Thématiques - Environnement OPML JSON RSS santé publique autorité plan fonction administration sein contribution lire risques personnel nucléaire application sécurité site comité représentants conditions public travail formation social dispositions environnement président aucune consultation général prévues matière suite jour état Min Env Consultations Publiques 🌍Lancement de la consultation du public sur la décision approuvrant la méthode "Label Bas Carbone" Restauration hydraulique des tourbières 🌍Projet darrêté encadrant la chasse du fuligule milouin (Aythya ferina) 🌍Projet darrêté portant cahier des charges des éco-organismes, des systèmes individuels et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie des producteurs demballages servant à commercialiser des produits consommés ou utilisés par des professionnels 🌍Projet de stratégie nationale de gestion intégrée du trait de côte 🌍Projet darrêté modifiant les fiches dopérations standardisées "Pompes à chaleur en résidentiel collectif et en tertiaire" et les bonifications associées à ces fiches et créant les fiches "Systèmes géothermique" et une bonification associée à ces fiches dans le cadre du dispositif des certificats déconomies dénergie 🌍Projet darrêté révisant les fiches dopérations standardisées BAR-TH-171 et BAR-TH-172 et modifiant les bonifications associées à ces fiches dans le cadre du dispositif des certificats déconomies dénergie 🌍Projet darrêté modifiant la mise en uvre de plusieurs dispositions des cahiers des charges des éco-organismes et des organismes coordonnateurs de la filière à responsabilité élargie du producteur des produits et matériaux de construction du secteur du b'timent annexés à larrêté ministériel du 10 juin 2022 🌍Projet de décret portant sécurisation des dispositifs daides gérés par lAgence nationale de lhabitat 🌍Projet de décret modifiant larticle D. 314-15 du code de lénergie relatif aux seuils applicables pour bénéficier de lobligation dachat pour la production délectricité à partir dénergies Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Éducation à lalimentation : les outils éducatifs sur le programme 🌍« Lait et Fruits à l'école » : un programme européen pour éduquer au bien manger 🌍Programme « Lait et Fruits à l'école » : ouverture de la 2e période de dépôt pour les appels à projets 🌍Communiquer sur le programme, une obligation 🌍Analyse des impacts de l'intelligence artificielle sur les grands métiers du Ministère de l'Agriculture, de la Souveraineté alimentaire et de la Forêt et de ses opérateurs 🌍Eau et alimentation : des histoires réussies 🌍Académie dagriculture de France : les sièges vacants à pourvoir avant le 31 décembre 2026 🌍Conseils pour une stratégie de développement des paiements pour les services environnementaux rendus par lagriculture 🌍La documentation officielle de la PAC 2023-2027 Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article D732-166-5 du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article D781-57 du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article Annexe I du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article D731-123 du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article L731-14-1 A du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article R732-61 du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article L723-11 du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article D732-107 du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) 🌍Modification article R732-66 du Code rural et de la pêche maritime (2025-12-31) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Les opposants à la LGV Bordeaux-Toulouse défendent leur « train du quotidien » 🌍À Lyon, malgré les efforts des Écologistes, toujours des enfants à la rue 🌍Lyon, « ville écolo » ? Le bilan des Écologistes entre avancées et promesses non tenues 🌍« L'hexane est un produit dangereux », conclut un rapport parlementaire 🌍Dans les Hauts-de-France, 83 000 personnes boivent une eau contaminée à un fongicide 🌍Le lobby du transport aérien applaudit le budget 2026 🌍Incendies, pollutions... Les « fermes » de batteries au lithium inquiètent les riverains 🌍Zimbabwe, Madagascar, Honduras... Ces crises humanitaires oubliées et aggravées par le changement climatique 🌍À Sainte-Soline, un dispositif de com' exceptionnel pour « documenter la violence des manifestants » Foncier & Développement 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍De la ferme familiale à la tech climatique : une Kényane aide les agriculteurs à déjouer la sécheresse 🌍Pour chaque dollar investi pour protéger la nature, 30 dollars sont dépensés pour la détruire 🌍Mozambique : les inondations forcent plus de 70 000 personnes à quitter leur foyer 🌍La planète vit désormais « au-delà de ses moyens » en eau, alerte un rapport de lONU 🌍L'intelligence artificielle va-t-elle déclencher une nouvelle ère pour l'énergie nucléaire ? 🌍Bouée de sauvetage pour locéan, le traité sur la haute mer entre en vigueur 🌍Haïti : comment des bons d'achat du PAM aident des rescapés de louragan Melissa 🌍2025 parmi les années les plus chaudes jamais enregistrées 🌍Ce que font les entités de l'ONU concernées par un éventuel retrait américain Le Moniteur Intégrale 🌍Commande publique : les systèmes dinformation en mutation pour un meilleur pilotage 🌍Au Carrefour des Gestions Locales de lEau, la pluie fait parler delle 🌍Budget 2026 : leffort demandé ne passe pas auprès des collectivités 🌍Nouvelle baisse dactivité pour les industriels des produits de construction en 2025 🌍Vos textes officiels du jeudi 29 janvier 2026 🌍Quand les géomètres-experts se font stratèges 🌍Roto La fenêtre de toit lance son réseau dartisans certifiés Roto Plus 🌍JOP 2030 : la justice exige plus de transparence sur les futurs ouvrages olympiques 🌍Mercedes-Benz optimise le temps de fonctionnement de ses utilitaires avec un diagnostic gratuit en temps réel Le Moniteur - Opérations immobilières 🌍Logement : le gisement des entrées de villes commerciales représente 5 années de production neuve 🌍Comment Ginkgo est devenu un spécialiste du recyclage urbain 🌍Comment optimiser ses finances avec un regroupement de crédits ? 🌍Immobilier : Mario Draghi et Valérie Létard donnent le ton au Mipim 2025 🌍Taxe annuelle sur les bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France : nouvelle délimitation de l'unité urbaine de Paris 🌍Crédit-bail : précisions sur l'étendue de l'obligation d'information Urbanisme et Amenagement 78 région parisienne 🌍Nouveau Mos 2025 : lÎle-de-France sancre dans sa trajectoire ZAN - Institut Paris Région 🌍Analyse du territoire : nouvel outil ouvert de lIGN 🌍https://www.cerema.fr/fr/actualites/que-deviennent-gares-rurales-quand-trains-disparaissent 🌍À Villeneuve-le-Roi, chaque arbre a désormais son jumeau numérique (94 🌍Agriculture et urbanisme : une responsabilité collective pour lavenir de nos territoires 🌍Concilier décarbonation et maintien de l'activité : enjeux et perspectives pour l'industrie francilienne - Institut Paris Région 🌍L'accessibilité des espaces naturels 🌍Quartiers des templiers et l'école des éléments : la vision d'Ylé 🌍À Pékin, un ancien bus recyclé en aire de jeux publique pour les enfants Veilles du Centre de ressources et d'ingénierie documentaires de l'INSP Scoop.it 🌍Souveraineté numérique : mesurer les dépendances pour inciter à passer à l'action | Localtis 🌍(Expérience Usagers) - Une convention départementale pour renforcer la protection des agents publics 🌍Biodiversity collapse threatens UK security, intelligence chiefs warn | Biodiversity | The Guardian 🌍LAutorité rend publique son étude sur les enjeux concurrentiels liés à limpact énergétique et environnemental de lIA 🌍European Public AI 🌍Guide des outils d'action économique (édition 2025-2026) 🌍LIA générative : des défis pour linternet ouvert | ARCEP 🌍Procédure budgétaire : tout doit changer ! 