Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS communes mer sénat publics transports aménagement agriculture fonction chargé collectivités décentralisation santé écologique publique territoire situation solidarités taxe gouvernement étrangères logement économie souveraineté réponse reçue qosd intérieur finances travail écrite transition forêt sociales Réponses ministérielles - Gazette des communes 🌍Pourquoi la longueur des voiries départementales intégrées au périmètre d'une commune n'est pas prise en compte pour le calcul de la DGF ? 🌍Les critères d'éligibilité au nouveau dispositif France ruralités revitalisation (FRR) seront-ils revus ? 🌍Comment gérer les problèmes des nuisances sonores liées aux travaux d'aménagement urbain ? 🌍La voie de promotion interne dans la fonction publique territoriale sera-t-elle assouplie ? 🌍Quelle est la tarification à retenir en cas de renouvellement anticipé d'une concession funéraire ? 🌍La taxe de séjour peut-elle être exigée si des gens du voyage s'installent en dehors d'une aire d'accueil ? 🌍Que se passe-t-il quand les EPCI se trouvent dans l'incapacité de réhabiliter des aires d'accueil des gens du voyage du fait de leur occupation continue ? 🌍Ne faudrait-il pas retarder l''ge de la retraite des médecins territoriaux ? 🌍Maisons de sport-santé : les règles de formation et de diplôme des intervenants seront-elles revues ? Réponses ministérielles AN 🌍Question au Gouvernement n° 198 de M. Benoît Biteau 🌍Question écrite n° 2831 de M. Timothée Houssin 🌍Question écrite n° 2830 de Mme Delphine Lingemann 🌍Question écrite n° 2829 de Mme Josiane Corneloup 🌍Question écrite n° 2828 de M. Didier Padey 🌍Question écrite n° 2827 de Mme Sylvie Bonnet 🌍Question écrite n° 2826 de M. Sébastien Saint-Pasteur 🌍Question écrite n° 2825 de M. Bernard Chaix 🌍Question écrite n° 2824 de M. Didier Le Gac Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QG Sénat : Démission du secrétaire général à la planification écologique et reculs du Gouvernement en la matière (2025-02-20) 🌍QG Sénat : Défense européenne (2025-02-20) 🌍QG Sénat : Crise démocratique et institutionnelle en France (2025-02-20) 🌍QG Sénat : Demande de débat au Parlement sur la situation de l'Ukraine (2025-02-20) 🌍QG Sénat : Conséquences du dérèglement climatique sur le littoral côtier (2025-02-20) 🌍QG Sénat : Situation internationale (2025-02-20) 🌍QG Sénat : Situation internationale (2025-02-20) 🌍QE Sénat : Indemnisation des attaques de rapaces sur les troupeaux (2025-02-20) 🌍QE Sénat : Problème du sous-titrage à la télévision pour les personnes sourdes et malentendantes (2025-02-20) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Avenir de la présence postale territoriale (2025-02-06) 🌍QE Sénat : Direction nationale des enquêtes fiscales (2025-01-16) 🌍QG Sénat : Respect de la réglementation dans le cadre de la fermeture des usines Michelin de Cholet et Vannes (2025-03-06) 🌍QG Sénat : Développement du commerce en ligne de produits textiles (2025-02-20) 🌍QG Sénat : Bouclier tarifaire sur l'eau (2025-02-20) 🌍QE Sénat : Révision du barème de l'aide MaPrimeRenov concernant le chauffage au bois (2025-02-06) 🌍QOSD Sénat : Avenir de la filière éolienne Méditerranée (2024-05-30) 🌍QG Sénat : Avenir du service universel de La Poste (2025-02-13) 🌍QG Sénat : Position de la France sur la régulation de l'intelligence artificielle (2025-02-13)