: L’assuré social dans l’incapacité de travailler après un accident ou une maladie invalidante, peut percevoir sous certaines conditions une pension d’invalidité. Les assurés reconnus invalides sont classés selon trois catégories déterminant le montant de leur pension d’invalidité : 1ère catégorie : invalides … Continue reading → Cet article Quel est l’impact d’un placement en invalidité sur le contrat de travail ? est apparu en premier sur ESH
: À mi-parcours de l’année 2026, Seban Avocats, premier cabinet d’avocats dédié aux acteurs publics et à l’économie sociale et solidaire, […] L’article Seban Avocats en 2ème place du classement des Meilleurs Cabinets d'Avocats où il fait bon travailler ! est apparu en premier sur SEBAN AVOCATS
: Les accidents du travail sont une réalité dans tous les secteurs d’activité. Ils peuvent avoir des conséquences graves, tant pour le salarié que pour l’entreprise. C’est pourquoi il est important de prendre des mesures de prévention pour les éviter. Parmi ces mesures, l’équipement de protection individuelle (EPI) occupe une place prépondérante. Il permet de protéger […] L’article Comment prévenir les accidents du travail avec les bons EPI ? est apparu en premier sur BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL
: Les accidents du travail sont une réalité dans tous les secteurs d’activité. Ils peuvent avoir des conséquences graves, tant pour le salarié que pour l’entreprise. C’est pourquoi il est important de prendre des mesures de prévention pour les éviter. Parmi ces mesures, l’équipement de protection individuelle (EPI) occupe une place prépondérante. Il permet de protéger […] L’article Comment prévenir les accidents du travail avec les bons EPI ? est apparu en premier sur BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL
: Un système de géolocalisation des salariés dans le but de contrôler leurs horaires de travail ne peut être mis en place qu’à la seule condition qu’il soit l’unique moyen de contrôler les horaires de travail du salarié. Ainsi en a décidé la chambre sociale de la Cour de cassation dans un arrêt du 20 mars […] Cet article Sous quelle condition peut-on géolocaliser un salarié pour calculer son temps de travail ? est apparu en premier sur Deshoulières Avocats
: Reprendre le travail après un long arrêt, que ce du à un arrêt maladie, un congé parental ou un burn-out, est une étape qui peut être à la fois excitante et source d’appréhension. En effet, le retour à l’emploi après des mois d’absence crée un décalage, un sentiment de ne plus être à sa place […] L’article Reprendre le travail après un long arrêt : un nouveau départ à préparer est apparu en premier sur BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL
: B'tir une vision est une aventure collective, au service de la pérennité de l’entreprise. Par où commencer ? Comment faire ce travail sérieusement ? Comment permettre à chacun d’y trouver sa place ? L’article Culture : à lire est apparu en premier sur Business & Legal Review
: Dans l’écosystème de la santé au travail, le milieu hospitalier occupe une place paradoxale. C’est le lieu où l’on soigne, mais c’est aussi celui où l’épuisement professionnel et les risques de santé sont les plus élevés. Que l’on soit un agent de la fonction publique hospitalière ou un patient cherchant à rétablir sa santé, la […] L’article Mutuelle hospitalier : Optimisez votre santé et votre énergie est apparu en premier sur BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL
: Le groupe de travail « Questions urbaines » du Réseau national des centres de ressources politique de la ville (RNCRPV) vous propose un webinaire intitulé : Place aux seniors ! Bien vieillir dans les quartiers : comment construire des territoires favorables au vieillissement? le mardi 08/12 de 13h30 à 16h En 2030, 21 millions de […] L’article Webinaire – Place aux seniors ! Bien vieillir dans les quartiers : comment construire des territoires favorables au vieillissement? est apparu en premier sur RNCRPV
