: L’Inserm Auvergne-Rhône-Alpes organise, en partenariat avec la Mairie du 7e de Lyon, une rencontre chercheurs-associations-grand public sur les avancées de la recherche dans le domaine de prise en charge des douleurs chroniques. Rendez-vous le lundi 2 février 2026, de 18h à 19h30. Les rencontres chercheurs-associations-grand public sont des occasions privilégiées d’échanger, de partager et de poser vos questions à nos
: L’Inserm Auvergne-Rhône-Alpes, en partenariat avec la Mairie du 7e de Lyon, organise une rencontre chercheurs-associations-grand public qui portera sur l’actualité de la recherche sur les cancers du sein et l’ostéoporose. Rendez-vous le jeudi 15 octobre 2026, de 18h à 20h. Les rencontres chercheurs-associations-grand public sont des occasions privilégiées d’échanger, de partager et de poser vos questions
: L’Inserm Auvergne-Rhône-Alpes organise, en partenariat avec la Mairie du 6e de Lyon, une rencontre chercheurs-associations-grand public sur l’actualité de la recherche consacrée à l’obésité. Rendez-vous le lundi 23 février 2026, de 18h30 à 20h30. Les rencontres chercheurs-associations-grand public sont des occasions privilégiées d’échanger, de partager et de poser vos questions à nos chercheurs en santé. À l’occasion du prochain rendez-vous,
: L’Inserm Auvergne-Rhône-Alpes organise, en partenariat avec la mairie de Lyon 6, une rencontre chercheurs-associations-grand public sur les innovations en recherche pour la santé consacrée aux ultrasons. Rendez-vous le mardi 23 juin 2026, de 18h30 à 20h. Les rencontres chercheurs-associations-grand public sont des occasions privilégiées d’échanger, de partager et de poser vos questions à nos chercheurs
: L’Inserm Auvergne-Rhône-Alpes organise, en partenariat avec la mairie de Lyon 6, une rencontre chercheurs-associations-grand public sur la recherche participative en santé. Rendez-vous le jeudi 24 septembre 2026, de 18h30 à 20h30. Comment les scientifiques coconstruisent-ils des projets de recherche avec les citoyens et les personnes concernées par les maladies ? La prochaine rencontre chercheurs-associations-grand public organisée à
: Gares & Connexions a décerné le tout premier label “Gare remarquable“ à la gare de Lyon à Paris, le 16 septembre. La filiale de SNCF Réseau, qui gère 3000 gares sur l'ensemble du territoire, vient de lancer cette nouvelle distinction pour mettre à l’honneur celles qui sont reconnues pour leur valeur architecturale, mémorielle ou esthétique Elle souhaite les faire redécouvrir au grandpublic. Un premier groupe de 47 gares a été sélectionné. Elles sont inscrites au titre des monuments historiques ou labellisés Architecture contemporaine remarquable. On y trouve les plus grandes d'entre elles situées à Paris, Marseille, Bordeaux, Toulouse,
: Vu la procédure suivante : La société Darty Grand Est a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision du 6 mars 2023 par laquelle la directrice régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de la région Auvergne-Rhône-Alpes lui a infligé une amende de 590 000 euros en assortissant cette sanction d’une mesure de publication, pour des manquements à la règlementation en matière de délais de paiement. Par un jugement n° 2303696 du 28 janvier 2025, le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande. Par un arrêt n° 25LY00835 du 26 mars 2026, la cour administrative d’appel de Lyon a
: Des mairies barricadées avec des planches de bois à Lyon ou Clermont-Ferrand, un mur de parpaings installé devant l'entrée de celle de Nantes, des plaques en métal vissées sur les grilles de la préfecture de la Gironde… De nombreuses villes ont choisi les grands moyens pour protéger les bâtiments publics, tandis que les préfectures, ...
: À l’occasion des 80 ans de ce verdict, des enseignants-chercheurs et des doctorants en droit de cinq universités françaises (Bordeaux, Clermont-Ferrand, Lyon, Nanterre et Poitiers) se sont associés pour proposer une série de podcasts consacrée au procès de Nuremberg. Initiée par Kevin Mariat , membre de l’Équipe de recherche Louis Josserand (Centre de droit pénal de l’Université Jean Moulin Lyon 3), et co-dirigée avec Barbara Drevet (Université Clermont Auvergne) et Pierre Jouette (Université de Poitiers), cette série propose de revenir sur le procès à partir de ses archives, sous différentes formes, dans un format accessible au grandpublic. Six épisodes pour explorer le procès de Nuremberg Composée de six épisodes de 6 à 16 minutes, la série « Le procès de Nuremberg, 80 ans après » aborde plusieurs dimensions du procès : la sélection des faits, des accusés et des preuves, le ressenti des juges, mais aussi la vie quotidienne du tribunal. Au fil des épisodes, la série propose ainsi de revenir sur les choix o[...]
