Thématiques - Environnement OPML JSON RSS dispositions disciplinaire chargé conditions année pêche section européenne travail état commission installation rural public santé nucléaire politique région maritime prévues références mentionnés agriculture établissement président agricole plan enseignement décision suite conseil membres lire Min Env Consultations Publiques 🌍Projet darrêté relatif aux contenants dhuiles relevant de la filière à responsabilité élargie du producteur des huiles minérales ou synthétiques, lubrifiantes ou industrielles et modifiant le cahier des charges des éco-organismes de cette filière 🌍Consultation sur la trajectoire post-2028 dincorporation de biométhane via le dispositif de certificats de production de biogaz (CPB) 🌍projet darrêté modifiant larrêté du 31 décembre 2015 portant désignation du site Natura 2000 « Réseau hydrographique de la Pimpine » - FR7200804 🌍projet darrêté modifiant larrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Zones humides et rivière de la haute vallée de la Drôme » renommé « Les sources de la Drôme » - FR8201683 🌍Projet darrêté modifiant larrêté du 4 juillet 2016 portant désignation du site Natura 2000 « Milieux alluviaux et aquatiques et gorges de la moyenne vallée de la Drôme et du Bez » renommé « Zones humides et rivières de la haute vallée de la Drôme » - FR8201684 🌍Projet darrêté précisant les critères de définition et de délimitation des zones humides en application des articles L. 214-7-1 et R. 211-108 du code de lenvironnement pour les collectivités régies par larticle 73 de la Constitution 🌍Projet darrêté modifiant larrêté du 30 mai 2016 portant création du cantonnement de pêche du banc rocheux de Porquières devant la commune de Palavas-les-Flots (Hérault) 🌍Projets de décret et darrêté ministériel modifiant les dispositions relatives à la filière à responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de la construction du secteur du b'timent 🌍Projet de décret relatif à la redevance pour pollution de leau par les substances perfluoroalkylées et polyfluoralkylées et projet darrêté relatif aux modalités détablissement de cette redevance Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Enseignement supérieur : lancement de la 1ère édition du Prix de thèse du ministère chargé de lagriculture 🌍Enseignement supérieur agricole : ouverture des candidatures pour le nouveau Prix de thèse du ministère en charge de lagriculture 🌍Lobbying on agricultural policies at the European level 🌍Actualités réglementaires phytosanitaires du 8 au 13 mai 2026 (semaine 20) 🌍Actualités réglementaires vétérinaires du 8 au 13 mai 2026 (semaine 20) 🌍The Centre for Studies and Strategic Foresight (CEP): the internal think-tank of the French Ministry of Agriculture 🌍Amandine Toulza, agricultrice : « J'ai fondé TerrAttitude pour créer du lien » 🌍Le lobbying sur les politiques agricoles à léchelle européenne 🌍Annie Genevard réaffirme le soutien de lÉtat à lagriculture biologique Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article Annexe à l'article D330-9 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-29) 🌍Modification article D330-9 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-29) 🌍Modification article R717-27 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-29) 🌍Modification article D253-46-1-8 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-16) 🌍Modification article D253-46-1-7 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-16) 🌍Modification article D253-46-1-9 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-16) 🌍Modification article R253-45-2 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-15) 🌍Modification article R253-46 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-15) 🌍Modification article L644-12 du Code rural et de la pêche maritime (2026-04-11) Reporterre, le média de l'écologie 🌍« La sobriété énergétique n'est plus un bon plan de communication politique » 🌍L'imaginaire : un levier essentiel pour nous sortir du capitalisme mortifère 🌍Hantavirus : « Face à un virus avec un tel taux de létalité, s'inquiéter est une réaction saine » 🌍Pesticides : 1re victoire pour Générations futures face aux dérégulations