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2026/09/09:
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Villa type 4 à vendre en impasse au calme proche des commodités de la commune de Fabrègues. Sa surface est de 144 m² selon le DPE, avec trois chambres en tout. Un vaste garage d'environ 65 m². vient compléter les agréments. Edifiée en 1987 sur un terrain de 883 m² comprennant une piscine et des espaces verts agréables réservés aux jeux. La construction est de bonne facture, l'ensemble est soigné avec un rafraichissement au goût du jour à prévoir. Classe énergie B Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1275 EUR et 1 725 EUR (année de référence 2021). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant : 649 000 EUR Dont prix de vente 629 000 EUR, dont honoraires de n&eac
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2026/08/26:
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A VENDRE A CASTRIES ENSEMBLE AVEC POTENTIEL. Suite à un détachement de parcelle proche du centre, cet ensemble immobilier comprend diverses dépendances type remise, grange, et studio libre d'une superficie totale utile d'environ 200 m². Le terrain compte une surface de 662 m². Cet ensemble se situe dans le périmètre du Ch'teau (AC1) en Zone UA 3-2-a. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr PRIX 600 000 € Dont honoraires de négociation inclus à la charge du vendeur. Divers 0 1048961 600 000€ Castries
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2026/08/25:
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Le 24 août 2026 Le marché de l'immobilier ancien poursuit sa phase de stabilisation entamée depuis plusieurs mois. Volumes de ventes, prix, financement : voici les principaux enseignements à retenir. Des transactions toujours dynamiques, mais un rythme qui ralentit Sur les douze derniers mois à fin mai 2026, environ 949 000 ventes de logements anciens ont été enregistrées en France, soit une progression de 5,7 % sur un an. Cette croissance ralentit toutefois mois après mois : l'évolution annuelle est passée de +11,4 % fin février à +5,3 % fin avril. Il ne s'agit pas d'un retournement de tendance mais d'un retour à la normale, le marché semblant se stabiliser autour de 950 000 transactions annuelles — un niveau porté par des acquéreurs utilisateurs plutôt que par une logique d'investissement. Les acheteurs prennent davantage de temps pour finaliser leurs proj
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2026/08/23:
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Maison à vendre IMMO-interactif à la hausse. Située dans une impasse dans le charmant village de La Salvetat-sur-Agout, offrant un cadre de vie paisible au cœur de la nature. Edifiée sur un beau terrain de 925 m² arboré et entièrement clos. Le bien dont la surface habitable est de 90 m² environ, se compose de quatre pièces principales, dont trois chambres. L'agencement intérieur permet une répartition équilibrée des pièces, avec une circulation fluide entre les espaces de vie et les espaces privés. Le séjour d'une superficie de 28 m² constitue la pièce principale de la maison avec une cuisine séparée équipée. Un garage avec des dépendances viennent compléter les agréments et la surface utile. Taxe foncière 2025 : 968 € Classe énergie F, dont l'audit énergétique a
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2026/07/22:
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Appartement T 2 avec cave, à vendre dans Résidence sécurisée coeur de ville de MONTPELLIER SAINT ROCH QUARTIER GARES. Vendu loué, moyennant un loyer de 760 € charges comprises, dont le bail est du 30 mars 2022. Soumis au régime de la copropriété. Apprtement de charme aux belles hauteurs sous plafond avec un puits de lumière. De type T2, situé au premier étage avec une chambre, séjour cuisine US de 29,60 m², il est fonctionnel et clair. Surface Loi Carrez : 52,72m² Charges de copropriété : 540 par semestre hors charges exceptionnelles du second semestre 2026 : 946 € dont travaux votés et appelés concernant la cage d'escalier. Taxe foncière 2025 : 1 143 € Classe énergie : D Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 940 € et 1 320 € (année de ré
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2026/04/21:
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Le 21 avril 2026 L’office Notarial de Baillargues porte à la connaissance du public qu'une campagne d'emails frauduleux est actuellement diffusée en usurpant notre identité. ⚠ AVIS DE SÉCURITÉ — MISE EN GARDE IMPORTANTE ⚠ Ces messages ne proviennent pas de notre étude. Nous n'avons aucun lien avec leur envoi. De quoi s'agit-il ? Des personnes, clientes ou non de notre étude, reçoivent un email qui : semble provenir de l'étude OFFICE NOTRIAL DE BAILLARGUES, contient un lien sur lequel il vous est demandé de cliquer, peut vous inviter à fournir des informations personnelles ou bancaires. Que faire si vous avez reçu cet email ? Ne cliquez pas sur le lien et ne répondez pas au message. Supprimez cet email immédiatement de votre boîte de réception. Signalez-le sur la plateforme officielle : www.cybermalveillance.gouv.fr Si vous avez déj
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2026/01/10:
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Villa avec piscine à vendre sur les hauteurs de Nîmes. Sa superficie habitable selon le DPE est de 168 m² environ. Ses volumes sont confortables et séduiront une famille, avec ses sept pièces principales. Au rez-de-chaussée, les vastes pièces salon et séjour peuvent aussi trouver un autre usage selon le besoin de chacun. À l’étage, il y a quatre chambres et un bureau ou trois chambres et deux bureaux. Son emplacement est exceptionnel, proche des écoles, et des commodités. Taxe foncière : 2 729 € Classe énergie : D Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr PRIX : 698 000 € dont honoraires inclus à la charge du vendeur. Maison 5 1052550 698 000€ Nimes 1 133m² DPE / D GES /
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2026/01/06:
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Villa avec piscine à vendre sur les hauteurs de Nîmes. Sa superficie habitable selon le DPE est de 168 m² environ. Avec trois chambres et un bureau, ses volumes sont confortables et séduiront une famille. Son emplacement est exceptionnel, proche des écoles, et des commodités. Taxe foncière : 2 729 € Classe énergie : D Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr PRIX : 698 000 € dont honoraires inclus à la charge du vendeur. Maison 3 1052550 698 000€ Nimes 1 133m² DPE / D GES /
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2025/12/31:
