[{"link":"https://www.actusoins.com/une-infirmiere-liberale-cree-un-transport-solidaire-pour-permettre-aux-patients-daller-chez-le-medecin.html","title":"Une infirmière libérale crée un transport solidaire pour permettre aux patients d’aller chez le médecin","id":3140963,"description":"Une infirmière libérale normande a imaginé et mis sur pied avec sa commune de Petit-Couronne, au sud de Rouen, et le « Territoire zéro chômeurs de longue durée » dont elle fait partie, un dispositif de transport solidaire. Il permet aux personnes pour qui il est compliqué de se rendre dans une autre commune pour consulter un généraliste d’y être […] Actusoins réserve cet article à ses abonnés Je m’abonne pour lire la suite Je suis déjà abonné ! Je me connecte L’intégralité des contenus numériques Le magazine en version numérique dès sa parution Des vidéos exclusives L’article Une infirmière libérale crée un transport solidaire pour permettre aux patients d’aller chez le médecin est apparu en premier sur Actusoins"},{"title":"Webinaire Data ATIH - Mardi 15 septembre","link":"https://www.atih.sante.fr/actualites/webinaire-data-atih","description":"L'ATIH organise un webinaire de présentation de Data ATIH, nouvelle plateforme de restitutions des données, mardi 15 septembre de 9h à 11h. Au programme - Panorama de l'offre Data ATIH - Découverte des trois plateformes : Data Essentiel, Data Avancé et Data Expert - Focus sur les principales évolutions et démonstration des outils de restitutions - Temps d'échange et réponses aux","id":3140961},{"id":3140843,"description":"CGOS : numéro unique 01 45 70 82 20 (lun-ven, 9h-17h), espace personnel sur pm.cgos.info et coordonnées de votre délégation","link":"https://www.aide-sociale.fr/cgos-contact/","title":"CGOS contact : téléphone, espace personnel et adresses"},{"description":"La HAS recherche un chef de projet (H-F) dans le cadre d'un CDI.  ","id":3140752,"link":"https://www.has-sante.fr/jcms/p_4339159/fr/chef-de-projet-europe-hta-animation-et-representation-a-la-mimed-h/f-cdi","title":"Chef de projet Europe HTA – Animation et représentation à la MiMED (H/F) - CDI"},{"id":3140753,"description":"La Haute Autorité de santé (HAS) recherche des personnes ayant eu recours à un ou plusieurs actes à visée esthétique hors actes chirurgicaux, réalisés dans différents contextes (cabinet médical, centre de médecine esthétique, institut de beauté, centre laser, etc.) afin de participer à une consultation dédiée dans le cadre de l’élaboration d’un guide méthodologique de gestion des risques. Cette consultation vise à recueillir l’expérience des usagers concernant leur parcours, l’information reçue, leur perception des risques, le suivi après l’acte, les éventuelles difficultés rencontrées et leurs attentes en matière de sécurisation des pratiques. Clôture de l’appel le 30 septembre 2026 - début des travaux : novembre","title":"Élaboration d’un guide méthodologique de gestion des risques des actes à visée esthétique hors actes chirurgicaux – Consultation ciblée d'usagers","link":"https://www.has-sante.fr/jcms/p_4391619/fr/elaboration-d-un-guide-methodologique-de-gestion-des-risques-des-actes-a-visee-esthetique-hors-actes-chirurgicaux-consultation-ciblee-d-usagers"},{"id":3140310,"description":"À l’occasion d’une visite de chantiers organisée ce mercredi 29 juillet 2026, la municipalité de Villeurbanne a présenté l’avancement de plusieurs projets sportifs majeurs. Entre la livraison imminente d'un pôle multisports au Carré de Soie, la réhabilitation thermique d'un boulodrome et la mise en accessibilité de salles emblématiques, tour d’horizon des aménagements en cours. See it on Scoop.it , via 5 - Equipements et lieux de","title":"Nouveau complexe Alice-Milliat, rénovations et accessibilité, Villeurbanne investit dans ses équipements sportifs","link":"https://prn-sport-innovations.scoop.it/topic/equipements-et-lieux-de-pratique/p/4172529452/2026/09/08/nouveau-complexe-alice-milliat-renovations-et-accessibilite-villeurbanne-investit-dans-ses-equipements-sportifs"},{"link":"https://prn-sport-innovations.scoop.it/topic/equipements-et-lieux-de-pratique/p/4172531427/2026/09/08/madrid-aura-une-plage-la-plus-grande-piscine-a-vagues-d-europe-est-en-construction","title":"Madrid aura une « plage » : la plus grande piscine à vagues d'Europe est en construction —","description":"Madrid construira le plus grand bassin à vagues artificielles d'Europe à proximité du stade Metropolitano. Le projet, baptisé Gemswell Surf Madrid, comprendra deux zones distinctes adaptées à