Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS rubrique séance assemblée réponse écrite législatives accèder allemand découvrir groupes bas nationale aller évaluation publiée vos finances reçue qosd économie europe publique politiques contrôle compte voir site basculer parlementaires travaux sénat accueil députés Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 9293 de M. Stéphane Peu 🌍Question écrite n° 9458 de Mme Marie Pochon 🌍Question écrite n° 9543 de M. Gérard Leseul 🌍Question écrite n° 9322 de M. Hadrien Clouet 🌍Question écrite n° 9906 de M. Édouard Bénard 🌍Question écrite n° 9263 de M. François Ruffin 🌍Question écrite n° 9319 de M. Guillaume Garot 🌍Question écrite n° 10246 de M. Yannick Monnet 🌍Question écrite n° 9371 de Mme Chantal Jourdan Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Clarté de la « transparence » pour les affectations à l'étranger des agents du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (2025-09-04) 🌍QE Sénat : Important retard de déploiement du système d'information patrimonial du ministère de l'Europe et des affaires étrangères (2025-07-31) 🌍QE Sénat : Utilité de la taxe locale sur la publicité extérieure dans les petites communes (2025-07-24) 🌍QE Sénat : Difficultés d'accès à l'enseignement français pour les élèves français et binationaux en Algérie (2025-07-24) 🌍QE Sénat : Absence de désignation d'un médecin scolaire chargé de valider le plan d'accompagnement personnalisé des élèves scolarisés dans les établissements d'enseignement privé de l'académie de Paris (2025-07-17) 🌍QE Sénat : Parkings sauvages exploités par des particuliers à proximité d'aéroports. (2025-07-17) 🌍QE Sénat : Situation des correspondants locaux de presse (2025-07-17) 🌍QE Sénat : Interdiction d'importation des produits issus des colonies israéliennes (2025-07-17) 🌍QE Sénat : Articulation entre la loi du 9 décembre 1905 et l'article L. 2124-31 du code général de la propriété des personnes publiques (2025-10-30) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QE Sénat : Situation financière de l'Agence France-Presse (2025-07-17) 🌍QG Sénat : Choix fiscaux du Gouvernement pour 2026 (2025-07-10) 🌍QE Sénat : Financement de la prime Ségur pour les salariés des centres d'information sur les droits des femmes et des familles (2025-05-08) 🌍QE Sénat : Inquiétudes des établissements publics des parcs nationaux (2025-07-10) 🌍QOSD Sénat : Fraude persistante et massive à la contribution sur les boissons sucrées (2025-06-26) 🌍QE Sénat : Fraudes massives affectant le dispositif MaPrimeRénov' (2025-05-15) 🌍QE Sénat : Réglementation applicable aux monnaies virtuelles dans les jeux vidéo (2025-04-10) 🌍QE Sénat : Risque de réduction du soutien aux futurs projets solaires sur les moyennes toitures et les ombrières de parking (2025-03-27) 🌍QE Sénat : Conséquences du projet d'arrêté modifiant le soutien au développement du photovoltaïque sur b'timent, hangars et ombrières (2025-03-13)