Thématiques - NTIC OPML JSON RSS jour vos olympiques google fréquences utilisation radioélectriques apparu territoire modèle fixe annoncé nouvelle application paris réseau ouvert version public jeux données année attribuant mobile utilisateurs entreprise arcep média société présidente décision service autorisation ARCOM actualités 🌍Fête nationale 2024 : "Nous sommes la France", la campagne pour la diversité diffusée par les télévisions et les radios 🌍Attribution des fréquences de la télévision numérique terrestre (TNT) : audition du projet "OP TV" 🌍Campagne "enfants et écrans" 2024 : les bons usages des écrans pour nos enfants 🌍Campagne "enfants et écrans" 2024 : les bons usages des écrans par nos enfants 🌍Attribution des fréquences de la télévision numérique terrestre (TNT) : audition du projet "OF TV" 🌍Attribution des fréquences de la télévision numérique terrestre (TNT) : audition du projet "Mieux" 🌍Attribution des fréquences de la télévision numérique terrestre (TNT) : audition du projet "RéelsTV" 🌍Attribution des fréquences de la télévision numérique terrestre (TNT) : audition du projet "BFM TV" 🌍Attribution des fréquences de la télévision numérique terrestre (TNT) : audition du projet "PLANETE+" LINC - laboratoire de recherche de la CNIL 🌍Elections : quelles influences de lIA sur notre vote ? 🌍Le discours bien réel des contenus artificiels [1/3] 🌍Des annonceurs aux utilisateurs : un cheminement algorithmique [2/3] 🌍Lautocontrôle, un nouvel apprentissage pour lIA [3/3] 🌍CNIL public consultation on how-to sheets on the development of AI systems 🌍Numérique adolescent et vie privée (Épisode 3) : enquête statistique auprès des parents 🌍Les bénéfices du RGPD pour les entreprises : premiers retours 🌍« Politique des connexions » : candidatez à l'École d'automne CNIL / EHESS 🌍Call for Contributions, 3rd Privacy Research Day, June 4, 2024, Paris Village Justice - Transformations du Droit et stratégies 🌍Culture d'innovation en entreprise : quel leadership des directions juridiques ? 🌍[Chronique] Parlons innovation des directions juridiques (saison 2024, épisode 4) : développer l'envie d'aller vers la DJ. 🌍[Chronique] Parlons innovation des directions juridiques (saison 2024, épisode 3) : une boussole pour les risques. 🌍[Chronique] Parlons innovation des directions juridiques (saison 2024, épisode 2) : réinventons nos contrats ! 🌍[Interview] Le développement durable bientôt au cur des processus décisionnels des cabinets d'avocats ? 🌍[Chronique] Parlons innovation des directions juridiques (saison 2024, épisode 1) : "à vous de jouer !" 🌍[Chronique] Parlons innovation des directions juridiques (saison 2024, épisode 1) : à vous de jouer ! 🌍Transformation des métiers du droit : et si l'humain passait avant la tech ? 🌍Retour sur le 1er Congrès de l'innovation juridique "Sud de France" à Montpellier en mai 2024 : un grand succès ! INSP Gestion des risques 🌍Cloud : les risques dune certification européenne permettant laccès des autorités étrangères aux données sensibles | CNIL 🌍Un rapport sénatorial fait de nouvelles recommandations pour mieux lutter contre les ingérences étrangères | Atlantico.fr 🌍Jeux olympiques : l'Anssi "confiante" face aux menaces de cyberattaques | Localtis 🌍La résilience participative : un levier essentiel de gestion de crise 🌍Cybersécurité et protection des données : dernières recommandations avant les JO | Localtis 🌍Après la catastrophe de la Bérarde, le parc des Ecrins demande une révision de la loi Montagne | Localtis 🌍La maîtrise des risques, outil du dirigeant pour mieux cerner les incertitudes | Revue Défense Nationale, Juin 2024 n° 871 🌍Tempête, vague de chaleur... ces catatsrophes qui mettent en lumière la vulnérabilité des réseaux électriques 🌍Comment les CubeSats équipés d'IA déjouent les incendies de forêt Arcep - Fil d'infos 🌍Environnement 🌍Avis sur les projets darrêtés fixant la tarification applicable aux prestations prévues par les dispositions du volet cybersécurité de la LPM 2024-2030 🌍Réseaux à haut et très haut débit 🌍Qualité de service mobile 🌍Ajout de fréquences disponibles dans le cadre de la procédure d'attribution dans les bandes 900 MHz, 1800 MHz et 2,1 GHz à Mayotte 🌍Fréquences Outre-mer 🌍Service universel postal 🌍Fréquences 🌍Fréquences Outre-mer Arcep - Prises de parole 🌍Conférence sur les enjeux environnementaux dans les télécommunications et le secteur spatial (9 juillet 2024) 🌍Laure de La Raudière : « Les IA génératives menacent notre liberté de choix dans laccès aux contenus en ligne » 🌍« Emparez-vous de ce référentiel, utilisez-le, faites-en un levier pour réduire effectivement les impacts environnementaux du numérique ». 🌍« Orange ne peut pas rester sourde à lexaspération des élus et des citoyens. » 🌍Déploiement de la fibre optique, transition environnementale et 5G (30 janvier 2024) 🌍Discours de Laure de La Raudière lors de la cérémonie des vux 2024 de lArcep 🌍Laure de La Raudière, présidente de lArcep, fait le bilan 2023 des travaux de lAutorité 🌍« L'Arcep met en place un cadre de régulation sans doute le plus ambitieux en Europe pour la fermeture du réseau cuivre avec comme boussole l'intérêt des utilisateurs et une concurrence effective et loyale » 🌍Spatial : « Les méga-constellations pourraient potentiellement fragiliser toute l'orbite basse » Veille Envers IP/IT 🌍Parution de la directive UE anti procédures-baillons 🌍Recommandation UE pour lutter contre la contrefaçon et à renforcer le respect des droits de propriété intellectuelle 🌍Publication du Data Act qui harmonise les règles concernant laccès et le partage des données 🌍Parution dun règlement UE relatif à la protection des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels 🌍Un règlement dexécution UE dévoile les logos communs permettant didentifier les prestataires de services dintermédiation de données et les organisations altruistes en matière de données reconnus dans lUnion 🌍Règlement UE sur la mise en oeuvre des redevances de surveillance imposées par la Commission aux fournisseurs de très grandes plateformes en ligne et de très grands moteurs de recherche en ligne 🌍Décision UE relative à ladhésion de UE sur les appellations dorigine et les indications géographiques #OMPI 🌍Modification de la décision UE sur les cyberattaques 🌍Consultation publique sur les perspectives et attentes dans le métavers CERT-FR Alertes 🌍Vulnérabilité dans Spring Cloud Skipper (25 juillet 2024) 🌍Multiples vulnérabilités dans GitLab (25 juillet 2024) 🌍Multiples vulnérabilités dans les produits Mitel (25 juillet 2024) 🌍Multiples vulnérabilités dans ISC BIND (24 juillet 2024) 🌍Multiples vulnérabilités dans les produits VMware (24 juillet 2024) 🌍Multiples vulnérabilités dans les produits HPE Aruba Networking (24 juillet 2024) 🌍Vulnérabilité dans Nagios XI (24 juillet 2024) 🌍Multiples vulnérabilités dans Google Chrome (24 juillet 2024) 🌍Multiples vulnérabilités Microsoft GroupMe (24 juillet 2024) La revue du cabinet Squire Patton Boggs 🌍Lamiable : des ailes et des racines 🌍Un tiers invoquant un contrat sur le fondement de la responsabilité délictuelle peut se voir opposer une clause limitative de responsabilité 🌍Actualité sociale 🌍La protection du secret des affaires mise à mal par le droit à la preuve 🌍Au royaume des idées, les faits nont pas dimportance 🌍Actualité sociale 🌍Actualité sociale 🌍Actualité sociale 🌍Actualité social Blog du Cabinet Tnjlex 🌍Fermeture estivale du cabinet : Quelques conseils pour gérer vos affaires cet été 🌍Ventes privées : quelle réglementation pour les commerçants ? 