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2026/10/27:
)
Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, d’une consultation infirmière pour les patients diabétiques de type 2 nouvellement
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2026/10/21:
)
Décision n°2026.0188/DC/SEVOQSS du 15 octobre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la mise à jour du document intitulé « Check-list sécurité du patient en endoscopie digestive
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2026/10/19:
)
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité EVKEEZA (évinacumab) dans l’indication « en complément d’un régime alimentaire et d’autres thérapies réduisant le taux de cholestérol des lipoprotéines de basse densité (LDL-c) pour le traitement des patients adultes et adolescents 'gés de 12 ans et plus atteints d’hypercholestérolémie homozygote familiale ».
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2026/10/19:
)
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité ENHERTU (Trastuzumab déruxtécan) dans l'indication « en monothérapie, dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un cancer du sein HER2-positif réséqué, présentant une maladie invasive résiduelle après un traitement néoadjuvant à base de taxane et ciblant HER2 (pour la sélection des patients fondée sur les biomarqueurs, voir rubrique 4.2 du RCP) ».
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2026/10/19:
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Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir
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2026/10/19:
)
Refus du renouvellement d'autorisation d’accès précoce à la spécialité RYBREVANT dans l’indication « en association au carboplatine et au pémétrexed, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec mutations du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par délétion dans l’exon 19 ou substitution L858R dans l’exon 21, en échec d'un précédent traitement comprenant un inhibiteur de la tyrosine kinase (ITK) de l'EGFR de troisième génération ».
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2026/10/19:
)
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité PYRUKYND (mitapivat) dans l'indication « chez les patients adultes dans le traitement de l'anémie hémolytique associée à la drépanocytose ».
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2026/10/19:
)
Avis du 1er octobre 2026 du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire de l’acte de bronchoscopie robot-assistée par détection de forme (ssRAB : shape-sensing robotic-assisted bronchoscopy) avec le système endoluminal Ion en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité
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2026/10/19:
)
Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et
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2026/10/19:
)
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité RIBAVIRINE SKYEPHARMA (ribavirine) dans l'indication « Traitement de l'hépatite virale E (chronique et aiguë sévère). »
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2026/10/19:
)
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité BRAFTOVI (encorafenib) dans l'indication « en association avec le cetuximab et le FOLFOX, en première ligne de traitement chez les patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique (CCRm) porteur d’une mutation BRAF V600E et avec un système de réparation des mésappariements de l’ADN fonctionnel (pMMR) et/ou des microsatellites stables (MSS). »
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2026/10/19:
)
Décision n° 2026.0172/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/19:
)
Décision n° 2026.0168/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/19:
)
Décision n° 2026.0169/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/19:
)
Décision n° 2026.0170/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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2026/10/19:
)
Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZEPZELCA (lurbinectédine) dans l'indication « ZEPZELCA, en association avec l'atézolizumab, est indiqué dans le traitement d'entretien des patients adultes atteints d'un cancer du poumon à petites cellules de stade étendu (CPPC-SE), sans métastases du SNC, dont la maladie n'a pas progressé après un traitement d’induction de première intention par atézolizumab, carboplatine et étoposide. »
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2026/10/19:
)
Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KOSELUGO (sélumétinib) dans l'indication « En monothérapie dans le traitement des neurofibromes plexiformes (NFP) symptomatiques inopérables liés à la neurofibromatose de type 1 (NF1) chez les patients pédiatriques 'gés de 1 an à moins de 7 ans pour lesquels le traitement est instauré entre 1 an et moins de 2 ans
(
2026/10/19:
)
Décision n° 2026.0173/DC/SEM du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des vice-présidents de la commission de la
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2026/10/19:
)
Avis du 17 septembre 2026 du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du test RadioDtect et de l’acte de protonthérapie associé en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité
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2026/10/18:
)
Avis n°2026.0058/AC/SED du 10 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire de la bioprothèse valvulaire mitrale implantée par voie transcathéter SAPIEN M3 en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité
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2026/10/18:
)
Décision du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination d’un membre de la commission nationale d’évaluation des dispositifs médicaux et des technologies de
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2026/10/18:
)
Avis de la Haute Autorité de santé portant sur le projet de décret fixant les conditions dans lesquelles les médecins, sage-femmes et infirmiers exerçant à titre libéral, ainsi que les centres de santé, peuvent s’approvisionner et détenir des vaccins en vue de leur administration aux personnes ciblées par les recommandations vaccinales du calendrier des
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2026/10/18:
)
À l’issue de son évaluation en septembre 2025, la Haute Autorité de santé a recommandé aux pouvoirs publics d’intégrer la galactosémie et le déficit en biotinidase, deux maladies génétiques rares, dans le programme national de dépistage néonatal. Dans le cadre de la mise en place de ces dépistages, la HAS a élaboré des fiches Questions/Réponses destinées aux professionnels de santé entourant la naissance, non spécialistes, leur permettant de délivrer une information accessible aux parents qui le demanderaient.
