Thématiques - NTIC OPML JSON RSS face technologies données apple nouvelle multiples vulnérabilités entreprise nouveau découvertes attaquant déployer apparu systèmes millions numérique artificielle intelligence provoquer comprendre complexe europe annoncé recherche gouvernance demain google modèles raphaël états assignies jour openai ARCOM actualités 🌍Chansons d'expression française à la radio : l'Arcom publie la liste 2025 des artistes confirmés 🌍Auditions publiques pour l'édition de services de télévision à vocation locale dans les départements de la Vendée, du Maine-et-Loire, de Loire-Atlantique et dans les zones de Metz, Forbach, et Sarrebourg 🌍Auditions publiques pour des services de télévision à vocation locale dans les départements de la Vendée, du Maine-et-Loire, de Loire-Atlantique et dans les zones de Metz, Forbach, et Sarrebourg 🌍Chansons françaises à la radio : l'Arcom publie la liste 2025 des artistes confirmés 🌍La Télévision Numérique Terrestre (TNT) fête ses 20 ans 🌍Les bandes dessinées de l'Arcom 🌍L'Arcom partenaire de la Semaine de la presse et des médias dans l'école 2025, pour identifier l'info et la comprendre 🌍Semaine de la langue française et de la francophonie : avec l'Arcom, la langue française prend la parole ! 🌍L'Arcom engagée en faveur des droits des femmes dans les médias LINC - laboratoire de recherche de la CNIL 🌍Launch of the CNIL-EHESS Award in Social Science 🌍[2/3] Techniques de cryptographie avancée pour la vie privée 🌍[3/3] Les applications pratiques de la cryptographie avancée 🌍[1/3] La cryptographie post-quantique 🌍Des experts nous donnent les clés pour décrypter la cryptographie d'aujourd'hui et de demain 🌍On a testé le chiffrement homomorphe ! 🌍Call for papers (IT, Social Sciences, Design and Law) - Privacy Research Day, July 1st 2025, Paris 🌍Appel à contributions (informatique, sciences sociales et droit) - Privacy Research Day, 1er Juillet 2025, Paris 🌍[Generative AI dossier] - From training to practice : generative AI and its uses Village Justice - Transformations du Droit et stratégies 🌍France Expérimentation : un dispositif pour lever les blocages juridiques sectoriels. 🌍Le legal design en France : une révolution de la communication juridique. 🌍Prix de l'Innovation en Management Juridique 2024 : votez pour vos DJ préférées et découvrez 7 innovations. 🌍Publication du 1er ouvrage français de référence sur les "Legal Operations", une fonction qui monte... 🌍Le Congrès des RDV des Transformations du Droit 2024 : "Le Nouveau Normal" ! 🌍Le Congrès des RDV des Transformations du Droit 2024 : "The new normal" ! 🌍Legaltech avocat : bientôt un fonds d'investissement dédié ? 🌍RSE et directions juridiques : sortir de la "confort-mité". 🌍[Chronique] Parlons innovation des directions juridiques (saison 2024, épisode 7) : un scoring RSE pour la DJ. INSP Gestion des risques 🌍Plans de prévention des risques naturels : un projet de décret supprime leur évaluation environnementale 🌍En cybersécurité : parlons de danger pas de gestion des risques 🌍Panorama de la cybermenace 2024 | ANSSI 🌍Prévention des risques incendies : une stratégie "mise en concertation", mais pas encore consultable 🌍Laménagement du littoral méditerranéen face aux risques liés à la mer et aux inondations | Cour des comptes 🌍Désinformation et crise écologique parmi les principaux risques mondiaux | Novethic 🌍Des services d'eau et d'assainissement très vulnérables face aux cyberattaques 🌍Inondations : comment faire des catastrophes locales une politique nationale ? 🌍Inondations : quelles politiques publiques face à un risque accru ? Arcep - Fil d'infos 🌍Fréquences Outre-mer 🌍Environnement 🌍Service universel postal 🌍Accessibilité 🌍Services dintermédiation de données 🌍Régulation des marchés fixes 🌍LArcep lance une consultation publique sur lattribution dune autorisation dutilisation de fréquences à Inmarsat Global Limited pour établir et exploiter un réseau ouvert au public du service fixe par satellite 🌍Observatoire des marchés des communications électroniques 🌍Fibre Optique Arcep - Prises de parole 🌍Discours d'ouverture de la présentation du baromètre du numérique 🌍Discours de Laure de La Raudière lors du 52ème Congrès Culture Presse le 5 mars 2025 🌍Pour un développement de lIA au service du bien commun 🌍"L'Europe doit montrer la voie d'une IA durable" 🌍L'Europe doit montrer la voie d'une IA durable 🌍"Partout, pour tous et pour longtemps" : Laure de La Raudière présente l'ambition 2030 pour l'Arcep lors de la cérémonie des vux 2025 🌍"Gr'ce à la mobilisation de tous ainsi quà lappétence des français, la fibre optique atteint aujourdhui 90% des locaux. Et 70% des accès à Internet sont des abonnements fibre." 