🌍Matinale e-commerce 🌍Réflexions sur lintelligence artificielle et le droit 🌍La mise à disposition dun logiciel par téléchargement est une vente 🌍Cessions de droits sociaux information précontractuelle 🌍Rétrospective 2023 : quelques belles réalisations de Tnjlex, cabinet en droit des affaires 🌍FAQ Le cabinet Tnjlex répond à vos questions les plus fréquentes ! 🌍Meilleurs voeux pour 2024 ! ANJ 🌍Advertising and gambling: the ANJ launches a broad public consultation of different stakeholders 🌍Publicité et jeux dargent : lANJ lance une large consultation publique des différentes parties prenantes 🌍LAutorité nationale des jeux publie un cadre de référence pour la lutte contre la fraude, le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme 🌍UEFA European Football Championship and sports betting: the French Gambling Authority (ANJ) gathers operators and announces a dynamic and structuring action plan 🌍Lutte contre loffre de jeux illégale : blocage des sites cbet et stake à la demande de lANJ 🌍LANJ publie son 1er rapport dactivité 🌍Euro de football et paris sportifs : lANJ réunit les opérateurs et annonce un plan daction énergique et structurant 🌍Christel Fiorina rejoint lAutorité nationale des jeux en tant que Directrice des marchés, de la conformité et de la protection des joueurs 🌍LANJ et lOFDT (Observatoire français des drogues et des toxicomanies) ont signé une convention de partenariat Novagraaf 🌍Les conditions juridiques de la mise en place dune publicité comparative 🌍[Blog] LOEB réduit la liste des Etats pouvant bénéficier dune réduction de taxes pour la recherche internationale et l'examen préliminaire international 🌍Rébellion mousseuse : Quand les bières françaises défient la loi Evin et les conventions 🌍[Blog] Sport et propriété intellectuelle : la suite 🌍[Blog] La Cour dAppel de Paris complète la jurisprudence en matière dinsuffisance de description 🌍Décision J1/24 : Nouveau cadre pour les demandes divisionnaires européennes 🌍[Blog] Les procédures au stade de l'examen ou de l'opposition seront poursuivies sans attendre le rendu de la décision G 1/24 🌍Donald Trump, marques et preuves d'usage 🌍[Blog] Suspension des procédures denregistrement deffet unitaire pour les titulaires de nationalité russe Revue 01 informatique Actualités 🌍Revente des billets JO 2024 : le problème de la plateforme officielle 🌍Après la panne CrowdStrike, Microsoft lance un appel pour sécuriser Windows 🌍Google Chrome sattaque aux malwares cachés dans les archives protégées par un mot de passe 🌍One UI 7 : voici à quoi devrait ressembler linterface des smartphones Galaxy 🌍Le feu vert pour le lithium français réanime un projet controversé en Serbie 🌍Samsung Messages : on sait maintenant pourquoi Samsung remplace son appli par Google Messages 🌍Prise en main du Honor Magic V3 : contrairement au Galaxy Z Fold 6, il cumule les innovations 🌍En plein doutes sur ses ventes, Porsche montre le Cayenne électrique 🌍Windows 11 : les fichiers de votre smartphone Android saffichent désormais dans lExplorateur de fichiers Usine digitale Intelligence artificielle 🌍OpenAI planche sur un prototype de moteur de recherche baptisé SearchGPT 🌍GenAI : Citroën embarque ChatGPT dans ses véhicules les plus récents 🌍Mistral AI pousse ses modèles d'IA sur Google Cloud afin d'attirer plus de clients 🌍Conduite autonome : Alphabet injecte 5 milliards de dollars dans sa filiale Waymo 🌍Danone signe un contrat pluriannuel avec Microsoft pour intégrer l'IA dans ses activités 🌍GenAI : Meta met le paquet sur l'open source avec ses modèles Llama 3.1 🌍GenAI : La start-up canadienne Cohere lève 500 millions de dollars et fait décoller sa valorisation 🌍GenAI : Apple surfe sur la vague open source avec un LLM à près de 7 milliards de paramètres 🌍À Honolulu, BMW assure l'entretien de ses véhicules à l'aide de l'intelligence artificielle Usine digitale réglementation 🌍Après trois ans dattente, Revolut décroche enfin sa licence bancaire au Royaume-Uni 🌍Publicité ciblée : Google conserve finalement les cookies tiers dans Chrome 🌍Nvidia planche sur des puces IA à destination du marché chinois 🌍Intelligence artificielle : Nvidia mis en cause par le régulateur antitrust français 🌍Intelligence artificielle : Nvidia inculpé par le régulateur antitrust français 🌍Craignant pour sa sécurité, lAllemagne bannit les chinois Huawei et ZTE de son réseau 5G 🌍Navigateurs web et phishing : reconnaître et éviter les pièges 🌍Microsoft renonce à son siège d'observateur au board d'OpenAI 🌍RGPD : Noyb porte plainte contre Xandr, filiale publicitaire de Microsoft Arcom Textes juridiques 🌍Délibération n° 2024-15 du 17 juillet 2024 relative au respect du principe de pluralisme des courants de pensée et d'opinion par les éditeurs de services 🌍Modification du décret du 22 décembre 2004 relatif aux événements dimportance majeure (EIM) : lavis de lArcom 🌍Convention de partenariat entre l'INSPÉ de Bretagne et l'Arcom dans le domaine de l'éducation aux médias et à la citoyenneté numérique 🌍Convention entre l'Arcom et SAS Littérature Radio concernant le service Littérature Radio 🌍Règlement d'un différend relatif à la mise en uvre de l'exception en faveur des personnes atteintes d'un handicap 🌍Règlement d'un différend relatif au bénéfice de l'exception de copie privée de programmes télévisés reproduits par voie d'accès à distance 🌍Règlement de différend : l'Hadopi saisie d'une demande de la société Cosmos 🌍Avis Videolan 🌍Avis BNF Arcom décisions 🌍Modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT 🌍Appel aux candidatures FM du 23 mars 2022 dans le ressort de lArcom Clermont-Ferrand : délivrance des autorisations (vague 4) 🌍Décision de l'Arcom du 14 juin 2024 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 🌍Décision du 30 mai 2024 mettant en demeure la société France Médias Monde 🌍Décision du 30 mai 2024 mettant en demeure la société France Télévisions 🌍Décision du 21 mai 2024 fixant la durée et le nombre des émissions de la campagne officielle en vue de l'élection des représentants au Parlement européen les 8 et 9 juin 2024 🌍Décision du 25 avril 2024 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue des élections européennes les 8 et 9 juin 2024 🌍SANEF 107.7 (autoroute A150) : autorisation reconductible 🌍100 % Souvenirs : autorisation abrogée en DAB+ Les Temps Électriques 🌍La démarche scientifique disruptée par lintelligence artificielle ? 