: Depuis 2021, l’application digitale Sharvy est utilisée par un établissement public, l’Institut de Recherche pour le Développement (IRD), dans le cadre de deux initiatives concomitantes d’amélioration de la qualité de vie au travail : un projet pilote de gestion des espaces de travail flexibles et la mise en place de l’optimisation du stationnement sur tout le […] L’article L’Institut de Recherche pour le Développement (IRD) adopte l’application Sharvy pour optimiser ses espaces partagés est apparu en premier sur BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL
: Le Haut Comité Juridique de la Place Financière de Paris (HCJP) vient de publier son rapport de son groupe de travail sur l’indemnisation des investisseurs pour fausse information sur les marchés financiers présidé par le M. le Professeur Conac et auquel l’ANSA participait. L’objet de ce groupe de travail est d’analyser les régimes d’indemnisation des... L’article Indemnisation des investisseurs pour fausse information sur les marchés financiers : publication du rapport du HCJP est apparu en premier sur ANSA
: Le Haut Comité Juridique de la Place financière de Paris (HCJP) vient de publier son rapport sur le retrait d’un projet de résolution inscrit à l’ordre du jour d’une assemblée générale. Pour mémoire, dans le cadre de son rapport 2023 sur le gouvernement d’entreprise et la rémunération des dirigeants des sociétés cotées, l’Autorité des Marchés... L’article Retrait d’un projet de résolution inscrit à l’ordre du jour d’une assemblée générale : publication du rapport du groupe de travail du HCJP est apparu en premier sur ANSA
: En 2022, la ville de Neuilly-sur-Marne mettait en place la semaine de quatre jours. L'initiative avait d'ailleurs été récompensée par le prix Territoria RH WEKA Argent en 2023. Quatre ans plus tard, quel bilan ? Delphine Tranchand, Directrice générale adjointe Ressources à la Mairie de Neuilly-sur-Marne, nous répond. Cet article Delphine Tranchand : “Avec la semaine de quatre jours, nous avons amélioré à la fois la qualité de vie au travail et le service aux usagers” est apparu en premier sur Actualité fonction publique
: Face à la désertification médicale croissante, l’installation des médecins libéraux est aujourd’hui une priorité nationale. Que ce soit en milieu urbain ou rural, de nombreuses aides ont été mises en place pour inciter les professionnels de santé à s’implanter dans les zones désertées. Cependant, avant même de s’installer, il est essentiel de connaître les étapes […] L’article L’installation des médecins : le guide complet ! est apparu en premier sur BLOG BIEN ÊTRE AU TRAVAIL
: Le Doctrinal, dans les produits et services suivis par Juriconnexion (et son groupe de travail Juriformation), a une place particulière. Sa naissance en 1993 avait été précédée d’une journée Juriconnexion, valant étude de marché, consacrée à la doctrine juridique. Ses évolutions ont fait l’objet de réactions régulières sur la Liste de diffusion Juriconnexion. 📢 Le 9 juin […] L’article Le Doctrinal fête ses 30 ans le 9 juin 2023 ! est apparu en premier sur Juriconnexion
: Le SAF mène depuis de nombreuses années un combat pour permettre aux élèves-avocat·es d’effectuer leur scolarité sous le statut d’apprentis comme le permettent d’ailleurs les dispositions légales en vigueur. Compte tenu de leur situation actuelle particulièrement précaire, sans bourse étudiante, ni RSA, la mise en place de l’apprentissage constitue une avancée majeure. A notre initiative, l’assemblée générale du CNB a adopté à l’unanimité une telle réforme. Nous ne pouvons que nous en féliciter ! Sous l’impulsion permanente du SAF, les partenaires sociaux de la branche réunis en Commission Paritaire Permanente de Négociation et d’Interprétation (CPPNI), ont négocié le vecteur conventionnel des décisions prises par le CNB. C’est avec une grande détermination, que le SAF a agi dans le sens de convaincre les partenaires sociaux de fixer la rémunération conventionnelle minimale à 100% du SMIC, et quel que soit l’'ge de l’apprenti. Le SAF considère que cette rémunération ne constitue pas une charge démesurée pour[...]