🌍Laure de La Raudière, nommée présidente du comité de coordination de FRATEL en 2025 🌍Interview de Laure de La Raudière, nommée présidente du comité de coordination de FRATEL en 2025 Veille Envers IP/IT 🌍Salve de Règlements UE sur lidentité numérique 🌍Parution de la directive UE anti procédures-baillons 🌍Recommandation UE pour lutter contre la contrefaçon et à renforcer le respect des droits de propriété intellectuelle 🌍Publication du Data Act qui harmonise les règles concernant laccès et le partage des données 🌍Parution dun règlement UE relatif à la protection des indications géographiques pour les produits artisanaux et industriels 🌍Un règlement dexécution UE dévoile les logos communs permettant didentifier les prestataires de services dintermédiation de données et les organisations altruistes en matière de données reconnus dans lUnion 🌍Règlement UE sur la mise en oeuvre des redevances de surveillance imposées par la Commission aux fournisseurs de très grandes plateformes en ligne et de très grands moteurs de recherche en ligne 🌍Décision UE relative à ladhésion de UE sur les appellations dorigine et les indications géographiques #OMPI 🌍Modification de la décision UE sur les cyberattaques CERT-FR Alertes 🌍Multiples vulnérabilités dans le noyau Linux de Red Hat (18 avril 2025) 🌍Multiples vulnérabilités dans Tenable Nessus (18 avril 2025) 🌍Multiples vulnérabilités dans le noyau Linux de Debian (18 avril 2025) 🌍Multiples vulnérabilités dans Microsoft Edge (18 avril 2025) 🌍Vulnérabilité dans les produits Moxa (18 avril 2025) 🌍Vulnérabilité dans Liferay (18 avril 2025) 🌍Multiples vulnérabilités dans les produits IBM (18 avril 2025) 🌍Multiples vulnérabilités dans le noyau Linux de SUSE (18 avril 2025) 🌍Multiples vulnérabilités dans le noyau Linux d'Ubuntu (18 avril 2025) La revue du cabinet Squire Patton Boggs 🌍LBO et gestion de fait des créanciers, nouvelle clarification 🌍Contrôle des concentrations : votre opération sous les seuils pourrait ne pas passer sous les radars ! 🌍Photovoltaic shading systems and car parks: regulations in the spotlight 🌍Ombrières photovoltaïques et parcs de stationnement : lumière sur la règlementation 🌍Quest-ce quun système dIA ? Des précisions dans les lignes directrices de la Commission européenne 🌍Produits issus du travail forcé Décryptage du Règlement européen 🌍Le ministère de la Culture admet pour la première fois des artistes étrangers au bénéfice du droit de suite en France 🌍Instauration dune contribution pour la justice économique : la justice commerciale nest plus gratuite ! 🌍Instauration dune contribution pour la justice : la justice commerciale nest plus gratuite ! Blog du Cabinet Tnjlex 🌍Arnaques en ligne : comprendre et se protéger 🌍Le Droit à loubli numérique : comprendre et exercer vos droits 🌍Escroquerie bancaire : quelles sont vos droits face à votre banque ? 🌍Conférence : Le risque de réputation de lentreprise face au numérique 🌍Ventes privées en ligne : quels sont vos droits ? 🌍Blockchain et propriété intellectuelle : révolution ou illusion ? 