Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS jour face qosd dispositif alimentaire agricole finances taxe rubrique collectivités mutualité économie voir msa sociale publiée public femmes écrite reçue réponse sénat europe situation entreprises ordre personnes logement numérique aménagement moyens agriculture souveraineté Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 13852 de M. David Taupiac 🌍Question écrite n° 13872 de M. Stéphane Viry 🌍Question écrite n° 14041 de M. Sébastien Humbert 🌍Question écrite n° 13733 de Mme Constance Le Grip 🌍Question écrite n° 13843 de Mme Anna Pic 🌍Question écrite n° 13773 de M. Joël Bruneau 🌍Question écrite n° 13789 de M. Jérôme Guedj 🌍Question écrite n° 13943 de Mme Edwige Diaz 🌍Question écrite n° 13701 de M. Stéphane Viry Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Adéquation des moyens humains de la Mutualité sociale agricole à l'accroissement de ses missions (2026-04-02) 🌍QE Sénat : Crise du monde agricole et moyens alloués à la mutualité sociale agricole dans le cadre de la convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 (2026-04-02) 🌍QE Sénat : Circulation des camions transfrontaliers (2026-03-26) 🌍QE Sénat : Soutenir Cuba, aujourd'hui et maintenant (2026-03-26) 🌍QE Sénat : Mutualité sociale agricole (2026-03-26) 🌍QE Sénat : Convention d'objectifs et de gestion 2026-2030 de la Mutualité sociale agricole (2026-03-19) 🌍QE Sénat : Évolutions envisagées du dispositif des proches aidants (2026-03-19) 🌍QE Sénat : Conséquences de l'arrêt du programme de l'expérience québécoise sur les Français établis au Québec et accompagnement de leur retour en France (2026-03-12) 🌍QE Sénat : Inégalités persistantes dans le montant des pensions versées aux anciens non salariés agricoles (2026-03-12) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QOSD Sénat : Moyens affectés à l'entretien des voiries communales (2025-06-26) 🌍QOSD Sénat : Contribution des collectivités locales au budget 2026 (2025-06-19) 🌍QOSD Sénat : Financement du service public de la petite enfance pour les intercommunalités (2025-06-12) 🌍QE Sénat : Neutralité fiscale lors de la transformation d'une entreprise individuelle à responsabilité limitée en société de capitaux (2025-09-18) 🌍QE Sénat : Fiscalité des résidences secondaires dans les communes rurales à forte proportion de résidences secondaires (2025-06-12) 🌍QE Sénat : Sécurisation, entretien et suivi qualité des prestataires des réseaux de fibre optique (2025-05-15) 🌍QE Sénat : Situation de concurrence déloyale de la fast fashion et fragilisation des enseignes françaises de prêt-à-porter (2025-05-22) 🌍QE Sénat : Cadre juridique applicable à l'acquisition de fibres optiques noires par des entités publiques (2025-07-10) 🌍QE Sénat : Scandale des airbags Takata encore en circulation (2025-05-22)