Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS asiatique rubrique agriculture industrielle collectivités handicapées frelon situation sénat économie sociales qosd étrangères santé aménagement financement souveraineté personnes réponse animaux écrite commerce logement reçue publics finances voir dispositif affaires publiée taxe lutte numérique Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 13732 de M. Hubert Ott 🌍Question écrite n° 13554 de M. Denis Fégné 🌍Question écrite n° 13557 de M. Loïc Kervran 🌍Question écrite n° 12992 de M. Joël Aviragnet 🌍Question écrite n° 13200 de M. Pierre Cordier 🌍Question écrite n° 13555 de Mme Valérie Rossi 🌍Question écrite n° 12868 de M. Stéphane Mazars 🌍Question écrite n° 13552 de Mme Hélène Laporte 🌍Question écrite n° 12713 de Mme Laure Lavalette Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Difficultés rencontrées par les usagers des péages en « flux libre » (2026-01-22) 🌍QE Sénat : Hausse des tarifs postaux (2026-01-22) 🌍QE Sénat : Droit de préemption des sociétés d'aménagement foncier et d'établissement rural (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Dérogations aux règles relatives aux destinations dans les plans locaux d'urbanisme (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Sécurité informatique des infrastructures critiques (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Agir contre l'occupation illicite d'un terrain (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Narcotrafic et la protection des agents de douanes (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Avenant à la concession Cofiroute : suites données à l'avis critique de l'autorité de régulation des transports et protection des intérêts des usagers (2026-01-15) 🌍QE Sénat : Stop à Grok (2026-01-29) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Refus par un agent communal d'exercer des fonctions de régisseur de recettes (2025-04-10) 🌍QE Sénat : Crise de la filière automobile française et européenne (2025-04-10) 🌍QE Sénat : Mesures de protection des PME et TPE face aux stratégies d'acquisition et de déstabilisation des grands groupes internationaux. (2025-04-10) 🌍QOSD Sénat : Double imposition des travailleurs frontaliers luxembourgeois (2025-04-03) 🌍QG Sénat : Nomination du PDG du groupe La Poste (2025-07-03) 🌍QG Sénat : Dispositif de lutte contre la fraude aux arbitrages de dividendes (2025-06-26) 🌍QE Sénat : Diversification de La Poste vers la vente de vêtements à distance et impact sur le commerce de proximité (2025-06-19) 🌍QE Sénat : Fraudes à l'examen du code de la route (2025-07-31) 🌍QOSD Sénat : Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française (2025-07-03)