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Lieux de culture et festivals entrevoient le bout du tunnel, mais des incertitudes demeurent
(Locatis)
Droit cri-TIC s'arrête le 1er septembre 2019...
(Droit cri-TIC)
Dépasser le lire : Jean-François Boudet (dir.), « Les rites et usages funéraires : essais d'anthropologie juridique »
(Droit cri-TIC)
Amiens : quand la maison de la culture fait le mur
(Locatis)
Une indemnisation des communes pour les surcoûts liés au traitement des dossiers Pacs ?
(Gazette des Communes veille juridique)
Modifications pour la formation civique et citoyenne
(Gazette des Communes veille juridique)
Les régions au chevet d’une Europe en manque d’incarnation
(Locatis)
Une exclusion de fonctions d'un an car l'humour n'excuse pas tout
(Gazette des Communes veille juridique)
Suspension de l'épandage des boues : quelle prise en charge de ce surcoût ?
(Gazette des Communes veille juridique)
Comment développer avec La Poste une application facilitant la vente en ligne locale ?
(Gazette des Communes veille juridique)
Dalloz Actualité - Droit administratif
Préservation de l’environnement : les sénateurs modifient le projet de loi constitutionnelle
L’honorabilité des éducateurs sportifs devant le juge constitutionnel
Le juge n’a pas à rattraper la négligence de la sécurité sociale
Principe de précaution et contrôle de proportionnalité du juge administratif
Quel avenir pour les dispositifs zonés de soutien au développement économique ?
Instruction électronique des demandes de titre de séjour : un système saturé
Autorisation d’exploitation et dérogation au régime applicable aux espèces protégées
La crise sanitaire a accentué les atteintes aux droits des résidents des EHPAD
Le projet de loi relatif à la gestion de la sortie de crise sanitaire à l’Assemblée
Rejet du référé de l’association Génération identitaire
Droit cri-TIC
Droit cri-TIC s'arrête le 1er septembre 2019...
Aéroports de Paris : service public national !
Circulaire réglementaire sur site web à ne contester que dans les délais...
Droit cri-TIC s'arrête le 1er septembre 2019...
Aéroports de Paris : service public national !
Circulaire réglementaire sur site web à ne contester que dans les délais...
Déconcentrations territoriales, source d'une transformation des services publics ?
Conversations déviant le cours des élections présidentielles au Brésil
La circulaire administrative, un 'outil' de qualité politique
Les hauts fonctionnaires : Des modes de recrutement à repenser ?
Locatis
Le projet de loi 4 D en conseil des ministres... et sous l'oeil du Sénat
2021, une année charnière pour le chantier de la fibre
Olivier Véran : "Le rôle des élus n'est pas dans la gestion du risque et le pilotage des crises"
Les régions au chevet d’une Europe en manque d’incarnation
Intermittents : l'année blanche prolongée jusqu'en décembre, avec des mesures d'accompagnement
Infrastructures de recharge ouvertes au public : les contours des schémas directeurs de développement précisés
Air, eau, sols : la Commission européenne affiche un objectif "zéro pollution"
L’aide à l’embauche des jeunes a permis de créer 60.000 CDI et CDD supplémentaires
Amiens : quand la maison de la culture fait le mur
Éolien en mer : un nouveau site internet sur tous les projets français
Monde public
La relation entre l’art et le bonheur
Les raisons d’acheter un aspirateur balai
Le lanceur d’alerte, le héros des temps modernes
Le rôle d’un médecin légiste: Sophie Gromb-Monnoyeur
Jean Charles Marchiani et les négociations de la prise d’otages des pilotes français en Serbie
3 façons dont les maires peuvent construire les effectifs de leurs communautés
Les avantages du nettoyeur à haute pression
Des choses à savoir sur la cigarette électronique
Comment le fichier client peut-il faire gagner du temps à votre entreprise ?
3 idées de menus de restaurant à Mery sur Oise
affaires-publiques.org
Dérogation aux délais d'organisation des élections législatives et sénatoriales partielles à cause de la crise sanitaire
Extension des délais d'organisation des élections municipales partielles à cause de la crise sanitaire
Prorogation de certaines dispositions du code de la sécurité intérieure
Répartition des sièges de conseiller à l'Assemblée de Guyane entre les sections électorales
Restitution de biens culturels au Bénin et au Sénégal
Organisation des examens et concours pendant la crise sanitaire née de l'épidémie de covid-19
Mesures d'urgence en matière d'activité partielle
Services de télévision et de médias audiovisuels à la demande et défense de l'exception culturelle
Renforcement de la stabilité financière au sein de l'UE par l'exigence de fonds propres et des pouvoirs accrus des autorités de supervision bancaire
Autorisation de créer un traitement de données à caractère personnel relatif aux vaccinations contre la covid-19
Gazette des Communes veille juridique
Comités sociaux territoriaux : le décret est paru
Le préjudice d'une SCI qui voit son permis de construire retiré
Une exclusion de fonctions d'un an car l'humour n'excuse pas tout
Suspension de l'épandage des boues : quelle prise en charge de ce surcoût ?
Un dispositif d'aide financière exceptionnelle pour une commune très endettée ?
Elections départementales et régionales : dérogation pour le grammage des circulaires et bulletins de vote
Modifications pour la formation civique et citoyenne
Délivrance du brevet de jeunes sapeurs-pompiers pour l'année 2021
Adaptation temporaire d'épreuves de certains concours de la fonction publique territoriale
Modification des modalités de prise du congé de paternité et d'accueil de l'enfant
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