: Deux médailles d’argent seront décernées par le CNRS , l’une pour Céline Amiez spécialiste des liens entre cerveau et langage , l’autre pour Sébastien Manneville, physicien de la » matière molle » Les médailles d’argent sont remises par le Centre National de la RechercheScientifique ( CNRS) à des scientifiques déjà reconnus sur le
: Colloque organisé par le CDE, Faculté de droit, Université Lyon 3 avec l'Université de Sherbrooke - Québec sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'entreprise, Equipe Louis Josserand et David Pavot, Pr. à l'Université de Sherbrooke, titulaire de la Chaire de recherche sur le sport responsable Lire la
: Mentions légales Titre : BACAGe ISSN version électronique : 3036-7824 Périodicité : semestrielle Année de création : 2023 Éditeur : UGA Éditions / Université Grenoble Alpesen collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA) Direction scientifique et éditoriale de la revue : Ingrid Maria (professeur de droit privé, Université Grenoble Alpes) et Yannick Ratineau (maître de conférences en droit privé, Université Grenoble Alpes) Crédits Directeur de publication Yassine Lakhnech, président de l’Université Grenoble Alpes (UGA) Réalisation La revue BACAGe est disponible en ligne gr'ce à un partenariat entre plusieurs opérateurs : Coordination du projet : UGA Éditions et BU de l’Université Lyon 3 Maquette Lodel : OpenEdition et BU de l’Université Lyon 3 Chaîne de publication : Lodel Publication / édition électronique : UGA Éditions Mise en ligne : Séverine Grosjean (CRJ – UGA) Conception graphique : Laurent Nicolaidis (UGA Éditions) Développement et intégration web : Olivier Crouzet (Univer[...]
: Sous la direction scientifique de Xavier AUMERAN , Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand Avec la participation des Master 2 Droit social et relations du travail ainsi que Droit de la protection sociale d'entreprise En coorganisation avec l'Association Les réalités du dialogue social 9 mois de recherches et d'enquêtes de terrain ont permis à deux groupes d'étudiantes de master 2 et à des spécialistes des relations sociales d'obtenir de riches enseignements sur les pratiques de négociation au sein des PME ainsi que dans le champ de la protection sociale complémentaire. Cette conférence restitue les résultats de ces travaux de recherche, tout en les soumettant au débat avec des représentants d'entreprises, d'organisations syndicales, avocats et universitaires. Cette soirée sera aussi l'occasion d'échanger sur les pratiques de négociation au sein des PME et en matière de protection
: À l’occasion des 80 ans de ce verdict, des enseignants-chercheurs et des doctorants en droit de cinq universités françaises (Bordeaux, Clermont-Ferrand, Lyon, Nanterre et Poitiers) se sont associés pour proposer une série de podcasts consacrée au procès de Nuremberg. Initiée par Kevin Mariat , membre de l’Équipe de recherche Louis Josserand (Centre de droit pénal de l’Université Jean Moulin Lyon 3), et co-dirigée avec Barbara Drevet (Université Clermont Auvergne) et Pierre Jouette (Université de Poitiers), cette série propose de revenir sur le procès à partir de ses archives, sous différentes formes, dans un format accessible au grand public. Six épisodes pour explorer le procès de Nuremberg Composée de six épisodes de 6 à 16 minutes, la série « Le procès de Nuremberg, 80 ans après » aborde plusieurs dimensions du procès : la sélection des faits, des accusés et des preuves, le ressenti des juges, mais aussi la vie quotidienne du tribunal. Au fil des épisodes, la série propose ainsi de revenir sur les choix o[...]
: À quoi sert la sociolinguistique ? Quel est l’impact concret de cette discipline centrée sur la variation, les normes et les idéologies linguistiques, le plurilinguisme, les langues dans leur contexte social et plus largement la dimension sociale du langagier ? Une vingtaine de chercheuses et chercheurs du Réseau francophone de sociolinguistique tentent de mesurer ces effets sur des domaines comme les politiques linguistiques et éducatives, la gestion et la perception du plurilinguisme, les langues minorées, mais aussi l’orthophonie, les interactions avec les animaux ou la maltraitance parentale. À partir de leurs terrains (Paris, Lyon, Corse, La Réunion, Suisse, Italie, Algérie, Bénin, Canada...), ces sociolinguistes proposent des analyses théoriques, épistémologiques et réflexives qui permettent non seulement de voir combien la sociolinguistique peut exercer une certaine influence sur ces mêmes terrains et sur la représentation des langues, mais aussi de plaider en faveur d’une sociolinguistique qui assume[...]