🌍Réglementation de lintelligence artificielle : une perspective transatlantique 🌍La transformation numérique de la justice 🌍Réglementations européennes de lintelligence artificielle : la tentation du pragmatisme 🌍Transformation numérique des tribunaux judiciaires en France : lancement dune étude annuelle 🌍Lautomne de lintelligence artificielle 🌍Générateur automatique de définition de lintelligence artificielle 🌍Métavers : le pari de limmersion comme futur de lexpérience utilisateur 🌍Repenser la justice sociale en contexte dIA : défis majeurs ANSSI - Actualités 🌍LANSSI publie ses recommandations pour lhébergement des systèmes dinformation sensibles dans le cloud 🌍LANSSI au cur des Jeux de Paris 2024 🌍LANSSI renforce son ancrage dans le Pacifique avec le réseau PaCSON 🌍Consultations NIS 2, une démarche contributive qui sinscrit dans la durée 🌍Renouvellement de laccord de reconnaissance mutuelle CSPN-BSZ entre lANSSI et le BSI 🌍Tentez votre chance au France Cybersecurity Challenge 2024 (FCSC) ! 🌍LANSSI lance un appel à projet de cybersécurité dans le cadre de France 2030 🌍L'ANSSI met à jour la méthode EBIOS Risk Manager 🌍LANSSI publie son rapport dactivité 2023 CISA News 🌍Statement from CISA Director Easterly on Leadership Changes at CISA 🌍CISA Releases Playbook for Infrastructure Resilience Planning 🌍CISA Announces Key Leadership Appointments in Cybersecurity and Stakeholder Engagement 🌍CISA Releases Guide to Operational Security for Election Officials 🌍CISA Releases the Marine Transportation System Resilience Assessment Guide 🌍CISA and Fauquier County Hold K-12 Active Shooter Exercise 🌍CISA Releases Guide to Enhance Election Security Through Public Communications 🌍CISA, JCDC, Government and Industry Partners Conduct AI Tabletop Exercise 🌍CISA Hosts First Annual Information and Communications Technology Supply Chain Risk Management Task Force Conference Nouveau Monde Avocats 🌍La convention dhonoraire : simple document administratif ou clé de voute ? 🌍Le shadow GenAi, nouveau défi pour les DSI 🌍Stratégie de valorisation des données : opportunités et points de vigilance 🌍Les objectifs des régimes fiscaux du développement logiciel : JEI, CIR, CII, IPBOX 🌍La clause de plafond de responsabilité dans les contrats informatiques peut-elle être écartée ? 🌍Les défis de la transparence algorithmique pour les plateformes 🌍Les contrats de développement de logiciels à lheure de laccélération de lIA : quelques points clés à vérifier 🌍IA : Quest-ce quun LLM ? Dictionnaire informatique pour les décideurs et juristes 🌍Corporate IT charters face the challenges of artificial intelligence CNRS News 🌍Sylvie Rétaux, the all-terrain biologist 🌍Anthropology tracks the Invisible 🌍Largest-ever digital camera set to scan the Universe 🌍Single-cell technologies mark the dawn of a new era 🌍Screening 20 years of far right activism in Europe 🌍Innovation hat trick 🌍Carbon sinks, our climate's saving grace 🌍French-Chinese satellite to unlock the secrets of gamma-ray bursts 🌍Russian propaganda floods Europe's social networks Siècle Digital 🌍Verticalisé et hyperpersonnalisé : le marketing à lheure de lIA 🌍Apple Plans débarque sur le web pour détrôner Google Maps 🌍Lexpérience digitale au cur des JO de Paris 2024 🌍TikTok Lite pourrait poser des problèmes de sécurité pour ses utilisateurs 🌍Spotify prévoit une version Deluxe : une révolution en préparation ? 🌍Les perspectives de Similarweb sur la croissance des applications mobiles en 2024 🌍X lance Trend Genius, un nouvel outil de publicité contextuelle 🌍La montée en puissance du streaming aux USA se confirme 🌍La menace grandissante des deepfakes : technologie et impacts Federal Trade Commission Concurrence communiqués 🌍FTC Announces Tentative Agenda for August 1 Open Commission Meeting 🌍FTC Issues Orders to Eight Companies Seeking Information on Surveillance Pricing 🌍FTC, DOJ, and International Enforcers Issue Joint Statement on AI Competition Issues 🌍FTC and DOJ Extend Public Comment on Request for Information Targeting Serial Acquisitions, Roll-Up Strategies Across U.S. Economy 🌍FTC Submits Comment Supporting Proposed USPTO Terminal Disclaimer Rule 🌍Commission Testifies before House Energy and Commerce Subcommittee on Innovation, Data and Commerce 🌍FTC Releases Interim Staff Report on Prescription Drug Middlemen 🌍FTC Moves to Block Tempur Sealys Acquisition of Mattress Firm 🌍Statement Regarding the Termination of Novant Healths Acquisition of Hospitals from Community Health Systems IT for Business 🌍IA : attention à la crise de NeRF ! 🌍Béatrice Kosowski (IBM) : « Il est crucial davoir des rôles modèles et du mentorat pour encourager les femmes » 🌍Mistral Large 2, Meta LLama 3.1 : Les LLM « frontières » font de la résistance 🌍La Mêlée Numérique Du 23 au 30 septembre 2024 Toulouse 🌍JO 2024 : Un souffle dinnovation bien dosé 🌍Tests de charge des microservices, enjeux et méthodologie 🌍JO 2024 : Une édition très digitale 🌍JO 2024 : Un événement à haut risque cyber 🌍Innovation et ROI : une gestion unifiée des réseaux pour réussir sa transformation Je valide ça, service-conseil 🌍Libère le contenu captif de tes logiciels SaaS 🌍Sécuriser ton entreprise en 15 étapes 🌍Automatiser des t'ches récurrentes avec Bash 🌍Restructuration sans mises à pied ! 🌍Recall sur Windows: ce programme est inutile, rappelle-toi ! 🌍Proton Mail nest pas chiffré par magie ! 🌍La vision tunnel de la gestion du risque technologique 🌍Autohéberger son site web: deviens ton propre fournisseur ! 