Thématiques - Environnement OPML JSON RSS sécurité lire formation membres références public personnel application prévues travail pêche mentionnés comité agricole président conditions représentants maritime rural conseil installation environnement administration état dispositions commission mentionnées eau présent jours autorité personnes suite Min Env Consultations Publiques 🌍Modification de la liste des ouvrages bénéficiant dune dérogation au débit minimum biologique fixée à larticle R. 214-111-3 du code de lenvironnement 🌍Contacts 🌍Projet darrêté portant fermeture spatio-temporelle de la zone des isobathes 100m à 500m en mer Méditerranée pour certains navires battant pavillon français pour lannée 2026 🌍Projet de guide de lauditeur intervenant dans le domaine de la certification des travaux de sondage ou de forage, de création de puits ou douvrages souterrains, réalisés dans le but datteindre une nappe deau souterraine, à des fins de prélèvement pour un usage non domestique, de reconnaissance ou de mesure. 🌍Ordonnance portant adaptation du droit français aux textes pris pour lapplication du règlement (UE) 2023/956 du Parlement européen et du Conseil du 10 mai 2023 établissant un mécanisme dajustement carbone aux frontières 🌍Synthèse des observations du public sur le décret portant modification du régime relatif à lévaluation environnementale et aux critères de soumission à la Commission nationale du débat public 🌍Synthèse de la consultation publique portant sur le décret modifiant les exigences de performance énergétique et environnementale des constructions de b'timent en France métropolitaine et sur larrêté modifiant les exigences de performance énergétique et environnementale des surélévations 🌍Plan national pour la restauration de la nature 🌍Projet darrêté du précisant les conditions dexercice de la pêche de loisir réalisant des captures de thon rouge (Thunnus thynnus) dans le cadre du plan pluriannuel de gestion du thon rouge dans lAtlantique Est et la Méditerranée pour lannée 2026 Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Tuberculose bovine : la situation en France 🌍Infographie - Les pratiques sportives dans lenseignement agricole 🌍Actualités réglementaires phytosanitaires du 21 au 27 mars 2026 (semaine 13) 🌍Actualités réglementaires vétérinaires du 21 au 27 mars 2026 (semaine 13) 🌍« Alimconfiance » : les résultats des contrôles sanitaires accessibles à tous 🌍Formation professionnelle et enseignement supérieur forêt-bois. Renforcer l'image et l'attractivité d'une filière stratégique 🌍Le nématode du pin, ravageurs des résineux 🌍Répondre aux besoins de formation dingénieurs en agronomie et agroalimentaire à lhorizon 2030 🌍Tout savoir sur la dermatose nodulaire contagieuse (DNC) Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? Actualités nationales de l'ASN 🌍Création de lAutorité de sûreté nucléaire et de radioprotection (ASNR) 🌍LASN valide la poursuite du fonctionnement de linstallation nucléaire Ionisos de Dagneux (INB 68) 🌍LASN prend position sur les orientations du 5e réexamen périodique des réacteurs de 900 MWe 🌍Création dune base de maintenance demballages de transport (BAMET) à Bugey 🌍Réunion bilatérale entre lASN et son homologue sud-africaine et observation dun exercice de crise 🌍LASN participe à Xiamen (Chine) à un séminaire sur la règlementation en matière de sûreté nucléaire 🌍Sensibilisation des publics au village de la résilience de Belleville-sur-Loire 🌍LASN participe, le 28 novembre, à la réunion plénière dENSREG 🌍Réunion bilatérale entre lASN et la NRA Code rural et de la pêche maritime - Modifications 🌍Modification article D732-12-1 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-20) 🌍Modification article D374-7 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) 🌍Modification article D343-21-1 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) 🌍Modification article D374-10 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) 🌍Modification article D374-15 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) 🌍Modification article D374-1 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) 🌍Modification article D374-8 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) 🌍Modification article D343-22 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) 🌍Modification article D374-13 du Code rural et de la pêche maritime (2026-03-06) Reporterre, le média de l'écologie 🌍Entre voisins, ils se partagent une voiture, et ça marche ! 