: Colloque organisé par le CDE, Faculté de droit, Université Lyon 3 avec l'Université de Sherbrooke - Québec sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'entreprise, Equipe Louis Josserand et David Pavot, Pr. à l'Université de Sherbrooke, titulaire de la Chaire de recherche sur le sport responsable Lire la
: Jeudi 12 mars et vendredi 13 mars 2026 avait lieu le colloque "Vers un nouveau droit des évènements sportifs internationaux : quelle(s) (r)évolutions ?", sous la direction des Professeurs Xavier AUMERAN , de l'Université Jean Moulin Lyon 3 et David PAVOT , de l'Université de Sherbrooke. Plusieurs panels de grande qualité se sont succéder afin d'éclairer ce sujet fort d'enjeux pour notre territoire, notamment dans la perspective des futurs Jeux des Alpes 2030. Ces deux journées ont permis, académiquement, de mieux définir les contours et caractéristiques d'un droit des évènements sportifs internationaux, comme composant d'un droit sportif global en cours de construction. La présence de très nombreux professionnels du droit a confirmé l'importance pratique de réfléchir à ces questions. Merci à nos partenaires, la Chaire de recherche sur le sport responsable et le Barreau de Lyon , pour leur précieux
: Sous la direction scientifique de Christine BIDAUD , professeure à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Directrice du Centre de droit de la famille, Co-directrice de l’Équipe Louis Josserand Sylvain THOURET , avocat au barreau de Lyon, Maître de conférences associé à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Centre de droit de la famille, Équipe Louis Josserand PROGRAMME 13h30 | Accueil des participants 14h00 | Ouverture du colloque Christine BIDAUD , professeure à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Directrice du Centre de droit de la famille, Co-directrice de l’Équipe Louis Josserand 1 - Présentation générale de la réforme 14h10 | La logique du nouveau partage judiciaire au regard des principes de la procédure civile Thibault GOUJON-BÉTHAN , professeur à l’Université Jean Moulin - Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine, contrats et procédure civile (CPC2), Co-directeur de l’Équipe Louis Josserand 14h30 | Le nouvel office du juge commis Corinne ROUCAIROL , Vice-Présidente du tribunal judiciaire de Lyon, juge aux affa[...]
: Sous la direction scientifique de Christine BIDAUD , Professeure à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Co-directrice de l'Equipe Louis Josserand (ELJ), Directrice du Centre de Droit de la famille Hugues FULCHIRON , Conseil S.E à la Cour de cassation, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de la famille (ELJ) Richard VESSAUD , Docteur en droit, chercheur au Centre de Droit de la famille (ELJ) Co-organisé avec l' Association du Master Droit notarial international (AEDNEI) Avec le soutien de : - La Chambre interdépartementale de notaires de la Cour d'appel de Lyon - L'Association Rencontres-Universités (ARNU) - L'Association fribourgeoise des notaires - L'Association notaires au coeur des familles - La Commission famille du Barreau de Lyon - Le Cabinet d'avocats Pessia & Associés - Le Cabinet de généalogie successorale Coutot-Roehrig - La société Juris Urba À la veille des vingt-cinquième et vingtième-anniversaires des lois de 2001 et 2006 réformant le droit des successions et des libéralité[...]
: Ces journées constituent un temps privilégié d'échanges entre universitaires et praticiens (juristes, médecins, avocats et magistrats) autour des enjeux contemporains de la médecine légale. Elles s'articulent autour de deux grands axes : le dommage corporel , abordé au cours de la matinée et l a médecine légale en lien avec le droit pénal, développée l'après-midi. ____________________ Sous la direction scientifique de : Olivier GOUT , Doyen de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 Laurent FANTON , Professeur à l'Université Claude Bernard Lyon 1, Directeur de l’IML de Lyon Patrick MISTRETTA , Professeur de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 Me Jean-Michel GRANDGUILLOTTE , Avocat au Barreau de Lyon Programme 9h00 - Propos introductifs M. J.-O. Viout, Pr O. Gout, Pr G. Rode Actualités autour du dommage corporel Présidence : M. J.-O. Viout, Procureur général honoraire près la Cour d’appel de Lyon Modération : Me J.-M. Grandguillotte, Pr O. Gout, Pr N. Telmon 9h15 - La respons[...]