différents niveaux de surf et proposera des vagues atteignant deux mètres de haut. Outre le surf, le complexe inclura une plage artificielle, des restaurants et des infrastructures de loisirs, avec l'ambition de devenir une destination touristique ouverte toute l'année. Cependant, des associations environnementales et des associations de quartier s'opposent au projet en raison de sa forte consommation d'eau et de l'absence d'étude d'impact environnemental. See it on Scoop.it , via 5 - Equipements et lieux de","id":3140311},{"id":3140280,"link":"https://health.ec.europa.eu/latest-updates/booklet-now-available-17-linguistic-versions-european-reference-networks-success-story-patients-2026-09-07_en","title":"Booklet now available in 17 linguistic versions - European Reference Networks: A success story for patients living with a rare disease"},{"link":"https://www.has-sante.fr/jcms/p_4336418/fr/avis-n-2026-0055/ac/sed-du-23-juillet-2026-du-college-de-la-haute-autorite-de-sante-relatif-a-l-inscription-sur-la-liste-des-actes-et-prestations-mentionnee-a-l-article-l-162-1-7-du-code-de-la-securite-sociale-de-l-acte-de-pose-ou-changement-d-enterostomie-cutanee-dans-l-intestin-distal-par-voie-externe","title":"Avis n° 2026.0055/AC/SED du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale de l’acte de pose ou changement d’entérostomie cutanée dans l’intestin distal, par voie externe","id":3139837},{"title":"Évaluation des ESSMS : la HAS précise son système de cotation","link":"https://www.has-sante.fr/jcms/p_3807605/fr/evaluation-des-essms-la-has-precise-son-systeme-de-cotation","description":"Dans le cadre d’une démarche d’amélioration continue du dispositif d’évaluation de la qualité au sein des établissements et services sociaux et médico-sociaux (ESSMS), la Haute Autorité de santé (HAS) publie deux fiches pratiques pour expliciter le système de cotation.  L’objectif est double : rappeler le nécessaire équilibre entre les différents outils de recueil en insistant sur l’importance des constats de terrain et mieux prendre en compte les spécificités de certaines structures. Ces deux fiches s’adressent aux organismes d’évaluation et aux","id":3139836},{"title":"Nuit méditerranéenne des chercheuses : l’information scientifique à la source","link":"https://www.inserm.fr/actualite/nuit-mediterraneenne-des-chercheuses-linformation-scientifique-a-la-source/","description":"Le vendredi 25 septembre 2026, l’Inserm participe à la Nuit méditerranéenne des chercheuses à Montpellier. De 16h30 à 22h30, près de 150 scientifiques investiront le lycée Joffre pour une soirée gratuite, ouverte à toutes et tous dès 5 ans. Organisée dans le cadre de la Nuit européenne des chercheurs, qui se déroule chaque année dans plus de","id":3139833},{"description":"A la une (brève) actuEL HSE Prévention Publié au JO du 12 juillet dernier, le décret n° 2026-629 du 10 juillet 2026 modifie le décret n° 2017-694 du 2 mai 2017 relatif à la protection des travailleurs qui interviennent sur les systèmes de transport ferroviaire ou guidé et de chemins de fer à crémaillère ou contribuant à leur exploitation. Il est complété par un arrêté d’application du 10 juillet 2026 publié le même jour. Le champ du dispositif est étendu à tous les employeurs dont les salariés interviennent dans une zone d’exposition aux risques, y compris sur certaines voies ferrées locales et certains embranchements particuliers. Les règles d’accès à ces zones sont également précisées : l’autorisation écrite pourra être dématérialisée et un régime spécifique est prévu pour les travailleurs temporaires. Les exigences de formation et d’habilitation électrique sont renforcées. Certaines situations jusque-là couvertes par une autorisation nécessiteront désormais une habilitation électrique ferroviaire ou guidée, notamment en zone 1. Les intérimaires devront notamment bénéficier d’une formation renforcée à la sécurité assurée par l’entreprise utilisatrice. Des référentiels communs de formation et de prévention devront par ailleurs être élaborés pour les risques de heurt et les risques électriques. Le texte précise aussi les mesures de prévention du risque de heurt sur les voies contiguës. Lorsqu’il n’existe ni entrevoie large ni barrières de protection, un système d’annonce sonore, lumineux ou combiné devra avertir les travailleurs de l’arrivée d’une circulation. Les règles applicables à certains travaux électriques et aux interventions à proximité d’installations sous tension sont également précisées. Le décret et son arrêté d’application entreront en vigueur le 1er janvier 2028. Les documents et référentiels devront toutefois être disponibles au moins douze mois auparavant. D. n° 2026-629, 10 juill. 