are You Ready to Protect Your Digital Avatar? 🌍Actualité10/6/2024Why is the appeal of June 4, 2024, on the risks associated with Advanced AI primarily addressed to us, the legal professionals ? 🌍Actualité1/6/2024La récente révision des directives « Petits Déjeuner » 🌍Actualité31/5/2024Êtes vous prêt à protéger votre avatar digital ? 🌍Actualité23/5/2024Promulgation de la loi visant à sécuriser et réguler lespace numérique dite loi SREN, mais sans le délit doutrage en ligne Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QE Sénat : Mise en oeuvre des plans de protection des risques technologiques (2023-10-12) 🌍QOSD Sénat : Transfert financier et d'ingénierie aux EPCI de l'aide à la pierre (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Financement public des travaux de réhabilitation des filières d'assainissement non collectif (2023-09-28) 🌍QE Sénat : Règlementation de la chasse au filet de l'alouette des champs (2023-09-21) 🌍QG Sénat : Dépollution des eaux en Isère (2024-03-28) 🌍QE Sénat : Tarification progressive de l'eau (2023-07-27) 🌍QG Sénat : Baisse des émissions de gaz à effet de serre (2024-03-28) 🌍QG Sénat : Sécheresse dans les Pyrénées orientales (2024-03-21) 🌍QG Sénat : Circulation des véhicules Crit'Air 3 dans les zones à faibles émissions (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 🌍Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 🌍Indemnisation des dég'ts de grand gibier - Texte n° 681 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 639 🌍Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 645 🌍Création d'un Conseil national de simplification des normes agricoles - Texte n° 529 🌍La protection de la biodiversité marine en haute mer - Rapport n° 511 🌍Règlements relatifs à la PAC - Résolution n° 129 🌍Règlements relatifs à la PAC - Rapport n° 532