Thématiques - Environnement OPML JSON RSS régime conditions exploitation agriculture état établissements sécurité mentionnés dispositions rural conseil personnes suite transport public environnement formation consultation application assurance travail activité sociale prévues mentionnées agricole lire année maritime pêche chargé entreprise présent Min Env Consultations Publiques 🌍Plan national dactions en faveur du Butor étoilé (2025-2034) 🌍Méthode Label Bas Carbone : Porcs 🌍Méthode Label Bas Carbone : CarbonAgri 🌍Méthode Label Bas Carbone : Grandes Cultures 🌍Décret modifiant le décret n° 2018-1043 du 28 novembre 2018 créant un « Label bas carbone » et Arrêté modifiant larrêté du 28 novembre 2018 définissant le référentiel du « Label bas carbone » 🌍Projet de décret modifiant larticle R921-84 du Code Rural et de la Pêche Maritime réglementant la pêche maritime de loisir 🌍Projet darrêté portant autorisation exceptionnelle, au titre de larticle L. 121-5 du code de lurbanisme, en vue de la création dune station dépuration des eaux usées sur la commune de Plougrescant (Côtes dArmor) soumise à la loi littoral 🌍Projet darrêté portant nouvelles zones de fermetures spatio-temporelles en mer Méditerranée pour certains navires battant pavillon français pour lannée 2025 🌍Arrêté du [ ] relatif à lanalyse de per- et polyfluoroalkylées dans les eaux en entrée et sortie de stations de traitement des eaux usées urbaines NOR : [...] Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Portail des actions Écoantibio chez les animaux pour lutter contre lantibiorésistance 🌍Certification environnementale, mode d'emploi pour les exploitations 🌍Invasion et expansion d'insectes bioagresseurs forestiers 🌍Le cabinet de la ministre 🌍Le 1er mai, offrez du muguet ! 🌍Consommateurs, producteurs, territoires : tous concernés par la lutte contre le gaspillage alimentaire 🌍Ensemble des bulletins 🌍Bulletin de veille - Avril 2025 🌍Le bien-être animal, qu'est-ce que c'est ? Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? ADEME Presse 🌍ÉTAT DES LIEUX DES STRATÉGIES « CLIMAT » DES ENTREPRISES DES SECTEURS DE LIMMOBILIER, DES TRANSPORTS ET DE LINDUSTRIE 🌍Trop souvent ignorée, la Qualité dair intérieur peut, aussi, aller de pair avec lefficacité énergétique dans les b'timents tertiaires 🌍FRANCE 2030 : RELANCE DE LAPPEL A PROJETS« DECARB IND » POUR DECARBONER LINDUSTRIE 🌍AUTO-RÉNOVATION ACCOMPAGNEE : LADEME ANNONCE LES LAURÉATS DE COOPRÉNO 🌍CONSEIL DADMINISTRATION DU 5 DECEMBRE 2024 🌍2ND RELEVÉ DE LAPPEL A PROJETS AVELO 3 : ANNONCE DES TERRITOIRES LAURÉATS 🌍COLLOQUE DE LONPE 🌍BLACK FRIDAY : CONSOMMER MIEUX, CONSOMMER MOINS ? 🌍ELECTRICITÉ VERTE : 12 NOUVELLES OFFRES LABELLISÉES « VERTVOLT » Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article D741-104 du Code rural et de la pêche maritime (2025-04-06) 🌍Modification article D645-21-1 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-28) 🌍Modification article L512-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L843-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L813-3-1 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L330-11 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L718-2-3 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L514-3-2 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) 🌍Modification article L511-4 du Code rural et de la pêche maritime (2025-03-25) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Reporterre signe la charte de Marseille sur le traitement journalistique des migrations 🌍Le gouvernement bloque l'accès des paysans à l'habitat léger 🌍4 Français sur 5 ne mangent pas assez de fruits et légumes 🌍Près de 50 °C en avril au Moyen-Orient : « L'événement le plus extrême jamais observé » 🌍Aires marines protégées : la France, l'Italie et l'Allemagne visées par des plaintes 🌍En 100 jours, Trump a plongé les États-Unis dans une dystopie climatique 🌍Panne géante en Espagne : pendant 12 heures, j'ai vécu sans électricité 🌍Énergies renouvelables : Bayrou se couche devant le RN 🌍Panne géante en Espagne : pendant 12 heures, la vie sans électricité Foncier & Développement 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍Les peuples autochtones, gardiens de la nature, tenus à l'écart dans la lutte contre le changement climatique 🌍Climat : sept mois avant la COP30, des dirigeants mondiaux appellent à aller « à toute vitesse » 🌍La crise climatique entraîne une augmentation des