2026 : JO, 12 juill. Arr. 10 juill. 2026, NOR : TRAT2522001A : JO, 12 juill. Visuel réduit:  Visibilite:  privé Signature:  Clémence Andrieu Supports de diffusion:  Actuel HSE Portail HSE 08/09/2026 Cacher le visuel principal ?:  Non Type de produit:  actuel Produit d'origine:  actuEL HSE Auteur extérieur:  Application","id":3139432,"link":"https://www.actuel-hse.fr/content/ferroviaire-de-nouvelles-regles-pour-prevenir-les-risques-de-heurt-et-electriques-en-2028","title":"Ferroviaire : de nouvelles règles pour prévenir les risques de heurt et électriques en 2028"},{"link":"https://www.actuel-hse.fr/content/recours-abusifs-contre-certains-projets-environnementaux-le-porteur-de-projet-pourra-etre","title":"Recours abusifs contre certains projets environnementaux : le porteur de projet pourra être indemnisé","description":"A la une (brève) actuEL HSE Acteurs de l'environnement L'article 60 de la loi d’urgence agricole permet au bénéficiaire de certains projets d’obtenir des dommages et intérêts en cas de recours abusif contre un acte administratif qui les autorise ou les conditionne (C. just. adm., art. L. 77-16-1). Un décret du 21 avril 2026 avait déjà resserré les règles contentieuses applicables à certains projets en matière environnementale. Sont notamment concernés des projets en matière d’énergie décarbonée, d’infrastructures de transport, d’agriculture, d’industrie, d’urbanisme et d’aménagement, dont le contentieux est régi par des dispositions spéciales (C. just. adm., art. L. 77-16-1, I). Un décret en Conseil d'Etat fixera les seuils et critères applicables. Pour obtenir réparation, le bénéficiaire devra démontrer que le recours traduit un comportement abusif et lui cause un préjudice (C. just. adm., art. L. 77-16-1, II). Le comportement abusif s’entend de l’intention de nuire ou du détournement manifeste des voies de droit, caractérisé par des éléments précis et concordants. Le seul rejet du recours au fond ne suffit pas à caractériser cet abus, conformément à ce qu'à précisé la jurisprudence (Cass. soc., 19 juill. 2017). Aucune condamnation ne peut être prononcée lorsque le recours a soulevé un moyen sérieux ou révélé une illégalité, même non retenue par le juge (C. just. adm., art. 77-16-1, II). Ces dispositions paraissent néanmoins surabondantes dans la mesure où il existe déjà des dispositions spécifiques sanctionnant les recours abusifs, tel qu'une amende civile (C. proc. pén., art. 32-1), une amende pour recours abusif (C. just. adm., art. R. 741-12), le versement de dommages et intérêts (C. civ., art. 1240) ou encore le versement de frais irrépétibles (C. proc. civ., art. 700). Le Conseil constitutionnel a validé cette disposition en estimant, d'une part, que le législateur a entendu prévenir les recours abusifs, dans des contentieux présentant des enjeux particuliers et ainsi poursuivi un objectif d’intérêt général et, d'autre part, que ces dispositions ne méconnaissent pas le droit à un recours juridictionnel effectif. ► Lire aussi : [Interview] «Le décret de simplification du contentieux environnemental prend le prétexte de la souveraineté pour balayer les droits fondamentaux», Laure Abramowitch, Syndicat des avocats de France Visuel réduit:  Visibilite:  privé Signature:  Clémence Andrieu Supports de diffusion:  Actuel HSE Portail HSE 08/09/2026 Cacher le visuel principal ?:  Non Type de produit:  actuel Produit d'origine:  actuEL HSE Auteur extérieur:  Application","id":3139433},{"id":3139434,"description":"A la une actuEL HSE Acteurs de la sécurité En juin 2023, Vincent Baud, consultant, appelait « 1 000 entreprises de toutes tailles et tous secteurs d’activités à rejoindre le projet » . Le projet en question s’appelle 4121. Lancé par ce professeur associé en management, il consiste à accompagner des entreprises dans la mise en place d’un référentiel qui met l’écoute au cœur du management et de la prévention. Les derniers chiffres présentés il y a quelques jours lors de la tenue des universités d’été du mouvement à Marseille font état de 80 établissements engagés, répartis sur 31 structures privées ou publiques. L’initiative est portée par une fondation créée pour l’occasion et dépend du bénévolat de référents volontaires (IPRP pour la plupart), au nombre de 90 pour le moment. ► Lire aussi : [Interview] Vincent Baud, président du projet 4121 : «Il est temps d’inscrire dans le dur qu’on