: Colloque organisé par le CDE, Faculté de droit, Université Lyon 3 avec l'Université de Sherbrooke - Québec sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Pr. à l'Université Jean MoulinLyon 3, Centre de Droit de l'entreprise, Equipe Louis Josserand et David Pavot, Pr. à l'Université de Sherbrooke, titulaire de la Chaire de recherche sur le sport responsable Lire la
: Sous la direction scientifique d'Ariane PERIN-DUREAU, Professeur à l'Université Jean MoulinLyon 3, Centre de Droit de l'entreprise, Equipe Louis Josserand Le 13 décembre 2005, la Cour de justice des communautés européennes rendait le fameux arrêt Marks & Spencer menaçant le principe de territorialité de l’IS. Plus de vingt ans plus tard, les incertitudes sont toujours aussi nombreuses. Dans l’attente de la décision qui sera rendue sur question préjudicielle du Conseil d’État, le Centre du Droit de l’Entreprise de l’Université Jean MoulinLyon III organise une journée d’étude consacrée aux évolutions de la jurisprudence européenne en matière de circulation transfrontalière des pertes. PROGRAMME Matinée 09h30 | Allocution d’ouverture Olivier GOUT , Professeur à l’Université Jean MoulinLyon 3, Doyen de la faculté de Droit Jean-Christophe RODA , Professeur à l’Université Jean MoulinLyon 3, Directeur du Centre de Droit de l’entreprise, Équipe Louis Josserand 09h45 | L’évolution de l’intégration fiscale europée[...]
: Sous la direction scientifique de : Thibaut DUCHESNE , Professeur à l'Université Jean MoulinLyon 3 Rémy CABRILLAC , Professeur à l'Université de Montpellier Si droit est avant tout le produit de juristes, il n’est toutefois pas que leur apanage. Des personnes non-juristes ou, pour le dire autrement, des profanes, peuvent également influer le droit, qu’il s’agisse de sa création ou de son évolution. Cette influence peut prendre plusieurs voies et formes, avec des modalités et des degrés bien différents. C’est ce que propose d’étudier ce colloque consacré aux figures de non-juristes qui fait suite à un précédent, organisé à Montpellier, sur les figures de juristes. Programme Matinée 9h | Accueil des participants 9h15 | Allocution d’ouverture Olivier GOUT , Professeur à l’Université Jean MoulinLyon 3, Doyen de la faculté de Droit 9h30 | Propos introductifs Thibaut DUCHESNE , Professeur à l’Université Jean MoulinLyon 3 L’INFLUENCE PAR ACCIDENT Sous la présidence de Laurence USUNIER , Professeur à l’Université[...]