: 355 résultats 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que l’action utile de la Médiation pour traiter (...) 13/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 09/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 07/12/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises ne subissent pas de cyberattaque 29/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 22/11/2024 Fédération bancaire française Les chiffres clés du secteur bancaire français 19/11/2024 Fédération bancaire française Banques : signature à l’unanimité d’un accord de branche sur les incivilités 18/11/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 15/11/2024 Fédération bancaire française Une cérémonie qui prouve que l’inclusion par l’emploi est une réussite 14/11/2024 Fédération bancaire française Formation des salariés[...]
: 326 résultats 05/04/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 25/03/2024 Fédération bancaire française Week-end de P'ques 2024 : le point sur les virements bancaires 21/03/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 19/03/2024 Fédération bancaire française « J’invite 1 banquier(e) dans ma classe » : lancement de la 9e édition 19/03/2024 Fédération bancaire française Emmanuelle Jianoux devient Présidente du Comité des banques FBF Normandie 18/03/2024 Fédération bancaire française Résultats de l’étude sur l’éducation financière et budgétaire des enfants et lancement de la 9e édition « J’invite 1 banquier(e) dans ma classe (...) 14/03/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 13/03/2024 Fédération bancaire française La FBF publie « L’année de la banque 2023 » 07/03/2024 Fédération bancaire française « Les femmes et la création d’entreprise », Baromètre France Active – FBF réalisé par OpinionWay : Les femmes plus m[...]
: 356 résultats 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fonds 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que l’action utile de la Médiation pour traiter (...) 13/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 09/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 07/12/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises ne subissent pas de cyberattaque 29/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 22/11/2024 Fédération bancaire française Les chiffres clés du secteur bancaire français 19/11/2024 Fédération bancaire française Banques : signature à l’unanimité d’un accord de branche sur les incivilités 18/11/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 15/11/2024 Fédération bancaire française Une cérémonie qui prouve que l’inclusion par l’emploi est une r[...]
: 357 résultats 18/12/2024 Fédération bancaire française Lancement de la plateforme 17Cyber, le dispositif d’assistance en ligne des victimes de cybermalveillance 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fonds 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que l’action utile de la Médiation pour traiter (...) 13/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 09/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 07/12/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises ne subissent pas de cyberattaque 29/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 22/11/2024 Fédération bancaire française Les chiffres clés du secteur bancaire français 19/11/2024 Fédération bancaire française Banques : signature à l’unanimité d’un accord de branche sur les incivilités 18/11/2024 Fédération bancaire française L'emplo[...]
: 359 résultats 20/12/2024 Fédération bancaire française La Fédération bancaire française vous souhaite une très belle année 2025 19/12/2024 Fédération bancaire française Signature de l’accord sur « le parcours professionnel des représentants du personnel » dans la branche de la banque 18/12/2024 Fédération bancaire française Lancement de la plateforme 17Cyber, le dispositif d’assistance en ligne des victimes de cybermalveillance 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fonds 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que l’action utile de la Médiation pour traiter (...) 13/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 09/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 07/12/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises ne subissent pas de cyberattaque 29/11/2024 Fédération bancaire française Liste des[...]
: 360 résultats 20/12/2024 Fédération bancaire française Cyclone Chido à Mayotte : FAQ de l'État sur les mesures de soutien économique 20/12/2024 Fédération bancaire française La Fédération bancaire française vous souhaite une très belle année 2025 19/12/2024 Fédération bancaire française Signature de l’accord sur « le parcours professionnel des représentants du personnel » dans la branche de la banque 18/12/2024 Fédération bancaire française Lancement de la plateforme 17Cyber, le dispositif d’assistance en ligne des victimes de cybermalveillance 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fonds 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que l’action utile de la Médiation pour traiter (...) 13/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 09/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 07/12/2024 Fédération bancai[...]
: 361 résultats 09/01/2025 Fédération bancaire française Tarifs bancaires : réaction de la FBF à l'enquête annuelle de l'association de consommateurs CLCV 20/12/2024 Fédération bancaire française Cyclone Chido à Mayotte : FAQ de l'État sur les mesures de soutien économique 20/12/2024 Fédération bancaire française La Fédération bancaire française vous souhaite une très belle année 2025 19/12/2024 Fédération bancaire française Signature de l’accord sur « le parcours professionnel des représentants du personnel » dans la branche de la banque 18/12/2024 Fédération bancaire française Lancement de la plateforme 17Cyber, le dispositif d’assistance en ligne des victimes de cybermalveillance 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fonds 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que l’action utile de la Médiation pour traiter (...) 13/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financeme[...]
: 358 résultats 19/12/2024 Fédération bancaire française Signature de l’accord sur « le parcours professionnel des représentants du personnel » dans la branche de la banque 18/12/2024 Fédération bancaire française Lancement de la plateforme 17Cyber, le dispositif d’assistance en ligne des victimes de cybermalveillance 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fonds 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que l’action utile de la Médiation pour traiter (...) 13/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 09/12/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 07/12/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises ne subissent pas de cyberattaque 29/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 22/11/2024 Fédération bancaire française Les chiffres clés du secteur bancaire français 19/11/202[...]
: Directrice d’études à l’École pratique des hautes études (PSL) à Paris, titulaire de la chaire « Religions et relations internationales », Valentine Zuber propose avec cet ouvrage une réflexion sur la place de la laïcité dans la société française au travers d’un débat permettant de lever plusieurs idées reçues gr'ce à une approche historico-juridique. Elle s’attache à définir la laïcité en comparant l’utilisation du terme dans plusieurs États et met fin à la croyance populaire d’une « laïcité à la française » sur la base de différents critères historiques (p. 22). L’autrice s’attache à expliquer que la laïcité n’est pas une stricte séparation de l’Église et de l’État puisque cette « séparation » revêt une forme différente dans plusieurs États du monde. Prenant l’exemple de la Turquie pour expliquer que la laïcité est « plus un système de contrôle de l’islam sunnite qu’une abstention de l’État dans les matières religieuses », elle permet de comprendre que le terme de laïcité peut
: 348 résultats 30/09/2024 Fédération bancaire française Étude 2024 sur les perceptions et comportements des Français en matière de cybersécurité 30/09/2024 Fédération bancaire française Une campagne nationale pour sensibiliser les Français aux fraudes aux moyens de paiement 26/09/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 17/09/2024 Fédération bancaire française Nouvelle étude IFOP : Les Français partagés sur les opportunités économiques des banlieues 16/09/2024 Fédération bancaire française Banques : lancement d’une campagne d’attractivité 13/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 11/09/2024 Fédération bancaire française Calendrier de Place en France pour l’année 2025 06/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 06/09/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 03/09/2024 Fédération bancaire française Sylvian Dur[...]
