Thématiques - Environnement OPML JSON RSS rural chargé application dispositions entreprise travail mentionnés exploitation agricole commission eau suite établissements service formation sécurité agriculture prévues activités état lire conseil nucléaire installation conditions public redevance sociale pêche personnes environnement maritime mentionnées Min Env Consultations Publiques 🌍Arrêté du [ ] relatif à lanalyse de per- et polyfluoroalkylées dans les eaux en entrée et sortie de stations de traitement des eaux usées urbaines NOR : [...] 🌍Projet darrêté prolongeant le délai de mise en service dune installation de production délectricité de la société Eoliennes Offshore du Calvados (EOC) 🌍Projets de décret et darrêté relatifs aux conditions dimplantation déoliennes terrestres et en mer, par rapport aux installations militaires, afin de garantir le respect des exigences de sécurité nationale 🌍Projet darrêté révisant la fiche dopération standardisée BAR-TH-173 🌍Projet darrêté portant modification de la fiche dopération standardisée IND-BA-110 🌍Projet darrêté portant modification de différentes fiches dopérations standardisées concernant les véhicules électriques 🌍Projet de décret modifiant les articles D. 314-15 et D. 314-23 du code de lénergie relatifs aux seuils applicables pour bénéficier de lobligation dachat ou du complément de rémunération pour la production délectricité à partir dénergies renouvelables 🌍Accessibilité : partiellement conforme 🌍Projet darrêté fixant les modulations applicables aux contributions financières versées par les producteurs lorsquils incorporent des matières plastiques recyclées Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Maladies animales 🌍Actualités réglementaires phytosanitaires du 22 au 28 mars 2025 (semaine 13) 🌍Actualités réglementaires vétérinaires du 22 au 28 mars 2025 (semaine 13) 🌍Bilan 2022-2023 sur la mise en uvre du dispositif de certificats déconomie de produits phytopharmaceutiques 🌍Les Réseaux et Unités mixtes technologiques (RMT et UMT), les outils de partenariat scientifique et technique agricoles et agro-alimentaires 🌍Plan daction stratégique pour lanticipation du potentiel retrait européen des substances actives et le développement de techniques alternatives pour la protection des cultures (PARSADA) 🌍Défoliateurs de feuillus, le bilan 🌍IAHP : la France place son territoire au niveau de risque « modéré » 🌍Influenza aviaire hautement pathogène : la France place son territoire au niveau de risque « modéré », aide les éleveurs touchés par la maladie et ajuste le financement de la campagne de vaccination 2025-2026 Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍ÉTAT DES LIEUX DES STRATÉGIES « CLIMAT » DES ENTREPRISES DES SECTEURS DE LIMMOBILIER, DES TRANSPORTS ET DE LINDUSTRIE 🌍Trop souvent ignorée, la Qualité dair intérieur peut, aussi, aller de pair avec lefficacité énergétique dans les b'timents tertiaires 🌍FRANCE 2030 : RELANCE DE LAPPEL A PROJETS« DECARB IND » POUR DECARBONER LINDUSTRIE 🌍AUTO-RÉNOVATION ACCOMPAGNEE : LADEME ANNONCE LES LAURÉATS DE COOPRÉNO 🌍CONSEIL DADMINISTRATION DU 5 DECEMBRE 2024 🌍2ND RELEVÉ DE LAPPEL A PROJETS AVELO 3 : ANNONCE DES TERRITOIRES LAURÉATS 🌍COLLOQUE DE LONPE 🌍BLACK FRIDAY : CONSOMMER MIEUX, CONSOMMER MOINS ? 🌍ELECTRICITÉ VERTE : 12 NOUVELLES OFFRES LABELLISÉES « VERTVOLT » Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article D645-21-1 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-28) 🌍Modification article L126-6 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L820-1 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L1 A du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L1 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L323-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L841-6 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L812-4 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L514-3-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) Reporterre, le média de l'écologie 🌍« L'hypocrisie des puces électroniques made in France » 🌍Mathieu Simonet, un écrivain la tête dans les nuages 🌍Low-tech : comment le design peut rendre le numérique écolo 🌍L'Ukraine a décidé de ne plus changer d'heure 🌍Invasion russe : l'Ukraine ne passera pas à l'heure d'été 🌍Centrale de Flamanville : les arrêts de réacteurs se prolongent 🌍Panneaux solaires : le gouvernement pénalise les particuliers 🌍En 2150, Venise pourrait être largement submergée lors de tempêtes 🌍Devenir ingénieur low-tech ? Découvrez le guide des formations Foncier & Développement 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍La mode est-elle en train de tuer la planète ? 