🌍Les évolutions récentes de la démographie française d'après l'INED (Géoconfluences) Politique du logement actualités 🌍Crise du logement au Royaume-Uni 🌍Crise du logement au Royaume-Uni et enseignements pour la France 🌍Révision des valeurs locatives : un petit pas en avant, un pas en arrière 🌍Mesurer et expliquer les disparitions de logements en France : une approche par les données foncières 🌍Vers une fusion des aides personnelles dans une « allocation sociale unique » ? 🌍Réduction de loyer de solidarité dans le parc social : usine à gaz à tous les étages 🌍Gestion des réservations de logements sociaux : lEtat mauvais joueur ? 🌍Rapport Daubresse-Cosson : un bon début mais peut mieux faire 🌍Une nouvelle évaluation des besoins en logement : quelques décryptages et interrogations Syndicat des énergies renouvelables actualités 🌍Lettre ouverte au Premier ministre 🌍Plus du quart de la production de chaleur est déjà dorigine renouvelable, mais il faut continuer à la décarboner et la France en a la capacité ! 🌍Le bois-énergie : un choix stratégique pour lavenir, énergétique et écologique, de la France 🌍Lettre ouverte aux parlementaires 🌍Lettre ouverte aux députés 🌍Energies renouvelables : façonner le destin énergétique de lEurope 🌍Les énergies renouvelables couvrent plus de 30% de la consommation électrique française 🌍Le SER répond à la consultation publique sur le projet de Stratégie française pour lénergie et le climat (SFEC) 🌍Planification des EnR : courrier du SER aux maires et conseillers municipaux Lesaffre 🌍Lesaffre ouvre un nouveau Baking Center Industriel à Shanghai, en Chine 🌍Le Général Philippe Susnjara rejoint Lesaffre en tant que Directeur de la Sûreté Groupe 🌍Lesaffre lance un guide pédagogique pour les 8-12 ans : une manière ludique dexpliquer aux plus jeunes les levures et leurs super-pouvoirs 🌍Lesaffre et ENGIE Solutions inaugurent une nouvelle unité de valorisation de chaleur fatale au sein de lusine historique de Lesaffre à Marcq-en-Barul (59) 🌍Lesaffre investit dans une nouvelle ligne de production de levure ultramoderne dédiée aux boissons fermentées et dans des installations de conditionnement sur son site de production à Gand, en Belgique 🌍Lesaffre réaffirme limportance de lintelligence artificielle dans sa stratégie en présence de Clara Chappaz, Ministre déléguée en charge de lintelligence artificielle et du numérique et Xavier Bertrand, Président de la Région Hauts-de-France 🌍MicroBioGen et Lesaffre établissent un partenariat exclusif global pour fournir des solutions innovantes à base de levure pour les marchés de la panification, de la nutrition et des produits chimiques biosourcés 🌍Lesaffre et son partenaire historique Citra Bonang ont signé un accord dinvestissement en présence dEmmanuel Macron, président de la République française, et de Prabowo Subianto, président de la République dIndonésie 🌍Lesaffre et Zilor créent une Joint-Venture DG Agri Rural Vision News 🌍Digital skills there is still room for improvement 🌍Get inspired by social entrepreneurship practices in European rural areas 🌍Empowering remote areas: Kiruna Declaration paves the way for a just transition 🌍Museum in the Village: where cultural heritage meets well-being! 🌍New insights and lessons learned from the Rural Pact Conference in Sweden 🌍European Commission proposes measures to boost digital skills 🌍Welcome the European Year of Skills! 🌍The Council of the EU promotes the special role of rural areas for the bioeconomy 🌍Tell the story of how cohesion policy made a difference for your local area DS-Avocats 🌍Primauté entre statuts et actes extra-statuaires dans une SAS: le « débat » continue 🌍Copropriété et expropriation : la Cour dappel de Paris confirme la prise en compte dun abattement de 15 % sur la valeur du bien. 🌍Le Data Privacy Framework américain consolidé ? 