Nouvelles - Observatoire Smacl
Observatoire Smacl
- RT @SmaclAssurances: #ParoleDeLectrice Dans nos sociétés interconnectées, tout acte a des effets pour autrui. Ils s’appliquent aussi bien à…
- RT @ObsSmacl: 📅Les #CollTerr face aux conflits d'intérêts 20 octobre 2022 (au choix : en présentiel à Paris ou en distanciel au bureau).…
- RT @ObsSmacl: 📅Les #CollTerr face aux conflits d'intérêts 20 octobre 2022 (au choix : en présentiel à Paris ou en distanciel au bureau).…
- 🙋♀️Notre dernière revue de presse juridique territoriale & associative est en ligne 👉https://t.co/sJAwNivJm0 https://t.co/1zv6zpl62Y
- RT @ObsSmacl: 📅Les #CollTerr face aux conflits d'intérêts 20 octobre 2022 (au choix : en présentiel à Paris ou en distanciel au bureau).…
- RT @SmaclAssurances: #FeteNationale Commémorations militaires, bals populaires ou feux d’artifices rythment cette journée particulière pour…
- 🇨🇵 A la veille du #14Juillet rappelons que les tirs de feux d'artifice sont soumis à des règles de sécurité stricte… https://t.co/Ue8EeHjqct
- 😷Covid-19 : le sort des arrêtés municipaux devant la justice. Notre tableau de synthèse est mis à jour avec l'ordon… https://t.co/MiG62z7iL8
- ☢️Cyberattaque : quelles responsabilités pour les collectivités, les élus et les agents ? ➡️➡️➡️… https://t.co/24hB5Xdp30
- RT @SmaclAssurances: [Save the date 🚨] Le 21e colloque de l’@ObsSmacl est en cours de préparation ! Le thème : "Les #collectivités territo…
- Merci à tous nos partenaires 🙏 https://t.co/Qbw9fPFsXo
- @villeneuvepi @BrunetLuc Le programme est disponible ici 👉👉👉https://t.co/UfsXzQOlTR https://t.co/gtVdwSSYXM
- 📅Les #CollTerr face aux conflits d'intérêts 20 octobre 2022 (au choix : en présentiel à Paris ou en distanciel au… https://t.co/z8NE7tO6zc
- Tic-tac... ⏳️👀
- RT @SmaclAssurances: #ACTU Sortie de notre nouvelle édition du guide dédié à l'organisation des fêtes et manifestations➡️ https://t.co/jbhm…
- RT @SmaclAssurances: 🗨️ "Que le citoyen ou le salarié soit remis au centre des solutions." @tgassilloud, député à l'@AssembleeNat. Profitez…
- 📅Le décret du 24 juin 2022 prolonge de 5 ans la suppression du degré d’appel pour juger certains contentieux en mat… https://t.co/Af96IBZchG
- 👩⚖️Prise illégale d’intérêts : pas de complicité du président d'EPCI par la seule connaissance du lien de parenté… https://t.co/SV0w2u5xFy
- 💥Plans communaux et intercommunaux de sauvegarde : foire aux questions sur vos nouvelles obligations 👉… https://t.co/jPawXk9Kyp
- RT @SmaclAssurances: #ACTU "L'assurance du patrimoine immobilier des #collterr : simple transfert financier ou accompagnement global ?" Thé…
- 🙋♀️Des e-mails échangés entre le maire et les conseillers municipaux concernant des projets municipaux sont-ils de… https://t.co/8bMTFVm764
- @LoreneCarrere En complément la HATVP vient de rendre un avis déontologique sur le meme sujet (voir encadré final d… https://t.co/vYanrZ0gOm
- RT @ObsSmacl: 🙋♀️Le 20/10/2022 nous organisons notre colloque sur cette problématique avec @JeromeBaloge @jldb_smacl @GoutalAvocats @Eric…
- 🙋♀️Les textes officiels publiés la semaine dernière qui auraient pu vous échapper (avec notamment le décret d'app… https://t.co/o2g2WPKVZu
- RT @SmaclAssurances: Vous l'attendiez ? Le voici ! 🎉 Découvrez en exclusivité notre nouveau #SMACLInfos ➡️https://t.co/zW8UdaPNWH 🔗 Retrouv…
- 🙋♀️Nos dernières brèves juridiques territoriales sont en ligne 👉https://t.co/V4jhCIQ1LJ https://t.co/pPDkaXOjBb