🌍Oiseaux coachs de chant, baleines profs... Quand les animaux apprennent les uns des autres 🌍Face aux conflits mondiaux, faut-il une écologie de guerre ou révolutionnaire ? 🌍« 120 piscines de merde » : 750 000 euros d'amende requis contre Nestlé Waters 🌍Des pénuries de pétrole et de gaz touchent durement plusieurs pays d'Asie 🌍La Chine domine sans partage le marché des énergies renouvelables 🌍Fini l'État et l'économie : un livre imagine la joyeuse chute du capitalisme 🌍Ils protègent une zone humide et refusent l'enfermement des exilés 🌍Déportation d'enfants ukrainiens : deux compagnies pétrogazières russes « complices » Foncier & Développement 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Le foncier agropastoral, les effets des déplacements massifs de populations et des programmes de formalisation des droits à lagenda de travail du Comité Foncier 🌍Gestion de votre abonnement 🌍En Afrique, les marchés de lagriculture et de lagroalimentaire pourraient représenter 1 000 milliards de dollars en 2030 ONU Info Climat et environnement 🌍« La Terre dépasse ses limites » : le climat mondial en état d'urgence 🌍Leau, fardeau invisible des femmes 🌍La flambée des prix de lénergie ravive le plaidoyer de lONU pour les renouvelables 🌍Le rôle crucial des plantes médicinales dans les écosystèmes et les économies 🌍Déchets toxiques : le crime discret qui empoisonne la planète 🌍Labandon progressif des énergies fossiles ne doit pas être un « sujet tabou » 🌍Cyclones à Madagascar : l'aide freinée par des fonds insuffisants 🌍Décolonisation : lhistoire inachevée des derniers peuples sous tutelle 🌍Bienvenue à l« agrihood » : quartier agro-urbain et modèle citadin de lavenir Le Moniteur Intégrale 🌍N°6400 🌍Ligne nouvelle du Sud-Ouest : « Nous serons en capacité technique de lancer les marchés dès que les pouvoirs publics prendront leurs décisions » (SNCF Réseau) 🌍Groupe Tisserin : deux nouveaux directeurs généraux pour ses filiales dans les Hauts-de-France 🌍La fédération Soliha se dote dune nouvelle secrétaire générale 🌍Prologis renforce sa direction avec un vice-président Leasing et Asset management en France 🌍GCC accueille une nouvelle directrice à la tête de son agence Provence 🌍Rénovation énergétique : un cursus pour former des pros de la réhabilitation du patrimoine 🌍Paris La Défense tourne la page Hermitage et choisit RSHP pour régénérer le secteur Rives Défense 🌍Maquette numérique, le salut par le public ? Le Moniteur - Opérations immobilières 🌍Logement : le gisement des entrées de villes commerciales représente 5 années de production neuve 🌍Comment Ginkgo est devenu un spécialiste du recyclage urbain 🌍Comment optimiser ses finances avec un regroupement de crédits ? 🌍Immobilier : Mario Draghi et Valérie Létard donnent le ton au Mipim 2025 🌍Taxe annuelle sur les bureaux et locaux commerciaux en Île-de-France : nouvelle délimitation de l'unité urbaine de Paris 🌍Crédit-bail : précisions sur l'étendue de l'obligation d'information Urbanisme et Amenagement 78 région parisienne 🌍La montée en puissance des polices municipales : focus francilien et perspectives dévolution - Institut Paris Région 🌍Territoires : la nouvelle bataille de lattractivité 🌍Cadre de vie et santé mentale 🌍Quartiers de demain : découvrez les dix agences lauréates 🌍Lancement de lenquête nationale « mobilité des personnes » 2026-2027 | Données et études statistiques 🌍Des enseignes parisiennes et des espaces extérieurs pour changer limage de Parly 2 🌍La fabrique des coeurs de ville - Réinventons nos coeurs de ville 2019-2024, un laboratoire de projets en villes moyennes 🌍Urbanisme : peut-on encore construire, contester ou vendre librement son bien ? 