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Cahen, Fr. Dhondt, M. Jottrand et al., , Les professeurs allemands en Belgique. Circulation des savoirs juridiques et enseignement du droit (1817-1914) 🌍Ébauche dune critique de lafricanisation de la sécurité collective 🌍La situation inquiétante des institutions charitables en Provence au siècle des Lumières, actrices principales de lassistance aux pauvres 🌍About the book: American Legal Education Abroad: Critical Histories, New York University Press, 2021 🌍À propos de louvrage American Legal Education Abroad: Critical Histories, New York University Press, 2021 🌍Professeurs italiens enseignant à létranger (xixe-xxe siècle) 🌍Lenseignement du droit à létranger comme opportunité de formation journalistique 🌍Les aventuriers du rayonnement juridique français au Moyen-Orient Les Annales de droit 🌍Le Code forestier togolais : un nouvel instrument pour la gestion durable des ressources forestières ? 🌍Éditorial 🌍Le sursis à statuer en matière durbanisme : une anticipation des effets de la norme future 🌍La tolérance administrative au Cameroun : odyssée au confluent de la norme juridique et de lanorme 🌍La concession de la chefferie traditionnelle, lieu public ou lieu privé ? 🌍Contribution à létude de la nature du système de contrôle juridictionnel de ladministration au Cameroun 🌍De lexistence dune politique jurisprudentielle dans le contentieux disciplinaire en Côte dIvoire 🌍Lincrimination de lusage de drogues 🌍Les récentes réformes des finances sociales au Cameroun Clio@Themis 🌍No 31/2026 Les mondes de la neutralité prémoderne (1400 1800) : institutions, normes et pratiques 🌍No 31/2026 The Worlds of Pre-Modern Neutrality (ca. 1400 1800): Norms, Institutions and Practices 🌍Michael Stolleis, lhistoire européenne du droit et lhistoire du droit international 🌍La propriété et les propriétés dans lofficine de lhistorien 🌍Pluralité des sources et actuation de la Constitution 🌍Un droit sans État 🌍Modernité politique et ordre juridique 🌍Introduction 🌍Prémisses ordonnatrices (Lordre juridique médiéval) Cahiers de méthodologie juridique 🌍Avant-Propos 🌍Le ciel et la terre 🌍Le paradigme réaliste et le renouvellement de la formation des juristes aux États-Unis 🌍Lenseignement du droit et lidéologie 🌍Lenseignement du droit comme terrain de recherche 🌍Les classes et sous-classes darguments utilisables pour répondre à une problématique juridique de droit privé 🌍La formation des professionnels du droit (avocats, magistrats) 🌍La formation des professionnels de limmobilier 🌍La professionnalisation dans les programmes de formation Éditions EJT 🌍Appel contre une ordonnance rejetant une requête : point de départ du délai 🌍Bail dhabitation en zone tendue 🌍Appel contre une ordonnance rejetant une requête : point de départ du délai 🌍Bail dhabitation en zone tendue Club des Juristes 🌍Didier Truchet 🌍Carole Girault 🌍Ramu de Bellescize 🌍Alain Duhamel 🌍Noémie Véron 🌍Camille Broyelle 🌍Luc de Montvalon 🌍Rémi Ducloyer 🌍François Vergniolle de Chantal Actualités Site Vie Publique 🌍Consommation : quelles marges de manuvre pour limiter l'impact environnemental ? 🌍Viol, consentement, soumission chimique : le point en neuf questions 🌍Marché du travail : le taux d'emploi des seniors encore en hausse en 2023 🌍Service national universel (SNU) : le bilan critique de la Cour des comptes 🌍Aide sociale à l'enfance : quel est le parcours des jeunes placés par l'ASE ? 🌍Égalité professionnelle femmes-hommes : où se situe la France par rapport à d'autres pays occidentaux ? 🌍Ursula von der Leyen présente les noms des futurs commissaires européens 🌍La procédure de destitution d'Emmanuel Macron validée par le bureau de l'Assemblée nationale 🌍Services d'eau potable Outre-mer : quel bilan du plan d'action à mi-parcours ? 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Droit fiscal François FRULEUX Docteur en droit, Diplômé Supérieur du Notariat Maître de conférences associé à lUniversité Paris-Dauphine Membre du Centre de Recherche Droit Dauphine (CR2D) Directeur du Jurisclasseur Fiscal Enregistrement Traité Membre du comité scientifique de la revue Actes pratiques et stratégie patrimoniale, du Jurisclasseur Ingénierie du patrimoine et du Lexis Pratique Fiscal Consultant auprès du CRIDON Nord-Est Enseignant à lAUREP Docteur en droit, Diplômé Supérieur du Notariat Maître de conférences associé à lUniversité Paris-... 15 Dec. 2023 🌍Actualité Régime matrimonial, stock-options et récompenses Dans un arrêt du 25 octobre dernier (Cass. 1ère civ., 25 oct. 203, n° 21-23.139), la Cour de cassation procède... Droit civil Natacha Fauchier Responsable Scientifique AUREPDiplômée Notaire 12 Dec. 2023 🌍Actualité Donation de sommes dargent avec réserve dusufruit : vers la non-déductibilité de la dette de restitution ? 