Thématiques - Environnement OPML JSON RSS conseil administrative espèces service eau prévues mentionnés section personnes minier état recherches autorité véhicules application européen activités lire rural mentionnées exploitation agriculture dispositions pêche maritime environnement conditions nouveau autorisation établissement organisme chargé règlement Min Env Consultations Publiques 🌍Consultation du public dans le cadre de la demande de dérogation espèces protégées au titre des projets ARP (analyse risque pêche) et Life Espèces marines mobiles (EMM) 🌍Consultation relative au projet de décret portant modernisation du régime applicable aux sites inscrits et classés au titre du code de lenvironnement 🌍Consultation publique portant sur le projet de rapport dapplication par la France de la convention sur laccès à linformation, la participation du public au processus décisionnel et à laccès à la justice en matière denvironnement faite à Aarhus (Danemark) le 25 juin 1998 🌍Consultation publique portant sur projet de décret pris pour lapplication de lordonnance n° 2025-454 du 23 mai 2025 portant diverses mesures dadaptations et de dérogations temporaires aux règles de construction à Mayotte afin daccélérer sa reconstruction à la suite du passage du cyclone Chido 🌍Consultation du public sur la demande de prolongation de la concession de sables et graviers siliceux dite « Platin de Grave » au large du département de la Gironde 🌍Contacts 🌍Projet darrêté ministériel fixant les exigences minimales des études dimpact et des études de dangers en vue de lautorisation environnementale pour certaines rubriques de la nomenclature des installations classées 🌍Projet de décret portant diverses dispositions relatives à la police des déchets et à la lutte contre labandon de déchets, la traçabilité, lattestation de tri des biodéchets, le tri performant et le statut de déchet 🌍Projets de décret modifiant la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement et darrêté relatif aux prescriptions générales applicables aux installations relevant du régime de lenregistrement au titre de la rubrique n° 2130-1 (piscicultures deau douce) de la nomenclature des installations classées pour la protection de lenvironnement Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Une feuille de route nationale 2024-2029 pour lutter contre la tuberculose bovine 🌍Laboratoires officiels et reconnus en santé animale 🌍Annie Genevard, ministre de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Laboratoires officiels et reconnus en alimentation 🌍Un foyer de dermatose nodulaire confirmé dans un élevage bovin en Savoie 🌍La situation de la fièvre catarrhale ovine (FCO) en France 🌍La France et lItalie partagent des enjeux communs pour lavenir de lagriculture européenne 🌍Santé et sécurité au travail 🌍Renforcement de la protection des travailleurs contre les risques liés à la chaleur Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍ÉTAT DES LIEUX DES STRATÉGIES « CLIMAT » DES ENTREPRISES DES SECTEURS DE LIMMOBILIER, DES TRANSPORTS ET DE LINDUSTRIE 🌍Trop souvent ignorée, la Qualité dair intérieur peut, aussi, aller de pair avec lefficacité énergétique dans les b'timents tertiaires 🌍FRANCE 2030 : RELANCE DE LAPPEL A PROJETS« DECARB IND » POUR DECARBONER LINDUSTRIE 🌍AUTO-RÉNOVATION ACCOMPAGNEE : LADEME ANNONCE LES LAURÉATS DE COOPRÉNO 🌍CONSEIL DADMINISTRATION DU 5 DECEMBRE 2024 🌍2ND RELEVÉ DE LAPPEL A PROJETS AVELO 3 : ANNONCE DES TERRITOIRES LAURÉATS 🌍COLLOQUE DE LONPE 🌍BLACK FRIDAY : CONSOMMER MIEUX, CONSOMMER MOINS ? 🌍ELECTRICITÉ VERTE : 12 NOUVELLES OFFRES LABELLISÉES « VERTVOLT » Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article L251-22 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-14) 🌍Modification article L251-20 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-14) 🌍Modification article D741-60 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-14) 🌍Modification article L250-10 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-14) 🌍Modification article Annexe à l'article D343-18-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-12) 🌍Modification article D343-18-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-12) 🌍Modification article D343-5 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-12) 🌍Modification article R717-84-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-01) 🌍Modification article R717-78-19 du Code rural et de la pêche maritime (2025-06-01) Reporterre, le média de l'écologie 🌍« Affligeant, mais sans surprise » : la loi Duplomb quasi adoptée au Parlement 🌍A69 : « L'offensive violente » des pro-autoroute contre les opposants 🌍Dans les Alpes, les habitants d'une station votent pour la fin du ski 🌍« Bosser l'après-midi, c'est inadmissible » : des boulangers aux ouvriers, l'enfer de la canicule 🌍Énergies renouvelables attaquées : le secteur solaire toujours inquiet 🌍Pas plus d'un par jour : Cannes limite les paquebots géants dans sa baie 🌍Deux chats pêcheurs, espèce vulnérable, sont nés dans un zoo français 🌍En Méditerranée, l'eau est 5 °C plus chaude que la normale 🌍« Pas de loi Duplomb, on veut des papillons ! » : 10 000 personnes en colère partout en France Foncier & Développement 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍Séville : après les grandes promesses, lONU appelle à passer à laction 🌍Opérer un virage climatique exige la fin de la dépendance fossile, avertit une experte de lONU 🌍Changer de cap climatique exige la fin de la dépendance fossile, avertit une Experte de lONU 🌍Haïti sans défense face aux ouragans : lONU alerte sur linsuffisance des secours 🌍Une vague dengagements pour clore la conférence de Nice 🌍« Pas de déclaration sur locéan sans les petites îles » : les États insulaires donnent de la voix 🌍À Nice, un pas décisif vers un traité mondial contre la pollution plastique 🌍Conférence de lONU à Nice : plus dun tiers des stocks mondiaux de poissons surexploités 🌍Conférence sur locéan : lONU appelle à lutter contre « la cupidité » qui détruit les milieux marins Lesaffre 🌍MicroBioGen et Lesaffre établissent un partenariat exclusif global pour fournir des solutions innovantes à base de levure pour les marchés de la panification, de la nutrition et des produits chimiques biosourcés 🌍Lesaffre et son partenaire historique Citra Bonang ont signé un accord dinvestissement en présence dEmmanuel Macron, président de la République française, et de Prabowo Subianto, président de la République dIndonésie 🌍Lesaffre et Zilor créent une Joint-Venture 🌍Lesaffre renforce sa Recherche, Développement & Innovation (RD&I) gr'ce à lacquisition dAltar, une société appartenant à Ginkgo Bioworks 🌍Lesaffre acquiert une participation majoritaire dans Biorigin, renforçant et élargissant ainsi son offre dingrédients aromatiques 🌍Lesaffre a finalisé lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre nomme Ulrich Irgens Directeur Général de Gnosis by Lesaffre, sa business unit dédiée à la nutrition et à la santé humaine. 🌍Lesaffre renforce sa présence sur le marché des ingrédients aromatiques gr'ce à lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre lance les travaux dune nouvelle unité de récupération de chaleur fatale sur le site historique du Groupe à Marcq-en-Barul, en partenariat avec ENGIE Solutions DS-Avocats 🌍Le résultat de lenquête IPI: La Commission décide dexclure les entreprises chinoises du marché public des dispositifs médicaux 🌍La CNIL sanctionne de nouveau des traitements de prospection commerciale sans base légale 🌍La CNIL sanctionne de nouveau des traitements de protection commerciale sans base légale 🌍La CNIL sanctionne de nouveau des traitements de protection commerciale sans base légale 🌍Actualités en matière dévaluation en douane : Prix de transfert, ajustements de prix et recours aux bases de données statistiques 🌍Jurisprudence importante en matière dexpropriation : Cour de cassation, 3ème chambre civile, 6 mars 2025 🌍DS Avocats obtient un triple rejet de recours pour ENEDIS devant le Tribunal de lUE 🌍DS Avocats nomme Laurence Ren associée et renforce son positionnement auprès de la clientèle chinoise 🌍MACF, contrôle export, e-commerce : comment concilier simplification et marché unique européen ? Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Objectif climatique 2040 : la France joue les "retardaterre" 🌍Une restriction de la chasse des oiseaux migrateurs fondée sur la science crispe les chasseurs 🌍Déchets : la différence des tarifs de la redevance de retrait des ordures ménagères constitue une inégalité 🌍Le chiffre du jour : 130 millions deuros 🌍Incendie Bolloré Logistics : le rapport du BEA-RI instrumentalisé par les sociétés en contentieux 🌍Bonus écologique : le Gouvernement précise les modalités de prise en charge par les CEE 🌍Fuites de gaz à effet de serre : une jeune pousse miniaturise une technologie existante 🌍PFAS : les responsables d'une usine italienne sont condamnés pour « catastrophe environnementale sans nom » 🌍Matières premières critiques : la Commission liste onze produits et déchets valorisables à haut potentiel Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Lettre de l'ORT N°63 : Mutualiser les moyens de déplacement, le covoiturage et l'autopartage 🌍Fonds Vert 🌍Lettre de l'ORT n°60 - Développer la pratique du Vélo en Hauts-de-France 🌍Tableau de bord des mobilités durables 🌍Les chiffres clés des transports 2024 - Données 2022/2023 🌍OPTL - rapport 2024 de l'Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les Transports et la Logistique 🌍Les services express routiers : une offre de transport attractive et rapidement déployable 🌍Lettre de l'ORT N°62 - La mobilité solidaire 🌍Lettre de l'ORT N°61 - La mobilité électrique Neptunus (revue) 🌍[hal-05093838] Le statut juridique du passage du Nord-Ouest 🌍[hal-05093857] Le retrait du Mali, du Burkina Faso et du Niger de la CEDEAO : analyse de quelques conséquences en droit maritime togolais 🌍[hal-05093812] L'année 2025 : l'océan tous azimuts ! 🌍[hal-04216698] Sur l'opposabilité de la Merchant Clause 🌍[halshs-04148463] The International Outer Space and Maritime Legal Commons: different principles and common legal loopholes governing the deep-seabed, outer space, celestial bodies, and the high seas 🌍[hal-04947695] La protection du milieu marin en Océanie 🌍[hal-04876096] Perspective du littoral 🌍[hal-04721151] Une analyse de la sentence arbitrale rendue dans le différend maritime du Golfe de Piran entre la Slovénie et la Croatie 🌍[hal-03833554] Protection de la mer par les principes juridiques environnementaux : Aperçu de l'évolution, conceptualisation et enjeux CNCD-11.11.11 🌍Scinder l'accord UE-Mercosur : un détournement démocratique 🌍Obsolètes, les réformes agraires ? 🌍Double standard dans nos assiettes 🌍Omnibus : la Commission européenne sacrifie le climat et les droits humains au nom de la compétitivité 🌍Accord UE-Mercosur : Le libre-échange au prix des enjeux sociaux et environnementaux 🌍Business vert en pays pauvres 🌍Suspendre l'accord d'association UE-Israël 🌍Rwanda 1994-2024 : sur les chemins de la réconciliation 🌍Imagine demain le monde n°163. La survie de nos forêts Environnement » Les Surligneurs 🌍La haute mer a-t-elle vraiment été une « zone de non-droit », comme laffirme Emmanuel Macron ? 🌍Scandale Kem One : au sud de Lyon, un industriel rejette des tonnes de gaz cancérigène 🌍Non, le JT de TF1 na pas confirmé lexistence des « chemtrails » 🌍Sera-t-il bientôt obligatoire de déclarer les récupérateurs deau de pluie ? 🌍Non, le Groenland na jamais été une vaste étendue dherbe 🌍Une nouvelle réglementation concernant les haies « trop touffues » va-t-elle bientôt entrer en vigueur ? 🌍Sera-t-il bientôt interdit darroser son jardin à leau de pluie ? 🌍Procès historique de TotalEnergies : le « greenwashing » sur le banc des accusés 🌍Qualité de lair : la suppression des ZFE pourrait-elle relancer une salve de condamnations de la France ? Blog CMG Ferroviaire 🌍09.05.23Blog de la réforme ferroviaireFret SNCF : la menace européenne 🌍30.03.23Blog de la réforme ferroviaireTarification des installations de service : 10 ans, ça suffit ! 🌍06.01.21Blog de la réforme ferroviaireLe décret sur les lignes de desserte fine du territoire est paru ! 🌍15.09.21Blog de la réforme ferroviaireOuverture à la concurrence du marché ferroviaire : freins et attentes 🌍25.02.22Blog de la réforme ferroviaireLes modifications apportées par la loi 3DS sur le transport ferroviaire 🌍23.06.21Blog de la réforme ferroviaireLa démocratisation de laccès au matériel roulant ferroviaire en progression 🌍12.07.23Blog de la réforme ferroviaireLes enseignements des lignes directrices de la Commission européenne concernant le règlement « OSP » 🌍29.07.22Blog de la réforme ferroviaireLes droits des voyageurs ferroviaires : quelle règlementation sapplique et quel champ dapplication ? 🌍09.04.21Blog de la réforme ferroviaireSNCF Réseau envisage la fermeture dune section du réseau ferré national : la liaison Montluçon-Evaux les Bains Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article D224-15-12 F du Code de l'environnement (2025-06-26) 🌍Modification article D224-15-12 G du Code de l'environnement (2025-06-26) 🌍Modification article D224-15-12 E du Code de l'environnement (2025-06-26) 🌍Modification article D132-7 du Code de l'environnement (2025-05-24) 🌍Modification article D134-4 du Code de l'environnement (2025-05-24) 🌍Modification article R213-32 du Code de l'environnement (2025-05-21) 🌍Modification article L541-15-10 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L229-78 du Code de l'environnement (2025-05-02) 🌍Modification article L566-4 du Code de l'environnement (2025-05-02) LIFTI 🌍Recrutement un.e responsable de communication 🌍ANFT 2025 Merci ! 🌍ANFT 2025 Le guide complet est en ligne ! 🌍Faire évoluer le droit pour renforcer lutilité publique du foncier ? 🌍B'tir un système plus lisible et opérationnel à la compensation, renaturation et restauration 🌍Réseau des Inventaires Territoriaux des Friches 🌍Mieux appréhender les friches 🌍À la recherche de nouveaux modèles économiques de laménagement 🌍Les Assises Nationales du Foncier et des Territoires 2025 : Trouver ensemble les solutions foncières daujourdhui Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-039949 du président de lASNR du 30 juin 2025 🌍Décision n° CODEP-DTS-2025-037803 du Président de lASNR du 17 juin 2025 🌍Décision nº CODEP-LYO-2025-033598 du président de lASNR du 28 mai 2025 🌍Décision nº CODEP-DEU-2025-035318 du président de lASNR du 16 juin 2025 🌍Décision nº CODEP-LYO-2025-034834 du président de lASNR du 24 juin 2025 🌍Décision n° CODEP-DTS-2024-032362 du Président de l'ASNR du 17 Juin 2024 🌍Décision n° CODEP-DTS-2024-042117 du Président de l'ASNR du 23 Septembre 2024 🌍Décision nº CODEP-MRS-2025-025325 du Président de lASNR du 23 juin 2025 🌍Décision N° CODEP-DTS-2024-032080 du Président de l'ASNR du 24 juin 2024 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Mobilité scolaire quotidienne, empreinte carbone et enjeux sociospatiaux : le cas des collégiens girondins 🌍Les difficultés liées au financement de la mobilité à Lomé et à Dakar 🌍Modélisation de la gouvernance des villes portuaires européennes de taille moyenne 🌍Une méthode d'enquête du transport de marchandises en ville pour un diagnostic en politiques urbaines 🌍Des petits ports aux grands ports : une perspective historique de la hiérarchisation des ports à Madagascar 🌍Techniques dinspection à distance dans les ports scandinaves de petite et moyenne taille 🌍Port-city cultural interactions influence on sustainable coastal development 🌍Dynamiques portuaires et de développement territorial dans le Bassin caraïbe 🌍Les ports secondaires rouliers et ferries en France: Le tournant ferroviaire des pré- et post-acheminements de remorques non-accompagnées France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍HCFiPS | Mieux concilier production et redistribution 🌍Entrer et progresser dans la fonction publique : attractivité et mobilité sociale 🌍À venir | Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Décarbonation de lacier et des métaux de base : envoyons les bons signaux 🌍Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Replay à venir | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Suivez en direct | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Forum pour l'avenir franco-allemand | Cinq ans de dialogue franco-allemand 🌍La demande en eau Prospective territorialisée à lhorizon 2050 Revue juridique de l’environnement 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/2 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 49) 🔒Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? | Revue juridique de lenvironnement (2024/HS1 Hors série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/4 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/3 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/2 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/1 Vol. 49) 🔒Lévaluation environnementale face à limpératif écologique | Revue juridique de lenvironnement (2023/HS1 N° Hors-série) actuEL HSE 🌍Pour lutter contre les accidents dans les ICPE qui gèrent des déchets, une dizaine d'arrêtés ministériels sont modifiés 🌍Comment réaliser une surveillance environnementale des dioxines et furanes autour d'une ICPE ? 🌍Stockage géologique du carbone : gr'ce à un accord, la France pourra envoyer son CO2 en Norvège 🌍La QVCT, un concept encore flou qui simpose très doucement 🌍Fortes chaleurs : la DGT sensibilise linspection du travail à la nouvelle réglementation 🌍Les députés votent à lunanimité la création dun registre national des cancers 🌍Retraites : François Bayrou reprendra «les avancées» du conclave dans le PLFSS pour 2026 🌍Pour les syndicats et le patronat, la baisse du temps de travail nest plus à lordre du jour 🌍Économie de la fonctionnalité : comment réduire son empreinte environnementale sans sacrifier sa rentabilité ? Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Les autorisations de destruction des requins en Nouvelle-Calédonie annulées par la justice : CAA de Paris 12 janvier 2024, n° 22PA05499] 🌍[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur laccélération de la transition climatique de notre système alimentaire] 🌍[La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire] 🌍[La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers] 🌍[Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍Objectif climatique 2040 : la France joue les "retardaterre" 🌍Une restriction de la chasse des oiseaux migrateurs fondée sur la science crispe les chasseurs 🌍Déchets : la différence des tarifs de la redevance de retrait des ordures ménagères constitue une inégalité 🌍Le chiffre du jour : 130 millions deuros 🌍Incendie Bolloré Logistics : le rapport du BEA-RI instrumentalisé par les sociétés en contentieux 🌍Bonus écologique : le Gouvernement précise les modalités de prise en charge par les CEE 🌍Fuites de gaz à effet de serre : une jeune pousse miniaturise une technologie existante 🌍PFAS : les responsables d'une usine italienne sont condamnés pour « catastrophe environnementale sans nom » 🌍Matières premières critiques : la Commission liste onze produits et déchets valorisables à haut potentiel Green Law Avocats 🌍Droits fondamentaux : précisions du juge administratif sur le droit au procès équitable 🌍Espèces protégées : intérêt public présumé et droit au recours 🌍Fonction publique : la protection fonctionnelle, du fait générateur à la prescription 🌍La régularisation du permis rectificatif en appel 🌍Contribuable respirez, lair sain est redevenu gratuit ! 🌍Rejets atmosphériques et risques sanitaires 🌍Préjudice écologique : les carences de lÉtat dans la lutte contre la prolifération des algues vertes 🌍Absence durgence à suspendre lautorisation de capturer des alouettes des champs 🌍Chroniques des énergies renouvelables 2024-2025 Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L621-21 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-28 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L132-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L111-12 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L100-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L143-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L174-5 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Le cadre juridique de lachat dénergie éolienne renouvelé 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Actualité30/6/2025Bird v. Microsoft: A New Copyright Lawsuit Targets AI Training Practices in the United States 🌍Actualité27/6/2025Entraîner une IA sur des uvres protégées sans autorisation : un usage équitable (fair use) au regard du droit américain ? 🌍Actualité27/6/2025Jeanne dArc boutée hors de Nice : quand la création artistique se heurte aux règles de la commande publique décision dappel attendue en juillet ! 🌍Actualité26/6/2025Pirated Libraries and AI Training: A Federal Courts Landmark Ruling on Fair Use in Bartz et al. v. Anthropic PBC 🌍Publication24/6/2025Rapport d'activité 2024 du cabinet DDG 🌍Événement13/6/2025DDG à Berlin pour la 43e conférence annuelle de lECTA ! 🌍Distinction12/6/2025Frédéric Dumont nommé "Lawyer of the Year" en droit de la publicité par Best Lawyers 2026 🌍Actualité24/6/2025Contenus générés par intelligence artificielle : le CSPLA confie une mission détude au Professeur Valérie-Laure Benabou 🌍Événement23/6/2025Sommet du Luxe et de la Création 2025 - Intelligence artificielle, création et transmission Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Texte n° 148 🌍Réguler l'importation et l'exportation de trophées de chasse d'espèces protégées - Texte n° 741 🌍Prévenir le développement des vignes non cultivées - Texte n° 134 🌍Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Rapport n° 721 🌍Recours des collectivités territoriales au modèle de la société portuaire - Texte de la commission n° 722 🌍Mieux protéger les écosystèmes marins - Rapport n° 697 🌍Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 698 🌍Lever les contraintes à l'exercice du métier d'agriculteur - Texte n° 655 🌍Prévenir le développement des vignes non cultivées - Texte de la commission n° 647