🌍« Les énergies renouvelables renouvellent les économies », déclare le chef de lONU 🌍La fin des glaces éternelles : de nombreux glaciers ne survivront pas à ce siècle, selon des climatologues 🌍Climat : les objectifs de lAccord de Paris sont toujours à portée de main, selon le chef de lONU 🌍Une experte de lONU sinsurge contre les répercussions de la surpêche sur les écosystèmes marins 🌍Les agriculteurs doivent être au cur de l'action en faveur de la biodiversité 🌍Somalie : la faim menace 4,4 millions de personnes en raison de la sécheresse, des conflits et des prix élevés 🌍Janvier 2025, début de l'année le plus chaud jamais enregistré, selon lOMM 🌍Lamendement sur les OGM de la Convention « Aarhus » entrera en vigueur en avril Lesaffre 🌍Lesaffre renforce sa Recherche, Développement & Innovation (RD&I) gr'ce à lacquisition dAltar, une société appartenant à Ginkgo Bioworks 🌍Lesaffre acquiert une participation majoritaire dans Biorigin, renforçant et élargissant ainsi son offre dingrédients aromatiques 🌍Lesaffre a finalisé lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre nomme Ulrich Irgens Directeur Général de Gnosis by Lesaffre, sa business unit dédiée à la nutrition et à la santé humaine. 🌍Lesaffre renforce sa présence sur le marché des ingrédients aromatiques gr'ce à lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre lance les travaux dune nouvelle unité de récupération de chaleur fatale sur le site historique du Groupe à Marcq-en-Barul, en partenariat avec ENGIE Solutions 🌍« The Future Of CCU for food » : Lesaffre lance un appel à candidatures dans le cadre dun projet de capture et dutilisation innovante du carbone (CCU) dans lindustrie alimentaire 🌍LIS by Lesaffre décarbone son usine de séchage à Cérences (France) en partenariat avec Idex 🌍CPPA Agrivoltaïque : Lesaffre et Qair annoncent la signature dun contrat dachat direct délectricité renouvelable de 30 MWc sur 18 ans DS-Avocats 🌍Létat du droit positif de la directive CSRD 🌍Cybersécurité : Lobligation dinformation du prestataire sintensifie 🌍Statut européen de déclarant MACF autorisé 🌍Droits de douane imposés par ladministration Trump II : Comment réduire limpact 🌍Contre-mesures européennes : Droits de douane américains sur lacier et laluminium 🌍La législation omnibus dans le cadre de la boussole de lUE pour regagner en compétitivité 🌍Les baux commerciaux relevant de la compétence des TAE : une bonne idée ? 🌍Tribunal des Activités Économiques (TAE): une juridiction unique pour tous les secteurs dactivités éprouvant des difficultés... même en matière de baux commerciaux ! 🌍Simplification du MACF : allègement des obligations pour les importateurs Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Grand tétras dans les Vosges : pas d'urgence à stopper l'introduction de spécimens norvégiens 🌍Photovoltaïque sur b'timents : la CRE a publié les nouveaux tarifs et primes 🌍Le bain d'huile, une solution pour accélérer la recharge des véhicules électriques ? 🌍Limoges Métropole lance un Appel à projets filière Eau et Environnement 🌍REP pneumatiques : le Conseil d'État valide la prise en charge des pneus d'ensilage 🌍Protection des captages d'eau potable : la feuille de route dévoilée 🌍Loi de simplification de la vie économique : les dispositions qui facilitent les implantations industrielles 🌍Émissions de carbone : les efforts français se tassent 🌍La justice annule le plan d'exposition au bruit de l'aérodrome d'Orange faute d'évaluation environnementale Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Lettre de l'ORT n°60 - Développer la pratique du Vélo en Hauts-de-France 🌍Tableau de bord des mobilités durables 🌍Les chiffres clés des transports 2024 - Données 2022/2023 🌍OPTL - rapport 2024 de l'Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les Transports et la Logistique 🌍Les services express routiers : une offre