Nouvelles - Doctrine
- Filière équine : vision et propositions pour un nouveau souffle "Le pari de reconquérir le grand public"
- 20 ans de récolement des oeuvres d'art de l'Etat
- Attribution des places en crèche - Vade-mecum
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice
- Mission de recertification des médecins - Exercer une médecine de qualité grâce à des connaissances et des compétences entretenues
- Renouvellement du label Grand Site de France du Massif du Canigou - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 20 septembre 2018
- RSE et objectifs de développement durable
- Rapport d'information fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale sur le vote électronique
- Inspection générale des finances - Rapport d'activité 2017
- Pour une économie corse du XXIe siècle : propositions et orientations
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur le suivi des conclusions de la commission d'enquête sur Schengen
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire en conclusion des travaux d’une mission d'information relative à la gestion du risque budgétaire associé aux contentieux fiscaux et non fiscaux de l'Etat
- Rapport d'information fait au nom de la commission des finances sur les ambitions de l'Union européenne et de la France pour le prochain cadre financier pluriannuel
- L'éducation prioritaire
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des lois constitutionnelles, de la législation et de l'administration générale de la République, en conclusion des travaux d'une mission d'information sur les fichiers mis à la disposition des forces de sécurité
- IGAS - Rapport d'activité 2017
- Nouvelle gouvernance du sport
- Rapport des délégués nationaux à l'accès aux soins
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires sociales par le groupe de travail sur le financement de l'accompagnement médico-social des personnes handicapées
- Rapport d'information - Tome 4 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : la formation et la reconversion »
- Rapport d'information - Tome 1 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : enjeux et perspectives »
- Rapport d'information - Tome 3 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime social »
- Rapport d'information - Tome 6 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : analyse des résultats de la consultation »
- Rapport d'information - Tome 5 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : la responsabilité pénale et les obligations déontologiques »
- Rapport d'information - Tome 2 - fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation : « Faciliter l'exercice des mandats locaux : le régime indemnitaire »
- Le financement des couvertures sociales dans les domaines de la famille et de la dépendance en comparaison internationale
- Mission ruralité - Adapter l'organisation et le pilotage du système éducatif aux évolutions et défis des territoires ruraux - Rapport d’étape n° 2
- Simplification des relations entre les professionnels de santé de ville et les administrations
- La Sécurité sociale : rapport sur l'application des lois de financement de la Sécurité sociale - Octobre 2018
- Les taxes affectées : des instruments à mieux encadrer
- Comité de suivi du Crédit d'impôt pour la compétitivité et l'emploi - Rapport 2018
- Les seniors, l'emploi et la retraite
- Rapport d'information fait au nom de la mission d'information sur la pénurie de médicaments et de vaccins
- Rendre effectif le congé maternité pour toutes les femmes
- Rapport d'information déposé par le Comité d'évaluation et contrôle des politiques publiques, sur l’organisation de la fonction d’évaluation du système éducatif
- Rapport d'information fait au nom de la commission des finances, sur l'enquête de la Cour des comptes sur les équipements de la police et de la gendarmerie (acquisition et utilisation)
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation, en conclusion des travaux du groupe de travail sur le suivi des travaux de la mission confiée par le Premier ministre à MM. Alain Richard et Dominique Bur sur les relations financières Etat-collectivités territoriales et la refonte de la fiscalité locale
- Les opérateurs de compétences : transformer la formation professionnelle pour répondre aux enjeux de compétences
- Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale de l'éducation nationale (IGEN)
- Du Grand Paris à Paris en grand
- Rapport 2017 de l'Observatoire national de la politique de la ville : la mobilité résidentielle des habitants des quartiers prioritaires
- Rapport d'information fait au nom de la Commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement de l'administration générale, sur la nature des peines, leur efficacité et leur mise en oeuvre
- TPE-PME, comment réussir le passage à la neutralité carbone ?
- Organisation du débat public sur l'alimentation
- Etude annuelle 2018 du Conseil d'Etat - La citoyenneté. Etre (un) citoyen aujourd'hui
- Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale de l'administration de l'éducation nationale et de la recherche (IGAENR)
- L'évolution de la protection juridique des personnes - Reconnaître, soutenir et protéger les personnes les plus vulnérables
- La lecture publique à l’échelle des intercommunalités du département de la Nièvre
- Mission relative à la prévention et à la prise en compte de l’exposition des travailleurs aux agents chimiques dangereux
- Faire ensemble pour mieux vivre ensemble : Mission coworking territoires travail numérique
- Renforcer la lutte contre le racisme et l'antisémitisme sur Internet : Rapport à M. le Premier ministre
- Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Repenser l'organisation territoriale des soins
- Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Modes de financement et de régulation
- Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Adapter les formations aux enjeux actuels du système de santé
- Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Transformer les conditions d'exercice des métiers de la communauté hospitalière
- Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Accélérer le virage numérique
- Stratégie de transformation du système de santé - Rapport final : Inscrire la qualité et la pertinence au coeur des organisations et des pratiques
- Mission pour la simplification des normes applicables aux collectivités territoriales
- Les dépenses de santé en 2017 - Résultats des comptes de la santé - Édition 2018
- Les personnels enseignants et hospitaliers, 60 ans après l'ordonnance de 1958 : propositions d'évolution
- L'enseignement supérieur culture face aux regroupements universitaires et aux politiques de site
- RSE et environnement. Economie circulaire, gouvernance et responsabilité environnementale
- Mission de contrôle de la Fédération nationale des FRANCAS
- Evaluation du congé de paternité
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