: 351 résultats 29/10/2024 Fédération bancaire française Mise en place d’une procédure d’inscription sur les PEA et PEA-PME des titres commercialisées dans le cadre du financement participatif 11/10/2024 Fédération bancaire française 3ème stratégie nationale des moyens de paiement 11/10/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 10/10/2024 Fédération bancaire française Réaction de la FBF à la publication du rapport de l'observatoire des tarifs bancaires 10/10/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 08/10/2024 Fédération bancaire française La banque agit pour un monde durable et responsable 30/09/2024 Fédération bancaire française Étude 2024 sur les perceptions et comportements des Français en matière de cybersécurité 30/09/2024 Fédération bancaire française Une campagne nationale pour sensibiliser les Français aux fraudes aux moyens de paiement 26/09/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et re[...]
: 355 résultats 07/12/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises ne subissent pas de cyberattaque 29/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 22/11/2024 Fédération bancaire française Les chiffres clés du secteur bancaire français 19/11/2024 Fédération bancaire française Banques : signature à l’unanimité d’un accord de branche sur les incivilités 18/11/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 15/11/2024 Fédération bancaire française Une cérémonie qui prouve que l’inclusion par l’emploi est une réussite 15/11/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 14/11/2024 Fédération bancaire française Formation des salariés dans la banque : une augmentation de 21% des heures de formation en 2023 13/11/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 08/11/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 29/10/2024 Fédération bancair[...]
: 329 résultats 22/05/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 22/05/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 25/04/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 23/04/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques française leaders du financement de la transition écologique 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises accélèrent dans la lutte contre le changement climatique : hausse de 50% des encours verts et durables sur un an ; pour (...) 25/03/2024 Fédération bancaire française Week-end de P'ques 2024 : le point sur les virements bancaires 21/03/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 19/03/2024 Fédération bancaire française « J’invite 1 banquier(e) dans ma classe » : lancement de la 9e édition 19/03/2024 Fédération bancaire française[...]
: 348 résultats 08/10/2024 Fédération bancaire française La banque agit pour un monde durable et responsable 30/09/2024 Fédération bancaire française Étude 2024 sur les perceptions et comportements des Français en matière de cybersécurité 30/09/2024 Fédération bancaire française Une campagne nationale pour sensibiliser les Français aux fraudes aux moyens de paiement 26/09/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 17/09/2024 Fédération bancaire française Nouvelle étude IFOP : Les Français partagés sur les opportunités économiques des banlieues 16/09/2024 Fédération bancaire française Banques : lancement d’une campagne d’attractivité 13/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 11/09/2024 Fédération bancaire française Calendrier de Place en France pour l’année 2025 06/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 06/09/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe[...]
: 363 résultats 14/01/2025 Fédération bancaire française Sébastien Soleille nommé directeur en charge de la finance durable de la Fédération bancaire française 10/01/2025 Fédération bancaire française Frédéric DI SCALA devient Président du Comité régional des banques FBF Grand Est 09/01/2025 Fédération bancaire française Tarifs bancaires : réaction de la FBF à l'enquête annuelle de l'association de consommateurs CLCV 20/12/2024 Fédération bancaire française Cyclone Chido à Mayotte : FAQ de l'État sur les mesures de soutien économique 20/12/2024 Fédération bancaire française La Fédération bancaire française vous souhaite une très belle année 2025 19/12/2024 Fédération bancaire française Signature de l’accord sur « le parcours professionnel des représentants du personnel » dans la branche de la banque 18/12/2024 Fédération bancaire française Lancement de la plateforme 17Cyber, le dispositif d’assistance en ligne des victimes de cybermalveillance 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fo[...]
: 352 résultats 14/11/2024 Fédération bancaire française Formation des salariés dans la banque : une augmentation de 21% des heures de formation en 2023 13/11/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 12/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 08/11/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 29/10/2024 Fédération bancaire française Mise en place d’une procédure d’inscription sur les PEA et PEA-PME des titres commercialisées dans le cadre du financement participatif 11/10/2024 Fédération bancaire française 3ème stratégie nationale des moyens de paiement 11/10/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 10/10/2024 Fédération bancaire française Réaction de la FBF à la publication du rapport de l'observatoire des tarifs bancaires 08/10/2024 Fédération bancaire française La banque agit pour un monde durable et responsable 30/09/2024 Fédération bancaire française Étude 20[...]
: 353 résultats 15/11/2024 Fédération bancaire française Une cérémonie qui prouve que l’inclusion par l’emploi est une réussite 15/11/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 14/11/2024 Fédération bancaire française Formation des salariés dans la banque : une augmentation de 21% des heures de formation en 2023 13/11/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 12/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 08/11/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 29/10/2024 Fédération bancaire française Mise en place d’une procédure d’inscription sur les PEA et PEA-PME des titres commercialisées dans le cadre du financement participatif 11/10/2024 Fédération bancaire française 3ème stratégie nationale des moyens de paiement 10/10/2024 Fédération bancaire française Réaction de la FBF à la publication du rapport de l'observatoire des tarifs bancaires 08/10/2024 Fédération bancaire[...]
: 354 résultats 19/11/2024 Fédération bancaire française Banques : signature à l’unanimité d’un accord de branche sur les incivilités 18/11/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 15/11/2024 Fédération bancaire française Une cérémonie qui prouve que l’inclusion par l’emploi est une réussite 15/11/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 14/11/2024 Fédération bancaire française Formation des salariés dans la banque : une augmentation de 21% des heures de formation en 2023 13/11/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 12/11/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 08/11/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 29/10/2024 Fédération bancaire française Mise en place d’une procédure d’inscription sur les PEA et PEA-PME des titres commercialisées dans le cadre du financement participatif 11/10/2024 Fédération bancaire frança[...]
: 362 résultats 10/01/2025 Fédération bancaire française Frédéric DI SCALA devient Président du Comité régional des banques FBF Grand Est 09/01/2025 Fédération bancaire française Tarifs bancaires : réaction de la FBF à l'enquête annuelle de l'association de consommateurs CLCV 20/12/2024 Fédération bancaire française Cyclone Chido à Mayotte : FAQ de l'État sur les mesures de soutien économique 20/12/2024 Fédération bancaire française La Fédération bancaire française vous souhaite une très belle année 2025 19/12/2024 Fédération bancaire française Signature de l’accord sur « le parcours professionnel des représentants du personnel » dans la branche de la banque 18/12/2024 Fédération bancaire française Lancement de la plateforme 17Cyber, le dispositif d’assistance en ligne des victimes de cybermalveillance 17/12/2024 Fédération bancaire française Attestation de dépôt de fonds 16/12/2024 Fédération bancaire française Médiation du crédit aux entreprises : la FBF salue le renouvellement de l’accord de Place ainsi que[...]
