Thématiques - Environnement OPML JSON RSS transport autorisation dispositions durée personnes consultation présent autorité décision conditions application maritime rapport demandé depuis nucléaire reçue hal sûreté permis exclusif travaux sénat collectivités substances conseil minier réponse nouveau concession recherchés exploitation état Min Env Consultations Publiques 🌍Le contrôle des émissions provenant dinstallations qui fabriquent des produits chimiques 🌍Projet darrêté modifiant larrêté du 12 mai 2014 portant désignation du site Natura 2000 Secteur Alluvial Rhin-Ried-Bruch, Bas-Rhin 🌍Projet darrêté modifiant larrêté du 7 mars 2006 portant désignation du site Natura 2000 « Estuaire de la Gironde : marais du Blayais » 🌍Projet darrêté modifiant larrêté du 22 décembre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Marais de Braud-et-Saint-Louis et de Saint-Ciers-sur-Gironde » 🌍projet darrêté modifiant larrêté du 2 octobre 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Bassin de lAndainette » 🌍projet darrêté modifiant larrêté du 27 mai 2009 portant désignation du site Natura 2000 « Landes de Montendre » - FR5400437 (ZCS) 🌍Projet darrêté balai modifiant les listes des espèces doiseaux annexées aux arrêtés portant désignation des sites Natura 2000 (zone de protection spéciale) situés en tout ou partie en région Bretagne 🌍Projet darrêté modifiant larrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Corbie » 🌍projet darrêté modifiant larrêté du 23 juin 2014 portant désignation du site Natura 2000 « Les grottes du mont Roberge » Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Organisation et publications du CGAAER 🌍Brésil 🌍Soutien structurel à la filière viticole, le Gouvernement notifie un dispositif de restructuration de la réduction définitive du potentiel viticole 🌍consultation publique projet d'arrêté fermeture 800 m méditerranée 🌍Lenseignement agricole était présent aux WorldSkills Lyon 2024 🌍Les enjeux du Brexit pour les secteurs de l'agriculture, de l'agroalimentaire, de la pêche et de la forêt 🌍La planification écologique au ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Rage : informations grand public et voyageurs 🌍Peste porcine africaine (PPA) : agir pour prévenir Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍APPEL À PROJETS « MARCHE DU QUOTIDIEN » : LADEME ANNONCE LES LAURÉATS DE LÉDITION 2024 🌍QUALITÉ DE LAIR EN VILLE : LADEME ET ATMO FRANCE PROPOSENT 15 SOLUTIONS POUR AGIR SUR LA MOBILITÉ 🌍1ERE RELÈVE DE LAPPEL A PROJETS REMOVE : ANNONCE DES LAURÉATS 🌍LADEME LANCE LEXTREME DEFI BIOECONOMIE 🌍FRANCE 2030 : LANCEMENT DE LA 14ÈME ÉDITION DU VOLET I-NOV DES CONCOURS DINNOVATION DE LÉTAT 🌍[Infopresse] Le manuel pour une rentrée responsable 🌍Jour du dépassement : à compter de ce 1er août, lhumanité vit « à crédit » pour le reste de 2024 🌍[NOMINATION] LADEME ACCUEILLE UN NOUVEAU CONSEIL SCIENTIFIQUE 🌍19 PROJETS DE RECHERCHE POUR ACCELERER LA TRANSITION ENERGETIQUE ET ECOLOGIQUE : VERS UN FUTUR DURABLE Actualités nationales de l'ASN 🌍Région Auvergne-Rhône-Alpes : sûreté nucléaire et radioprotection en 2023 🌍Région Bourgogne-Franche-Comté : en 2023, létat de la radioprotection sest maintenu à un niveau satisfaisant 🌍A Vienne, Bernard Doroszczuk participe à la 54e réunion de lINRA 🌍Région Normandie : en 2023, le niveau de la sûreté nucléaire et de la radioprotection reste satisfaisant 🌍Appareils émettant des rayonnements ionisants en champs pulsés 🌍Région Hauts-de-France : en 2023, le niveau de la sûreté nucléaire et de la radioprotection reste satisfaisant 🌍Région Île-de-France : sûreté nucléaire et radioprotection en 2023 🌍Région PACA, Occitanie et Corse : sûreté nucléaire et radioprotection en 2023 🌍Région Nouvelle-Aquitaine et ex-Midi-Pyrénées : sûreté nucléaire et radioprotection en 2023 Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article R511-43 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R511-96-3 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R512-17 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R512-15-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R571-8-3 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R571-18-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R512-15-11 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R512-3-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) 🌍Modification article R511-7-1 du Code rural et de la pêche maritime (2024-07-16) Reporterre, le