Thématiques - Associations OPML JSON RSS fondation impact organisme associative dons bénévoles service vie activité publique tour dirigeants conditions association économie statuts état compte agrément public communiqués personne marlène fonds entreprises générosité schiappa engagement intérêt membres déclaration sociale certaines - Associations - Service Public 🌍 Déclaration initiale d'une association 🌍 Organisme d'intérêt général : dans quels cas utiliser un rescrit fiscal ? 🌍 Une association doit-elle avoir un règlement intérieur ? 🌍 Rédaction des statuts d'une association 🌍 Rémunération du dirigeant d'une association 🌍 Fonds social européen (FSE) : comment demander une subvention ? 🌍 Comment retrouver le numéro d'identification RNA d'une association ? 🌍 Qu'est-ce que le compte engagement citoyen (CEC) ? 🌍 Vide-greniers et brocante organisés par une association 🌍 Animation : qu'est-ce que le contrat d'engagement éducatif ? 🌍 Contrat unique d'insertion (CUI) - Parcours emploi compétences (PEC) 🌍 Récépissé d'entrepreneur de spectacles 🌍 Comment obtenir ou retrouver le numéro Siret d'une association ? 🌍 Frais engagés par les bénévoles d'une association : quelle fiscalité ? 🌍 Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ? 🌍 Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ? 🌍 Fiscalité des activités lucratives d'une association 🌍 Démission d'un membre d'une association : quelle est la procédure ? 🌍 Une association doit-elle payer la redevance télé ? 🌍 Une association doit-elle payer la taxe d'habitation ? 🌍 Une association doit-elle payer la taxe foncière ? Associations spécifiques et Fondations - Service Public 🌍 Fondation d'entreprise 🌍 Fonds de dotation 🌍 Association reconnue d'utilité publique (ARUP) 🌍 Fondation reconnue d'utilité publique (FRUP) 🌍 Associations de locataires 🌍 Association cultuelle 🌍 Associations de protection de l'environnement 🌍 Associations syndicales de propriétaires 🌍 Association de parents d'élèves 🌍 Association de défense des consommateurs agréée 🌍 Comment se renseigner sur une fondation ou un fonds de dotation ? 🌍 Association familiale 🌍 Comment déclarer des financements étrangers du culte ? Associations Fiscalité - Service Public 🌍 Organisme d'intérêt général : dans quels cas utiliser un rescrit fiscal ? 🌍 Fonds social européen (FSE) : comment demander une subvention ? 🌍 Qu'appelle-t-on gestion désintéressée d'une association ? 🌍 Vide-greniers et brocante organisés par une association 🌍 Une association doit-elle payer la taxe foncière ? 🌍 Dans quels cas une association doit recourir à un commissaire aux comptes ? 🌍 Fiscalité des activités lucratives d'une association 🌍 Une association doit-elle payer la redevance télé ? 🌍 Une association doit-elle payer la taxe d'habitation ? 🌍 Buvette ou bar tenu par une association 🌍 Comment évaluer un don en nature à une association ? 🌍 Cotisations à une association 🌍 Subventions versées aux associations 🌍 Appel public à la générosité par un organisme 🌍 Loterie, tombola ou loto traditionnel organisé par une association 🌍 Une association à but non lucratif peut-elle avoir une activité commerciale ? 🌍 Dons, donations et legs au bénéfice d'une association Actualités officielles - Economie sociale et solidaire 🌍 Le mois de l'ESS 2022 🌍 Le Gouvernement réaffirme son soutien aux associations et aux fondations 🌍 Le premier contrat à impact du quinquennat d'une valeur de 5 millions d'euros 🌍 Agenda prévisionnel de Mme Marlène SCHIAPPA du 26 septembre au 2 octobre 2022 🌍 Agenda prévisionnel de Mme Marlène SCHIAPPA du 29 août au 4 septembre 2022 🌍 Contre le gaspillage alimentaire et l'inflation, les solutions concrètes de l'économie sociale et solidaire 🌍 La Première ministre nomme Jérémie Peltier au Haut Conseil à la Vie Associative 🌍 Agenda prévisionnel de Mme Marlène SCHIAPPA du 19 au 25 septembre 2022 🌍 _Guid' Asso 🌍 Lancement du nouveau cycle « modèles socio-économiques » 🌍 Avis en appui de la consultation publique sur le cadre européen pour la reconnaissance transfrontalière des associations dans l'Union européenne 🌍 Les chiffres-clés du Compte Asso 🌍 ODD 17 : les enseignements du programme IMPACT 🌍 Les phases des assises de la simplification 🌍 L'appel à projets 2023 de soutien aux associations nationales JEP 🌍 FDVA formation : Lancement de la campagne 2023 🌍 Simplification 🌍 Avis du Haut Conseil à la vie associative en appui de la consultation publique sur le cadre européen pour la reconnaissance transfrontalière des associations dans l'Union européenne 🌍 Agenda prévisionnel de Mme Marlène SCHIAPPA du 12 au 18 septembre 2022 🌍 Agenda prévisionnel de Mme Marlène SCHIAPPA du 5 au 11 septembre 2022 🌍 La coopération entre la France et l'Espagne pour l'ESS Association - Quotidienne EFL 🌍 [QUIZ] Dons ouvrant droit au régime fiscal du mécénat d'entreprise 🌍 Une loi pour l'amélioration de la trésorerie des associations 🌍 Sport : le préparateur physique est un entraîneur 🌍 Le mécénat de compétences est élargi aux fonctionnaires 🌍 Les fautes des dirigeants d'une association dénuée de personnalité juridique sont personnelles 🌍 L'agrément des associations sportives devient républicain