: 331 résultats 23/05/2024 Fédération bancaire française Nouvelle-Calédonie : les banques françaises se mobilisent 23/05/2024 Fédération bancaire française Pierre Minor devient Médiateur auprès de la Fédération bancaire française (FBF) 22/05/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 22/05/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 25/04/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 23/04/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques française leaders du financement de la transition écologique 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises accélèrent dans la lutte contre le changement climatique : hausse de 50% des encours verts et durables sur un an ; pour (...) 25/03/2024 Fédération bancaire française Week-end de P'ques 2024 : le point sur les virements bancaires 21/03/2024 Fédératio[...]
: 331 résultats 23/05/2024 Fédération bancaire française Nouvelle-Calédonie : les banques françaises se mobilisent 23/05/2024 Fédération bancaire française Pierre Minor devient Médiateur auprès de la Fédération bancaire française (FBF) 22/05/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 22/05/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 25/04/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 23/04/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques française leaders du financement de la transition écologique 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises accélèrent dans la lutte contre le changement climatique : hausse de 50% des encours verts et durables sur un an ; pour (...) 25/03/2024 Fédération bancaire française Week-end de P'ques 2024 : le point sur les virements bancaires 21/03/2024 Fédératio[...]
: 347 résultats 17/09/2024 Fédération bancaire française Nouvelle étude IFOP : Les Français partagés sur les opportunités économiques des banlieues 16/09/2024 Fédération bancaire française Banques : lancement d’une campagne d’attractivité 13/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 11/09/2024 Fédération bancaire française Calendrier de Place en France pour l’année 2025 06/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 06/09/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 03/09/2024 Fédération bancaire française Sylvian Durix devient Président du Comité des banques FBF Lot-et-Garonne 27/08/2024 Fédération bancaire française La Banque de France publie une série de vidéos pédagogiques consacrée à l’entrepreneuriat féminin 30/07/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 26/07/2024 Fédération bancaire française Finance durable, les banques françaises le[...]
: 328 résultats 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques française leaders du financement de la transition écologique 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises accélèrent dans la lutte contre le changement climatique : hausse de 50% des encours verts et durables sur un an ; pour (...) 05/04/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 25/03/2024 Fédération bancaire française Week-end de P'ques 2024 : le point sur les virements bancaires 21/03/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 19/03/2024 Fédération bancaire française « J’invite 1 banquier(e) dans ma classe » : lancement de la 9e édition 19/03/2024 Fédération bancaire française Emmanuelle Jianoux devient Présidente du Comité des banques FBF Normandie 18/03/2024 Fédération bancaire française Résultats de l’étude sur l’éducation financière et budgétaire des enfants et lancement de la 9e édition « J’invite 1 banquier(e) dans ma classe (...) 14/03/2024 Fédération bancai[...]
: 328 résultats 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques française leaders du financement de la transition écologique 18/04/2024 Fédération bancaire française Les banques françaises accélèrent dans la lutte contre le changement climatique : hausse de 50% des encours verts et durables sur un an ; pour (...) 05/04/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 25/03/2024 Fédération bancaire française Week-end de P'ques 2024 : le point sur les virements bancaires 21/03/2024 Fédération bancaire française L'épargne des ménages : faits et chiffres clés 19/03/2024 Fédération bancaire française « J’invite 1 banquier(e) dans ma classe » : lancement de la 9e édition 19/03/2024 Fédération bancaire française Emmanuelle Jianoux devient Présidente du Comité des banques FBF Normandie 18/03/2024 Fédération bancaire française Résultats de l’étude sur l’éducation financière et budgétaire des enfants et lancement de la 9e édition « J’invite 1 banquier(e) dans ma classe (...) 14/03/2024 Fédération bancai[...]
: 349 résultats 10/10/2024 Fédération bancaire française Réaction de la FBF à la publication du rapport de l'observatoire des tarifs bancaires 10/10/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 08/10/2024 Fédération bancaire française La banque agit pour un monde durable et responsable 30/09/2024 Fédération bancaire française Étude 2024 sur les perceptions et comportements des Français en matière de cybersécurité 30/09/2024 Fédération bancaire française Une campagne nationale pour sensibiliser les Français aux fraudes aux moyens de paiement 26/09/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 17/09/2024 Fédération bancaire française Nouvelle étude IFOP : Les Français partagés sur les opportunités économiques des banlieues 16/09/2024 Fédération bancaire française Banques : lancement d’une campagne d’attractivité 13/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 11/09/2024 Fédération bancaire fr[...]
: Que recouvre réellement l'activité logistique ? Quelle est la place des plates-formes françaises par rapport à leurs concurrentes européennes ? Comment développer leur vocation internationale ? Autant de questions auxquelles s'attache à répondre cette étude destinée aux acteurs de l'aménagement du territoire, qu'ils appartiennent à des collectivités territoriales, des services de l'Etat ou des entreprises. Identifiant les tendances et les enjeux à partir de l'analyse des liens entre logistique et territoire, ce document propose des critères d'évaluation pour les projets logistiques et présente des moyens et des procédures d'intervention dans un domaine où la France ne manque pas d'atout. - Collection Travaux
: 348 résultats 30/09/2024 Fédération bancaire française Une campagne nationale pour sensibiliser les Français aux fraudes aux moyens de paiement 26/09/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 17/09/2024 Fédération bancaire française Nouvelle étude IFOP : Les Français partagés sur les opportunités économiques des banlieues 16/09/2024 Fédération bancaire française Banques : lancement d’une campagne d’attractivité 13/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 11/09/2024 Fédération bancaire française Calendrier de Place en France pour l’année 2025 06/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 06/09/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 03/09/2024 Fédération bancaire française Sylvian Durix devient Président du Comité des banques FBF Lot-et-Garonne 27/08/2024 Fédération bancaire française La Banque de France publie [...]
: 350 résultats 11/10/2024 Fédération bancaire française 3ème stratégie nationale des moyens de paiement 11/10/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 10/10/2024 Fédération bancaire française Réaction de la FBF à la publication du rapport de l'observatoire des tarifs bancaires 10/10/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 08/10/2024 Fédération bancaire française La banque agit pour un monde durable et responsable 30/09/2024 Fédération bancaire française Étude 2024 sur les perceptions et comportements des Français en matière de cybersécurité 30/09/2024 Fédération bancaire française Une campagne nationale pour sensibiliser les Français aux fraudes aux moyens de paiement 26/09/2024 Fédération bancaire française L'emploi dans la banque, dynamique et responsable 17/09/2024 Fédération bancaire française Nouvelle étude IFOP : Les Français partagés sur les opportunités économiques des banlieues 16/09/2024 Fédération bancaire fran[...]