🌍Droit des sociétés : décisions collectives par voie électronique 🌍Fermeture estivale du cabinet : Quelques conseils pour gérer vos affaires cet été 🌍Ventes privées : quelle réglementation pour les commerçants ? ANJ 🌍Advertising and gambling: the ANJ launches a broad public consultation of different stakeholders 🌍Publicité et jeux dargent : lANJ lance une large consultation publique des différentes parties prenantes 🌍LAutorité nationale des jeux publie un cadre de référence pour la lutte contre la fraude, le blanchiment des capitaux et le financement du terrorisme 🌍UEFA European Football Championship and sports betting: the French Gambling Authority (ANJ) gathers operators and announces a dynamic and structuring action plan 🌍Lutte contre loffre de jeux illégale : blocage des sites cbet et stake à la demande de lANJ 🌍LANJ publie son 1er rapport dactivité 🌍Euro de football et paris sportifs : lANJ réunit les opérateurs et annonce un plan daction énergique et structurant 🌍Christel Fiorina rejoint lAutorité nationale des jeux en tant que Directrice des marchés, de la conformité et de la protection des joueurs 🌍LANJ et lOFDT (Observatoire français des drogues et des toxicomanies) ont signé une convention de partenariat Novagraaf 🌍[Blog] L'accord de validation avec le Laos pour un brevet européen prend effet 🌍Guide Paquet Dessins et Modèles 🌍[Blog] Affaire de parasitisme dans le secteur du luxe : Richemont et Cartier versus Louis Vuitton 🌍[Blog] Lusage dune marque de lUE pour des services en dehors de lUE valide ou pas valide ? 🌍[Blog] Accord Suisse-Inde : Un Renforcement de la Propriété Intellectuelle 🌍Une décoction nest pas une divulgation 🌍La feuille de route de la juridiction unifiée du brevet (JUB) 🌍[Blog] JUB Décision concernant les dommages-intérêts 🌍[Blog] Lybie : le dépôt de marques à nouveau possible Revue 01 informatique Actualités 🌍Donald Trump resserre létau sur les semi-conducteurs... un pari risqué pour léconomie américaine 🌍Personnalisez votre Samsung Galaxy comme jamais : loutil ultime enfin sur le Google Play 🌍Cyberattaques contre la France : les pirates visent désormais les transports en commun, selon lANSSI 🌍Le Concorde chinois « C949 » se dévoile : il est signé Comac, le rival dAirbus et Boeing 🌍La Freebox Pop S fait machine arrière pour séduire les abonnés Orange, Bouygues et SFR 🌍Ces 57 extensions Chrome peuvent espionner 6 millions de PC, désinstallez-les durgence 🌍Une PlayStation 6 portable ? 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La Chine serre la vis sur les voitures autonomes 🌍Publicité en ligne : Google condamné aux États-Unis pour pratiques anticoncurrentielles 🌍Cloud souverain : Bleu franchit la première étape vers la qualification SecNumCloud 🌍Publicité en ligne : Google aurait abusé de sa position dominante pour surfacturer les annonceurs 🌍Gouvernance de l'IA : Les entreprises européennes à la traîne face aux Etats-Unis 🌍Prospection électorale : Le parti Reconquête doit bien payer une amende de 20 000 euros pour violation du RGPD 🌍Meta au tribunal pour abus de position dominante 🌍"Gr'ce au jumeau numérique, on ouvre le champ des possibles", Claire Biot, VP santé, Dassault Systèmes 🌍Le modèle Grok visé par une enquête pour violation du RGPD Arcom Textes juridiques 🌍Délibération du 5 mars 2025 relative aux modalités adoptées par lArcom en vue de la nomination à la présidence de la société France Télévisions 🌍Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels, les contenus numériques et les communications commerciales (2025-2029) 🌍Charte visant à promouvoir une alimentation et des comportements favorables à la santé dans les programmes audiovisuels, les contenus numériques et les communications commerciales (2025-2029) 🌍Avis du 16 octobre 2024 relatif au rapport d'exécution des contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France et France Médias Monde pour l'année 2023 🌍Référentiel technique sur la vérification de l'ge pour la protection des mineurs contre la pornographie en ligne 🌍Convention de partenariat entre l'INSPÉ de Bretagne et l'Arcom dans le domaine de l'éducation aux médias et à la citoyenneté numérique 🌍Convention entre l'Arcom et SAS Littérature Radio concernant le service Littérature Radio 🌍Avis du 16 octobre 2024 relatif au rapport d'exécution des contrats d'objectifs et de moyens de France Télévisions, Radio France et France Médias Monde pour l'année 2023 🌍Référentiel technique sur la vérification de l'ge pour la protection des mineurs contre la pornographie en ligne Arcom décisions 🌍Ciné Star Live : autorisations abrogées en DAB+ 🌍Classification de Canal+ en tant que service de premières exclusivités 🌍Appel aux candidatures national sur la TNT du 28 février 2024 : la chaîne Gulli autorisée 