média de l'écologie 🌍PFAS : 43 % des échantillons d'eau du robinet testés contaminés 🌍Comment votre région sera affectée par le changement climatique 🌍Un stade abandonné reprend vie gr'ce aux habitants d'un quartier populaire 🌍Toutes les catastrophes naturelles réunies dans une seule carte 🌍Un quartier se mobilise contre la « mainmise de Carrefour » 🌍Total en Ouganda : un parc national « défiguré » par les forages 🌍Boîtes à pizza, poêles... Notre corps exposé à 3 601 produits chimiques 🌍« Le peuple kanak est en état d'urgence colonial et climatique » 🌍Un collège adopte des toilettes sèches avec succès Foncier & Développement 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍Lintelligence artificielle et les satellites offrent des pistes pour relancer laction en faveur du climat, selon l'OMM 🌍Inondations en Afrique de lOuest : le PAM accroit sa réponse sur fond de crise de la faim 🌍Un décès par morsure de serpent toutes les 4 à 6 minutes dans le monde (OMS) 🌍Qu'est-ce que la montée du niveau de la mer et pourquoi est-ce important pour notre avenir ? 🌍Intensification de la réponse durgence de lONU face aux inondations au Nigéria 🌍« On ne peut pas traiter leau comme une marchandise », selon un expert de lONU 🌍Plus de la moitié de la population mondiale a une couverture sociale (OIT) 🌍Climat : lOMM revoit légèrement à la baisse les probabilités de La Niña dici la fin 2024 🌍Pour une révolution des énergies renouvelables dans la justice et léquité Lesaffre 🌍Lesaffre nomme Ulrich Irgens Directeur Général de Gnosis by Lesaffre, sa business unit dédiée à la nutrition et à la santé humaine. 🌍Lesaffre renforce sa présence sur le marché des ingrédients aromatiques gr'ce à lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre lance les travaux dune nouvelle unité de récupération de chaleur fatale sur le site historique du Groupe à Marcq-en-Barul, en partenariat avec ENGIE Solutions 🌍« The Future Of CCU for food » : Lesaffre lance un appel à candidatures dans le cadre dun projet de capture et dutilisation innovante du carbone (CCU) dans lindustrie alimentaire 🌍LIS by Lesaffre décarbone son usine de séchage à Cérences (France) en partenariat avec Idex 🌍CPPA Agrivoltaïque : Lesaffre et Qair annoncent la signature dun contrat dachat direct délectricité renouvelable de 30 MWc sur 18 ans 🌍Lesaffre accueille ses clients et partenaires dans sa nouvelle usine de levure en Indonésie, renforçant ainsi sa présence en Asie Pacifique 🌍Lesaffre célèbre les 50 ans de son concept pionnier de Baking Center et continue dinnover au plus proche de ses clients 🌍Projet de recherche MetaPath : acteurs publics et privés sallient pour accélérer linnovation dans le domaine des consortiums de micro-organismes. DS-Avocats 🌍India Protection of Trade Secrets Bill 🌍Nullité dune décision collective des associés en SAS : le dirigeant est-il recevable à agir ? 🌍Comment exercer son droit de rachat en cas de liquidation dune filiale chinoise ? 🌍« Bad leavers » et « management packages » : une juriprudence claire-obscure, des clauses scrutées à la loupe 🌍La révocation déguisée du directeur général, fraude, abus de droit ou une figure jurisprudentielle sui generis ? 🌍Décryptage des sanctions européennes contre la Russie : Impact du 14ème « Paquet » 🌍Asia Newsletter #3 Naviguer le paysage réglementaire européen en matière dESG en Asie (Introduction) 🌍Asia Newsletter #3 Naviguer le paysage réglementaire européen en matière dESG en Asie (Vietnam) 🌍Asia Newsletter #3 Naviguer le paysage réglementaire européen en matière dESG en Asie (Singapour) Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Budget 2025 : pourquoi il faut continuer à financer la transition énergétique 🌍Rénovation énergétique des logements : la Répression des fraudes renforce ses contrôles 🌍Fabrication de produits chimiques : l'application des meilleures techniques disponibles en consultation 🌍Le Parlement européen s'oppose à l'importation de produits contenant des pesticides interdits 🌍Le chiffre du jour : 15 millions 🌍Lire notre dossier d'actu "Directive efficacité énergétique : quel impact sur le dispositif des CEE ?" 🌍Une nouvelle commission européenne qui préserve le Pacte vert 🌍CEE : la Cour des comptes appelle à réformer le dispositif 🌍Énergies renouvelables : de nouvelles obligations pour assurer la sécurité électrique ? Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍La lettre de l'ORT n°51 - Mai 2016 🌍Memento et chiffres clés 2015 - VNF Bassin de la Seine 🌍Rapport Annuel - Observatoire du transports fluvial - Bassin du Nord Pas-de-Calais 🌍Rapport d'activité 2015-2016 🌍Panorama des nouvelles Autorités Organisatrices de la Mobilité en Hauts-de-France 🌍Lettre de l'ORT n°60 🌍Lettre de l'ORT n°59 🌍Enquête sur le transport à la demande en Hauts-de-France 🌍Enquête sur l'offre de transports collectifs urbains en région Hauts-de-France Neptunus (revue) 🌍[hal-04463423] La yole ronde de Martinique : retour sur le premier dossier national sélectionné au registre des bonnes pratiques de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel 🌍[halshs-04148463] The International Outer Space and Maritime Legal Commons 🌍[halshs-04148447] Les navires-hôpitaux français aux XIXe et XXe siècles 🌍[hal-04216698] Sur l'opposabilité de la Merchant Clause 🌍[halshs-04037919] La Convention sur la protection du patrimoine culturel subaquatique 🌍[hal-04586219] The Appurtenance of Internal Waters to the Land Domain : a proposal to resolve the ambiguity of Article 7(3) of the UN Convention on the Law of the Sea 🌍[hal-04198157] La privatisation de la police des pêches 🌍[hal-04009891] Accord OMC sur les subventions à la pêche : une souris est née 🌍[hal-04207146] Les mesures contre la pêche illicite non déclarée et non réglementée (INN) dans l'espace maritime commun ouest africain CNCD-11.11.11 🌍Rapport 2024 sur la coopération belge au développement 🌍Congo (RDC) : reproduction des prédations 🌍Guide communal de la solidarité internationale 🌍Imagine demain le monde n°161 🌍Les marchés publics au service de l'emploi et du climat 🌍Les marchés publics au service de l'emploi et du climat 🌍Imagine demain le monde n°160. Sous nos pieds, des sols à soigner 🌍Une coopération au développement au service d'intérêts européens 🌍Pacte vert européen : des mesures miroirs pour la transition agricole Environnement » Les Surligneurs 🌍Le Grand Trou Bleu du Bélize est profond, mais pas à ce point 🌍La pluie peut-elle tomber seulement sur quelques mètres ? 🌍Non, la mauvaise météo nest pas due à la chute dun soleil artificiel dans la mer 🌍Faut-il vraiment crocheter un faux nid pour repousser les frelons ? 🌍Changement climatique : ces trois menaces majeures pour la France 🌍#FactCheck. Non, le bon niveau des nappes phréatiques nempêche pas une possible sécheresse cet été 🌍Les experts prédisaient-ils vraiment un refroidissement climatique dans les années 70 ? 🌍Jeux Olympiques : non, la mairie de Paris ne colore pas la Seine en bleu pour cacher la pollution 🌍Le chanvre est-il un produit miracle pour lutter contre le réchauffement climatique et la pollution ? Blog CMG Ferroviaire 🌍09.05.23Blog de la réforme ferroviaireFret SNCF : la menace européenne 🌍30.03.23Blog de la réforme ferroviaireTarification des installations de service : 10 ans, ça suffit ! 🌍06.01.21Blog de la réforme ferroviaireLe décret sur les lignes de desserte fine du territoire est paru ! 🌍15.09.21Blog de la réforme ferroviaireOuverture à la concurrence du marché ferroviaire : freins et attentes 🌍25.02.22Blog de la réforme ferroviaireLes modifications apportées par la loi 3DS sur le transport ferroviaire 🌍23.06.21Blog de la réforme ferroviaireLa démocratisation de laccès au matériel roulant ferroviaire en progression 🌍12.07.23Blog de la réforme ferroviaireLes enseignements des lignes directrices de la Commission européenne concernant le règlement « OSP » 🌍29.07.22Blog de la réforme ferroviaireLes droits des voyageurs ferroviaires : quelle règlementation sapplique et quel champ dapplication ? 🌍09.04.21Blog de la réforme ferroviaireSNCF Réseau envisage la fermeture dune section du réseau ferré national : la liaison Montluçon-Evaux les Bains Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article D423-1-1 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D423-1-4 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D423-1-6 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D423-1-5 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D423-1-2 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D423-1-3 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D423-1-7 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D423-1-8 du Code de l'environnement (2024-09-05) 🌍Modification article D213-48-5 du Code de l'environnement (2024-07-10) LIFTI 🌍Assises Nationales du Foncier et des Territoires 2024 Les inscriptions sont ouvertes ! 