: 365 résultats 21/01/2025 Fédération bancaire française Réaction de la FBF à la publication par l’OSMP des chiffres de la fraude 16/01/2025 Fédération bancaire française Karim Idrissi réélu Président du Comité régional des banques FBF Ile-de-France 15/01/2025 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 15/01/2025 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 14/01/2025 Fédération bancaire française Sébastien Soleille nommé directeur en charge de la finance durable de la Fédération bancaire française 10/01/2025 Fédération bancaire française Frédéric DI SCALA devient Président du Comité régional des banques FBF Grand Est 09/01/2025 Fédération bancaire française Tarifs bancaires : réaction de la FBF à l'enquête annuelle de l'association de consommateurs CLCV 20/12/2024 Fédération bancaire française Cyclone Chido à Mayotte : FAQ de l'État sur les mesures de soutien économique 20/12/2024 Fédération bancaire française La Fédération bancaire franç[...]
: 345 résultats 11/09/2024 Fédération bancaire française Calendrier de Place en France pour l’année 2025 06/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 06/09/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 03/09/2024 Fédération bancaire française Sylvian Durix devient Président du Comité des banques FBF Lot-et-Garonne 27/08/2024 Fédération bancaire française La Banque de France publie une série de vidéos pédagogiques consacrée à l’entrepreneuriat féminin 30/07/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 26/07/2024 Fédération bancaire française Finance durable, les banques françaises leaders 26/07/2024 Fédération bancaire française Slawomir Krupa deviendra Président de la Fédération bancaire française à compter du 1er septembre 2024 24/07/2024 Fédération bancaire française Accès aux espèces en France : un large maillage territorial assuré par les banques 16/07/2024 Fédération bancaire français[...]
: 364 résultats 16/01/2025 Fédération bancaire française Karim Idrissi réélu Président du Comité régional des banques FBF Ile-de-France 15/01/2025 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 15/01/2025 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 14/01/2025 Fédération bancaire française Sébastien Soleille nommé directeur en charge de la finance durable de la Fédération bancaire française 10/01/2025 Fédération bancaire française Frédéric DI SCALA devient Président du Comité régional des banques FBF Grand Est 09/01/2025 Fédération bancaire française Tarifs bancaires : réaction de la FBF à l'enquête annuelle de l'association de consommateurs CLCV 20/12/2024 Fédération bancaire française Cyclone Chido à Mayotte : FAQ de l'État sur les mesures de soutien économique 20/12/2024 Fédération bancaire française La Fédération bancaire française vous souhaite une très belle année 2025 19/12/2024 Fédération bancaire française Signature de l’accord sur « [...]
: Mise en ligne par la maison d'éditions CREAPRINT des actes du colloque 2009 Le foncier en Polynésie française - Comment réconcilier pratiques, légalité et légitimité ? Sous la direction scientifique de Tamatoa Bambridge (CNRS) 2008 Le foncier en Polynésie française ou sur le site de la maison d'éditions lien https://www.creaprint.pf/le-foncier-en-polynesie-francaise/ Liste des intervenants (colloque sur le foncier en Polynésie française organisé par l'AJPF 2008) par ordre alphabétique Tamatoa Bambridge, chargé de recherche au CNRS, directeur scientifique du colloque « Le foncier en Polynésie française ». Sabine Bazile, doctorante à l’UPF René Calinaud, conseiller honoraire à la Cour d’appel de Papeete, président de la CCOMF, membre d’honneur de l’AJPF. Me Dominique Calmet, notaire à Papeete, président de la chambre des notaires de Polynésie française (2004-2008). Christiane Chaine, directrice adjointe du Port autonome de Papeete, membre de l’AJPF Me Stella Chansin-Wong, avocate au barreau de Papeete, ancie[...]
: Source :Eric Zemmour, le 21 octobre 2026 Etiqe :douteux Contenu : Ce serait la preuve statistique de la théorie du « grand remplacement ». « Aujourd'hui, 30 % des naissances sont extraeuropéennes (…) et en 2060, selon les chiffres de l'Insee [Institut national de la statistique et des études économiques, ndlr] , il y aura une majorité d'extraeuropéens en France, donc le peuple français sera en minorité » , a avancé Éric Zemmour, candidat Reconquête! à la présidentielle, le 21 octobre au micro des « Grandes gueules » sur RMC (1h44) . Cette affirmation, reprise par plusieurs commentateurs sur Internet, repose sur une interprétation biaisée des statistiques démographiques. Au sujet des naissances d’abord : l'Insee rapporte qu'en 2025 , 71,7 % des enfants nés en France le sont de deux parents français. 14,7 % des bébés ont un parent étranger, de nationalité hors Union européenne (UE) pour neuf cas sur dix, et 13,7 % ont deux parents étrangers – là encore le plus souvent d’une nationalité extérieure à l'UE. Au to[...]
: 346 résultats 16/09/2024 Fédération bancaire française Banques : lancement d’une campagne d’attractivité 13/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres du financement des entreprises 11/09/2024 Fédération bancaire française Calendrier de Place en France pour l’année 2025 06/09/2024 Fédération bancaire française Derniers chiffres sur les crédits aux particuliers 06/09/2024 Fédération bancaire française Le crédit immobilier en Europe : activité, évolution et fonctionnement 03/09/2024 Fédération bancaire française Sylvian Durix devient Président du Comité des banques FBF Lot-et-Garonne 27/08/2024 Fédération bancaire française La Banque de France publie une série de vidéos pédagogiques consacrée à l’entrepreneuriat féminin 30/07/2024 Fédération bancaire française Liste des référents AERAS 26/07/2024 Fédération bancaire française Finance durable, les banques françaises leaders 26/07/2024 Fédération bancaire française Slawomir Krupa deviendra Président de la Fédération bancaire française à compter du 1[...]