: Sous la direction scientifique de Marie-Anne FRISON-ROCHE , Professeure de Droit de la Régulation et de la Compliance, Directrice du Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et de l’École européenne de la Régulation et de la Compliance (EeRC) Jean-Christophe RODA , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l’entreprise, Équipe Louis Josserand Les clauses de compliance sont nombreuses. Elles ont été étonnamment peu étudiées, ce qui handicapte le développement de cette pratique. Pourtant L'obligation de compliance que l'on met en exergue si souvent à travers la source qu'est la responsabilité civile, sans doute parce qu'on associe d'une façon excessive le Droit de la Compliance aux sanctions, peut tout autant avoir pour source le contrat et de multiples clauses, puisque c'est l'autre façon d'être obligé et sans qu'il ne s'agisse pour les personnes alors obligées que d'un moyen pour elles d'exécuter leur "obligation réglementaire". C'est donc la pratique qui a développé des clauses de co[...]
: Mise en ligne par la maison d'éditions CREAPRINT des actes du colloque 2009 Le foncier en Polynésie française - Comment réconcilier pratiques, légalité et légitimité ? Sous la direction scientifique de Tamatoa Bambridge (CNRS) 2008 Le foncier en Polynésie française ou sur le site de la maison d'éditions lien https://www.creaprint.pf/le-foncier-en-polynesie-francaise/ Liste des intervenants (colloque sur le foncier en Polynésie française organisé par l'AJPF 2008) par ordre alphabétique Tamatoa Bambridge, chargé de recherche au CNRS, directeur scientifique du colloque « Le foncier en Polynésie française ». Sabine Bazile, doctorante à l’UPF René Calinaud, conseiller honoraire à la Cour d’appel de Papeete, président de la CCOMF, membre d’honneur de l’AJPF. Me Dominique Calmet, notaire à Papeete, président de la chambre des notaires de Polynésie française (2004-2008). Christiane Chaine, directrice adjointe du Port autonome de Papeete, membre de l’AJPF Me Stella Chansin-Wong, avocate au barreau de Papeete, ancie[...]
: Au XIXe siècle, les femmes entreprenaient déjà, partout et de multiples façons. Imprimeuses, exploratrices, dirigeantes d’entreprises familiales en Champagne ou à la Réunion... Leur rôle dans l’histoire économique est pourtant longtemps resté dans l’ombre. Comment retrouver et comprendre ces pratiques entrepreneuriales ? Comment l’histoire de ces femmes a-t-elle été racontée, transformée, parfois mythifiée ? Et comment s’en inspirer pour renouveler nos représentations actuelles de l’entrepreneuriat féminin ? Le programme de la journée d'étude 13h-13h15 : Mot d’accueil par David Deroussin, Vice-Président Recherche, Université Jean Moulin Lyon 3, Présentation du projet INDUSTRIFEM par Charlotte Le Chapelain et de la journée par Caroline Hussler 13h30-15h30 : THÈME 1 - (Re)penser l’entrepreneuriat : les femmes entrepreneures dans toutes leurs pratiques Ce premier thème propose de mettre en lumière la pluralité des formes, des espaces et des modalités de l’agir entrepreneurial des femmes, souvent méconnues ou in[...]
: ÉTABLISSEMENTS POUR LESQUELS LES PROPOSITIONS DE LICENCES ADÉQUATES SONT ADRESSÉES AUX MINISTRES I.-Ministre chargé de l'éducation nationale -Centre national d'enseignement à distance (CNED) lorsqu'il dispense, pour le compte de l'Etat, un service d'enseignement à distance en vertu des dispositions du dernier alinéa de l'article R. 426-2 du code de l'éducation ; -Ecoles maternelles et élémentaires publiques relevant du chapitre Ier du titre Ier du livre IV du code de l'éducation ; -Ecoles régionales du premier degré ; -Etablissements d'enseignement privés du premier et du second degré relevant des sections III et IV du titre IV du livre IV du code de l'éducation, uniquement pour leurs classes sous contrat ; -Etablissements d'Etat relevant du ministère de l'éducation nationale régis par les articles D. 422-1 à D. 422-58 du code de l'éducation ; -Etablissements publics locaux d'enseignement régis par les articles R. 421-2 à R. 421-78-2 du code de l'éducation (sauf en ce qui concerne leurs enseignements dispens[...]
: Mathieu Durand , Le Mans Université ; Pierre Desvaux , Centre national de la recherchescientifique (CNRS) ; Rémy Dufal , Université Jean Moulin Lyon 3 et Vincent Jourdain La gestion des déchets pose aujourd’hui question. Depuis les années 1980, elle se caractérise par un fort désengagement des pouvoirs publics, à travers la mise en application de la responsabilité élargie des producteurs, ou REP. La gouvernance d’une autre matière, l’eau, pourrait pourtant inspirer le débat public et donner naissance à un nouveau modèle, davantage hybride. En France, les déchets ménagers sont aujourd’hui gérés à travers une organisation mêlant acteurs publics et privés. En place pour certaines filières depuis 1992, elle rencontre désormais certaines limites. En cause notamment, le fonctionnement de son principal outil : la responsabilité élargie du producteur (REP). Ce mécanisme consiste à confier aux producteurs et aux importateurs qui mettent sur les marchés des biens de consommation (emballages, meubles, électroménager, [...]