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Décris-moi tes couleurs préférées, je devinerai ta génération Théorie du droit - Laboratoire 🌍Les Contrats Commerciaux: Guide Expert pour Naviguer entre les Écueils Juridiques 🌍La Médiation Familiale : LArt de Construire des Accords qui Résistent au Temps 🌍Guide des Régimes Matrimoniaux: Choisir le Bon Accord 🌍La Protection Optimale : Décryptage des Clauses Indispensables en Assurance Habitation 🌍Les Secrets dune Négociation Réussie de Bail Commercial : Évitez les Embûches Juridiques 🌍Au-delà des frontières : La résolution des conflits de juridiction en droit international privé 🌍La compliance bancaire face à linflation réglementaire : quand les obligations déclaratives refaçonnent le secteur financier 🌍Assurance décennale et assurance des constructeurs non réalisateurs (CNR) : Guide juridique complet 🌍Droit international et pétition en ligne : quelles convergences ? ASPRA FRANCE 🌍Test 🌍Hakuna Matata 🌍Hello world! 🌍Fiche pratique n°4 : La procédure ordinaire de mise en état 🌍Fiche pratique n°3 : La procédure à bref délai 🌍Fiche pratique n° 2 : Les conclusions 🌍Fiche pratique n°1 La déclaration dAppel Cahiers Jean Moulin 🌍Les Frères des écoles chrétiennes et le contentieux de la première laïcisation scolaire (années 1860-1870) 🌍Note de lecture : Patrice Rolland, Georges Sorel, le prolétariat dans la démocratie 🌍« Redéfinir la littérature juridique ». De lavenir de lhistoire du droit médiéval et des outils numériques 🌍Le monopole de léquarrisseur 🌍René Savatier, un juriste de droite en Résistance 🌍La déclaration dindépendance du Bas-Canada de 1838 : les derniers feux du républicanisme atlantique ? 🌍La Revue catholique des institutions et du droit 🌍Le combat des facultés catholiques face à lenracinement de la république (1880-1914) 🌍Le droit pénal et les défis de la laïcisation Les Annales de droit 🌍Le Code forestier togolais : un nouvel instrument pour la gestion durable des ressources forestières ? 🌍Éditorial 🌍Le sursis à statuer en matière durbanisme : une anticipation des effets de la norme future 🌍La tolérance administrative au Cameroun : odyssée au confluent de la norme juridique et de lanorme 🌍La concession de la chefferie traditionnelle, lieu public ou lieu privé ? 🌍Contribution à létude de la nature du système de contrôle juridictionnel de ladministration au Cameroun 🌍De lexistence dune politique jurisprudentielle dans le contentieux disciplinaire en Côte dIvoire 🌍Lincrimination de lusage de drogues 🌍Les récentes réformes des finances sociales au Cameroun Clio@Themis 🌍The doctrine in power and the origins of the doctrine dirigée: the early role of the Soviet legal doctrine through the official legal journal of the RSFSR (1918-1922) 🌍Why and How Sexual Freedom Changed Western Criminal Law (19th and 20th centuries) 🌍French and American Histories of Animal Prosecutions: Criminal Punishment and Animal Rights through the Prism of the Past 🌍Atlantic Knowledge Transfer. U.S. Criminal Law in 19th Century Germany 🌍Criminal Justice in Italy between the End of the Liberal State and Fascism: Transnational Perspectives between the USA and Italy (1919-1945) 🌍Quelle connaissance et quel impact du droit criminel américain dans la France du xixe siècle ? 