: TRIBUNE Mesdames les sénatrices, Messieurs les sénateurs, Chaque année, en France, des milliers d’enfants sont placés par décision de justice sans jamais être assistés par un avocat. Ils sont au cœur de la procédure, mais absents de leur propre défense. Alors il arrive parfois, dans le cours de la vie parlementaire, qu’un vote dépasse le simple exercice du pouvoir législatif. Qu’il ne soit pas seulement l’aboutissement d’un travail technique ou d’un compromis politique, mais qu’il dise quelque chose de plus profond sur l’idée que notre République se fait d’elle-même. Le 11 décembre dernier, l’Assemblée nationale a adopté à l’unanimité une proposition de loi garantissant l’assistance systématique d’un avocat auprès de chaque enfant placé ou suivi à l’Aide sociale à l’enfance. Cette unanimité n’est pas un hasard. Elle est le signe d’une évidence longtemps repoussée. Lorsqu’un enfant est placé, lorsque la Nation se substitue à sa famille, il a, plus que jamais, besoin que le droit soit pleinement à ses côtés. C[...]
: Une opération de recrutement d’une ampleur inédite vise en juin et juillet des infirmiers souhaitant travailler auprès de jeunes placés dans des établissements de la Protection judiciaire de la jeunesse (PJJ). 60 postes sont à pourvoir pour améliorer le repérage des problèmes de santé de ces jeunes et leur suivi pour favoriser ensuite leur insertion. La Protection judiciaire de la […] Actusoins réserve cet article à ses abonnés Je m’abonne pour lire la suite Je suis déjà abonné ! Je me connecte L’intégralité des contenus numériques Le magazine en version numérique dès sa parution Des vidéos exclusives L’article Infirmiers dans la protection judiciaire de la jeunesse : un plan de recrutement inédit est apparu en premier sur Actusoins
: Depuis plus de 10 ans, le monde du travail a vu progressivement la mise en place de mesures visant à lutter contre les discriminations ou à promouvoir la diversité. Ces dynamiques portent à la fois sur la mise en œuvre de politiques de diversité, de lutte contre les discriminations et/ou de promotion de l’égalité, et sur les métiers des acteurs qui incarnent ces démarches. A situation égale, les habitants des quartiers sont plus exposés au chômage ou à des difficultés d’insertion, avec des inégalités persistantes. Toutefois, le critère unique de résidence en QPV ne suffit pas à expliquer les inégalités d’accès et de maintien dans l’emploi. L’article Cycle de webinaires | Discrimination et recrutements : Comment agir concrètement ? est apparu en premier sur RNCRPV
: Monsieur le Garde des Sceaux, Seul Narcisse pourrait répondre sans ambages aux perversions contenues dans votre missive, en date du 6 avril à Madame la présidente du Conseil national des barreaux, Monsieur le président de la conférence des b'tonniers et Monsieur le b'tonnier de Paris, et à la façon dont vous traitez la justice. Tout d’abord vous affirmez, dans votre courrier, « nous avions évoqué le 12 mars dernier autour d’un déjeuner de travail que la profession me fasse part de ses propositions concrètes sur le projet de loi ». D’une part, votre projet était déjà rédigé et soumis, la veille de ce déjeuner, au Conseil d’Etat pour avis sans aucune concertation préalable avec la profession. À peine 6 jours après ce déjeuner, vous soumettiez ce projet au Conseil des ministres et le déposiez sur le bureau du Sénat sans attendre aucune observation. D’autre part, autant il est concevable qu’un déjeuner de travail puisse se tenir autour d’un dossier dont les enjeux sont de peu, voire de moyenne, importance, autan[...]