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2026/10/18:
)
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité COLUMVI (glofitamab) dans l'indication « en monothérapie, pour le traitement des patients adultes atteints d’un lymphome diffus à grandes cellules B (LDGCB) réfractaire ou en rechute, après au moins deux lignes de traitement systémique, inéligibles à l’ensemble des traitements disponibles ou en échec aux médicaments à base de cellules CAR-T ».
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2026/10/18:
)
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité WINREVAIR (sotatercept) dans l'indication « Traitement de l’hypertension artérielle pulmonaire* (HTAP), en association avec d’autres traitements de l’HTAP, chez les adultes en classe fonctionnelle (CF) IV de l’OMS : recevant un traitement standard de l’HTAP en trithérapie incluant un antagoniste des récepteurs de l’endothéline (ARE), un inhibiteur de la phosphodiestérase 5 (iPDE5) ou un stimulateur de la guanylate cyclase soluble (GCs) et un analogue de la prostacycline par voie parentérale ; ou Insuffisamment contrôlés par une trithérapie orale ET non éligibles à un analogue de la prostacycline par voie parentérale ; ou Insuffisamment contrôlés par une bithérapie ET non éligibles à un autre traitement standard de l’HTAP.&#x
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2026/10/18:
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Décision n°2026.0152/DC/SEVOQSS du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du document « Solution Sécurité Patient : Gestion périopératoire des patients sous antithrombotiques
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0141/DC/SBP du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la fiche mémo "Dépistage du cytomégalovirus au premier trimestre de la grossesse : prise en charge et
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la modification des conditions d’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de plusieurs actes relatifs au diagnostic biologique de l’infection à cytomégalovirus
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0154/DC/SESPEV du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption des recommandations vaccinales « Révision de la stratégie de vaccination contre les infections invasives à pneumocoques : Place des vaccins à haute valence PREVENAR 20 chez les nourrissons, les enfants et adultes, et CAPVAXIVE chez les adultes
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2026/10/18:
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Décision n 2026.0132/DC/SBP du 16 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption de la recommandation de bonne pratique "Maladie cœliaque : diagnostic chez l’enfant et
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2026/10/18:
)
Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité LIBMELDY dans l’indication suivante : « Traitement de la leucodystrophie métachromatique caractérisée par des mutations bialléliques du gène de l’ARSA entraînant une réduction de l’activité enzymatique de l’ARSA : Chez les enfants asymptomatiques, sans manifestation clinique de la maladie, que ce soit en termes d’atteinte motrice, cognitive et/ou comportementale, atteints de la forme infantile tardive (se manifestant avant 30 mois) ou juvénile précoce (se manifestant entre 30 mois et 6 ans inclus) Chez les enfants symptomatiques présentant des manifestations cliniques précoces de la maladie, qui ont conservé la capacité de marcher indépendamment et avant l’apparition du déclin cognitif, atteints de la forme juvénile précoce (se manifestant ent
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité BLINCYTO (blinatumomab) dans l'indication « en monothérapie dans le cadre du traitement de consolidation des patients adultes présentant une leucémie aiguë lymphoblastique (LAL) à précurseurs B exprimant le CD19 avec chromosome Philadelphie négatif en première rémission complète avec une maladie résiduelle minimale (MRD) négative. »
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l'inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte du séquençage haut débit ciblé du gène CYP2D6 dans le cadre de la pharmacogénétique de l’éliglustat indiqué dans la maladie de Gaucher de type 1 Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte d’amplification des acides nucléiques (TAAN) multiplex dans la prise en charge médicale du
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2026/10/18:
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Le Collège de la HAS rend son avis sur le projet d’actualisation du calendrier des vaccinations et recommandations vaccinales 2026 avec l’intégration de la vaccination contre le chikungunya et l’actualisation des schémas vaccinaux contre la Covid-19.