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Maison à vendre en immo-interactif à la hausse à La Salvetat-sur-Agout (34330). 77 impasse des cèpes La plaine de Marcouls. Début des offres le mercredi 21 janvier 2026 à 12H10 1ère offre possible : 149 800 € Pas des offres : + 3 000 € Fin des offres le jeudi 22 janvier 2026 à 12H10, avec un report possible de 4 mn en 4 mn. Maison édifiée en 1955. Située dans une impasse dans le charmant village de La Salvetat-sur-Agout, cette maison offre un cadre de vie paisible au cœur de la nature. Surface habitable de 90 m², sa surface au sol totale est de 107 m², avec trois chambres plus un appoint au rez-de-chaussée (sous-sol semi enterré). Terrain arboré et clos, de 925 m² . Accès aux espaces vie par quelques marches. La distribution des pièces est fonctionnelle comprenant une entrée, cuisine indépendante, un salon/séjour, trois chambres, une salle de
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2025/12/31:
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Maison à vendre indépendante sur trois faces, située à VENDARGUES sur 309 m² de terrain. Dans un secteur recherché, cette maison d’environ 103 m² selon le DPE, offre un beau potentiel, avec travaux. Elle constitue une base idéale pour un projet familial ou pour un investissement. Composée de trois chambres à l'étage et d'un appoint au rez-de-chaussée. Le mode de chauffage est électrique, avec la climatisation réversible pour un confort optimal en été. Classe énergie C Taxe foncière 1 567 € Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 860 € et 1 240 € (année de référence 2021) Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr PRIX 350 000 € honoraires de négociation inclus de 5
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2025/12/31:
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Mas en pierre à la vente MONTPELLIER SUD OUEST. Le terrain compte une surface d'environ 2750 m² entièrement clos avec piscine et dépendances. Non divisible au regard du PPRI et du PLUic. La propriété s'harmonise autour d'un patio ombragé et s'étend sur 290 m² habitables avec un étage. Prochainement desservie par la ligne 5 du tramway, cette demeure vous séduira par ses volumes, avec ses dix pièces en tout, ses huit chambres, et son potentiel. Des travaux sont à prévoir. Classe énergie D Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr MONTANT 997 500 € Dont PRIX net vendeur 959 500 €, dont honoraires de négociation 38 000 € soit 4% TTC du prix, charge acquéreur. Propriété 8 1051976 997 500€ Montpellier 290m² DPE / D GES /
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2025/11/29:
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Propriété avec piscine à vendre à SAINT CLEMENT DE RIVIERE. Conception originale et dominante pour cette propriété de 283 m² environ sur 2 876 m² de terrain. Composée de vastes pièces à vivre au rez-de-chaussée (salle à manger, salon avec cheminée, cuisine séparée) dont une chambre parentale dont dressing et sa salle d'eau, un bureau, puis, d'un duplex inversé comprenant d'autres pièces avec trois autres chambres et des points d'eau attenants, WC, pour les deux niveaux d'habitation. Chaque espace vie s'harmonise autour du jardin et des terrasses pour rendre les accès plus agréables. On peut y stationner plusieurs véhicules, un double garage vient agrémenter la possibilité complémentaire de stationnement ou pour du stockage. Les atouts majeurs : la position dominante, le cadre de verdure,&nb
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2025/11/18:
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Le 18 novembre 2025 Depuis le 1ᵉʳ juillet 2025, une importante réforme simplifie la procédure de saisie des rémunérations en cas d’impayés de loyers. Cette évolution renforce considérablement l’intérêt de signer un bail d’habitation authentique chez un notaire. La réforme 2025 : une procédure plus simple et plus rapide pour récupérer les loyers impayés La nouvelle réglementation (décret du 12 février 2025) permet au bailleur de saisir directement les salaires du locataire, sans passer par une longue procédure judiciaire, dès lors qu’il possède un titre exécutoire. Concrètement : - En cas d’impayés, un commandement de payer est adressé au locataire. - Après 1 mois sans régularisation, le bailleur peut demander au commissaire de justice de mettre en œuvre la saisie des rémun&eac
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2025/09/25:
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Propriété de caractère Type 6 avec piscine garage et dépendances à vendre à Vergèze dans le Gard (30). Le terrain compte une surface de 640 m². Entièrement rénovée avec goût, vous serez séduit par ses atouts, en effet, elle réunit des volumes confortables étendus sur 450 m² habitables, cinq chambres en tout avec pour chacune d'elles sa pièce d'eau attenante, des prestations de très bonne facture, une piscine, un vaste garage de 192 m². En complément, un hammam, un sauna, une salle de cinéma, un espace dédié au sport viennent agrémenter l'ensemble. Ses équipements : système domotique performant, la climatisation réversible gainable, plancher chauffant électrique, alarme et vidéo, borne électrique, aspiration centralisée... Les informations sur les risques auxquels ce bien es
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2025/09/14:
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Maison de plain-pied à vendre à JACOU. Edifiée sur un terrain clos de 413 m² environ, sa surface habitable est de 81,29 m² environ comprenant deux chambres. Cependant une troisième chambre est tout à fait réalisable dans la partie salon/séjour, ayant une ouverture indépendante sur la terrasse, et un accès par le dégagement qui conduit au coin nuit. L'emplacement en lotissement est recherché, proche des écoles et des commerces, idéal pour l'installation d'une famille. La commune de Jacou est desservie par le tramway. Travaux à prévoir de remise au goût du jour. Classe énergie C. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr MONTANT 346 500 € Dont PRIX net vendeur 330 000 €, dont honoraires de négociation16 500 € soit 5% du prix, charge ac
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2025/09/12:
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Maison de ville T 3 à vendre à Candillargues (34), Dans un ensemble soumis au régime de la copropriété édifié en 2011, ce bien en duplex libre de toute occupation, est coquet et fonctionnel. De type 3 bis, avec garage indépendant, dans un environnement de campagne, et les commodités à proximité. Mitoyenneté par les deux côtés, cet appartement vous séduira, car il s'apparente à une maison de ville avec son jardinet agréable de 62, 23 m² directement accessible depuis sa pièce à vivre. Sa surface Loi Carrez est de 64,04 m², composée au rez-de-chaussée d'un séjour avec cuisine ouverte, d'un espace rangement avec WC, à l'étage de deux chambres, d'une salle de bains, d'un espace dressing ou à aménager différemment. En bon état d'entretien. Vous pourrez l'habiter, ou
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2025/08/13:
