: 18th Paris Human Right Center International Colloquium ASEAN and Human Rights * * * November Thursday 2nd and Friday 3rd, 2023 Event in French and in English On-site: Université Paris-Panthéon-Assas Centre Panthéon – Salle des Conseils 12 Place du Panthéon, Paris 5th, France Or remotely: On the application Zoom and the Youtube Channel... ASEAN and Human Rights">Lire la suite
: 2026-07-21 : Vous souhaitez réaliser une division de votre terrain en plusieurs parcelles. Une déclaration préalable (DP) peut être nécessaire, y compris en zone de protection particulière. Cependant, un permis d'aménager (PA) est nécessaire en site patrimonial remarquable, aux abords d’un monument historique ou en site classé ou en instance de classement, ou si vous réalisez un lotissement. Nous vous présentons la réglementation.Vous devez déposer votre dossier en mairie :Par voie dématérialisée selon les dispositions prises par votre commune (renseignez-vous sur le site de la mairie ou sur place)Par lettre RAREn main propre contre récépissé signé par la mairie.MairiemairiePermet de réaliser un aménagement (lotissement, camping, aires de stationnement...), de diviser un terrain pour en détacher un ou plusieurs lots en vue de construire hors secteurs protégés et sans création de voies et d'espaces communs.Guichet électronique unique pour toutes vos démarches d'urbanisme à Paris : préparer votre dossier, suiv[...]
: 2026-07-07 : Vous avez obtenu une autorisation d'urbanisme. Votre permis de construire (PC), d'aménager (PA) ou la non opposition à votre déclaration préalable (DP) est en cours de validité. Vous souhaitez y apporter de petits changements. Vous pouvez demander à modifier l’autorisation obtenue. Par contre, si vous modifiez la nature du projet initial, vous devez déposer une nouvelle demande d'autorisation.Guichet électronique unique pour toutes vos démarches d'urbanisme à Paris : préparer votre dossier, suivre vos demandes et déclarer vos chantiers.Permet de demander la modification d’une autorisation d'urbanisme délivrée en cours de validité ou de régularisation.Document à joindre à la déclaration préalable de travaux lorsque plusieurs personnes sont concernées par un même projetVous devez déposer votre dossier de demande de modification en mairie :Par voie dématérialisée selon les dispositions prises par votre commune (renseignez-vous sur le site de la mairie ou sur place)Par lettre RAREn main proprePermet[...]
: Par un jugement du 24 septembre 2026 (TAE Paris, ch. 1-8, 24 sept. 2026, n° 2024061611, inédit), le Tribunal des activités économiques de Paris a condamné l'éditeur d'un site comparateur et une société de literie du même groupe pour concurrence déloyale. La faute tient moins au classement favorable des produits de la marque qu'à la confusion entretenue entre une comparaison présentée comme objective et une opération de promotion commerciale. Rendue en premier ressort, la décision précise ce que les comparateurs en ligne doivent au consommateur, et comment un concurrent peut s'en prévaloir. Introduction. Les comparateurs en ligne occupent une place singulière dans le parcours d'achat. Ils se présentent (...) Lire la suite... >
: 2026-07-17 : Vous envisagez de faire des travaux à l'extérieur de votre maison. Il peut s'agir de modifications de l'aspect extérieur comme un élément de la maison ou une ITE, d’installations et de travaux divers. Certains peuvent être réalisés sans autorisation particulière, d'autres, selon leur nature ou leur importance, peuvent nécessiter une autorisation d'urbanisme ou une déclaration. Nous vous présentons la réglementation.Si vos travaux d’entretien ou de réparation modifient l'aspect extérieur de votre maison, vous devez déposer une déclaration préalable (DP). C'est le cas, par exemple, si vous changez vos fenêtres, remplacez les tuiles de votre toiture par un autre modèle ou modifiez la couleur ou les matériaux de votre façade lors d’un ravalement.Selon votre commune, le moyen de déposer votre dossier est différent :Vous pouvez déposer votre dossier :Par voie dématérialisée selon les dispositions prises par la commune (consulter le site internet de la mairie ou se renseigner sur place)Par lettre RAREn[...]