🌍DS Avocats consolide son expertise régionale à Lille avec la nomination de Marie-Ludivine Facon en tant que Counsel 🌍DS Avocats renforce sa pratique restructuring avec larrivée de Romain Olivares en qualité dassocié 🌍Malgré laccord UE-USA, « aucun secteur nest à labri dêtre mis sous le feu des projecteurs » 🌍PME : comment bien négocier son contrat avec une start-up du cloud 🌍Purenat lève 2M pour accélérer lindustrialisation de son textile dépolluant 🌍Taxe sur les petits colis : que changerait cette mesure du budget pour les clients de Temu et Shein Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Grands projets d'infrastructures : le rapport Cadot propose un régime contentieux spécial 🌍Jeux olympiques 2030 : la publicité des travaux nécessaires à leur organisation est requise 🌍Fonds réparation DEEE : 62,4 millions d'euros versés en trois ans 🌍Le CNRS a développé un indice d'équité dans la gouvernance de l'océan 🌍VHU : Renault s'allie à Derichebourg en France et investit en Italie 🌍Le chiffre du jour : 83 000 🌍Ce que contient réellement le projet de loi de simplification de la vie économique 🌍Lire notre dossier d'actu "PLF 2026 : ce qui est prévu en matière d'environnement " 🌍Loi de finances 2026 et environnement (2/2) : ce que contient la deuxième partie Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Tableau de bord de la Logistique - Edition 2025 🌍L'observatoire du vélo dans les territoires 🌍ENQUÊTE SUR L'OFFRE DE TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS EN RÉGION HAUTS-DE-FRANCE 🌍Insee Analyse Hauts-de-France : 2,5 % des actifs des Hauts-de-France se rendent au travail à vélo 🌍Cartographie des enquêtes et comptages de trafic routier de la DREAL Hauts-de-France 🌍Transports : la place de la France en Europe en 2022 🌍Panorama annuel des statistiques des transports de fret et de la logistique 2025 🌍Bilan thématique digitalisation et décarbonation des mobilités 🌍Open Data Transport Neptunus (revue) 🌍[hal-05337310] La privation d'aide humanitaire et les blocus navals : responsabilité internationale des États dans le droit international public 🌍[hal-05337325] Le droit international des pêches maritimes dans le golfe de Guinée, entre Espoir et désillusion 🌍[hal-04009879] Nature et contrôles des navires humanitaires privés : commentaire sous CJUE, grande Ch., 1er août 2022, aff. jointes C-14/21 et C-15/21 🌍[hal-05337290] 150 ans après, quel positionnement juridico-stratégique pour le port autonome de Douala ? 🌍[hal-05174070] La répression de la piraterie et les actes illicites en mer par le Cameroun 🌍[hal-05174036] La saisie conservatoire des navires en droit togolais 🌍[hal-05173974] Le capitaine : seul maître à bord après Dieu ? 🌍[hal-05093838] Le statut juridique du passage du Nord-Ouest 🌍[hal-05093857] Le retrait du Mali, du Burkina Faso et du Niger de la CEDEAO : analyse de quelques conséquences en droit maritime togolais CNCD-11.11.11 🌍Don't buy into occupation V. Les acteurs privés derrière l'économie de l'occupation et du génocide 🌍EU-US Deal : possible courses of action for the European Parliament 🌍Europe Amérique latine : vers un partenariat pour le développement durable 🌍Changeons la recette. Pour des systèmes alimentaires juste & durables. 🌍Imagine demain le monde. L'action climatique morcelée. 🌍La complicité d'entreprises dans le commerce avec les colonies israéliennes mise en évidence par un nouveau rapport 🌍Rapport 2025 sur la coopération belge au développement 🌍Objectif Climat 2040 : entre ambition affichée et concessions dangereuses 🌍Directive Retour et Pays tiers sûrs : des réformes contraires aux droits humains Environnement » Les Surligneurs 🌍Attention à ces fausses vidéos dimmeubles couverts de neige en Russie 🌍Koweït : limmense cimetière de pneus nexiste plus 🌍LUE a-t-elle vraiment créé une nouvelle taxe pour les pêcheurs de loisir ? 