voulues par l'Europe 🌍Guerre au Moyen-Orient : le risque de collisions entre les baleines et les bateaux aurait « considérablement augmenté » 🌍Congé climatique : l'exemple espagnol qui inspire la France 🌍« La sobriété n'est plus un bon plan de communication politique » 🌍A69 : Atosca, le concessionnaire de l'autoroute, perquisitionné 🌍Déforestation, tourisme... Ces facteurs environnementaux qui boostent l'hantavirus Foncier & Développement 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍Plastiques : la flambée du pétrole pourrait accélérer la transition 🌍Plastiques recyclés : la FAO réclame des normes sur les emballages alimentaires 🌍Des progrès trop lents pour protéger les forêts 🌍Le bois simpose comme levier stratégique de la transition écologique en Europe 🌍Climat : lEurope se réchauffe deux fois plus vite que la moyenne mondiale 🌍Les sites de lUNESCO, des atouts sous-exploités face à lurgence climatique 🌍Chaleur extrême : des systèmes alimentaires et des populations à bout de souffle 🌍La guerre au Moyen-Orient renforce l'argument en faveur de la transition vers les énergies renouvelables 🌍« La Terre dépasse ses limites » : le climat mondial en état d'urgence Le Moniteur Intégrale 🌍N°6400 🌍Ligne nouvelle du Sud-Ouest : « Nous serons en capacité technique de lancer les marchés dès que les pouvoirs publics prendront leurs décisions » (SNCF Réseau) 🌍Groupe Tisserin : deux nouveaux directeurs généraux pour ses filiales dans les Hauts-de-France 🌍La fédération Soliha se dote dune nouvelle secrétaire générale 🌍Prologis renforce sa direction avec un vice-président Leasing et Asset management en France 🌍GCC accueille une nouvelle directrice à la tête de son agence Provence 🌍Rénovation énergétique : un cursus pour former des pros de la réhabilitation du patrimoine 🌍Paris La Défense tourne la page Hermitage et choisit RSHP pour régénérer le secteur Rives Défense 🌍Maquette numérique, le salut par le public ? Le Moniteur - Opérations immobilières 🌍Logement : le gisement des entrées de villes commerciales représente 5 années de production neuve 🌍Comment Ginkgo est devenu un spécialiste du recyclage urbain 🌍Comment optimiser ses finances avec un regroupement de crédits ? 🌍Immobilier : Mario Draghi et Valérie Létard donnent le ton au Mipim 2025 🌍Taxe annuelle sur les bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France : nouvelle délimitation de l'unité urbaine de Paris 🌍Crédit-bail : précisions sur l'étendue de l'obligation d'information Urbanisme et Amenagement 78 région parisienne 🌍urbasanté paca - AURAV 🌍"On a limpression dêtre dans un parc", quand les cimetières racontent lhistoire de la ville et se mettent au vert 🌍Outils de planification de limmobilier logistique Analyse des dispositifs réglementaires dans les PLUI du Grand Paris 🌍La crise du parc locatif privé en question(s) - Institut Paris Région 🌍L'habitat et le logement en Île-de-France - Institut Paris Région 🌍Quelles recompositions de l'offre locative privée en Île-de-France ? Vers un modèle moins centré sur Paris - Institut Paris Région 🌍Quelles autorisations pour quels travaux ? | Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de l'Environnement des Bouches du Rhône 🌍"Partir à la reconquête de la biodiversité" : mares, haies, vergers, chemins ruraux, une nouvelle aide régionale pour les villages 🌍Résilience et cour d'école. Fiche n°6, Accueillir la biodiversité dans les cours d'école. Recommandations et retours d'expérience - Cerema Veilles du Centre de ressources et d'ingénierie documentaires de l'INSP Scoop.it 🌍Démographie française : la baisse de la natalité est-elle une fatalité ? 🌍Pourquoi le gouvernement renonce à décentraliser | Tommaso Germain, The Conversation 🌍Vie privée des agents publics : attention, même en dehors du service | La Gazette des communes 🌍Relations usagers : des tensions de plus en plus fortes qui fragilisent les agents du service public :| Millenaire 3, Métropole de Lyon 🌍Think tanks : quelle influence auprès de l'UE ? 