Doctrine - Blogs OPML JSON RSS demandĂ© associĂ©s bien protection cabinet jugĂ© public donnĂ©es intelligence Ă©tat actualitĂ© avocat avocate conseil artificielle europĂ©enne professionnels matiĂšre post entreprises dĂ©cision diffusion procĂ©dure apparu nouvelle personnes sociĂ©tĂ©s pratique vidĂ©o affaire cet salariĂ© travail Le blog du Village de la justice 🌍SĂ©lection Liberalis du week-end : Exposition « SacrilĂšge ! L'Ătat, les religions & le sacrĂ© » aux Archives Nationales Ă Paris. 🌍Actus brĂšves des cabinets d'avocats, rapprochements et crĂ©ations dans toute la France. 🌍[Podcast] Comment convaincre, avec Bertrand PĂ©rier sur France Culture. 🌍Je veux rompre mes relations commerciales : que dit la loi ? Par Guillaume Mallen, Avocat. 🌍Les violences Ă©ducatives : une dĂ©cision de Justice qui remet en cause leur interdiction. Par Sandrine PĂ©gand, Avocat. 🌍Innover dans la pratique juridique : Ensemble, relevons le dĂ©fi ! 🌍La saga Jean Charles De Castelbajac : marques reprenant le nom d'un crĂ©ateur et usage trompeur. Par Agathe Zajdela, Avocat. 🌍Les Outils Patrimoniaux en infographies pratiques. 🌍Condamnation de l'Ătat pour le non-remplacement de professeurs absents : quels en sont les fondements et incidences ? Par Fleur Jourdan, Avocat. Blog de Droit EuropĂ©en 🌍JournĂ©e Jeune recherche, Bayonne 3-4 juin 🌍Rencontres dÂĂ©tĂ© du GIS Euro-Lab les 27 et 28 juin 2024 Ă Lille 🌍Espace europĂ©en de santĂ© et IA, Toulouse, 3-4 juin 🌍DĂ©bats & Controverses | « Le pacte europĂ©en sur la migration et lÂasile. Quelles solidaritĂ©s dans lÂUnion europĂ©enne ? »  6 mai 2024 Ă Paris 🌍The real challenge facing EU is not enlargement but combining expertise with democratic legitimacy while making sure EU principles and standards are complied with, M. Balducci, C. Colinet, S. Chierego, G. Natalicchi 🌍Possibility of Extending Legal Standing under Article 263 (4) TFEU in the matter of Climate Litigation by Yumiko Nakanishi 🌍DĂ©bats & Controverses « Unis par la musique ? Eurovision, gĂ©opolitique(s) de lÂEurope » 🌍Colloque CERCRID/CRDP : Arbitrage et droit de lÂUnion europĂ©enne  Saint-Etienne, 29 mars 2024 🌍Colloque : Paving the way for European Universities, les 7 et 8 mars 2024 ActualitĂ©s du Blog BLIP 🌍Intelligence Artificielle et Brevets aux US 🌍Premier fournisseur de services dÂIA gĂ©nĂ©rative condamnĂ© par les juges chinois pour violation de droits dÂauteur : lÂaffaire Ultraman 🌍Du bon usage des disclaimers : bien dĂ©crire ce qui est exclu 🌍LÂaffaire Veuve Clicquot : de la difficile reconnaissance du caractĂšre distinctif acquis par lÂusage des marques de couleur 🌍Dernier opus de l « affaire Google » devant lÂAutoritĂ© de la concurrence, au regard de la proposition de loi visant Ă renforcer lÂeffectivitĂ© des droits voisins de la presse 🌍La divulgation effective dÂun modĂšle de chaussure par la diffusion de photos sur Instagram 🌍LÂoriginalitĂ© en art appliquĂ© : quels critĂšres et quel avenir ? 🌍LARMADA nÂest pas invincible 🌍Cour de cassation, 1re chambre civile, 28 fĂ©vrier 2024, n° 22-18.120 La revue du cabinet Squire Patton Boggs 🌍ActualitĂ© sociale 🌍ActualitĂ© social 🌍ActualitĂ© sociale 🌍Une exposition sensationnelle Ă la BnF : « LÂinvention de la Renaissance : lÂhumaniste, le Prince et lÂartiste » 🌍ActualitĂ© sociale 🌍Stephanie Faber est intervenue Ă la 18Ăšme UniversitĂ© de lÂAFCPD le 8 fĂ©vrier 2024 🌍ActualitĂ© sociale 🌍Mieux rĂ©diger 🌍« La fiducie se dĂ©veloppe, lentement mais sĂ»rement »  Interview de Denis Barat et Arnaud Moussatoff dans Option Finance Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode dÂemploi et enjeux 🌍Les nouvelles rĂšgles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lÂUnion europĂ©enne ? 