: À partir du Moyen Âge, la monarchie française met en place une administration spécifique pour la gestion des forêts et des eaux, qui évolue jusqu’à l’époque moderne. Bien que souvent étudiée sous l’angle environnemental, cette administration possède une véritable fonction judiciaire , avec des procédures complexes et des juridictions spécialisées. Les ordonnances royales successives, notamment celles de 1346, 1389, 1402 et surtout celle de 1669 sous Colbert , structurent progressivement cette juridiction. Les maîtrises des Eaux et Forêts , tant dans le domaine royal que dans les apanages comme Orléans et Provence, jugent les délits forestiers, organisent des réformations, et produisent une riche documentation judiciaire. Les archives, bien que dispersées, permettent d’étudier ces pratiques et montrent une volonté de centralisation et de normalisation administrative sur la longue
: Trois experts du groupe BPCE, à savoir José Bardaji, directeur Études et Prospective, Eric Buffandeau, directeur adjoint Études et Prospective et Marion Stephan, responsable des études socio-économiques, se sont penchés sur deux thèmes d'actualité : Quels arbitrages en matière de placements financiers face aux chocs ? et ci-dessous, Quelle place des crypto-actifs dans l’épargne des Français ? Les crypto-actifs dans le Monde : un état des lieux 1. Qu’est-ce qu’un crypto-actif ? Il s’agit d’une représentation numérique d’une valeur ou d’un droit, qui peut être transférée et stockée de manière électronique, au moyen de technologies de registres distribués (DLT selon l’acronyme anglais) ou d’une technologie similaire. Deux générations sont distinguées : la 1ère sans passif correspondant, par exemple les Bitcoins, correspondent à des actifs non financiers ; la 2e, avec passif correspondant et qualifiée de stablecoins, correspondent à des actifs financiers. 2. Que représentent les crypto-actifs dans le Monde ? À d[...]
: Le « code noir » ou édit du Roy sur les esclaves des îles de l'Amérique de mars 1685 ainsi que l'ensemble des dispositions de toute nature prises pour son application, son adaptation ou son extension à d'autres territoires sont abrogés. La République française reconnaît que l'ensemble des textes qui ont institutionnalisé la réduction d'êtres humains à l'état de biens meubles et organisé leur déportation, leur exploitation ainsi que les violences exercées à leur encontre sont indissociables du crime contre l'humanité constitué par la traite et l'esclavage, reconnu par la loi n° 2001-434 du 21 mai 2001 tendant à la reconnaissance de la traite et de l'esclavage en tant que crime contre l'humanité. Dans un délai d'un an à compter de la promulgation de la présente loi, le Gouvernement remet au Parlement un rapport dressant la liste des dispositions issues du droit colonial encore en vigueur dans les territoires d'outre-mer. Ce rapport analyse notamment les conséquences contemporaines de l'application du droit col[...]
: Introduction Les Jeux Olympiques et Paralympiques sont des événements internationaux d’envergure exceptionnelle, réunissant des milliers d’athlètes du monde entier et bénéficiant d’une exposition médiatique sans équivalent. Pour cause, au-delà des épreuves sportives, 24,4 millions de téléspectateurs en moyenne ont suivi la cérémonie d’ouverture des Jeux Olympiques le vendredi 26 juillet, un record d’audience dans l’histoire de la télévision française , toutes chaînes et tous programmes confondus. Ces chiffres témoignent du caractère fédérateur des Jeux. Le public s’est d’ailleurs montré globalement très satisfait de leur retransmission en direct, à laquelle il attribue une note moyenne de 8/10 . Les Jeux de Paris de 1900 furent les premiers auxquels des femmes participèrent, mais de façon très limitée (22 femmes sur 997 athlètes). Aujourd’hui, si les stéréotypes sexistes restent particulièrement présents dans le milieu sportif, cette édition des Jeux témoigne de réels progrès en matière d’égalité. En effet, [...]
: Introduction Les Jeux Olympiques et Paralympiques sont des événements internationaux d’envergure exceptionnelle, réunissant des milliers d’athlètes du monde entier et bénéficiant d’une exposition médiatique sans équivalent. Pour cause, au-delà des épreuves sportives, 24,4 millions de téléspectateurs en moyenne ont suivi la cérémonie d’ouverture des Jeux Olympiques le vendredi 26 juillet, un record d’audience dans l’histoire de la télévision française , toutes chaînes et tous programmes confondus. Ces chiffres témoignent du caractère fédérateur des Jeux. Le public s’est d’ailleurs montré globalement très satisfait de leur retransmission en direct, à laquelle il attribue une note moyenne de 8/10 . Les Jeux de Paris de 1900 furent les premiers auxquels des femmes participèrent, mais de façon très limitée (22 femmes sur 997 athlètes). Aujourd’hui, si les stéréotypes sexistes restent particulièrement présents dans le milieu sportif, cette édition des Jeux témoigne de réels progrès en matière d’égalité. En effet, [...]
: Le décrochage de la productivité du travail en Europe par rapport aux États-Unis depuis le milieu des années 1990 est régulièrement imputé au secteur du numérique, notamment par le rapport Draghi. Cet écart s'explique tant par les secteurs producteurs de technologies numériques que par les secteurs utilisateurs intensifs en technologies numériques. Les secteurs producteurs de technologies numériques – électronique et services numériques – représentent moins de 10 % de la valeur ajoutée française ou américaine, mais ont connu une croissance de la productivité soutenue ces trente dernières années, en particulier aux États-Unis. La productivité des secteurs intensifs en numérique (commerce, services financiers, etc. ), qui représentent environ un tiers du PIB en France et aux États-Unis, dépend fortement de l'adoption des nouvelles technologies numériques. Entre 1997 et 2019, la productivité horaire a progressé en moyenne de 0,6 point par an plus rapidement aux États-Unis qu'en France. Selon notre décomposition[...]
: Que révèlent aujourd’hui les voies professionnelle et technologique des transformations de l’école française ? Longtemps pensées comme des filières distinctes, elles occupent désormais une place centrale dans les recompositions des parcours scolaires, des hiérarchies éducatives et des relations entre formation, enseignement supérieur et emploi.Comment les réformes récentes ont-elles modifié les logiques d’orientation et les parcours des élèves ? Les hiérarchies entre filières se sont-elles atténuées ou recomposées ? Quelles sont les conséquences de la diversification des diplômes, de la généralisation des poursuites d’études ou encore des évolutions du marché du travail ? À partir d’enquêtes empiriques variées, les contributions réunies dans cet ouvrage montrent notamment que les voies professionnelle et technologique ne sauraient être réduites à des espaces de relégation : elles constituent des lieux majeurs où se redéfinissent les rapports entre démocratisation scolaire, certification, insertion profession[...]
: À compter du 1er octobre 2026, DISTINGO Bank revalorise l’ensemble de son offre d’épargne. Le taux standard de son Livret d’épargne passe de 2,00 % à 2,25 %(1), tandis que les taux de ses Comptes à Terme (CAT) progressent jusqu’à atteindre 2,75 % sur 3 ans. Du CAT Green 10 mois au CAT 3 ans, DISTINGO Bank propose une grille de rémunération progressive, conçue pour répondre aux différents horizons de placement des épargnants. Cette revalorisation intervient alors qu’une offre de bienvenue est également proposée aux nouveaux clients sur le Livret DISTINGO jusqu’au 30 octobre 2026. Des taux en hausse sur l’ensemble de la gamme Quelques mois seulement après une première revalorisation de ses Comptes à Terme, DISTINGO Bank poursuit sa dynamique en revalorisant l’ensemble de ses produits d’épargne à compter du 1er octobre 2026 : Livret DISTINGO (taux standard) : son taux passe de 2,00 % à 2,25 %(2) CAT Green 10 mois : son taux passe de 2,30 % à 2,50 % CAT 1 an : son taux passe de 2,35 % à 2,55 % CAT 2 ans : son ta[...]