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Droit fiscal Thomas GIMENEZ Chargé de Recherche AUREP 30 Nov. 2023 🌍Actualité La Cour dappel de Poitiers confirme : le préciput nest pas soumis au droit de partage ! Actualité publiée dans le magazine Gestion de Fortune n°351 Novembre 2023 En raison de nombreuses notifications de redressement adressées... Droit civil Thomas GIMENEZ Chargé de Recherche AUREP 29 Nov. 2023 Le Monde du droit publications 🌍Travail dissimulé et indemnité forfaitaire : l'action est soumise à la prescription biennale 🌍Projets IA : pourquoi intégrer un juriste dès le départ 🌍De la liberté d'expression des militants anti-nucléaires 🌍Le salarié est en droit de critiquer sa direction 🌍QPC : modalités d'accès au dossier médical partagé d'un patient par les professionnels participant à sa prise en charge 🌍Véhicule saisi et société complice 🌍Direction juridique : rouage clé de la transition vers la durabilité 🌍CJUE : Google devra s'acquitter d'une amende de 2,4 milliards d'euros 🌍CEDH : condamnation civile pour avoir signalé la possible corruption d'un collègue Legal-Scope 🌍Les meilleurs cabinets dexpert comptable à Paris 🌍Droit immobilier : responsabilité contractuelle des constructeurs / revirement de jurisprudence 🌍Les meilleures assurance vie (comparatifs des rendements) 🌍Les meilleures assurance vie : (le top des comparatifs) 🌍Crédit immobilier : un prêt peut-il être utilisé pour un autre bien que celui prévu par contrat ? 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Association de Juristes Polynésie française 🌍Rencontre agenda AJPF Septembre 2024 🌍Rencontre Agenda AJPF mai 2024 🌍#20ansAJPF L'association de juristes de la Polynésie française, fête ses 20 ans dactivités et daccès au droit au service des Polynésiens 🌍Dossier de presse #20ANSAJPF 2003/2023 🌍Affaires de terre 🌍Conférences tout public affaires de terre #20ansAJPF 2003/2023 🌍Procès verbal de l'AGO de l'AJPF du 1er avril 2023 🌍Assemblée générale samedi 1er avril 2023 🌍Café Juridique sur l'accès au droit décembre 2022 Place du Droit actualités 🌍Comprendre la saisine : procédures, délais et recours en droit civil 🌍Comprendre le déficit foncier : Optimisez vos revenus immobiliers 🌍Tout savoir sur le congé sabbatique ! 🌍Refaire son permis de conduire : démarches, recours, obligations 🌍Abattement succession : optimisez vos droits 🌍Pré plainte en ligne : évolution des services 🌍Les essentiels du bail professionnel 🌍Rédiger un acte de caution solidaire 🌍Guide complet sur lINPI : Protégez votre propriété intellectuelle Les dépêches du Jurisclasseurs 🌍Délais de réponse aux questionnaires de la CPAM : une absence d'information sans conséquence Jurisprudence Cass. 2e civ., 5 sept. 2024, n° 22-19.502, FS-B [19.09.2024] 🌍BC-FT : l'ACPR se conforme aux nouvelles orientations de l'ABE AAI ACPR, avis, 17 sept. 2024 (Orientations de l'ABE) [19.09.2024] 🌍Concurrence Lutte contre le piratage sportif : présentation du nouveau dispositif pour les retransmissions en direct sur Internet AAI Arcom, actualités, 17 sept. 2024 (Sports) [19.09.2024] 🌍Séléction de la rédaction Intervention économique Concurrence Fiscalité des entreprises +1 Droit européen Aides d'État : la CJUE précise les critères d'évaluation de la sélectivité des mesures fiscales Jurisprudence CJUE, 19 sept. 2024, aff. jtes C‑555/22 P, C‑556/22 P et C‑564/22 P [19.09.2024] 🌍Famille Personnes Nouvelle convention ANJ-Unaf pour renforcer la prévention du jeu excessif et la protection des mineurs ANJ, actualités, 18 sept. 2024 (Jeux) [19.09.2024] 🌍Rapport Draghi sur la compétitivité européenne et nomination dun commissaire en charge de la simplification des normes européennes PE, communiqué, 17 sept. 2024 (Rapport Draghi) [19.09.2024] 🌍Le CNB facilite l'adoption de la procédure participative par les avocats gr'ce à de nouveaux outils CNB, actualités, 18 sept. 2024 (procédure participative) [19.09.2024] 🌍Le processus collaboratif, une approche innovante pour résoudre les conflits CNB, actualités, 18 sept. 2024 (Processus collaboratif) [19.09.2024] 🌍Composition de la Commission nationale des sanctions administratives dans le domaine du transport routier A. n° TRET2422637A, 16 sept. 2024 : JO 19 sept. 2024 [19.09.2024] Gazette Juridique Lyon 3 🌍[CONFERENCE] "Climat, cyber, pandémie : le modèle assurantiel français mis au défi des risques systémiques" 🌍[CONFERENCE] "Comment développer l'assurance du risque cyber?" 🌍The Conversation | Recherche universitaire sur lUkraine : le retard de la France 🌍Facilitez l'insertion professionnelle de nos étudiants avec U3e 🌍[Colloque] Perspectives d'extension de l'organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires 🌍[COLLOQUE] Les perspectives d'extension de l'ohada 🌍Journées portes ouvertes : Venez rencontrer la clinique juridique de Lyon 3 ! 🌍Cycle de conférences : Les idées politiques de l'année électorale 🌍Conférence : "Responsabilité financière des gestionnaires publics. 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