: Programme 8h30. Accueil café (salle des Professeurs) 9h00. Propos introductifs Par Élise FRAYSSE , Professeure de droit public (Université Clermont Auvergne) et Amélie GAUDEL , ATER en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) et présidente de l’ADPL Le droit public au prisme du doute Table n° 1 : Le doute sur le droit public Présidence : Valérie LE BIHAN , Professeure de droit public (Université Lumière Lyon 2) 9h30. Doute et règle de reconnaissance chez Herbet HART Par Nicolas NAYFELD , Maître de conférences en philosophie politique et juridique (Université Jean Moulin Lyon 3) 9h50. Quand le doute profite au droit public. L’exemple des qualifications juridiques incertaines sous le dirigisme économique de Vichy Par Nicolas PARIS , Maître de conférences en droit public (Université de Strasbourg) 10h10. La « boucle étrange » de l’interprétation en droit constitutionnel états-unien, ou l’art de répondre au doute par le doute Par Mathilde AMBROSI , ATER en droit public (Université de Bordeaux) Échange avec l[...]
: FR Les 1er et 2 avril 2026, la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 a accueilli un colloque international réunissant universitaires, magistrats et experts autour des défis contemporains de l’intelligence artificielle en droit pénal. Organisé en partenariat avec l’Université arabe Nayef pour les sciences de la sécurité (NAUSS), l’événement a permis de lier ensemble les réflexions théoriques et concrètes relatives aux conséquences de l’essor de l’IA pour la justice répressive, la responsabilité pénale et les nouvelles formes de criminalité.. Pendant deux jours, des enseignants-chercheurs et experts venus de plusieurs pays du monde arabe et francophone ont échangé sur ces questions dans le cadre d’un partenariat scientifique structurant avec la NAUSS, autour d’un programme articulé en quatre grandes sessions. Une réflexion internationale sur les transformations du droit pénal L’ouverture du colloque a été marquée par les allocutions de Ludovic Pailler, vice-président chargé du pilotage et de la c[...]
: La délégation chinoise a été accueillie au nom de la Faculté de droit par Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit et Laurent Eck, assesseur du doyen chargé des relations internationales et européennes. Ils étaient accompagnés de Pierre-Yves Modicom, vice-président de l’Université Jean Moulin Lyon 3 chargé de l’internationalisation et de l’Europe, et de Xiao Lucien Yang, coordinateur des programmes d’échanges avec l’Asie à la Direction des relations internationales. La délégation de l’ECUPL était conduite par son vice-président chargé des relations internationales, le professeur Peixin Luo, accompagné de Yuliang Qu, Yong Li, Yichou Han et Peng Zou. De nouvelles pistes de coopération académique La coopération entre la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 et l’ECUPL s’appuie sur un accord initialisé en 2012 et renouvelé une première fois en 2018. Cette année, les deux institutions ont engagé une nouvelle étape de ce partenariat en procédant au renouvellement de leur accord d’échange étudiant. [...]
: Sous la direction scientifique de : Thibault GOUJON-BETHAN , Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur du Centre Patrimoine, contrats et procédure civile, Equipe Louis Josserand Marie-Anne FRISON-ROCHE , Professeure de Droit de la Régulation et de la Compliance, Directrice du Journal of Regulation & Compliance (JoRC) et de l’École européenne de la Régulation et de la Compliance (EeRC) Deux mouvements se croisent : en premier lieu, ce qu’il est convenu d’appeler la «contractualisation de la justice», image qui renvoie tout de même à l’insertion de techniques véritablement contractuelles dans les procès, et en second lieu, à travers la Juridictionalisation de la Compliance, l’émergence d’un Contentieux Systémique qui par transitivité porte les marques du Droit de la Compliance lui-même. Or et par ailleurs , parce que le Droit de la compliance s’est construit non seulement sur des réglementations mais encore sur une «Obligation de Compliance qui ne se réduit pas à obéir à ces réglementations et ra[...]