Nouvelles - Doctrine
- Dématérialisation et inégalités d'accès aux services publics
- L'insertion des chômeurs par l'activité économique - Une politique à conforter
- Les addictions au tabac et à l'alcool
- Engagement des entreprises pour la prévention des conduites addictives (alcool, tabac et stupéfiants)
- Mission d'accompagnement et de conseil pour le Grand débat national
- Mission sur l'avenir de la profession d'opérateur de ventes volontaires
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur le nouveau partenariat avec l'Afrique après Cotonou
- Projet de classement du site « Chaumont-sur-Loire et le Val d'Onzain » (Loir-et-Cher) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l'environnement - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 15 novembre 2018
- Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur l'amélioration de l'efficacité des fiches S
- Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission de contrôle et de suivi de la loi du 30 octobre 2017 renforçant la sécurité intérieure et la lutte contre le terrorisme
- Evaluation de la convention tripartite 2015-2018 entre l'Etat, l'Unédic et Pôle emploi
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la Géorgie et le Partenariat oriental
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le projet de loi relatif à la croissance et à la transformation des entreprises (PACTE)
- Rapport d'information fait au nom de la commission de la culture, de l'éducation et de la communication sur la violence dans les établissements scolaires
- Haut comité d'évaluation de la condition militaire : 12ème rapport - Revue annuelle de la condition militaire
- Evolution des métiers de la fonction publique
- Evaluation de la COG CNRACL 2014-2017 en vue de son renouvellement
- Evaluation de la convention d'objectifs et de gestion 2014 - 2017 de la branche accidents du travail - maladies professionnelles
- Expertise et démocratie - Faire avec la défiance
- Les personnes vivant dans la rue : l'urgence d'agir
- Suppression du Numerus Clausus et de la PACES - Refonte du premier cycle des études de santé pour les "métiers médicaux"
- Un droit pour tous, une place pour chacun ! Rapport de la Mission nationale Accueils de loisirs et Handicap
- Rapport d'information conjoint déposé par la commission de la défense nationale et des forces armées et la commission de la défense de la Chambre des communes en conclusion des travaux d'une mission d'information conjointe sur la prochaine génération de missiles anti-navires
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la relation franco-allemande
- Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur le foncier agricole
- Evaluation du fonctionnement en dispositif intégré des instituts thérapeutiques, éducatifs et pédagogiques, et des perspectives d'extension
- L'accompagnement social
- SNCF Réseau - Des réformes à approfondir
- Consultations citoyennes sur l'Europe
- La Banque de France - Exercices 2011-2017 : Accentuer la transformation engagée
- Fondation Action Enfance - Exercices 2012 à 2016
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les défis européens du nouveau gouvernement italien
- Le financement des politiques sportives en France : bilan et perspectives
- Handicap et emploi : étude de parcours individuels
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur la diplomatie climatique
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires étrangères en conclusion des travaux d'une mission d'information constituée le 24 octobre 2017 sur l'avenir de la zone euro
- 5 conditions nécessaires à la mise en oeuvre du "Logement d'abord"
- Rapport d'information déposé (...) par la mission d'information commune sur l'évaluation de la loi n° 2015-990 du 6 août 2015 pour la croissance, l'activité et l'égalité des chances économiques, dite « Loi Macron » - Tome I : contribution des corapporteurs
- Tendances et analyse des risques de blanchiment de capitaux et de financement du terrorisme en 2017-2018
- Rapport annuel sur l'état de la fonction publique 2018 - Politiques et pratiques de ressources humaines - Faits et chiffres
- Activité physique et pratique sportive pour toutes et tous - Comment mieux intégrer ces pratiques à nos modes de vie ?
- Enjeux sanitaires et environnementaux de l'huile de palme
- Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 1 : rapport
- Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur la jeunesse des outre-mer et le sport - Tome 2 : auditions
- Le verdissement des matériels roulants du transport ferroviaire en France - Comment répondre aux défis de la sortie du Diesel et se tenir à la pointe de l'innovation technologique pour la transition énergétique ?
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux outre-mer sur la drépanocytose
- Rapport relatif à la consultation de la jeunesse sur le Service national universel
- Mission sur le patrimoine - Des outils au service d’une vision
- De la naissance à 6 ans : au commencement des droits - Rapport 2018
- Rapport de la commission de l'article 113 de la loi du 28 février 2017 sur les mesures destinées à réserver l'indemnisation aux personnes dont la maladie est causée par les essais nucléaires
- Avant-projet de loi d'orientation des mobilités
- Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par la mission de contrôle et de suivi des lois de réforme territoriale sur la revitalisation de l'échelon communal
- Rapport d'information fait au nom de la délégation sénatoriale aux outre-mer sur les actes du colloque « Révéler l'ancrage local des économies ultramarines : outils et bonnes pratiques »
- Projet de loi de finances pour 2019 - Rapport économique, social et financier. Perspectives économiques et des finances publiques
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées relatif à l’avis rendu sur la proposition de contrat d’objectifs et de moyens entre l’Etat et l’Agence française de développement pour la période 2017-2019
- Pour une modernisation de la publicité foncière - Rapport de la Commission de réforme de la publicité foncière
- Les groupements d'employeurs
- Conditions de travail : bilan 2016
- Rapport économique, social et financier. Perspectives économiques et des finances publiques
- Les parcs naturels régionaux : apports à l'aménagement et au développement durable des territoires et perspectives
- Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois [...] par la mission de contrôle et de suivi des lois de réforme territoriale sur la revitalisation de l'échelon communal
- Conditions de travail - Bilan 2017
- Rapport d'activité 2017-2018 - Délégation interministérielle à l'aide aux victimes
- 20 ans de récolement des oeuvres d'art de l'Etat
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