🌍Des "axes verts" pour réduire la pollution sonore au sein des villes ? Veilles du Centre de ressources et d'ingénierie documentaires de l'INSP Scoop.it 🌍AI and the future of policy evaluation 🌍64 propositions pour une éthique des systèmes d'intelligence artificielle | Observatoire de léthique publique 🌍La Cour des comptes prône une péréquation financière de plus grande ampleur et "mieux conçue" 🌍Le rapport public annuel 2026 : cohésion et attractivité des territoires | Cour des Comptes 🌍Panorama de la cybermenace 2025 : La France toujours sous la pression des cyber attaquants | ANSSI 🌍Quand les services de proximité séloignent - La Vie des idées 🌍Atlas social de la France : pour un autre récit des inégalités dans lespace national | Renaud Le Goix, Antonine Ribardière et Jean Rivière. POPSU Transitions 🌍Un niveau élevé de cybermenaces en 2025 (enquête annuelle ANSSI) 🌍Géopolitique data centers et IA : question à Laurent Carroué Politique du logement actualités 🌍Crise du logement au Royaume-Uni 🌍Crise du logement au Royaume-Uni et enseignements pour la France 🌍Révision des valeurs locatives : un petit pas en avant, un pas en arrière 🌍Mesurer et expliquer les disparitions de logements en France : une approche par les données foncières 🌍Vers une fusion des aides personnelles dans une « allocation sociale unique » ? 🌍Réduction de loyer de solidarité dans le parc social : usine à gaz à tous les étages 🌍Gestion des réservations de logements sociaux : lEtat mauvais joueur ? 🌍Rapport Daubresse-Cosson : un bon début mais peut mieux faire 🌍Une nouvelle évaluation des besoins en logement : quelques décryptages et interrogations Syndicat des énergies renouvelables actualités 🌍Publication de la PPE 3 : une avancée majeure qui doit produire rapidement des effets sur le terrain 🌍Lettre ouverte au Premier ministre 🌍Plus du quart de la production de chaleur est déjà dorigine renouvelable, mais il faut continuer à la décarboner et la France en a la capacité ! 🌍Le bois-énergie : un choix stratégique pour lavenir, énergétique et écologique, de la France 🌍Lettre ouverte aux parlementaires 🌍Lettre ouverte aux députés 🌍Energies renouvelables : façonner le destin énergétique de lEurope 🌍Les énergies renouvelables couvrent plus de 30% de la consommation électrique française 🌍Le SER répond à la consultation publique sur le projet de Stratégie française pour lénergie et le climat (SFEC) Lesaffre 🌍Lesaffre lance « Innosya Cosmetic Ingredients » dédié à la cosmétique 🌍Lesaffre ouvre un nouveau Baking Center Industriel à Shanghai, en Chine 🌍Le Général Philippe Susnjara rejoint Lesaffre en tant que Directeur de la Sûreté Groupe 🌍Lesaffre lance un guide pédagogique pour les 8-12 ans : une manière ludique dexpliquer aux plus jeunes les levures et leurs super-pouvoirs 🌍Lesaffre et ENGIE Solutions inaugurent une nouvelle unité de valorisation de chaleur fatale au sein de lusine historique de Lesaffre à Marcq-en-Barul (59) 🌍Lesaffre investit dans une nouvelle ligne de production de levure ultramoderne dédiée aux boissons fermentées et dans des installations de conditionnement sur son site de production à Gand, en Belgique 🌍Lesaffre réaffirme limportance de lintelligence artificielle dans sa stratégie en présence de Clara Chappaz, Ministre déléguée en charge de lintelligence artificielle et du numérique et Xavier Bertrand, Président de la Région Hauts-de-France 🌍MicroBioGen et Lesaffre établissent un partenariat exclusif global pour fournir des solutions innovantes à base de levure pour les marchés de la panification, de la nutrition et des produits chimiques biosourcés 🌍Lesaffre et son partenaire historique Citra Bonang ont signé un accord dinvestissement en présence dEmmanuel Macron, président de la République française, et de Prabowo Subianto, président de la République dIndonésie DG Agri Rural Vision News 🌍Digital skills there is still room for improvement 🌍Get inspired by social entrepreneurship practices in European rural areas 🌍Empowering remote areas: Kiruna Declaration paves the way for a just transition 🌍Museum in the Village: where cultural heritage meets well-being! 🌍New insights and lessons learned from the Rural Pact Conference in Sweden 🌍European Commission proposes measures to boost digital skills 🌍Welcome the European Year of Skills! 🌍The Council of the EU promotes the special role of rural areas for the bioeconomy 🌍Tell the story of how cohesion policy made a difference for your local area DS-Avocats 🌍Primauté entre statuts et actes extra-statuaires dans une SAS: le « débat » continue 🌍Copropriété et expropriation : la Cour dappel de Paris confirme la prise en compte dun abattement de 15 % sur la valeur du bien. 