Thématiques - Consommation OPML JSON RSS jours durable présente conditions contrat services agriculture bonne bien consommateur nutrition risque aliments obligations prévue professionnel impact conseil établissements mentionnées notamment année dispositions actualité exigences alimentaire produits informations alimentation santé vos marché consommation DGCCRF (actus) 🌍Concours contrôleur, contrôleuse : rejoignez la CCRF ! 🌍Amende de 295 000 prononcée à lencontre de la société ELIOR SERVICE PROPRETE ET SANTE (numéro de SIRET : 30340959300520) 🌍Amende de 33 000 prononcée à lencontre de la société CAILLAU (numéro de SIRET : 55207574900101) 🌍Amende de 88 000 prononcée à lencontre de la société GAMM VERT SYNERGIES CENTRE (numéro de SIRET : 385 134 929 00608) 🌍Amende de 18 000 prononcée à lencontre de la société SAMOA (numéro de SIRET : 450 452 115 00030) 🌍Amende de 7 000 prononcée à lencontre de la société LAD SELA (numéro de SIRET : 860 800 077 00098 🌍Amende de 10 000 prononcée à lencontre de la société DELTA PLUS SERVICES (numéro de SIRET :52931998000023) 🌍Amende de 24 000 prononcée à lencontre de la société TROPHY SAS (numéro de SIRET : 48003812400016) 🌍Jardinage : attention à certains accessoires de coupe pour débroussailleuses Actualités générales - Service Public 🌍Applicable depuis le 1er janvier 2024, qu'est-ce que la directive CSRD ? 🌍Suppression de lobligation alimentaire envers le parent ou le grand-parent dans certains cas 🌍Une différence de 10 centimes peut caractériser une discrimination salariale 🌍Est-on inscrit d'office sur les listes électorales à 18 ans ? 🌍Est-on inscrit automatiquement sur les listes électorales à 18 ans ? 🌍Nouveauté Urssaf : payez directement par virement vos cotisations ! 🌍Déclaration de biens immobiliers : quelles sont les modalités en 2024 ? 🌍Poids lourds : levées d'interdiction et interdictions complémentaires estivales 🌍Don du sang : lEFS lance un appel à la mobilisation avant les ponts de mai DG Santé Food Safety News 🌍Avian influenza: 🌍Food additives: 🌍Animal Welfare: 🌍News from the EU Food Loss and Waste Prevention Hub - February 2024 🌍News from the EU Food Loss and Waste Prevention Hub - March 2024 🌍Open Consultation: Maize DP202216 🌍Report for 2022 on the results from the monitoring of veterinary medicinal product residues and other substances in live animals and animal products 🌍Commission welcomes political agreement on Plant Health Law 🌍Food safety: Ministère de l'Agriculture et de la Souveraineté alimentaire 🌍Actualités réglementaires vétérinaires du 13 au 19 avril 2024 (semaine 16) 🌍Accidents du travail, le monde agricole particulièrement touché 🌍Le statut des personnels dencadrement de lenseignement agricole public est consolidé 🌍Matériels forestiers de reproduction - arrêtés régionaux relatifs aux aides de lÉtat à linvestissement forestier 🌍Le cabinet de la ministre déléguée 🌍Aides aux exploitations : classement en zone défavorisée 🌍Agnès Pannier-Runacher a lancé la concertation sur la réforme du conseil stratégique à lutilisation des produits phytopharmaceutiques et ladaptation de la séparation de la vente et du conseil 🌍Sécurité sanitaire : le plan national de contrôles officiels pluriannuel 2021-2025 (PNCOPA) 🌍Emballages bois : programme de conformité Que Choisir Actualités 🌍Actualité - Fraude à lassurance maladie - Les professionnels de santé, bien plus que les assurés ! 🌍Actualité - Vélo électrique Moustache Lundi 27.6 - Premières impressions 🌍Comment nous testons - Barres de son - Le protocole 🌍Comment nous testons - Machines à gazéifier - Le protocole 🌍Carte interactive - Carte gratuite du prix des carburants - Trouvez le carburant le moins cher près de chez vous 🌍Comparateur - Comparateur banques - Comparez les tarifs bancaires 🌍Comparateur - Comparateur gratuit des forfaits mobiles - Choisissez le meilleur forfait, avec ou sans engagement 🌍Comment nous testons - Crèmes solaires visage - Le protocole 🌍Actualité - Jeux olympiques 2024 (vidéo) - Ces produits dérivés fabriqués à lautre bout de la planète Qolumn cabinet d'avocats 🌍Information « QCE » : mode demploi et enjeux 🌍Les nouvelles règles de tri françaises sont-elles contraires au droit de lUnion européenne ? 🌍Liste des ingrédients du vin : publication du projet de règlement délégué 🌍Les enjeux et les problématiques de létiquetage du vin 🌍Étiquetage des boissons alcoolisées : Quelles sont les positions des différents acteurs ? 🌍Etiquetage des boissons alcoolisées : Où en sommes-nous et à quoi sattendre ? 🌍Allégations écologiques : ce que dit le droit, ce qui change et ce qui va changer 🌍Doit-on indiquer lorigine des composants des produits de consommation Made in France ? 🌍Alimentation : quel cadre pour les allégations ? Cosmestic Obs 🌍Canada : ce qui va changer dans le cadre réglementaire 🌍CMR, Kojic acid : la Grande-Bretagne notifie une modification de sa réglementation cosmétique 🌍Résultats de l'enquête de la US FDA sur les cosmétiques contenant du talc 🌍La France présente un nouveau plan PFAS 🌍L'Assemblée nationale française s'attaque aux PFAS 🌍Colorations capillaires : demandes d'Opinions aux CSSC pour les B123 et B124 🌍Analogues aux prostaglandines : nouvelle demande d'Opinion au CSSC 🌍Sécurité de l'aluminium en cosmétique : Opinion finale du CSSC 🌍Silver : Opinion préliminaire du CSSC DGCCRF Enquêtes 🌍Lutte contre le blanchiment de capitaux et le financement du terrorisme : focus sur les secteurs de limmobilier, des domiciliataires dentreprises, et du luxe 🌍Coronavirus COVID-19 : soutien aux entreprises (Covid19-soutien-entreprises) 🌍Indice de réparabilité : trop de flou sur les calculs - 20/03/2024 🌍Teneur en eau dans les volailles : résultats des contrôles 2020 et 2021 - 05/03/2024 🌍Aides aux démarches administratives : attention aux risques de confusion avec les sites officiels - 04/03/2024 🌍Professionnels : comment éviter le gaspillage alimentaire - 04/03/2024 🌍Arnaques aux numéros surtaxés : attention aux mauvaises surprises sur la facture de téléphone - 23/02/2024 🌍Barquettes plastiques, boites à pizza : encore trop de récipients et emballages alimentaires non conformes - 19/02/2024 🌍Numéro surtaxé : les entreprises et établissements de santé peuvent-ils vous limposer ? - 19/02/2024 Avis - Autorité de la Concurrence 🌍24-A-01 : concernant les modalités dencadrement du prix des réserves interprofessionnelles dans le secteur des vins 🌍24-D-04 : relative à des pratiques mises en uvre dans le secteur des biens de consommation courante 🌍24-D-03 : relative au respect des engagements figurant dans la décision de lAutorité de la concurrence n° 22-D-13 du 21 juin 2022 relative à des pratiques mises en uvre par Google dans le secteur de la presse 🌍23-A-19 : concernant deux projets de décrets relatifs respectivement au code de déontologie des commissaires de justice et à celui des notaires 🌍24-D-02 : relative à des pratiques mises en uvre dans le secteur de la distribution de chocolats 🌍24-D-01 : relative à des pratiques mises en uvre dans le secteur de la diffusion de la télévision par voie hertzienne terrestre en mode numérique 🌍23-D-15 : relative à des pratiques dans le secteur de la fabrication et la vente de denrées alimentaires en contact avec des matériaux pouvant ou ayant pu contenir du bisphénol A 🌍23-D-14 : relative à des pratiques mises en uvre dans les secteurs des consoles statiques de jeux vidéo de huitième génération et des accessoires de contrôle compatibles avec la console PlayStation 4 🌍23-D-13 : relative à des pratiques mises en uvre dans le secteur de la distribution de montres de luxe Commission des clauses abusives 🌍Des centaines de décisions analysées et mises en ligne sur le site de la CCA gr'ce au partenariat avec le Master DEPC de CY Cergy Paris Université et avec le Master 2 Droit privé fondamental de lUniversité Paris Nanterre. 🌍Accès à la jurisprudence clauses abusives 🌍Des centaines de décisions analysées et mises en ligne sur le site de la CCA gr'ce au partenariat avec le Master DCPC de CY Cergy Paris Université et avec le Master 2 Droit privé fondamental de lUniversité Paris Nanterre. 🌍Accès à la jurisprudence clauses abusives 🌍Plus de 100 décisions ont été analysées et mises en ligne sur le site de la CCA gr'ce au partenariat avec le Master DCPC de CY Cergy Paris Université. 🌍100 décisions ont été analysées et mises en ligne sur le site de la CCA gr'ce au partenariat avec le Master DCPC de CY Cergy Paris Université. 🌍Activité de la CCA et sources du droit : mémoire des étudiants Master I de la Faculté de Cergy-Pontoise 🌍Publication du rapport annuel 2021 🌍Publication de larrêté de nomination des membres de la Commission des clauses abusives pour 2021-2024 L'actu-concurrence 🌍nada 🌍nada 🌍nada 🌍nada 🌍nada 🌍nada 🌍nada 🌍nada 🌍nada DS-Avocats 🌍La fin de lincertitude quant aux modalités de fixation des indemnités dexpropriation en absence de réponse des expropriés 🌍La loi Industrie verte et la biodiversité 🌍Newsletter Asia #2 🌍Contrat de leasing automobile conclu hors établissement : pas de droit de rétractation pour le consommateur 🌍Procédure civile et droit des pratiques restrictives : revirement de jurisprudence 🌍Concurrence et RGPD : une autorité nationale de concurrence peut contrôler la conformité au RGPD, dans la limite de son domaine de compétences 🌍Directive CSRD : le big bang de la RSE pour les M&A et intégrations postacquisition en 2024 et 2025 🌍Adoption de la loi de finance pour 2024 Un durcissement de la fiscalité applicable aux véhicules polluants 🌍Information des consommateurs Proposition de loi visant à renforcer la transparence de linformation relative à la commercialisation des voitures électriques et à la distribution dénergie Italian Competition Authority News 🌍Avviata consultazione pubblica sulle Linee Guida per la commercializzazione dei Diritti Audiovisivi di Campionato Femminile di Serie A, Coppa Italia e Supercoppa per le Stagioni Sportive 2024/2025 - 2025/2026 - 2026/2027 🌍Consultazione pubblica sulle Linee Guida per la commercializzazione dei Diritti Audiovisivi di Campionato Femminile di Serie A, Coppa Italia e Supercoppa per le Stagioni Sportive 2024/2025 - 2025/2026 - 2026/2027 🌍C12627 - Acquisizione da parte di OVS S.p.A. e Gilfin S.r.l. del controllo congiunto di Goldenpoint S.p.A. 🌍Bollettino 15/2024 🌍C12626 - Acquisizione da parte di Ecosuntek S.p.A. e di Sergio Marinangeli del controllo congiunto di +Energia S.p.A. 🌍C12625 - Acquisizione da parte di Frozen Investments S.à r.l. e Sammontana Finanziaria S.r.l. del controllo congiunto su Forno dAsolo S.p.A. e Sammontana S.p.A. Società Benefit 🌍C12624 - Acquisizione da parte di Accenture Holdings B.V. del controllo esclusivo di Intellera Consulting S.p.A. 🌍$con.titolo1 🌍C12623 - Acquisizione da parte di W Group Holding S.p.A. del controllo esclusivo di Ali - Agenzia per il Lavoro S.p.A. e delle sue controllate DGCCRF communiqués de presse 🌍Not found. 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Alertes DGCCRF 🌍Not found. 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[Étude exclusive] LSA actualités des marchés 🌍Fish Dependance Day : le jour où la France devient dépendante des importations de poissons 🌍Guillaume Le Cunff quitte Nespresso pour la direction de Nestlé Europe 🌍Avec "Mon vendeur préféré", Boulanger accélère sur la personnalisation de la relation client 🌍Bon premier trimestre 2024 pour LOréal qui reste toujours pénalisé par le marché chinois 🌍Bon premier trimestre pour LOréal qui reste toujours pénalisé par le marché chinois 🌍Les Grands Chais de France commercialiseront les rhums Isautier... à partir de 2025 🌍[Insolite] Heinz et Mattel s'associent pour lancer une sauce Barbiecue 🌍Rewe ouvre un premier magasin 100% végétal à Berlin 🌍A Milan, Haier dévoile le nouveau positionnement de sa marque Candy The Daily Intake 🌍Supreme Court Declines to Review FDA Labeling Preemption for State Claims 🌍Consolidated Appropriations Act of 2024 Protects Food Companies Against Lawsuits Targeting Healthy Claims 🌍FDA Releases Data on EMA Honey 🌍FDA Publishes Draft Guidance on NDIN Master Files 🌍FDA Revokes Standard of Identity for Frozen Cherry Pie 🌍FSIS Updates Guidelines for Label Approval 🌍Michigan and West Virginia Propose Unpasteurized, Raw Milk Bills 🌍FTC Releases Report on Infant Formula Market 🌍Gerber Explains Vitamin C Not Used as a Preservative in Baby Snacks 60 Millions de Consommateurs 🌍Agirc-Arrco : une pension de réversion, deux veuves et une dette 🌍Une carte vitale de lalimentation, l'idée pas si utopique 🌍Assurances obsèques : nenterrez pas vos économies ! 🌍Des poêles « sans PFOA », mais pas sans polluants éternels ! 🌍Comment récupérer largent investi dans un plan dépargne retraite ? 🌍Plus la boîte de médicaments est petite, plus le traitement coûte cher 🌍Linflation a-t-elle tué les envies de sobriété ? 🌍Comment récupérer largent investi sur un plan d'épargne retraite ? 🌍Machines à gazéifier : des bulles vraiment économiques et écologiques ? Open Wine Law 🌍L' identité juridique du vin nature(l) 🌍Marque collective régionale et unité géographique 🌍Etude de cas : l'AOC Cahors 🌍Le consommateur moyen de vin et la technique du standard. 🌍Le pilotage du revenu de l'exploitant agricole 🌍Overview of Georgian Wine Law 🌍Délimitation d'appellation. 🌍Arrêt AURUS : Vins, spiritueux ou bières... Tous similaires ? 🌍Le droit applicable aux friches viticoles HSR Early Termination Notices 🌍20210796: American Securities Partners VIII, L.P.; Beacon Roofing Supply, Inc. 🌍20210799: Stillfront Group AB; Super Free Games, Inc. 🌍20210803: Macquarie Group Limited; Waddell & Reed Financial, Inc. 🌍20210806: Matthew Rabinowitz; Natera, Inc. 🌍20210760: ContourGlobal L.P.; Harbert Power Fund V, LLC 🌍20211736: Green Dot Corporation; Republic Bancorp, Inc. 🌍20210455: IE Holdco S.a r.l.; The Nederlander Company LLC 🌍20210456: IE Holdco S.a r.l.; Golden Gate Orpheum, LLC 🌍20210958: Thermo Fisher Scientific Inc.; Mesa Biotech, Inc. Federal Trade Commission - Protecting America's Consumers 🌍FTC Action Leads to Industry Ban for Ringleader of Student Loan Debt Relief Scam 🌍Proposed FTC Order will Prohibit Telehealth Firm Cerebral from Using or Disclosing Sensitive Data for Advertising Purposes, and Require it to Pay $7 Million 🌍FTC Finalizes Order with X-Mode and Successor Outlogic Prohibiting it from Sharing or Selling Sensitive Location Data 🌍FTC Sends Refunds to Former AT&T Wireless Customers Who Were Subject to Data Throttling 🌍Alcohol Addiction Treatment Firm will be Banned from Disclosing Health Data for Advertising to Settle FTC Charges that It Shared Data Without Consent 🌍FTC Issues Report to Congress on Collaboration with State Attorneys General 🌍FTC Sends $1.2 Million in Refunds to Consumers Harmed by Deceptive Investment Claims 🌍FTC Announces Winners of Voice Cloning Challenge 🌍FTC Issues Third Report on E-Cigarette Advertising and Sales in the U.S. Enquêtes DGCCRF 🌍Not found. 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Alerte Google Santé alimentation 🌍« Whey », « fitinspiration » Les vidéos « healthy » des influenceurs pas toujours sans risque 🌍Influenceurs alimentaires « healthy » : « Leur business model repose sur la construction d ... 🌍Mourenx : deux jours de prévention sur le sport, la santé et l' alimentation 🌍Michelin annonce la mise en place d'un salaire «décent» pour ses salariés - Europe 1 🌍Boire de l'eau pour maigrir est-ce vraiment utile ? Cette nutritionniste en parle - Journée Mondiale 🌍Alimentation : faut-il vraiment manger 5 fruits et légumes par jour ? - Voici 🌍Pourquoi toutes les salades sont bonnes pour la santé 🌍À partir de quel 'ge un bébé peut-il consommer des aliments solides - Maximag 🌍Ce fruit très calorique est pourtant excellent pour le cur - Yahoo Style SFDAS Aérien Spatial 🌍COLLOQUE RISQUES et VOYAGES 16 MAI 2024 CERDACC & SFDAS Mulhouse et Distanciel 🌍Retard (important) et présentation (ou pas) à lembarquement dun vol : quelle indemnisation pour le passager aérien? 🌍DALLOZ Actualité du 10 11 23 RYANAIR condamnation en matière de conditions de détachement de salariés basés en France 🌍DALLOZ Actualité du 25 01 24 : Loi 2013-1289 du 28.12.2023 sur les contrôleurs aériens. 🌍Prochaine réunion SFDAS du 28 mars 2024 au Cabinet REED SMITH LLP 🌍Recueil DALLOZ N°4/2024 du 01/02/24 Refus dembarquement anticipé par compagnie aérienne : responsabilités. 🌍Crash évité du B 737 MAX Alaska Airlines Quid du préjudice dangoisse? 🌍DALLOZ Actualité du 11.12.2023 Notion de transport international au sens de la Convention de Montréal 🌍DALLOZ Actualité du 16 11 2023 Indemnisation du passager aérien en cas de refus dembarquement anticipé SeniorActus 🌍La situation financière des EHPADS publics inquiète 🌍60 minutes pour aider les seniors à changer d'emploi de Christian Martin (livre) 🌍C'est par EUX que le chaos arrive, à la Comédie des Champs Elysées 🌍Emploi des seniors : le CETU proche d'un accord ? 🌍Cultiver le bien-vieillir : par Adrien Silvestre, responsables espaces verts chez Domitys 🌍15 facteurs de risque identifiés pour les formes précoces d'Alzheimer 🌍Seniors isolés : la plateforme Internet à 1 million d'euros 🌍Les seconds vins ou le plaisir d'un grand nom (partie 1) 🌍Cannabis thérapeutique : l'expérimentation est prolongée Cabinet DDG 🌍Actualité10/4/2024Communication et partenariat dathlète olympique ou paralympique : soyez dans vos starting-blocks ! 🌍Événement9/4/2024Annabelle Dalex cooptée en qualité d'associée au sein du département IP/IT & Média 🌍Actualité2/4/2024Le procès engagé aux États-Unis par Elon Musk contre Open AI et ses fondateurs 🌍Distinction1/4/2024DDG à nouveau distingué au classement "The Legal 500" 2024 🌍Actualité26/3/2024Nanomatériaux dans les produits cosmétiques : de nouvelles restrictions 🌍Actualité26/3/2024Concentration entre Groupe Canal+ et OCS/Orange Studio : lengagement de « Chinese Wall » pour remédier à la création dun monopsone 🌍Actualité21/3/2024Viande végétale : un nouveau décret encadre les dénominations des produits à base de protéines végétales 🌍Actualité18/3/2024Les NFT de Mango sauvés par la doctrine de uso inocuo. Uso inocuo ? 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EHPM 🌍EHPM launched its nutrivigilance guidelines 🌍Read the EHPM Annual Report 2023! 🌍The EHPM Annual Report 2021 is out! 🌍EHPM Proposal for Maximum and Minimum Levels for Vitamins and Minerals 🌍EHPM Conference on Quality and Safety in Food Supplements: from Farm to Fork 🌍EHPM Brainstorming on Novel Foods 🌍EHPM 2023 General Assembly in Brussels 🌍The EHPM Annual Report 2022 is out! 🌍Read EHPM Contribution to Belgian TRIS Notification on Royal Plant Decree