Thématiques - Environnement OPML JSON RSS dubaï demande conditions commission prévue contrôles mentionnée climatique mentionnés agricole personnes place produits chargé montant organisation état année climat cop28 producteurs agriculture risques pêche énergies conseil aide animaux maritime travail européenne application rural Min Env Consultations Publiques 🌍Projet darrêté relatif à la Redevance pour pollutions diffuses (RPD) pour lannée 2024 modifiant larrêté du 22 novembre 2010 établissant la liste des substances soumises à la redevance pour pollutions diffuses 🌍Plan national dactions en faveur du R'le des genêts 🌍Projet de décret portant diverses dispositions relatives aux fonds dédiés au financement de la réparation des produits relevant du principe de responsabilité élargie du producteur 🌍Projet darrêté portant diverses dispositions relatives aux fonds dédiés au financement de la réparation, du réemploi et de la réutilisation des produits relevant du principe de responsabilité élargie du producteur 🌍Projet de décret relatif à la gestion des déchets et à la responsabilité élargie des producteurs de navires de plaisance ou de sport 🌍Projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à larrêt des installations nucléaires de base 🌍Projet de décret modifiant le plafond démission de gaz à effet de serre pour les installations de production délectricité à partir de combustibles fossiles pris en application de larticle 36 de la loi 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures durgence pour la protection du pouvoir dachat. 🌍Projets de décret et darrêté relatifs à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur 🌍Projet darrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de larticle L. 121-5 du code de lurbanisme, en vue de la création dune station dépuration des eaux usées sur la commune de Lanmodez (Côtes dArmor) soumise à la loi littoral. Ministère Transition Ecologique 🌍Le Marais poitevin labélisé Ramsar 🌍Le lancement de la Stratégie nationale Biodiversité 2030 🌍Contre les agressions, levons les yeux 🌍La célébration de la création de lUnion internationale pour la conservation de la nature : le bilan de 75 ans dimpact 🌍Séquence hivernale 2023/2024 : agir contre le mal-logement 🌍PlanEcoJardin : engager les professionnels dans la mise en uvre de la gestion écologique des espaces végétalisés de lÉtat 🌍1re édition du forum de Paris sur la décarbonation 🌍Comité interministériel des villes 2023 🌍Le covoiturage, une opportunité pour les employeurs Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍La documentation officielle de la PAC 2023-2027 🌍Déplacement de Marc Fesneau dans le Loiret (45) - Jeudi 7 décembre 2023 🌍Recrutement et rémunération des agents d'inspection vétérinaire affectés en abattoir 🌍Déplacement de Marc Fesneau dans l'Orne à loccasion du congrès de la Fédération nationale des producteurs laitiers (FNPL) - Jeudi 7 décembre 2023 🌍Influenza aviaire : la France place son territoire en niveau de risque « élevé » pour renforcer la protection des élevages avicoles 🌍Gestion durable des forêts privées : Marc Fesneau signe les arrêtés approuvant neuf schémas régionaux de gestion sylvicole 🌍Reconnaissance de lexpertise détenue par les agents du ministère de l'Agriculture 🌍Actualités réglementaires phytosanitaires du 25 novembre au 1er décembre 2023 (semaine 48) 🌍Actualités réglementaires vétérinaires du 25 novembre au 1er décembre 2023 (semaine 48) Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍BAROMĒTRE « LES REPRÉSENTATIONS SOCIALES DU CHANGEMENT CLIMATIQUE » 2023 : LES FRANÇAIS ET LES DECIDEURS ECONOMIQUES ONT UNE FORTE ATTENTE VIS-À-VIS DES ÉTATS POUR AGIR CONTRE LE CHANGEMENT CLIMATIQUE 🌍Sobriété : des écogestes accessibles à tous pour réduire sa consommation et sa facture de gaz 🌍Ouverture de la plateforme « Mission Transition Écologique » 🌍DÉCARBONATION DES SECTEURS AÉRIEN ET MARITIME DICI 2050 : 2 SCÉNARIOS POUR ÉVALUER LES BESOINS EN ÉLÉCTRICITÉ ET CO2 LIÉS À LA PRODUCTION DE E-CARBURANTS EN FRANCE 🌍LADEME PRESENTE A LA COP 28 POUR LE CLIMAT 🌍Lancement de la 2e édition des Trophées ARTISAN de ladaptation au changement climatique 🌍ACCOMPAGNER LES ELUS LOCAUX GRACE A DES SOLUTIONS « CLE EN MAIN » POUR DEVELOPPER LEURS PROJETS DENERGIES RENOUVELABLES 🌍Lancement dun réseau délus référents transition écologique et énergétique, « Élus pour agir » 🌍LANCEMENT DE LADEME ACADÉMIE, UNE OFFRE DE SENSIBILISATION ET DE FORMATION INÉDITE À LA TRANSITION ÉCOLOGIQUE Actualités nationales de l'ASN 🌍Centrale nucléaire du Tricastin : publication du rapport de la mission AIEA/OSART 🌍Nouveaux coefficients de dose radon publiés par la CIPR : avis de l'ASN 🌍Quelle perception ont les Français du nucléaire et de son contrôle ? 🌍Déplacement dune délégation de lASN en Chine : visites techniques 🌍LASN accueille la réunion semestrielle de WENRA 🌍LASN rencontre une délégation de lautorité de sûreté nucléaire néerlandaise 🌍Déplacement dune délégation de lASN en Chine 🌍LASN publie un guide déclinant les niveaux de référence de sûreté de WENRA 🌍LASN fait un point de situation des sujets de sûreté nucléaire avec lassociation Greenpeace Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article R234-4 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-24) 🌍Modification article R234-3 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-24) 🌍Modification article R274-20-1 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-24) 🌍Modification article R234-5 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-24) 🌍Modification article R272-9-1 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-24) 🌍Modification article D361-44-10 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-21) 🌍Modification article D361-43-6 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-21) 🌍Modification article D361-44-3 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-21) 🌍Modification article D361-44-9 du Code rural et de la pêche maritime (2023-11-21) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Récupérer les eaux de pluie, un vrai casse-tête 🌍La pollution, autre fléau des habitants inondés du Pas-de-Calais 🌍Malgré les énergies renouvelables, les fossiles règnent toujours 🌍Un site nucléaire anglais attaqué par des hackers 🌍En pleine sécheresse, Cristaline veut privatiser une nappe phréatique 🌍Les attaques d'ours se multiplient au Japon 🌍COP28 : record de lobbyistes des énergies fossiles 🌍Loi Asile et immigration : la gauche enfin réunie 🌍Émissions mondiales de CO2 : « On continue de foncer dans le mur » Foncier & Développement 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 DS-Avocats 🌍Effectiveness of European Union sanctions against Russia 🌍Asia Trade & Customs 🌍Vous possédez une société ou une filiale en Italie ? 🌍Italie Vous possédez une société ou une filiale en Italie ? 🌍Automobile : le projet de loi de Finances fixe les contours de la fiscalité automobile en 2024 🌍Automobile Contrôle technique des deux-roues : le Conseil dEtat sonne le coup darrêt 🌍Actualité du « greenwashing » Pratiques commerciales trompeuses | Publication du « Guide pratique des allégations environnementales » par le CNC 🌍Automobile Fin de la vignette et de la carte verte dassurance 🌍Actualité du « greenwashing » Pratiques commerciales trompeuses | Recevabilité du recours de trois ONG contre TotalEnergies Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Règlement Écoconception : Conseil et Parlement européens sont parvenus à un accord 🌍Risque inondation : l'Inrae lance un serious game 🌍Pesticides : la reconnaissance mutuelle est subordonnée à des conditions climatiques comparables 🌍Le chiffre du jour : 2 456 🌍La responsabilité pour troubles anormaux de voisinage va être inscrite dans la loi 🌍Comment les syndicats font face à la transition écologique de l'emploi 🌍Piles à combustible : Symbio inaugure sa gigafactory dans le Rhône 🌍REP tabac : le contrat pour le financement des cendriers de rue finalisé et transmis à l'État pour validation 🌍Contentieux climatiques : la justice belge impose une baisse des émissions à l'État et à deux régions Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Panorama des nouvelles Autorités Organisatrices de la Mobilité en Hauts-de-France 🌍Lettre de l'ORT n°60 🌍Lettre de l'ORT n°59 🌍Enquête sur le transport à la demande en Hauts-de-France 🌍Enquête sur l'offre de transports collectifs urbains en région Hauts-de-France 🌍Elements de réflexion sur la création d'une zone à faibles émissions mobilité 🌍Les chiffres clés 2019 🌍Résultats du second appel à projet "Fonds mobilité active- continuités cyclables" 🌍Challenge de la mobilité en Hauts-de-France LIFTI 🌍La voix de nos partenaires Robert Carreras, Gérant Tesora 🌍Publication Renouveler les stratégies foncières territoriales 🌍Le Lifti reprend linitiative sur la qualité de la DATA foncière 🌍La voix de nos partenaires Anne Blanchart, Présidente et Co-fondatrice Sol&Co 🌍La voix de nos partenaires Timothée Hubscher, Directeur Citadia 🌍Les Cahiers des Assises 2022 🌍Les compensations écologiques 🌍Comité Juridique Conférence inaugurale sur la compensation 🌍Conseil dadministration : renouvellement & perspectives ! Bulletin officiel de l'ASN 🌍Avis n° 2023-AV-0426 de lASN du 14 septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-DJN-2023-058435 du Président de l'ASN du 20 novembre 2023 🌍Décision n° CODEP-DCN-2023-023037 du Président de l'ASN du 29 novembre 2023 🌍Avis n° 2023-AV-0434 de lASN du 21 novembre 2023 🌍Décision n° CODEP-LYO-2023-057758 du Président de lASN du 20 novembre 2023 🌍Décision n° CODEP-LYO-2023-059615 du Président de lASN du 16 novembre 2023 🌍Décision n° CODEP-LYO-2023-058299 du Président de lASN du 26 octobre 2023 🌍Avis n° 2022-AV-0408 de lASN du 4 octobre 2022 🌍Avis n° 2023-AV-0424 de lASN du 12 septembre 2023 actuEL HSE 🌍En hiver, cest le moment de mesurer le radon 🌍Les dispositifs d'aide énergétique pour les entreprises seraient prolongés d'un an 🌍Biodiversité : WWF publie un guide pour les PME 🌍La stratégie nationale biodiversité 2030 enfin publiée ! 🌍La dématérialisation du DUERP dans l'impasse 🌍Zéro artificialisation des sols : comment atteindre l'objectif ? 🌍Démarche ALM : prévenir le risque de TMS lors de la mobilisation des patients 🌍Fit for 55 : accord sur un règlement pour réduire les émissions de méthane 🌍Les greentechs manquent de bras et dattrait Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Report de date le Cycle consacré aux grandes réformes européennes] 🌍[Glyphosate renouvelé dans lUnion européenne : Corinne Lepage menace de saisir la justice] 🌍[ZAN : Les trois décrets dapplication ont été publiés] 🌍[Lastreinte pour la pollution de lair divisée de moitié par le Conseil dEtat : CE, 24 novembre 2023, Les Amis de la Terre et autres, n°428409] 🌍[Replay Les grandes réformes européennes : Thème n°5 LEurope et la lutte contre le greenwashing] 🌍[Le juge apporte des précisions quant à la responsabilité sans faute de lEtat en cas de disparition dun exploitant minier : CAA Lyon, 10 novembre 2023, M. E. et Mme D., n°22LY01430] 🌍[Le Parlement européen adopte le Net-Zero Industry Act] 🌍[Webinaire ICH BC HLA : la biodiversité dans limmobilier] 🌍[Replay Dernières chroniques Radio France de Madame Lepage] Lettre actu-environnement 🌍Règlement Écoconception : Conseil et Parlement européens sont parvenus à un accord 🌍Risque inondation : l'Inrae lance un serious game 🌍Pesticides : la reconnaissance mutuelle est subordonnée à des conditions climatiques comparables 🌍Le chiffre du jour : 2 456 🌍La responsabilité pour troubles anormaux de voisinage va être inscrite dans la loi 🌍Comment les syndicats font face à la transition écologique de l'emploi 🌍Piles à combustible : Symbio inaugure sa gigafactory dans le Rhône 🌍REP tabac : le contrat pour le financement des cendriers de rue finalisé et transmis à l'État pour validation 🌍Contentieux climatiques : la justice belge impose une baisse des émissions à l'État et à deux régions Green Law Avocats 🌍Détermination du taux de la TEOM : Des précisions sur la notion de « déchet ménager » 🌍Lannulation de lagrément dAnticor confirmée en appel 🌍GEMAPI : Publication du décret sur la prise en charge des travaux de mise en conformité des digues 🌍Vers un renforcement du droit pénal de lenvironnement à léchelle de lUnion européenne 🌍Pas dinconstitutionnalité de la sanction du défaut denregistrement des transactions sur le désistement dun recours 🌍Colloque « Le climat : la justice pour quoi faire ? » 🌍Jurisprudence Czabaj et CEDH : une application immédiate du délai raisonnable contraire au droit daccès à un tribunal 🌍Stocamine : suspension du confinement définitif des déchets 🌍Certificats de production de biogaz: le projet de décret sur lobligation de restitution en consultation ! Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) 🌍France Relance et économie circulaire Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique 🌍Piétonnisation des voies sur berges à Paris : une annulation de forme, pas sur le fond du projet! Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Événement5/12/2023Partenariat avec Fabian Gueroult, avocat spécialisé en droit des sociétés 🌍Actualité1/12/2023La loi de transposition de lANI du 10 février 2023 sur le partage de la valeur est publiée ! 🌍Événement27/11/2023La création assistée par lIA Generative avec Thibault Henriet 🌍Actualité25/11/2023Entrée en vigueur du règlement relatif à lIGPAI (rien à voir avec lIA !) 🌍Actualité27/11/2023La remise dite « Lidl » ne constitue pas un avantage sans contrepartie illicite 🌍Actualité24/11/2023Sécurité alimentaire et expérimentation animale : une nouvelle plateforme créée par lEFSA 🌍Actualité13/11/2023Pénalités logistiques : la DGCCRF publie une version actualisée de ses lignes directrices 🌍Événement12/11/2023IBA Paris 2023 : retour sur la soirée international 🌍Événement11/11/2023Intervention de Vincent Fauchoux à loccasion des Rencontres Internationales de la Mode Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QE Sénat : Pollution et encombrements de l'orbite terrestre (2023-06-08) 🌍QE Sénat : Nécessité de réviser le décret 2006-1100 du 30 août 2006 relatif aux gardes particuliers assermentés (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Subventions accordées aux communes labellisées « petites villes de demain ». (2023-04-27) 🌍QE Sénat : Difficultés dans la mise en oeuvre des retenues d'eau dans l'agriculture (2023-03-30) 🌍QE Sénat : Liste des communes retenues dans le cadre de l'aide en faveur de la résorption des fuites des réseaux d'eau (2023-06-15) 🌍QE Sénat : Mesures gouvernementales pour la réutilisation des eaux usées (2023-03-23) 🌍QE Sénat : Réutilisation des eaux usées (2023-03-09) 🌍QE Sénat : Aide apportée aux communes en période de sécheresse hivernale (2023-03-02) 🌍QE Sénat : Compensation des travaux de renaturation des cours d'eau (2023-02-23) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) 🌍QE Sénat : Exclusion des pharmacies d'officine des usagers prioritaires en matière de délestage électrique (2022-12-01) 🌍QE Sénat : Obligation de vidange des piscines collectives (2023-07-20) 🌍QE Sénat : Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux (2023-05-18) 🌍QE Sénat : Conditions de délivrance des orthèses de série (2022-10-27) 🌍QE Sénat : Centre de santé infirmier (2022-07-14) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 128 annexe 3 tome III 🌍Budget 2024 : Enseignement technique agricole - Avis n° 133 tome III 🌍Budget 2024 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 129 tome I 🌍Protéger les terres agricoles - Texte n° 125 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 112 🌍Épargnants et exploitations agricoles françaises - Texte n° 15 🌍Préserver des sols vivants - Texte n° 66 🌍Épargnants et exploitations agricoles françaises - Rapport n° 61 🌍Épargnants et exploitations agricoles françaises - Texte de la commission n° 62