🌍Introduction 🌍No 32/2027 Des juristes antiquaires aux antiquités du droit. Enquête sur la rencontre entre droit et archéologie 🌍F. Calassos concept of ius commune, the Romanist tradition, and the problem of historical representation Cahiers de méthodologie juridique 🌍Cahiers de Méthodologie Juridique N° 37 🌍Avant-Propos 🌍Le ciel et la terre 🌍Le paradigme réaliste et le renouvellement de la formation des juristes aux États-Unis 🌍Lenseignement du droit et lidéologie 🌍Lenseignement du droit comme terrain de recherche 🌍Les classes et sous-classes darguments utilisables pour répondre à une problématique juridique de droit privé 🌍La formation des professionnels du droit (avocats, magistrats) 🌍La formation des professionnels de limmobilier Éditions EJT 🌍De lart de concilier le droit commun et le droit spécial en matière de référé 🌍03/10/2025 Lamiable peut-il rendre justice ? Colloque 🌍Immunité dexécution internationale : preuve de laffectation diplomatique dun bien immobilier 🌍📅 Colloque de Nice : La preuve par le commissaire de justice 19 Juin 2025 🌍Chronique dune fausse mort annoncée 🌍📅 Événement à ne pas manquer le 11 décembre 2024 à la CNCJ ! 🌍Bail dhabitation en zone tendue 🌍Appel contre une ordonnance rejetant une requête : point de départ du délai 🌍Bail dhabitation en zone tendue Blog de Clément François 🌍Parution du « Cours de droit des obligations 2025 » 🌍Point de départ du délai de prescription de laction consécutive à un autre litige 🌍Revirement partiel de la jurisprudence MyrHo : enfin un rééquilibrage en faveur du débiteur ! 🌍La mutation de la jurisprudence de la Cour de cassation : vers une source formelle du droit ? 🌍Parution du « Cours de droit des obligations 2024 » 🌍La motivation enrichie en droit des contrats 🌍Parution du « Cours de droit des obligations 2023 » 🌍Utiles précisions de la chambre commerciale quant au revirement abandonnant pour le passé la jurisprudence Consorts Cruz 🌍Licéité et effets de la révocation conventionnelle dune donation en présence dhéritiers réservataires Club des Juristes 🌍Emmanuelle Barbara 🌍Jean-François Amadieu 🌍Walid Chaiehloudj 🌍Nicolas Vergnet 🌍Audrey Bachert-Peretti 🌍Brunessen Bertrand 🌍Clément Beaune 🌍Charles-Édouard Bucher 🌍Claude Blumann Droit - Scoop-It 🌍Attaque de la prison de Condé: la perpétuité incompressible requise contre Michaël Chiolo 🌍Des informations données au crime organisé? Une agente des impôts arrêtée et écrouée en Seine-Saint-Denis 🌍Fouilles, saisies, amendes... Les pistes du ministère de l'Intérieur pour renforcer les pouvoirs de la police municipale 🌍Surpopulation carcérale: la contrôleure générale des lieux de privation de liberté appelle "à faire sortir des détenus un mois avant leur fin de peine" 🌍Rédoine Faïd: une juge qualifie ses conditions de détention de "contraires à la dignité humaine", le parquet fait appel 🌍Iratxe Sorzabal reconnue victime de traitement inhumain - Enbata 🌍Les prisons les plus dangereuses du monde 🌍Prison Break au pays des matons 🌍La Ndrangheta : Une mafia qui ne connaît pas de frontières | Documentaire Français Revue générale du droit 🌍Conclusions sur CE 8 juillet 1904, Sieur Botta 🌍Lévolution du droit public allemand en 1968, RDP 1969 pp. 897-906 🌍Lévolution du droit public allemand en 1968 🌍Lévolution du droit public allemand en 1969 : RDP 1970, p. 537-567 🌍Une passerelle surplombant la mer peut-elle être regardée comme étant implantée sur le domaine public maritime ? 