ne peut pas faire de prévention sans écouter les travailleurs» « Beaucoup de temps » 45 % des entreprises concernées ont réalisé leur autodiagnostic, une étape « qui prend du temps » , témoigne Sylvain Bredin, président de Verre Solutions. La méthode débute par cet exercice, devant être validé par le CSE. Ensuite, écoute des salariés, évaluation des situations, puis action. « L’écoute nécessite beaucoup de temps » , prévient là aussi Corinne Genre, responsable financière à l’EFS et engagée dans le projet. Mais un temps nécessaire et bienvenu, elle en est convaincue : « Lors des écoutes, toutes les personnes m’ont remonté des choses qu’ils ne m’avaient jamais dites » , témoigne-t-elle. Ce n’est pas Claire Kam, médecin du travail, responsable des IPRP dans un SPST, et engagée dans le projet 4121 elle aussi, qui la contredira. « Sur le terrain, observer ne suffit pas à s’approcher de la réalité du travail, puisque nous ne sommes là qu’à un moment T. Donc l’écoute est, forcément, essentielle » . La professionnelle explique en revanche qu’il est ici question de « s’engager à écouter pleinement, mais pas à tout accepter et satisfaire à toutes les demandes » . Elle rassure les employeurs frileux : « Écouter ne leur enlève pas de pouvoir de décision, mais leur permet de décider en conscience » . ► Lire aussi : Prévention des RPS, l'écoute, sous conditions « Le dialogue ne se décrète pas » Ces entretiens d’écoute sont menés par des managers formés au référentiel, et notamment à l’écoute active. Ce sont aussi eux qui participent, avec d’autres, à l’évaluation des risques professionnels qui en découlent. La loi oblige à évaluer mais ne précise pas comment ; le projet 4121 propose une méthode. Mais « moi ça me gêne que le manager participe à l’évaluation des risques alors qu’il est juge est partie » , lance un préventeur présent lors d’un atelier, en faisant référence aux risques psychosociaux, par exemple. La question semble faire débat. « Mettre le dialogue professionnel dans les entreprises est coûteux : quand la parole est donnée, elle est prise, parfois maladroitement et son accueil peut être compliqué » ,","link":"https://www.actuel-hse.fr/content/ecoute-des-travailleurs-le-projet-4121-se-deploie-tout-doucement","title":"Écoute des travailleurs : le Projet 4121 se déploie tout doucement"},{"title":"Prévention des RPS : l’EU-Osha liste cinq facteurs de succès","link":"https://www.actuel-hse.fr/content/prevention-des-rps-leu-osha-liste-cinq-facteurs-de-succes","description":"A la une actuEL HSE Risques psychosociaux L’EU-Osha a publié fin août un rapport comparatif sur la prévention des risques psychosociaux (RPS) en Europe. Regard pratique, celui-ci complète notamment la comparaison des législations sur ce sujet dans l’Union européenne réalisée en mars 2026. À partir de neuf études de cas, dont six projets sectoriels et trois démarches d’entreprise, l’agence identifie plusieurs bonnes pratiques favorisant une prévention des RPS efficace et durable. Un dialogue social constructif Le premier facteur de réussite d’une prévention efficace et durable des RPS cité est « l’existence d’un dialogue social solide et d’une coopération institutionnell e » que ce soit au niveau des études de cas d’entreprises ou des initiatives sectorielles. Dans ces dernières, « la contribution des partenaires sociaux et du dialogue social à la prévention des RPS a été particulièrement visible, leur participation, représentant à la fois travailleurs et employeurs, renforçant la pertinence, la légitimité, la confiance et l’équilibre des décisions ». Faire participer les travailleurs « Étroitement liés au dialogue social et à l’implication syndicale, la participation et le pouvoir d’agir des travailleurs sont apparus comme un autre facteur majeur de réussite », constatent les auteurs qui ajoutent que dans de nombreux cas, les formes directes et indirectes de participation se renforçaient mutuellement. Selon les auteurs, l’implication des travailleurs induit une meilleure légitimité et pertinence des mesures de prévention, mais les modalités sont diverses et doivent être adaptées aux entreprises : formats participatifs tels que des ateliers, des visites de terrain et des retours anonymes par enquêtes, ou des groupes de discussion. Cette fameuse « écoute des travailleurs » ne va pas sans difficulté et pose des questions dans la mise en œuvre (voir notre article sur le projet 4121 dans la même édition). Les deux faces du management Le rapport relève que des difficultés managériales peuvent être un frein