: Lundi 22 juin 2026, un de nos confrères, avocat au barreau de Paris exerçant principalement devant la Cour nationale du droit d’asile (CNDA), était placé en garde à vue pendant 46 heures pour des faits d’outrage à magistrat. Cette garde à vue était ordonnée par le Parquet de Bobigny, qui lui reproche des propos tenus à l’audience et hors audience entre 2022 et 2026. Nombres d’avocat.es exerçant en la matière dénoncent depuis des années le fonctionnement de la CNDA, qui ne convoque plus les justiciables. Notre Confrère ne conteste pas avoir recours à une défense de rupture dans la conduite de ses défenses. Critiquer, soulever les irrégularités de procédure, s’insurger contre le défaut d’impartialité et le manque de neutralité, voilà le travail de la défense ! Si l’outrage à magistrat constitue une infraction, ce délit ne suffit pas à justifier le placement en garde à vue, mesure de contrainte strictement limitée par l’article 62-2 du code de procédure pénale. Il est parfaitement inacceptable de constater qu’u[...]
: Le Premier ministre a annoncé un projet de budget qui, s’il était mis en place, ne ferait qu’aggraver les politiques menées ces dernières années (voire décennies) au détriment des services publics – dont celui de la justice -, des travailleurs et de toutes les personnes vulnérables ou en situation de précarité. En matière de justice, ce projet risque de remettre en cause les augmentations du budget, alors même qu’elles étaient insuffisantes (et par ailleurs mal réparties selon nous). La France reste à la traîne quant au nombre de magistrates et magistrats par justiciables. Les moyens en ressources comme les moyens matériels des tribunaux sont gravement insuffisants. Les délais de traitement des dossiers dans de nombreux domaines restent anormalement longs. Les conditions de détention sont catastrophiques et inhumaines dans un système pourtant plus répressif que jamais. Les conditions d’accès à l’aide juridictionnelle et son montant ne permettent ni l’accès au droit ni des conditions de travail décentes pour [...]
: Le Premier ministre a annoncé un projet de budget qui, s’il était mis en place, ne ferait qu’aggraver les politiques menées ces dernières années (voire décennies) au détriment des services publics – dont celui de la justice -, des travailleurs et de toutes les personnes vulnérables ou en situation de précarité. En matière de justice, ce projet risque de remettre en cause les augmentations du budget, alors même qu’elles étaient insuffisantes (et par ailleurs mal réparties selon nous). La France reste à la traîne quant au nombre de magistrates et magistrats par justiciables. Les moyens en ressources comme les moyens matériels des tribunaux sont gravement insuffisants. Les délais de traitement des dossiers dans de nombreux domaines restent anormalement longs. Les conditions de détention sont catastrophiques et inhumaines dans un système pourtant plus répressif que jamais. Les conditions d’accès à l’aide juridictionnelle et son montant ne permettent ni l’accès au droit ni des conditions de travail décentes pour [...]
: Appel aux ministres de la justice et de l’intérieur : respectez la liberté de la presse, renforcez le secret des sources Il y a près d’un an, 110 médias et organisations interpellaient le gouvernement pour réclamer une réforme de la loi de 2010 relative à la protection du secret des sources des journalistes. Les contours flous de ce texte et l’absence de véritables garde-fous ont facilité des atteintes à la liberté de la presse depuis 15 ans. Pour rappel, au moins 27 journalistes ont été convoqué·es ou placé·es en garde à vue par la direction générale de la sécurité intérieure (DGSI), selon un décompte réalisé par le journal Télérama. Depuis notre courrier, les intimidations contre la presse n’ont pas cessé : elles ont franchi un cran supplémentaire. Alors que l’État français a été condamné en 2023 pour l’arrestation illégale d’un journaliste couvrant une action écologiste, la police a à nouveau reçu l’ordre d’interpeller et placer en garde à vue, le 1er juillet, le journaliste Enzo Rabouy quinze jours après[...]
: À quelques jours de la Journée internationale des droits de l’enfant du 20 novembre, et alors que 381 000 enfants sont placé·es à l’aide sociale à l’enfance (ASE) en France, la Conférence des présidents de l’Assemblée nationale a validé l’examen de deux propositions de loi majeures le 11 décembre 2025. Issues d’un large travail réunissant militant·es, personnes concernées et professionnel·les, elles doivent mettre fin à une situation intolérable : en 2025, des enfants placé·es ou isolé·es sont encore privés de droits garantis par la Convention internationale des droits de l’enfant. Elles réaffirment la primauté de leur intérêt supérieur et ouvrent une occasion historique de changer la donne. De la reconnaissance des violences à l’action politique Un an après la commission d’enquête parlementaire sur les manquements des politiques de protection de l’enfance ayant mis en lumière le caractère systémique des violences institutionnelles, ces textes traduisent enfin une volonté d’agir pour renforcer la protection [...]
: Le 10 février dernier, le calme apparent du CH de l’Estran a laissé place à une agitation inhabituelle. Forces de l’ordre, équipes médicales, autorités préfectorales... toutes étaient mobilisées pour un exercice de crise inédit. L’objectif ? Tester la capacité de l’établissement à faire face à un acte malveillant, et surtout, apprendre à mieux travailler ensemble. 10 février, au petit matin. Dans les couloirs du CH de l’Estran, l’activité s’intensifie rapidement. Le scénario se met en place : une attaque terroriste fictive au sein même de l’établissement. Autour des équipes hospitalières, un large panel d’acteurs est mobilisé : la préfecture de la Manche, le Samu 50, la gendarmerie nationale, la Croix-Rouge française, le SDIS (sapeurs-pompiers), le groupe d’extraction des sapeurs-pompiers (GREX), le PSIG, le GIGN, la Cellule d’Unité Medico-Psychologique, la Direction du CH de l’Estran, les élèves du Bac Professionnel Métiers de la Sécurité de Institut Saint-Lô, des collectivités locales et des partenaires in[...]
: Fonction publique : la prise en compte de l’état de santé de l’agent dans l’appréciation de la sanction En droit de la fonction publique, la sanction disciplinaire est la décision par laquelle une Autorité administrative inflige, dans l’exercice de son pouvoir disciplinaire, une sanction à un agent placé sous ses ordres (article L. 530-1 du code général de la fonction publique ). Elle a pour seul objet de tirer, en vue du bon fonctionnement du service, les conséquences que le comportement de cet agent emporte sur sa situation vis-à-vis de l’Administration. Cela étant, l’Administration doit tenir compte de tous les éléments dont elle a connaissance. Le 9 novembre 2023, le Président du Conseil départemental de la Mayenne a pris un arrêté prononçant une sanction d’exclusion temporaire de fonctions d’une durée d’un jour à l’encontre de la dame B, Adjointe technique territoriale principale de première classe, au motif qu’elle a fortement élevé la voix lorsqu’elle s’est adressée à ses collègues et qu’elle a utilis[...]
: Cher Maitre Eolas, Ainsi vous nous invitez à nous exprimer, nous les ‘petites mains’ de la machine. Alors je vais me permettre de raconter mon histoire, celui d’un catégorie “C” par volonté, œuvrant depuis plus de 25 ans dans un Tribunal de Grande Instance de taille moyenne. Par avance je prie le lecteur du blog, habitué à la fulgurance, d’excuser la pauvreté et la confusion de mon style. Je n’ai pas l’éloquence de magistrats et d’avocats plus habitués à l’ exercice. je suis entré au ministère de la Justice en 1988 sur concours et par choix. J’étais fier d’intégrer ce milieu, qui m’apparaissait beaucoup plus intéressant et chargé de plus de sens, que celui de l’éducation nationale par exemple. A l’époque il y avait des corps de métier. De par ma formation j’ intégrais après un concours celui d”Ouvrier professionnel” Un Greffe ce ne sont pas que des greffiers, il y avait à l’époque (et il y a toujours , mais de moins en moins ! )plusieurs fonctions. J’avais donc un métier, celui d’imprimeur, et je me mis à tr[...]