Thématiques - Associations OPML JSON RSS fonds publique compte dispositif année savoir associatif guid'asso général formation conditions financement démarches fondation économiques engagement intérêt nouvelles vos entreprises vie membres activité sociale aide informations déclaration association plateforme socio associative service bénévoles Actualités générales - Service Public 🌍La classe prépa-seconde reconduite pour lannée scolaire 2025-2026 🌍Déclaration et paiement de la CSA : quelles dates ? 🌍Ce qui change en avril 2025 🌍Transition Écologique des Entreprises : un service clé en main pour passer à laction 🌍La prévention dentaire prend une nouvelle forme avec « M'T dents tous les ans ! » 🌍Mon Master : la procédure d'admission est modifiée pour les candidats à l'alternance 🌍Est-il possible de négocier l'ancienneté du salarié ? 🌍Troubles de voisinage : que faire ? 🌍La prévention dentaire prend une nouvelle forme avec « MT'dents tous les ans ! » Associations - Service Public 🌍Comment demander une subvention au Fonds social européen plus (FSE +) ? 🌍Un bénévole ou un salarié peut-il utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ? 🌍Que faire face à une association qui s'apparente à une secte ? 🌍Congé de citoyenneté du responsable bénévole d'une association 🌍Diffusion de musique par une association pendant un événement public : quelles sont les règles ? 🌍Comment une association cultuelle doit déclarer des financements étrangers du culte ? 🌍Association syndicale de propriétaires 🌍Organisation d'une course cycliste sur la voie publique 🌍Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique Associations spécifiques et Fondations - Service Public 🌍Comment une association cultuelle doit déclarer des financements étrangers du culte ? 🌍Association syndicale de propriétaires 🌍Association de locataires 🌍Agrément des associations de protection de l'environnement (AAPE) 🌍Association reconnue d'utilité publique (ARUP) 🌍Fonds de dotation 🌍Fondation d'entreprise 🌍Fondation reconnue d'utilité publique (FRUP) 🌍Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ? Associations Fiscalité - Service Public 🌍Comment demander une subvention au Fonds social européen plus (FSE +) ? 🌍Vide-greniers ou brocante organisés par une association 🌍Comment demander une subvention au Fonds social européen (FSE) ? 🌍Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ? 🌍Une association doit-elle payer la taxe foncière ? 🌍Une association doit-elle encore payer la taxe d'habitation ? 🌍Une association doit-elle encore payer la redevance télé ? 🌍Buvette ou bar tenu par une association 🌍Dons, donations et legs au bénéfice d'une association Actualités officielles - Economie sociale et solidaire 🌍Jeveuxaider.gouv.fr : 5 ans d'engagement bénévole 🌍Guid'Asso : un partenariat renouvelé avec la CNAF 🌍E-création 🌍Le Journal officiel associations et fondations 🌍CEA - chèque emploi associatif 🌍guso.fr 🌍service-public.fr 🌍info.gouv.fr 🌍vaebenevole.associations.gouv.fr Questions au Sénat - Économie sociale et solidaire et vie associative 🌍QE Sénat : Modalités de récupération de la taxe d'aménagement en situation de propriétaires récalcitrants (2023-06-08) 🌍QE Sénat : Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire (2023-06-08) 🌍QE Sénat : Maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie (2023-02-02) 🌍QE Sénat : Stations de skis solidaires (2022-12-15) 🌍QE Sénat : Associations à caractère non lucratif et taux applicables à l'impôt sur les sociétés (2022-12-22) 🌍QE Sénat : Utilisation des microcrédits par les centres communaux d'action sociale (2022-07-14) 🌍QOSD Sénat : Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social (2023-02-16) 🌍QE Sénat : Extension de l'exonération du versement mobilité aux structures de l'économie sociale et solidaire (2022-11-03) 🌍QE Sénat : Évolution du fonds pour le développement de la vie associative (2022-07-21)