violences sexistes, selon l'ONU 🌍Il faut « remettre daplomb » la Terre qui est « prise de fièvre » - Guterres 🌍RDC : les inondations sajoutent au conflit et alimentent la crise humanitaire 🌍Changement climatique : l'Europe est le continent qui se réchauffe le plus rapidement 🌍Climat, biodiversité, déchets : 8 bonnes solutions à travers le monde 🌍Les communautés du nord de la Thaïlande privilégient la nature au profit 🌍Les communautés du nord de la Thaïlande privilégient la nature au profit. Lesaffre 🌍Lesaffre renforce sa Recherche, Développement & Innovation (RD&I) gr'ce à lacquisition dAltar, une société appartenant à Ginkgo Bioworks 🌍Lesaffre acquiert une participation majoritaire dans Biorigin, renforçant et élargissant ainsi son offre dingrédients aromatiques 🌍Lesaffre a finalisé lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre nomme Ulrich Irgens Directeur Général de Gnosis by Lesaffre, sa business unit dédiée à la nutrition et à la santé humaine. 🌍Lesaffre renforce sa présence sur le marché des ingrédients aromatiques gr'ce à lacquisition de lactivité extraits de levure de dsm-firmenich 🌍Lesaffre lance les travaux dune nouvelle unité de récupération de chaleur fatale sur le site historique du Groupe à Marcq-en-Barul, en partenariat avec ENGIE Solutions 🌍« The Future Of CCU for food » : Lesaffre lance un appel à candidatures dans le cadre dun projet de capture et dutilisation innovante du carbone (CCU) dans lindustrie alimentaire 🌍LIS by Lesaffre décarbone son usine de séchage à Cérences (France) en partenariat avec Idex 🌍CPPA Agrivoltaïque : Lesaffre et Qair annoncent la signature dun contrat dachat direct délectricité renouvelable de 30 MWc sur 18 ans DS-Avocats 🌍DS Avocats nomme Laurence Ren associée et renforce son positionnement auprès de la clientèle chinoise 🌍MACF, contrôle export, e-commerce : comment concilier simplification et marché unique européen ? 🌍DS Avocats lance la 9e édition de « We Law You », le concours dédié aux start-ups 🌍Le Groupe Apave, Arthaud & Associés et DS Avocats signent un partenariat et lancent leur offre commune de Vérification des Rapports de Durabilité. 🌍La « clause américaine » dans les pactes dassociés est-elle toujours dactualité ? 🌍Nullité en droit des sociétés : la réforme est arrivée ! 🌍Impacts du règlement DORA dans les contrats client fournisseurs : enjeux et bonnes pratiques 🌍Létat du droit positif de la directive CSRD 🌍Cybersécurité : Lobligation dinformation du prestataire sintensifie Actu-Environnement : les infos du jour 🌍Pêche dans les aires marines protégées : cinq ONG déposent une plainte auprès de la Commission européenne 🌍Fraude au DPE : le député Daniel Labaronne est missionné sur la création d'un ordre des diagnostiqueurs 🌍La lutte contre la pêche illégale aux ailerons de requins franchit une nouvelle étape 🌍Le chiffre du jour : 5,6 milliards deuros 🌍Efficacité énergétique : comment effectuer de bonnes mesures 🌍Exploitation minière du fonds des océans : la science recommande le moratoire 🌍Programmation énergétique : François Bayrou ouvre le nouveau débat parlementaire 🌍Mobilités durables : un tableau de bord bientôt opérationnel pour les territoires 🌍REP DEEE : les éco-organismes sont chargés d'auditer les opérateurs Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Lettre de l'ORT N°63 : Mutualiser les moyens de déplacement, le covoiturage et l'autopartage 🌍Fonds Vert 🌍Lettre de l'ORT n°60 - Développer la pratique du Vélo en Hauts-de-France 🌍Tableau de bord des mobilités durables 🌍Les chiffres clés des transports 2024 - Données 2022/2023 🌍OPTL - rapport 2024 de l'Observatoire Prospectif des métiers et des qualifications dans les Transports et la Logistique 🌍Les services express routiers : une offre de transport attractive et rapidement déployable 🌍Lettre de l'ORT N°62 - La mobilité solidaire 🌍Lettre de l'ORT N°61 - La mobilité électrique Neptunus (revue) 🌍[hal-04216698] Sur l'opposabilité de la Merchant Clause 🌍[halshs-04148463] The International Outer Space and Maritime Legal Commons: different principles and common legal loopholes governing the deep-seabed, outer space, celestial bodies, and the high seas 🌍[hal-04947695] La protection du milieu marin en Océanie 🌍[hal-04876096] Perspective du littoral 🌍[hal-04721151] Une analyse de la sentence arbitrale rendue dans le différend maritime du Golfe de Piran entre la Slovénie et la Croatie 🌍[hal-03833554] Protection de la mer par les