: Le colloque "Faire carrière", qui se déroulera le 16 octobre 2025, s'inscrit dans le cadre du cycle de conférences relatif à "L'indépendance et l'impartialité au XXIe siècle" dirigé par Marie Nicolas-Greciano (Université Lumière Lyon 2), Jérémy Jourdan-Marques (Université Lumière Lyon 2) et Maxime Barba (Université Grenoble Alpes). La matinée s'articulera autour de deux tables rondes. 9h00 - 10h30 Table ronde 1 - La mobilité Présidence : Olivier Pluen , Maître de conférences en droit public et Doyen de la faculté de droit à l'Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay) Peimane Ghaleh-Marzban , Président du Tribunal judiciaire de Paris, ancien directeur des services judiciaires Daniel Ludet , Président du Collège de déontologie des magistrats de l'ordre judiciaire, Conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature Laurent Willemez , Professeur de sociologie à l'Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay) Echanges avec le pu[...]
: Le 11 mars 2026, la faculté de Droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 a accueilli une journée d’étude consacrée à Boris Starck, figure majeure de la pensée juridique du XXᵉ siècle et désormais grande figure lyonnaise du droit. Cette journée a été particulièrement émouvante puisqu’elle a eu lieu en présence de Catherine Starck et Bernard Starck, les enfants de Boris Starck. Juriste français d’origine roumaine, Boris Starck fait partie de ces universitaires qui ont profondément structuré la réflexion juridique. Ses travaux, notamment en droit de la responsabilité civile, continuent d’irriguer la doctrine et l’enseignement du droit. Son nom demeure familier à des générations d’étudiants, et une salle du Palais de Université Jean Moulin Lyon 3 lui est d’ailleurs dédiée. Boris Starck a en effet passé une partie de sa carrière à Lyon. Organisé sous la direction scientifique du Centre Lyonnais d’Histoire du Droit et de la Pensée Politique, du CeRLA (Université Lumière Lyon 2) et de Equipe Louis Josserand, et port[...]
: Jeudi après-midi : dialogues avec les universitaires Après un discours d’ouverture par Gilles Bonnet, président de l’Université Jean Moulin Lyon 3, la première conférence posait une question volontairement provocatrice : « Les institutions de la Ve République favorisent-elles les infractions à la probité ? » Pour y répondre, Anthony Amicelle, administrateur d’Anticor, a réuni Élise Untermaier-Kerléo, professeure de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3, et Éric Phélippeau, professeur de science politique à l’Université Paris Nanterre. Élise Untermaier-Kerléo a expliqué que dans notre régime représentatif, l’élection, par la légitimité dont elle recouvre l’élu, joue comme un puissant mécanisme de protection. Mais les exigences en matière de probité ont été largement renforcées, d’abord à la fin des années 80, puis à partir de 2013, au lendemain de l’affaire Cahuzac. Éric Phélippeau a commenté les résultats d’une étude sur le registre des cadeaux et invitations des députés de l’Assemblée nationale. De[...]
: Avocat, juriste, magistrat, professionnel du secteur public ou privé... Les études de droit ouvrent la voie à une grande diversité de carrières, dont les réalités restent parfois difficiles à appréhender avant d’entrer dans la vie professionnelle. Avec les Rencontres métiers du droit , la Faculté de droit souhaite offrir un espace privilégié de dialogue entre ses étudiants et les professionnels. Au fil de ce nouveau cycle de conférences, différents acteurs du monde juridique seront invités à présenter leur parcours, leur métier et leur environnement professionnel, mais aussi à partager leur expérience et leur regard sur les évolutions de leur profession. L’objectif : permettre aux étudiants de mieux connaître les débouchés des formations juridiques , de confronter leurs représentations à la réalité du terrain et de nourrir progressivement leur réflexion sur leur orientation professionnelle. Une première rencontre avec le Barreau de Lyon et l’AFJE Pour inaugurer ce nouveau rendez-vous, la Faculté accueillera [...]