important et limiter l’efficacité, la portée et la durabilité des efforts de prévention. Par exemple, il peut être ardu d’impliquer le management intermédiaire, qui donne des consignes contradictoires à ses équipes et s’implique peu dans la mise en œuvre effective des mesures de prévention, cette faible implication étant, dans certains cas, le reflet du niveau de préparation de l’équipe dirigeante à agir en matière de prévention des RPS. À l’inverse, selon les auteurs, lorsque le leadership à tous les niveaux de l’organisation joue un rôle déterminant pour initier, soutenir et maintenir les programmes de prévention des RPS, c’est alors un facteur de réussite. Là encore, des initiatives diverses existent : revues trimestrielles des RPS, mise en place par les managers de proximité de comités de coopération avec le soutien formel de la direction, outils ou supports spécifiquement destinés au management, séances de feedback individuel, etc. « Lorsque les managers donnaient l’exemple par leur participation active, leur réactivité aux retours et une communication ouverte, la culture organisationnelle évoluait vers davantage d’ouverture, d’attention et de responsabilité partagée », lit-on dans le rapport. Intégrer les RPS aux systèmes existants","id":3139435},{"link":"https://www.actuel-hse.fr/content/vaccination-la-cour-des-comptes-appelle-davantage-mobiliser-les-spst","title":"Vaccination : la Cour des comptes appelle à davantage mobiliser les SPST","id":3139436,"description":"A la une (brève) actuEL HSE Acteurs de la sécurité La contribution des services de prévention et de santé au travail (SPST) à la vaccination « doit être renforcée » afin d’améliorer la couverture vaccinale, estime la Cour des comptes dans un rapport sur la politique de vaccination depuis 2018 publié hier. Deux ans après la loi santé au travail du 2 août 2021 – qui a ouvert aux SPST la possibilité de participer à des campagnes de vaccination ( article L. 4622-2 du code du travail ) –, les services interentreprises et autonomes ont seulement déclaré 118 968 vaccinations pour 18,48 millions de salariés suivis, soit environ une vaccination pour 155 salariés suivis, selon la Cour. Pour faire du lieu de travail un meilleur relais de la politique vaccinale, elle appelle la Caisse nationale de l’Assurance maladie et les ministères de la santé et du travail à réfléchir au « financement des actions de prévention primaire dans les lieux de travail », aujourd’hui prises en charge par l’Assurance maladie en ville et dans les établissements de santé, mais financées par les employeurs lorsque menées par les SPST. Une réflexion qui fait écho à la proposition récente du Medef d’ouvrir aux fonds publics le financement de nouvelles missions des SPST . La Cour appelle aussi à davantage mobiliser les infirmiers de santé au travail « aujourd’hui aussi nombreux que les médecins et dont la part dans l’effectif des SPST augmente ». Habilités depuis 2023 à prescrire et administrer eux-mêmes des vaccins, ils ne le feraient pas en pratique dans les SPST, selon les opérateurs interrogés par les Sages de la rue Cambon. ► Lire aussi : Prévention cardio-neuro-vasculaire : une nouvelle étape dans le décloisonnement entre santé publique et santé au travail Pneumocoque : la HAS recommande la vaccination des soudeurs exposés aux fumées et des travailleurs de la métallurgie Visuel réduit:  Visibilite:  privé Signature:  Matthieu Barry Supports de diffusion:  Actuel HSE Portail HSE 08/09/2026 Cacher le visuel principal ?:  Non Type de produit:  actuel Produit d'origine:  actuEL HSE Auteur extérieur:  Application"},{"id":3139200,"link":"https://bulletins-officiels.social.gouv.fr/arrete-du-3-septembre-2026-modifiant-larrete-du-5-mars-2024-portant-nomination-des-membres-du-conseil-dadministration-de-lagence-regionale-de-sante-auvergne-rhone-alpes","title":"Arrêté du 3 septembre 2026 modifiant l’arrêté du 5 mars 2024 portant nomination des membres du conseil d’administration de l’Agence régionale de santé Auvergne-Rhône-Alpes"},{"link":"https://www.actusoins.com/la-precarite-chez-les-etudiants-en-soins-infirmiers-cest-une-somme-de-petites-inegalites.html","title":"« La précarité chez les étudiants en soins infirmiers, c’est une somme de petites inégalités »","id":3139196,"description":"La Fédération nationale des étudiants en sciences infirmières (Fnesi) a rendu public le 2 septembre, son dossier annuel sur la précarité des étudiants en soins infirmiers, qui ne fait que s’accroître d’année en année. Le point avec son président, Damien