principes juridiques environnementaux : Aperçu de l'évolution, conceptualisation et enjeux 🌍[hal-03824237] L'application de la compétence universelle contre la piraterie somalienne 🌍[hal-03859870] De l'immatriculation du navire et de l'affrètement coque-nue 🌍[hal-04463423] La yole ronde de Martinique : retour sur le premier dossier national sélectionné au registre des bonnes pratiques de sauvegarde du patrimoine culturel immatériel CNCD-11.11.11 🌍Accord UE-Mercosur : Le libre-échange au prix des enjeux sociaux et environnementaux 🌍Business vert en pays pauvres 🌍Suspendre l'accord d'association UE-Israël 🌍Rwanda 1994-2024 : sur les chemins de la réconciliation 🌍Imagine demain le monde n°163. La survie de nos forêts 🌍Commerce international : de la compétition au développement durable 🌍Don't buy into occupation (IV) 🌍Imagine demain le monde n°162. La fabrique des conflits 🌍Rapport 2024 sur la coopération belge au développement Environnement » Les Surligneurs 🌍Non, il ny a aucune preuve dune future interdiction des animaux en zone urbaine 🌍Un Conseil départemental peut-il supprimer les subventions dassociations en raison dune opinion divergente ? 🌍Non, les loups éteints de Game of Thrones ne sont pas revenus à la vie 🌍Droits humains, environnement : lEurope va-t-elle sacrifier sa loi sur le devoir de vigilance ? 🌍Le Puy‐Paris : la ligne aérienne du fief de Laurent Wauquiez sauvée avec largent de la Région Auvergne-Rhône Alpes 🌍Lavenir du Pacte vert européen suspendu au « cordon sanitaire » contre lextrême droite 🌍Les pommes de terre des frites de McDonalds ne sont plus arrosées avec le pesticide Monitor depuis plusieurs années 🌍La Commission européenne ne prévoit pas dinterdire le chauffage au bois en 2027 🌍Attention à cette vidéo dun paquebot qui déverse des litres de liquide brun'tre dans locéan Blog CMG Ferroviaire 🌍09.05.23Blog de la réforme ferroviaireFret SNCF : la menace européenne 🌍30.03.23Blog de la réforme ferroviaireTarification des installations de service : 10 ans, ça suffit ! 🌍06.01.21Blog de la réforme ferroviaireLe décret sur les lignes de desserte fine du territoire est paru ! 🌍15.09.21Blog de la réforme ferroviaireOuverture à la concurrence du marché ferroviaire : freins et attentes 🌍25.02.22Blog de la réforme ferroviaireLes modifications apportées par la loi 3DS sur le transport ferroviaire 🌍23.06.21Blog de la réforme ferroviaireLa démocratisation de laccès au matériel roulant ferroviaire en progression 🌍12.07.23Blog de la réforme ferroviaireLes enseignements des lignes directrices de la Commission européenne concernant le règlement « OSP » 🌍29.07.22Blog de la réforme ferroviaireLes droits des voyageurs ferroviaires : quelle règlementation sapplique et quel champ dapplication ? 🌍09.04.21Blog de la réforme ferroviaireSNCF Réseau envisage la fermeture dune section du réseau ferré national : la liaison Montluçon-Evaux les Bains Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article D531-2 du Code de l'environnement (2025-04-16) 🌍Modification article R125-47 du Code de l'environnement (2025-03-29) 🌍Modification article L171-7-2 du Code de l'environnement (2025-03-25) 🌍Modification article L412-25 du Code de l'environnement (2025-03-25) 🌍Modification article L431-6 du Code de l'environnement (2025-03-25) 🌍Modification article L173-1 du Code de l'environnement (2025-03-25) 🌍Modification article L431-9 du Code de l'environnement (2025-03-25) 🌍Modification article L181-2 du Code de l'environnement (2025-03-25) 🌍Modification article L412-21 du Code de l'environnement (2025-03-25) LIFTI 🌍ANFT 2025 Merci ! 🌍ANFT 2025 Le guide complet est en ligne ! 🌍Faire évoluer le droit pour renforcer lutilité publique du foncier ? 🌍B'tir un système plus lisible et opérationnel à la compensation, renaturation et restauration 🌍Réseau des Inventaires Territoriaux des Friches 🌍Mieux appréhender les friches 🌍À la recherche de nouveaux modèles économiques de laménagement 🌍Les Assises Nationales du Foncier et des Territoires 2025 : Trouver ensemble les solutions foncières daujourdhui 🌍Synthèse du forum acteurs-chercheurs Léconomie de laménagement à lépreuve des transitions Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n° 2024-DC-0793 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0794 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0795 de lASN du 19 décembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0786 de lASN du 12 novembre 2024 