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La Douane française et ses alliés contre les contrefaçons de parfums (Actualités de la douane)
: Jeudi 4 décembre 2025 Contrefaçons Lutte contre la fraude et les trafics La Douane française et ses alliés contre les contrefaçons de parfums Dans le cadre du plan national de lutte anticontrefaçon, la Douane française a copiloté avec la Mission interministérielle de coordination antifraude (MICAF), une opération nationale de contrôle intitulée «FRAGRANCE», du 12 au 19 novembre, dédiée à la lutte contre les trafics de parfums de contrefaçon. Avant les fêtes de fin d’année, 1 324 agents douaniers et 250 agents d’administrations partenaires mobilisés ont permis la saisie de plus de 82 000 articles de contrefaçons de parfum et de 15 000 autres contrefaçons . Des armes, du cannabis et des sommes d’argent significatives ont également été interceptés. Dix-sept contenus numériques illicites ont aussi été identifiés lors de cette opération d’envergure nationale, gr'ce à une étroite collaboration avec la Direction générale de la concurrence, de la consommation et de la répression des fraudes (DGCCRF). Plus de 1500 ag[...]
Saisie de près de 500 kilogrammes de cocaïne sur un voilier au large des Canaries (Actualités de la douane)
: Lutte contre la fraude et les trafics Saisie de près de 500 kilogrammes de cocaïne sur un voilier au large des Canaries Une vaste opération internationale de lutte contre le trafic de stupéfiants par voie maritime a été menée en collaboration avec la douane espagnole (DAVA) et la police judiciaire portugaise. Au cours de cette opération conduite au large de la Macaronésie ( Açores, Madère, Canaries et Cap-Vert ) du 27 mai au 15 juin , les douaniers engagés sur l’avion Beechcraft KA350 , sur le patrouilleur « Jean-François Deniau » , navire amiral de la douane française, ainsi que sur le patrouilleur « Petrel » de la douane espagnole, ont procédé à une saisie de près de 500 kilogrammes de cocaïne . La valeur de la marchandise est estimée à près de 33 millions d’euros sur le marché illicite de la revente de stupéfiants. Des moyens français et européens mobilisés L'avion et le patrouilleur de la Direction Nationale Garde-Côtes des Douanes (DNGCD) étaient déployés sous l'autorité du préfet maritime de l'Atlantiq[...]
Étude TAFE 2025 : 17,7 % du tabac échappe à la fiscalité nationale (Actualités de la douane)
: Vendredi 31 octobre 2025 Tabacs Étude TAFE 2025 : 17,7 % du tabac échappe à la fiscalité nationale La Direction générale des douanes et droits indirects (DGDDI) et la Mission interministérielle de lutte contre les drogues et les conduites addictives (MILDECA) publient les résultats de la recherche Tabac échappant à la Fiscalité nationale (TAFE) . Cette étude, décidée conjointement, a pour objectif de quantifier la part du marché du tabac échappant à la fiscalité et d’ analyser les modalités de vente du tabac en dehors du réseau des buralistes . Ces travaux s’inscrivent dans le cadre du plan d’action national de lutte contre les trafics illicites de tabac 2023-2025 conduit par la Douane, ainsi que dans le programme national de lutte contre le tabac 2023-2027 mis en œuvre par le Gouvernement. Conduite par les Professeurs Christian Ben Lakhdar et Sophie Massin , cette recherche fournit une estimation scientifique indépendante du phénomène du marché parallèle du tabac et constitue un outil précieux pour orienter[...]
Saisie de 9 objets ethnographiques par les douaniers de Limoges (Actualités de la douane)
: Lutte contre la fraude et les trafics Saisie de 9 objets ethnographiques par les douaniers de Limoges La douane remet au Musée d’ethnographie de l’université de Bordeaux 9 objets ethnographiques saisis par les douaniers de Limoges. Pipe à opium, netsuke, grande coiffe de chef des Guerriers Naga, panier de chasseurs de têtes Dayak et Naga viennent rejoindre les collections du musée d’ethnographie de l’université de Bordeaux (3 ter place de la Victoire) à l’occasion d’une remise douanière conduite par la direction interrégionale des douanes de Nouvelle-Aquitaine ce lundi 20 avril. Des objets d'art reprenant des parties en ivoire, cr'nes, griffes et plumes d'animaux protégés par la convention de Washington C’est en avril 2025, que les agents du bureau des douanes de Limoges interviennent dans les locaux professionnels d'un commissaire priseur pour y effectuer un contrôle d'objets susceptibles de relever de la convention de Washington et protégés au titre de la réglementation communautaire. L’ expertise du Mus[...]