Sarméo. Dans sa nouvelle enquête « précarité », la Fnesi dénonce la nécessité des étudiants à hiérarchiser leurs besoins vitaux. Pouvez-vous nous […] Actusoins réserve cet article à ses abonnés Je m’abonne pour lire la suite Je suis déjà abonné ! Je me connecte L’intégralité des contenus numériques Le magazine en version numérique dès sa parution Des vidéos exclusives L’article « La précarité chez les étudiants en soins infirmiers, c’est une somme de petites inégalités » est apparu en premier sur Actusoins"},{"id":3139099,"description":"L'actualité française du handicap et des personnes","title":"Septembre 2026","link":"https://www.yanous.com/news/actualite/actualite2609.html"},{"link":"https://www.aide-sociale.fr/aeeh-prime-de-noel/","title":"AEEH et prime de Noël : avez-vous droit à cette aide de fin d’année ?","id":3139090,"description":"Récapitulatif : AEEH et prime de Noël ✓ Vérifié par Séverine Burel Non éligible seule AEEH base + compl. cat. 6 1 451,45 € /mois Cumulable Prime de Noël (RSA seul) 152,45 € /min ❌ L’AEEH seule : aucun droit à la prime de Noël, quel que soit son montant. Ce n’est pas un minimum social, mais une prestation de compensation du handicap. 🔄 Cumul AEEH + RSA/ASS/AER : la prime de Noël est due, gr'ce au minimum social perçu en parallèle — pas gr'ce à l’AEEH elle-même."},{"link":"https://www.inserm.fr/actualite/en-image-le-fabuleux-destin-de-ladn/","title":"En image – Le fabuleux destin de l’ADN","description":"Ne vous méprenez pas, on ne vient pas de découvrir les haricots magiques de Jack. Ces petites fèves bleues étoilées sont en réalité des noyaux de cellules humaines vues au microscope, alors qu’elles sont en train de se multiplier. Un article à retrouver dans le magazine de l’Inserm n°69 Au départ, rien d’alarmant. Mais la","id":3139003},{"title":"Ultra fast fashion : le malus REP s’applique depuis le 1er septembre","link":"https://www.actuel-hse.fr/content/ultra-fast-fashion-le-malus-rep-sapplique-depuis-le-1er-septembre","description":"A la une actuEL HSE Déchets Afin d’inciter les marques à adopter une démarche plus responsable, la loi visant à réduire l’impact environnemental de l’industrie textile du 8 juillet 2026 a renforcé le dispositif d’éco-modulation des contributions versées par les producteurs soumis au principe de responsabilité élargie des producteurs (REP) pour les textiles (habillement, chaussures et linge de maison), en créant un nouveau malus. Un arrêté du 24 août 2026, publié au JO le 28 août, modifie l’arrêté du 23 novembre 2022 portant cahiers des charges des éco-organismes et des systèmes individuels de la filière afin de mettre en œuvre cette pénalité. Le malus s’applique depuis le 1er septembre 2026. Modalités de calcul de la pénalité À compter du 1er septembre 2026, les contributions financières versées par les producteurs à l’éco-organisme sont modulées selon les pénalités associées à la durabilité liée aux pratiques industrielles et commerciales. Cette pénalité est fondée sur un coefficient D établi à partir de deux critères : l’incitation à la réparation (indice R) et la largeur de gamme de produits (indice G), pondérés chacun à 50 %. Elle s’applique lorsque le coefficient D est inférieur ou égal à 0,8. La largeur de gamme désigne le nombre maximal de références de produits neufs, y compris remanufacturés, proposées par une marque sur le segment de marché de la référence de produits considérée. Le canal de vente considéré est le site internet de la marque. L’indice « incitation à la réparation » comprend deux composantes : la première correspond au rapport entre le coût moyen de réparation et un prix de vente de référence ; la seconde correspond à l’offre d’un service de réparation. Cette composante est considérée comme remplie dès lors qu’une marque propose un service de réparation, au moins pour ses produits, labellisé par un éco-organisme de la filière. Les modalités de calcul de cette pénalité sont détaillées dans une note méthodologique publiée par le ministère de la transition écologique. Montants du malus Les montants du malus sont définis dans le cahier des charges en fonction du type de produit. Ils sont fixés pour 2026 et 2027, puis augmentent en 2028, 2029 et à partir de 2030. Pour un manteau ou une veste, par exemple, le malus est fixé à 12 € en 2026 et 2027, puis augmente jusqu’à 19,50 € à partir de 2030. Sur demande motivée du producteur, son montant est toutefois limité à 50 % du prix de vente hors taxe du produit. ► Lire aussi : Le Parlement adopte définitivement la loi contre l’ultra fast-fashion La filière textiles cherche un nouveau modèle de REP pour sortir de la crise Visuel réduit:  Visibilite:  privé Signature:  Matthieu Barry Supports de diffusion:  Actuel HSE Portail HSE Afin de responsabiliser les entreprises du secteur textile, une pénalité financière liée à l’incitation à la réparation et à la largeur de gamme de produits commercialisés par les marques d’ultra fast fashion s’applique depuis le 1er septembre 2026. 