Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS taxe affaires numérique finances étrangères voir écrite énergétique dispositif commerce souveraineté sports sénat intérieur industrielle économie comptes territoire communes publics rubrique entreprises situation qosd conséquences française aménagement police logement réponse publiée reçue collectivités Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 11279 de M. Stéphane Peu 🌍Question écrite n° 10547 de M. Arnaud Bonnet 🌍Question écrite n° 11109 de M. Romain Daubié 🌍Question écrite n° 10685 de Mme Delphine Batho 🌍Question écrite n° 10866 de M. Loïc Prud'homme 🌍Question écrite n° 10692 de M. Guillaume Lepers 🌍Question écrite n° 10892 de M. Jiovanny William 🌍Question écrite n° 10965 de Mme Christine Engrand 🌍Question écrite n° 10665 de Mme Claire Marais-Beuil Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QG Sénat : Lutte contre les violences faites aux femmes (2025-11-27) 🌍QG Sénat : Pour porter la paix face aux bellicistes (2025-11-27) 🌍QG Sénat : Lutte contre les violences faites aux femmes (2025-11-27) 🌍QG Sénat : Pollutions éternelles à l'étang de Berre (2025-11-27) 🌍QG Sénat : Situation de la société Exaion (2025-11-27) 🌍QG Sénat : Lutte contre les violences faites aux femmes (2025-11-27) 🌍QG Sénat : Modalités de calcul de la taxe foncière (2025-11-27) 🌍QG Sénat : Situation financière des collectivités territoriales (2025-11-20) 🌍QG Sénat : Assassinat de Mehdi Kessaci et narcotrafic (2025-11-20) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Dénomination des voies et signalétique et fonds de compensation pour la taxe sur la valeur ajoutée (2025-04-17) 🌍QG Sénat : Financement de l'effort de guerre et choix budgétaires (2025-03-13) 🌍QG Sénat : Situation en Ukraine et économie de guerre (2025-03-13) 🌍QG Sénat : Respect de la réglementation dans le cadre de la fermeture des usines Michelin de Cholet et Vannes (2025-03-06) 🌍QE Sénat : Fraudes à l'examen du code de la route (2025-07-31) 🌍QOSD Sénat : Rôle stratégique de la normalisation dans la souveraineté industrielle française (2025-07-03) 🌍QOSD Sénat : Opportunité de faire bénéficier les petites communes du droit de rétractation reconnu aux consommateurs lorsqu'ils effectuent un achat en ligne (2025-05-29) 🌍QE Sénat : Gestion des digues domaniales (2025-03-06) 🌍QE Sénat : Crise du secteur de la coiffure (2025-07-03)