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Propriété d'exception à vendre à VALFLAUNES dans l'Hérault (34). Le terrain de 2 643 m² comprend une grande piscine à l'abri des regards, et offre une vue imprenable. La construction de la propriété est de bonne facture, les espaces habitables sont de 140 m² environ, l'ensemble est de plain-pied avec quelques marches. Vaste séjour salon avec son plafond cathédrale, cuisine équipée séparée, trois chambres dont une suite parentale, dont un dressing aménagé, puis un bureau. Deux pièces en extérieur avec accès indépendant viennent agrémenter le bien, à aménager selon l'usage de chacun. Les plus : un pool house, une salle de sport, un terrain de pétanque, un sauna, un jacuzzi, une terrasse avec pergola, une allée permettant le stationnement de véhicules, une borne de recharge électrique. Le mo
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2025/08/13:
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Proche de la gare, cette habitation de charme est à rénover. Le terrain compte une surface cadastrale de 550 m² environ. Sa surface habitable en plain-pied est de 85 m² selon le DPE, avec trois chambres. Le centre ville de MONTPELLIER est à proximité immédiate, tout comme les moyens de transport (tramway et bus), les commerces, les écoles... Jardin confortable sur la partie avant de la maison. Classe énergie : E, un Audit énergétique sera réalisé en septembre. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant 441 000 € Dont prix net vendeur 420 000 € dont honoraires de négociation 21 000 € soit 5% TTC du prix à la charge de l'acquéreur. Maison 3 1051325 441 000€ Montpellier 85m² DPE / E GES /
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2025/07/16:
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Maison de ville T 3 à vendre à Candillargues (34), Dans un ensemble soumis au régime de la copropriété édifié en 2011, cet appartement en duplex libre de toute occupation, est coquet et fonctionnel. De type 3 bis, avec garage indépendant, dans un environnement de campagne, et les commodités à proximité. Mitoyenneté par les deux côtés, cet appartement vous séduira, car il s'apparente à une maison de ville avec son jardinet agréable de 62, 23 m² directement accessible depuis sa pièce à vivre. Sa surface Loi Carrez est de 64,04 m², composée au rez-de-chaussée d'un séjour avec cuisine ouverte, d'un espace rangement avec WC, à l'étage de deux chambres, d'une salle de bains, d'un espace dressing ou à aménager différemment. En bon état d'entretien. Vous pourrez l'habiter,
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2025/07/10:
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Appartement T 3 à vendre à Candillargues (34), Dans un ensemble soumis au régime de la copropriété édifié en 2011, cet appartement libre de toute occupation, est coquet et fonctionnel. De type 3 bis, avec garage indépendant, dans un environnement de campagne, et les commodités à proximité. Mitoyenneté par les deux côtés, cet appartement vous séduira, car il s'apparente à une maison de ville avec son jardinet agréable de 62, 23 m² directement accessible depuis sa pièce à vivre. Sa surface Loi Carrez est de 64,04 m², composée au rez-de-chaussée d'un séjour avec cuisine ouverte, d'un espace rangement avec WC, à l'étage de deux chambres, d'une salle de bains, d'un espace dressing ou à aménager différemment. En bon état d'entretien. Vous pourrez l'habiter, ou le louer, selon
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2025/04/14:
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Maison à vendre à Gignac dans l'Hérault (34), Construction traditionnelle édifiée en 1974, améliorée, et rénovée au fil du temps . Dans un écrin de verdure à proximité du fleuve Hérault, tout en étant proche des commodités, cette maison de cachet de plain-pied, ouverte sur des terrasses ombragées, comprend un vaste salon avec beaux volumes et cheminée en pierres, un séjour spacieux doté d'une cuisine ouverte équipée, trois chambres dont une suite parentale avec salle de bain (35 m2), un espace bureau et une salle d’eau commune. Elle dispose également d’un grand chalet pouvant accueillir un atelier, une chambre d’amis ou une salle de jeux. La superficie habitable de la maison est de 149,70 m². Le terrain arboré et entièrement clôturé s'étend sur une surface de 1771 m&sup
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2025/04/09:
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Le 09 avril 2025 De plus en plus de particuliers propriétaires d’un grand terrain constructible (qui peut être en partie déjà b'ti) sont tentés de valoriser leur patrimoine immobilier, en détachant une ou plusieurs parcelles en vue de les céder comme terrains à b'tir. Attractive, la division foncière n’en est pas moins réglementée et doit être examinée attentivement en amont de tout projet immobilier. Qu’est-ce qu’une division foncière ? C’est une procédure qui consiste à morceler une unité foncière en vue d'obtenir plusieurs entités distinctes. Une unité foncière, selon le Conseil d’Etat (27/06/2005, n°264667 ), est « îlot d'un seul tenant composé d'une ou plusieurs parcelles appartenant à un même propriétaire ou à la même indivision »
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2025/04/08:
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MAISON DE MAITRE à vendre à AIGUELONGUE. Nichée dans un cadre de verdure exceptionnel, la propriété de caractère compte une surface utile de 127 m² environ. L'ensemble qui revêt du charme est à rénover. Le terrain est de 4 854 m² + une partie en zone naturelle de 2 205 m² en tout = 7 059 m² non divisible. Le bien sera disponible le 30 septembre 2025. Assainissement individuel, le rapport du SPANC a été réalisé, une étude de sol est en cours. Attestation du diagnostiqueur : ABSENCE DE DPE. Taxe foncière : 2 316 € MONTANT 1 144 000 € Dont prix de vente 1 100 000 € TTC dont honoraire de négociation 44 000 € soit 4% TTC à la charge de l'acquéreur. Propriété 3 1049187 1 144 000€ Montpellier
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2025/03/28:
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Le 28 mars 2025 Par une loi entrée en vigueur le 1er janvier 2023, le Législateur est venu poser l’obligation de créer un Carnet d’information du logement (CIL) pour chaque logement. Qu’est-ce que le carnet d’information du logement ? Le carnet d'information du logement (CIL) est un document qui centralise des informations essentielles concernant un bien immobilier, notamment les travaux effectués, l'entretien, les caractéristiques techniques et les performances énergétiques. Il permet à l'occupant du logement (qu'il s'agisse du propriétaire ou du locataire) de suivre l'historique du bien, d'avoir accès aux informations relatives à sa consommation énergétique et de faciliter la gestion des interventions éventuelles. Il fournit ainsi des informations utiles pour la réalisation de travaux et peut également contribuer à valoriser le
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2025/03/28:
