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Réponses ministérielles AN 🌍15ème législature - QE 45666 : sécurité sociale - Amylose - remboursement des analyses médicales 🌍15ème législature - QE 45665 : politique extérieure - Sentiment anti-français en Afrique 🌍15ème législature - QE 45664 : politique extérieure - Reconnaissance de l'État de Palestine par la France, pourquoi attendre encore ? 🌍15ème législature - QE 45663 : politique extérieure - Processus de résolution pacifique du conflit basque 🌍15ème législature - QE 45662 : emploi et activité - Diminution des contrats PEC - menaces de désinsertion 🌍15ème législature - QE 45661 : élevage - Exclusion des achats de fourrage des centres équestres 🌍15ème législature - QE 45660 : assurances - Assurance dépendance risques 🌍15ème législature - QE 45659 : assurance maladie maternité - Dépenses d'optique des assurés sociaux consécutives à la réforme du 100% santé 🌍15ème législature - QE 45658 : sécurité des biens et des personnes - Renforcement de la compétence de l'AGRASC Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QG Sénat : Rachat du fabricant de Doliprane par un fonds américain (2024-10-17) 🌍QE Sénat : Situation préoccupante des services d'inspection vétérinaire et phytosanitaire aux frontières (2024-10-17) 🌍QE Sénat : Avenir du fonds de soutien à l'expression radiophonique (2024-11-07) 🌍QE Sénat : Fonds de soutien à l'expression radiophonique (2024-11-07) 🌍QE Sénat : Situation préoccupante des SIVEP en France (2024-10-31) 🌍QE Sénat : Réduction du fonds de soutien à l'expression radiophonique (2024-10-24) 🌍QE Sénat : Abandon de l'indice national des fermages pour instaurer un indice régional (2024-10-24) 🌍QE Sénat : Pénurie de vétérinaires en milieu rural (2024-10-24) 🌍QE Sénat : Stérilisation des chats errants et domestiques (2024-10-24) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Situation des communes présentant une population légale susceptible d'un effet de seuil (2024-04-18) 🌍QOSD Sénat : Projet de ligne à très haute tension entre Fos-sur-Mer et Jonquières-Saint-Vincent (2024-04-04) 🌍QE Sénat : Mise en cause des collectivités locales dans la dégradation des finances publiques (2024-03-28) 🌍QE Sénat : Situation de crise dans les chambres de métiers et de l'artisanat (2024-03-28) 🌍QG Sénat : Directive européenne sur le reporting extra-financier (2024-03-07) 🌍QG Sénat : Surcoûts de production des réacteurs EPR de 2e génération (2024-03-07) 🌍QE Sénat : Crise sociale dans les chambres de métiers et de l'artisanat (2024-03-07) 🌍QE Sénat : Calcul de la taxe d'enlèvement des ordures ménagères (2024-02-22) 🌍QOSD Sénat : Taxe additionnelle à la taxe de séjour dans les communes franciliennes au profit d'Île-de-France Mobilités (2024-05-02)