: Colloque organisé par le CDE, Université Jean Moulin Lyon 3 et l'IRJS, Université Paris 21 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, professeur de droit à l'Université Jean Moulin III et Morane Keim-Bagot, professeur de droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Lire la
: Colloque organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’équipe Louis Josserand, Faculté de droit, UniversitéLyon 3 sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Professeur de droit à l'Université Jean Moulin III et Morane Keim-Bagot, Étienne Pataut et Sophie Robin-Olivier, Professeurs de droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Lire la
: Par Philippe Yolka, Professeur de droit public, Université Grenoble Alpes Il y a quelque temps, un f'cheux avait eu l’impudence de cacher son enthousiasme à l’égard des conditions de réalisation de la future LGV Lyon-Turin (JCP A 2025,... Lire la
: Par Pierre-François Laval, Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon III, Assesseur HCR à la Cour nationale du droit d’asile La question soumise à notre analyse collective s’avère particulièrement bien choisie, en ce qu’elle appelle à engager une réflexion... Lire la
: Par Cédric Meurant, Professeur de droit public, Université Savoie Mont Blanc, Centre de Recherche en Droit Antoine Favre (CRDAF) ; Équipe de droit public de Lyon (EDPL) Dans quelle mesure s’exerce le pouvoir gracieux du préfet sur les personnes étrangères ? C’est là une interrogation... Lire la
: Conférence organisée par la Faculté de droit, Université Lyon3 sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand avec la participation des Master 2 Droit social et relations du travail ainsi que Droit de la protection sociale d'entreprise et avec l'Association "Les réalités du dialogue social" Lire la
: PROGRAMME 08h30 | Accueil des participants 09h00 | Discours de bienvenue TABLE RONDE N°1 : SUCCESSIONS ET DONATIONS INTERNATIONALES Modérateur : Mme Marjorie DEVISME , Docteure en droit, Directrice du Centre Notarial de Droit Européen (ACENODE) 09h15 | Début des travaux de la matinée 1. Comment lire une convention fiscale internationale ? M. Pascal BARDOUX , Fiscaliste, chargé d’enseignements au sein du D.U. de droit notarial international 1 bis. La détermination du domicile fiscal : l’exemple britannique M e Patrick DELAS , Solicitor (England & Wales), avocat au Barreau de Paris 2. Abattements, rappel fiscal et mobilité internationale Mme Ariane PERIN DUREAU , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, directricedu Master Droit et ingénierie financière 10h30 | Échanges avec les participants 10h45 | Pause-café 11h15 | Reprise des travaux de la matinée 3. Trusts, fondations étrangères et successions internationales M e Jean-Christophe REGA , Notaire à Belcodène - Certificat de spécialisation en droit inter[...]
: C'est avec un grand plaisir que l'on invite les amateurs de la chose juridique à consulter le merveilleux "Dictionnaire des expressions juridiques" (LexisNexis) du Professeur Henri ROLAND, ancien président de l'UniversitéLyon III. Le Professeur ROLAND a fait les belles années de générations d'étudiants avec 2 tomes de Droit civil (Litec), ouvrages écrits avec Laurent Boyer et, antérieurement, initiés par Boris Starck. Vers LexisNexis Le Dictionnaire dont on parle ici vaut le détour ! Voilà un très bel instrument pour se forger une véritable culture juridique ! Que les étudiants nous entendent. Les étudiants étrangers qui veulent se former à la francophonie juridique (pour dire) pourront le lire et relire. Au terme "Faire" (p. 191 et s.), par exemple, l'éminent juriste fait un carton plein : "Faire application de la loi, faire banqueroute, faire... courir les intérêts, ... défaut, ... droit, élection de domicile, emploi ou remploi, état ou encore faire faillite. Ces envolées valent poésie juridique, richesse[...]