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Le 27 mars 2025 La montée des eaux, conséquence directe du changement climatique, impacte de manière accrue les littoraux français. Avec près de 50 000 logements identifiés comme vulnérables, le recul du trait de côte soulève des enjeux juridiques et opérationnels majeurs pour les collectivités territoriales. Voici les points clés à maîtriser. questions juridiques pour les collectivités face au recul du trait de côte 1. Qu’est-ce que le recul du trait de côte ? Le recul du trait de côte désigne l’érosion naturelle du littoral, causée par des facteurs climatiques (montée du niveau de la mer, intensification des tempêtes) et anthropiques (urbanisation côtière, xtraction de sable). Ce processus, marqué par une avancée irréversible de la mer, incite les collectivités à réviser le
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2025/03/15:
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Maison de plain-pied sur deux faces avec trois chambres à vendre à MAUGUIO plein centre. Edifiée sur un terrain clos de 352 m² La superficie utile est de 88,54 m², un cellier et un garage viennent agrémenter le bien. Chauffage au fuel et climatisation réversible. Terrasse à l'arrière avec des petites dépendances de stockage. Prévoir travaux de remise au goût du jour. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Classe énergie D Montant 462000 € Dont Prix de vente 440000 € TTC, dont Honoraires de négociation 22 000 € TTC à la charge de l'acquéreur. Maison 3 1050158 462 000€ Mauguio 88m² DPE / D GES /
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2025/03/15:
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Maison de plain- pied à vendre à VALERGUES. Edifiée en 1994 sur un terrain clos de 758 m² avec piscine couverte, sa surface utile est confortable de 105 m2 environ plus une dépendance indépendante de type studio (20 m² environ) plus une véranda (20 m² environ). Comprenant un vaste séjour salon cuisine ouverte d'environ 50 m²., deux chambres dont une parentale, et un bureau. Des travaux de remise au goût du jour sont à prévoir, y compris les agréments des espaces extérieurs. Taxe foncière : 1592 € Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Classe énergie C Montant 367 500 € Dont prix de vente 350 000 €, dont honoraires de négociation charge acquéreur de 5%TTC soit 17 500 €. Maison 3 1050031 367 500€ Valergues 105m² DPE / C GES /
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2025/03/15:
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Propriété avec piscine à vendre à Villetelle dans l'Hérault (34), Proximité de SOMMIERES. Améliorée et rénovée pour partie en 2005, cette propriété construite initialement en 1987, se destine à une vie de famille où chacun a ses espaces. Sur son terrain de 1006 m² à l'abri des regards , vous y trouverez une maison principale et un T2 indépendant comptant en tout une surface utile de 315 m² selon DPE, une piscine agrémentée d'un pool house avec un espace de jeu. La maison compte cinq chambres dont une au rez-de-chaussée et une chambre de plus dans le T2. L'étage nécessite quelques travaux. Taxe foncière 2024 : 2501 € Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr PRIX 670 000 € Dont honoraires de négociation INCLUS DANS LE PR
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2025/03/10:
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Le 10 mars 2025 Lorsqu’on parle de patrimoine et de gestion des biens, certaines notions juridiques peuvent paraître complexes. C’est le cas de la convention de quasi-usufruit, un outil particulièrement utile pour organiser la gestion et la transmission des biens dans un cadre familial ou successoral. PRESENTATION DU QUASI-USUFRUIT Pour comprendre la convention de quasi-usufruit, il est essentiel de démystifier certaines notions juridiques fondamentales. En effet, la pleine propriété se compose de l’usufruit et de la nue-propriété, qui en sont des démembrements. ● L’usufruit : c’est le droit de jouir d’un bien (par exemple, de l’utiliser ou d’en percevoir les revenus) sans en être le propriétaire. Ce droit est temporaire et s’éteint, dans la majorité des cas, au décès de l’usufruitier. ● La nue-propriété : ell
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2025/03/01:
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Villa à vendre Teyran dans l'Hérault (34), Majeure partie en plain pied, avec un étage. Proche du village, tout en étant sur les hauteurs. Le terrain est clos bénéficiant de deux accès, d'une contenance totale de 899 m². Les espaces habitables de 97 m² environ selon plan, sont composés d'une entrée, séjour salon avec cheminée, cuisine, deux chambres au rez-de-chaussée, pièce d'eau, WC, grenier à usage de stockage, escalier colimaçon pour accéder à l'étage qui comprend un bureau, ou chambre complémentaire. Chauffage : électrique, cheminée foyer fermé, climatisation réversible dans le séjour et dans une chambre. Emplacement calme, environnement homogène pavillonnaire. Taxe foncière 2024 :1607 € Classe énergie : D Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont
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2025/02/26:
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Le 26 février 2025 La loi Le MEUR, visant à réguler la location de courte durée en France, est parue au journal officiel le 20 novembre 2024 et a été adoptée le 21 novembre 2024. Voici les mesures s’appliquant dès le 1er janvier 2025 : Limitation de la durée de location Les communes ont désormais la possibilité, sur délibération motivée, de réduire la durée maximale de location de courte durée d’une résidence principale à 90 jours par an en zones tendues, contre 120 jours hors zones concernées. En cas de dépassement, le propriétaire encourra une amende. Abattements fiscaux réduits pour les meublés de tourisme Meublés classés et chambres d’hôtes : L’abattement fiscal passe de 71 % (dans la limite de 188 700 € de revenus annuels) à 50 % (dans la limite de 77 700 €). Meublés
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2024/12/11:
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Montbazin dans l'Hérault (34), vaste local professionnel à la vente. Situé dans un environnement de campagne proche des commodités et des axes routiers facilement accessibles. Cet ensemble immobilier est composé de deux parties non divisibles, avec une partie professionnelle de 150 m², et une villa de plain-pied T4 de 100 m² environ.Vous pouvez y exercer une activité professionnelle, tout en y habitant ou en louant une des deux parties ! Le bien est entretenu, les extérieurs sont agréables, une terrasse prolonge le séjour sans aucun vis à vis. Les petits plus : deux accès indépendants pour la partie professionnelle et pour la partie habitation. Le stationnement aisé de plusieurs véhicules dans l'allée. Piscine hors sol. Cuisine équipée. Classe énergie : C Mode de chauffage : gaz de ville. Taxe foncière 2024 : 2228 €. Les informations sur les risques
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2024/12/09:
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Le 09 décembre 2024 Dans une volonté de favoriser l’accès à la propriété, le Gouvernement a annoncé son souhait de développer le Bail Réel Solidaire (BRS). Qu’est-ce que le Bail Réel Solidaire ? Mis en place en 2017, il s’agit d’un dispositif s’adressant aux foyers ayant des revenus modestes et qui souhaitent acquérir leur résidence principale à un prix en dessous des prix du marché. L'article L. 255-1 du Code de la construction et de l’habitation définit le Bail Réel Solidaire. Il s’agit d’un contrat de bail dont les éléments de définition sont les suivants : Parties au contrat : - un bailleur qui est un organisme foncier solidaire (appelé OFS) ; - un preneur (locataire). - Durée du bail : 18 à 99 ans. - Droits consentis dans le cadre du bail : droits r&e
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2024/12/04:
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Le 04 décembre 2024 Le Gouvernement a affirmé son souhait de développer les logements locatifs intermédiaires (LLI). Pour ce faire, des mesures gouvernementales ont été annoncées afin de faciliter l’accès à la location aux classes moyennes et intermédiaires, notamment en encourageant le développement de nouveaux logements locatifs intermédiaires. Qu’est-ce que le Logement Locatif Intermédiaire ? Mis en place en 2014, il s’agit d’un dispositif s’adressant aux foyers ayant des revenus modestes qui souhaitent bénéficier de loyers inférieurs à ceux du marché dans les zones les plus tendues. L’article L302-16 du Code de la construction et de l’Habitation définit les logements intermédiaires. Ces sont des logements : Qui font l’objet d’une aide directe ou indirecte de l’Etat pendant une certaine duré
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2024/11/20:
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Maison de plain-pied à vendre à MONTPELLIER (Hérault 34), quartier de la MARTELLE. Edifiée en 1992, sur un terrain clos de 244 m², sa superficie habitable est de 75 m² environ, de type T3. L'ensemble comprend : une entrée directement sur le séjour de 29 m², une cuisine aménagée, un dégagement avec placards desservant le coin nuit et ses deux chambres, une salle de bains, un WC. Les petits plus : un garage attenant, un jardinet sur les trois faces de la façade, un environnement calme et pavillonnaire. Prévoir des travaux de rafraichissement, et de remise au goût du jour. Taxe foncière 1842 € Classe énergie : D DPE du 15/06/2022 Classe climat : B GES du 15/06/2022 Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1030 € et 1430 € (année de référence 2021) Les informations sur les risques aux
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2024/11/06:
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Appartement T2 à vendre Palavas-les-Flots dans l'Hérault (34), Soumis au statut de la copropriété. Proche de la plage et de toutes les commodités. Situé au 1 er étage dans une résidence sécurisée avec ascenseur. Sa surface Loi Carrez est de 44 m², l'appartement est composé d'une entrée, d'un séjour ouvert sur une terrasse agréable de 9 m² (avec coin barbecue), d'une cuisine ouverte, d'une chambre, d'une pièce d'eau et d'un WC. Le chauffage est électrique. L'ensemble nécessite des travaux de remise au goût du jour. Le stationnement est toléré au sein de la résidence, et il y a a un grand parking aérien au pied de l'immeuble. Charges de copropriété : 133 €/mois. Taxe foncière : 1181 € Classe énergie E Les informations sur les risques auxquels ce bi
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2024/10/17:
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Le 17 octobre 2024 A l'occasion de la semaine de la médiation, du 11 au 17 Octobre , retrouvez l'interwiew de Sybille Grasset-Tendero dans la Gazette de
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2024/10/10:
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Villa T4 plus dépendances à vendre à Montbazin dans l'Hérault (34), Située au calme, en environnement de campagne avec le village et les commodités facilement accessibles. Cet ensemble immobilier est composé d'une villa de plain-pied avec trois chambres, d'un Hangar attenant et/ou indépendant de 150 m² environ, plus une vaste mezzanine de rangement. Vous pouvez exercer une activité dans ce hangar qui est à usage d'atelier ou de bureau, mais cet espace peut tout autant venir agrémenter l'habitation au titre d'une dépendance. Le bien est entretenu, les extérieurs sont agréables, une terrasse prolonge le séjour sans aucun vis à vis. Les petits plus : le stationnement aisé de plusieurs véhicules dans l'allée, piscine hors sol, cuisine équipée. Classe énergie : C Mode de chauffage : gaz de ville. Taxe fonci
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2024/08/03:
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Propriété indépendante sur trois faces avec piscine à vendre à Villetelle dans l'Hérault (34), Proximité de SOMMIERES. Améliorée et rénovée pour partie en 2005, cette propriété construite initialement en 1987, se destine à une vie de famille où chacun a ses espaces. Sur son terrain de 1006 m² à l'abri des regards , vous y trouverez une maison principale et un T2 indépendant comptant en tout une surface utile de 315 m² selon DPE, une piscine agrémentée d'un pool house avec un espace de jeu. La maison compte cinq chambres dont une au rez-de-chaussée et une chambre de plus dans le T2. L'étage nécessite quelques travaux. Taxe foncière 2023 : 2414 € Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr PRIX 730 000 € Dont honoraires de
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2024/07/22:
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Le 17 juillet 2024 La médiation, ses avantages Dans le cas d’un conflit, les procédures judiciaires s’avèrent longues et coûteuses. C’est ici qu’intervient le médiateur, tiers impartial formé à la médiation pour aider à trouver la solution négociée qui mettrait fin à un litige. La médiation par les notaires c’est un règlement des litiges “gagnant-gagnant”. Pour en savoir plus : https://mediation.notaires.fr/la-mediation/ Où trouver un centre de médiation ? https://mediation.notaires.fr/trouver-centre-mediation/ A Montpellier: SUD MEDIANOT Parc Euromédecine – 565, rue des Apothicaires – 34196 MONTPELLIER 04 99 24 44 66 - sudmedianot@notaires.fr Liste des médiateurs agréés par le Centre (Départements 11 – 12 – 34 – 66) : Me ARNAL Christophe Me GIBELIN Elodie Me GRASS
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2024/06/25:
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Le 24 juin 2024 Fruit d’un projet de loi présenté au Conseil des ministres le 16 mai 2023 et déposé au Sénat le même jour, ce texte voté dans un contexte de crises (climatique, énergétique, politique) introduit diverses dispositions visant à relancer l’industrie française par le biais de financements publics et privés tout en favorisant la transition écologique, et ce en renforçant les mesures de protection de l’environnement. La Loi Industrie Verte vient apporter des modifications substantielles pouvant avoir un impact sur les activités des installations classées pour la protection de l’environnement (ICPE). Quelques apports Renforcement des pouvoirs de l’Administration vis-à-vis des exploitants . Les autorités compétentes (le préfet, autorité de police spéciale des ICPE) disposent de nouveaux outils pour garantir la mise
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2024/05/31:
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Propriété à vendre Saint-Brès dans l'Hérault (34), Au coeur du village avec deux accès sur deux rues différentes. Cette propriété ancienne, de caractère, est édifiée sur un terrain de 1520 m². Sa superficie utile est de l'ordre de 680 m² se répartissant sur plusieurs étages avec des b'timents annexes. Réunissant tous les atouts, allant d'une superficie confortable, avec une cour agréable à l'abri des regards, un vaste garage, une piscine, générant un rapport locatif en meublé sur une partie d'habitation indépendante. Le PLU de la Commune classe le bien en zone UA. Rareté et fort potentiel, nous consulter pour tout complément. Classe énergie D Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant 1 320 800 €&
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2024/05/28:
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Le 28 mai 2024 La déclaration concerne tous les propriétaires particuliers et personnes morales qui sont propriétaires de biens b'tis à usage d’habitation ou de locaux professionnels soumis à la taxe d’habitation. Pour en savoir plus consultez notre GUIDE PRATIQUE À DESTINATION DES PROPRIÉTAIRES:
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2024/05/22:
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Le 21 mai 2024 Qu’est-ce que l’expropriation pour cause d’utilité publique ? Exproprier pour cause d’utilité publique revient pour la personne publique à contraindre un particulier à lui céder son bien immobilier en vue de la réalisation d’un projet. Quelles sont les conditions de mise en œuvre ? => L’expropriation doit permettre une opération d’ utilité publique => L’expropriation doit porter sur des biens susceptibles d’être expropriés : biens immeubles (b'tis ou non) et droits réels immobiliers. => L’expropriation ne peut se réaliser qu’à l ’initiative de la personne publique (État, collectivités territoriales, établissements publics, personnes privées en
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2024/03/22:
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Villa avec piscine à vendre proche BAILLARGUES dans l'Hérault (34). Emplacement valorisant en angle, proche du village et des commerces, dans un cadre pavillonnaire agréable. Son terrain de 724 m² est agrémenté d’un double accès véhicule et piéton. La superficie utile de la maison est de 90 m² environ selon DPE (en ce compris une buanderie avec un système de chauffage) Les petits plus : une véranda à l'entrée de 12 m², un grenier aménageable, un garage de 16,60 m². Deux chambres en tout, possibilité de créer un espace nuit complémentaire. Mode de chauffage : Climatisation réversible. L'ensemble nécessite des travaux de remise au goût du jour. Nous ne pouvons communiquer le montant de taxe foncière car le propriétaire bénéficie d' une exonération. Classe énergie D Les informations sur le
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2024/03/12:
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Villa très entretenue à vendre Baillargues dans l'Hérault (34), De bonne facture, édifiée en 2007, proche du centre, sans nuisance, cette villa de 183 m² env., permet une vie de famille confortable, sa distribution est en majeure partie de plain-pied avec des espaces distincts dédiés aux parents et aux enfants. Vaste séjour salon de 45 m² avec grandes baies et accès piscine, cuisine équipée séparée, cellier. Quatre chambres en tout, réparties comme suit : Une suite parentale avec dressing, pièce d’eau, WC, un bureau avec son patio, un studio attenant ou indépendant selon l'usage de chacun avec pièce d’eau et WC, se trouvent au rez-de-chaussée, Puis, deux autres chambres avec pièce d’eau et WC se situent à l'étage. La climatisation réversible plus des panneaux solaires confèrent au bien du confor
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2024/03/11:
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Le 11 mars 2024 Par une loi du 23 décembre 2021, le législateur a voulu réguler le marché des sociétés agricoles et favoriser l’installation et le renouvellement des générations, par un droit de regard accru de la SAFER sur les cessions de parts sociales dans ces sociétés. La SAFER pourra désormais accéder au registre parcellaire graphique et au casier viticole. Ce contrôle veut que tout soit déclaré, même si tout n’est pas soumis à autorisation. LES OPÉRATIONS EXEMPTÉES DE CONTRÔLE Certaines opérations sont exemptées de ce contrôle : les opérations SAFER validées par les Commissaires du Gouvernement ; les opérations à titre gratuit ; les cessions de parts entre parents ou alliés jusqu’au 4e degré inclus, si le cessionnaire s’engage à exploiter et à conserver les par
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2024/03/08:
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Le 07 mars 2024 En cas de décès, votre concubin n’est pas votre héritier. Alors, comment assurer sa protection ? On vous donne des solutions.
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2024/01/30:
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Proche du centre, de la future ligne 5 de tramway. Son architecture contemporaine aux toits plats, ses volumes harmonieux autour de neuf pièces, avec ses cinq chambres dont chacune dispose de sa salle d’eau attenante, ses prestations de bonne facture, son terrain de 2 837 m², sont ses atouts majeurs. En complément, La propriété a fait l’objet d’une rénovation intérieure/extérieure totale, et d’une extension. Sa superficie habitable est de l’ordre de 325 m² selon le DPE, les dépendances sont composées de diverses pièces comptant une surface utile de 139 m². La pièce principale de vie est de plain-pied dont entrée, séjour, salon coin feu, cuisine équipée ouverte, l’ensemble s’étend sur une superficie de 112 m². Puis, deux terrasses de 113 m² accessibles depuis la cuisine et le séjour, viennent agrémenter le bien. Ces espa
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2024/01/30:
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Le 29 janvier 2024 Les avantages juridiques de la société civile sont indiscutables : organisation et gestion d’un patrimoine facilité, souplesse pour la rédaction des statuts, véhicule de transmission privilégié, etc. Pour autant, le choix du régime fiscal mérite une attention particulière.
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2024/01/30:
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Villa à vendre Valergues dans l'Hérault (34), avec piscine. La majeure partie des pièces est de plain-pied. Edifiée dans les années 1992, sur un terrain clos d'une surface de 1363 m² avec piscine, La superficie habitable de l'ensemble est de 196 m² environ selon DPE. Quatre chambres en tout. Dont trois sont au rez-de-chaussée. Cuisine équipée, arrière cuisine (cellier) Garage et grenier. Piscine au chlore. Climatisation réversible. Chauffage géothermique par le sol. Taxe foncière 2023 : 2122 € Classe énergie : C DPE du 16/01/2024 Classe climat : A GES du 16/01/2024 Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 1440 € et 2000 € (année de référence 2021). Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr &nb
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2024/01/23:
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Le 23 janvier 2024 La libéralité graduelle permet d’organiser la transmission à votre conjoint puis à vos enfants dans un cadre juridique et fiscal avantageux.
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2023/12/12:
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Propriété à vendre Assas dans l'Hérault (34), Avec terrain attenant de 5293 m², comprenant une piscine. La propriété est composée de six pièces principales dont 5 chambres. La surface utile selon DPE et un mesurage effectué par un professionnel est de 234,59 m². La surface intérieure est confortable, ses beaux volumes permettent d'y concevoir une vie familiale, comme son séjour salon de 54,60 m² avec cheminée, L'ensemble mérite des travaux de rafraichissement, de rénovation pour d'autres pièces. Le terrain est très agréable tout comme l'environnement de campagne sans nuisance tout en étant proche des grands axes. Assainissement sur fosse septique. Classe énergie : D DPE du 28/11/2022 Classe climat : D GES du 28/11/2022 Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 2590 € et 3550 &eu
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2023/11/04:
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Villa à vendre proche BAILLARGUES dans l'Hérault (34). Emplacement valorisant en angle, proche du village et des commerces, dans un cadre pavillonnaire agréable. Son terrain de 724 m² est clos avec une piscine. Sa surface habitable principalement de plain-pied est de 79,82 m² (plus un colimaçon donnant accès au grenier aménageable) plus un garage de 26,60 m². L'ensemble nécessite des travaux de remise au goût du jour. Climatisation réversible. Classe énergie D Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Maison 2 1047065 435 000€ Mudaison 79m² DPE / D GES /
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2023/11/04:
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Vente en bloc ou par étages dans un immeuble de caractère à Nîmes CENTRE (Gard). Emplacement exceptionnel, la façade et les parties communes ont un certain cachet. Immeuble qui sera soumis au régime de la copropriété dès la première vente. Composé de quatre étages en tout, de 10 lots, et de neuf appartements, dont sept sont loués. L'ensemble est à rénover avec des améliorations réalisées dans certains appartements. Chauffage central au gaz de ville individuel. 1er/2d/3ème étages composés de plusieurs lots n°4-5-6-7-8-9-10-11et 13-12. Le lot 7 est libre de toute occupation. Le lot 12 est libre de toute occupation, à rénover tout corps d'état avec une partie en sous pente. Le 4ème étage comprend une terrasse accessible par un escalier métallique en colimaçon. Surface totale de l'ensemble = 450 m&su
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2023/10/10:
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Maison de maître à vendre Montpellier secteur Arceaux. Son emplacement est proche du tramway dans le quartier très prisé des Arceaux. Ce bien est soumis au régime de la copropriété mais peut retrouver aisément son usage d'une seule habitation familiale. Surface habitable environ 244 m² selon DPE Loi CARREZ : 240,19 m² La propriété est édifiée sur un terrain clos de 764 m² agrémenté d'un cèdre majestueux et classé, d'une piscine, d'un pool house, de diverses dépendances dont un studio équipé, d'une véranda aménagée en salon d'été. Il y a un accès véhicules permettant le stationnement de plusieurs voitures, il y a aussi un accès piéton. Le rez-de-chaussée comprend trois chambres dont une partie indépendante de type T2 (adapté
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2023/10/03:
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Maison de maître à vendre Montpellier secteur Arceaux. Son emplacement est proche du tramway dans le quartier très prisé des Arceaux. Ce bien est soumis au régime de la copropriété mais peut retrouver aisément son usage d'une seule habitation familiale. Surface habitable environ 244 m² selon DPE Loi CARREZ : 240,19 m² La propriété est édifiée sur un terrain clos de 764 m² agrémenté d'un cèdre majestueux et classé, d'une piscine, d'un pool house, de diverses dépendances dont un studio équipé, d'une véranda aménagée en salon d'été. Il y a un accès véhicules permettant le stationnement de plusieurs voitures, il y a aussi un accès piéton. Le rez-de-chaussée comprend trois chambres dont une partie indépendante de type T2 (adapté
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2023/09/28:
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CASTELNAU-LE-LEZ Maison à vendre. Environnement calme dans un écrin de verdure, à proximité immédiate des commerces. Edifiée en 1983 sur un terrain clos de 1.002 m². Sa superficie habitable est de 179 m² selon le DPE comprenant un vaste séjour, une cuisine équipée, quatre chambres, pièces d'eau et deux WC. Garage attenant pouvant accueillir deux voitures. Chauffage électrique et climatisation réversible. Taxe foncière 2022 : 3.630 € Classe énergie : E DPE du 28/03/2023 Classe climat : B GES du 28/03/2023 Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 2.870 € et 3.950 € (année de référence 2021) Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr Montant : 910.000 € TTC, Dont prix de ve
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2023/09/07:
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CLAPIERS STUDIO A VENDRE EN IMMO INTERACTIVE A LA HAUSSE. Dans une résidence sécurisée avec ascenseur au calme, environnement de pinède, soumise au régime de la copropriété. Libre de toute occupation. Superficie Loi Carrez : 29,20 m² qui se compose comme suit : Entrée, séjour dont kitchenette exposée sud/ouest, salle de bains, WC. Chauffage électrique. Climatisation réversible. Place de stationnement extérieure. Taxe foncière 2022 : 570 € Charges de copropriété : 1248,19 € annuellement, comprenant eau chaude / froide (105 €/ mois), avec une pompe à chaleur. Classe énergie : C DPE du 14/03/2023 Classe climat : C GES du 14/03/2023 Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 334 € et 452 € (année de référence 2021). Les informations sur l
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2023/09/06:
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CLAPIERS STUDIO A VENDRE EN IMMO INTERACTIVE A LA HAUSSE. Dans une résidence sécurisée avec ascenseur au calme, environnement de pinède, soumise au régime de la copropriété. Libre de toute occupation. Superficie Loi Carrez : 29,20 m² qui se compose comme suit : Entrée, séjour dont kitchenette exposée sud/ouest, salle de bains, WC. Chauffage électrique. Climatisation réversible. Place de stationnement extérieure. Taxe foncière 2022 : 570 € Charges de copropriété : 1248,19 € annuellement, comprenant eau chaude / froide (105 €/ mois), avec une pompe à chaleur. Classe énergie : C DPE du 14/03/2023 Classe climat : C GES du 14/03/2023 Montant estimé des dépenses annuelles d'énergie pour un usage standard : entre 334 € et 452 € (année de référence 2021). Les informations sur l
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2023/09/06:
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En zone artisanale, Local à usage professionnel et maison T4 à vendre à Castelnau-le-Lez (34), libres de toute occupation. La partie professionnelle compte une superficie utile de 360 m² avec un visuel sur rue. La partie habitation comprend trois chambres en tout, une superficie habitable d'environ 100 m² + un garage. L'ensemble nécessite des travaux. Le terrain compte une surface de 2 178 m² + un chemin d'accès qui se trouve dans le prolongement de ce terrain principal dont la surface est de 174 m². Taxe foncière : 7 941 €. Classe énergie : les diagnostics sont en cours. Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr PRIX 1 560 000 € TTC, Dont honoraires de négociation 60 000 € à la charge du vendeur. Divers 3 1046180 1 560 000€ Castelnau Le Lez 400m² DPE / E GES /
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2023/09/06:
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CLAPIERS Ensemble immobilier. En plein cœur du village, à proximité des commodités. Deux façades sur deux rues différentes avec des accès indépendants. Un premier b'timent de 1850, s'agissant de l'ancien presbytère, à rénover, façade en pierres, comprenant au rez-de-chaussée deux pièces voûtées, Au premier étage : un appartement libre de type 4 à rénover qui se compose comme suit : Entrée, séjour, cuisine, pièce de rangement, salle de bains, WC et 3 chambres. L'appartement est agrémenté d'une terrasse de 38 m² exposée SUD. Superficie : 88,60 m². Au second étage : un appartement de type T2 bis libre à rénover. Superficie : 46 m². + un petit local de stockage sur rue (ancien pigeonnier). Chauffage électrique. Puis sur l'autre façade,
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2023/05/21:
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Le 02 mai 2023 L’ONB a été victime d’une cyberattaque de type ransonware le samedi 11 mars 2023, avec un objectif de chiffrage et d’exfiltration de données. Pour toute information concernant d’éventuelles atteintes aux données personnelles consultez notre rubrique dédiée Dans un contexte d’augmentation accrue des cyber-malveillances et malgré le niveau élevé de la sécurité développé pour nos systèmes informatiques, l’ONB a été victime d’une cyberattaque de type ransonware. Cette intrusion survenue le samedi 11 mars 2023 avait pour objectif de chiffrer et d’extraire des données de nos systèmes informatiques. Dès la découverte de l’incident, cette cyberattaque a pu être contenue gr'ce à la mobilisation immédiate des autorités de cybersécurité et de nos partenaire
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2023/05/21:
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NOUVELLE VENTE EN IMMO-INTERACTIF Maison à rénover, à fort potentiel. Située au cœur du village, avec sa façade de caractère. Surface habitable 111 m² selon le DPE, sur 167 m² de terrain clos dont une cour. Le bien est à usage d’habitation et/ou exclusivement ouvert aux métiers de bouche et aux métiers de l’artisanat selon cahier des charges de la Commune. Zone UAa du PLU en vigueur, Classe énergie : E Les informations sur les risques auxquels ce bien est exposé sont disponibles sur le site Géorisques : www.georisques.gouv.fr 1ère offre possible : 312.000 € , dont 7% honoraires de négociation inclus, charge acquéreur. Le pas des offres est de 6.000 €. Le début des offres : Le mercredi 24 mai à 12h00. La clôture des offres : Le jeudi 25 mai à 12h00 (avec un report possible de 4 min en 4min). Maison 3 013/800 312 000€ Perols 111m&su
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2023/05/21:
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Le 12 avril 2023 En 2021, Montpellier Méditerranée Métropole a mis en place plusieurs dispositifs afin de préserver l’accès aux logements locatifs tout en assurant une offre d’hébergement variée pour les voyageurs. Ces dispositifs sont les suivants : Adoption le 28 juillet 2021 par la métropole de Montpellier d’un règlement encadrant les changements d’usage[1]. Obligation pour les bailleurs de meublé de tourisme d’obtenir un numéro d’enregistrement. Afin de réguler le secteur de l’hébergement, ces dispositifs s’appliquent à toutes les locations de meublés de tourisme mais également en cas d’exercice d’une activité professionnelle dans le logement. Le régime du changement d’usage tel qu’issu du règlement s’applique actuellement sur la commune de Montpellier (34000) et de Lattes (34970).[2] Quand demande
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2023/05/21:
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Le 01 mars 2023 De nouvelles mesures fiscales permettent encore d'optimiser son patrimoine et sa fiscalité: focus sur les nouveautés 2023
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2023/05/21:
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Le 02 février 2023 1/ Le CIL Carnet d’information du Logement entré en vigueur au 1er janvier 2023. Mis en place par l’article 167 de la Loi n° 2021-1104 du 22 août 2021, dite Loi Climat et résilience. C’est le carnet de santé du logement à usage d’habitation. Permet aux acquéreurs d’un bien immobilier de savoir si le logement a fait l’objet de travaux de rénovation énergétique. Le carnet suit le logement depuis sa construction jusqu’à sa mutation il est tenu librement sur un simple cahier ou doc numérique ou classeur. Sont concernés les locaux à usage d’habitation et leurs annexes. Bail d’habitation dans un bail commercial. Certains meublés art. L 632-1 du CCH. Lorsque le logement est construit ou si des travaux de rénovation ont une incidence sur la performance énergétique. Logement neuf dont le PC a été d&
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2023/05/21:
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Le 14 mars 2022 Retrouvez le sourire avec l’équipe de l’ONB! et n'oubliez pas de nous suivre sur les réseaux sociaux: Facebook Instagram Twitter Linkedin et maintenant Tiktok!
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2023/05/21:
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Le 18 mai 2021 Plusieurs options existent pour faire fructifier un portefeuille de valeurs mobilières cotées tout en limitant le risque de pertes
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2023/05/21:
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Le 18 mai 2021 Pour la première fois en 2021, les travailleurs indépendants indiqueront directement sur leur déclaration fiscale de revenus 2042 C PRO DIR la base de leur cotisations et contributions sociales.