: L’ESSENTIEL Plus de 70 000 entreprises pourraient faire faillite d’ici à la fin de l’année 2026. Une catégorie fait exception : les entreprises familiales. En plus de leurs actifs financiers, elles peuvent compter sur leur patrimoine immatériel, que ce soit leur histoire, leur culture ou leur réputation. Une entreprise familiale française sur deux devrait changer de dirigeant dans les dix prochaines années . L’enjeu est considérable. Dans un paysage économique où la durée de vie moyenne des entreprises ne cesse de diminuer, ces organisations défient le temps et traversent les générations. Une étude menée en 2024 à partir de données administratives françaises identifie 71 % de groupes familiaux parmi les 95 055 groupes de plus de dix salariés étudiés. Ils représentent 69 % de l’emploi et 65 % de la valeur ajoutée de l’échantillon. De fait, les entreprises familiales occupent indéniablement une place majeure dans l’économie française. Dans notre nouvel Observatoire national de l’entrepreneuriat familial , mené[...]
: Pages 7 à 10 | Avant-propos | Raphaël Brett, Aude Farinetti, Cécile Blatrix, Nathalie Frascaria Pages 13 à 22 | La folle passion des normes et des indicateurs dans nos sociétés ? | Roland Gori Pages 23 à 30 | Que nous dit l’évaluation de notre rencontre avec l’environnement ? Les mots de l’évaluation | Jean-Marc Douguet Pages 31 à 43 | Évaluer les effets du droit sur l’environnement : une idée saugrenue pour les juristes ? | Julien Bétaille Pages 45 à 57 | Évaluer les conséquences environnementales de l’activité du législateur : l’étude d’impact des projets de loi | Anne-Sophie Denolle Pages 59 à 77 | La prise en compte des enjeux environnementaux dans les dispositifs d’évaluation internationale des programmes de « santé intégrée » ( one health ) | Delphine Placidi Pages 79 à 90 | Évaluation stratégique d’une politique environnementale au regard de son effet propre sur la biodiversité : le réseau natura 2000 terrestre français | Paul Rouveyrol, Maya Leroy Pages 91 à 106 | L’évaluation environnementale est-el[...]
: Pages 7 à 10 | Avant-propos | Raphaël Brett, Aude Farinetti, Cécile Blatrix, Nathalie Frascaria Pages 13 à 22 | La folle passion des normes et des indicateurs dans nos sociétés ? | Roland Gori Pages 23 à 30 | Que nous dit l’évaluation de notre rencontre avec l’environnement ? Les mots de l’évaluation | Jean-Marc Douguet Pages 31 à 43 | Évaluer les effets du droit sur l’environnement : une idée saugrenue pour les juristes ? | Julien Bétaille Pages 45 à 57 | Évaluer les conséquences environnementales de l’activité du législateur : l’étude d’impact des projets de loi | Anne-Sophie Denolle Pages 59 à 77 | La prise en compte des enjeux environnementaux dans les dispositifs d’évaluation internationale des programmes de « santé intégrée » ( one health ) | Delphine Placidi Pages 79 à 90 | Évaluation stratégique d’une politique environnementale au regard de son effet propre sur la biodiversité : le réseau natura 2000 terrestre français | Paul Rouveyrol, Maya Leroy Pages 91 à 106 | L’évaluation environnementale est-el[...]
: Manuel de droit diplomatique Jean Salmon, Nicolas Angelet, Frédéric Dopagne, Anne Lagerwall, Cédric Van Assche et Anne Facchinetti Édition : 2026 ISBN: 978-2-802-75170-0 Présentation de l'éditeur Lorsque le professeur Jean Salmon avait publié son manuel de droit diplomatique en 1994, l'ouvrage était l'une des rares études approfondies en langue française du droit diplomatique, et en particulier de la Convention de Vienne de 1961 sur les relations diplomatiques. Le présent ouvrage en constitue la deuxième édition. Celle-ci avait été minutieusement préparée, et a en grande partie été rédigée, par Jean Salmon lui-même. Se sont joints à lui, pour différentes parties de l'ouvrage considérablement augmenté, Nicolas Angelet, Frédéric Dopagne, Anna Facchinetti, Anne Lagerwall et Cédric van Assche . Fidèle à l'approche de Jean Salmon , cette deuxième édition comprend, outre une interprétation des textes conventionnels, une analyse détaillée de la pratique diplomatique et de la jurisprudence, tant ancienne que contemp[...]
: Selon le Global Mobile Banking Benchmark 2026 publié le 1er octobre par Sia Partners, les applications mobiles Banque Populaire et Caisse d’Epargne se classent désormais dans le Top 15 % mondial. Cette progression de sept places permet au Groupe BPCE d’atteindre la 21e position sur 145 applications évaluées dans 20 pays. En France, le groupe partage également la place de première banque de réseaux, ex-aequo avec BNPP. Une progression confirmée dans le classement mondial Cette édition 2026 confirme l’amélioration du positionnement du Groupe BPCE sur le marché de la banque mobile. En gagnant 7 places en un an, les applications Banque Populaire et Caisse d’Epargne se rapprochent des meilleurs standards internationaux mesurés par le benchmark. Le classement publié par Sia Partners évalue les principales applications bancaires mobiles à l’échelle mondiale. L’entrée dans le Top 15 % reflète la capacité des applications du groupe à progresser dans un environnement concurrentiel et en évolution rapide. Une évaluatio[...]
: Le nouveau conseil d'administration de l'Association Française des Ingénieurs Biomédicaux a élu Hervé Szymczak à sa présidence. Ingénieur au Centre Oscar Lambret de Lille, il succède à Valérie Moreno, présidente depuis 2018. L'élection a eu lieu lors des 30e Journées d'Ingénierie Biomédicale, à Rennes. Hervé Szymczak, exerce depuis plus de trente ans au Centre Oscar Lambret, à Lille, centre de lutte contre le cancer des Hauts-de-France et membre du réseau Unicancer, où il dirige l'unité biomédicale. Titulaire d'un master 2 en management des technologies en santé de l'UTC de Compiègne, il a fondé en 2004 le site Technologies-biomedicales.com et l'a administré jusqu'en 2022. Il siège au comité stratégique d'Unicancer Achats. Au conseil d'administration de l'AFIB, il a coordonné les missions de veille en radiothérapie lors des congrès ESTRO et ASTRO, puis celles de l'association au CES de Las Vegas en 2023, 2024 et 2025. L'association a continué d'envoyer ses délégations d'experts dans les grands congrès intern[...]