🌍La compensation environnementale dans et pour le projet restitution des travaux du Lifti 🌍Forum chercheurs-praticiens « Léconomie de laménagement à lépreuve des transitions » 🌍Publication Léconomie de laménagement en pratiques 🌍La voix de nos partenaires Christopher Rutherford 🌍Publication Objectif Zéro Artificialisation Nette (ZAN) : le temps de la mise en action(s) 🌍Conseil dAdministration Bilan & programme 2024 ! 🌍La voix de nos partenaires Christopher Rutherfood 🌍La voix de nos partenaires Robert Carreras, Gérant Tesora Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n° CODEP-MRS-2024-048505 du Président de l'ASN du 11 septembre 2024 🌍Décision n°CODEP-BDX-2024-046926 du Président de l'ASN du 17 septembre 2024 🌍Décision n° CODEP-DCN-2024-030776 du Président de lASN du 16 septembre 2024 🌍Décision n° CODEP-BDX-2024-047018 du Président de l'ASN du 13 septembre 2024 🌍Décision n° CODEP-OLS-2024-049724 du président de lASN du 13 septembre 2024 🌍Décision n° CODEP-BDX-2024-049260 du Président de lASN du 13 septembre 2024 🌍Avis n° 2024-AV-0445 de lASN du 3 septembre 2024 🌍Avis n° 2024-AV-0440 de lASN du 2 juillet 2024 🌍Décision n° CODEP-OLS-2024-049148 du Président de lASN du 11 septembre 2024 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Les Réseaux à Organisation Polaire (ROP) : approche théorique et méthodologie de l'évaluation des performances 🌍Planification participative en Suisse : le cas du réexamen de l'autoroute n° 9 dans la Haute Vallée du Rhône 🌍Contribution à la définition de la notion de port territorial : lapproche juridique 🌍Quels thèmes pour une prospective des modes de vie et des transports urbains en 1986 ? 🌍Transports urbains à Curitiba : la continuité technocratique 🌍Les consortiums maritimes de lignes régulières 🌍Recherche, Technologie et Entreprise 🌍Un abrégé de DRAG, un modèle de la Demande Routière, des Accidents et de leur Gravité, appliqué au Québec de 1956 à 1982 🌍Externalités, coûts sociaux et effets redistributifs dans les transports urbains de voyageurs France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍Revoir en vidéo | Webconférence | Favoriser l'intégration professionnelle des personnes réfugiées 🌍Replay à venir | Webconférence | Favoriser l'intégration professionnelle des personnes réfugiées 🌍RSE | Favoriser lintégration professionnelle des personnes réfugiées 🌍En direct | Webconférence | Favoriser l'intégration professionnelle des personnes réfugiées 🌍Retisser les fils du destin : parcours des jeunes placés 🌍Webconférence | Favoriser l'intégration professionnelle des personnes réfugiées 🌍HCFEA | Panorama des comportements conjugaux et configurations familiales chez les seniors 🌍La vie devant soi : adolescence précaire, avenir incertain ? 🌍Quelle contribution du numérique à la décarbonation ? Revue juridique de l’environnement 🔒Numéro 2024/2 - Vol. 49 - Varia 🔒Numéro 2024/1 - Vol. 49 - Varia 🔒Numéro 2024/HS1 - N° Hors-série - Lévaluation environnementale face à limpératif écologique 🔒Numéro 2023/4 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/HS22 - Volume 48 - Les communs en droit de l'environnement 🔒Numéro 2023/3 - Volume 48 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - Volume 48 - Les communs en droit de l'environnement 🔒Numéro 2023/1 - Volume 48 - Varia actuEL HSE 🌍PFAS : la justice autorise la mise en place du nouveau réacteur dArkema 🌍Impacts du changement climatique : l'OIT appelle au développement de la protection sociale mondiale 🌍[Interview] Réchauffement climatique : « Les émissions de méthane augmentent toujours, dun bilan mondial à un autre » 🌍Harcèlement : « Il faut se méfier des solutions standardisées, la stratégie denquête et de restitution est à définir sur-mesure » 🌍Télétravail : lINRS donne des conseils pour prévenir les risques 🌍Durabilité : peu danticipation de la part des grandes entreprises, selon une étude 🌍L'Afnor présente les trois premières normes ISO de léconomie circulaire 🌍Rayonnements ionisants : le risque de leucémie augmente proportionnellement à la dose reçue 🌍Santé au travail : les dossiers qui attendent le nouveau gouvernement Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Les autorisations de destruction des requins en Nouvelle-Calédonie annulées par la justice : CAA de Paris 12 janvier 2024, n° 22PA05499] 🌍[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur laccélération de la transition climatique de notre système alimentaire] 🌍[La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire] 🌍[La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers] 🌍[Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍Fabrication de produits chimiques : l'application des meilleures techniques disponibles en consultation 🌍Le Parlement européen s'oppose à l'importation de produits contenant des pesticides interdits 🌍Le chiffre du jour : 15 millions 🌍Lire notre dossier d'actu "Directive efficacité énergétique : quel impact sur le dispositif des CEE ?" 