Thématiques - Associations OPML JSON RSS intérêt règles salariés sécurité fonds publique bénévole défenseur défenseure année savoir e.sarazin activité présentons service taxe déclaration notamment certaines conditions entreprises êtes nouvelles membre obligation souhaitez comptes discriminations public association informations enfant personnes Actualités générales - Service Public 🌍Les masseurs-kinésithérapeutes peuvent désormais réaliser votre bilan prévention 🌍Aide pour les travailleurs « grands rouleurs » : le dispositif est renouvelé à partir du 22 octobre 🌍Les résultats du Baromètre 2026 de France Num sont publiés 🌍Trêve hivernale 2026-2027 : ce que vous devez savoir 🌍Indemnités journalières de Sécurité sociale : les montants en 2026 🌍Grippe et Covid-19 : nouvelle campagne de vaccination conjointe cet automne 🌍Crédit immobilier : quels sont les plafonds du taux dusure à compter du 1er octobre ? 🌍Hausse de la rémunération minimale des livreurs indépendants 🌍Le site Net-entreprises évolue Le Défenseur des droits - Actualité 🌍Fouilles intégrales en détention : la Défenseure des droits constate des atteintes aux droits fondamentaux et recommande une réforme du cadre juridique 🌍Plan de lutte contre le racisme, lantisémitisme et les discriminations liées à lorigine (PRADO) et Plan LGBTI+ 2026-2029 : le Défenseur des droits publie ses contributions aux deux plans nationaux de lutte contre les discriminations 🌍François-Noël Buffet succède à Claire Hédon à la tête du Défenseur des droits 🌍Mieux protéger les mineurs victimes de traite des êtres humains, les recommandations de la Défenseure des droits 🌍Dégradation des délais dinstruction des titres de séjour : la Défenseure des droits publie un rapport faisant suite à une enquête inédite et formule plusieurs recommandations 🌍Retour sur le collège "déontologie de la sécurité" du 16 juin 2026 🌍Accès aux droits des personnes en situation de précarité : que retenir de l'enquête ? 🌍Après la détention : quels parcours pour les jeunes ? 🌍Retour sur le collège "défense et promotion des droits de lenfant" du 3 juin 2026 Revue Associations Mode d’emploi Actualités 🌍Les associations vont aussi faire campagne pour 2027 🌍Les chiffres du mois 🌍En bref... 🌍Le Mois de lESS se prépare dès maintenant ! 🌍À laffiche 🌍Lopération Milliard investit Minecraft pour collecter des fonds 🌍Le secteur médico-social interpelle les candidats à la Présidentielle 🌍À lire 🌍À lire Associations - Service Public 🌍Congé de représentation pour les membres d'une association 🌍Que faire face à une association qui s'apparente à une secte ? 🌍Organisation d'une course de véhicules à moteur sur la voie publique 🌍Organisation d'une course à pied ou d'une marche sur la voie publique 🌍Organisation d'une course cycliste sur la voie publique 🌍Congé dengagement associatif du responsable bénévole d'une association 🌍Une mairie peut-elle être le siège social d'une association ? 🌍Association de parents d'élèves 🌍Dons, donations et legs au bénéfice d'une association Associations spécifiques et Fondations - Service Public 🌍Association de parents d'élèves 🌍Association familiale 🌍Fonds de dotation 🌍Fondation d'entreprise 🌍Association de locataires 🌍Fondation reconnue d'utilité publique (FRUP) 🌍Agrément des associations de protection de l'environnement (AAPE) 🌍Association de défense des consommateurs agréée 🌍Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ? Associations Fiscalité - Service Public 🌍Dons, donations et legs au bénéfice d'une association 🌍Vide-greniers ou brocante organisés par une association 🌍Cotisations à une association 🌍Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ? 🌍Fiscalité des activités lucratives d'une association 🌍Une association doit-elle encore payer la taxe d'habitation ? 🌍Une association doit-elle payer la taxe foncière ? 🌍Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ? 🌍Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ? Questions au Sénat - Économie sociale et solidaire et vie associative 🌍QE Sénat : Modalités de récupération de la taxe d'aménagement en situation de propriétaires récalcitrants (2023-06-08) 🌍QE Sénat : Effet ciseaux pour les associations d'aide alimentaire (2023-06-08) 🌍QE Sénat : Maintien à domicile des personnes en perte d'autonomie (2023-02-02) 🌍QE Sénat : Stations de skis solidaires (2022-12-15) 🌍QE Sénat : Associations à caractère non lucratif et taux applicables à l'impôt sur les sociétés (2022-12-22) 🌍QE Sénat : Utilisation des microcrédits par les centres communaux d'action sociale (2022-07-14) 🌍QOSD Sénat : Défense du pluralisme associatif dans le secteur sanitaire et social (2023-02-16) 🌍QE Sénat : Extension de l'exonération du versement mobilité aux structures de l'économie sociale et solidaire (2022-11-03) 🌍QE Sénat : Évolution du fonds pour le développement de la vie associative (2022-07-21)