🌍Comment rejoindre le serveur Matrix Chez Grincheux Arcom presse 🌍Appel aux candidatures pour 15 services de la TNT : présélection des candidats 🌍LArcom adopte une délibération relative au respect du principe de pluralisme des courants de pensée et dopinion dans les médias audiovisuels 🌍Mise en uvre du règlement européen sur les services numériques : lArcom et VIGINUM signent une convention de partenariat 🌍Jeux Olympiques et Paralympiques de Paris 2024 : lArcom achève le processus dautorisations permettant la diffusion de France 2 et France 3 en ultra-haute définition sur la TNT 🌍Appel aux candidatures sur la TNT nationale : lArcom prend acte du désistement de la candidature qui avait été déposée par la société BFM TV avec Altice France comme actionnaire de référence 🌍Appels aux candidatures pour, dune part, un service de télévision à vocation locale dans les zones de Strasbourg et Mulhouse et, dautre part, un service de télévision à vocation locale dans la zone de Lyon 🌍LArcom agrée le changement de contrôle dAltice Média au profit du groupe CMA CGM 🌍Mise en uvre du règlement européen sur les services numériques : lArcom, la CNIL et la DGCCRF signent une convention de coopération 🌍Usages numériques en France : LArcep et lArcom publient la quatrième édition de leur référentiel commun des usages numériques EDPB publications 🌍EDPB's Letter to the European Commission concerning Guidelines on the Interplay between Digital markets act (DMA) and GDPR 🌍EDPB response to letter on collaboration with ENISA 🌍EDPB reply to FDPIC concerning the EU Commission's high-level roundtable on safe data flows 🌍Opinion 17/2024 on the draft decision of the Spanish Supervisory Authority regarding the Controller Binding Corporate Rules of the FCC Group 🌍Opinion 16/2024 on the draft decision of the Spanish Supervisory Authority regarding the Controller Binding Corporate Rules of the AVATURE Group 🌍Opinion 14/2024] on the draft decision of the Estonian Supervisory Authority regarding the Processor Binding Corporate Rules of the Mercans Group 🌍Opinion 15/2024 on the draft decision of the SPANISH DATA PROTECTION AGENCY Supervisory Authority regarding the Processor Binding Corporate Rules of the AVATURE Group 🌍Opinion 18/2024 on the draft decision of the Austrian Supervisory Authority regarding DSGVO-zt GmbH certification criteria 🌍Opinion 19/2024 on the EuroPrise criteria of certification regarding their approval by the Board as European Data Protection Seal pursuant to Article 42.5 (GDPR) EDPB News 🌍LEDPB adopte une déclaration sur le rôle des APD dans le cadre de la législation sur lIA, la FAQ sur le cadre de protection des données UE-États-Unis et le nouveau label européen de protection des données 🌍EDPB adopts statement on DPAs role in AI Act framework, EU-U.S. Data Privacy Framework FAQ and new European Data Protection Seal 🌍Coordinated Supervision Committee appoints new coordinator 🌍Zdravko Vukić elected new Deputy Chair of the European Data Protection Board 🌍Reconnaissance faciale dans les aéroports: les personnes devraient avoir un contrôle maximal sur les données biométriques 🌍Facial recognition at airports: individuals should have maximum control over biometric data 🌍EDPB launches French and German versions of its Data Protection Guide for small business 🌍Europe Day 2024 🌍EDPB Annual Report 2023: Safeguarding individuals digital rights Clubic.com 🌍Les meilleures consoles portables à mettre dans votre valise pour les vacances 🌍Plus rapide, plus juste, Google muscle son chatbot Gemini, avec la version 1.5 Flash : ce qu'il faut savoir 🌍Il sera impossible de payer avec une MasterCard durant les JO 2024, mais nous avons une solution 🌍Nom de code "Sharpie" : l'IA pourra bientôt dinstinguer les escroqueries des appels indésirables dans les Google Phone 🌍Comment créer un site web responsive avec Site Creator 🌍Google se met à l'heure des JO de Paris 2024 et propose 8 fonctionnalités spécialement consacrées à l'événement 🌍Meilleur antivirus pour Mac, le comparatif en 2024 🌍AMD Ryzen 9000 : une piste pour expliquer le report de dernière minute 🌍Test Hisense C1 : une projection 4K sur grand écran très qualitative gr'ce au triple laser La revue européenne des médias et du numérique 🌍Le pluralisme interne sur les chaînes de la TNT, une exigence démocratique 🌍Springer, Le Monde et pas les autres : les rapports compliqués de la presse avec OpenAI 🌍Rapport de mission sur la science ouverte et le droit dauteur 🌍La législation européenne sur la liberté des médias enfin adoptée 🌍Le rapport ambivalent des Français à linformation, aux médias et aux journalistes 🌍Identité décentralisée 🌍Droits voisins : lADLC sanctionne encore Google 🌍Pour les 7-19 ans, la lecture comme loisir laisse la place aux écrans 🌍LIA : une course effrénée à la donnée European Data Protection Supervisor News 🌍TechDispatch Talks #3 - Neurodata 🌍New Talk with Paul Ash is out! 🌍New episode of Newsletter Digest! 🌍Newsletter #110 is out! 🌍Vacancy notice for the European Data Protection Supervisor (EDPS) - COM/2024/20107 🌍TechDispatch on Neurodata 🌍EDPS - DPO Network: Stronger together to face data protection challenges 🌍European Data Protection Summit - Two decades of data protection 🌍IPEN event on Human oversight of automated decision-making Féral-Schuhl 🌍Les rendez-vous Juridiquement Vôtre organisés par le CRiP en partenariat avec FÉRAL 🌍Lignes directrices sur la protection des données dès la conception et par défaut 🌍Le Conseil de lUnion sanctionne deux cyberpirates et un organisme 🌍Plusieurs Commissariats à la protection de la vie privée rendent leurs conclusions denquête sur un entrepreneur immobilier 🌍La CNIL publie sa position sur lapplication « TousAntiCovid » 🌍Une requête en saisie-contrefaçon relève de la compétence exclusive du Président de la chambre saisie du litige 🌍Loriginalité de plusieurs photographies doit faire lobjet dun examen distinct 🌍Le secret des affaires ne soppose pas nécessairement à la communication de listes de dispositifs médicaux 🌍Lautorité norvégienne de protection des données sanctionne une municipalité European Union Agency for Cybersecurity News 🌍Minister of Foreign Affairs of Latvia, Ms Baiba Braže, and a delegation of high-level cybersecurity officials from Moldova visited ENISA headquarters in Athens 🌍Share your feedback: ENISA public consultation bolsters EU5G Cybersecurity Certification 🌍Cyber Europe tests the EU Cyber Preparedness in the Energy Sector 🌍Another step forward towards responsible vulnerability disclosure in Europe 🌍ESAs and ENISA sign a Memorandum of Understanding to strengthen cooperation and information exchange 🌍Shaping Cybersecurity Policy towards a trusted and secure Europe 🌍Custom-made Awareness Raising to enhance Cybersecurity Culture 🌍Skills shortage and unpatched systems soar to high-ranking 2030 cyber threats 🌍New chapter begins as ENISA celebrates 20 years of strengthening cybersecurity ENISA Press Releases 🌍Cyber Europe tests the EU Cyber Preparedness in the Energy Sector 🌍ESAs and ENISA sign a Memorandum of Understanding to strengthen cooperation and information exchange 🌍Shaping Cybersecurity Policy towards a trusted and secure Europe 🌍Skills shortage and unpatched systems soar to high-ranking 2030 cyber threats 🌍New chapter begins as ENISA celebrates 20 years of strengthening cybersecurity 🌍Safeguarding EU elections amidst cybersecurity challenges 🌍Geopolitics Accelerates Need For Stronger Cyber Crisis Management 🌍An EU Prime! EU adopts first Cybersecurity Certification Scheme 🌍CISA and ENISA enhance their Cooperation ANSSI publications 🌍Publié le 15 Juillet 2024 , mis à jour le 15 Juillet 2024 CyberDico, Qu'est-ce que c'est ? Le CyberDico de lANSSI liste, par ordre alphabétique, des mots, expressions et sigles du domaine de la cybersécurité. Il présente leur traduction ainsi que leur définition en français et en anglais. 