: Les loups avaient le dessus, à une époque où les masque ne couvraient ni le nez ni la bouche et les quelques marques ici rassemblées nous donnent à voir des dames dissimulant ainsi le haut de leur visage. Les deux premières semblent avoir une raison sanitaire pour avoir entouré ou recouvert leurs yeux et les […] The post Portraits de femmes masquées first appeared on Le petit Musée des Marques .
: Takesada Matsutani, Sam Francis et Yves Tanguy sont les premiers artistes étrangers à se voir reconnaître la possibilité d’exercer le droit de suite sur leurs œuvres en France. Voici quelques explications. La France, le forum préféré des artistes ? Dans le domaine du droit d’auteur, la France est certainement l’un des pays qui protège le mieux...… Continuer la lecture The post Le ministère de la Culture admet pour la première fois des artistes étrangers au bénéfice du droit de suite en France appeared first on La Revue
: Ils y a quelques années, une série d’articles publiés sur le pMdM mettait l’accent sur des marque dont la typographie imitait l’aspect d’un produit (première série, deuxième série). La particularité de ces signes était liée au talent de typographes qui manipulent la forme des lettres pour jouer avec notre perception. Notre cerveau va t’il d’abord […] The post Un vélo qui cache un élément nominal : calligramme et appréciation du risque de confusion first appeared on Le petit Musée des Marques
: À travers deux arrêts rendus par la première chambre civile en date du 12 janvier 2022 (n° 19-25.158 et n° 20-12.232) et promis à la publication au Rapport annuel, la Cour de cassation est venue apporter quelques précisions quant à sa jurisprudence relative … Lire la suite › The post Libéralités conventionnelles et vocation légale : le conjoint survivant est tenu à un « rapport spécial en moins prenant » appeared first on ALTA-JURIS International .