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2026/10/18:
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Décision du 26 octobre 2023 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination du Pr Emmanuel Grimpel vice-président de la commission technique des
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège portant sur la nomination portant nomination d’un vice-président de la commission technique des
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0140/DC/SEVOQSS du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0139/DC/SEVOQSS du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0138/DC/SEVOQSS du 23 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de radiothérapie peropératoire par photons X, en adjuvant à la tumorectomie, dans le traitement du cancer du sein précoce à faible risque de
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2026/10/18:
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Décision n°2026.0129/DC/SEVOQSS du 9 juillet 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant attribution du label de la Haute Autorité de Santé au Flash Sécurité Patient : « Complications infectieuses liées aux instillations endovésicales de BCG » élaboré par l’Association Française d’Urologie
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, des actes de biologie médicale liés au HLA couvrant l’activité et le suivi en routine des transplantations d’organes et des allogreffes de cellules souches hématopoïétique de l’adulte et de
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité IBRANCE (palbociclib) dans l'indication « en association avec un traitement anti-HER2 et une hormonothérapie dans le traitement d’entretien des patients adultes atteints d’un cancer du sein RH-positif, HER2 positif, localement avancé ou métastatique, après un traitement d’induction. »
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZYNYZ (rétifanlimab) dans l'indication « en association avec le carboplatine et le paclitaxel pour le traitement de première ligne des patients adultes atteints d’un carcinome épidermoïde du canal anal (CECA) localement récidivant inopérable ou métastatique. »
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité OJEMDA (tovorafénib) dans l'indication « en monothérapie pour le traitement des patients 'gés de 6 mois et plus, atteints d’un gliome pédiatrique de bas grade (GBG) porteur d’une fusion ou d’un réarrangement de BRAF ou d’une mutation V600E et précédemment traités ou non éligibles à un traitement par l’association du dabrafénib et du tramétinib, et qui ont progressé après au moins un traitement systémique. »
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication qui est accessible par le lien situé dans la Rubrique "voir
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2026/10/18:
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L’article 1 de la loi du 19 mai 2023 portant amélioration de l’accès aux soins par la confiance aux professionnels de santé prévoit les dispositions suivantes : « IV.-A titre expérimental et pour une durée de cinq ans, l'Etat peut autoriser les infirmiers en pratique avancée à prendre en charge directement les patients dans le cadre des structures d'exercice coordonné mentionnées à l'article L. 1434-12 du code de la santé publique. Un compte rendu des soins réalisés par l'infirmier en pratique avancée est adressé au médecin traitant et reporté dans le dossier médical partagé. Un décret, pris après avis de la Haute Autorité de santé, détermine les modalités de mise en oeuvre de l'expérimentation mentionnée au premier alinéa du présent IV. Les m
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant les publications accessibles par le lien situé dans l'encadré "Voir
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte de repérage de la fragilité de la personne 'gée de 70 ans ou plus par un
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab) dans l'indication « en monothérapie en traitement néoadjuvant, poursuivi en traitement adjuvant en association à une radiothérapie avec ou sans cisplatine concomitant puis en monothérapie chez les patients adultes atteints d’un carcinome épidermoïde de la tête et du cou, à l’exception de l’hypopharynx, localement avancé résécable dont les tumeurs expriment PD-L1 avec un CPS ≥ 1 . »
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KEYTRUDA (pembrolizumab) dans l'indication « en association à l’enfortumab vedotin, en traitement néoadjuvant puis poursuivi après cystectomie radicale en traitement adjuvant, est indiqué dans le traitement des patients adultes atteints d’une tumeur de la vessie infiltrant le muscle (TVIM) résécable et inéligibles à une chimiothérapie à base de cisplatine. »
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2026/10/18:
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Le règlement intérieur du collège de la Haute Autorité de santé adopté par décision n°2025.0042/DC/SJ du 13 février 2025 est modifié comme suit : À l’article 2 intitulé « Missions et règles de fonctionnement des commissions spécialisées », le treizième alinéa est ainsi modifié : « Le collège nomme les membres de chaque commission spécialisée et le cas échéant, le ou les vice-présidents. Le mandat de ces derniers prend fin au terme du mandat du président de la commission ». À l’article 2.2.2 intitulé « Composition des commissions créées par le collège », après les mots « Leurs membres sont nommés pour une durée de trois ans renouvelables deux fois », sont insérés les mots « cette limitation du no
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes dans le traitement de la fibrose pulmonaire idiopathique (FPI) : chez les patients dont la maladie s’aggrave de façon cliniquement significative selon l’avis du clinicien, malgré un traitement antifibrosant, chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance. »
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité JASCAYD (nérandomilast) dans l'indication « chez les adultes dans le traitement des fibroses pulmonaires progressives (FPP) : chez les patients dont la maladie s’aggrave de façon cliniquement significative selon l’avis du clinicien, malgré un traitement antifibrosant, chez les patients qui ne peuvent bénéficier d’un traitement antifibrosant en raison d’une contre-indication ou d’une intolérance.»
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0110/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant retrait d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0111/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0112/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0113/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0114/DC/SEVOQSS du 25 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0104/DC/SEVOQSS du 18 juin 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant prolongation de l’agrément initial de l’organisme DPC-réa pour l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales exerçant en établissement de santé dans la spécialité de médecine intensive
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2026/10/18:
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Décision n°2026.0094/DC/SEU du 28 mai 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant adoption du guide « Partenariat en santé et patients partenaires – Guide et fiches pratiques », accessible par le lien situé dans l'encadré ci-dessous.