🌍Publié le 09 Juillet 2024 , mis à jour le 09 Juillet 2024 Recommandations pour lhébergement des SI sensibles dans le cloud La série de recommandations de lANSSI est un outil daide à la décision pour des entités envisageant un hébergement cloud pour leurs systèmes dinformation (SI) sensibles. 🌍Publié le 10 Mai 2024 , mis à jour le 13 Mai 2024 Sécurisation dune infrastructure vmware Ces formats intermédiaires reflètent le point de vue de l'ANSSI au moment de leur publication et ne se positionnent pas comme des documents de recommandations détaillées, tels que les guides. Ils sont susceptibles dêtre mis à jour régulièrement suivant lévolution de la menace et des technologies utilisées, les retours dexpérience, etc. 🌍Publié le 03 Mai 2024 , mis à jour le 03 Mai 2024 Recommandations de déploiement d'un service IAAS OpenStack SecNumCloud Ce guide est destiné à des personnes chargées de la mise en uvre dune infrastructure OpenStack sécurisée. Il présente des exemples de solutions permettant dêtre conforme aux exigences du référentiel SecNumCloud qui ne sont pas directement couvertes par une fonctionnalité implémentée dans la suite logicielle. 🌍Publié le 29 Avril 2024 , mis à jour le 29 Avril 2024 Recommandations de sécurité pour un système dIA générative Le document vise à sensibiliser les administrations et entreprises aux risques liés à lIA générative ainsi quà promouvoir les bonnes pratiques dans la mise en uvre de ce type de système. 🌍Publié le 25 Mars 2024 , mis à jour le 04 Avril 2024 Observatoire des métiers de la cybersécurité 2023 - Communiqué de presse 🌍Publié le 27 Mars 2024 , mis à jour le 27 Mars 2024 Rapport dactivité 2023 de lANSSI LANSSI publie son rapport dactivité afin de revenir sur les principaux projets, dispositifs et partenariats qui ont marqué lannée 2023 pour lagence. 🌍Publié le 13 Mars 2024 , mis à jour le 18 Mars 2024 DevSecOps Le DevSecOps est une méthodologie qui vise à inclure les pratiques de sécurité dans le processus de développement et de mise en production d'applications. Certaines bonnes pratiques de sécurité sont donc à considérer. 🌍Publié le 25 Mars 2024 , mis à jour le 03 Avril 2024 Lattractivité des métiers de la cybersécurité vues par les professionnels LObservatoire des métiers de lANSSI publie les résultats de son enquête 2023, dédiée à la perception par les professionnels de la cybersécurité de leurs métiers et de lattractivité du secteur. Revue Lex Electronica 🌍Technonormativité 🌍Lex electronica 🌍Gouvernementalité 🌍Droit souple (Soft Law) 🌍Corégulation 🌍Code de conduite 🌍Audit 🌍Introduction 🌍Technonormativité SCRIPTed 🌍Volume 20 🌍Issue 20:1 (1-281) 🌍Issue 19:1 (1-149) 🌍Volume 19 🌍Timed influence: The future of Modern (Family) life and the law 🌍Issue 18:1 (1-98) 🌍Volume 18 🌍Predicting Innovation: Why Facebook/WhatsApp Merger Flunked 🌍Issue 17:2 (194-454) Revue Terminal – Informatique et Société 🌍Comment saisir les infractions juvéniles numériques ? Réflexions sur les sources et les catégories dinfraction 🌍La question des transformations pédagogiques numériques dans lenseignement supérieur. Enjeux et perspectives des voies de recherche 🌍Les dég'ts de lhyperconnexion. Comment le numérique met à mal la démocratie et les libertés 🌍Précarité numérique et urgence sociale 🌍Genèse de leuro numérique : beaucoup de bruit pour rien ? 🌍Numérique au travail, un moment politique ? 🌍Contre-atlas de lintelligence artificielle 🌍La Participation numérique. Une injonction paradoxale 🌍LIA, une nécessaire réglementation EU Artificial Intelligence Act 🌍Introduction aux codes de pratique de la loi sur l'IA 🌍Pourquoi travailler à l'Office AI de l'UE ? 🌍Une gouvernance solide pour la loi sur l'IA : Perspectives et points forts de Novelli et al. (2024) 🌍L'AI Office recrute 🌍Le bureau de l'IA : Qu'est-ce que c'est et comment cela fonctionne-t-il ? 🌍Mise en uvre de la loi sur l'IA : Calendrier et prochaines étapes 🌍Résumé de haut niveau de la loi sur l'IA Hub France IA 🌍Activeeon : Les contributions dActiveeon sélectionnées par lESA pour la protection de lenvironnement marin gr'ce à lIA embarquée sur satellite (projet IRMA de lIRT Saint Exupéry) 🌍AI Cargo Foundation : AI Cargo Foundation présentera ses solutions lors du lancement des vitrines de linnovation, Les mobilités innov 🌍Les actualités dAllonia (ex Aleia) 🌍Les actualités de Beink Dream 🌍Diabolocom : Utilisation avancée de lIA dans les solutions de centres de contact : Interview avec Kevin El Haddad 🌍EXXA : EXXA rejoint le prestigieux Founders Program de Station F 🌍Les actualités dHymaia 🌍Le Bahut : Notre promo de « chef·fe de projet IA » débute le 13 mai 🌍Kaviar Tech : Le nouvel Assistant IA Augmenté débarque en poche Alerion Avocats Actualités 🌍Nicola KÖMPF Associée du German Desk au sein du cabinet Alerion Avocats décrypte pour le magazine Cadre & Dirigeant « Comment une PME française peut trouver un investisseur allemand ». 🌍Loi « attractivité » du 13 juin 2024 : Consécration législative de la chambre commerciale internationale à la cour dappel de Paris (CCIP-CA) 🌍Corinne THIERACHE a été interviewée par la journaliste Angélique Vallez dErceville Chef denquête Capital Magazine dans le cadre de son article intitulé « Chanel perd une bataille dans la protection de son parfum N°5» 🌍Corinne THIERACHE a rédigé une publication à la rubrique Les Voix de CYBERLEX 🌍Alerion Avocats coopte Karine Khau Castelle en qualité dAssociée en charge du département M&A / Private Equity. 