🌍Rétrospective 2025 : lÉtat de droit à lépreuve des crises 🌍Est-ce que le milliardaire Johan Eliasch a récemment acheté 162 000 hectares de la forêt amazonienne ? 🌍Emmanuel Macron peut-il encore bloquer le traité UE-Mercosur ? 🌍Attention à ces mauvaises vidéos utilisées pour illustrer louragan Melissa qui touche les Caraïbes 🌍La croissance accélérée des arbres dAmazonie ne remet pas en cause les dangers du réchauffement climatique 🌍Contrôle technique 2026 : le vrai du faux sur le prétendu durcissement Scoop.it - Pollution accidentelle des eaux 🌍How Odesa Zoo Is Saving Birds After a Rare Sunflower Oil Spill / le 27.01.2026 🌍Ship Owner Fined Over Charlottetown Fuel Spill HAZMAT Management / le 27.01.2026 🌍America's Largest Mobile Oil Rig Topples Over, Diesel Spill Confirmed /le 27.01.2026 🌍Bids Received for Removal of MSC Baltic III as Weather Damages Hulk / le 27.01.2026 🌍Rochester diesel spill cleanup delayed by ice and storm / le 26.01.2026 🌍NEO Nexts Piper Bravo platform suspends production following oil spill and valve failure - News - The Chemical Engineer / le 26.01.2026 🌍Solong Captain Denies Falling Asleep Before Hitting Stena Immaculate / le 26.01.2026 🌍More than 5 years after Wakashio oil spill, questions linger in Mauritius / le 26.01.2026 🌍Lab results received after oil leak / le 23.01.2026 Logements Envies de Ville 🌍« Les jeunes placent le logement au cur de leurs préoccupations électorales » 🌍Emploi, alimentation, santé, enfants : ce que les jeunes sacrifient pour un toit 🌍Le logement, un argument électoral pour les municipales ? 🌍Logement : repenser la production à partir de lexistant 🌍Recycler les bureaux en logements ? Quel (vrai) potentiel ? 🌍Comment les maires peuvent-ils venir en aide aux copropriétés dégradées ? 🌍Ces pannes dascenseurs qui isolent les habitants et les solutions qui fonctionnent 🌍MIPIM 2025 : les élus face aux défis urbains 🌍Pour faire face à la crise du logement, les maires européens se tournent vers lUE Transition écologique Veille INSP Scoop.it 🌍Biodiversity collapse threatens UK security, intelligence chiefs warn | Biodiversity | The Guardian 🌍Il est urgent d'adapter les infrastructures au changement climatique 🌍« Léducation constitue aujourdhui langle mort de la transition écologique » 🌍Questions d'économie de la santé 303 : Les politiques climatiques sont aussi une opportunité pour la santé publique - Irdes 🌍Piloter linnovation pour accélérer la transition écologique | EpE | Entreprises pour l'Environnement 🌍Stratégie nationale bas-carbone (SNBC) 🌍Planifier la décarbonation par les ressources locales (rapport final du Shift project) 🌍Paris +10 : laction climat plus que jamais nécessaire pour assurer notre sécurité, notre souveraineté, notre compétitivité, et la soutenabilité de nos finances publiques (I4CE) 🌍De 2030 à 2050, quels sont les objectifs climatiques de l'Union européenne ? Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article R229-2 du Code de l'environnement (2026-01-25) 🌍Modification article R229-1 du Code de l'environnement (2026-01-25) 🌍Modification article R229-3 du Code de l'environnement (2026-01-25) 🌍Modification article R125-68 du Code de l'environnement (2025-12-31) 🌍Modification article D411-48 du Code de l'environnement (2025-12-30) 🌍Modification article R592-112 du Code de l'environnement (2025-12-30) 🌍Modification article R592-48 du Code de l'environnement (2025-12-30) 🌍Modification article R592-84 du Code de l'environnement (2025-12-30) 🌍Modification article R592-77 du Code de l'environnement (2025-12-30) LIFTI 🌍« Plus rien ne justifie de continuer à faire de lextension urbaine » 🌍Thème 03 Introduire lévaluation des risques dans laide à la décision des projets publics et privés. 🌍Thème 02 Produire les fonciers du logement abordable. 🌍Thème 01 Intégrer lenvironnement dans les projets dimplantation industrielle et dinfrastructures. 🌍BDEI Construire ensemble les solutions foncières daujourdhui 🌍Recrutement un.e responsable de communication 🌍ANFT 2025 Merci ! 