Connexion
Login
Password
Nouvelles - Officiels
Accueil
Thématiques
Doctrine
Librairies
Documentation
Officiels
Monde du droit
BO
Codes
Europe
Institutions
Jurisprudence
Parlement
Réponses_ministérielles
Rechercher dans la base du contenu des fils
☁️
Judgment T.C. v. Italy - no breach of Jehovah's Witness rights in case concerning dispute over daughter's religious upbringing
(CEDH - Presse)
Le fonctionnement de la juridiction disciplinaire des personnels enseignants hospitaliers
(Jurisprudence Cour des comptes)
Written question - Measures to deal with outstanding problems facing the primary sector in Orestiada - E-001703/2022
(Parlement européen - questions écrites)
Décision du 17 mai 2022 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale - direction des opérations et de l'emploi)
(JORF du Jour)
Arrêté du 17 mai 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
(JORF du Jour)
Written question - Acute hepatitis - E-001680/2022
(Parlement européen - questions écrites)
Arrêté du 16 mai 2022 portant dissolution d'une société civile professionnelle et nomination d'une société par actions simplifiée (officiers publics ou ministériels)
(JORF du Jour)
Est-ce aux collectivités de financer les AESH intervenant dans des établissements privés ?
(Réponses ministérielles - Gazette des communes)
Arrêté du 16 mai 2022 portant nomination d'une notaire salariée (officiers publics ou ministériels)
(JORF du Jour)
La lettre hebdomadaire de https://t.co/RV8duDjYkm, avec son focus sur la possibilité de rectifier sa déclaration de… https://t.co/AozYiRyfv6
(Service public Twitter)
Droit et Justice
Hommage à Nicole Maestracci
« L’âme du corps. La magistrature française dans les années 2010 : morphologie, mobilité et conditions de travail »
La campagne 2022 de recueil des candidatures pour les prix de recherche Carbonnier et Vendôme est lancée
« L’'me du corps. La magistrature française dans les années 2010 : morphologie, mobilité et conditions de travail »
Abécédaire d’une pandémie, ce que le covid révèle de notre société
Le colloque pluridisciplinaire Neurosciences et pratiques judiciaires des 18 et 19 mai 2021 est disponible à la rediffusion
Appel à projets thématique 2022 de l’ONPE : la participation des enfants en protection de l’enfance
Les conflits judiciaires dans les contrats de franchise
Lettre de la Mission Décembre 2021
La Mission de recherche Droit et Justice se transforme
JORF du Jour
Arrêté du 16 mai 2022 portant homologation de modifications du règlement général de l'Autorité des marchés financiers
Arrêté du 18 mai 2022 portant délégation de signature (réseau régional d'appui et secteur budget-dialogue de gestion de la sous-direction des politiques sociales et des conditions de travail - secrétariat général des ministères économiques et financiers)
Arrêté du 13 mai 2022 portant abrogation de l'arrêté du 2 mai 2022 relatif aux commissions administratives paritaires compétentes à l'égard de certains corps de fonctionnaires du ministère des armées
Arrêté du 16 mai 2022 modifiant l'arrêté du 20 janvier 2022 fixant la liste des emplois ouvrant droit à l'indemnité temporaire de mobilité au sein du ministère de l'intérieur
Arrêté du 17 mai 2022 approuvant des modifications apportées aux statuts de l'association reconnue d'utilité publique dite « Foyer Notre-Dame des Sans-Abri »
Décision du 17 mai 2022 portant délégation de signature (direction générale de la gendarmerie nationale - direction des opérations et de l'emploi)
Décision du 18 mai 2022 modifiant la décision du 24 août 2020 portant délégation de signature (direction générale des étrangers en France)
Arrêté du 17 mai 2022 portant ouverture de l'examen professionnel pour l'accès au grade de conseiller pénitentiaire d'insertion et de probation classe exceptionnelle (session 2023)
Arrêté du 18 mai 2022 autorisant au titre de l'année 2023 l'ouverture d'un examen professionnel pour le recrutement dans le grade de secrétaire administratif de classe supérieure réservé aux agents de catégorie C du Conseil d'Etat et de la Cour nationale du droit d'asile
Arrêté du 13 mai 2022 portant création de l'option « travaux mécanisés de génie écologique » du certificat de spécialisation et fixant ses conditions de délivrance
Ministère de l'Economie, des Finances et de l'Industrie
Lutte contre la criminalité financière : la France au premier rang
Ukraine : mesures de soutien pour les entreprises de pêche et de conchyliculture
Comment changer le statut juridique de votre entreprise ?
