Doctrine OPML JSON RSS secteur justice biens entreprises Ă©tats contrĂŽle recherche internationale ierdj indivision succession nationale conjoint contentieux lucratif pĂ©nal contrat financement financiers apparu procĂ©dure judiciaire divorce public first appeared services survivant assurances post transaction fiscalitĂ© travail Conseil d'Etat - Rapports - Etudes 🌍Ătude annuelle sur la souverainetĂ© 🌍La souverainetĂ© 🌍LÂusager, du premier au dernier kilomĂštre : un enjeu dÂefficacitĂ© de lÂaction publique et une exigence dĂ©mocratique 🌍LÂusager, du premier au dernier kilomĂštre : un enjeu dÂefficacitĂ© de lÂaction publique et une exigence dĂ©mocratique 🌍RĂ©seaux sociaux : placer lÂutilisateur au centre 🌍Intelligence artificielle et action publique : construire la confiance, servir la performance 🌍Recueils de jurisprudence associations et fondations (ARUP  FRUP) 🌍Guide des outils d'action Ă©conomique 🌍Conditions de ressources dans les politiques sociales : 15 propositions pour simplifier et harmoniser leur prise en compte Publications - IERDJ 🌍Impact du numĂ©rique sur la justice  Volume 1 : Dispositifs audiovisuels, information juridique et judiciaire, rĂšglement des diffĂ©rends en ligne 🌍Le travail en juridiction : analyse pluridisciplinaire 🌍Femmes justiciables et professionnelles de justice. Regards croisĂ©s sur le genre 🌍Le suivi par le SPIP du RhĂŽne des jeunes majeurs condamnĂ©s pour des faits commis avec violence 🌍La mixitĂ© genrĂ©e Ă lÂĂ©preuve de la prison. Recherche interdisciplinaire sur les interactions, espaces et temps mixtes en dĂ©tention 🌍La transaction pĂ©nale pour les entreprises. GenĂšse, circulation et usage dÂun dispositif judiciaire 🌍Smart contracts : Une librairie europĂ©enne pour les professionnels du droit et de la justice 🌍De la « dĂ©rogation » coloniale à « lÂadaptation » postcoloniale : 🌍Les procĂšs des attentats de 2015-2016 en France. Analyse ethnographique, comparative et mĂ©morielle Nouveaux cours en ligne - Portail des UniversitĂ©s 🔒ProcĂ©dures fiscales 🔒Droit et reprĂ©sentations : iconologie juridique 🔒Introduction Ă la Common Law 🔒ProcĂ©dure pĂ©nale 🔒Droit et politique en Afrique 🔒Revue Juridique de lÂOcĂ©an Indien 🔒Revue Juridique de lÂOcĂ©an Indien 🔒Revue de Droit International d'Assas 🔒Europe des Droits & LibertĂ©s Doctrine CMS FLA 🌍MĂ©dia 🌍MĂ©dia 🌍Brevet 🌍Marques 🌍Bulgarie 🌍E-commerce 🌍Compliance 🌍CosmĂ©tiques 🌍CosmĂ©tiques Doctrine PWC 🌍IP BOX : un rĂ©gime fiscal favorable pour vos brevets et logiciels 🌍ConformitĂ© TVA 🌍RĂ©ussir son carve-out 🌍Compliance comptable et fiscale 🌍Pilier 2 🌍Expertises juridiques 🌍TVA, Douanes et taxes indirectes 🌍eInvoicing et eReporting : la facturation Ă©lectronique obligatoire en France 🌍Digital Services Act Le droit dans tous ses Ă©tats 🌍La liquidation des droits du conjoint survivant en prĂ©sence des pĂšre et mĂšre 🌍La liquidation des droits du conjoint survivant en prĂ©sence dÂenfants non communs 🌍La liquidation des droits du conjoint survivant en prĂ©sence dÂenfants communs 🌍La vocation du conjoint survivant en prĂ©sence dÂascendants ou de collatĂ©raux ordinaires 🌍La vocation du conjoint survivant en prĂ©sence de collatĂ©raux privilĂ©giĂ©s 🌍La vocation du conjoint survivant en prĂ©sence de pĂšre et mĂšre 🌍La vocation du conjoint survivant en prĂ©sence de descendants 🌍Indivision: lÂindemnitĂ© due au titre de la dĂ©tĂ©rioration du bien indivis 🌍Indivision: lÂindemnitĂ© dÂoccupation