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2026/06/16:
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Cette année, le colloque annuel de l’AFDCL se tiendra à l’Université de Nantes. Il aura lieu les 5 et 6 novembre 2026 et s’intéressera à la question de la doctrine en droit des collectivités territoriales. Informations et inscriptions sur le site de l’Université : https://dcs.univ-nantes.fr/fr/manifestations-scientifiques/colloques-journees-detudes-et-seminaires/la-doctrine-en-droit-des-colter Le programme
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2026/05/27:
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L’AFDCL a tenu, en lien avec le CNFPT et le SNDGCT, son Forum annuel de la fonction juridique territoriale le jeudi 21 mai 2026. La première table ronde était consacrée aux liens entre démocratie et pouvoir municipal. Après une première présentation réalisée par Elisabeth Mella, maîtresse de conférences HDR à l’Université Paris-Dauphine qui animait
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2026/04/29:
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Cette année, le Forum de la fonction juridique territoriale de l’AFDCL aura lieu le jeudi 21 mai à partir de 9h15 au Centre Malher (situé 9 rue Malher à Paris). Trois ateliers sont au programme : – « Pouvoir municipal et démocratie », animé par Elisabeth Mella, avec Martial Foucault et Michel Verpeaux ; – « Le
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2025/12/09:
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Le mercredi 14 janvier 2026 (10h00-17h00) se tiendra le séminaire « Une géographie légale du patrimoine ? », organisé dans le cadre du chantier du CIST « Pour une recherche “géolégale” : dialogues entre sciences territoriales et juridiques ». Lieu : Paris, Université Paris Cité, Campus Grands Moulins, b't. Olympe de Gouges, salle 101 – pl. Paul Ricoeur
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2025/12/09:
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Les 15 et 16 octobre 2026 aura lieu le colloque sur « Les usages politiques des droits territoriaux – Approche interdisciplinaire comparée Colombie-Brésil-France » à la Faculté de droit de Rouen. Co-financé par l’AMS 2025 de l’Institut des Amériques, l’évènement est porté par Mélanie Dénef, Docteure en science politique (CUREJ, UMR 5115 LAM) et Sylvia
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2025/12/09:
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La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication. En 2024, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Manuel Santaguiliana intitulé « L’appréhension juridique des budgets participatifs communaux », rédigé sous la direction de Sébastien Denaja, Maître de conférences à l’Université Toulouse Capitole Résumé : Originaire
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2025/10/16:
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Les 9 et 10 octobre derniers ont eu lieu, à l’Université de Perpignan, les journées d’études annuelles de l’AFDCL, consacrées à la préférence locale. Ces dernières étaient organisées cette année par Mathieu Doat, Professeur à l’UPVD, et Tiphaine Rombauts-Chabrol, Maître de conférences à l’UPVD. L’AFDCL tient à les remercier chaleureusement, ainsi qu’Ophélia Basteiro, Gestionnaire
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2025/07/16:
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Les jeudi 9 et vendredi 10 octobre 2025 se tiendront les journées d’études annuelles de l’AFDCL à l’Université Perpignan Via Domitia (campus Mailly), organisées par Mathieu Doat et Tiphaine Rombauts-Chabrol. Sur le thème de « la préférence locale », les deux journées se diviseront en trois temps. Une première partie sera consacrée à la « configuration juridique de la préférence locale
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2025/07/16:
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Le Prix des Masters 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales. S’agissant de l’édition 2025, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2025. Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des travaux de
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2025/05/13:
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Mardi dernier, le 6 mai 2025, s’est tenu le forum de la fonction juridique territoriale, organisé par l’AFDCL et le CNFPT. Comme chaque année, l’évènement a réuni un nombre important d’agents venus de différentes collectivités, qui ont pu se retrouver sous les peintures de l’amphithé'tre Gaston Bachelard. Le matin, une première table ronde a
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2025/04/16:
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Le mardi 6 mai 2025 se tiendra, dans l’amphithé'tre Gaston Bachelard (Sorbonne, accès 14 rue Cujas), le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT. L’événement se déroulera à partir de 9h00 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire de cette année. Trois thématiques ont été retenues : 👉 Inscriptions auprès :
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2025/04/01:
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Un nouvel ouvrage vient de paraître dans la collection des « travaux de l’AFDCL » aux éditions l’Harmattan ! Il s’agit de l’ouvrage Les exécutifs locaux, dirigé par Florent Blanco et Fouad Eddazi. Ces travaux sont issus des journées d’études 2022 de l’AFDCL qui avaient eu lieu à l’Université d’Orléans. Cet ouvrage ambitionne d’offrir
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2025/04/01:
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La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication. En 2023, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Thomas Machefé intitulé « Les mutations contemporaines du bloc communal », rédigé sous la direction de Sylvain Niquège, à l’Université de Bordeaux. Résumé : Le
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2025/03/12:
