Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS agro taxe finances étrangères application territoire publiée voir sports souveraineté rubrique communes collectivités sociales europe dispositif écrite reçue affaires qosd économie aménagement financement sénat réponse publics logement conséquences transports agriculture personnes situation alimentaire Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 11279 de M. Stéphane Peu 🌍Question écrite n° 10547 de M. Arnaud Bonnet 🌍Question écrite n° 11109 de M. Romain Daubié 🌍Question écrite n° 10685 de Mme Delphine Batho 🌍Question écrite n° 10866 de M. Loïc Prud'homme 🌍Question écrite n° 10692 de M. Guillaume Lepers 🌍Question écrite n° 10892 de M. Jiovanny William 🌍Question écrite n° 10965 de Mme Christine Engrand 🌍Question écrite n° 10665 de Mme Claire Marais-Beuil Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Coopération Franco-Taïwanaise et sécurisation de la zone pacifique face à la menace chinoise (2026-01-22) 🌍QE Sénat : Fonctionnement et avenir du programme « Petites villes de demain » (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Rythme de migration des objets connectés au réseau 2G avant son extinction (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Objets connectés utilisant une carte SIM étrangère via le système de roaming (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Conséquences tirées des assises de la protection sociale des Français de l'étranger (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Absence de protection juridique des fragrances en France (2026-01-08) 🌍QE Sénat : Efforts de défense de Taïwan et soutien français au maintien du statu quo (2025-12-18) 🌍QE Sénat : Éligibilité aux bourses scolaires de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger en l'absence d'accès effectif à un établissement homologué (2025-12-18) 🌍QE Sénat : Rang protocolaire des conseillers des Français de l'étranger (2025-12-18) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QG Sénat : « Taxe Zucman » (2025-06-12) 🌍QE Sénat : Dénomination des voies et signalétique et fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (2025-04-17) 🌍QG Sénat : Financement de l'effort de guerre et choix budgétaires (2025-03-13) 🌍QE Sénat : Fraudes à l'examen du code de la route (2025-07-31) 🌍QOSD Sénat : Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française (2025-07-03) 🌍QG Sénat : Situation en Ukraine et économie de guerre (2025-03-13) 🌍QE Sénat : Crise du secteur de la coiffure (2025-07-03) 🌍QE Sénat : Suspension de MaPrimeRénov' (2025-06-26) 🌍QE Sénat : Demande de suspension de la décision de gel du dispositif MaPrimeRénov' à compter de juillet 2025 et inquiétudes pour les entreprises artisanales et les collectivités locales (2025-06-19)