[Vidéo] PFUE : Conseil du commerce et des technologies (CCT) Union européenne–États-Unis
[Direct vidéo] PFUE : Conseil du commerce et des technologies (CCT) Union européenne–États-Unis
PFUE : Conseil du commerce et des technologies (CCT) Union européenne–États-Unis
Ukraine : une aide aux entreprises grandes consommatrices de gaz et d’électricité
Pouvez-vous bénéficier de la décote de l'impôt sur le revenu ?
La décote de l'impôt sur le revenu
PFUE : deux jours de rencontres et de débats autour de l’économie sociale
Rapports Publics
La sûreté nucléaire et la radioprotection en France en 2021
Orientation sexuelle, identité de genre et intersexuation : de l'égalité à l'effectivité des droits
Productivité et compétitivité : analyses conjoncturelles et structurelles post-Covid - Troisième rapport
Inspection générale de l'administration : rapport d'activité 2021
Appui stratégique à l'établissement public d'aménagement de Saint-Étienne (EPASE)
Étude et sauvegarde de la station nucicole expérimentale de Creysse (Lot), de son avenir et perspectives de la filière noix du Sud-Ouest
Rapport d'information (...) sur la reconnaissance faciale et ses risques au regard de la protection des libertés individuelles
Rapport d'information (...) sur la question migratoire
Audit du programme régional de développement agricole et rural de La Réunion - Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2019
Audit du programme régional de développement agricole et rural de la Chambre d’agriculture de la Martinique - Conformité de l’emploi des fonds CASDAR sur le programme 2018
Service public Twitter
@RecreaNature @cybervictimes Nous vous suggérons de faire part de cette situation à Bloctel 👉… https://t.co/NJdqVvGjyw
La lettre hebdomadaire de https://t.co/RV8duDjYkm, avec son focus sur la possibilité de rectifier sa déclaration de… https://t.co/AozYiRyfv6
@RecreaNature @cybervictimes Bonjour, quel service précisément avez-vous contacté par téléphone (pour le retrait que vous évoquez) ?
@kfjfhehevehfhvf Bonjour, au sujet des droits de donations et des abattements applicables sur une période donnée 👉… https://t.co/3tIW0UuhzX
@ROGERZDZISLAWKN @dgfip_officiel @FR_Consulaire @Economie_Gouv @DemarchesAdm @CSOEC @cnaf_actus @DocCedef @urssaf… https://t.co/21uw2aIa3d
#LaissezVousGuider Vous êtes locataire et souhaitez quitter le logement que vous habitez ? Vous devez prévenir le p… https://t.co/meBuUXDq74
🌈 Que faire si vous êtes témoin ou victime d'actes anti-#LGBT+ ? https://t.co/RV8duDjYkm vous explique les démarche… https://t.co/cdGmv1npk4
@Gonipot Bonjour, Contactez directement les services de l’ASP 👉 https://t.co/erGl5k9goT . Les coordonnées de ses d… https://t.co/sH54vybXGY
@AvalerionP @dgfip_officiel @gouvernementFR @Economie_Gouv @FR_Consulaire @DemarchesAdm @ComptaOnline @DocCedef… https://t.co/6cKrswnARx
#PointJeune Six questions clés sur l'affectation de votre enfant pour le lycée. https://t.co/RV8duDjYkm vous répond… https://t.co/JN0UHUEGH0
Nouvelles - Officiels