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du collège de la Haute Autorité de santé adoptant le rapport qui est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du collège de la Haute Autorité de santé relatif à l’inscription sur la liste des actes et prestations mentionnée à l’article L. 162-1-7 du code de la sécurité sociale, de l’acte du séquençage haut débit ciblé des panels de gènes en pharmacogénétique des traitements des tumeurs malignes solides Le rapport sur lequel se fonde cet avis est accessible par le lien situé dans la rubrique « Voir aussi
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce renouvelée à la spécialité EVKEEZA (évinacumab) dans l’indication « en complément d’un régime alimentaire et d’autres thérapies réduisant le taux de cholestérol des lipoprotéines de basse densité (LDL-c) pour le traitement des patients adultes et adolescents 'gés de 12 ans et plus atteints d’hypercholestérolémie homozygote familiale ».
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité ENHERTU (Trastuzumab déruxtécan) dans l'indication « en monothérapie, dans le traitement adjuvant des patients adultes atteints d’un cancer du sein HER2-positif réséqué, présentant une maladie invasive résiduelle après un traitement néoadjuvant à base de taxane et ciblant HER2 (pour la sélection des patients fondée sur les biomarqueurs, voir rubrique 4.2 du RCP) ».
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est l'avis du Collège de la Haute Autorité de santé adoptant la publication accessible par le lien situé dans l'encadré "Voir
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2026/10/18:
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Refus du renouvellement d'autorisation d’accès précoce à la spécialité RYBREVANT dans l’indication « en association au carboplatine et au pémétrexed, dans le traitement des patients adultes atteints d’un cancer bronchique non à petites cellules (CBNPC) avancé avec mutations du récepteur du facteur de croissance épidermique (EGFR) par délétion dans l’exon 19 ou substitution L858R dans l’exon 21, en échec d'un précédent traitement comprenant un inhibiteur de la tyrosine kinase (ITK) de l'EGFR de troisième génération ».
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité PYRUKYND (mitapivat) dans l'indication « chez les patients adultes dans le traitement de l'anémie hémolytique associée à la drépanocytose ».
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2026/10/18:
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Avis du 1er octobre 2026 du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire de l’acte de bronchoscopie robot-assistée par détection de forme (ssRAB : shape-sensing robotic-assisted bronchoscopy) avec le système endoluminal Ion en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité
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2026/10/18:
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Le document ci-dessous est la décision du Collège de la Haute Autorité de santé portant nomination de membres de la commission d’évaluation des technologies de santé diagnostiques, pronostiques et
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité RIBAVIRINE SKYEPHARMA (ribavirine) dans l'indication « Traitement de l'hépatite virale E (chronique et aiguë sévère). »
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2026/10/18:
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité BRAFTOVI (encorafenib) dans l'indication « en association avec le cetuximab et le FOLFOX, en première ligne de traitement chez les patients adultes atteints d’un cancer colorectal métastatique (CCRm) porteur d’une mutation BRAF V600E et avec un système de réparation des mésappariements de l’ADN fonctionnel (pMMR) et/ou des microsatellites stables (MSS). »
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0172/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé prenant acte de la renonciation à l’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0168/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
)
Décision n° 2026.0169/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes
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2026/10/18:
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Décision n° 2026.0170/DC/SEVOQSS du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant refus de la demande d’accréditation de la qualité de la pratique professionnelle des médecins et des équipes médicales
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Autorisation d’accès précoce refusée à la spécialité ZEPZELCA (lurbinectédine) dans l'indication « ZEPZELCA, en association avec l'atézolizumab, est indiqué dans le traitement d'entretien des patients adultes atteints d'un cancer du poumon à petites cellules de stade étendu (CPPC-SE), sans métastases du SNC, dont la maladie n'a pas progressé après un traitement d’induction de première intention par atézolizumab, carboplatine et étoposide. »
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Autorisation d’accès précoce octroyée à la spécialité KOSELUGO (sélumétinib) dans l'indication « En monothérapie dans le traitement des neurofibromes plexiformes (NFP) symptomatiques inopérables liés à la neurofibromatose de type 1 (NF1) chez les patients pédiatriques 'gés de 1 an à moins de 7 ans pour lesquels le traitement est instauré entre 1 an et moins de 2 ans
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Décision n° 2026.0173/DC/SEM du 17 septembre 2026 du collège de la Haute Autorité de santé portant nomination des vice-présidents de la commission de la
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Avis du 17 septembre 2026 du Collège de la Haute Autorité de santé relatif à la prise en charge dérogatoire du test RadioDtect et de l’acte de protonthérapie associé en application de l’article L. 165-1-1 du code de la sécurité