🌍Une nouvelle commission européenne qui préserve le Pacte vert 🌍CEE : la Cour des comptes appelle à réformer le dispositif 🌍Énergies renouvelables : de nouvelles obligations pour assurer la sécurité électrique ? 🌍Ecomaison retient 30 premiers projets de réemploi solidaire 🌍La phrase du jour : "La dette écologique relève du discours, la composition du cabinet du Premier ministre relève des actes" Green Law Avocats 🌍De la salubrité et de la procédure ... 🌍Pas dérogation « espèces protégées », pas dautorisation denvironnementale assortie de prescriptions ! 🌍Une continuité écologique à restaurer instituée par le biais du PLU 🌍Un nouveau sujet juridique : le supporter 🌍Cristallisation : les moyens imprécis à 2 mois, des moyens nouveaux 🌍La démission du Gouvernement Attal : Principes et questions juridiques 🌍Collectivités territoriales : la police du maire et les immeubles menaçant ruine 🌍Hydrocarbure : refus dun permis fondé sur la réduction des émissions de GES 🌍Contentieux administratif : action de groupe et discrimination Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L611-15 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L132-8 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L143-3 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-23 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L142-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-22 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L132-11 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique 🌍Piétonnisation des voies sur berges à Paris : une annulation de forme, pas sur le fond du projet! Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Actualité16/9/2024Intelligence Artificielle Générative : lAutorité de la concurrence rend un avis sur les risques concurrentiels 🌍Événement22/7/2024Le cabinet DDG, membre de l'Association Européenne des Avocats 🌍Événement10/7/2024Annonce officielle de la création de l'International Law Association for Artificial Intelligence - ILAAI 🌍Événement6/6/2024Partenariat DDG : mise à l'eau du bateau de The Famous Project d'Alexia Barrier 🌍Distinction21/6/2024Les avocats DDG distingué dans le classement annuel Best Lawyers 2025 🌍Actualité11/6/2024Are You Ready to Protect Your Digital Avatar? 🌍Actualité10/6/2024Why is the appeal of June 4, 2024, on the risks associated with Advanced AI primarily addressed to us, the legal professionals ? 🌍Actualité1/6/2024La récente révision des directives « Petits Déjeuner » 🌍Actualité31/5/2024Êtes vous prêt à protéger votre avatar digital ? Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Hausse des tarifs des péages d'infrastructure ferroviaire par SNCF Réseau (2024-02-01) 🌍QOSD Sénat : Assouplissement de modalités du transfert obligatoire de la compétence eau et assainissement (2024-02-01) 🌍QOSD Sénat : Transport d'instruments de musique par le réseau SNCF (2024-02-01) 🌍QE Sénat : Éligibilité des territoires ruraux au prêt à taux zéro (2024-03-28) 🌍QOSD Sénat : Revaloriser tous les secrétaires de mairie (2024-01-25) 🌍QOSD Sénat : Difficultés d'élus face à l'absence de souplesse de l'administration (2024-01-25) 🌍QE Sénat : Visioconférence pour les réunions de bureaux des collectivités territoriales (2024-03-21) 🌍QOSD Sénat : Exploitation des friches minières et poursuite des objectifs énergétiques européens (2024-01-25) 🌍QOSD Sénat : Exonération de taxe foncière de longue durée (2024-01-25) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Rapport n° 723 🌍Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte de la commission n° 724 🌍Indemnisation des dég'ts de grand gibier - Texte n° 681 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 639 🌍Convention des Nations unies sur le droit de la mer - Texte n° 645 🌍Création d'un Conseil national de simplification des normes agricoles - Texte n° 529 🌍La protection de la biodiversité marine en haute mer - Rapport n° 511 🌍Règlements relatifs à la PAC - Résolution n° 129 🌍Règlements relatifs à la PAC - Rapport n° 532