Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS handicapées santé entreprises personnes conséquences réponse énergie souveraineté politique agriculture étrangères taxe finances autonomie retraités mutualité sociales commerce qosd hausse collectivités situation publiée agricole alimentaire écrite reçue sénat carburants publics voir rubrique économie Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 15107 de M. Paul Molac 🌍Question écrite n° 15063 de Mme Karen Erodi 🌍Question écrite n° 15649 de M. Jérôme Guedj 🌍Question écrite n° 15061 de M. Pierre Cordier 🌍Question écrite n° 15224 de M. Édouard Jordan 🌍Question écrite n° 15686 de M. Lionel Duparay 🌍Question écrite n° 15060 de M. Julien Rancoule 🌍Question écrite n° 15087 de M. Guillaume Bigot 🌍Question écrite n° 15105 de M. Corentin Le Fur Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Remboursement des frais kilométriques pour les aides à domicile (2026-05-14) 🌍QE Sénat : Désinformation en ligne concernant les pompes à chaleur (2026-05-14) 🌍QE Sénat : Prolongement du contrat liant la direction générale de la sécurité intérieure à l'entreprise américaine Palantir (2026-05-07) 🌍QE Sénat : Statut des directeurs territoriaux d'établissements d'enseignement artistique (2026-05-07) 🌍QE Sénat : Fiscalité applicable aux maisons de santé pluriprofessionnelles et à leurs collaborateurs en zone France ruralités revitalisation (2026-05-07) 🌍QE Sénat : Élargissement des bénéficiaires de la dotation « aménités rurales » (2026-05-07) 🌍QE Sénat : Absence de réglementation de l'installation de consignes automatiques sur le territoire (2026-05-07) 🌍QE Sénat : Intégration des produits du textile et de l'habillement au mécanisme d'ajustement carbone aux frontières (2026-05-07) 🌍QE Sénat : Hausse des coûts des carburants et impacts sur la filière du recyclage (2026-05-07) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Exemption de taxe minimale pour les multinationales américaines décidée par le G7 (2025-07-10) 🌍QE Sénat : Restrictions des feux d'artifice en raison de la sécheresse (2025-07-10) 🌍QE Sénat : Financement de l'extension de la Prime Ségur (2025-07-03) 🌍QE Sénat : Lutte contre le commerce illicite des produits du tabac (2025-07-03) 🌍QOSD Sénat : Moyens affectés à l'entretien des voiries communales (2025-06-26) 🌍QOSD Sénat : Contribution des collectivités locales au budget 2026 (2025-06-19) 🌍QOSD Sénat : Financement du service public de la petite enfance pour les intercommunalités (2025-06-12) 🌍QE Sénat : Neutralité fiscale lors de la transformation d'une entreprise individuelle à responsabilité limitée en société de capitaux (2025-09-18) 🌍QE Sénat : Fiscalité des résidences secondaires dans les communes rurales à forte proportion de résidences secondaires (2025-06-12)