de transport attractive et rapidement déployable 🌍Lettre de l'ORT N°62 - La mobilité solidaire 🌍Lettre de l'ORT N°61 - La mobilité électrique 🌍La lettre de l'ORT n°51 - Mai 2016 🌍Memento et chiffres clés 2015 - VNF Bassin de la Seine Neptunus (revue) 🌍[halshs-04148463] The International Outer Space and Maritime Legal Commons: different principles and common legal loopholes governing the deep-seabed, outer space, celestial bodies, and the high seas 🌍[hal-04947695] La protection du milieu marin en Océanie 🌍[hal-04876096] Perspective du littoral 🌍[hal-04721151] Une analyse de la sentence arbitrale rendue dans le différend maritime du Golfe de Piran entre la Slovénie et la Croatie 🌍[hal-03833554] Protection de la mer par les principes juridiques environnementaux : Aperçu de l'évolution, conceptualisation et enjeux 🌍[hal-03824237] L'application de la compétence universelle contre la piraterie somalienne 🌍[hal-03859870] De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue 🌍[hal-04463423] La yole ronde de Martinique : retour sur le premier dossier national sélectionné au registre des bonnes pratiques de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel 🌍[halshs-04148463] The International Outer Space and Maritime Legal Commons CNCD-11.11.11 🌍Business vert en pays pauvres 🌍Suspendre l'accord d'association UE-Israël 🌍Rwanda 1994-2024 : sur les chemins de la réconciliation 🌍Imagine demain le monde n°163. La survie de nos forêts 🌍Commerce international : de la compétition au développement durable 🌍Don't buy into occupation (IV) 🌍Imagine demain le monde n°162. La fabrique des conflits 🌍Rapport 2024 sur la coopération belge au développement 🌍Congo (RDC) : reproduction des prédations Environnement » Les Surligneurs 🌍La Commission européenne ne prévoit pas dinterdire le chauffage au bois en 2027 🌍Attention à cette vidéo dun paquebot qui déverse des litres de liquide brun'tre dans locéan 🌍LItalie restreint, mais ninterdit pas, les panneaux solaires sur ses terres agricoles 🌍Périphérique parisien : laugmentation ponctuelle de particules fines ne démontre pas linutilité de la limitation à 50 km/h 🌍LONU ne construit pas une autoroute dans la forêt amazonienne pour la COP30 🌍Ces images de « cascades de sang » sont générées par une intelligence artificielle 🌍Rien ne prouve que le sous-sol français abrite un gisement dhydrogène de près de 3 milliards de tonne 🌍Le site dEuroClimateCheck, la base de données de factchecking sur le climat est désormais en ligne ! 🌍Mort de Rémi Fraisse : larrêt de la CEDH peut-il faire évoluer les techniques de maintien de lordre ? Blog CMG Ferroviaire 🌍09.05.23Blog de la réforme ferroviaireFret SNCF : la menace européenne 🌍30.03.23Blog de la réforme ferroviaireTarification des installations de service : 10 ans, ça suffit ! 🌍06.01.21Blog de la réforme ferroviaireLe décret sur les lignes de desserte fine du territoire est paru ! 🌍15.09.21Blog de la réforme ferroviaireOuverture à la concurrence du marché ferroviaire : freins et attentes 🌍25.02.22Blog de la réforme ferroviaireLes modifications apportées par la loi 3DS sur le transport ferroviaire 🌍23.06.21Blog de la réforme ferroviaireLa démocratisation de laccès au matériel roulant ferroviaire en progression 🌍12.07.23Blog de la réforme ferroviaireLes enseignements des lignes directrices de la Commission européenne concernant le règlement « OSP » 🌍29.07.22Blog de la réforme ferroviaireLes droits des voyageurs ferroviaires : quelle règlementation sapplique et quel champ dapplication ? 🌍09.04.21Blog de la réforme ferroviaireSNCF Réseau envisage la fermeture dune section du réseau ferré national : la liaison Montluçon-Evaux les Bains Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article R512-100 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article R211-123 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article R211-127 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article R211-124 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article L411-9-1 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article R593-37-1 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article R593-38 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article R211-138 du Code de l'environnement (2025-03-15) 🌍Modification article R211-126 du Code de l'environnement (2025-03-15) LIFTI 🌍ANFT 2025 Merci ! 