: Un régime solide, mais sous pression croissante Depuis 1982, le régime d'indemnisation des catastrophes naturelles (dit " régime Cat Nat ") protège les Français face aux dommages causés par des phénomènes naturels extrêmes, tels que les inondations, les sécheresses ou les cyclones. Fondé sur le principe de solidarité nationale, il associe les compagnies d'assurance privées et la Caisse centrale de réassurance (CCR), entreprise publique bénéficiant de la garantie illimitée de l'État. Avec l'accélération du changement climatique, les catastrophes naturelles sont plus fréquentes et plus intenses. La sinistralité prise en charge par le régime Cat Nat a quasiment doublé, passant d'environ 1 milliard d'euros en moyenne annuelle entre 1982 et 2024 à près de 2 milliards d'euros aujourd'hui. D'ici 2050, plusieurs études anticipent une sinistralité moyenne de l'ordre de 4 milliards d'euros par an. Un premier bilan rassurant, avec des zones de vigilance C'est dans ce contexte que les ministres chargés des Finances et[...]
: Pages 1 à 4 | Pages de début Pages 7 à 27 | Avant-propos | Julien Lévy, Karine Bertrand, Marie Jauffret-Roustide Pages 31 à 48 | Faire une place aux savoirs expérientiels : enjeux autour de la mise en œuvre de recherches participatives au sein d’un observatoire des solidarités | Émilie Auger, Hélène Austin, Fanny Emperador Pages 49 à 66 | De l’expérience individuelle à l’expertise collective : défis et enjeux d’une évaluation participative dans la lutte contre le non-recours aux prestations sociales | Julien Debonneville, Emilie Rosenstein, Aline Duvoisin Pages 67 à 71 | Synthèse. La participation citoyenne dans les politiques de solidarité : état des lieux et perspectives | Anne Burstin, Lucile Olier, Carine Seiler, Thomas Marxuach Pages 75 à 92 | Recherches collaboratives et réduction des inégalités épistémiques en santé : pluralité des savoirs expérientiels et poids des effets de reproduction des inégalités portés par les dispositifs | Philippe Terral Pages 93 à 112 | Une expérience narco-féministe de rec[...]
: Les lettres fiscales d'EFI Pour lire les tribunes antérieures cliquer Pour recevoir la lettre EFI, inscrivez-vous en haut à droite S’inscrire surTwitter: Etudes fiscales Internationale Le trust est un formidable système juridique utilisé pour le bienfait des millions de citoyens et de leurs familles dans le monde entier LE TRUST EN COMMON LAW ATTENTION AU SHAM TRUST ??? En France le code civil des Francais de 1804 a interdit les pactes sur succession future Article 1130.(version 1804) « Les choses futures peuvent être l'objet d'une obligation. On ne peut cependant renoncer à une succession non ouverte, ni faire aucune stipulation sur une pareille succession, même avec le consentement de celui de la succession duquel il s'agit. » Cet article, légèrement modifié depuis, est d’ordre public et est devenu le fondement de l’inopposabilité des trusts dans les successions ouvertes en France LE TRUST EN DROIT CIVIL , le trust peut devenir un moyen d’évasion fiscale internationale, le secret bancaire ayant é[...]
: Le 24 juin 2024 Fruit d’un projet de loi présenté au Conseil des ministres le 16 mai 2023 et déposé au Sénat le même jour, ce texte voté dans un contexte de crises (climatique, énergétique, politique) introduit diverses dispositions visant à relancer l’industrie française par le biais de financements publics et privés tout en favorisant la transition écologique, et ce en renforçant les mesures de protection de l’environnement. La Loi Industrie Verte vient apporter des modifications substantielles pouvant avoir un impact sur les activités des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Quelques apports Renforcement des pouvoirs de l’Administration vis-à-vis des exploitants . Les autorités compétentes (le préfet, autorité de police spéciale des ICPE) disposent de nouveaux outils pour garantir la mise en conformité des installations et pour remettre en état les sites ayant accueilli des ICPE. Cela passe notamment par des mécanismes de sanction en matière de mise en demeure renforcés, [...]
: La cérémonie s’est tenue en présence de Mohammed Benlahsen, recteur délégué pour l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation en Auvergne-Rhône-Alpes, de M. Serhii Esaulov, consul général d’Ukraine, de Gilles Bonnet, président de l’Université Jean Moulin Lyon 3, d’Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit, ainsi que de nombreux représentants du monde universitaire, judiciaire et consulaire. Elle a pris place dans une journée entièrement consacrée à la solidarité avec le peuple et l’État ukrainiens. Quelques instants avant la remise des insignes, l’Université Jean Moulin Lyon 3 avait signé son adhésion à la Global Coalition of Ukrainian Studies, initiative internationale destinée à renforcer la place des études ukrainiennes dans l’enseignement supérieur et la recherche. M. Serhii Esaulov a rappelé, à cette occasion, l’importance de cette démarche. Étudier l’Ukraine ne signifie pas seulement l’aborder à travers la guerre, ni la lire depuis un autre prisme que le sien. C’est reconnaître un État europ[...]
: : RÉPUBLIQUE FRANÇAISE AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS N° RG 24/01960 - N° Portalis DBVH-V-B7I-JHCC SC JUGE COMMISSAIRE D'[Localité 1] 31 mai 2024 RG :2024009416 Organisme URSSAF PACA C/ [P] S.A.R.L. OUVERTURE HABITAT COUR D'APPEL DE NÎMES CHAMBRE CIVILE 4ème chambre commerciale ARRÊT DU 23 OCTOBRE 2026 Décision déférée à la cour : Ordonnance du Juge commissaire d'[Localité 1] en date du 31 Mai 2024, N°2024009416 COMPOSITION DE LA COUR LORS DES DÉBATS : Mme Stéphanie CHARVILLAT, Vice présidente placée, a entendu les plaidoiries en application de l'article 805 du code de procédure civile, sans opposition des avocats, et en a rendu compte à la cour lors de son délibéré. COMPOSITION DE LA COUR LORS DU DÉLIBÉRÉ : Nathalie ROCCI, Présidente Yan MAITRAL, Conseiller Stéphanie CHARVILLAT, VP PLACE GREFFIERS : Mme Nadège RODRIGUES, Greffière, lors des débats, et Madame Isabelle DELOR, Greffière à la Chambre commerciale, lors du prononcé, MINISTERE PUBLIC : Auquel l'affaire a été régulièrement communiquée. DÉBATS : A l'audi[...]