🌍ANFT 2025 Le guide complet est en ligne ! 🌍Faire évoluer le droit pour renforcer lutilité publique du foncier ? Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision nº CODEP-CAE-2026-004409 du président de lASNR du 27 janvier 2026 🌍Avis nº CODEP-DRC-2025-069088 du Président de lASNR du 18 décembre 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2026-000450 du président de lASNR du 26 janvier 2026 🌍Décision n° CODEP-CAE-2026-005421 du président de lASNR du 26 janvier 2026 🌍Décision n° CODEP-BDX-2026-003949 du président de lASNR du 22 janvier 2026 🌍Avis n° 2025-AV-006 de lASNR du 8 avril 2025 🌍Avis n° 2023-AV-0430 de lASN du 17 octobre 2023 🌍Décision nº CODEP-CLG-2026-002684 du président de lASNR du 21 janvier 2026 🌍Décision nº CODEP-CLG-2026-002670 du président de lASNR du 21 janvier 2026 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍La cyclologistique est-elle toujours alternative ? Triporteurs et remorques dans le grand Lyon 🌍Transformation des routes du commerce mondial : une opportunité pour les ports secondaires ? 🌍L'émergence et la construction d'un espace alpin des transports lues à travers l'histoire du projet Lyon-Turin 🌍La dimension territoriale dun projet dinfrastructure fluviale : le canal Seine-Nord Europe. Réflexion sur les outils et méthodes de lévaluation socio-économique 🌍Prendre la mesure du coût résidentiel et de ses enjeux au sein des territoires 🌍Analyse et scenarii prospectifs pour un scanning à 100 % des conteneurs à destination des États-Unis 🌍La région, échelle de pertinence du transport pour compte propre en France : état des lieux et éclairages par les caractéristiques du service de transport 🌍Mobilité scolaire quotidienne, empreinte carbone et enjeux sociospatiaux : le cas des collégiens girondins 🌍Les difficultés liées au financement de la mobilité à Lomé et à Dakar France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍Lancement de lObservatoire de la souveraineté numérique : Mesurer les dépendances pour renforcer lautonomie stratégique française et européenne 🌍Signature d'une convention de coopération entre le Congrès de Nouvelle-Calédonie et le Haut-commissariat à la Stratégie et au Plan 🌍Stagiaire sous la responsabilité du Rapporteur général 🌍Grands projets dinfrastructures : prioriser, simplifier, réussir 🌍Et sil était moins cher dacheter durable ? 🌍La fast-fashion : une solution pour votre pouvoir dachat ? 🌍Conférence | La RSE peut-elle être un facteur dattractivité pour les jeunes ? 🌍Colloque sur le pilotage des investissements à lheure de la transition écologique : Le rôle de lévaluation socioéconomique pour les secteurs de lénergie et des transports 🌍Adjoint(e) au directeur du département Environnement Revue juridique de l’environnement 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/4 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/3 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/2 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 49) 🔒Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? | Revue juridique de lenvironnement (2024/HS1 Hors série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/4 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/3 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/2 Vol. 49) actuEL HSE 🌍La RATP dévoile un dispositif pour accompagner les salariés confrontés au cancer 🌍Des syndicalistes et chercheurs lancent un manifeste pour une démocratie au travail 🌍L'Anses propose une valeur guide sanitaire pour le 1,4-dioxane dans l'eau potable 🌍Congé de naissance : le salarié devra prévenir son employeur un mois ou 15 jours avant selon la date de prise du congé 🌍La HAS alerte sur la fatigue et la charge de travail des professionnels de santé 🌍Comment réformer le CSE ? 