Thématiques - Environnement OPML JSON RSS pension moins état produits producteurs qosd demandé application mentionnés collectivités travail organisation personnes jours entreprise sécurité membre conditions service agricole européenne mentionnées prévue aide conseil employeur pêche rural agriculture sénat maritime reçue réponse Min Env Consultations Publiques 🌍Plan national dactions en faveur du R'le des genêts 🌍Projet de décret portant diverses dispositions relatives aux fonds dédiés au financement de la réparation des produits relevant du principe de responsabilité élargie du producteur 🌍Projet darrêté portant diverses dispositions relatives aux fonds dédiés au financement de la réparation, du réemploi et de la réutilisation des produits relevant du principe de responsabilité élargie du producteur 🌍Projet de décret relatif à la gestion des déchets et à la responsabilité élargie des producteurs de navires de plaisance ou de sport 🌍Projet de décret portant diverses dispositions relatives aux réexamens périodiques des réacteurs électronucléaires et à la mise à larrêt des installations nucléaires de base 🌍Projet de décret modifiant le plafond démission de gaz à effet de serre pour les installations de production délectricité à partir de combustibles fossiles pris en application de larticle 36 de la loi 2022-1158 du 16 août 2022 portant mesures durgence pour la protection du pouvoir dachat. 🌍Projets de décret et darrêté relatifs à la mise en place du contrôle technique des véhicules motorisés à deux ou trois roues et quadricycles à moteur 🌍Projet darrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de larticle L. 121-5 du code de lurbanisme, en vue de la création dune station dépuration des eaux usées sur la commune de Lanmodez (Côtes dArmor) soumise à la loi littoral. 🌍Projet darrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de larticle L. 121-5 du code de lurbanisme, en vue de la création dune station dépuration des eaux usées sur la commune de Colleville-sur-Mer (Calvados) soumise à la loi littoral. Ministère Transition Ecologique 🌍LUnesco approuve lextension des Terres et mers australes françaises, inscrites sur la Liste du patrimoine mondial 🌍La montagne Pelée et les pitons du nord de la Martinique inscrits au patrimoine mondial de lUnesco 🌍Crise du logement : nouveau zonage de la taxe sur les logements vacants 🌍Rencontres du développement durable 2023 : le ministère de la Transition écologique et de la Cohésion des territoires partenaire 🌍Journées du patrimoine : les sites classés en 2023 🌍Classement du site des dunes de Plouharnel et Erdeven avec le domaine public maritime 🌍Pluie et inondation en France 🌍Appel à projets 2023 "Règlements locaux de publicité intercommunaux" 🌍Ayons les bons réflexes face au risque d'inondation Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Le projet de budget 2024 du ministère de lAgriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Bourses dans l'enseignement secondaire agricole : comment faire une demande ? 🌍Bulletin de veille - Septembre 2023 🌍Santé animale : le ministère fixe le dispositif de surveillance, de prévention et de lutte vis-à-vis de la maladie hémorragique épizootique (MHE) 🌍Ombre, alimentation, litière... Comment les haies permettent d'atténuer les effets de la sécheresse 🌍Projet de loi de finances 2024 et planification écologique : Marc Fesneau présentera le budget du ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire - Mardi 26 septembre 2023 🌍Noix fraîches et noix sèches 🌍Accélérer la transition agroécologique gr'ce aux agroéquipements de demain : lancement du Grand Défi « Robotique Agricole » 🌍Projet de loi de finances 2024 & planification écologique : Marc Fesneau présentera le budget du ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire - Mardi 26 septembre 2023 Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍Anniversaire du « Plan vélo et marche » : Clément Beaune amplifie le soutien à la pratique du vélo dans tous les territoires 🌍Annonce des 80 lauréats de la première relève de lappel à projets « Ecosystèmes des véhicules lourds électriques » 🌍[ADEME Stratégie] Les bénéfices de lécoconception 🌍[ADEME Magazine] Les jeunes sont-ils plus écolos que les autres ? 