🌍Le Data Privacy Framework américain consolidé ? 🌍DS Avocats consolide son expertise régionale à Lille avec la nomination de Marie-Ludivine Facon en tant que Counsel 🌍DS Avocats renforce sa pratique restructuring avec larrivée de Romain Olivares en qualité dassocié 🌍Malgré laccord UE-USA, « aucun secteur nest à labri dêtre mis sous le feu des projecteurs » 🌍PME : comment bien négocier son contrat avec une start-up du cloud 🌍Purenat lève 2M pour accélérer lindustrialisation de son textile dépolluant 🌍Taxe sur les petits colis : que changerait cette mesure du budget pour les clients de Temu et Shein Actu-Environnement : les infos du jour 🌍La loi Prévention des inondations est définitivement adoptée 🌍Réindustrialisation : la Cour des comptes critique la lourdeur administrative et le foncier disponible 🌍REP pneumatiques : le soutien au rechapage peut entrer en vigueur 🌍Nouvelle réglementation sur les haies : une instruction interministérielle adressée aux préfets 🌍Hydroélectricité : annulation d'un projet pour sous-estimation des impacts résiduels sur les espèces 🌍La loi d'orientation des mobilités n'a pas encore eu les effets escomptés 🌍Le plan de sortie de l'insecticide phosmet témoigne d'un bilan satisfaisant 🌍Glyphosate : l'AMM d'un herbicide annulée pour défaut d'évaluation des risques sur les espèces non ciblées 🌍Le chiffre du jour : 108 ours Observatoire Régional des Transports Hauts-de-France (ORT) 🌍Trafic des poids lourds en Hauts-de-France en 2024 : Axes clés et dynamiques régionales 🌍Lettre N°65 : La mobilité inversée : Un levier d'inclusion et de transition écologique pour les territoires fragilisés 🌍Rapport OPTL 2025 : Les transports et la logistique en Hauts-de-France 🌍Chiffres clés de la mobilité en Hauts-de-France Édition 2025 🌍Tableau de bord de la Logistique - Edition 2025 🌍L'observatoire du vélo dans les territoires 🌍ENQUÊTE SUR L'OFFRE DE TRANSPORTS COLLECTIFS URBAINS EN RÉGION HAUTS-DE-FRANCE 🌍Insee Analyse Hauts-de-France : 2,5 % des actifs des Hauts-de-France se rendent au travail à vélo 🌍Cartographie des enquêtes et comptages de trafic routier de la DREAL Hauts-de-France Neptunus (revue) 🌍[hal-05337310] La privation d'aide humanitaire et les blocus navals : responsabilité internationale des États dans le droit international public 🌍[hal-05337325] Le droit international des pêches maritimes dans le golfe de Guinée, entre Espoir et désillusion 🌍[hal-04009879] Nature et contrôles des navires humanitaires privés : commentaire sous CJUE, grande Ch., 1er août 2022, aff. jointes C-14/21 et C-15/21 🌍[hal-05337290] 150 ans après, quel positionnement juridico-stratégique pour le port autonome de Douala ? 🌍[hal-05174070] La répression de la piraterie et les actes illicites en mer par le Cameroun 🌍[hal-05174036] La saisie conservatoire des navires en droit togolais 🌍[hal-05173974] Le capitaine : seul maître à bord après Dieu ? 🌍[hal-05093838] Le statut juridique du passage du Nord-Ouest 🌍[hal-05093857] Le retrait du Mali, du Burkina Faso et du Niger de la CEDEAO : analyse de quelques conséquences en droit maritime togolais CNCD-11.11.11 🌍Les fossoyeurs de la démocratie libérale 🌍Réformer les marchés publics au service de la durabilité 🌍Les fossoyeurs de la démocratie 🌍Imagine demain le monde. Coup de jeunes 🌍Don't buy into occupation V. Les acteurs privés derrière l'économie de l'occupation et du génocide 🌍Étude de faisabilité d'une loi belge interdisant le financement d'activités contribuant au maintien de la situation illégale créée par Israël dans les Territoires palestiniens occupés 🌍Don't buy into occupation V. Les acteurs privés derrière l'économie de l'occupation et du génocide 🌍EU-US Deal : possible courses of action for the European Parliament 🌍Europe Amérique latine : vers un partenariat pour le développement durable Environnement » Les Surligneurs 🌍Écologie, vieillissement, petite enfance : les grands défis qui attendent les nouveaux maires 🌍Le pétrole est-il une ressource inépuisable ? 🌍Doit-on désormais payer des malus écologiques lorsquon achète une voiture doccasion ? 🌍Attention à ces fausses vidéos dimmeubles couverts de neige en Russie 🌍Koweït : limmense cimetière de pneus nexiste plus 🌍LUE a-t-elle vraiment créé une nouvelle taxe pour les pêcheurs de loisir ? 