🌍Classification de Canal+ en tant que service de premières exclusivités 🌍Appel aux candidatures national sur la TNT du 28 février 2024 : la chaîne Gulli autorisée 🌍Modifications de caractéristiques techniques de diffusion TNT 🌍Appel aux candidatures FM du 23 mars 2022 dans le ressort de lArcom Clermont-Ferrand : délivrance des autorisations (vague 4) 🌍Décision de l'Arcom du 14 juin 2024 relative aux conditions de production, de programmation et de diffusion des émissions de la campagne électorale en vue des élections législatives des 30 juin et 7 juillet 2024 🌍Décision du 30 mai 2024 mettant en demeure la société France Médias Monde Les Temps Électriques 🌍Revue des principaux instruments juridiques et documents internationaux, régionaux et nationaux applicables à lintelligence artificielle 🌍Le bruit des bots 🌍La langue des probables 🌍La démarche scientifique disruptée par lintelligence artificielle ? 🌍Réglementation de lintelligence artificielle : une perspective transatlantique 🌍La transformation numérique de la justice 🌍Réglementations européennes de lintelligence artificielle : la tentation du pragmatisme 🌍Transformation numérique des tribunaux judiciaires en France : lancement dune étude annuelle 🌍Lautomne de lintelligence artificielle ANSSI - Actualités 🌍Etat de la menace informatique sur le secteur des transports urbains 🌍LANSSI publie ses guides sur la remédiation dincidents en anglais 🌍Publication des traductions anglaises des guides sur la remédiation dincidents 🌍Appel à commentaires sur le vote par internet pour les élections non politiques [CLOS] 🌍L'ANSSI publie son rapport d'activité 2024 🌍Le centre de certification de lANSSI émet ses premiers certificats EUCC 🌍LANSSI lance son offre de services : MesServicesCyber 🌍REMPAR25 : les inscriptions sont ouvertes ! 🌍LANSSI vous donne rendez-vous au Forum InCyber 2025 ! 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Cette méthode sappuie sur le découpage du périmètre industriel et sa classification en quatre niveaux. 🌍Publié le 10 Avril 2025 , mis à jour le 10 Avril 2025 Hygiène numérique des téléphones mobiles Dans un contexte de prolifération de menaces ciblant les téléphones mobiles, lANSSI préconise l'adoption de dix règles de bonnes pratiques dans lutilisation de ces équipements. 🌍Publié le 01 Avril 2025 , mis à jour le 01 Avril 2025 L'homologation de sécurité des systèmes d'information Ce guide technique permet de comprendre et de détailler la démarche permettant aux organisations dhomologuer leurs systèmes dinformation. 🌍Publié le 28 Mars 2025 , mis à jour le 28 Mars 2025 Données et traitements sensibles Dans cet Essentiel, l'ANSSI vous propose une méthode simple et applicable à tout type dentité - petite entreprise, multinationale, organisation gouvernementale ou association - pour identifier et protéger efficacement ses données et ses traitements sensibles. 🌍Publié le 11 Mars 2025 , mis à jour le 11 Mars 2025 Panorama 2024 : la France doit rester mobilisée et vigilante Dans son « Panorama de la cybermenace 2024 », lANSSI dresse le bilan dune année marquée par une pression désormais constante posée par la menace systémique que représentent désormais les attaquants cybercriminels et par la menace posée par les attaquants réputés liés à la Russie et la Chine pour les systèmes dinformation les plus critiques de la Nation. 🌍Publié le 11 Mars 2025 , mis à jour le 11 Mars 2025 Panorama de la cybermenace 2024 Le panorama de la cybermenance 2024 offre une vue globale de l'année écoulée qui est notamment marqué par des efforts toujours plus constants de la part des attaquants dans l'optique de déstabiliser l'écosystème cyber et compromettre les systèmes d'information critiques. 