Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS reçue industrielle territoire finances conséquences énergétique numérique commerce économie taxe dispositif communes sports qosd affaires réponse sénat voir publics police intérieur sociales rubrique publiée logement agriculture étrangères écrite souveraineté personnes situation aménagement collectivités Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 11279 de M. Stéphane Peu 🌍Question écrite n° 10547 de M. Arnaud Bonnet 🌍Question écrite n° 11109 de M. Romain Daubié 🌍Question écrite n° 10685 de Mme Delphine Batho 🌍Question écrite n° 10866 de M. Loïc Prud'homme 🌍Question écrite n° 10692 de M. Guillaume Lepers 🌍Question écrite n° 10892 de M. Jiovanny William 🌍Question écrite n° 10965 de Mme Christine Engrand 🌍Question écrite n° 10665 de Mme Claire Marais-Beuil Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Défaillances de l'offre de formation continue des cadres de l'administration publique et déficit du budget de l'INSP (2025-11-13) 🌍QE Sénat : Insuffisance des données dont dispose l'État en matière de conséquences du changement climatique sur l'assurabilité du territoire (2025-11-13) 🌍QE Sénat : Baisse prolongée du rythme de déploiement du plan France Très Haut Débit (2025-11-13) 🌍QE Sénat : Suspension du dispositif « 1 000 dojos » et de l'aide « Pass'Sport » pour les enfants de 6 à 13 ans (2025-11-13) 🌍QE Sénat : Recrudescence d'agressions d'agents municipaux (2025-11-13) 🌍QE Sénat : Coût des phénomènes aggravés par le changement climatique pour les collectivités locales, les particuliers et les entreprises (2025-11-13) 🌍QE Sénat : Prolifération du choucas des tours et dommages importants aux cultures dans le Finistère (2025-11-06) 🌍QE Sénat : Suppression du pass sport pour les enfants de 6 à 13 ans (2025-11-06) 🌍QG Sénat : Difficultés de la médecine du travail (2025-10-30) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Situation préoccupante du secteur de la coiffure (2025-07-10) 🌍QE Sénat : Modification du régime d'auto-attestation des logiciels de caisse (2025-07-10) 🌍QE Sénat : Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française (2025-07-10) 🌍QE Sénat : État de préparation du système de paiement bancaire hors ligne (2025-07-03) 🌍QE Sénat : Interprétation de la réglementation fiscale en matière de TVA applicable aux prestations de déménagement international vers des pays ou territoires tiers (2025-08-07) 🌍QE Sénat : Difficultés des entreprises de coiffure (2025-07-03) 🌍QE Sénat : Adopter une stratégie de lutte contre le blanchiment d'argent en France (2025-07-24) 🌍QE Sénat : Refonte de la régulation du marché de la beauté (2025-06-26) 🌍QE Sénat : Caractère non lucratif des associations environnementales spécialistes de la haie champêtre (2025-06-19)