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Les 3 et 4 avril prochains se tiendra à l’Université de Lorraine le colloque : La différenciation territoriale et l’évolution de la gouvernance communes-intercommunalités. Sous la direction de Pierre Tifine et de Nadine Dantonel-Cor, l’évènement aura lieu en amphi 2 (UFR DEA situé sur l’Ile de Saulcy) à Metz. Plus d’informations sur le programme
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2024/12/13:
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L’AFDCL est ravie de vous annoncer que le Conseil d’administration a décidé d’attribuer le Prix des Masters 2 à Monsieur Manuel Santaguiliana pour son mémoire consacré à « L’appréhension juridique des budgets participatifs communaux », dirigé par Sébastien Denaja, Maître de conférences à l’Université Toulouse Capitole. Le mémoire fera l’objet d’une publication dans la collection des
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2024/10/24:
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L’association remercie chaleureusement l’Université de Limoges, l’Observatoire des mutations institutionnelles et juridiques ainsi que les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat pour leur accueil ainsi que pour la grande qualité de l’évènement. L’association vous informera de la publication des actes de cette journée
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2024/10/01:
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Le vendredi 11 octobre 2024 se tiendra la journée d’étude annuelle de l’AFDCL à l’Université de Limoges (amphi Chevalier du campus Turgot), organisée par les Professeurs Clotilde Deffigier, Alexis Le Quinio et Agnès Sauviat sous l’égide de l’Observatoire des Mutations Institutionnelles et Juridiques (OMIJ). Sur le thème du « service public de proximité », la journée
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2024/09/05:
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Le Prix des Masters 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales. S’agissant de l’édition 2024, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2024. Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection des
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2024/06/10:
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Le Forum de la Fonction juridique territoriale s’est tenu cette année le mardi 21 mai 2024 au centre Malher (Paris 1 Panthéon-Sorbonne). L’AFDCL tient à remercier le CNFPT pour la co-organisation mais également l’ensemble des agents territoriaux, universitaires, avocats et étudiants, toujours aussi nombreux pour assister au forum annuel de l’association. Le premier thème
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2024/05/24:
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La collection « Travaux de l’Association française de droit des collectivités locales » s’enrichit d’une nouvelle publication. En 2022, le jury du Prix du mémoire de Master 2 a distingué le mémoire de Damien Fournet intitulé « Le droit privé dans la fonction publique territoriale », rédigé sous la direction de Sylvain Niquège, à l’Université de Bordeaux. Résumé
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2024/05/03:
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Le mardi 21 mai 2024 se tiendra, au centre Malher (9 rue Malher, 75004 Paris) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT. L’événement se déroulera à partir de 9h45 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire de cette année mais aussi de tenir une
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2024/01/19:
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Sous le soleil du Pas-de-Calais (et un léger vent), les journées d’études de l’AFDCL se sont tenues à Boulogne-sur-Mer les 23 et 24 novembre derniers sur le thème des relations entre l’Etat et les collectivités territoriales. L’association souhaite tout d’abord remercier l’ensemble du personnel administratif et des enseignants-chercheurs de l’Université du Littoral Côte d’Opale
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2023/12/05:
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L’AFDCL vous prie de bien vouloir trouver ci-après l’hommage à Jean-Claude Douence rendu par le Professeur Bertrand Faure à Boulogne-sur-Mer le 23 novembre 2024. HOMMAGE A JEAN-CLAUDE DOUENCE Boulogne-sur-Mer le 23 novembre 2024 Bertrand Faure Professeur à l’Université de Nantes Jean-Claude Douence nous a quitté au mois de mars dernier. Notre association à laquelle
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2023/11/16:
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Les journées d’études 2023 de l’AFDCL se tiendront à l‘Université du Littoral Côte d’Opale les 23 et 24 novembre 2023. Sur le thème des relations entre l’Etat et les collectivités territoriales (« Les relations entre l’Etat et les Collectivités Territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? »), l’événement débutera le jeudi à 14h00 et se
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2023/11/14:
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La collection Droit des collectivités territoriales s’enrichit d’une nouvelle publication ! Les éditions l’Harmattan viennent en effet de publier les actes des Journées d’études organisées par l’Institut du Droit de l’espace, des territoires, de la culture et de la communication (IDETCOM). Ce colloque, que vous pouvez retrouver en vidéo, avait permis de réunir universitaires
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2023/09/27:
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Les 16 et 17 septembre 2021, l’Institut de recherche Carré de Malberg (Université de Strasbourg) et l’Association française de droit des collectivités locales avaient organisé un colloque sur le thème suivant : « Peut-on encore définir la collectivité territoriales ? ». La première journée avait permis de s’interroger sur la question de « Déconstruire