07/09/2026 Cacher le visuel principal ?:  Non Type de produit:  actuel","id":3137685},{"title":"[Présidentielle 2027] Marylise Léon veut placer le travail au cœur du débat","link":"https://www.actuel-hse.fr/content/presidentielle-2027-marylise-leon-veut-placer-le-travail-au-coeur-du-debat","description":"A la une actuEL HSE Acteurs de la sécurité La CFDT compte peser dans la campagne présidentielle. Sa secrétaire générale, Marylise Léon, a annoncé le 3 septembre, lors d’une rencontre avec l’Association des journalistes de l’information sociale (Ajis), son intention de discuter des propositions de la confédération avec les candidats au début de l’année 2027. A une exception près : la CFDT ne rencontrera pas le Rassemblement national, qualifié de « parti pas comme les autre s » , en raison de sa volonté d’\"instaurer la préférence nationale\" ; des idées considérées comme \"contraires\" aux valeurs du syndicat. La rémunération constituera précisément l’un des principaux marqueurs de la CFDT dans les prochains mois. « Le premier sujet, ce sont les enjeux de rémunération et de pouvoir d’achat » , affirme Marylise Léon. La secrétaire générale de la CFDT renvoie notamment les employeurs à leurs responsabilités, alors que deux millions de travailleurs sont rémunérés au Smic et que 126 branches affichent encore des minima inférieurs au salaire minimum. La CFDT métallurgie a ainsi demandé l’ouverture d’une négociation salariale pour remettre les minima conventionnels à l’agenda de la branche. Marylise Léon se montre également très critique à l’égard des propositions visant à rapprocher salaire brut et salaire net en réduisant les cotisations. « Présenter aujourd’hui les cotisations comme ce qui empêche les salariés de vivre dignement de leur travail, ce n’est pas responsabl e » , juge-t-elle. Les employeurs doivent, selon elle, « assumer une part du financement de la protection sociale » . La responsable syndicale veut élargir le débat : « Il y a une responsabilité à poser la question du modèle social que l’on veut construire dans une société post-carbone. Je veux que l’on ait un débat sur le modèle productif » . Un « bouclier social climatique » Deuxième grand chantier : l’adaptation du travail au changement climatique. La CFDT défend la création d’un « bouclier social climatique » afin de mieux protéger les travailleurs face aux vagues de chaleur et aux événements climatiques extrêmes. « On demande un bouclier climatique, plus de dialogue social sur ces enjeux, des entreprises qui négocient des plans de continuité de l’activité » , explique Marylise Léon. La centrale réclame notamment des plans de continuité d’activité \"canicule\" obligatoires et négociés, une adaptation des rythmes et des horaires de travail, le renforcement des contrôles, le recours à des modalités adaptées de télétravail ainsi qu’une clarification de l’activité partielle. Elle veut également étendre la protection au-delà des seuls salariés, en incluant les indépendants et les saisonniers. L’objectif est de « sortir de l’exception » pour faire de l’adaptation climatique une composante permanente de la prévention des risques professionnels et du dialogue social. Arrêts maladie : pas de réponse \"punitive\" Sur les arrêts maladie, Marylise Léon s’oppose à une politique centrée sur la sanction et les économies budgétaires. « La meilleure réponse, c’est de comprendre ce qui se passe au travail, mettre en","id":3137686},{"link":"https://www.actuel-hse.fr/content/endometriose-et-travail-un-nouveau-module-de-formation-pour-les-professionnels-de-sante-au","title":"Endométriose et travail : un nouveau module de formation pour les professionnels de santé au travail","id":3137687,"description":"A la une (brève) actuEL HSE Conditions de travail Un nouveau module, consacré au sujet de l’endométriose au travail, a été ajouté, le 28 août, au MOOC des ministères du Travail et de la Santé « Endométriose : l’affaire de tous ». « Support de formation aux acteurs de la santé au travail [...], les premières vidéos abordent les impacts de l’endométriose sur l’activité professionnelle