🌍Publié le 06 Mars 2025 , mis à jour le 06 Mars 2025 Plan stratégique 2025-2027 de lANSSI 🌍Publié le 12 Février 2025 , mis à jour le 12 Février 2025 Sommet pour laction sur lintelligence artificielle La tenue du sommet pour l'action sur l'intelligence artificielle a été loccasion pour lANSSI de promouvoir une approche fondée sur lanalyse des risques et des opportunités des technologies dintelligence artificielle pour développer la confiance dans ces systèmes. Revue Lex Electronica 🌍Éthique et droit 🌍Anomie 🌍The empirical apprehension of the normative leadership of an international organization: the example of the World Health Organization 🌍Lappréhension empirique du leadership normatif dune organisation internationale : lexemple de lOrganisation mondiale de la Santé 🌍In the Landmark NEVSUN Ruling, the Supreme Court Triggers Debate on the Duties and Powers of the Court Itself and its Ability to Extend the Reach of Public International Law to Impact Private Corporations 🌍La mise en oeuvre exagérée du droit international : la réception au palier fédéral canadien des traités sur les marchés publics 🌍Intervention in the Supreme Court of Canadas Bissonnette case: assessing the relationship between international and Canadian criminal law 🌍Intervention en matière dinterlégalité dans laffaire Bissonnette de la Cour suprême du Canada : la relation entre le droit pénal international et le droit pénal canadien 🌍Avant-propos SCRIPTed 🌍Volume 20 🌍Issue 20:1 (1-281) 🌍Issue 19:1 (1-149) 🌍Volume 19 🌍Timed influence: The future of Modern (Family) life and the law 🌍Issue 18:1 (1-98) 🌍Volume 18 🌍Predicting Innovation: Why Facebook/WhatsApp Merger Flunked 🌍Issue 17:2 (194-454) Revue Terminal – Informatique et Société 🌍Algorithmes créatifs : Quand la logique devient art ? 🌍Les données de santé, point de vue patient (09-04-2025) 🌍Lintelligence artificielle générative et lenjeu des données personnelles (29/11/2025) 🌍Interroger le numérique sous toutes les coutures. Entre souplesse méthodologique et rigueur épistémologique 🌍Lintelligence artificielle générative et lenjeu des données personnelles (29/11/2024) 🌍Contributions des dispositifs de médiation culturelle numériques pour exposer et recevoir lhistoire du commerce triangulaire 🌍Pour en finir avec les « 13 millions » ? Au défi de rendre compte de léloignement du numérique 🌍Les archivistes face au numérique : une autonomie à reconstruire ? 🌍Pratiques informationnelles quotidiennes des enseignants et éducation aux médias et à linformation à lécole primaire en France EU Artificial Intelligence Act 🌍Guide de la loi sur l'IA à l'intention des petites entreprises 🌍Offres d'emploi à l'Office européen d'information sur les carrières juridiques et politiques de l'AI 🌍L'AI Office recrute un conseiller scientifique principal pour l'IA 🌍Aperçu de tous les plans nationaux de mise en uvre de la loi sur l'IA 🌍La loi sur l'IA : Responsabilités de la Commission européenne (AI Office) 🌍La loi sur l'IA : Responsabilités des États membres de l'UE 🌍Introduction aux codes de pratique de la loi sur l'IA 🌍Pourquoi travailler à l'Office AI de l'UE ? 🌍Une gouvernance solide pour la loi sur l'IA : Perspectives et points forts de Novelli et al. (2024) Hub France IA 🌍HFIA 04.25 Maîtrisons notre IA 🌍HFIA 03.25 Recherche en IA : un enjeu stratégique pour lavenir 🌍02.25 NEWS DE NOTRE ECOSYSTEME 🌍HFIA 02.25 Retour sur lAI Action Summit 2025 🌍HFIA 01.25 ELEVATE : la rentrée de lécosystème IA 🌍HFIA 12.24 Quel sera le prochain grand saut technologique en IA générative, et quand ? 🌍10.24 NEWS DE NOTRE ECOSYSTEME 🌍HFIA 10.24 La complémentarité LLM x modèles de machine learning spécifiques 🌍09.24 NEWS DE NOTRE ECOSYSTEME Blog de Me Sylvain Métille (Suisse) 🌍Annonce des violations de la sécurité des données personnelles (LPD) 🌍Les cookies en droit suisse 🌍Publication: Protection des données et recherche 🌍Publication: Informatique et droit 🌍Publication: sécurité et confidentialité des dispositifs de stockage de seconde main 🌍Publication Informatique et droit 🌍Recherche automatisée de véhicules à des fins de poursuite pénale 🌍Publication: Il faut responsabiliser les intermédiaires dinformation 🌍Les logiciels à code source ouvert dans ladministration fédérale ACTUALITES - IT SOCIAL 🌍Workday déploie 350 nouveautés pour exploiter lautomatisation et améliorer lUX 🌍CVE : retour sur le sauvetage in extrémis dun programme clé de la cybersécurité 🌍Un premier semestre solide pour OVHcloud, tiré par le cloud public, les offres souveraines et linternational 🌍Lourdement impacté par les restrictions dexportation, Nvidia parie sur le « Made in USA » 🌍eXo