Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS étrangères collectivités alimentaire publics affaires territoire taxe écrite application voir financement dispositif aménagement agriculture situation europe sociales sports communes transports logement souveraineté agro conséquences personnes qosd économie sénat publiée réponse reçue finances rubrique Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 11279 de M. Stéphane Peu 🌍Question écrite n° 10547 de M. Arnaud Bonnet 🌍Question écrite n° 11109 de M. Romain Daubié 🌍Question écrite n° 10685 de Mme Delphine Batho 🌍Question écrite n° 10866 de M. Loïc Prud'homme 🌍Question écrite n° 10692 de M. Guillaume Lepers 🌍Question écrite n° 10892 de M. Jiovanny William 🌍Question écrite n° 10965 de Mme Christine Engrand 🌍Question écrite n° 10665 de Mme Claire Marais-Beuil Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Rang protocolaire des conseillers des Français de l'étranger (2025-12-18) 🌍QE Sénat : Financement du service France services agriculture (2025-12-18) 🌍QE Sénat : Conséquences de la pénurie de dermatologues (2025-12-18) 🌍QE Sénat : Adhésion de la France au programme américain Global Entry (2025-12-11) 🌍QE Sénat : Impact de la hausse des tarifs postaux sur la qualité de la distribution pour la presse des territoires (2025-12-11) 🌍QE Sénat : Risques de prélèvement forcés d'organes dans les coopérations médicales avec la République populaire de Chine (2025-12-11) 🌍QE Sénat : Enjeux de gouvernance, de transparence et de gestion patrimoniale à la Maison de l'Amérique latine (2025-12-11) 🌍QE Sénat : Avenir des îles Matthew et Hunter (2025-12-11) 🌍QE Sénat : Difficultés persistantes de recouvrement des contributions dues à l'agence pour l'enseignement français à l'étranger (2025-12-11) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Fraudes à l'examen du code de la route (2025-07-31) 🌍QOSD Sénat : Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française (2025-07-03) 🌍QG Sénat : Situation en Ukraine et économie de guerre (2025-03-13) 🌍QE Sénat : Crise du secteur de la coiffure (2025-07-03) 🌍QE Sénat : Suspension de MaPrimeRénov' (2025-06-26) 🌍QE Sénat : Demande de suspension de la décision de gel du dispositif MaPrimeRénov' à compter de juillet 2025 et inquiétudes pour les entreprises artisanales et les collectivités locales (2025-06-19) 🌍QE Sénat : Suspension du dispositif MaPrimeRénov' (2025-06-19) 🌍QE Sénat : Conséquences du gel du dispositif MaPrimeRenvov' dans la région Grand Est et les Ardennes (2025-06-12) 🌍QOSD Sénat : Opportunité de faire bénéficier les petites communes du droit de rétractation reconnu aux consommateurs lorsqu'ils effectuent un achat en ligne (2025-05-29)