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Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍Grands projets d'infrastructures : le rapport Cadot propose un régime contentieux spécial 🌍Jeux olympiques 2030 : la publicité des travaux nécessaires à leur organisation est requise 🌍Fonds réparation DEEE : 62,4 millions d'euros versés en trois ans 🌍Le CNRS a développé un indice d'équité dans la gouvernance de l'océan 🌍VHU : Renault s'allie à Derichebourg en France et investit en Italie 🌍Le chiffre du jour : 83 000 🌍Ce que contient réellement le projet de loi de simplification de la vie économique 🌍Lire notre dossier d'actu "PLF 2026 : ce qui est prévu en matière d'environnement " 🌍Loi de finances 2026 et environnement (2/2) : ce que contient la deuxième partie Green Law Avocats 🌍La réduction des GES à lhorizon 2030 : mission impossible ? 🌍Liberté dexpression : on peut (presque) tout dire, et même tout visiter, mais pas avec tout le monde 🌍Fonction publique et licenciement : indemnité dune agente contractuelle mise à disposition 🌍Caducité dun permis de construire et faible ampleur des travaux 🌍Fonction publique : requalification dun contrat à durée déterminée en contrat à durée indéterminée 🌍Droits fondamentaux : liberté de culte et troubles à lordre public 🌍RIIPM : espèce protégée 1, stade de Rennes O 🌍Photovoltaïque : éclipse de recours gracieux 🌍Droits fondamentaux : écriture inclusive et neutralité des services publics Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L622-1 du Code minier (nouveau) (2025-08-12) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L124-1-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L141-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-17 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L621-23 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-20 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L142-2-2 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Le cadre juridique de lachat dénergie éolienne renouvelé 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Actualité27/1/2026The European Commission Opens Proceedings Against Grok: A Turning Point for AI Accountability 🌍Partenariat26/1/2026PARTENARIAT DDG | Arrivée à Brest des 8 navigatrices de The Famous Project CIC ! 🌍Actualité27/1/2026Prompts, AI and Copyright: Chinese Case Law at the Forefront of Legal Thinking 🌍Actualité26/1/2026Prompts, IA et droit dauteur : la jurisprudence chinoise à lavant-garde de la réflexion juridique 🌍Actualité27/1/2026Ambush marketing et réseaux sociaux : illustration jurisprudentielle à propos de lexploitation du XV de France 🌍Actualité26/1/2026Ambush Marketing and Social Media: A Judicial Illustration Based on the Exploitation of the French National Rugby Team 🌍Actualité26/1/2026Plateformes de streaming, contenus violents et pouvoir du juge judiciaire : portée et limites de lintervention judiciaire à la lumière du jugement « Kick / Jean Pormanove » 🌍Actualité26/1/2026Musée Rodin, Paris : le Conseil dÉtat fixe les limites de laccès aux uvres numérisées 🌍Actualité26/1/2026Musée Rodin, Paris: The French Conseil dÉtat Defines the Legal Limits of Access to Digitised Cultural Works Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Actualiser les chiffrages, notamment relatifs à notre dépendance aux importations et à la compétitivité de la « ferme France » - Rapport d'information n° 317 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport d'information n° 300 🌍Rôle du département dans la coordination des projets alimentaires territoriaux - Texte n° 174 🌍Abrogation de la loi Duplomb - Texte n° 889 🌍Exposition aux pesticides de synthèse - Texte n° 209 🌍Exposition aux pesticides de synthèse - Rapport n° 208 🌍Budget 2026 : Agriculture, alimentation, forêts et affaires rurales - Rapport spécial n° 139 annexe 3 tome III 🌍Budget 2026 : Enseignement technique agricole - Avis n° 144 tome III 🌍Budget 2026 : Agriculture, alimentation, forêt et affaires rurales - Avis n° 140 tome I