Nouvelles - Doctrine
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes sur les mutilations sexuelles féminines
- Commission de contrôle des organismes de gestion des droits d'auteur et des droits voisins : quinzième rapport annuel
- Assurer le premier accès aux soins - Organiser les soins non programmés dans les territoires
- La qualité des comptes des administrations publiques - Synthèse des rapports des commissaires aux comptes (exercices 2014 à 2016) et avis
- Transfrontalier franco-allemand : 6 propositions pour innover au coeur de l'Europe
- Conseil d'Etat - Rapport public 2018 : activité juridictionnelle et consultative des juridictions administratives en 2017
- Missions flash sur la réforme des institutions - Expérimentation et différenciation territoriale - Autonomie financière des collectivités territoriales
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux collectivités territoriales et à la décentralisation sur le projet de loi portant évolution du logement, de l'aménagement et du numérique (n° 846)
- Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2017-2018
- Développement des véhicules autonomes - Orientations stratégiques pour l'action publique
- Le Contrôleur général des lieux de privation de liberté - Rapport d’activité 2017
- Evaluation des impacts d'une interdiction d'utilisation de la créosote en France
- Retours d'expérience des inondations - Propositions d'un dispositif d'organisation et d'un guide méthodologique
- L’emploi des seniors
- Evaluation des bilans ex-post prévus à l'article L. 1511-6 du code des transports
- Vieillir dans la dignité
- Mission « Finances locales » - Rapport sur la refonte de la fiscalité locale
- Mal-logement, mal-logés - Rapport 2017-2018 de l'Observatoire national de la pauvreté et de l'exclusion sociale
- Rapport d'activité 2017 de l'Inspection générale des bibliothèques
- Fonds mondial pour la nature - WWF France - Exercices 2011-2012 à 2015-2016
- Vivre ensemble, vivre en grand : pour une réconciliation nationale
- Gestion des eaux pluviales : dix ans pour relever le défi - Tome 1 : synthèse du diagnostic et propositions - Tome 2 : diagnostic détaillé
- Contribution au rapport au Parlement sur la mise en oeuvre du tiers-payant généralisable
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la convergence sociale dans l'Union européenne
- Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la contribution du Sénat au groupe de travail « Subsidiarité et proportionnalité » de la Commission européenne
- Engagement des entreprises pour l'emploi des travailleurs handicapés
- Pour une Constitution garante de l’égalité femmes-hommes - Avis relatif à la révision constitutionnelle
- Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable et de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d'administration générale par le groupe de travail sur la sécurité routière
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur la proposition de loi visant à garantir la présence des parlementaires dans certains organismes extérieurs au Parlement et à simplifier les modalités de leur nomination
- Les véhicules utilitaires légers - Pour une meilleure régulation et des usages maîtrisés
- Relevé des échanges et propositions de la mission de médiation sur la mise en place de la réforme de la tarification dans les établissements d’hébergement pour personnes âgées dépendantes (Ehpad)
- Rapport d'information fait au nom de la commission de l'aménagement du territoire et du développement durable relatif au « Plan national d'actions 2018-2023 sur le loup et les activités d'élevage »
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des finances, de l'économie générale et du contrôle budgétaire sur le programme de stabilité pour les années 2018 à 2022
- La création d’un fonds d’aide aux victimes de produits phytopharmaceutiques
- Evaluation des actions menées en matière d’activité physique et sportive à des fins de santé
- La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2017
- Projet de site classé de la cascade et de la vallée d'Ars (Ariège) - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
- Accidentalité sur les routes bidirectionnelles hors agglomération - Enjeux relatifs au réseau principal
- Demande de renouvellement du label Grand Site de France « Baie de Somme » - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages du 12 avril 2018
- Projet de classement du site de la « Confluence de la Loire et de la Vienne » (Indre-et-Loire et Maine-et-Loire) au titre des articles L.341-1 et suivants du code de l’environnement - Rapport à la commission supérieure des sites, perspectives et paysages - Séance du 12 avril 2018
- Premier bilan des campus métiers et des qualifications
- Rapport d'activité du Conseil national du numérique 2017
- Organisation et évaluation de la politique éditoriale du ministère
- Fin de vie : la France à l'heure des choix
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2014-779 du 8 juillet 2014 encadrant les conditions de la vente à distance des livres et habilitant le Gouvernement à modifier par ordonnance les dispositions du code de la propriété intellectuelle relatives au contrat d'édition
- L'accueil des enfants de moins de trois ans
- Rapport d'information déposé (...) par la commission des affaires culturelles et de l'éducation sur l'évaluation de la loi n° 2015-433 du 17 avril 2015 portant diverses dispositions tendant à la modernisation du secteur de la presse
- L’orientation des jeunes
- Le Défenseur des droits - Rapport annuel d'activité 2017
- Etude de la transplantation de mineurs de La Réunion en France hexagonale (1962-1984)
- Administrateur général des données : rapport au Premier ministre sur la gouvernance de la donnée dans les administrations 2016-2017 - La donnée comme infrastructure essentielle
- Rapport annuel 2017 de la Commission nationale du débat public
- Rapport d'activité 2017 de la Commission nationale de l'informatique et des libertés
- L'inclusion des élèves en situation de handicap en Italie
- Mission Mineurs non accompagnés - Rapport annuel d'activité 2017
- Rapport d'activité 2017 de l'Office français de protection des réfugiés et des apatrides
- Les temps et les lieux tiers des enfants et des adolescents
- Rapport sur la qualité de vie des étudiants en santé
- Les licences libres dans le secteur culturel - Rapport de mission pour le CSPLA
- Développement de la médecine vétérinaire spécialisée des animaux de compagnie et animaux de sport dans les écoles nationales vétérinaires
- Rapport d'information fait au nom de la délégation aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes, sur le projet de loi pour une immigration maîtrisée et un droit d'asile effectif
- Risques de délais et de coûts concernant certaines opérations majeures prévues pour les Jeux Olympiques et Paralympiques 2024
- La représentation des femmes à la télévision et à la radio - Rapport sur l'exercice 2017
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