dans différentes situations avec des recommandations sur les possibilités d’adaptation du travail », précise le ministère, tandis que « les vidéos suivantes rappellent l’enjeu de faciliter l’intégration du médecin du travail au sein des filières de soins régionales mises en place ces dernières années pour la prise en charge de l’endométriose ». Le MOOC, créé en 2021, comporte 42 cours-vidéos, répartis en 5 modules. Il est disponible sur simple inscription . Le ministère rappelle que l’endométriose, encore méconnue, est « une maladie inflammatoire chronique qui affecte les femmes en 'ge de procréer », avec des symptômes nombreux et variés qui « peuvent affecter la qualité de vie des femmes concernées dans toutes ses dimensions, notamment au travail ». ► Lire aussi : PDP : les SPSTI commencent à s’intéresser à l’endométriose Endométriose au travail : l'Anact diffuse des outils Visuel réduit:  Visibilite:  privé Signature:  Clémence Andrieu Supports de diffusion:  Actuel HSE Portail HSE 07/09/2026 Cacher le visuel principal ?:  Non Type de produit:  actuel Produit d'origine:  actuEL HSE Auteur extérieur:  Application"},{"title":"Grandes chaleurs : 4 salariés sur 10 estiment avoir été protégés par leur employeur selon l'enquête de la CGT","link":"https://www.actuel-hse.fr/content/grandes-chaleurs-une-minorite-de-salaries-estiment-avoir-ete-protege-par-leur-employeur-1","description":"A la une (brève) actuEL HSE Acteurs de la sécurité La CGT vient de publier son enquête sur les grandes chaleurs au travail : 11 315 personnes, appartenant pour 55 % à la fonction publique, ont répondu volontairement à un questionnaire en ligne, du 4 juillet au 31 août (*). La confédération souligne quelques grandes tendances issues de ces réponses qui ne constituent pas un sondage : 96 % des répondants disent avoir été plus fatigués que d'habitude du fait des épisodes caniculaires de cet été ; 85,6 % jugent les dernières canicules « pénibles », « très pénibles c ou « insupportables » (67 % disent avoir eu du mal à se concentrer et 40 % rapportent des maux de tête) ; 80,3 % ont eu le sentiment qu'on leur demandait de travailler « comme si de rien n'était » pendant les épisodes de canicule, alors que 78 % ont dû ralentir leur rythme de travail (68 % ont travaillé en intérieur sans climatisation et seuls 37 % disent avoir bénéficié d'eau fraîche au travail ); 50,3 % pensent qu'il aurait fallu ralentir le rythme de travail et 36,6 % qu'il aurait été raisonnable d'arrêter de travailler ; 46 % pensent qu'un accident aurait pu arriver (et 10 % ont été témoins d'un accident) ; 41 % rapportent que leur employeur a aménagé les horaires de travail (32 % évoquent le télétravail, 14 % des pauses supplémentaires et 11 % un reccourcissement ou ralentissement de l'activité) ; 20,4 % disent n'avoir bénéficié d'aucune mesure de protection au travail (\"J'ai du apporter mon ventilateur au bureau afin de faire circuler l'air\", témoigne un répondant) ; 48,9 % estiment que leur domicile est aussi difficile à vivre voire encore moins supportable sur leur lieu de travail, ce qui selon la CGT « relativise l'idée d'un repli possible chez soi après le travail », etc. La CGT souligne au final qu'une minorité de salariés (4 sur 10) disent avoir eu le sentiment d'avoir été protégé par leur employeur durant les fortes chaleurs. La CGT avait présenté en juillet ses revendications concernant la protection des travailleurs et une meilleure prévention des risques liés aux grandes chaleurs (instauration de seuils de température, congé climatique inspiré du congé intempéries existant dans le BTP, renforcement des sanctions contre les entreprises, avis conforme du CSE sur le plan de prévention). (*) Profil des répondants : femmes (59 %), entre 30 et 49 ans (48,5 %), en couple avec enfant de moins de 16 ans (28,5 %). Une majorité de répondants (+ 55 %) travaillent dans la fonction publique, 7 % dans l'industrie, 4,7 % dans les transports, etc. CSP : employé ou fonctionnaire de catégorie C (31 %), technicien, agent de maîtrise ou fonctionnaire de cat. B (30,2 %), ingénieur, cadre ou fonctionnaire de cat. A (26,3 %), ouvrier ou fonctionnaire de cat. C (11,9 %), etc , résidant à Paris (7,6 %), Loire Atlantique (6 %), le Nord (3,8%), etc. Visuel réduit:  Visibilite:  privé Signature:  Bernard Domergue Supports de diffusion:  Actuel HSE Portail HSE 07/09/2026 Cacher le visuel principal ?:  Non Type de produit:  actuel Produit d'origine:  actuEL HSE Auteur extérieur:  Thème d'origine:  Syndicat Application immédiate:  Clone parent: