Nouvelles - Doctrine
- La mobilité internationale des Français
- Ressources de la Société du Grand Paris
- Terrorisme : faire face. Enjeux historiques et mémoriaux
- Rapport annuel 2016 de l’Observatoire de l’épargne réglementée
- Rapport annuel 2017 de l'Observatoire de l'épargne réglementée
- D'un continuum de sécurité vers une sécurité globale
- Propositions pour une maîtrise des langues vivantes étrangères - Oser dire le nouveau monde
- Evaluation du congé de paternité
- Déploiement des communautés professionnelles territoriales de santé - Appui à la DGOS
- La juste prestation pour des prestations et un accompagnement ajustés
- L'accompagnement des bénéficiaires du RSA
- Situation de la chirurgie de l'obésité
- L'amélioration de l'information des usagers et des professionnels de santé sur le médicament
- Scénarios d'évolution des instituts nationaux des jeunes sourds et des jeunes aveugles
- Secrétariat général pour l'investissement - Rapport d'activité 2017
- Rapport annuel d'activité de l'Inspection générale de la police nationale (IGPN) - 2017
- Accueillir et scolariser les enfants en situation de handicap de la naissance à 6 ans et accompagner leur famille
- Santé au travail : vers un système simplifié pour une prévention renforcée
- Un monde commun, un avenir pour chacun - Rapport sur la modernisation de la politique partenariale de développement et de solidarité internationale
- Rapport annuel sur l'égalité professionnelle entre les femmes et les hommes dans la fonction publique - Edition 2017
- Autorité des marchés financiers : rapport annuel 2017
- Evaluation du programme de sécurité des patients 2013-2017
- Rapport sur la cohésion des territoires
- Analyse de la situation de l'Institut technique et scientifique de l'apiculture et de la pollinisation (ITSAP) - Diagnostic et propositions
- Mission Alsace Grand Est - Rapport au Premier ministre
- Données numériques à caractère personnel au sein de l'éducation nationale
- Les aménagements d'épreuves d'examens pour les élèves et étudiants en situation de handicap
- Rapport annuel 2017 du Conseil général de l'environnement et du développement durable
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires sociales sur la mise en application de la loi n° 2017-1836 du 30 décembre 2017 de financement de la sécurité sociale pour 2018
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances en conclusion des travaux de la Mission d'évaluation et de contrôle (MEC) sur l'évaluation du financement public de la recherche dans les universités
- Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 2 : auditions
- Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur le mécénat
- Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les risques naturels majeurs dans les outre-mer (volet relatif à la prévention, l'alerte et la gestion de l'urgence) - Tome 1 : rapport
- Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication par la mission d'information sur le métier d'enseignant
- Rapport d'information fait au nom des délégués élus par le Sénat, sur les travaux de la délégation française à l'Assemblée parlementaire du Conseil de l'Europe au cours de la troisième partie de la session ordinaire 2018 de cette assemblée, adressé à M. le Président du Sénat, en application de l'article 108 du Règlement
- Renouvellement de la flotte dans les départements d'Outre-mer (DOM)
- Améliorer la formation initiale des professeurs des écoles
- Mission de contrôle du Centre Hospitalier Universitaire de la Réunion
- Dix propositions pour moderniser la distribution de la presse
- Evaluation des pratiques et de l'exercice de la profession de chirurgien dentiste
- Evaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de l'ACOSS
- Les comptes et la gestion des services de la Présidence de la République - Exercice 2017
- Evaluation de la situation de la maternité de Die
- L'accueil des observateurs extérieurs des activités de police
- Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2013-2017 de la Cnaf
- "Des traces subsistent dans des registres..." - Biens culturels spoliés pendant la Seconde Guerre mondiale : une ambition pour rechercher, retrouver, restituer et expliquer
- Evaluation de la Convention d'objectifs et de gestion 2014-2017 de la CNAV
- La gestion de trésorerie de l’Agence centrale des organismes de sécurité sociale
- Évaluation de la convention d’objectifs et de gestion 2014-2017 de l'ACOSS
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur l'activité de la délégation aux droits des femmes de juillet 2017 à juillet 2018
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux entreprises relatif aux rencontres entre la délégation aux entreprises et les entrepreneurs, intervenues au cours de l'année parlementaire 2017-2018
- Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur l'enquête de la Cour des comptes sur le soutien aux énergies renouvelables
- Rapport relatif à l'activité de la délégation parlementaire au renseignement pour l'année 2017
- L'Union nationale des aveugles et déficients visuels - Exercice 2012 à 2016
- Les données géographiques souveraines - Rapport au Gouvernement
- Audit sur l'eau potable en Guadeloupe
- Les centres de santé dentaires : propositions pour un encadrement améliorant la sécurité des soins
- Avenir de l’Observatoire de l’alimentation
- Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 12ème rapport - La vie des militaires et de leur famille selon le lieu d'affectation
- Les innovations pédagogiques numériques et la transformation des établissements d’enseignement supérieur
- Evaluation de l’aide humaine pour les élèves en situation de handicap
- Expertise relative au classement d'un ancien site des ministères économiques et financiers comme site amianté
- "Aux harkis, la patrie reconnaissante"
- La nature en ville : comment accélérer la dynamique ?
Nuage - Sommaire
Rapports Publics 
Nouveaux cours en ligne - Portail des Universités