🌍Décision n° 2024-DC-0787 de lASN du 12 novembre 2024 🌍Décision n°CODEP-DCN-2025-000653 du Président de lASNR du 17 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007892 du Président de lASNR du 14 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007972 du Président de lASNR du 14 février 2025 🌍Décision n° CODEP-DCN-2025-007969 du Président de lASNR du 14 février 2025 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Formes urbaines et coût de la mobilité : une approche à partir du Compte Déplacements Territorialisé de l'agglomération bordelaise 🌍Le passe unique de transport en Île-de-France : une mesure "insoutenable" 🌍Les territoires comme contraintes inévitables pour les dispositifs de contrôle sanction automatisé de la vitesse 🌍Le développement des activités logistiques opérationnelles : une analyse comparée des pratiques d'attractivité en Lorraine et au Grand-Duché de Luxembourg 🌍Les petites agglomérations françaises et espagnoles face à la grande vitesse ferroviaire : comment convertir l'accessibilité en attractivité ? 🌍Desserte TGV et villes petites et moyennes. Une illustration par le cas du tourisme à Arras, Auray, Charleville-Mézières et Saverne 🌍Dissuasion de la conduite sous lemprise de lalcool : de la théorie aux comportements 🌍Des déplacements quotidiens au service de la ségrégation résidentielle ? 🌍Le modèle de concentration dans les trafics de conteneurs maritimes est-il transposable aux ports intérieurs ? Réflexions et éléments de cadrage à partir du cas rhénan France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍HCFiPS | Mieux concilier production et redistribution 🌍Entrer et progresser dans la fonction publique : attractivité et mobilité sociale 🌍À venir | Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Décarbonation de lacier et des métaux de base : envoyons les bons signaux 🌍Identifier les formations et les certifications en lien avec la transition écologique : présentation et usages du Formacode® (V14) 🌍Replay à venir | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Suivez en direct | Prospective eau 2050 : anticiper les tensions sur la ressource en eau 🌍Forum pour l'avenir franco-allemand | Cinq ans de dialogue franco-allemand 🌍La demande en eau Prospective territorialisée à lhorizon 2050 Revue juridique de l’environnement 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 49) 🔒Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? | Revue juridique de lenvironnement (2024/HS1 Hors série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/4 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/3 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/2 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/1 Vol. 49) 🔒Lévaluation environnementale face à limpératif écologique | Revue juridique de lenvironnement (2023/HS1 N° Hors-série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2023/4 Volume 48) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2023/3 Volume 48) actuEL HSE 🌍Amiante dans les carrières : depuis l'alerte des autorités, les producteurs de granulats "n'ont pris aucune mesure particulière" 🌍Financement du Fonds d'indemnisation des victimes des pesticides : les producteurs de produits phytosanitaires font leur lobbying 🌍Titres miniers : les décisions d'octroi, d'extension ou de prolongation sont soumises à une évaluation environnementale 🌍L'Umih s'engage lutter contre les drogues et pratiques addictives dans l'hôtellerie-restauration et publie un guide avec la Mildeca 🌍Règlement sur la déforestation : Bruxelles publie de nouveaux documents d'orientation 🌍La Commission publie son plan de travail 2025-2030 pour l'écoconception de produits durables et l'étiquetage énergétique 🌍Deux renouvellements d'AMM d'herbicides contenant du glyphosate sont annulés par la cour d'appel de Toulouse 🌍En 2024, le BEA-RI a ouvert 10 enquêtes sur des incendies, explosion, fuites ou rejets 🌍Prévention du risque pyrotechnique dans les armées : de nouvelles responsabilités pour le délégué à la sûreté nucléaire et à la radioprotection Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍[Les autorisations de destruction des requins en Nouvelle-Calédonie annulées par la justice : CAA de Paris 12 janvier 2024, n° 22PA05499] 🌍[Décryptage du rapport du Haut-Conseil pour le Climat (HCC) sur laccélération de la transition climatique de notre système alimentaire] 🌍[La France a atteint en 2023 des records de