🌍Liste des ingrĂ©dients du vin : publication du projet de rĂšglement dĂ©lĂ©guĂ© 🌍Les enjeux et les problĂ©matiques de lÂĂ©tiquetage du vin 🌍Ătiquetage des boissons alcoolisĂ©es : Quelles sont les positions des diffĂ©rents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisĂ©es : OĂč en sommes-nous et Ă quoi sÂattendre ? 🌍AllĂ©gations Ă©cologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lÂorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allĂ©gations ? Blog du Cabinet Tnjlex 🌍RĂ©flexions sur lÂintelligence artificielle et le droit 🌍La mise Ă disposition dÂun logiciel par tĂ©lĂ©chargement est une vente 🌍Cessions de droits sociaux  information prĂ©contractuelle 🌍RĂ©trospective 2023 : quelques belles rĂ©alisations de Tnjlex, cabinet en droit des affaires 🌍FAQ  Le cabinet Tnjlex rĂ©pond Ă vos questions les plus frĂ©quentes ! 🌍Meilleurs voeux pour 2024 ! 🌍Pause festive : fermeture annuelle de votre cabinet dÂavocat en droit des affaires 🌍Le vivre ensemble en PME : une rĂ©alitĂ© Ă amplifier 🌍LÂapport en nature de crypto-actifs DerniĂšres publications juridiques de JURISOFIA - Contentieux - ResponsabilitĂ©, Bancaire, Travail, Immo. 🌍Nouveau rejet de la prescription et protection du droit d'accĂšs Ă la justice des investisseurs 🌍Le point de dĂ©part de la prescription en matiĂšre de dĂ©fiscalisation immobiliĂšre 🌍Le caractĂšre abusif des clauses relatives au risque de change Ă la charge de lÂemprunteur 🌍Nouvelle victoire pour les emprunteurs dans le cadre des prĂȘts en francs suisses 🌍Le point de dĂ©part de la prescription en matiĂšre de prĂȘts en francs suisses 🌍La BNP dĂ©finitivement condamnĂ©e dans l'affaire Helvet Immo 🌍La CJUE protectrice de l'information des consommateurs dans les prĂȘts bancaires 🌍Nouvel espoir pour les frontaliers et emprunts en devise. 🌍Prescription et prĂȘt in fine en francs suisses Novagraaf 🌍Exploitation et protection des productions gĂ©nĂ©rĂ©es par des intelligences artificielles par leur utilisateurs 🌍Ăvolution rĂ©centes autour de lÂenveloppe Soleau 🌍[Blog] Bilan de la procĂ©dure dÂopposition Ă un brevet devant lÂINPI 🌍[Blog] RĂ©trospective sur lÂimpact de la pandĂ©mie du COVID-19 pour les contrefacteurs 🌍RĂ©ductions de taxes pour les petites et micro-entitĂ©s : un nouveau guide Ă lÂOEB 🌍[Blog] Dessins et ModĂšles : dommage collatĂ©ral de lÂinfluence, ou comment Rihanna dĂ©truit le caractĂšre individuel dÂun modĂšle de basket PUMA 🌍[Blog] AccĂ©lĂ©ration de la procĂ©dure d'opposition en cas d'action parallĂšle 🌍Incidence Ă©conomique et contrefaçon dans lÂUE 🌍[Blog] La Chine repense sa stratĂ©gie en matiĂšre de brevet ! 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Le rĂŽle central des notaires. 🌍Pourquoi rĂ©diger des mandats de protection future ? 🌍Pourquoi ne pas proposer aux couples de faire des mandats de protection future croisĂ©s ? 🌍3 idĂ©es reçues Ă combattre en matiĂšre de mandat de protection future ! 🌍Le registre spĂ©cial des mandats de protection future bientĂŽt mis en place ? A suivre ! 🌍Proposition de loi SociĂ©tĂ© du bien vieillir en France et mandat de protection future 🌍Combiner mandat de protection future et procuration gĂ©nĂ©rale Alerion Avocats ActualitĂ©s 🌍Corinne THIERACHE, Avocate AssociĂ©e et Romane Cussinet Ă©lĂšve-avocate ont rĂ©digĂ© une publication dans LUXUS + intitulĂ© « Comment les maisons de luxe peuvent-elles lutter contre les dupes ? » Corinne THIERACHE, Avocate AssociĂ©e 🌍Nicola KĂMPF AssociĂ©e du German Desk et Gilles Podeur AssociĂ© du dĂ©partement restructuring ont rĂ©digĂ© un article dans « CONTACT », Magazine pour le marchĂ© franco-allemand de lÂAHK Frankreich 🌍Corinne THIERACHE, Avocate AssociĂ©e participe Ă la confĂ©rence « MaTeCC 🌍Recommandations de la CNIL sur le dĂ©veloppement des systĂšmes dÂintelligence artificielle : que faut-il en retenir ? 