🌍Rétrospective 2025 : lÉtat de droit à lépreuve des crises 🌍Est-ce que le milliardaire Johan Eliasch a récemment acheté 162 000 hectares de la forêt amazonienne ? 🌍Emmanuel Macron peut-il encore bloquer le traité UE-Mercosur ? Scoop.it - Pollution accidentelle des eaux 🌍Several historic oil spill sites in Alaskas Prince William Sound are now deemed safe / le 27.03.2026 🌍Vessel collides with bridge near Düsseldorf, containers fall overboard / le 26.03.2026 🌍Convicted Polluter Sentenced to Prison for Role in 2024 Stockton Oil Spill / le 26.03.2026 🌍Lack of transparency about causes of oil spill in Gulf of Mexico fuels public concern | International / le 26.03.2026 🌍L'inquiétude grandit face à la mort d'espèces marines au Mexique après la marée noire sur les côtes de Veracruz / le 25.03.2026 🌍Oil spill on Dniester River: EU Civil Protection Mechanism expands its support to Moldova / le 26.03.2026 🌍Vidéo. Le Mexique sactive pour nettoyer le brut sur le littoral de Veracruz | Euronews / le 26.03.2026 🌍Rescue effort for oil‑covered swans at Cleethorpes Country Park / le 26.03.2026 🌍Gallons of milk enter stream near Tiverton after farm spill / le 25.03.2026 Logements Envies de Ville 🌍Crise du logement : ces solutions locales que les maires peuvent activer dès aujourdhui 🌍La Région Bretagne initie une stratégie foncière ambitieuse pour garantir le logement abordable 🌍La Région Bretagne initie une stratégie foncière ambitieuse pour garantir le logement abordable. 🌍« Les jeunes placent le logement au cur de leurs préoccupations électorales » 🌍Emploi, alimentation, santé, enfants : ce que les jeunes sacrifient pour un toit 🌍Le logement, un argument électoral pour les municipales ? 🌍Logement : repenser la production à partir de lexistant 🌍Recycler les bureaux en logements ? Quel (vrai) potentiel ? 🌍Comment les maires peuvent-ils venir en aide aux copropriétés dégradées ? Transition écologique Veille INSP Scoop.it 🌍Transition énergétique : quelle stratégie pour l'Union européenne ? 🌍Les dispositifs de soutien aux énergies renouvelables doivent être mieux maîtrisés par l'État, estime la Cour des comptes 🌍Pour un système de santé décarboné : mieux compter, mieux prévenir, mieux soigner : rapport intermédiaire du Shift Project 🌍Les aides à la décarbonation de lindustrie du plan de relance et de France 2030 🌍Avis sur le projet de troisième stratégie nationale bas-carbone (SNBC 3) 🌍Objectif climatique pour 2040 : feu vert définitif du Conseil 🌍Cest quoi le GIEC et comment fonctionne-t-il ? 🌍GIEC : des bases scientifiques éprouvées depuis plus de 50 ans et récompensées par un Prix Nobel 🌍La lance lOutil de Diagnostic pour lAdaptation au Changement Climatique (ODACC), un service gratuit en ligne pour accompagner toutes les entreprises face aux risques climatiques Code de l'environnement (MAJ) 🌍Modification article R122-3 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article R122-6 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article R122-7 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article R122-17 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article R122-24-2 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article Annexe à l'article R122-2 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article R122-3-1 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article R121-2 du Code de l'environnement (2026-03-03) 🌍Modification article R214-35 du Code de l'environnement (2026-02-21) LIFTI 🌍Actes des Assises Nationales du Foncier et des Territoires, Nancy 2025 🌍Publication des Actes des Assises Nationales du Foncier et des Territoires, Nancy 2025 🌍« Plus rien ne justifie de continuer à faire de lextension urbaine » 🌍Thème 03 Introduire lévaluation des risques dans laide à la décision des projets publics et privés. 🌍Thème 02 Produire les fonciers du logement abordable. 🌍Thème 01 Intégrer lenvironnement dans les projets dimplantation industrielle et dinfrastructures. 