- RT @AMFMorbihan: 🔛En direct du RDV de la #sécurité des #élus du #Morbihan| Parole d'#assureur "Apprendre à gérer une #crise n'est plus une…
- RT @SmaclAssurances: #EnDirect🔴des rendez-vous de la sécurité de #Vannes. La #prévention doit être aujourd'hui placée au centre de tous les…
- RT @SmaclAssurances: #EnDirect🔴des rendez-vous de la sécurité de #Vannes. Aujourd'hui, on parle #prévention et Plan communal de sauvegarde…
- 💥Un élu qui est simple membre d'une association doit-il se déporter pour le vote de la subvention ? La @HATVP vien… https://t.co/dcmbSBnAyg
- RT @anne_rinnert: Et comme chaque année c’est aussi avec le @cnfpt 📍🗓
- 🙋♀️Le 20/10/2022 nous organisons notre colloque sur cette problématique avec @JeromeBaloge @jldb_smacl… https://t.co/NNZ11DjP35
- 🔴Modifications du PLU non conformes aux attentes de propriétaires : degré de précisions des promesses non tenues su… https://t.co/YuBEgHtYU3
- La @HATVP constate un meilleur réflexe déontologique chez les responsables publics via @Weka_france https://t.co/qZuzOryzlZ
- 🙋♀️Les textes officiels publiés la semaine dernière qui auraient pu vous échapper 👉https://t.co/NRjPFNc638 https://t.co/Zbs3fRZbgu
- 11 ans de présence ici 🎂 et 3000 abonnés. Merci de votre fidélité 🙏 #MonAnniversaireTwitter https://t.co/Nvqy9FzP58
- 💥#Canicule2022 Ouverture sauvage des bouches à incendie : quelles sanctions ? 👉https://t.co/eto4NvQMBL https://t.co/4MRynuqgKo
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- RT @SmaclAssurances: [Save the date] RDV de la #sécurité "Face aux risques naturels comment anticiper et mieux s'y préparer ?"* La réponse…
- @BGuillemont @BrunetLuc @TI_France @ObservatoireEP 🙏
- 🙋♀️Les textes officiels publiés la semaine dernière qui auraient pu vous échapper. https://t.co/GJ6VybXiEv https://t.co/lGJPa8GUQ7
- RT @HATVP: 🔎Le dernier numéro (mars-avril 2022) de la #veillejuridique de la @HATVP est disponible : toute l’actualité doctrinale, jurispru…
- RT @jldb_smacl: Ce matin de passionnants échanges organisés par l'@AATF_Assoc sur la transparence & la déontologie de la vie publique. "C'e…
- RT @SmaclAssurances: 🎤“On a besoin de règles de droit, d’institutions crédibles, de la soft law, d’échanges et de bonnes pratiques comme ce…
- Merci de votre fidélité ! https://t.co/okyUZbmxmO
- RT @AATF_Assoc: Rdv lundi 13 juin pour cette conférence exceptionnelle @AATF_Assoc https://t.co/0Ma4vQMIaa code 143297
- L'occasion de remettre en lumière ce dessin de Jean Duverdier. Pour comprendre le lien, il faut lire l'article🤓… https://t.co/sBt0jHh2dU
- RT @SmaclAssurances: #ACTU Toutes nos félicitations aux nouveaux membres du CA de @SmaclAssurances SAM, et à @JeromeBaloge, élu nouveau Pré…
- 💥Chute d’un piéton causée par une plaque d’égout soulevée dans la nuit par de fortes pluies : responsabilité de la… https://t.co/0ebaScHUAj
- RT @SmaclAssurances: 🎤 "La sécurité n’est pas un centre de coûts, elle est vecteur de performance." — Constat de Philippe Loudenot, représe…
- 💥Responsabilité pénale des acteurs publics locaux et associatifs : les condamnations et relaxes du mois de février… https://t.co/nKNToGOXY0
- RT @AATF_Assoc: WEBCONF AATF DEONTOLOGIE & TRANSPARENCE DE LA VIE PUBLIQUE - 13 juin de 10h à 13h - Interviendront : Jean-Luc de Boissieu…
- 🚯Dépôt de déchets ménagers en dehors des jours de collecte fixés par arrêté municipal : la commune peut émettre un… https://t.co/PniEGrjCp5
- A lire sans faute ! https://t.co/GUsnm2tk8A
- 🙏Cela fait toujours plaisir ! Copie d'un questionnaire de satisfaction après une action de sensibilisation sur la r… https://t.co/TxJ7rl1MB6