🌍Nathalie Dupuy-Loup Loup a animé une conférence le vendredi 28 juin 2024 chez VINCI Construction sur « Les dernières évolutions de la faute inexcusable de lemployeur » 🌍Jacques Perotto anime le 4 juillet 2024 lépisode 2 de Masterclass series dans le cadre de lAugmented Lawyer Academy de EDHEC Augmented Law Institute ,(EDHEC Business School) en partenariat avec Jimini AI. 🌍Nicola KÖMPF a rédigé une publication dans GPOmag intitulé « Investir en Allemagne, sachez saisir les bonnes opportunités ! » 🌍Jacques Perotto a rédigé un article dans Forbes France intitulé « le smic est-il indécent ? » Revue générale du droit 🌍Compte-rendu des décisions de la HATVP portant sur la mobilité des responsables publics 🌍Technologies quantiques et transformations du droit Premières pistes de réflexion 🌍Aperçu sur les quelques actualités italiennes en droit de linformatique et de ladministration électronique (juin 2022 juin 2023) 🌍TA Grenoble, 29 mars 2023, requête numéro 2301656 🌍Conseil constitutionnel, 31 mars 2023, Syndicat national unifié des personnels des forêts et de lespace naturel, décision numéro 2023-1042 QPC 🌍Conseil dÉtat, 8 mars 2023, préfet de Paris, requête numéro 464619 🌍Conseil dÉtat, 15 mars 2023, Ministre de lEurope et des Affaires étrangères, requête numéro 463834 🌍CAA Toulouse, 21 février 2023, SCI Kawai et SAS Ila, requête numéro 21TL01464, requête numéro 21TL01684 🌍Conseil dÉtat, 8 mars 2023, Mme B. contre préfet, requête numéro 451970 Les Surligneurs 🌍Non, Aya Nakamura na pas annoncé quelle ne participerait plus aux JO de Paris 🌍Attention aux affirmations qui prétendent que le soleil ne cause pas le cancer de la peau 🌍La crème solaire provoque t-elle des cancers de la peau ? 🌍Selon Emmanuel Fernandes (LFI), le refus de nommer Lucie Castets Première ministre est un coup dÉtat institutionnel 🌍Israël : rien nindique que lattaque dun drone le 19 juillet est liée à la panne Microsoft 🌍Non, cette image ne prouve pas quun internaute star de la complosphère a prédit la panne informatique mondiale de Microsoft 🌍Loi de 1905 : pourquoi la ville de Metz peut subventionner la construction dune mosquée 🌍Non, les auteurs dhomicide nont pas tous des troubles psychiatriques 🌍Oui, le réchauffement climatique a bien une incidence sur le rallongement des jours ARCEP - Avis et décisions 🌍 🌍 🌍 🌍 🌍 🌍 🌍 🌍 🌍 Arcom les Mediathèques 🌍Bilan du respect des obligations du groupe L'Équipe - Exercice 2023 🌍Lutte contre le piratage de contenus sportifs et culturels - Bilan 2023 🌍Rapport d'évaluation de l'efficacité des contrats-climat - Premier état des lieux sur l'exercice 2022 🌍Référentiel des usages numériques 2024 🌍Le Livre blanc de la radio 🌍Rapport annuel 2023 de l'Arcom 🌍Rapport d'activité 2023 de la personnalité qualifiée 🌍Baromètre de la consommation de programmes sportifs 🌍Référentiel général de l'écoconception des services numériques Planet Fintech 🌍Pour rester à la pointe de la technologie, lEurope doit davantage financer linnovation 🌍Comment intégrer l'art dans son patrimoine ? 🌍Revolut obtient une licence bancaire au Royaume-Uni 🌍eToro diffusera sa toute première campagne publicitaire générée par l'IA lors des Jeux Olympiques de Paris 🌍Comment épargner pour profiter des vacances ? 🌍Comment le Decentralized coin Est Utilisé pour Enseigner la Littératie Financière dans les Pays en Développement 🌍Sparteo accueille Rachel Saada comme Directrice Marketing 🌍L'Impact des crypto-monnaies sur l'économie mondiale 🌍Plum lève plus de 18 M en série B après une croissance impressionnante ActuIA Portail de l'intelligence artificielle 🌍SearchGPT : LIA qui redéfinit la recherche sur Internet 🌍IA juridique : LexisNexis finalise lacquisition de la start-up Henchman 🌍IGTx : IGT Solutions et AuxoIA sallient pour transformer le secteur du voyage gr'ce à lIA 🌍Performance et santé : le sport à lère de lintelligence artificielle 🌍Deloitte et Akila sassocient pour la gestion durable des b'timents aux Etats-Unis 🌍NVIDIA AI Foundry intègre Llama 3.1 pour aider les entreprises à créer des modèles personnalisés 🌍GenAI : avec une levée de fonds de 500 millions de dollars, Cohere renforce sa position sur le marché de lIA 🌍Qlik et la CCNUCC : un partenariat renforcé pour accélérer laction climatique 🌍Impact AI renouvelle son conseil dadministration, Christophe Liénard réélu président Maddyness - Le média pour comprendre l'économie de demain 🌍Paris 2024 : les JO vont-ils permettre à la SporTech de passer un nouveau cap ? 🌍Quelle est lapproche dEcklo pour tendre vers une logistique plus responsable ? 🌍ESG : les 3 changements en 2024 en matière sociale 🌍Micropep lève 27 millions deuros pour épauler les agriculteurs dans la protection de leurs cultures 🌍Comment La Poste Pro diffuse-t-elle l'innovation pour avoir un impact sur la société? 🌍Avec ses moteurs électriques, Weenav révolutionne la navigation nautique 🌍Qui sont les startups studios ? Le portrait de Factory 319 🌍QVEMA : Wilfried Granier (Superprof) dans "On l'che rien" 🌍Quelle place pour le secondaire en 2024 ? Revue Cyber & Conformité 🔒Numéro 2023/2 - N° 9 - Commerce illicite despèces sauvages : un terrain propice au blanchiment dargent 🔒Numéro 2023/1 - N° 8 - Varia 🔒Numéro 2022/3 - N° 6/7 - Varia 🔒Numéro 2022/2 - N° 5 - Varia 🔒Numéro 2022/1 - N° 4 - Varia 🔒Numéro 2021/3 - N° 3 - Varia 🔒Numéro 2021/2 - N° 2 - Varia JDN Juridique 🌍Pénurie de talents tech : quelles solutions pour les entreprises ? 🌍Jeux 2024 : Quand le cybercrime s'invite dans la compétition 🌍Au bureau ou à distance, comment préserver les informations sensibles des menaces, tout en soutenant l'expérience numérique des collaborateurs ? 🌍3 bonnes raisons d'être candidat aux élections CSE 🌍L'essor du recrutement basé sur les compétences 🌍Libérer le véritable potentiel : pourquoi recruter des personnes, pas seulement des compétences, mène à l'innovation 🌍Sortie en bêta de SearchGPT : un tournant majeur pour le marketing digital 🌍Un futur durable : quand transformation digitale rencontre initiatives ESG 🌍JO et cybersécurité : tirons les leçons des précédentes éditions Direct droit 🌍La France attaquée chaque jour, elle est donc attaquée le jour J des Jeux Olympiques 🌍Le président Macron devra nommer Premier ministre Lucie CASTETS en septembre ! 🌍Publication du règlement du 13 juin 2024 sur l'Intelligence Artificielle (JOCE, 12 juillet 2024). 🌍Journée Marcel SINKONDO : Paix et sécurité globale (URCA - Faculté de droit et de science politique) 🌍Dimanche 30 juin 2024. Jour d'élections. Jour de démocratie. 🌍Dimache 30 juin 2024. Jour d'élections. Jour de démocratie. 🌍"Le titre transférable électronique a les mêmes effets que le titre transférable établi sur support papier..." (L. 13 juin 2024). 