🌍BDEI Construire ensemble les solutions foncières daujourdhui 🌍Recrutement un.e responsable de communication 🌍ANFT 2025 Merci ! Bulletin officiel de l'ASN 🌍Décision n°CODEP-CAE-2026-018594 du Président de lASNRdu 27 mars 2026 🌍Décision nº CODEP-LYO-2026-015305 du président de lASNR du 26 mars 2026 🌍Décision nº CODEP-MRS-2026-015727 du président de lASNR du 19 mars 2026 🌍Décision nº CODEP-DRC-2026-010493 du président de lASNR du 24 mars 2026 🌍Décision n° CODEP-BDX-2026-016532 du président de lASNR du 25 mars 2026 🌍Décision nº CODEP-LYO-2026-017816 du président de lASNR du 20 mars 2026 🌍Décision nº CODEP-LYO-2026-017490 du président de lASNR du 24 mars 2026 🌍Décision nº CODEP-LYO-2026-015394 du président de lASNR du 24 mars 2026 🌍Décision n° CODEP-LYO-2026-014432 du Président de lASNR du 19 mars 2026 Les Cahiers Scientifiques du Transport - Scientific Papers in Transportation - Dernières publications 🌍Prendre la mesure du coût résidentiel et de ses enjeux au sein des territoires 🌍Analyse et scenarii prospectifs pour un scanning à 100 % des conteneurs à destination des États-Unis 🌍Mobilité scolaire quotidienne, empreinte carbone et enjeux sociospatiaux : le cas des collégiens girondins 🌍Les difficultés liées au financement de la mobilité à Lomé et à Dakar 🌍Des petits ports aux grands ports : une perspective historique de la hiérarchisation des ports à Madagascar 🌍Modélisation de la gouvernance des villes portuaires européennes de taille moyenne 🌍Techniques dinspection à distance dans les ports scandinaves de petite et moyenne taille 🌍Port-city cultural interactions influence on sustainable coastal development 🌍Dynamiques portuaires et de développement territorial dans le Bassin caraïbe France Stratégie - Laboratoire d’idées public 🌍Stagiaire « Démocratie et enfants-adolescents » pour le département Société et Politiques sociales 🌍Chef(fe) de projet « énergie et climat » pour le département Environnement 🌍Printemps de l'économie 2026 🌍Adjoint(e) au directeur du département Économie 🌍Stagiaire pour le service Édition, Communication, Événements 🌍Adjoint(e) au directeur du département Société et Politiques sociales 🌍Le chiffre du mois - Jeunesse d'hier et d'aujourd'hui : le grand déclassement ? 🌍Comment, et à quel point, la pauvreté persiste-elle dune génération à lautre en France ? 🌍Stagiaire « communication visuelle » pour le service Édition, Communication, Événements Revue juridique de l’environnement 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/4 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/3 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/2 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 50) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2025/1 Vol. 49) 🔒Les transitions agricoles : quelle place pour le droit ? | Revue juridique de lenvironnement (2024/HS1 Hors série) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/4 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/3 Vol. 49) 🔒Varia | Revue juridique de lenvironnement (2024/2 Vol. 49) actuEL HSE 🌍Restriction générale des PFAS : l'Echa lance la dernière consultation 🌍Le chiffre : 1 364 🌍La Cour des comptes critique le suivi des aides accordées aux énergies renouvelables 🌍«Descendez en dessous voir ce quil se passe» : des égoutiers de Paris alertent sur leurs conditions de travail 🌍Le climat mondial en 2025 en «état durgence» : tous les indicateurs clés sont au rouge, daprès l'OMM 🌍Cadmium : l'Anses alerte sur la surexposition des français via l'alimentation 🌍Le climat mondial en 2025 en "état durgence" : tous les indicateurs clés sont au rouge, daprès l'OMM 🌍JOP 2030 : le Conseil constitutionnel valide les dérogations au repos dominical 🌍Risques climatiques et CSRD : ce que révèlent les premiers états de durabilité Actualités Cabinet Huglo-Lepage 🌍Écologie et politique : il est temps de changer de braquet 🌍Glyphosate : Corinne Lepage plaide contre son prolongement de 10 ans 🌍ETS, CBAM, technologies CCUS et méthodologies de certification : état des lieux du carbone 🌍De l'économie circulaire à l'économie de la fonctionnalité et de la coopération 🌍Publication de l'Omnibus I : la recomposition du cadre européen de reporting et de vigilance en matière de durabilité 🌍Nucléaire vs solaire : arrêtons de fuir la réalité économique 🌍Marchés carbone, régulation européenne & stratégie française : le point complet 🌍La France dévoile sa stratégie énergétique : le grand retour du nucléaire 🌍Économie Circulaire : Les bouleversements réglementaires qui redéfinissent la gestion des ressources et des déchets Lettre actu-environnement 🌍La