🌍Conclusions sur TC 24 déc.1904, Consorts Montlaur, Mary c. Balmigère maire de Tournissan 🌍Avant-propos à la réédition des chroniques du droit constitutionnel allemand de Michel Fromont 🌍Lévolution du droit public allemand en 1968, RDP 1969 p. 621-640 🌍Lévolution du droit public allemand en 1968, RDP 1969, p. 197-224 Les Surligneurs 🌍Max Verstappen na jamais exprimé son opposition à un évènement en faveur de la communauté LGBT 🌍Attention à cette déclaration faussement attribuée à Léon XIV 🌍Non, un complice présumé de Mohamed Amra na pas été libéré pour vice de procédure 🌍Attention à ces vidéos générées par IA qui assurent que larmée française a refusé un ordre dEmmanuel Macron 🌍Non, ce chef détat-major na pas indiqué que larmée française refuse denvoyer des soldats en Ukraine 🌍Comment ont été utilisés les 48 millions deuros qui ont servi à racheter les HLM parisiens des beaux quartiers ? 🌍Les journalistes seront-ils interdits en manifestation ? 🌍Peine de mort en Floride : la loi autorisant son usage pour les viols de mineurs date de 2023 🌍La taxe Zucman est-elle inapplicable, comme le prétend François Bayrou ? AUREP actualités 🌍Article 151 septies A : un texte désormais plus souple pour les agents généraux dassurance 🌍Article 774 bis du CGI, commentaires administratifs et cas pratique chiffré 🌍Article 774 bis du CGI : des commentaires administratifs liquidatifs utiles à plus dun titre... 🌍Quasi-usufruit, dette de restitution et article 774 bis du CGI : 🌍Usufruit à terme fixe et article 13, 5° du CGI : Prorogation, cession, quelles sont les opérations concernées ? 🌍Assurance-vie : Pas de refonte en vue de larticle 757 B du CGI 🌍Prorogation dun usufruit temporaire et article 13-5 du CGI 🌍Newsletter Nouveau régime dexonération en faveur de certains biens ruraux : cas pratique chiffré Déjà ardue, la mise en uvre des régimes dexonération dont bénéficient certains biens ruraux en application des articles 793-1-4°, 793-2-3°... Droit fiscal François FRULEUX Docteur en droit, Diplômé Supérieur du Notariat Maître de conférences associé à lUniversité Paris-Dauphine Membre du Centre de Recherche Droit Dauphine (CR2D) Directeur du Jurisclasseur Fiscal Enregistrement Traité Membre du comité scientifique de la revue Actes pratiques et stratégie patrimoniale, du Jurisclasseur Ingénierie du patrimoine et du Lexis Pratique Fiscal Consultant auprès du CRIDON Nord-Est Enseignant à lAUREP Docteur en droit, Diplômé Supérieur du Notariat Maître de conférences associé à lUniversité Paris-... 15 Dec. 2023 🌍Actualité Régime matrimonial, stock-options et récompenses Dans un arrêt du 25 octobre dernier (Cass. 1ère civ., 25 oct. 203, n° 21-23.139), la Cour de cassation procède... Droit civil Natacha Fauchier Responsable Scientifique AUREPDiplômée Notaire 12 Dec. 2023 Le Monde du droit publications 🌍Rupture anticipée du contrat d'entretien d'ascenseur : mode d'emploi 🌍Liquidation judiciaire de l'avocat et origine de la dette 🌍Report des congés payés en cas d'arrêt maladie : un droit désormais effectif 🌍Plateforme des données de santé : le ministre n'a pas (vraiment) renoncé à une solution française 🌍Le Crédit Agricole reconnaît la fraude CumCum 🌍Bruxelles inflige à Google une amende de près de 3 milliards d'euros 🌍Cookies non consentis : Shein sanctionné par la Cnil 🌍Publicités et cookies : Google sanctionné par la Cnil 🌍Faux champagne : quatre ans de prison pour un vigneron Legal-Scope 🌍Lexécution provisoire dun jugement peut-elle être arrêtée ? 🌍Expertise comptable : le classement 2024 des cabinets 🌍Les meilleurs cabinets dexpert comptable à Paris 🌍Droit immobilier : responsabilité contractuelle des constructeurs / revirement de jurisprudence 🌍Les meilleures assurance vie (comparatifs des rendements) 🌍Les meilleures assurance vie : (le top des comparatifs) 🌍Crédit immobilier : un prêt peut-il être utilisé pour un autre bien que celui prévu par contrat ? 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