🌍France simplification : simplifier les normes et les procédures en partant des attentes du terrain 🌍Innovation publique : un état des lieux et des pistes de recherche pour demain La 27e Région 🌍Les salaires dans la fonction publique de lÉtat en 2024 - Insee Première - 2100 🌍Comment émergent les « problèmes » dont parlent médias et politiques ? | Érik Neveu Politique du logement actualités 🌍Allemagne année zéro 🌍La politique du logement de Singapour : un modèle unique 🌍Le « dispositif Jeanbrun » : tournant de la politique locative ou option fiscale parmi dautres ? 🌍Crise du logement au Royaume-Uni 🌍Crise du logement au Royaume-Uni et enseignements pour la France 🌍Révision des valeurs locatives : un petit pas en avant, un pas en arrière 🌍Mesurer et expliquer les disparitions de logements en France : une approche par les données foncières 🌍Vers une fusion des aides personnelles dans une « allocation sociale unique » ? 🌍Réduction de loyer de solidarité dans le parc social : usine à gaz à tous les étages Syndicat des énergies renouvelables actualités 🌍Publication de la PPE 3 : une avancée majeure qui doit produire rapidement des effets sur le terrain 🌍Lettre ouverte au Premier ministre 🌍Plus du quart de la production de chaleur est déjà dorigine renouvelable, mais il faut continuer à la décarboner et la France en a la capacité ! 🌍Le bois-énergie : un choix stratégique pour lavenir, énergétique et écologique, de la France 🌍Lettre ouverte aux parlementaires 🌍Lettre ouverte aux députés 🌍Energies renouvelables : façonner le destin énergétique de lEurope 🌍Les énergies renouvelables couvrent plus de 30% de la consommation électrique française 🌍Le SER répond à la consultation publique sur le projet de Stratégie française pour lénergie et le climat (SFEC) Lesaffre 🌍Thomas Lesaffre est nommé Directeur Général de Fermentis, lentité de Lesaffre dédiée aux boissons fermentées 🌍Lesaffre lance « Innosya Cosmetic Ingredients » dédié à la cosmétique 🌍Lesaffre ouvre un nouveau Baking Center Industriel à Shanghai, en Chine 🌍Le Général Philippe Susnjara rejoint Lesaffre en tant que Directeur de la Sûreté Groupe 🌍Lesaffre lance un guide pédagogique pour les 8-12 ans : une manière ludique dexpliquer aux plus jeunes les levures et leurs super-pouvoirs 🌍Lesaffre et ENGIE Solutions inaugurent une nouvelle unité de valorisation de chaleur fatale au sein de lusine historique de Lesaffre à Marcq-en-Barul (59) 🌍Lesaffre investit dans une nouvelle ligne de production de levure ultramoderne dédiée aux boissons fermentées et dans des installations de conditionnement sur son site de production à Gand, en Belgique 🌍Lesaffre réaffirme limportance de lintelligence artificielle dans sa stratégie en présence de Clara Chappaz, Ministre déléguée en charge de lintelligence artificielle et du numérique et Xavier Bertrand, Président de la Région Hauts-de-France 🌍MicroBioGen et Lesaffre établissent un partenariat exclusif global pour fournir des solutions innovantes à base de levure pour les marchés de la panification, de la nutrition et des produits chimiques biosourcés DG Agri Rural Vision News 🌍Digital skills there is still room for improvement 🌍Get inspired by social entrepreneurship practices in European rural areas 🌍Empowering remote areas: Kiruna Declaration paves the way for a just transition 🌍Museum in the Village: where cultural heritage meets well-being! 🌍New insights and lessons learned from the Rural Pact Conference in Sweden 🌍European Commission proposes measures to boost digital skills 🌍Welcome the European Year of Skills! 🌍The Council of the EU promotes the special role of rural areas for the bioeconomy 🌍Tell the story of how cohesion policy made a difference for your local area DS-Avocats 🌍Primauté entre statuts et actes extra-statuaires dans une SAS: le « débat » continue 🌍Copropriété et expropriation : la Cour dappel de Paris confirme la prise en compte dun abattement de 15 % sur la valeur du bien. 🌍Le Data Privacy Framework américain consolidé ? 