🌍L'instrument de paiement : une vue par sa fonction. (II) 🌍Le Président Macron a dissous sa majorité jusqu'à risquer, à terme, de se fragiliser lui-même. Site du professeur Netter 🌍Commentaires sur Le 19 janvier 2024, avec le CNRS, le puzzle juridique de lIA médicale par Le 13 juin 2024, intelligence artificielle et finance - Droit et numérique 🌍Commentaires sur Le 9 décembre 2022, tiers de confiance et numérique par Le 28 septembre, à la Rochelle, régulation européenne du numérique et droit du marché - Droit et numérique 🌍Commentaires sur Après le bannissement de Trump, make social networks great again par Les premières décisions du Conseil de surveillance de Facebook - Droit et numérique 🌍Commentaires sur Après le bannissement de Trump, make social networks great again par » Après le bannissement de Trump, « make social networks great again » 🌍Commentaires sur Après le bannissement de Trump, make social networks great again par "Mieux réguler les réseaux sociaux" après l'assassinat de Samuel Paty ? - Droit et numérique 🌍Commentaires sur Mieux réguler les réseaux sociaux après lassassinat de Samuel Paty ? par Après le bannissement de Trump, "make social networks great again" - Droit et numérique 🌍Commentaires sur Mieux réguler les réseaux sociaux après lassassinat de Samuel Paty ? par « Mieux réguler les réseaux sociaux » après lassassinat de Samuel Paty ? - L'Observatoire des médias 🌍Commentaires sur A propos du traitement des données aux fins didentification et de tracing dans le cadre la lutte contre le Covid-19, par Valérie Olech par A propos du traitement des données aux fins didentification et de tracing dans le cadre la lutte contre le Covid-19 Veilles-partagees.org 🌍Commentaires sur Le 3 février 2022, IA et données à caractère personnel par Le 16 février 2023, "Midisciences" à l'université d'Avignon sur les décisions automatisées - Droit et numérique Cybercriminalité - blog 🌍Attaque massive pour paralyser le réseau SNCF 🌍Le rôle de lintelligence artificielle dans le façonnement de notre avenir 🌍Exploration de lavenir de lintelligence artificielle dans divers secteurs 🌍Les cybercriminels ont profité de la panne mondiale: Nouvrez pas les mails et liens suspects 🌍Aix-les-Bains : deux casinos obligés de fermer après une cyberattaque 🌍Transformer léducation par linnovation 🌍Libérer le potentiel de lIA : Une vision pour lavenir 🌍Qui est Crowdstrike, lentreprise qui pourrait être à lorigine de la panne mondiale de Microsoft ? 🌍TF1, Free, La Poste : tous les services touchés par la panne de Microsoft en France et dans le monde Code des relations entre le public et l'administration (MAJ) 🌍Modification article R321-5 du Code des relations entre le public et l'administration (2024-06-27) 🌍Modification article D312-11 du Code des relations entre le public et l'administration (2024-05-05) 🌍Modification article L562-3 du Code des relations entre le public et l'administration (2023-12-30) 🌍Modification article L552-3 du Code des relations entre le public et l'administration (2023-12-30) 🌍Modification article L572-1 du Code des relations entre le public et l'administration (2023-12-30) 🌍Modification article L115-1 du Code des relations entre le public et l'administration (2023-12-30) 🌍Modification article L211-7 du Code des relations entre le public et l'administration (2023-12-19) 🌍Modification article R114-9-5 du Code des relations entre le public et l'administration (2023-05-13) 🌍Modification article D114-9-2 du Code des relations entre le public et l'administration (2023-05-13) NextInpact en open access 🌍☕️ X/Twitter permet par défaut à son IA Grok dutiliser vos tweets pour son entrainement 🌍☕️ Chez Amazon, la version améliorée et payante dAlexa serait « prête » 🌍APT45, un acteur malveillant dont les évolutions soulignent les intérêts nord-coréens 🌍☕️ SearchGPT : OpenAI adosse un prototype de moteur de recherche à ChatGPT 🌍☕️ Linux Mint 22 disponible en version finale 🌍☕️ En Irlande, les datacenters consomment plus dénergie que les ménages urbains 🌍Facebook et Instagram renvoient leurs jeunes utilisateurs vers des contenus sexistes 🌍Microsoft Bing lance prudemment ses résumés alimentés par lIA générative 🌍Malgré des efforts, il y a toujours plus de débris dans lespace Okay Doc 🌍5 conférenciers sur la gestion des conflits au travail pour transformer votre environnement professionnel 🌍Formatrice et animatrice radio Sana Blanger rejoint Okay Doc pour transformer la formation en entreprise 🌍5 conférences sur les neurosciences pour révolutionner votre compréhension du cerveau 🌍Inspiration : 10 conférences en transition écologique pour un avenir durable 🌍Vers une société plus respectueuse de lenvironnement : la vision de BeFC 🌍Lancement du groupe France Ingénieurs sur LinkedIn 🌍5 conférences philosophiques pour inspirer, stimuler et transformer votre entreprise 🌍Femmes ingénieures : quels défis et opportunités, notamment en IA ? 🌍IA et santé : quelles opportunités à lhorizon 2030 ? Futura Science High Tech 🌍Comment les secouristes peuvent utiliser lIA pour sauver des vies en cas de catastrophe ? 🌍Ces dépenses faramineuses pour ChatGPT pourrait le faire disparaitre dici quelques mois ! 🌍Quand un hacker nord-coréen se fait embaucher comme ingénieur logiciel dans une entreprise de cybersécurité américaine ! 🌍Une nouvelle ère a commencé : regardez les canons laser de larmée britannique en action 🌍Voici à quoi ressemblera le prochain boitier Chromecast de Google 🌍L'intelligence artificielle débarque enfin sur les casques Meta Quest 🌍Une nouvelle batterie lithium-métal plus sûre et résistante aux températures élevées 🌍Une innovation à base deau et de microalgues pour lutter contre la pollution atmosphérique 🌍À peine dévoilé, ce taxi volant à décollage vertical est déjà le plus vendu au monde ! Lexplicite CMSFLA Technologie, média & télécoms 🌍Datamining et contrôle fiscal quelles garanties pour le respect de la vie privée ? 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Nouvelle modification de la loi relative à la protection des données personnelles 🌍Recommandation n°17-02 de la Commission des clauses abusives sur les contrats relatifs aux SMAD 🌍Les compteurs Linky : éclairage sur la nécessité de recueillir le consentement des consommateurs 🌍Google condamné à supprimer les coordonnées dun professionnel libéral 🌍La Cour de justice de lUnion européenne précise la notion de « service de médias audiovisuels » 🌍La mise en demeure de la CNAMTS par la CNIL pour les insuffisances de sécurité du SNIIRAM 🌍Géoblocage : vers la fin des discriminations fondées sur la nationalité, la résidence ou létablissement Blog Droit et tehnologies 🌍Criminalité et droit pénal Publié le 08/07/2024 Harcèlement en meute : la Cour de cassation ouvre la voie à des poursuites facilitées Quiconque participe à un harcèlement en bande est susceptible dêtre poursuivi et condamné, même sil na envoyé quun seul message et quil est le seul auteur poursuivi. Le juge ne doit ni identifier, ni dater ni qualifier les autres messages pour condamner la personne poursuivie. Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Commerce électronique Publié le 31/05/2024 La clause de marché intérieur est la pierre angulaire du commerce électronique La Cour de justice vient de le répéter : sans application pleine et entière de la clause de marché intérieur, il ny a pas de marché numérique unique. Un État membre ne peut imposer des obligations supplémentaires à un prestataire de services en ligne établi dans un autre État membre. Droit & Technologies Etienne Wery 🌍RGPD, vie privée et données personnelles Publié le 03/05/2024 A partir de quand une personne est-elle « identifiable » au sens du RGPD ? Un communiqué de presse qui nidentifie pas la personne visée, mais contient des informations qui rendent lidentification possible sans « effort démesuré en termes de temps, de coût et de main-duvre », de sorte que le risque didentification nest pas « insignifiant », est une donnée à caractère personnel. Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Contrats informatiques Publié le 23/04/2024 Le FAI est responsable de plein droit en cas de perturbations du service Au terme de la loi pour la confiance dans léconomie numérique, un fournisseur daccès à un service de communications électroniques est responsable de plein droit à légard de son client de la bonne exécution des obligations résultant du contrat. Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Commerce électronique Publié le 17/04/2024 Peut-on obliger lacheteur à créer un « compte client » ? Lautorité suisse estime que le fait dobliger lacheteur à créer un « compte client » pour acheter en ligne, viole le principe de proportionnalité. Elle propose dinstituer le « compte invité », sorte de juste milieu entre lachat anonyme et la création du compte client. Une petite révolution en vue ? Droit & Technologies Etienne Wery 🌍216 Suivant keyboard arrow right 🌍RGPD, vie privée et données personnelles Publié le 12/03/2024 La communication orale de données personnelles est soumise au RGPD La communication orale dinformations relatives à déventuelles condamnations pénales en cours ou déjà purgées dont une personne physique a fait lobjet constitue un traitement de données à caractère personnel, au sens de larticle 4, point 2, de ce règlement, qui relève du champ dapplication matériel de ce règlement dès lors que ces informations sont contenues ou appelées à figurer dans un fichier. Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Commerce électronique Publié le 10/03/2024 Tinder va devoir (mieux) expliquer les différences de prix entre utilisateurs Tinder, tout le monde connait ou en a entendu parler. La plateforme de rencontre a permis à de nombreux couples de se rencontrer, et aux 'mes seules de trouver de la compagnie. Une enquête suédoise a établi que la plateforme pratiquait une personnalisation poussée du prix, sans explication ni tendance claire. Tinder sest engagée à modifier les choses. Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Propriété industrielle (marques et brevets) Publié le 05/03/2024 Gilets jaunes : lusage satyrique de la marque BFM nest pas une contrefaçon Laffiche « Les syndicats de police & BFM vous souhaitent un bon enfumage 2019 » nest pas une contrefaçon de la marque BFM à défaut dusage « dans la vie des affaires », même si lauteur est lui-même un professionnel de la publicité. Droit & Technologies Etienne Wery Sénat - Recherche, sciences et techniques - travaux 🌍La politique spatiale française et européenne : diversifier les financements et fixer un cap clair - Rapport d'information n° 697 🌍Création d'une délégation parlementaire au numérique - Texte n° 712 🌍Financement de la recherche spatiale - Rapport d'information n° 697 🌍Sécuriser et réguler l'espace numérique - Texte n° 103 🌍"IA et santé" - Rapport d'information n° 611 🌍Femmes et IA : briser les codes - Rapport d'information n° 607 🌍Nouvelles techniques génomiques - Résolution n° 118 🌍Nouvelles techniques génomiques : Sur la proposition de règlement du Parlement européen et du Conseil concernant les végétaux obtenus au moyen de certaines nouvelles techniques génomiques et les denrées alimentaires et aliments pour animaux qui en sont dérivés - Rapport d'information n° 453 🌍Sur les débris spatiaux - Note scientifique de l'Office n° 510 Deshoulières Avocats 🌍Open data et réutilisation des données personnelles : les recommandations publiées par la CNIL 🌍ChatGPT recadré par le gendarme européen des données personnelles 🌍Le bouton de commande doit clairement indiquer une obligation de payer 🌍Loi SREN : des nouvelles règles pour réguler lespace numérique 🌍Illicéité de la collecte de données sur les candidats à lembauche : respect du principe de minimisation 🌍Un détective privé condamné pour collecte déloyale de données personnelles sur internet 🌍Papacito condamné pour injure publique homophobe 🌍Protection dune enseigne lumineuse par le droit dauteur 🌍Sous quelle condition peut-on géolocaliser un salarié pour calculer son temps de travail ? Ginestié Magellan Paley-Vincent - Avocats à la Cour 🌍Santé, pharma & biotechnologies 2024 Classement Décideurs 🌍Sensibilité des données de santé : mesurez limportance de lanalyse dimpact ! 🌍Salon des Beaux Arts 2024 🌍Respect des délais de paiement inter-entreprises : Des contrôles de plus en plus drastiques à anticiper pour la fin dannée et 2025 🌍Le classement Best Lawyers 2025 distingue 14 avocats du Cabinet dans 15 catégories 🌍Devoir de vigilance : Premières décisions de la chambre 5-12 en matière de vigilance des sociétés 🌍Devoir de vigilance : Premières décisions de la chambre 5-12E en matière de vigilance des sociétés 🌍Devoir de vigilance : Premières décisions de la chambre 5-12een matière de vigilance des sociétés 🌍Le Salon National des Beaux Arts 2024 ouvre ses portes le 20 juin à lOrangerie du Sénat DPO news 🔒Numéro 2024/2 - N° 27 - Varia 🔒Numéro 2023/5 - N° 25 - Autorités de contrôle 🔒Numéro 2023/4 - N° 24 - Varia 🔒Numéro 2023/3 - N° 23 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - N° 22 - Varia 🔒Numéro 2023/1 - N° 21 - Varia 🔒Numéro 2022/5 - N° 20 - Varia 🔒Numéro 2022/4 - N° 19 - Varia