🌍ANFT 2025 Le guide complet est en ligne ! 🌍Faire évoluer le droit pour renforcer lutilité publique du foncier ? 🌍B'tir un système plus lisible et opérationnel à la compensation, renaturation et restauration 🌍Réseau des Inventaires Territoriaux des Friches 🌍Mieux appréhender les friches 🌍À la recherche de nouveaux modèles économiques de laménagement 🌍Les Assises Nationales du Foncier et des Territoires 2025 : Trouver ensemble les solutions foncières daujourdhui 🌍Synthèse du forum acteurs-chercheurs Léconomie de laménagement à lépreuve des transitions Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n° 2024-DC-0793 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0794 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0795 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0786 de lASN du 12 novembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0787 de lASN du 12 novembre 2024 🌍Décision n°CODEP-DCN-2025-000653 du Président de lASNR du 17 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007892 du Président de lASNR du 14 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007972 du Président de lASNR du 14 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de lASNR du 14 février 2025 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Des petits ports aux grands ports : une perspective historique de la hiérarchisation des ports à Madagascar 🌍Techniques dinspection à distance dans les ports scandinaves de petite et moyenne taille 🌍Port-city cultural interactions influence on sustainable coastal development 🌍Dynamiques portuaires et de développement territorial dans le Bassin caraïbe 🌍Les ports secondaires rouliers et ferries en France: Le tournant ferroviaire des pré- et post-acheminements de remorques non-accompagnées 🌍Contribution à la définition de la notion de port territorial : lapproche juridique 🌍Ports territoriaux et système maritime : défis et enjeux 🌍Expertise économique et grandes infrastructures : lanalyse coûts- avantages du Lyon-Turin de 2019 🌍Modelling the governance of European medium-sized port-cities France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍HCFiPS | Mieux concilier production et redistribution 🌍Entrer et progresser dans la fonction publique : attractivité et mobilité sociale 🌍À venir | Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Décarbonation de lacier et des métaux de base : envoyons les bons signaux 🌍Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Replay à venir | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Suivez en direct | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Forum pour l'avenir franco-allemand | Cinq ans de dialogue franco-allemand 🌍La demande en eau Prospective territorialisée à lhorizon 2050 Revue juridique de l’environnement 🔒Numéro 2024/2 - Vol. 49 - Varia 🔒Numéro 2024/1 - Vol. 49 - Varia 🔒Numéro 2024/HS1 - N° Hors-série - Lévaluation environnementale face à limpératif écologique 🔒Numéro 2023/4 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/HS22 - Volume 48 - Les communs en droit de l'environnement 🔒Numéro 2023/3 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - Volume 48 - Les communs en droit de l'environnement 🔒Numéro 2023/1 - Volume 48 - Varia actuEL HSE 🌍Les entretiens de mi-carrière et fin de carrière prévus par l'ANI seniors sont dans l'avant-projet de loi transmis par le ministère du travail aux partenaires sociaux 🌍Projet de loi "simplification de la vie économique" : en commission, les députés votent la suppression des ZFE-m 🌍Pénibilité : les modalités d'homologation des référentiels de branche sont précisées 🌍Les TPE qui veulent demander une aide pour payer leur facture d'électricité ont jusqu'en septembre 🌍Suivi médical : le ministère veut réduire la liste des postes imposant le suivi individuel renforcé de certains travailleurs 🌍Retraites : les partenaires sociaux mettent sur la table leurs propositions en matière de pénibilité 🌍L'INRS propose trois "TutoPrév" inédits pour sensibiliser les nouveaux embauchés aux risques professionnels 🌍Simplification : des députés veulent supprimer des commissions consultatives, dont l'Anact et le Coct 🌍La