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2023/09/23:
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Les 16 et 17 novembre seront l’occasion de s’interroger, lors d’un colloque à Sciences Po Lille, et vingt ans après la révision constitutionnelle du 28 mars 2023, sur les attentes, les résultats et les espoirs que suscite le droit constitutionnel local. Plusieurs tables rondes seront organisées : une première sur les impensés de la
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2023/09/01:
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Une journée d’étude consacrée à la thématique de la justice spatiale est organisée à l’Université de Bordeaux, sous la responsabilité scientifique de la Professeure Florence Lerique, le 5 octobre 2023 de 10h00 à 18h00 (Campus Montaigne-Montesquieu). Seront notamment évoqués les sujets de la péréquation, à travers le prisme des intercommunalités, ou de la continuité
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2023/09/01:
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Le Prix du mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales. S’agissant de l’édition 2023, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2023. Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection
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2023/06/13:
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Le Prix du mémoire de Master 2 décerné chaque année par l’Association française de droit des collectivités locales a pour objet de récompenser un mémoire de Master 2 intéressant le droit des collectivités locales. S’agissant de l’édition 2023, l’appel à candidatures est ouvert jusqu’au 15 octobre 2023. Le prix est constitué par la publication du mémoire dans la collection
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2023/06/13:
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L’AFDCL remercie l’ensemble des intervenant.e.s et des (nombreuses et nombreux) participant.e.s au Forum de la Fonction juridique territoriale, co-organisé avec le CNFPT ! Elle renouvelle ses félicitations à Monsieur Damien Fournet, prix du mémoire 2022, pour ses travaux sur le droit privé dans la fonction publique territoriale sous la direction du Professeur Sylvain Niquège. Son
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2023/06/13:
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Chères toutes, chers tous, Nous vous rappelons que se tiendra le jeudi 25 mai 2023, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT. Vous trouverez ci-après le programme de la journée. Au plaisir de vous y
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2023/06/13:
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L’AFDCL organise à l’automne prochain ses journées d’études annuelles sur le thème suivant « les relations entre l’Etat et les collectivités territoriales : recentralisation, recomposition ou nouvel équilibre ? » A cette occasion, l’association souhaite permettre à un(e) doctorant(e) ou à un(e) jeune docteur(e) de participer à cet événement qui se tiendra à l’Université du Littoral-Côte-d’Opale,
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2023/06/13:
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Vous pouvez dès à présent renouveler votre cotisation auprès de l’AFDCL ou adhérer pour la première fois à l’association en suivant le lien ci-après : https://www.helloasso.com/associations/association-francaise-de-droit-des-collectivites-locales-afdcl/adhesions/adhesion-2023 Ce sont ces cotisations qui permettent à l’association de financer ses manifestations ainsi que de publier différents ouvrages tels que le prix annuel du mémoire de master 2
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2023/06/13:
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Les 13 et 14 avril se tiendra le colloque annuel du Master 2 JCCT de l’Université Paris-Panthéon-Assas à l’Institut de Droit Comparé (28 rue Saint-Guillaume, 75007 Paris) organisé par les Professeurs Gilles J. Guglielmi et Julien Martin. Le programme
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2023/06/13:
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Jean-Claude Douence nous a quittés la semaine dernière. Nous sommes très tristes et nos pensées vont, en premier lieu, à sa famille et notamment à Maylis, sa fille, qui assure une forme de continuité au sein du Conseil d’administration de l’AFDCL. Elle a d’ailleurs organisé l’une des Journées d’étude de l’Association à Pau en
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2023/06/13:
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Le jeudi 25 mai 2023 se tiendra, au centre Panthéon (12 place du Panthéon) de l’Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, le Forum annuel de l’AFDCL co-organisé avec le CNFPT. L’événement se déroulera dans l’Amphi 1 et sera également l’occasion pour l’association de décerner le Prix du mémoire 2022. 👉 Inscriptions auprès : • Pour les
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2023/06/13:
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La Collection GRALE des éditions l’Harmattan s’enrichit d’un nouvel ouvrage collectif, dirigé par Madame Florence Lerique, Professeure à l’Université de Bordeaux Montaigne, et paru le 14 mars 2023. 👈 Présentation : « La loi Administration territoriale de la République a apporté un éclairage neuf sur l’administration territoriale conçue comme un complexe de relations entre l’administration déconcentrée
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2023/06/13:
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Le master 2 droit des collectivités territoriales de l’IED-EDS vise à spécialiser les étudiantes et étudiants aux métiers liés aux politiques publiques locales et à l’administration locale. Ses nombreuses matières offrent une vision globale mais pointue des compétences des collectivités et des enjeux auxquels elles sont confrontées : commande publique, comptabilité et gestion financière