: Description Mise en place en mai 2005, la CNSA est, depuis le 1 er janvier 2006, chargée de financer les aides en faveur des personnes 'gées en perte d’autonomie et des personnes handicapées, de garantir l’égalité de traitement sur tout le territoire et pour l’ensemble des handicaps et des situations de perte d’autonomie, d’assurer une mission d’information et d’animation de réseau, d’information des personnes 'gées, des personnes handicapées et de leurs familles, d’assurer un rôle d’expertise et de recherche sur les questions liées à l’accès à l’autonomie, quels que soient l’'ge et l’origine du handicap. Elle dispose pour cela d’un budget de plus de 25 milliards d’euros. Adresse 66, avenue du Maine Paris cedex 14 Téléphone 01 53 91 28 00 Site internet https://www.cnsa.fr Département Paris (75) 75682 Email
: (Ailleurs dans le Monde) La radiation de Monaco consacrera des progrès dans la répression des manquements LCB-FT. Elle ne changera rien à l'exposition de la place aux sanctions économiques internationales. Le 30 octobre 2026 , à Paris, la plénière du Groupe d'action financière (GAFI) devrait retirer Monaco de sa liste grise. Bloomberg l'a annoncé le 16 septembre. Vingt-huit mois après l'inscription , et après la visite sur site de septembre, il ne reste que le vote. Le 28 juin 2024, la Principauté avait rejoint la liste des juridictions sous surveillance renforcée, le même jour que le Venezuela. Le rapprochement est moins incongru qu'il n'y paraît. La liste grise ne mesure pas la réputation d'une place. Elle mesure l'écart (...) Lire la suite... >
: I.-En cas de méconnaissance, pour un site d'examen agréé, de l'une des obligations prévues à l' article D. 221-3-6 , à l' article R. 221-3-7 , à l' article R. 221-3-10 , ou par le cahier des charges prévu à l' article L. 221-7 , le préfet territorialement compétent peut suspendre pour une durée maximale de six mois l'agrément, sous réserve d'avoir mis le titulaire de l'agrément préfectoral en mesure de présenter ses observations dans un délai qui ne peut être inférieur à huit jours ouvrables à compter de la date de notification de la procédure contradictoire. II.-En cas de méconnaissance grave ou répétée, pour un site d'examen agréé, de l'une des obligations prévue à l'article D. 221-3-6, à l'article R. 221-3-7, à l'article R. 221-3-10 ou par le cahier des charges prévu à l'article L. 221-7, le préfet territorialement compétent peut retirer l'agrément, sous réserve d'avoir mis le titulaire de l'agrément préfectoral en mesure de présenter ses observations dans un délai qui ne peut être inférieur à huit jours [...]
: 2026-07-29 : Pour diviser un b'timent en plusieurs logements ou en plusieurs lots différents (logement, local commercial, local associatif...), vous devez parfois demander une autorisation d’urbanisme en mairie. Si l’immeuble est en copropriété, il vous faut aussi une autorisation de la copropriété. Enfin, dans certaines communes, si vous divisez un b'timent en plusieurs logements, vous devez obtenir un permis de diviser de la mairie. Nous vous présentons la réglementation.Si vous modifiez l’aspect extérieur du b'timent (création, agrandissement ou suppression de portes, de fenêtres, d'escaliers extérieurs, création de places de stationnement...), vos travaux sont soumis à déclaration préalable.La déclaration préalable doit être déposée à la mairie ou au Basu pour Paris. Cette démarche peut être effectuée sur internet ou en utilisant un formulaire. Selon votre commune, le moyen de déposer votre dossier est différent.Le dossier doit être déposé en mairie :Par voie dématérialisée selon les dispositions prises [...]
: La BPI met à disposition des ressources numériques à distance : L'encyclopédie Universalis, les archives du monde, les études Xerfi... Retrouvez ici toutes les informations afin de bénéficier, à distance, des nombreuses ressources de la BPI. En tant que membre de l'université Paris Panthéon-Assas (étudiant, enseignant/-chercheur...) vous avez la possibilité de vous inscrire gratuitement aux bibliothèques interuniversitaires et d'avoir ainsi accès à la documentation - sur place ou à distance - des bibliothèques Sainte-Barbe , Sainte-Geneviève , La Contemporaine et Cujas : La bibliothèque Cujas ainsi que l'ensemble de ses ressources en ligne est accessible aux étudiants de Paris Panthéon-Assas : sur place dès la deuxième année de licence , l'accès distant est disponible à partir du doctorat - sauf exceptions. Après avoir recherché dans le catalogue la ressource souhaitée, Cliquez sur la notice afin d'en connaitre les modalités d'accès ; par exemple, sous le lien des bases Brill- International Law E-Books Onlin[...]
: 2026-06-05 : Pour installer un jacuzzi (bain à remous ou bouillonnant, bassin à bulles, spa) sur votre terrasse ou dans votre jardin, vous devez respecter des règles d’urbanisme, de voisinage et de sécurité. Nous vous présentons la réglementation qui est différente si vous installez votre jacuzzi de manière temporaire ou permanente. Les règles sont identiques que votre jacuzzi soit gonflable ou non.Les règles diffèrent selon que votre habitation se trouve en secteur protégé ou non :Pour installer un jacuzzi d’une surface de bassin inférieure ou égale à 10 m² en secteur protégé, vous devez faire une déclaration préalable (DP).Le moyen de déposer votre dossier est différent selon votre commune :Vous pouvez déposer votre dossier :Par voie dématérialisée selon les dispositions prises par la commune (consulter le site internet de la mairie ou se renseigner sur place)Par lettre RAREn main propre contre récépissé signé par la mairie.MairiemairieGuichet électronique unique pour toutes vos démarches d'urbanisme à Par[...]
: 2026-06-19 : Pour louer ou habiter un logement dans un sous-sol ou des combles, vous devez respecter des caractéristiques de salubrité, de décence ainsi que le règlement sanitaire départemental. Pour cela, des travaux peuvent être à faire. Ils sont, dans certains cas, soumis à autorisation d'urbanisme (déclaration préalable ou permis de construire). Nous vous présentons la réglementation.Ces travaux peuvent être les suivants :Création ou changement d’une ouverture ou des huisseries (porte, volet, fenêtre, fenêtre de toit ou baie vitrée)Isolation thermique par l’extérieur (ITE)Réparation de toitureCréation d’un accès extérieur (par exemple, escalier)Création d’un sas d’entréeCréation d’une bouche d’aération extérieure (par exemple, d’une ventilation mécanique contrôlée) ou d’une cheminée.Dans ce cas, vous devez déposer une déclaration préalable (DP). Selon votre commune, le moyen de déposer votre dossier est différent :Vous pouvez déposer votre dossier :Par voie dématérialisée selon les dispositions prises pa[...]
: 2026-07-07 : Vous avez obtenu une déclaration préalable, un permis de construire ou un permis d’aménager pour réaliser des travaux. Ils sont terminés. Vous devez effectuer une déclaration attestant l'achèvement et la conformité de vos travaux (DAACT). Elle permet d'informer la mairie de la fin de vos travaux. Vous attestez de leur conformité à l'autorisation d'urbanisme obtenue. Nous vous guidons dans les étapes de la démarche.Permet de déclarer l'achèvement de ses travaux ainsi que leur conformité par rapport à l'autorisation accordée.Vous devez déposer votre dossier de DAACT en mairie :Par voie dématérialisée selon les dispositions prises par votre commune (renseignez-vous sur le site de la mairie ou sur place)Par lettre RAREn main propreMairiemairiePermet de déclarer l'achèvement de ses travaux ainsi que leur conformité par rapport à l'autorisation accordée.Guichet électronique unique pour toutes vos démarches d'urbanisme à Paris : préparer votre dossier, suivre vos demandes et déclarer vos
: La conservation du patrimoine ne se limite pas à la préservation des monuments ou des œuvres d’art : elle s’incarne aussi dans la transmission des biens, des savoirs et des histoires familiales. À ce titre, les notaires occupent une place centrale. Le notaire intervient également dans les projets de valorisation du patrimoine historique, notamment en accompagnant les particuliers et les collectivités dans la mise en oeuvre de donations, d'acquisitions, de baux spécifiques ou de dispositifs de protection adaptés aux monuments et sites remarquables. Par la conservation de leurs minutes — archives notariales authentiques — les notaires contribuent aussi à la mémoire collective et offrent des ressources précieuses aux historiens, aux collectivités et aux générations futures. Préservation et transmission du Patrimoine : le rôle clé du notaire Paris, 16 mai 2025 INVITATION Quand le patrimoine rassemble : un dialogue passionné avec Stéphane Bern, l’invité de la Chambre des notaires de Paris La Chambre des notaires [...]
: Vu la procédure suivante : L’Union des syndicats CGT Paris (UD CGT Paris) et la Fédération syndicale unitaire (FSU) ont demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, de suspendre l’exécution de l’arrêté du préfet de police à intervenir, portant interdiction totale ou partielle de la manifestation déclarée le 27 octobre 2026 pour le samedi 31 octobre 2026 à Paris de la place de la Bastille à la place de la Nation annoncée aux organisateurs le 28 octobre 2026, et d’enjoindre au préfet de police d’édicter, de publier sur le site internet de la préfecture de police et de notifier à l’ensemble des organisateurs tout arrêté portant interdiction totale ou partielle de cette manifestation. L’Union nationale des étudiants de France (le syndicat étudiant UNEF) a demandé au juge des référés du tribunal administratif de Paris, statuant sur le fondement de l’article L. 521-2 du code de justice administrative, d’ordonner a[...]
: Publicité et jeux d’argent : l’ANJ lance une large consultation publique des différentes parties prenantes admin lun 20/09/2021 - 09:00 Les opérateurs Le marché Pendant l’Euro de football, des dérives ont été constatées en termes de pression publicitaire de la part des opérateurs de paris sportifs. Celles-ci sont de nature à questionner le modèle de régulation mis en place depuis 10 ans. C’est la raison pour laquelle l’ANJ lance aujourd’hui une large consultation publique portant sur les pratiques des opérateurs de jeux d’argent en matière de publicité. Des pratiques publicitaires des opérateurs de jeux d’argent questionnées pendant l’Euro En France, le marché des jeux en ligne est très encadré car le jeu d’argent n’est pas un produit comme les autres ; il porte en lui des risques importants de dérive (surendettement) ou de santé publique (addiction et isolement) pour le joueur et son entourage. C’est la raison pour laquelle il doit rester une pratique récréative et mesurée. Or, la pression publicitaire qui [...]
: Publicité et jeux d’argent : l’ANJ lance une large consultation publique des différentes parties prenantes admin lun 20/09/2021 - 09:00 Pendant l’Euro de football, des dérives ont été constatées en termes de pression publicitaire de la part des opérateurs de paris sportifs. Celles-ci sont de nature à questionner le modèle de régulation mis en place depuis 10 ans. C’est la raison pour laquelle l’ANJ lance aujourd’hui une large consultation publique portant sur les pratiques des opérateurs de jeux d’argent en matière de publicité. Des pratiques publicitaires des opérateurs de jeux d’argent questionnées pendant l’Euro En France, le marché des jeux en ligne est très encadré car le jeu d’argent n’est pas un produit comme les autres ; il porte en lui des risques importants de dérive (surendettement) ou de santé publique (addiction et isolement) pour le joueur et son entourage. C’est la raison pour laquelle il doit rester une pratique récréative et mesurée. Or, la pression publicitaire qui a été observée pendan[...]
: Sommet de la CRI : renforcer la coopération internationale contre les rançongiciels anssiadm jeu 03/10/2024 - 10:15 L’ANSSI a répondu présente au sommet International Counter Ransomware Initiative (CRI) 2024, aux côtés des 67 autres membres, pour contrecarrer l’impact des rançongiciels. Evénement international stratégique, le sommet de la International Counter Ransomware Initiative (CRI) a réuni cette année 68 membres, avec l’objectif de renforcer la cyber-résilience de leurs infrastructures critiques face au fléau des rançongiciels ( ransomwares ). Il s’agit de la 4 ème édition, et également, de la 4 ème et fidèle participation de la France, représentée par l’ANSSI avec la présence de Vincent Strubel, son directeur général. Le Sommet s’est tenu du 30 septembre au 3 octobre 2024 à Washington sur trois sites différents : l’Organisation des États Américains (OAS), le centre de formation du Département d'État, et le siège de la NASA. L’occasion pour l’ensemble des membres de la CRI de réaffirmer leur intention [...]
: La troisième édition de la Journée d’études de l'Arcom, organisée cette année en partenariat avec l’École Normale Supérieure Paris-Saclay, se tiendra le jeudi 14 novembre 2024 . Cet événement, placé sous le signe de la réflexion collaborative, a pour objectif de renforcer les liens entre l’Autorité de régulation et les chercheurs travaillant sur des enjeux liés à la communication audiovisuelle et numérique. Pour cette troisième journée d'études, l'Arcom avait publié en mai 2024, un appel à contribution à la communauté scientifique. La journée s’articulera autour de 4 panels thématiques , de 2 keynotes et d’ échanges , permettant d'aborder des sujets variés : l’actualité du Règlement sur les Services Numériques, la protection des publics, la modération des contenus en ligne ou encore l’accès à l’information. Les interventions de chercheuses et chercheurs renommés, provenant des plus grands laboratoires européens, offriront des perspectives critiques et innovantes sur les défis actuels de la régulation audiovi[...]
: A la une actuEL HSE Energie « Les règles de priorisation pour se raccorder au réseau ne sont pas assez sélectives : il suffit de demander pour entrer » résume Laure Rosenblieh, avocate associée dans le cabinet Hogan Lovells Cadwalader, à propos du dispositif actuel de raccordement au réseau électrique, fondé sur le principe du « premier arrivé, premier servi ». « Les règles existantes sont très pratiques : on prend sa place dans la liste d’attente et on y reste » poursuit-elle. Mais face à l’explosion des demandes, le système montre ses limites : engorgement des réseaux par des projets dont la maturité n’est pas toujours suffisante, maintien en file d’attente de projets dont certains aléas ne sont pas levés et, allongement des délais de raccordement, alors même que l’électrification des usages doit s’accélérer. « Le système est à rebours de cette volonté d’électrification, au détriment des projets matures. Entre 17 et 25 % des projets entrés en file d’attente en 2023 ont été abandonnés », précise Rachid Otma[...]
: Source :Compte X, le 17 octobre 2026 Etiqe :IA Contenu : La journée de mobilisation du 17 octobre, qui a réuni entre 550 000 et 800 000 manifestants selon les estimations du ministère de l’Intérieur et des organisateurs, aura également été marquée par des débordements. Un contexte favorable à la prolifération de fausses informations sur les réseaux sociaux. « Un couple de 80 ans a été dépouillé de ses effets personnels, roué de coups et retrouvé nu dans la rue » , affirme par exemple un internaute sur Facebook . « Nous avons atteint un point de non-retour » , renchérit un autre , relayant la même rumeur. Chacun de ces posts est accompagné d’une image censée représenter le couple agressé, certaines d’entre elles plaçant la scène aux abords de la place de la République, à Paris. Ces visuels ont en réalité été créés avec l'intelligence artificielle (IA), et l’information de ladite agression émane d’une source policière relayée par Le Parisien et BFM TV, que Les Surligneurs n’ont pas été en mesure de confirmer à[...]
: Travaux estivaux sur le RER A RemyD mar 21/07/2026 Chapô En raison de travaux de modernisation sur la ligne A du RER durant l'été 2026, des fermetures partielles et des interruptions de trafic impacteront la desserte de la gare de Val de Fontenay. Les usagers se rendant à l'Ofpra sont invités à anticiper leurs trajets. Image Travaux estivaux RER A image 10.6 Ko, le 21/07/2026 Paragraphes Texte riche L'Ofpra informe les usagers et les personnes convoquées à un entretien que des travaux d'envergure réalisés par la RATP sur la ligne A du RER modifieront les conditions d'accès au siège de Val de Fontenay au cours des mois de juillet et d'août 2026. Deux phases principales de travaux sont à prendre en compte : Du 29 juin au 30 août 2026 inclus : La gare de Nation n'est pas desservie par le RER A, la station restant ouverte uniquement pour les lignes de métro. Les voyageurs doivent emprunter le RER A depuis une autre gare parisienne (Gare de Lyon, Ch'telet-les-Halles...) pour rejoindre Val de Fontenay. Du 8 au 23 [...]
: — Ah, cher maître, comme je suis bien aise de vous retrouver en ces lieux. — Ma chère lectrice ! Je ne puis en croire mes yeux tellement est grande ma joie de vous revoir. J'ai craint que votre serviteur ayant laissé les lieux en jachère, vous ne l'ayez abandonné à votre tour, jetant à jamais sur ce blog d'un voile d'obscurité qui l'eût enlaidi. — Cher maître, rassurez-vous, je suis fort bien en ces lieux, et ce n'est pas parce que vous fûtes resté un temps coincé dans les toilettes que l'envie de partir me fût venue. — J'implore votre pardon pour ce retard. Je n'arrivais pas à ouvrir la porte : un institut bloquait le passage. — Mais on ne peut faire entrer un institut dans des toilettes, maître ! — Je le sais mais il m'a fallu aller jusqu'en cassation pour le faire admettre. Mais n'anticipons pas. Je vous retrouve comme je vous ai laissée : l'œil brillant de colère et la poitrine soulevée d'indignation. Dites-moi tout : d'où vient votre courroux ? — De chez vous, comme toujours, enfin de la justice, dont v[...]