Officiels - France Rep. Ministérielles OPML JSON RSS reçue sénat réponse congrès présidence écrite accèder séance accueil compte aller découvrir mon vos députés nationale international qosd commissions publique basculer contrôle politiques évaluation groupes finances parlementaires europe assemblée travaux anglais élections site Réponses ministérielles AN 🌍Question écrite n° 5208 de M. Ian Boucard 🌍Question écrite n° 5247 de Mme Sandra Regol 🌍Question écrite n° 5342 de M. David Taupiac 🌍Question écrite n° 5564 de Mme Julie Laernoes 🌍Question écrite n° 5631 de M. Paul Christophe 🌍Question écrite n° 6334 de M. Karim Benbrahim 🌍Question écrite n° 5567 de M. Pierre Pribetich 🌍Question écrite n° 5508 de M. Jérôme Nury 🌍Question écrite n° 6180 de M. Denis Fégné Réponses ministérielles - Gazette des communes 🌍Comment s'assurer de la bonne application de la réglementation des congés bonifiés ? 🌍Cumul d'activités : un agent territorial peut-il aussi être assistant parlementaire ? 🌍Les délais de remboursement du FCTVA seront-ils raccourcis ? 🌍Quand seront fixés les taux et normes d'encadrement pour les maisons d'enfants et les établissements publics de protection de l'enfance ? 🌍Un ancien élu peut-il être employé par une société avec laquelle il avait passé un marché public ? 🌍Quelle voie de financement pourrait être envisagée pour la mise en oeuvre de l'adressage ? 🌍Le gouvernement va-t-il revenir sur la réforme du régime indemnitaire des agents de police municipale ? 🌍Le nombre de zones blanches de mobilité a-t-il été réduit ? 🌍La place du conseil départemental de la citoyenneté et de l'autonomie dans le service public départemental de l'autonomie sera-t-elle confortée ? Sénat réponses ministérielles flux global 🌍QE Sénat : Recrudescence des vols de c'bles téléphoniques et électriques en France (2025-04-24) 🌍QE Sénat : Vente de dépendances du domaine public autoroutier concédé aux sociétés concessionnaires d'autoroutes (2025-04-24) 🌍QG Sénat : Sort des brigades de gendarmerie créées par la loi d'orientation et de programmation du ministère de l'intérieur (2025-04-10) 🌍QG Sénat : Situation de Paul Maillot Rafanoharana (2025-04-10) 🌍QG Sénat : Mortalité infantile et services de maternité (2025-04-10) 🌍QG Sénat : Interdiction du téléphone portable à l'école (2025-04-10) 🌍QG Sénat : Impact économique et budgétaire des droits de douane américains (2025-04-10) 🌍QG Sénat : Narcotrafic dans les Caraïbes (2025-04-10) 🌍QG Sénat : Rapport parlementaire sur la protection l'enfance (2025-04-10) Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Questions au Sénat - Économie, finances, souveraineté industrielle et numérique 🌍QG Sénat : Situation d'ArcelorMittal (2025-05-01) 🌍QG Sénat : Situation d'ArcelorMittal (2025-05-01) 🌍QE Sénat : Difficultés financières rencontrées par certaines communes en raison de la fixité du fonds national de garantie individuelle des ressources (2025-03-27) 🌍QE Sénat : Estimation financière d'une unité foncière par France Domaine (2025-03-20) 🌍QE Sénat : Transparence financière des sociétés d'économie mixte locales (2025-03-13) 🌍QE Sénat : Accord entre la France et la Suisse sur un régime dérogatoire en matière de cotisations sociales pour certains grands groupes français (2025-02-13) 🌍QOSD Sénat : Avenir de la verrerie de Vergèze (Gard) et soutien à la recherche d'un repreneur (2025-04-17) 🌍QE Sénat : Situation du groupe ArcelorMittal en France (2025-02-20) 🌍QE Sénat : Démarchage téléphonique abusif (2025-02-20)