🌍UN VOYAGE EN VÉLOCAR POUR FAIRE LE PLEIN DINITIATIVES ÉCOLOGIQUES ! 🌍[Infopresse] Rentrée scolaire : le manuel pour une rentrée responsable 🌍ACCELERER LA PLACE DES EnR DANS LA TRANSITION ENERGETIQUE DES TERRITOIRES : 8 FICHES PRATIQUES POUR ACCOMPAGNER LES ELUS LOCAUX DANS LE DEVELOPPEMENT DE PROJETS DENR 🌍NOMINATION DE SYLVAIN WASERMAN, PRÉSIDENT-DIRECTEUR GÉNÉRAL DE LADEME 🌍LES FRANÇAIS PLEBISCITENT UNE ACTION FORTE CONTRE LE RECHAUFFEMENT CLIMATIQUE DE LA PART DES POUVOIRS PUBLICS Actualités nationales de l'ASN 🌍Table ronde sur lévaluation commune ASN/STUK/SUJB des options de sûreté du projet Nuward 🌍Réacteur EPR de Flamanville : prochaines étapes de la procédure dautorisation de mise en service 🌍Petits réacteurs modulaires : revue conjointe réalisée par trois autorités de sûreté européennes 🌍Publication du Guide de recommandations pour la protection des b'timents vis-à-vis du radon 🌍L'ASN et le G4 encouragent les audits cliniques par les pairs 🌍INB 155 : limites de rejet, prélèvements et consommation deau 🌍Poursuite de fonctionnement du réacteur 1 de la centrale nucléaire du Tricastin 🌍Lettre d'information de l'EPR n°24 🌍Construction du b'timent de gestion des situations durgence sur le site CEA de Cadarache Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article D645-17 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-30) 🌍Modification article D614-67 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-24) 🌍Modification article D614-70-1 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-24) 🌍Modification article D614-56 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-24) 🌍Modification article D614-70-4 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-24) 🌍Modification article D614-70-2 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-24) 🌍Modification article D614-114 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-24) 🌍Modification article D614-70-3 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-24) 🌍Modification article R732-42-1 du Code rural et de la pêche maritime (2023-08-22) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Glyphosate : Bayer a écarté des études montrant sa dangerosité 🌍Particules fines : la France bloque une mesure antipollution en Europe 🌍Ce mois de septembre est le plus chaud jamais enregistré 🌍Malgré la sortie du nucléaire, les activistes allemands toujours combatifs 🌍« Déplanifions le désastre que nous livre le gouvernement » 🌍« Nous bloquons avec nos corps des installations fossiles » : en Allemagne, ils ont occupé un gazoduc 🌍En Espagne, le succès du train pas cher 🌍Comment les antinucléaires ont gagné la lutte en Allemagne 🌍Le compost devient obligatoire... mais personne n'est prêt DS-Avocats 🌍DS Avocats España compte deux nouveaux associés pour ses départements fiscal et social 🌍DS Avocats accompagne Laukimax lors de laquisition de Saya et AudiArt 🌍DS Avocats a conseillé le cabinet KEPLER dans une opération de croissance externe 🌍Événements du Groupe DS durant lIBA 🌍Le cas curieux de Netflix PE en Inde 🌍Le Tribunal de lUE soutient la Commission européenne contre les subventions étrangères chinoises accordées au profit de lÉgypte dans le cadre de la Nouvelle route de la soie ... Le Maroc est-il le suivant ? 🌍Les vainqueurs de la 7è édition du Concours We Law You 🌍Décision dadéquation du Data Privacy Framework américain : la prudence est de mise 🌍Mesures provisoires et conservatoires dans larbitrage en Italie le nouveau régime introduit par le décret législatif n° 149/2022149/2022 LIFTI 🌍La voix de nos partenaires Timothée Hubscher, Directeur Citadia 🌍Les Cahiers des Assises 2022 🌍Les compensations écologiques 🌍Comité Juridique Conférence inaugurale sur la compensation 🌍Conseil dadministration : renouvellement & perspectives ! 🌍Le LIFTI, nouveau partenaire de la FedEpl 🌍« Avec le BRS et désormais le BRSA, largent public concrétise un investissement durable » 🌍Le Géostandard Friches : une nouvelle référence pour échanger les données sur les friches 🌍Reconvertir les friches, vite ! Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision CODEP-DRC-2023-029915 du président de lASN du 19 septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-DCN-2023-048056 du Président de lASN du 19 septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-LYO-2023-049023 du Président de lASN du 19 septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-CAE-2023-050338 du Président de lASN du 19 septembre 2023 🌍Décision n° 2023-DC-0768 de lASN du 5 septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-CAE-2023-051063 du Président de lASN du 15 septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-DCN-2023-049764 du Président de lASN du 15 septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-STR-2023-048687 du Président de lASN du 1er septembre 2023 🌍Décision n° CODEP-LYO-2023-049296 du Président de lASN du 8 septembre 2023 actuEL HSE 🌍RSE : où en sont les entreprises françaises ? 🌍Planification écologique : les annonces d'Emmanuel Macron 🌍Refonte de la directive Efficacité énergétique : l'ambition européenne rehaussée (2/3) 🌍LINRS publie un nouveau guide sur les protections auditives 🌍Maladies chroniques : le Cercle de Giverny promeut la pair-aidance 🌍Accidents graves et mortels au travail : le gouvernement lance une campagne de communication 🌍Myriam El Khomri appelle à une mutualisation de la prévention 🌍Refonte de la directive Efficacité énergétique : tous concernés (1/3) 🌍Comment l'évaluation des risques écosystémiques peut contribuer à la restauration des écosystèmes ? Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Replay Webinaire : Présentation du réseau Vigilance Task Force] 🌍[Corinne Lepage a participé le samedi 23 septembre aux 8ème Rencontres géopolitiques à Trouville-sur-Mer] 🌍[Le Parlement européen adopte sa position sur la révision de la directive relative à la qualité de lair] 🌍[La définition de la notion de déchet ménager : Conseil dEtat, 18 septembre 2023, Ministère de lEconomie, des Finances et de la Souveraineté industrielle et numérique, n°466461] 🌍[Rappel jurisprudentiel : Application du principe de précaution au glyphosate] 🌍[Le Parlement européen vote laccélération du déploiement des énergies renouvelables] 🌍[Rejet dune demande de suspension de la limitation du volume des prélèvements deau pour lirrigation agricole en raison dune absence durgence : TA Amiens, ordonnance, 8 septembre 2023, Association des irrigants du bassin de lAronde et autres, n°2302787] 🌍Le Parlement européen vote laccélération du déploiement des énergies renouvelables 🌍Rejet dune demande de suspension de la limitation du volume des prélèvements deau pour lirrigation agricole en raison dune absence durgence : TA Amiens, ordonnance, 8 septembre 2023, Association des irrigants du bassin de lAronde et autres, n°2302787 Lettre actu-environnement 🌍Baignade dans la Seine : un plan d'action complémentaire dans la perspective des JO 2024 🌍Photovoltaïque au sol : 900 MW de projets retenus par appel d'offres 🌍Matières premières : des ONG européennes se mobilisent pour inviter à la sobriété 🌍Carburants maritimes renouvelables : le règlement européen est paru 🌍Bruxelles adopte une interdiction progressive des produits contenant des microplastiques 🌍UE : 90 millions d'euros alloués à des projets contribuant à des sols sains 🌍France Renouvelables, l'ex-syndicat éolien, se rapproche des maires ruraux 🌍La phrase du jour : "L?État prend le risque d?une contamination de la nappe phréatique du Rhin supérieur" 🌍Érosion côtière : l'affichage du risque n'influence pas (encore) les transactions immobilières Green Law Avocats 🌍Police des déchets : Irresponsabilité du transporteur non négligent ? 🌍Permis de construire : linjonction du juge des référés de réexaminer la demande de permis de construire ne fait pas courir un délai dautorisation tacite (CE, 20 juillet 2023, Société Développement détudes foncières et immobilières, n° 467318, B.). 🌍Police des déchets : Irreponsabilité du transporteur non négligent ? 