loi Prévention des inondations est définitivement adoptée 🌍Réindustrialisation : la Cour des comptes critique la lourdeur administrative et le foncier disponible 🌍REP pneumatiques : le soutien au rechapage peut entrer en vigueur 🌍Nouvelle réglementation sur les haies : une instruction interministérielle adressée aux préfets 🌍Hydroélectricité : annulation d'un projet pour sous-estimation des impacts résiduels sur les espèces 🌍La loi d'orientation des mobilités n'a pas encore eu les effets escomptés 🌍Le plan de sortie de l'insecticide phosmet témoigne d'un bilan satisfaisant 🌍Glyphosate : l'AMM d'un herbicide annulée pour défaut d'évaluation des risques sur les espèces non ciblées 🌍Le chiffre du jour : 108 ours Green Law Avocats 🌍Non-renouvellement de contrat pour un agent public faisant preuve de familiarité 🌍Permis de construire : Monsieur le maire, on taraude à sec ! 🌍Fonction publique : Interdiction dinstaurer un régime de rémunération plus favorable 🌍Pouvoirs de police du maire et fermeture temporaire dun débit de boissons 🌍La prescription de laction disciplinaire en cas de condamnation pénale 🌍Dérogation « espèces protégées » et A69 : entre raison et déraison impérative dintérêt public ! 🌍Dérogation « espèces protégées » et A69 : entre raison et déraison dimpérative dintérêt public ! 🌍Fonction publique : la peur des femmes peut-elle justifier un refus de titularisation ? 🌍Fonction publique : révocation dune ancienne DGS passée dans lopposition Code minier (nouveau) (MAJ) 🌍Modification article L622-1 du Code minier (nouveau) (2025-08-12) 🌍Modification article L114-5 du Code minier (nouveau) (2024-07-01) 🌍Modification article L621-19 du Code minier (nouveau) (2023-07-01) 🌍Modification article L621-28 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L134-10 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L611-21 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L113-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L174-5 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) 🌍Modification article L114-5-1 du Code minier (nouveau) (2022-11-11) Economie circulaire - Ministère Transition écologique 🌍Signature de la circulaire relative à la relance des Contrats pour la Réussite de la Transition Écologique (CRTE) 🌍Économie circulaire et déchets 🌍Économie circulaire (2) 🌍Déplacement de Bérangère Couillard à linstitut français de la Mode pour la journée de la Mode Circulaire le lundi 17 av... 🌍Trois ans de la loi anti-gaspillage pour une économie circulaire : des transformations à l'oeuvre et à venir 🌍Agrément des éco-organismes de la nouvelle filière REP économie circulaire des produits et matériaux du secteur du b'tim... 🌍L'économie circulaire 🌍Économie circulaire (18) 🌍Économie circulaire et déchets (2) Lexplicite CMSFLA Environnement 🌍Le cadre juridique de lachat dénergie éolienne renouvelé 🌍Les Carbon CfD, un outil au service du développement de la filière hydrogène bas-carbone 🌍Limposition des installations photovoltaïques à la Taxe foncière et à la CFE : une actualité ensoleillée ! 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Présentation de lavant-projet de loi « énergie-climat » 🌍Lurbanisme à lépreuve des Jeux Olympiques de 2024 : quelles adaptations juridiques? 🌍Entrée en vigueur des nouvelles obligations dinformation relatives au radon 🌍Autorisation environnementale: les pouvoirs de régularisation du juge précisés par le Conseil dEtat 🌍SEM-H : modification de la procédure dattribution des concessions dénergie hydraulique Lexplicite CMSFLA Sciences de la vie 🌍Covid-19 : nos analyses pour vous accompagner 🌍Le projet « dajustement ciblé » de la protection des médicaments innovants 🌍Produits phytopharmaceutiques : les ventes bientôt sévèrement encadrées? 