🌍Jacques Bouyssou participe au Forum annuel du Litigation Committee de lÂInternational Bar Association Ă Amsterdam 🌍Alerion Avocats a accompagnĂ© EDFLEX dans le cadre de lÂacquisition dÂOfCourseMe, fournisseur italien dÂapprentissage en ligne. 🌍Alerion Avocats est fier dÂĂȘtre classĂ© parmi les meilleurs cabinets dÂavocats dans le classement de DĂ©cideurs Magazine pour lÂannĂ©e 2024 dans la catĂ©gorie Promotion & Construction 🌍CorinneThiĂ©rache, Avocate AssociĂ©e a rĂ©digĂ© un article dans Expertises Droit, Technologies & Prospective intitulĂ© « Une constante recherche dÂun Ă©quilibre entre libertĂ©, crĂ©ativitĂ©, confiance et sĂ©curitĂ© » 🌍FrĂ©dĂ©ric Saffroy AssociĂ© des dĂ©partements Compliance & Regulatory et Aerospace & Defense a signĂ© dans @La tribune un article titrĂ© « NewSpace : les piĂšges du contrĂŽle des exportations » Elige Avocats 🌍En cas de virement frauduleux, quelle est la responsabilitĂ© de la banque ? 🌍Bulletin Elige  NumĂ©ro 8 🌍La responsabilitĂ© dĂ©cennale 🌍Quels juges peuvent suspendre des travaux en raison de la prĂ©sence dÂespĂšces protĂ©gĂ©es ? 🌍LÂimportance de bien dĂ©finir la finalitĂ© de la collecte de donnĂ©es dans le cadre du RGPD 🌍La compĂ©tence du juge judiciaire lorsquÂest en cause une autorisation environnementale 🌍LÂimportance dÂĂ©tablir la liste des crĂ©anciers par le dĂ©biteur 🌍La responsabilitĂ© du Maire Ă raison de propos diffamatoire dans un magazine municipal 🌍RĂ©forme de la procĂ©dure dÂappel, du nouveau au sujet de lÂeffet dĂ©volutif ANADAVI Dommages corporels 🌍Recours en annulation concernant le rĂ©fĂ©rentiel de lÂONIAM 🌍Gazette du Palais - Droit du Dommage Corporel : Ă©dition du 20 fĂ©vrier 2024 🌍PLFSS 2024 - ALERTE ARTICLE 39 : BIS REPETITA ! 🌍PLFSS 2024 - UN ENJEU ETHIQUE EST SOUMIS AUX SYNDICATS, AU GOUVERNEMENT, AU LEGISLATEUR 🌍LÂindemnisation des victimes sous le prisme dĂ©formĂ© du site justice.fr 🌍Formulaire de consentement et protection des donnĂ©es mĂ©dicales 🌍La rente accident du travail ne rĂ©pare pas le dĂ©ficit fonctionnel permanent 🌍Gazette du Palais - Droit du Dommage Corporel : Ă©dition du 11 octobre 2022 🌍Gazette du Palais - Droit du Dommage Corporel : Ă©dition du 7 juin 2022 Blog Laurent LATAPIE Avocat 🌍DĂ©chĂ©ance du terme abusive et suspension des Ă©chĂ©ances du prĂȘt ordonnĂ©e par le juge 🌍La cristallisation de la pension de rĂ©version et sa rĂ©vision pour ressources nouvelles 🌍La caution et le droit de retrait de la crĂ©ance cĂ©dĂ©e, quÂen est-il ? 🌍Cession totale ou partielle dÂun fonds libĂ©ral infirmier, comment ça marche ? 🌍Urbanisme et abaissement de lÂindemnitĂ© de dĂ©laissement en cas dÂillicĂ©itĂ© des constructions 🌍Vacances idylliques, entre vol retardĂ© et croisiĂšre annulĂ©e, quelle indemnisation ? 🌍ResponsabilitĂ© de lÂavocat, saisie immobiliĂšre et dĂ©lais de prescription 🌍Saisie immobiliĂšre et validitĂ© de la dĂ©chĂ©ance du terme 🌍ResponsabilitĂ© de lÂĂtat pour dysfonctionnement de la Justice et procĂ©dure collective Le Blog de FrĂ©dĂ©ric Rolin 🌍Les enjeux du droit administratif dans les litiges avec l'administration 🌍La rĂ©glementation des billes industrielles 🌍Cabinet d'avocats Ă La RĂ©union : Trouvez le bon, au bon endroit ! 🌍Que dit la loi la sur la tĂ©lĂ©mĂ©decine ? 🌍Les avantages fiscaux des dons 🌍Quels sont les dangers d'internet et des rĂ©seaux sociaux ? 🌍Pourquoi prendre rendez-vous en prĂ©fecture ? 🌍Les bienfaits d'un sĂ©jour linguistique en angleterre 🌍Les conditions pour un placement sous bracelet Ă©lectronique. 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