Platform 7.0, la workplace open source et souveraine, est disponible 🌍CyberArk Secure AI Agents Solution sécurise les accès des agents IA 🌍Salesforce dope Slack aux agents IA, pour en faire un assistant universel de productivité 🌍Souveraineté numérique : la France muscle son ambition stratégique face aux tensions internationales 🌍Gestion des identités : Saviynt accélère en France sur fond dobsolescence Laboratoire DANTE Paris Saclay 🌍Présentation des travaux doctoraux de Vincent Bachelet 🌍Causerie transatlantique autour de l'interopérabilité 🌍7e Journée Interdisciplinaire sur la Condition Animale 🌍Atelier doctoral - Mener des recherches en histoire du droit 🌍Atelier doctoral - Réflexions autour de l'actualité en droit international et européen 🌍Trois docteures du Dante qualifiées par le CNU 🌍Intervention de Anne-Valérie Le Fur au colloque sur Le magistrat économique 🌍Regards croisés. L'intelligence artificielle dans la vie des affaires 🌍7e Journée Interdisciplinaire sur la Condition Animale (JICA 7) Sénat - Résilience des infrastructures critiques et renforcement de la cybersécurité 🌍Texte n° 1112 🌍Texte n° 78 🌍Scrutin public n°227 du 12 mars 2025 🌍Amendements déposés sur le texte n°394 🌍Texte de la commission n° 394 🌍Rapport n° 393 🌍Inscription à l'ordre du jour du 12 mars 2025 🌍Inscription à l'ordre du jour du 11 mars 2025 🌍Etude d'impact associée au texte n°33 Alerion Avocats Actualités 🌍Jacques Bouyssou a été invité à intervenir dans une table ronde dans le cadre du Séminaire international de Droit France-Brésil au Tribunal des activités économiques de Paris 🌍Jacques Bouyssou a fait partie du jury des 42, une initiative portée par Lefebvre Dalloz pour célébrer les jeunes talents du droit des affaires. 🌍Alerion Avocats a eu le plaisir daccueillir les étudiants du DJCE de Bordeaux (AJCB-DJCE) (Diplôme de Juriste Conseil dEntreprise) au sein de ses locaux. 🌍Corinne Thiérache a pu partager, le 10 avril 2025, avec les étudiants du DU DPO et Management de la Data ses réflexions et son retour dexpérience quant aux enjeux, intérêts et limites de lanonymisation versus pseudonymisation des données personnelles. 🌍Corinne Thiérache animera une conférence devant les étudiants du Master 2 Droit du commerce international (DJCE de Montpellier) le 15 avril 2025. 🌍Emission Cur de patrimoine en ligne : Quels sont les différents cas de transmission dentreprise ? 🌍Alerion Avocats distingué par Le Figaro. 🌍Alerion Avocats était présent à BIM World | Jumeaux Numériques, lévènement leader en matière de construction numérique et daménagement durable 🌍Soirée de networking en collaboration avec les membres de la CFACI Revue générale du droit 🌍La transparence des cadeaux protocolaires : entre discrétion diplomatique et sincérité des finances publiques 🌍Introduction : Actes du colloque du 5 avril 2024 sur le rôle de la fiscalité dans la transition agro-environnementale et la stratégie bas-carbone 🌍La comptabilité environnementale : instrument de la mesure de la durabilité agricole 🌍La révision des soutiens fiscaux au secteur agricole à lépreuve de la transition verte 🌍Le système des redevances sur leau au service de la protection de la ressource en eau 🌍Rapport de synthèse : éclairage économique sur la politique de lenvironnement et la politique agricole 🌍La contribution des redevances sur leau versées par les agriculteurs à la protection de la ressource 🌍Témoignage dexpert : Fabrice Dujarrier 🌍Développement de lagrivoltaïsme : entre espoirs et désillusions Les Surligneurs 🌍Non, le massacre de Boutcha nétait pas une mise en scène des Ukrainiens et du MI6 🌍Jordan Bardella veut faire rémunérer son directeur de cabinet par le Parlement européen : une proposition qui relance le débat sur le rôle des assistants parlementaires 🌍Non, il ny a aucune preuve dune future interdiction des animaux en zone urbaine 🌍Non, aucune étude ne prouve que le thé au pissenlit serait plus efficace que la chimiothérapie pour guérir du cancer 🌍Non, Tesla ne va pas construire une usine au Maroc 🌍Un Conseil départemental peut-il supprimer les subventions dassociations en raison dune opinion divergente ? 