création dun service de prévention et médecine pour la branche intérim en question Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Les autorisations de destruction des requins en Nouvelle-Calédonie annulées par la justice : CAA de Paris 12 janvier 2024, n° 22PA05499] 🌍[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur laccélération de la transition climatique de notre système alimentaire] 🌍[La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire] 🌍[La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers] 🌍[Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍Grand tétras dans les Vosges : pas d'urgence à stopper l'introduction de spécimens norvégiens 🌍Photovoltaïque sur b'timents : la CRE a publié les nouveaux tarifs et primes 🌍Le bain d'huile, une solution pour accélérer la recharge des véhicules électriques ? 🌍Limoges Métropole lance un Appel à projets filière Eau et Environnement 🌍REP pneumatiques : le Conseil d'État valide la prise en charge des pneus d'ensilage 🌍Protection des captages d'eau potable : la feuille de route dévoilée 🌍Loi de simplification de la vie économique : les dispositions qui facilitent les implantations industrielles 🌍Émissions de carbone : les efforts français se tassent 🌍La justice annule le plan d'exposition au bruit de l'aérodrome d'Orange faute d'évaluation environnementale Green Law Avocats 🌍Pas de nécessité impérieuse à réaliser lA69 : point détape 🌍Létude dimpact nécessaire (ou pas) à un projet autorisé 🌍Rencontres Plumes Rebelles : une table ronde sur les droits de la Nature 🌍Urbanisme : précisions du juge administratif sur lurgence à suspendre un refus de permis 🌍Espèces protégées versus remise en état du domaine public maritime 🌍Urbanisme : précisions du juge administratif sur la régularisation impossible en cas de fraude 🌍Linvocabilité de la trajectoire climatique en contentieux de lautorisation environnementale 🌍Droit pénal maritime : réprimer la pollution atmosphérique des navires 🌍Fonction publique : le droit de se taire, questions et réponses Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L611-21 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-10-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L100-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L143-13 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L264-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L164-1-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L143-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Le cadre juridique de lachat dénergie éolienne renouvelé 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Actualité27/3/2025Compliance of AI Systems with the GDPR: Issues, Penalties and Prospects 🌍Actualité27/3/2025La Conformité des Systèmes dIA au RGPD : Enjeux, Sanctions et Perspectives 🌍Actualité25/3/2025Blockchain et Intelligence Artificielle Générative : vers une digitalisation de la protection des créations par la Propriété Intellectuelle ? 🌍Actualité25/3/2025AI and copyright: what future for the UK government's consultation? 🌍Actualité24/3/2025IA et copyright : quel avenir pour la consultation du gouvernement britannique ? 🌍Actualité24/3/2025IA & Copyright : un lobbying frontal dOpenAI auprès du gouvernement américain pour un « fair use » généreux 🌍Actualité18/3/2025Systèmes de notation et développement durable : les recommandations de lAutorité de la concurrence 🌍Actualité14/3/2025Les « 10 Commandements » pour le développement dun projet IA « sur mesure » par les entreprises du luxe et de la mode 🌍Actualité15/3/2025IA & Droits dauteur : une procédure judiciaire contre Meta en France à linitiative des syndicats dauteurs et déditeurs Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Rapport n° 489 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte de la commission n° 490 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 61 🌍Terres et foncier agricoles - Texte n° 428 🌍Prévenir le développement des vignes non cultivées - Texte n° 414 🌍Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Texte n° 319 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Rapport n° 355 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Texte de la commission n° 356 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 57