[tel-02078307] La lutte contre le crime organisé aux Émirats arabes unis : stratégie et coopération (HAL Thèses Droit fiscal signalées)
: Consacrer une thèse à la lutte contre le crime organisé aux Émirats Arabes Unis peut paraître assez étonnant. La sécurité dans ce pays atteint un niveau très élevé et les autorités gardent un contrôle très ferme sur une population composée à 90% d’étrangers. Considérés généralement comme un des pays les plus sûrs au monde, le crime organisé n’a pas sa place aux Émirats. Mais le sujet se justifie parce que la lutte contre le crime organisé ne se conçoit que dans un cadre global qui met au premier plan les pays aux économies avancées. Les Émirats sont parties prenantes à la stratégie et à la coopération internationale qui se développent fermement depuis plus d’une trentaine d’années pour réduire les organisations criminelles. Ces organisations toujours actives ont été rejointes par des organisations terroristes qui se financent par des trafics et des activités illégales. Cette jonction entre le crime et le terrorisme, prouvée par les enquêtes sur le terrain, est un facteur d’aggravation de l’instabilité et un [...]
[tel-02078307] La lutte contre le crime organisé aux Émirats arabes unis : stratégie et coopération (HAL Thèses Droit fiscal signalées)
: Consacrer une thèse à la lutte contre le crime organisé aux Émirats Arabes Unis peut paraître assez étonnant. La sécurité dans ce pays atteint un niveau très élevé et les autorités gardent un contrôle très ferme sur une population composée à 90% d’étrangers. Considérés généralement comme un des pays les plus sûrs au monde, le crime organisé n’a pas sa place aux Émirats. Mais le sujet se justifie parce que la lutte contre le crime organisé ne se conçoit que dans un cadre global qui met au premier plan les pays aux économies avancées. Les Émirats sont parties prenantes à la stratégie et à la coopération internationale qui se développent fermement depuis plus d’une trentaine d’années pour réduire les organisations criminelles. Ces organisations toujours actives ont été rejointes par des organisations terroristes qui se financent par des trafics et des activités illégales. Cette jonction entre le crime et le terrorisme, prouvée par les enquêtes sur le terrain, est un facteur d’aggravation de l’instabilité et un [...]
Rocambolesque saisie d’un caracal et d’un serval dans un appartement francilien par le service de renseignement de la Douane française (DNRED) (Actualités de la douane)
: Lutte contre la fraude et les trafics La douane protège l'environnement Rocambolesque saisie d’un caracal et d’un serval dans un appartement francilien par le service de renseignement de la Douane française (DNRED) En octobre 2025, les enquêteurs de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) spécialisés dans le trafic d’espèces protégées par la Convention de Washington (dite CITES *) ont saisi chez un particulier en région parisienne, un caracal et un serval. L’individu avait jeté de son balcon le sac contenant les félins à l’arrivée des douaniers. Confiés aux pompiers de Paris puis à une structure d’accueil, ces animaux protégés se portent bien aujourd’hui. Les animaux vivants ont été jetés depuis un balcon Une communication d’informations, du parquet de Paris à la DNRED, portant sur une suspicion de réseau international de vente en ligne de félins protégés par la CITES, est à l’origine de cette saisie. Au cours de leurs investigations, les enquêteurs douaniers ont identifié [...]
Saisie d’un caracal et d’un serval dans un appartement par le service de renseignement de la Douane française (DNRED) (Actualités de la douane)
: Lutte contre la fraude et les trafics La douane protège l'environnement Saisie d’un caracal et d’un serval dans un appartement par le service de renseignement de la Douane française (DNRED) En octobre 2025, les enquêteurs de la Direction nationale du renseignement et des enquêtes douanières (DNRED) spécialisés dans le trafic d’espèces protégées par la Convention de Washington (dite CITES *) ont saisi chez un particulier en région parisienne, un caracal et un serval. L’individu avait jeté de son balcon le sac contenant les félins à l’arrivée des douaniers. Confiés aux pompiers de Paris puis à une structure d’accueil, ces animaux protégés se portent bien aujourd’hui. Les animaux vivants ont été jetés depuis un balcon Une communication d’informations, du parquet de Paris à la DNRED, portant sur une suspicion de réseau international de vente en ligne de félins protégés par la CITES, est à l’origine de cette saisie. Au cours de leurs investigations, les enquêteurs douaniers ont identifié un acheteur résidant en r[...]
David Amiel, Ministre de l’Action et des Comptes publics, présente le plan Douane 2030 (Actualités de la douane)
: Jeudi 2 juillet 2026 Missions et organisation de la douane David Amiel, Ministre de l’Action et des Comptes publics, présente le plan Douane 2030 David Amiel, Ministre de l’Action et des Comptes publics, et Florian Colas, Directeur général des douanes et des droits indirects ont présenté à Bercy le plan Douane 2030 ce jeudi 2 juillet. Elaboré suite à la demande du Président de la République en janvier dernier, ce plan doit permettre d’adapter les moyens de la Douane française aux bouleversements de la mondialisation et aux nouvelles menaces qui pèsent sur la sécurité nationale, à commencer par le narcotrafic. Douane 2030, un plan qui prévoit renforcement des capacités opérationnelles, technologiques et humaines de la Douane française Structuré autour de 30 chantiers , ce plan prévoit le r enforcement inédit des capacités opérationnelles, technologiques et humaines de la Douane française . 25 scanners fixes et mobiles supplémentaires seront ainsi déployés sur l’ensemble du territoire entre 2027 et 2030, soit[...]