🌍Marché de partenariat pour le Grand Stade de Lille : La MEL condamnée à verser 28 millions deuros par le Tribunal administratif de Lille 🌍Publication du décret n° 2023-722 du 3 août 2023 : les droits acquis cèdent devant limpératif de mise en conformité avec le droit de lUnion européenne 🌍Biens abandonnés par le propriétaire sur son terrain : des précisions sur la notion de déchets 🌍ENERGIE / PPA: publication dun modèle de demande dautorisation ministérielle de fourniture délectricité 🌍Solaire : le projet de décret relatif aux ombrières solaires sur les parcs de stationnement en consultation 🌍Biométhane / Décrets sur le délai de mise en service et les sanctions: mais à quand de réelles avancées ? Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) 🌍France Relance et économie circulaire Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique 🌍Piétonnisation des voies sur berges à Paris : une annulation de forme, pas sur le fond du projet! Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Publication19/9/2023Le Parasitisme Économique aux Éditions LexisNexis 🌍Actualité20/9/2023Ladoption du règlement relatif à la protection des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels 🌍Événement15/9/2023Meet us at the IBA Annual Conference 2023 in Paris! 🌍Actualité14/9/2023Flash Antitrust n°10 : les actualités Antitrust en septembre 2023 🌍Actualité15/9/2023CJUE 29 juin 2023 : une pratique de prix imposés ne constitue pas nécessairement une restriction par objet 🌍Actualité13/9/2023Les entreprises se préparent à gérer les différends liés à lutilisation des nouvelles technologies et de lIA 🌍Actualité11/9/2023Copyright use by AI: pioneering cases that may define tomorrows solutions 🌍Actualité7/9/2023Les recommandations du Conseil de Déontologie Journalistique et de Médiation en matière dusage de lIA par les journalistes 🌍Actualité5/9/2023Abandon par les groupes Euralis et Maïsadour de leur projet de création dune entreprise commune dans le secteur du foie gras Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QE Sénat : Conformité des installations d'assainissement non collectif (2023-06-01) 🌍QOSD Sénat : Difficultés induites par la mise en place des zones à faibles émissions pour les entreprises du b'timent et des travaux publics (2023-05-25) 🌍QOSD Sénat : Label bas-carbone et spécificités de la forêt méditerranéenne (2023-05-18) 🌍QOSD Sénat : Fonds vert et augmentation de l'enveloppe dédiée à la Guyane (2023-05-18) 🌍QOSD Sénat : Conséquences fiscales de l'extension des zones tendues (2023-05-18) 🌍QE Sénat : Fermeture des stations de lavage automatique (2023-05-18) 🌍QOSD Sénat : Difficultés de mise en place de référents déontologues pour les élus locaux (2023-04-20) 🌍QE Sénat : Projet de consigne pour le recyclage des bouteilles en plastique (2023-04-20) 🌍QE Sénat : Destruction des haies (2023-04-20) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) 🌍QE Sénat : Exclusion des pharmacies d'officine des usagers prioritaires en matière de délestage électrique (2022-12-01) 🌍QE Sénat : Obligation de vidange des piscines collectives (2023-07-20) 🌍QE Sénat : Dégradation des conditions de travail des infirmiers libéraux (2023-05-18) 🌍QE Sénat : Conditions de délivrance des orthèses de série (2022-10-27) 🌍QE Sénat : Centre de santé infirmier (2022-07-14) 🌍QE Sénat : Statut des infirmiers de bloc opératoire diplômés d'État (2023-03-23) 🌍QE Sénat : Exclus du Ségur de la santé (2022-12-01) 🌍QE Sénat : Situation des effectifs de gynécologues médicaux (2022-11-10) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Épargnants et exploitations agricoles françaises - Texte n° 920 🌍Les dispositifs d'aide à l'installation des agriculteurs - Étude de législation comparée n° 323 🌍Pour suite à donner à l'enquête de la Cour des comptes, transmise en application de l'article 58-2° de la LOLF, sur la politique d'installation des nouveaux agriculteurs et de transmission des exploitations agricoles - Rapport d'information n° 521 🌍Préservation et de la reconquête de la haie - Texte n° 839 🌍Foncier agricole outre-mer : une reconquête nécessaire pour la souveraineté alimentaire - Rapport d'information n° 799 🌍Foncier agricole outre-mer - Rapport d'information n° 799 🌍Étangs piscicoles - Texte n° 748 🌍Souveraineté hydrique - Texte n° 678 🌍Abattage des animaux de boucherie - Texte n° 652