🌍DS Avocats consolide son expertise régionale à Lille avec la nomination de Marie-Ludivine Facon en tant que Counsel 🌍DS Avocats renforce sa pratique restructuring avec larrivée de Romain Olivares en qualité dassocié 🌍Malgré laccord UE-USA, « aucun secteur nest à labri dêtre mis sous le feu des projecteurs » 🌍PME : comment bien négocier son contrat avec une start-up du cloud 🌍Purenat lève 2M pour accélérer lindustrialisation de son textile dépolluant 🌍Taxe sur les petits colis : que changerait cette mesure du budget pour les clients de Temu et Shein Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Directive eau potable : une mission d'information décortique les implications pour les collectivités 🌍CEE : les programmes Feebat et Profeel sont renouvelés 🌍La première pierre du « socle commun » est posée 🌍Pollution de cours d'eau par du lisier : un élevage porcin condamné à réparer le préjudice écologique 🌍L'Assemblée nationale donne du souffle à la propulsion vélique 🌍Watt Watchers décrypte les consommations hivernales de 21 000 ménages français 🌍Santé au travail : l'Anses adresse ses recommandations à l'industrie pharmaceutique 🌍Parc photovoltaïque de Radenac : les porteurs de projets condamnés pour destruction d'espèces protégées 🌍Emballages : pas d'obligation de réemploi pour les films de protection et les sangles de palettes Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Lettre ORT N°66 : « Entreprises et mobilité : comment concilier performance et transition écologique ? » 🌍Rouler-O-Vert : un outil clé pour accélérer la décarbonation du transport de marchandises 🌍IA K LE FER : une plateforme innovante pour faciliter l'accès au fret ferroviaire 🌍🟢 Fonds vert 2026 : une mesure unique pour accélérer les mobilités durables dans les territoires ruraux 🌍Des travaux ferroviaires d'ampleur au 2e trimestre 2026 en Hauts-de-France 🌍Trafic des poids lourds en Hauts-de-France en 2024 : Axes clés et dynamiques régionales 🌍Lettre N°65 : La mobilité inversée : Un levier d'inclusion et de transition écologique pour les territoires fragilisés 🌍Rapport OPTL 2025 : Les transports et la logistique en Hauts-de-France 🌍Chiffres clés de la mobilité en Hauts-de-France Édition 2025 Neptunus (revue) 🌍[hal-05337310] La privation d'aide humanitaire et les blocus navals : responsabilité internationale des États dans le droit international public 🌍[hal-05337325] Le droit international des pêches maritimes dans le golfe de Guinée, entre Espoir et désillusion 🌍[hal-04009879] Nature et contrôles des navires humanitaires privés : commentaire sous CJUE, grande Ch., 1er août 2022, aff. jointes C-14/21 et C-15/21 🌍[hal-05337290] 150 ans après, quel positionnement juridico-stratégique pour le port autonome de Douala ? 🌍[hal-05174070] La répression de la piraterie et les actes illicites en mer par le Cameroun 🌍[hal-05174036] La saisie conservatoire des navires en droit togolais 🌍[hal-05173974] Le capitaine : seul maître à bord après Dieu ? 🌍[hal-05093838] Le statut juridique du passage du Nord-Ouest 🌍[hal-05093857] Le retrait du Mali, du Burkina Faso et du Niger de la CEDEAO : analyse de quelques conséquences en droit maritime togolais CNCD-11.11.11 🌍Mettre fin à l'ISDS : une nécessité démocratique et juridique pour la Belgique 🌍Imagine demain le monde. Toxique Belgique 🌍Les fossoyeurs de la démocratie libérale 🌍Réformer les marchés publics au service de la durabilité 🌍Les fossoyeurs de la démocratie 🌍Imagine demain le monde. Coup de jeunes 🌍Don't buy into occupation V. Les acteurs privés derrière l'économie de l'occupation et du génocide 🌍Étude de faisabilité d'une loi belge interdisant le financement d'activités contribuant au maintien de la situation illégale créée par Israël dans les Territoires palestiniens occupés 🌍Don't buy into occupation V. Les acteurs privés derrière l'économie de l'occupation et du génocide Environnement » Les Surligneurs 🌍Non, des dizaines de scientifiques ne viennent pas de démissionner du Giec 🌍Oui, les continents se réchauffent plus vite que les océans et, non, ça ne remet pas en cause le changement climatique 🌍La vitesse sur le périphérique parisien va-t-elle bientôt être abaissée à 30 km/h ? 🌍Attention à ces vidéos utilisées pour illustrer le récent séisme au Japon 🌍Artemis II : cette fausse photo de lamerrissage ne prouve pas que les voyages spatiaux nexistent pas 🌍Écologie, vieillissement, petite enfance : les grands défis qui attendent les nouveaux maires 🌍Le pétrole est-il une ressource inépuisable ? 🌍Doit-on désormais payer des malus écologiques lorsquon achète une voiture doccasion ? 