🌍Newrest mis en cause dans un système dexploitation de travailleurs migrants au Canada 🌍Non, les règles de saisie des héritages ne changeront pas à partir de 2026 🌍Non, les loups éteints de Game of Thrones ne sont pas revenus à la vie Arcom les Mediathèques 🌍Bilan du respect des obligations du groupe Canal Plus Exercice 2023 🌍Tendances audio-vidéo 2025 🌍Baromètre du numérique - édition 2025 🌍Le traitement télévisuel des violences sexistes et sexuelles dans les programmes d'information en 2024 🌍Bilan du respect des obligations du groupe M6 - Exercice 2023 🌍La qualité des dispositifs d'accessibilité des services de médias audiovisuels aux personnes en situation de handicap 🌍Rapport sur l'exécution du cahier des charges de France Médias Monde - Année 2023 🌍Chiffres clés de la production audiovisuelle et cinématographique - Exercice 2023 🌍Avis motivé sur les résultats de la société France Télévisions 2020-2024 Planet Fintech 🌍Cinq technologies émergentes qui pourraient transformer le monde 🌍Présentation du Livre blanc : L IA Générative, Création de valeur & industrialisation 🌍Tendances Shopping 2025 : Nouvelles habitudes de consommation, innovation digitale et durabilité 🌍REPLAY - Comment développer et générer des revenus au travers de vos logiciels ? 🌍Obendy® annonce la nomination de Guillaume Brille au poste de General Manager 🌍REPLAY - Présentation du Livre blanc : L IA Générative, Création de valeur & industrialisation 🌍L'adoption du digital par les investisseurs de tous 'ges et tous profils confirme le rôle central du conseil 🌍Wise lance Actifs en France 🌍REPLAY - Blockchain & IA - Au cur du réseau ActuIA Portail de l'intelligence artificielle 🌍Malakoff Humanis et Alogia mettent l'IA et le Big Data au service du bien vieillir 🌍Miratlas opte pour la souveraineté numérique avec Phocea DC 🌍100 millions de dollars d'ARR et le soutien dAdobe : Synthesia accélère 🌍France 2030 : une trajectoire maîtrisée vers linnovation et la décarbonation ? 🌍Le Département du Gard accélère sa transformation numérique avec Microsoft Copilot et Blue Soft 🌍DeepPCB : relever les défis du placement des composants avec le RL 🌍Vers une nouvelle ère du storytelling : après Gen-4, Runway lance Gen-4 Turbo 🌍Publicité, IA et attentes générationnelles : vers une personnalisation à plusieurs vitesses ? 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🌍Santé animale : comment la tech et la food révolutionnent le marché des animaux de compagnie 🌍Deepfakes : à l'aube d'une cyberpandémie ? 🌍La montée des bots alimentés par l'IA : un défi majeur pour la cybersécurité 🌍2025 : l'année où l'IT a cessé de bricoler pour enfin penser stratégie Direct droit 🌍La Justice : pilier de la démocratie ou atteinte à la démocratie ? Comment le RN se prend dans les difficultés. Leçon de stragégie judiciaire et juridique... médiatique et politique. 🌍Actionnaires minoritaires et opérations sur capital dans les sociétés cotées, par Vincent Ramoneda, préf. H. Le Nabasque, éd. mare & martin, 2025. 🌍"Tout contrat entre un prêteur et un porteur de projet est établi par écrit ou sur tout autre support durable." ? Les malheurs de l'écrit, si mal compris. 🌍Il ne faut pas vendre des parasols qui rouillent pour le bord de mer ! Quand l'obligation d'information est de conseil (Cass. com., 16 octobre 2024, 23-15.992, Inédit) 🌍L'emprunteur sénior, sa décision de partir en retraite implique une mise en garde de la banque (cf. ci-dessous), la perte de chance : une chance. 🌍L'emprunteur sénior : sa décision de partir en retraite implique une mise en garde de la banque ou de l'organisme financier. Sérieusement ? (Cass. com., 27 mars 2024, 22-13.124) 🌍Les professions du droit confrontées aux devoirs de conseil, Master Droit des affaires, 14 mars 2025, Ecole de droit de l'UCA. 🌍L'affaire C8 et de l'ARCOM souligne le 4e pouvoir de la République : le pouvoir de régulation. 🌍Mastère n'est pas Master ! Surtout en Droit. 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Dune part, il estime que le positionnement politique du collectif, bien que radical, reste dans le cadre légal. Dautre part, il valide la dissolution en raison de labsence de modération des commentaires haineux sous ses publications. Cette inaction a été jugée comme une provocation... Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Paiement, monnaie et facture électroniques Publié le 17/02/2025 En cas de suspicion de fraude, la banque doit identifier le bénéficiaire du paiement La banque doit obtenir et fournir toutes les informations disponibles ou accessibles, y compris via les intermédiaires bancaires, et ne peut pas se contenter dinvoquer un manque daccès à ces données. Cest une obligation de résultat. Les informations doivent mettre le payeur en mesure didentifier de manière certaine lopération de paiement concernée. Une simple référence... Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Loi applicable et juridiction compétente (DIP) Publié le 29/01/2025 Où se situe le « lieu dexécution » dun contrat de logiciel ? Par rapport à un contrat de développement et dexploitation de logiciels, où se situe le lieu dexécution dun tel contrat lorsque le client et le prestataire sont établis dans des États membres différents ? La réponse à cette question détermine directement les juridictions compétentes en cas de litige. Un arrêt de la CJUE tranche la... Droit & Technologies Etienne Wery 🌍Paiement, monnaie et facture électroniques Publié le 16/01/2025 Fraude bancaire : pas facile dobtenir la condamnation de la banque Dun côté les fraudes se multiplient et se complexifient (deep fake et IA notamment). Dun autre côté le droit reste figé sur une directive qui commence à dater. Il en résulte une jurisprudence disparate, sans réelle ligne directrice. Avec un constat : les banques « tentent le coup » et contestent systématiquement au nom de la négligence grave... Droit & Technologies Etienne Wery Sénat - Recherche, sciences et techniques - travaux 🌍Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Rapport n° 444 🌍Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Texte de la commission n° 512 🌍Promouvoir la recherche et l'innovation des ARN et vésicules extracellulaires - Résolution n° 457 🌍Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Texte de la commission n° 445 🌍Application stricte du cadre réglementaire numérique de l'Union européenne - Résolution n° 351 🌍Sur "IA et environnement" - Rapport d'information n° 379 🌍Dépénalisation de l'usage de drogues - Texte n° 272 🌍IA, territoires et proximité - Rapport d'information n° 342 🌍Centre de développement des capacités cyber dans les Balkans occidentaux - Texte n° 50 Deshoulières Avocats 🌍Facebook vs. Fuckbook : condamnation pour contrefaçon et concurrence déloyale 🌍Comment la blockchain révolutionne la protection des uvres 🌍La responsabilité des plateformes de musique face aux contenus homophobes 🌍Intersport condamné pour parasitisme économique 🌍Intersport condamné pour parasitisme pour reprise dun produit Decathlon 🌍Comment agir contre un concurrent qui viole le RGPD ? 🌍Historic CJEU Ruling on LGBT+ Rights in Europe 🌍Décision historique de la CJUE pour les droits LGBT+ en Europe 🌍Procédures-b'illon : le maire dAulnay-sous-Bois jugé le 6 janvier 2025 à Paris Ginestié Magellan Paley-Vincent - Avocats à la Cour 🌍Capital Export devient actionnaire majoritaire du groupe AA 🌍Le département Santé une nouvelle fois classé dans le Legal 500 EMEA 🌍Quelles formations requises par larrêté du 19 fév. 2025 pour la pratique de lépilation par les IDE et les professionnels de lesthétique ? 🌍SPFPL, dividendes et cotisations sociales : dernier épisode 🌍SPFPL, dividendes et cotisations sociales : dernier épisode 🌍Achat immobilier à Paris : Un investissement idéal 🌍La CEPC publie sa recommandation relative à un guide de bonnes pratiques en matière de clauses de révision automatiques des prix et de clauses de renégociation dans les relations entre industriels et distributeurs. 🌍Listing Act, le pendant de la loi Attractivité 🌍Nouvelles recommandations de la CNIL DPO news 🔒Numéro 2024/3 - N° 28 - Varia 🔒Numéro 2024/1 - N° 26 - Varia 🔒Numéro 2024/2 - N° 27 - Varia 🔒Numéro 2023/5 - N° 25 - Autorités de contrôle 🔒Numéro 2023/4 - N° 24 - Varia 🔒Numéro 2023/3 - N° 23 - Varia 🔒Numéro 2023/2 - N° 22 - Varia 🔒Numéro 2023/1 - N° 21 - Varia 🔒Numéro 2022/5 - N° 20 - Varia