🌍Interdiction dun médicament générique et provision record pour Novartis 🌍La nouvelle législation « anti-cadeaux » : quelques réflexions sur son entrée en vigueur 🌍Le cocontractant dun candidat évincé na pas intérêt à contester lattribution dune autorisation dexploiter un parc éolien en mer 🌍Eclairages de la cour dappel de Paris sur la loi anti-cadeaux 🌍Aides dEtat : extension du champ dapplication du règlement général dexemption par catégorie aux aéroports régionaux et aux ports 🌍Rescrits fiscaux et aides dEtat : la décision Apple marque une nouvelle étape dans la lutte de la Commission européenne contre les pratiques abusives doptimisation fiscale Cabinet DDG 🌍Distinction27/3/2026Le cabinet DDG distingué par Legal 500 en 2026 dans huit catégories 🌍Actualité27/3/2026DDG conseille le groupe CAFOM dans le cadre de la reprise des actifs de Groupe Brandt et Brandt France 🌍Actualité17/3/2026Anthropic v. the U.S. Government: An Unprecedented Confrontation over the Ethics of Artificial Intelligence 🌍Actualité18/3/2026Droit de rétention & procédures collectives : une arme redoutable pleinement opposable aux organes de la procédure ! 🌍Actualité17/3/2026Anthropic face au gouvernement américain : une confrontation inédite autour de léthique de lintelligence artificielle 🌍Actualité12/3/2026Copyright and Generative Artificial Intelligence: The European Parliament Resolution of 10 March 2026 🌍Actualité13/3/2026Droit dauteur et intelligence artificielle générative : la résolution du Parlement européen du 10 mars 2026 🌍Actualité5/3/2026Artificial Intelligence and Copyright: the U.S. Supreme Court Declines to Hear Thaler v. Perlmutter 🌍Actualité4/3/2026Intelligence artificielle et droit dauteur : la Cour suprême des États-Unis refuse dexaminer laffaire Thaler v. Perlmutter Questions au Sénat - Transition écologique et cohésion des territoires 🌍QOSD Sénat : Report de l'interdiction des polymères non recyclables (2024-05-30) 🌍QE Sénat : Conséquences de la mise en place de la responsabilité élargie des producteurs de matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Gestion des risques liés aux installations classées pour la protection de l'environnement dans le domaine industriel (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Responsabilité élargie des producteurs des produits et matériaux de construction du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Filière bois et responsabilité élargie des producteurs sur les produits et matériaux de construction pour le secteur du b'timent (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Augmentation des écocontributions sur les matériaux bois (2024-05-02) 🌍QE Sénat : Modalités de mise en oeuvre de l'écocontribution dans le cadre de la responsabilité élargie aux producteurs pour les produits et matériaux de construction du secteur du b'timent (2024-04-25) 🌍QE Sénat : Bilan et évaluation de la mesure « aider la forêt à s'adapter au changement climatique pour mieux l'atténuer » (2024-04-11) 🌍QE Sénat : Question relative aux aides versées aux cirques avec animaux (2024-03-21) Questions au Sénat - Organisation territoriale et professions de santé 🌍QOSD Sénat : Remise en cause du parcours de soins coordonnés dans les territoires touchés par la désertification médicale (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Eau potable et présence de chlorothalonil (2023-12-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-09-14) 🌍QE Sénat : Répartition pharmaceutique (2023-04-13) 🌍QOSD Sénat : Projet de loi sur le modèle français de la fin de vie (2023-12-21) 🌍QOSD Sénat : Pérennité du service des urgences de l'hôpital de Manosque (2023-06-08) 🌍QOSD Sénat : Accès aux soins pédopsychiatriques en Mayenne (2023-10-05) 🌍QE Sénat : Pénurie de moyens en pédopsychiatrie (2023-05-11) 🌍QE Sénat : Augmentation inquiétante de la fermeture des services hospitaliers dans les zones rurales (2023-05-18) Sénat - Agriculture et pêche - travaux 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte n° 63 🌍Constructions liées à l'activité agricole ou forestière à proximité du rivage - Texte n° 331 🌍Denrées alimentaires originaires des pays du Mercosur - Texte n° 366 🌍Interdire l'acétamipride dans l'Union européenne - Résolution n° 153 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Texte de la commission n° 348 🌍Balance commerciale agricole : chronique d'une chute annoncée. Y a-t-il un pilote dans le tracteur ? - Rapport d'information n° 317 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne : Observations sur le projet de loi portant diverses dispositions d'adaptation au droit de l'Union européenne n° 118 (2025-2026) - Rapport d'information n° 300 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Rapport n° 347 🌍Adaptation au droit de l'Union européenne - Avis n° 335