: L’étude des travaux d’intérêt public dans la ville de Lyon au XVIIIe siècle permet d’étudier la réalité d’un droit administratif sous la Monarchie absolue, droit généralement considéré comme une construction récente qui coïnciderait avec la jurisprudence du Conseil d’État. Considérer l’inexistence de ce droit, c’est refuser par la même l’idée d’un droit des travaux publics, de contrat et d’une responsabilité propre à l’administration au XVIIIe siècle. Dans la cité rhodanienne et en dépit d’indéniables difficultés financières, le consulat lyonnais cherche à embellir la ville, l’adapter aux exigences de son temps et l’agrandir pour loger une population toujours plus importante. Des particuliers ambitieux se saisissent de ces questions, et soumettent au consulat des projets d’agrandissement à la ville, des propositions pour améliorer l’espace urbain ou encore présenter les réparations devenues nécessaires sur certains édifices publics. Ainsi sont nés les plus fameux quartiers lyonnais : le quartier Saint-Clair [...]
: Les thèmes explorés témoignent de la richesse de cette édition 2026... Et si le Rhône connaissait une crue d’une intensité exceptionnelle ? C’est avec ce scénario de crise que la Nuit du Droit a débuté dès le début de l’après-midi. Avec « Rhône 2040 : gérer les conséquences d’une crue exceptionnelle du Rhône », les participants ont été plongés pendant plusieurs heures au cœur d’une cellule de crise. Alertes météorologiques, évacuations des populations, communication avec les médias, coordination des acteurs publics et des services de secours, décisions à prendre dans l’urgence : le scénario évolutif les a confrontés aux arbitrages qu’imposerait une catastrophe majeure sur le territoire lyonnais. Animé par Thomas Meszaros, maître de conférences en science politique à l’Université Jean Moulin Lyon 3, avec les étudiants du Master 2 Ingénierie de la sécurité et gestion des crises (ISGC) de la Faculté de droit, l’exercice a permis d’interroger très concrètement les conséquences du changement climatique sur les te[...]
: Vu la procédure suivante : La société Darty Grand Est a demandé au tribunal administratif de Lyon d’annuler la décision du 6 mars 2023 par laquelle la directrice régionale de l’économie, de l’emploi, du travail et des solidarités de la région Auvergne-Rhône-Alpes lui a infligé une amende de 590 000 euros en assortissant cette sanction d’une mesure de publication, pour des manquements à la règlementation en matière de délais de paiement. Par un jugement n° 2303696 du 28 janvier 2025, le tribunal administratif de Lyon a rejeté sa demande. Par un arrêt n° 25LY00835 du 26 mars 2026, la cour administrative d’appel de Lyon a rejeté l’appel formé par la société Darty Grand Est contre ce jugement. Par un pourvoi sommaire et un mémoire complémentaire, enregistrés les 26 mai et 26 août 2026 au secrétariat du contentieux du Conseil d’Etat, la société Darty Grand Est demande au Conseil d’Etat : 1°) d’annuler cet arrêt ; 2°) de mettre à la charge de l’Etat la somme de 3 500 euros au titre de l’article L. 761-1 du code de[...]
: Pour l'application de l'article L. 3334-10 : - la population prise en compte pour déterminer la part de la dotation de soutien à l'investissement des départements revenant aux collectivités de Saint-Martin, de Saint-Pierre-et-Miquelon et de Saint-Barthélemy est celle mentionnée au premier alinéa de l'article L. 3334-2 ; - la longueur de la voirie mentionnée au b du 1° du I est celle recensée par l'Institut national de l'information géographique et forestière au 1 er janvier de l'année précédant celle de la répartition, en prenant en compte l'ensemble des voies terrestres recensées au sein du référentiel à grande échelle défini par arrêté du ministre chargé de l'équipement, affectées d'un classement administratif départemental et à l'exception des routes relevant de la catégorie “bac ou liaison maritime”. Pour la Ville de Paris, la métropole de Lyon, la collectivité de Corse et les collectivités territoriales de Guyane et de Martinique, la longueur de voirie prise en compte est celle de la voirie classée dans[...]
: À propos du concours J'M Entreprendre Ouvert à tous les étudiants et personnels de l'Université Jean Moulin Lyon 3, le concours J'M Entreprendre , organisé par l'incubateur Manufactory, l'incubateur porté par l'Université, est un concours d'idées destiné à tester un projet et sensibiliser à l'entrepreneuriat. Quels que soient la formation et le niveau d'études , tous les projets sont les bienvenus. Les participants peuvent concourir seuls ou en équipe, avec une idée réelle ou fictive. ► Télécharger le dossier de candidature (à venir) Quels types de projets peuvent être proposés ? Sont acceptées comme idées entrepreneuriales : La création d’une activité artisanale, commerciale ou libérale Le développement d’un produit ou d’un service nouveau La reprise d’une entreprise existante Le montage d’une association L’organisation d’un évènement d’envergure Quel est le déroulé du concours ? Étape 1 : après lecture et étude des dossiers, le jury, composé de professionnels, retient au maximum 20 projets. Les candidats s[...]
: ÉTABLISSEMENTS POUR LESQUELS LES PROPOSITIONS DE LICENCES ADÉQUATES SONT ADRESSÉES AUX MINISTRES I.-Ministre chargé de l'éducation nationale -Centre national d'enseignement à distance (CNED) lorsqu'il dispense, pour le compte de l'Etat, un service d'enseignement à distance en vertu des dispositions du dernier alinéa de l'article R. 426-2 du code de l'éducation ; -Ecoles maternelles et élémentaires publiques relevant du chapitre Ier du titre Ier du livre IV du code de l'éducation ; -Ecoles régionales du premier degré ; -Etablissements d'enseignement privés du premier et du second degré relevant des sections III et IV du titre IV du livre IV du code de l'éducation, uniquement pour leurs classes sous contrat ; -Etablissements d'Etat relevant du ministère de l'éducation nationale régis par les articles D. 422-1 à D. 422-58 du code de l'éducation ; -Etablissements publics locaux d'enseignement régis par les articles R. 421-2 à R. 421-78-2 du code de l'éducation (sauf en ce qui concerne leurs enseignements dispens[...]
: Félicitations à Hugo Dussuchalle, Mathieu Revol, Eva Buffon et Ömer Macit , étudiants des Masters Droit des organisations internationales et Droit international public, ont fièrement représenté la Faculté de droit et l'Université Jean Moulin Lyon 3 à l'édition 2026 du Concours Charles Rousseau. Encadrée par Constance Barrière et Millian Portet , doctorants au CDI-EDIEC, l'équipe a travaillé sur l'affaire fictive de la flottille des Cods, mettant en jeu des questions juridiques complexes et actuelles : mesures de contrôle de l'État du port, pêche illicite en haute mer et zones maritimes litigieuses. Le Concours Charles Rousseau est une compétition francophone de procès simulé en droit international, organisée depuis 40 ans. Chaque équipe y traite un cas fictif en produisant deux mémoires (requête et défense), avant de défendre ses arguments à l’oral. Ce concours connaît un grand succès auprès des étudiants, non seulement par l’esprit d’émulation qu’il induit, mais aussi par ses vertus pédagogiques. Confrontés[...]
: Dans le cadre de la première édition de l'étude « Le pilotage de la performance » réalisée par l'Observatoire de la Fintech et Onepoint, trois tables rondes ont réuni le jeudi 15 octobre 2026, de 8h30 à 13h au Village by CA Paris les acteurs de l’écosystème autour des grands enjeux du pilotage de la performance. 1. Pilotage de la performance : comment passer du constat à l’anticipation ? Convergence entre consolidation, reporting et pilotage, apport de la donnée et de l’IA pour analyser les écarts, anticiper les évolutions et éclairer les décisions. Avec Guillaume Le Loupp (Onepoint), Joel Raffin Peyloz (Société Générale), Kévin Le Plongeon (Amelkis) et Frédérik Schulmeister (BDO). Modération : François Faure (L’Observatoire de la Fintech). 2. Du cash au financement : comment mieux piloter la performance financière ? Anticipation des flux de trésorerie, optimisation des encaissements et du BFR, pilotage des besoins et arbitrages de financement. Avec Charlotte Halb (Kls, groupe Crédit Agricole), Jean Oulhen ([...]
: Source :Publication Facebook de Grégory Doucet, 15 juillet 2026 Etiqe :Compliqué Contenu : En plein été, le maire de Lyon, Grégory Doucet, a annoncé que la « trop grande exposition à la chaleur » serait ajoutée aux critères d'insalubrité des logements, à côté de la présence de plomb ou des hauteurs de plafond insuffisantes. Une réponse à l'épisode caniculaire que la France a traversé, déjà inscrite dans le programme du candidat lors des dernières municipales. Concrètement, les inspecteurs municipaux sont invités à relever la température des appartements et à vérifier la présence d'équipements (volets, stores, système de ventilation...) permettant de limiter la surchauffe, comme l'a précisé Antoine Jobert, l'adjoint à l'urbanisme et l'habitat . Or, si un logement est déclaré insalubre, son propriétaire peut être contraint d'effectuer des travaux et, selon la gravité de la situation, le logement peut ne plus pouvoir être occupé ou loué. « C'est une première en France : à Lyon, un logement bouilloire pourra êtr[...]
: Source :Compte Facebook, le 30 juillet 2025 Etiqe :Daté Contenu : Marquer une pause avant de partager une vidéo peut éviter de propager de la désinformation. Quelques heures après le séisme de magnitude 8,8 qui s’est déclaré sous l’océan Pacifique au large de la péninsule russe du Kamchatka, le 29 juillet 2025, plusieurs internautes ont relayé un clip viral supposé simuler les risques imminents de tsunami. Une vidéo réalisée en 2012 Mais cette vidéo illustre en réalité la propagation des tsunamis après le tremblement de terre de Tōhoku, en 2011. Deux éléments permettent de l’affirmer. Premièrement, le filigrane en bas à gauche de l’image indique que le clip a été réalisé en 2012 par l’université de Tōhoku et l’ International Research Institute of Disaster Science (Irides), un centre de recherche japonais spécialisé dans l’étude des désastres naturels inaugurés après le séisme de 2011. On retrouve d’ailleurs le clip publié le 26 juin 2014 sur la chaîne YouTube de l’université de Tōhoku . Ensuite, la vidéo pla[...]
: Publication des premières données de l’asile 2024 à l’Ofpra AngeR mar 04/02/2025 Chapô En 2024, près de 153 600 demandes de protection internationale ont été introduites à l’Ofpra Image Patio de l'Ofpra image 491.59 Ko, le 27/06/2023 Paragraphes Texte riche En 2024*, près de 153 600 demandes de protection internationale ont été introduites à l’Ofpra, toutes procédures confondues. Parmi elles, on dénombre 129 440 premières demandes d’asile et 440 demandes de statut d’apatride. En augmentation de 7,7 % par rapport à 2023, le niveau constaté de la demande à l’Ofpra n’est toutefois pas révélateur de la tendance de fond à la baisse observée dans les guichets uniques des préfectures , où les demandes d’asile doivent être enregistrées avant d’être adressées à l’Ofpra. En effet, une partie de la demande devant l’Ofpra émane de personnes ayant enregistré leur demande d’asile en préfecture les années précédentes mais n’ayant pu l’introduire à l’Ofpra dans un premier temps en application du règlement « Dublin ». L’Af[...]
: Comment les politiques foncières influent sur le développement de logements neufs dans une communauté urbaine telle que le GrandLyon ? Comment contribuent-elles à réorganiser les coûts induits par la construction de logements neufs et, plus largement, par l'aménagement de nouveaux espaces b'tis ? Pour répondre à ces questions, la première partie de ce travail analyse la structuration des dynamiques de promotion immobilière, à partir de l'identification des stratégies, des intérêts et des actions d'un acteur pivot, le promoteur de logements (qui peut-être un promoteur immobilier, un bailleur social ou un particulier). La seconde partie du travail explore l'impact des politiques foncières sur les acteurs de marché étudiés en première partie. Nous définissions le terme « politiques foncières » au sens large, en y incluant aussi bien l'action foncière, le droit des sols et la fiscalité foncière. Nous montrons dans cette thèse que les collectivités publiques locales disposent d'outils forts pour répartir les coû[...]
: Comment les politiques foncières influent sur le développement de logements neufs dans une communauté urbaine telle que le GrandLyon ? Comment contribuent-elles à réorganiser les coûts induits par la construction de logements neufs et, plus largement, par l'aménagement de nouveaux espaces b'tis ? Pour répondre à ces questions, la première partie de ce travail analyse la structuration des dynamiques de promotion immobilière, à partir de l'identification des stratégies, des intérêts et des actions d'un acteur pivot, le promoteur de logements (qui peut-être un promoteur immobilier, un bailleur social ou un particulier). La seconde partie du travail explore l'impact des politiques foncières sur les acteurs de marché étudiés en première partie. Nous définissions le terme « politiques foncières » au sens large, en y incluant aussi bien l'action foncière, le droit des sols et la fiscalité foncière. Nous montrons dans cette thèse que les collectivités publiques locales disposent d'outils forts pour répartir les coû[...]
: Source :Compte Facebook, le 17 juillet 2025 Etiqe :Faux Contenu : Le parc états-unien de Yellowstone se viderait-il de toute sa faune ? D’après certains internautes , des « hardes de cervidés » se sauveraient du parc national et « suiv[rai]ent les ours, les cougars et les bisons qui fuient la zone depuis quelques jours » . Une situation qui en inquiète plus d’un. « À la place des habitants, je ferais mes bagages de toute urgence et je partirais en vitesse » , conseille un internaute . « Les animaux ne se barrent jamais sans raisons. […] Le volcan pourrait bien se réveiller ! » , ajoute un autre . Ce fantasme collectif s’appuie sur une peur bien réelle : celle d’une potentielle éruption du supervolcan de Yellowstone . Pourtant, aucun élément ne permet d’étayer l'hypothèse d'un réveil imminent. Une infox récurrente Pour le savoir, Les Surligneurs ont retrouvé les vidéos originelles compilées sur les réseaux sociaux à l’aide de la recherche d’image inversée. Et surprise... elles ne sont pas récentes. L’une d’en[...]
: Présentation de la conférence Désobéir à la loi pour sortir de la crise climatique ? Conférence par le Professeur Roberto Louvin de l’Università di Triest, Lundi 12 janvier 2026 C’est avec un immense honneur que nous avons reçu, ce lundi 12 janvier, dans le cadre du Collège de droit et en partenariat avec l’Institut de droit de l’Environnement de l’Université Jean Moulin Lyon 3, le Professeur Roberto Louvin, venu dispenser une conférence intitulée « Désobéir à la loi pour sortir de la crise climatique ». Derrière ce titre qui peut sembler surprenant voire paradoxal pour nous juristes, se cache une analyse, une réalité toute autre : la désobéissance civile pourrait être un rempart contre l’évolution défavorable de la crise climatique, le « plus grand défi du 21e siècle ». LA DÉSOBÉISSANCE CIVILE Avant toute chose, notre invité définit ce terme de désobéissance civile. Dans sa définition classique, la désobéissance regroupe les actes contraires à l’ordre établi. Il s’agit de refuser l’adhésion à la loi au nom [...]
: Présentation de la conférence Iran 2026 : entre répression massive et limites du droit “La révolution : notre premier et dernier mot” - Hichkas Dans un monde marqué par de nombreuses crises géopolitiques, s’inscrit la conférence tenue le 9 mars 2026, consacrée à la situation en Iran depuis le mois de janvier 2026. Celle-ci a réuni Pierre-François Laval, professeur de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3, ainsi que Gabriel Sebbah, avocat au Barreau de Paris. Cette intervention avait pour objet d’analyser les événements survenus, leur qualification en droit international, ainsi que les limites des mécanismes juridiques permettant d’y répondre. Ce mouvement s’inscrit dans la continuité des mobilisations qui touchent l’Iran depuis 1979, impliquant divers groupes sociaux. Cependant, les événements de janvier 2026 se distinguent par leur ampleur exceptionnelle, avec un bilan très lourd pouvant atteindre des dizaines de milliers de morts et de nombreuses arrestations arbitraires. La répression s’est carac[...]
: Depuis le 1er juillet 2026, l’unification de la profession de commissaire de justice est pleinement achevée. Créée en 2022 par le rapprochement des huissiers de justice et des commissaires-priseurs judiciaires, cette profession réunit désormais leurs compétences sous un titre unique. Officier public et ministériel, le commissaire de justice intervient notamment dans l’exécution des décisions de justice, la signification des actes, les constats, le recouvrement de créances, les inventaires, les prisées et les ventes judiciaires. L’accès à la formation professionnelle passe par un examen national. Les candidats doivent notamment maîtriser un programme étendu en droit civil, droit commercial, procédure civile, procédures civiles d’exécution et modes amiables de résolution des différends. Les écrits prennent la forme de cas pratiques ou de consultations juridiques ; les candidats déclarés admissibles poursuivent avec plusieurs épreuves orales, parmi lesquelles un grand oral, une interrogation juridique et une ép[...]