raccordements en énergie solaire] 🌍[La justice norvégienne invalide les permis de production de trois gisements pétroliers] 🌍[Que signifie la disparition du Ministère de la Transition Energétique ? Par Corinne Lepage] 🌍[La jurisprudence Czabaj est applicable à une autorisation environnementale : CAA Toulouse, 21 décembre 2023, Association Les Robins des Bois de la Margeride et M. C., n°21TL03190] 🌍[Replay Webinaire HLA et Doctrine Le devoir de vigilance : une révolution juridique] 🌍[Le Conseil dEtat rejette la requête des associations liée à la crise de leau à Mayotte : CE, 26 décembre 2023, n°489993] 🌍[Les friches : Notion & dérogation au principe de discontinuité de la loi « Littoral » ?] Lettre actu-environnement 🌍Pêche dans les aires marines protégées : cinq ONG déposent une plainte auprès de la Commission européenne 🌍Fraude au DPE : le député Daniel Labaronne est missionné sur la création d'un ordre des diagnostiqueurs 🌍La lutte contre la pêche illégale aux ailerons de requins franchit une nouvelle étape 🌍Le chiffre du jour : 5,6 milliards deuros 🌍Efficacité énergétique : comment effectuer de bonnes mesures 🌍Exploitation minière du fonds des océans : la science recommande le moratoire 🌍Programmation énergétique : François Bayrou ouvre le nouveau débat parlementaire 🌍Mobilités durables : un tableau de bord bientôt opérationnel pour les territoires 🌍REP DEEE : les éco-organismes sont chargés d'auditer les opérateurs Green Law Avocats 🌍Permis de construire : la permissivité nimpose jamais la délivrance sous prescriptions spéciales 🌍Présomption de légalité dune interdiction de rave-partie 🌍Colloque du CERDACC : Risques industriels et territoires 🌍Première suspension dun arrêté préfectoral autorisant la chasse dune espèce menacée dans le cadre dun référé-liberté 🌍Pas de nécessité impérieuse à réaliser lA69 : point détape 🌍Létude dimpact nécessaire (ou pas) à un projet autorisé 🌍Rencontres Plumes Rebelles : une table ronde sur les droits de la Nature 🌍Urbanisme : précisions du juge administratif sur lurgence à suspendre un refus de permis 🌍Espèces protégées versus remise en état du domaine public maritime Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L621-10 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L124-1-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L264-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L152-2 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L100-4 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L114-5-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Le cadre juridique de lachat dénergie éolienne renouvelé 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Actualité23/4/2025Les Émirats arabes unis adoptent un système législatif assisté par intelligence artificielle : vers une gouvernance algorithmique ? 🌍Actualité22/4/2025Affaire Rolex : les limites de la liberté d'expression artistique opposée aux marques notoires 🌍Actualité11/4/2025La Cour dappel de Paris nest pas tenue par la méthode de calcul des sanctions de lAutorité de la concurrence 🌍Actualité11/4/2025AI & intellectual property: what lessons can be learned from the global buzz surrounding the generation of videos in the style of Studio OpenAI Ghibli 🌍Actualité8/4/2025Après les dupes, les pingti : quand la contrefaçon adopte les codes du luxe 🌍Actualité9/4/2025IA & propriété intellectuelle : quels enseignements tirer du buzz mondial lié à la génération de vidéos dans le style du Studio OpenAI Ghibli 🌍Distinction3/4/2025Legal 500 2025 : Le cabinet DDG distingué en Food Law 🌍Actualité7/4/202510 questions à se poser en entreprise avant dadopter une charte de bonnes pratiques en matière dintelligence artificielle 🌍Actualité27/3/2025Compliance of AI Systems with the GDPR: Issues, Penalties and Prospects Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte n° 103 🌍Pêche et petits cétacés : b'tir un avenir commun dans le Golfe de Gascogne - Rapport d'information n° 525 🌍Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Rapport n° 506 🌍Responsabilité de l'État et indemnisation des victimes du chlordécone - Texte n° 507 🌍Mieux protéger les écosystèmes marins - Texte n° 492 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Rapport n° 489 🌍Traitement des maladies des cultures végétales par aéronefs télépilotés - Texte de la commission n° 490 🌍Souveraineté alimentaire et agricole - Texte n° 61 🌍Terres et foncier agricoles - Texte n° 428