🌍Attention à ces fausses vidéos dimmeubles couverts de neige en Russie Scoop.it - Pollution accidentelle des eaux 🌍Iran says suspected oil spill near Kharg Island caused by tanker discharge / le 13.05.2026 🌍U.S. Indicts Operator and Supervisor of Dali on Multiple Criminal Charges / le 12.05.2026 🌍TelePIX Confirms Potential Oil Slick Near Iran's Kharg Island Export Hub / le 12.05.2026 🌍SEPA says River Dochart oil pollution incident is stabilising as remediation continues / le 11.05.2026 🌍Iran denies Kharg Island oil leak as satellites show suspected 20-square-mile slick / le 10.05.2026 🌍Iran : cette nappe de pétrole aux origines inconnues qui s'étend au large de l'île de Kharg / le 10.05.2026 🌍Venezuela warns of 'serious' oil spill off Trinidad and Tobago / le 10.05.2026 🌍Le Venezuela en alerte face à une possible marée noire provenant de Trinité-et-Tobago / le 10.05.2026 🌍Fuel spill identified as source of Marsh Creek contamination in Picton, County says drinking water remains safe / le 06.05.2026 Logements Envies de Ville 🌍Crise du logement : ces solutions locales que les maires peuvent activer dès aujourdhui 🌍La Région Bretagne initie une stratégie foncière ambitieuse pour garantir le logement abordable 🌍La Région Bretagne initie une stratégie foncière ambitieuse pour garantir le logement abordable. 🌍« Les jeunes placent le logement au cur de leurs préoccupations électorales » 🌍Emploi, alimentation, santé, enfants : ce que les jeunes sacrifient pour un toit 🌍Le logement, un argument électoral pour les municipales ? 🌍Logement : repenser la production à partir de lexistant 🌍Recycler les bureaux en logements ? Quel (vrai) potentiel ? 🌍Comment les maires peuvent-ils venir en aide aux copropriétés dégradées ? Transition écologique Veille INSP Scoop.it 🌍SNBC, PPE, PNACC... la politique climatique de la France 🌍Rapport climat 2025 : des températures en augmentation en Europe 🌍Crise énergétique, évolution des aides : les ménages peuvent-ils passer à lélectrique et rénover leur logement en 2026 ? 🌍« On assiste à une écologisation en pointillé » 🌍Dans l'il du Shift : décarboner la santé au risque de moins bien se soigner ? 🌍Lempreinte carbone de la consommation touristique en 2023 - Insee Première - 2099 🌍Santé environnementale : une politique publique sous-dimensionnée 🌍Sélection de rapports sur les politiques climatiques dans les territoires (Vie publique) 🌍JLE - Revue Française de Gestion - Pour une action climatique équitable - Penser le sauvetage commun Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article L229-80 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-80-2 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-78 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-70 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-70-2 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-80-3 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-79 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-75-1 du Code de l'environnement (2026-04-30) 🌍Modification article L229-76 du Code de l'environnement (2026-04-30) LIFTI 🌍Agir foncièrement pour la biodiversité ? 🌍Rapport dactivité 2025 de la Direction de limmobilier de lÉtat, édition spéciale dix ans. 🌍À la recherche de nouveaux modèles économiques de laménagement 🌍Les Annales des Mines, Préserver les sols, coordonné par Sarah Dubeaux. 🌍Les Annales des Mines, Responsabilité et Environnement, Préserver les sols, coordonné par Sarah Dubeaux, Déléguée Générale du Laboratoire dinitiatives foncières et territoriales innovantes LIFTI. 🌍Actes des Assises Nationales du Foncier et des Territoires, Nancy 2025 🌍Publication des Actes des Assises Nationales du Foncier et des Territoires, Nancy 2025 🌍« Plus rien ne justifie de continuer à faire de lextension urbaine » 🌍Thème 03 Introduire lévaluation des risques dans laide à la décision des projets publics et privés. Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n° CODEP-DJN-2026-013673 du président de l'ASNR du 05 mai 2026 🌍Décision n° CODEP-DJN-2026-024318 du président de l'ASNR du 06 mai 2026 🌍Décision nº 2026-DC-043 de lASNR du 5 mai 2026 🌍Décision nº CODEP-DAJ-2026-022535 du président de lASNR du 7 mai 2026 🌍Décision CODEP-DEP2026-023303 du président de l'ASNR du 20 avril 2026 🌍Décision n° CODEP-DCN-2026-023926 du président de lASNR du 11 mai 2026 🌍Décision n° CODEP-OLS-2026-028327 du président de lASNR du 11 mai 2026 🌍Décision nº CODEP-OLS-2026-027708 du président de lASNR du 5 mai 2026 🌍Décision n° CODEP-BDX-2026-017912 du président de lASNR du 13 avril 2026 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍The effects of cargo bikes on mobility: a multidimensional approach of modal shift 🌍Micromobilités : petits véhicules, grands défis 🌍Overview of micromobility in France. Explorations of the new modal diversity of urban mobility 🌍The role of logistical engagement as an entry point on market areas in short food supply chains 🌍Alternative food networks, alternative logistics? Transport analysis of short supply chains 🌍Is bicycle delivery still alternative? Cargo tricycles and trailers in the Greater Lyon area 🌍Measuring residential cost and its territorial issues at stake 🌍School commuting, carbon footprint and sociospatial implications: evidence from French pupils 🌍Difficulties in financing mobility in Lomé and Dakar France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍Apprenti(e) chargé(e) d'études pour le Conseil de lenfance et de ladolescence 🌍Apprenti(e) chargé(e) d'études « prospective des métiers et des qualifications à lhorizon 2035 » pour le département Travail, Emploi, Compétences 🌍Apprenti(e) technicien(ne) informatique pour le Secrétariat général 🌍Apprenti(e) chargé(e) de mission RH pour le Bureau des ressources humaines 🌍Apprenti(e) en communication digitale pour le Haut conseil pour le climat 🌍Stagiaire « IA et formation professionnelle continue » pour le département Travail, Emploi, Compétences 🌍Lindustrie européenne face au rouleau compresseur chinois - Focus pays 🌍L'écosystème des think tanks à Bruxelles 🌍Stagiaire en communication et relations presse pour le Haut conseil pour le climat Revue juridique de l’environnement 🔒Le droit en Anthropocène | Revue juridique de lenvironnement (2025/HS1 Numéro spécial) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2026/1 Vol. 51) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/4 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/3 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/2 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 49) 🔒Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? | Revue juridique de lenvironnement (2024/HS1 Hors série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/4 Vol. 49) actuEL HSE 🌍Lutte contre les fraudes : l'Assemblée approuve le projet de loi, avant un ultime vote au Sénat 🌍Absentéisme : la facture salourdit pour les entreprises en 2025 🌍Sortie des énergies fossiles : la France publie sa feuille de route 🌍Risque amiante : le gouvernement publie son plan dactions interministériel 2026-2030 🌍Horizon 2030 : lOPPBTP veut mieux cibler les TPE 🌍Marine Tondelier (Écologistes) propose un congé climatique 🌍POP : l'UE propose d'inscrire le TBPH à l'annexe A de la convention de Stockholm 🌍La Commission abandonne la révision du règlement Reach 🌍La qualité de l'air s'est légèrement dégradée en Île-de-France en 2025 Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍Économie circulaire : le panorama réglementaire complet du printemps 2026 🌍Le vivant sous tension : droit, finance et politique face à l'urgence écologique 🌍Tchernobyl, 40 ans après : trois leçons juridiques et sanitaires que nos sociétés refusent encore d'entendre 🌍Le tournant de l'électricité propre : un cap historique franchi, des défis structurels qui demeurent 🌍Marchés carbone : article 6 de l'Accord de Paris, premier prix MACF, EU ETS sous pression, ETS 2, CRCF et obligations nationales imminentes 🌍Économie circulaire : ce que les entreprises doivent anticiper en 2026 🌍Règlement Emballages : la Commission européenne clarifie les règles du jeu 🌍Ce qui change en 2026 : les nouvelles obligations en environnement, santé, énergie, économie circulaire et b'timent 🌍La lettre de la Biodiversité - Le prix du Vivant Lettre actu-environnement 🌍Directive eau potable : une mission d'information décortique les implications pour les collectivités 🌍CEE : les programmes Feebat et Profeel sont renouvelés 🌍La première pierre du « socle commun » est posée 🌍Pollution de cours d'eau par du lisier : un élevage porcin condamné à réparer le préjudice écologique 🌍L'Assemblée nationale donne du souffle à la propulsion vélique 🌍Watt Watchers décrypte les consommations hivernales de 21 000 ménages français 🌍Santé au travail : l'Anses adresse ses recommandations à l'industrie pharmaceutique 🌍Parc photovoltaïque de Radenac : les porteurs de projets condamnés pour destruction d'espèces protégées 🌍Emballages : pas d'obligation de réemploi pour les films de protection et les sangles de palettes Green Law Avocats 🌍Lexpiration de la période de disponibilité et le devoir dinformation de lAdministration 🌍Raccordement des énergies renouvelables : mieux planifier les capacités du réseau en priorisant 🌍Obligation de dignité : absence de lien entre des publications et des fonctions de lagent 🌍Un État qui renonce au procès équitable na point de Constitution : vous avez dit moyen nouveau ? 🌍Interdiction de neutraliser leffet compensatoire des quotas démission de CO2 alloués gratuitement 🌍Partis politiques : méconnaissance de la parité, moins daides publiques 🌍A quand une identification effective des forces de lordre ? 🌍Fonction publique : devoir dintégrité et de probité 🌍Travaux excédant le permis de construire et arrêté interruptif : le contradictoire simpose ! Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L622-1 du Code minier (nouveau) (2025-08-12) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L142-2-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-16 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L132-7 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L143-8 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L143-3 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Semaine européenne du développement durable 2026 : inscrivez-vous ! 🌍Lancement dune mission parlementaire sur les finances locales 🌍La France dévoile sa feuille de route pour sortir des énergies fossiles 🌍Bilan du dispositif d'aide exploitation et sylviculture performantes et résilientes (ESPR) 🌍Réouverture du guichet MaPrimeRénov 🌍Bison futé : 50 ans et toujours innovant 🌍Villages davenir : des solutions sur mesure 🌍Muséum national dhistoire naturelle : 400 ans de savoirs 🌍Développement des transports : ouverture des débats au Sénat Cabinet DDG 🌍Actualité11/5/2026BSPCE : évolutions juridiques et pratiques en 2026 🌍Actualité12/5/2026Bénéficiaires effectifs : ce qui change avec le décret n°2026-310 du 24 avril 2026 🌍Actualité7/5/2026DDG conseille Tassilo dans l'acquisition de 100% du capital de Tonic Plus Groupe Synergie Pro 🌍Actualité5/5/2026Procédure collective : quel sort pour les contrats en cours dexécution ? 🌍Actualité30/4/2026Flash Corporate M&A du mois d'avril 2026 🌍Distinction25/4/2026DDG distingué par Le Point dans son palmarès 2026 des cabinets d'avocats 🌍Actualité27/4/2026Une protection renforcée contre léco-blanchiment (« greenwashing ») avec le projet de loi portant transposition de la Directive 2024/825 du 28 février 2024 🌍Actualité9/4/2026Campagne nationale de contrôle 2026 de linspection du travail : Le recours aux travailleurs indépendants dans le viseur 🌍Actualité7/4/2026Richemont (Panerai « Radiomir ») c/ Tism (« Augarde ») : arrêt de principe en matière de parasitisme Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Renforcer la place des agriculteurs dans l'aménagement du territoire - Texte n° 480 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 63 🌍Constructions liées à l'activité agricole ou forestière à proximité du rivage - Texte n° 331 🌍Denrées alimentaires originaires des pays du Mercosur - Texte n° 366 🌍Interdire l'acétamipride dans l'Union européenne - Résolution n° 153 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 348 🌍Balance commerciale agricole : chronique d'une chute annoncée. Y a-t-il un pilote dans le tracteur ? - Rapport d'information n° 317 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne : Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026) - Rapport d'information n° 300 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 347