: L’Université Clermont Auvergne organise un séminaire science ouverte sur le soutien aux revues. Basile Bayoux animera une conférence sur le soutien aux revues scientifiques (Prairial et le réseau Repères). En 2021, les universités Jean Moulin Lyon 3, Lumière Lyon 2 et la MSH Lyon Saint-Étienne ont signé une convention un pôle éditorial de soutien aux revues scientifiques en… Lire la suite » Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science
: Marie Glinel, Maître de conférences en droit public à l’Université Lyon II Lumière L’article Marie Glinel – L’influence des traditions juridiques sur les définitions européennes du biodroit est apparu en premier sur Confluence des droits_La revue
: Mentions légales Titre : BACAGe ISSN version électronique : 3036-7824 Périodicité : semestrielle Année de création : 2023 Éditeur : UGA Éditions / Université Grenoble Alpesen collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA) Direction scientifique et éditoriale de la revue : Ingrid Maria (professeur de droit privé, Université Grenoble Alpes) et Yannick Ratineau (maître de conférences en droit privé, Université Grenoble Alpes) Crédits Directeur de publication Yassine Lakhnech, président de l’Université Grenoble Alpes (UGA) Réalisation La revue BACAGe est disponible en ligne gr'ce à un partenariat entre plusieurs opérateurs : Coordination du projet : UGA Éditions et BU de l’Université Lyon 3 Maquette Lodel : OpenEdition et BU de l’Université Lyon 3 Chaîne de publication : Lodel Publication / édition électronique : UGA Éditions Mise en ligne : Séverine Grosjean (CRJ – UGA) Conception graphique : Laurent Nicolaidis (UGA Éditions) Développement et intégration web : Olivier Crouzet (Univer[...]
: Maud Cintrat, Maîtresse de conférences en droit public, Laboratoire Parcours santé systémique, UR 4129, Membre associée du CERCRID, UMR 5137, Université de Lyon L’article Maud Cintrat – One Health / Une seule santé : quelle dynamique de la protection de la santé animale en droit de l’Union européenne ? est apparu en premier sur Confluence des droits_La revue
: coordonné par Aurélie Mahalatchimy, (Chargée de recherche au CNRS en droit, Aix Marseille Univ, CNRS, DICE, CERIC, Aix-en-Provence, France), Xavier Magnon (Professeur de droit public, Aix Marseille Univ, CNRS, DICE, ILF, Aix-en-Provence, France) et Marie Glinel (Maître de conférences en droit public à l’Université Lyon II Lumière) L’article Dossier Définitions et concepts du biodroit est apparu en premier sur Confluence des droits_La revue
: Organisé sous la direction de : Guillaume ROUSSET , Maître de conférences en droit, HDR, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS), Directeur du CRDMS Par la Société de législation comparée Et l’ Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) En partenariat avec l’ Association française de droit de la santé (AFDS) et l’ Agence universitaire de la francophonie (AUF) Après trois éditions dédiées à la fin de vie (publiée en 2024 par la Revue de droit sanitaire et social), puis à la stérilisation à visée contraceptive (publiée en 2025 par la Revue internationale de droit comparé) et à la mort périnatale en droit comparé (publiée en 2026 par Revue de droit sanitaire et social et disponible), le nouveau cycle de conférences de droit comparé de la santé est consacré au thème de l'assistance médicale à la procréation en droit comparé (AMP). Il s’agit de mener une analyse comparée du régime juridique que les différents pays sélectionnés mettent en place pour encadrer cette question complexe. Seront ici présentés le [...]
: REVENUS ET GAINS DIVERS #Revue: FI, 4-2022, Novembre 2022 #Typeart: Chronique #Date: 15 oct. 2022 #Rubrique, ss-rubrique: Revenus et gains divers, Revenus d’activité, Revenus et gains immobiliers des entreprises, Revenus non dénommés #Num art: 7 #Titre:Chronique d’actualité# #Auteur: Laurent¤ CHESNEAU #Qualités: Maître de conférences associé, Université Jean Moulin Lyon III #Qualités: Centre de droit de l’entreprise, Équipe Louis Josserand #Auteur: Philippe¤ LEGENTIL #Qualités: Avocat associé, EY Société d’Avocats, #Qualités: Chargé de cours à l’Université Paris 2 Revenus d’activité > Prestations artistiques - Assiette de la retenue à la source (CGI, art. 182 A bis) - Prestations constituant l’accessoire indissociable des prestations artistiques - Le Conseil d’État, statuant sur le champ d’application de l’article 182 A bis du CGI, juge que l’assiette de la retenue à la source est constituée des prestations artistiques proprement dites ainsi que des prestations qui en constituent l’accessoire indissociabl...[...]
: Pages 703 à 707 | Pages de début Pages 709 à 715 | Un droit du paysage qui sort de la nuit | Éric Naim-Gesbert Pages 717 à 720 | La troisième Conférence des Nations unies sur l’ocean (UNOC3) : La diplomatie bleue au service de l’action environnementale ? | Bleuenn Guilloux, Youna Lyons, Joëlle Richard, Denis Bailly Pages 723 à 728 | Défendre l’environnement par le droit depuis 50 ans (et ce n’est pas fini !) | Michel Durousseau, Véronique Jaworski Pages 729 à 729 | Question Pages 731 à 733 | Les débuts du contentieux environnemental : les rejets des boues rouges en Méditerranée (affaire Montedison ) ; les rejets salins dans le Rhin (affaire MDPA ) | Christian Huglo Pages 735 à 736 | Les avancées du droit de l’environnement vécues par une juriste d’entreprise | Pascale Kromarek Pages 737 à 738 | La loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature : une grande loi fondatrice | Jean Untermaier Pages 739 à 740 | Une juriste au ministère. Les liens tissés entre le droit de l’urbanisme et le droit de l’enviro[...]