: En 2024, la question des violences sexistes et sexuelles a pris une place sans précédent dans le débat public en France, notamment à travers plusieurs affaires judiciaires majeures. Ces violences relèvent, selon l’entité des Nations Unies pour l’égalité des sexes et l’autonomisation des femmes ( ONU Femmes ), de l’une des violations des droits humains les plus systématiques et répandues : "cette violence touche toutes les femmes, indépendamment de leur 'ge, statut socio-économique, niveau d’éducation et région du monde" . Selon le dernier baromètre sexisme du Haut Conseil à l’Egalité entre les femmes et les hommes ( HCE ), 77% des français et des françaises se montrent favorables à l’utilisation des médias et des réseaux sociaux pour dénoncer les violences sexistes et sexuelles. En l’espèce, la télévision, vecteur central du débat public, s’est saisie du sujet des violences sexistes et sexuelles depuis déjà plusieurs années. Cette implication ne relève pas seulement d’un choix éditorial, mais aussi d’une obl[...]
: Le 10 e ForInCIP aura lieu les 20, 21 et 22 mars 2025 et portera sur La préservation de la Constitution . Téléchargez le programme ici (à venir). Pour vous inscrire, il vous suffit de remplir le formulaire en ligne . * Présentation du 10 e Forum International sur la Constitution et les Institutions politiques Fondement de l’ordre social, une Constitution prétend à la pérennité. Cette dernière ne peut être assurée que si la Constitution est à la fois suffisamment robuste pour être stable, suffisamment malléable pour évoluer, suffisamment forte pour se protéger, suffisamment moderne pour être conservée. Ces caractéristiques permettent alors qu’elle soit préservée, tant quotidiennement que durablement, face aux attaques dont elle fait l’objet et à travers les 'ges qu’elle traverse. Toutes ces questions seront étudiées, à l’échelle d’une quinzaine de systèmes juridiques, lors du 10 e ForInCIP, organisé à Lille, les 20, 21 et 22 mars 2025, sur le thème de La préservation de la Constitution . Une Constitution es[...]
: Source :Compte Facebook, le 5 juin 2026 Etiqe :VRAI Contenu : Mercredi 3 juin, l’Assemblée nationale a adopté une proposition de loi visant à « réduire les risques sanitaires liés aux contaminations » au cadmium, malgré l’opposition du gouvernement et du Rassemblement national . Le texte doit désormais être examiné au Sénat, alors que les mises en garde des scientifiques se multiplient. Si certaines associations et diverses publications avaient déjà alerté sur les dangers d’une intoxication au cadmium, le sujet a peiné à se faire une place dans l’agenda politique et médiatique. Il aura fallu attendre que les Unions régionales de professionnels de santé-médecins libéraux (URPS-Médecins libéraux) interpellent les pouvoirs publics dans une lettre adressée au gouvernement le 2 juin 2025, pour qu’il y arrive. Les médecins évoquent une « bombe sanitaire » qui pourrait avoir des conséquences graves sur le long terme. « Tempête de fake news » ou problème de santé publique ? Dix mois plus tard, en mars 2026, l’Anses [...]
: : ARRÊT DU 23 Octobre 2026 MINUTE ELECTRONIQUE N° RG 25/00688 - N° Portalis DBVT-V-B7J-WJLK FB/NB Jugement du Conseil de Prud'hommes - Formation paritaire de LILLE en date du 27 Mai 2025 (RG 23/00648) GROSSE : aux avocats le 23 Octobre 2026 République Française Au nom du Peuple Français COUR D'APPEL DE DOUAI Chambre Sociale - Prud'Hommes- APPELANT (E)(S) : M. [A] [F] [Adresse 1] [Localité 1] [Localité 2] représenté par Me Lucie DELABY, avocat au barreau de LILLE INTIMÉE(E)(S) : SCP [1] prise en la personne de Me [E] [N] ès-qualités de mandataire liquidateur de la SARL [2] DE LA [Adresse 2] [Adresse 3] n'ayant pas constitué avocat - assigné le 12.09.2025 à étude CGEA DE [Localité 3] [Adresse 4] [Localité 4] représentée par Me Catherine CAMUS-DEMAILLY, avocat au barreau de DOUAI DÉBATS : à l'audience publique du 02 Juin 2026 Tenue par Frédéric BURNIER magistrat chargé d'instruire l'affaire qui a entendu seul les plaidoiries, les parties ou leurs représentants ne s'y étant pas opposés et qui en a rendu compte à[...]
: dc.contributor.author: Larivière, Mylène dc.date.issued: 2026-10 dc.description.abstract: Dans la langue française, les normes grammaticales reflètent les rapports de pouvoir qui structurent la société et participent à la reproduction de la binarité de genre (Abbou, 2019). Si la langue est un outil fondamental d’affirmation et de construction identitaire, le cadre normatif qui en structure l’usage peut aussi être un facteur d’exclusion sociale. En français normatif, la bicatégorisation du genre grammatical invisibilise les identités de genre non-binaires (Ashley, 2017; Swamy et Mackenzie, 2022; Knisely, 2020). En mobilisant notamment le concept d’« injustice herméneutique » (Fricker, 2007), cette étude s’intéresse aux limites des ressources linguistiques disponibles en français pour exprimer et comprendre les réalités des personnes non-binaires. La difficulté à se dire en dehors des cadres genrés a des répercussions notables, notamment dans le domaine de la santé où la reconnaissance est essentielle pour gar[...]
: Par Chaton en chef Nous parlons greffier, nous parlons adjoint, faisant fonction de greffier ou non. Mais nous parlons peu des greffiers en chef, directeurs de greffe et chefs de greffe (greffier faisant fonction de greffier en chef) La rue en parle peu, la réforme elle même en parle peu… Je ne suis qu’un chaton (*) parmi les greffiers en chef, tout juste stagiaire et bien loin de la titularisation. Pourtant, je ne pense pas être un chaton au sein des services judiciaires. Il y a un peu plus de dix ans de ça, je foulais pour la première fois le sol d’un TGI en tant qu’adjoint administratif. J’ai ensuite été faisant fonction de greffier durant quelques années puis greffier, avant de réussir à intégrer ce corps de catégorie A. J’ai connu des juridictions de taille plus ou moins importantes, du sud au nord et d’ouest en est du territoire national. J’avais d’ailleurs déjà laissé mon empreinte sur ce blog, lorsque le maitre des lieux l’avait ouvert à la grogne du monde judiciaire. C’était un 23 octobre, on était [...]