- RT @SmaclAssurances: 🎤 "La sécurité est un tout global qui impose de bien connaître les processus, les failles et de mettre en œuvre des po…
- 🙋♀️Les textes officiels parus au JO la semaine dernière qui auraient pu vous échapper 👉 https://t.co/aGoxJQWI5M https://t.co/FkELDmr6ea
- RT @SmaclAssurances: Que risque votre #association en cas de non-respect des règles de #SécuritéAlimentaire ? 🍴Pour découvrir la réponse, c…
- RT @SmaclAssurances: #Collectivités En 2021, 2 537 communes ont été reconnues en catastrophes naturelles. Un constat non négligeable, qui i…
- 💥Vote des subventions aux associations : attention danger !!! 👉https://t.co/FkZFu0fzFW https://t.co/YmgKeaahAS
- RT @SmaclAssurances: 📣J-15 avant notre #RéunionRégionale qui aura lieu à @VilledeNancy ! Le thème : "Collectivités et associations : quelle…
- 🧐Un espace d’expression peut-il être réservé dans le journal municipal aux élus de la majorité ? 👉… https://t.co/tMfmn7HYIw
- 🙋♀️Retrouvez une sélection des textes publiés au journal officiel la semaine dernière qui auraient pu vous échappe… https://t.co/2qV4GuyV0A
- RT @villes2fr: #Evénement | @SmaclAssurances, en partenariat avec @villes2fr, organise une réunion "Collectivités et associations : quelles…
- @SmaclAssurances Encore merci aux intervenants ! @tgassilloud Jean-Louis HENO @VilledePantin Sébastien SIMONIN… https://t.co/uxNbuh7QbZ
- RT @SmaclAssurances: Vous les attendiez ? Les voici ! Découvrez en exclusivité la nouvelle édition des #Actes ➡️ https://t.co/XFK8C20f2r. L…
- 💥Responsabilité pénale des élus locaux, des fonctionnaires territoriaux et des acteurs associatifs : les décisions… https://t.co/UzVh8uoXMH
- RT @SmaclAssurances: Nous voici au Salon @Preventica à @nantesfr ! On vous attend demain sur notre Stand D20 pour parler #RisquesRoutiers e…
- RT @AFA_Gouv: 📈 Mesurer le degré d’appropriation des dispositifs #anticorruption par le 𝘀𝗲𝗰𝘁𝗲𝘂𝗿 𝗽𝘂𝗯𝗹𝗶𝗰 𝗹𝗼𝗰𝗮𝗹 : quelles évolutions depuis 20…
- 🙋♀️#CollTerr Les textes officiels de la semaine dernière qui auraient pu vous échapper 👉👇 https://t.co/oFgHvRxAwg https://t.co/Tn1pMcE6SA
- RT @SmaclAssurances: #EnDirect de la 79e édition des #RNIT au Palais des congrès de @MairiedeMetz🤗Merci à Vincent Bimbard, président de l'@…
- 💥Accident lors d’une compétition sportive organisée par une association : responsabilité de la commune ? 👉… https://t.co/ogw4CfSsfc
- RT @SmaclAssurances: 🎤 “La prévention peut sembler coûter cher mais les dégâts occasionnés par un incident coûteront beaucoup plus cher.” -…
- @CarolineLto @jac_cerdacc @IsabelleCorpart
- Avec notamment des articles de @juris_asso @ygoutal @Lagazettefr @Maireinfo2 @Le_Moniteur @tribuneassur @Gaz_jur… https://t.co/aZeeAuSDkR
- 🙋♀️Notre dernière revue de presse juridique territoriale & associative est en ligne 👉 https://t.co/2drPXxGd8N https://t.co/domYTD8jMG
- RT @SmaclAssurances: [Save the date📣] Pour nous, la gestion du risque est prioritaire ! Notre mission : accompagner les #CollTerr sur les s…
- Plus de 60 élus présents à Pompignan ce matin pour le compte de l'association des maires du Tarn-et-Garonne sur la… https://t.co/wryb6zWl7m
- 🦺Dégâts causés dans le cadre des manifestations des gilets jaunes : l'Etat condamné à indemniser deux collectivités… https://t.co/wsF0WaPCh6
- 📢Lanceurs d’alerte : focus sur les nouvelles dispositions introduites par la loi n°2022-401 du 21 mars 2022… https://t.co/WO4pXLJBK8
- RT @SmaclAssurances: 🗨️ "On a toujours fait comme ça et on n'a jamais eu de problème" Découvrez le Hit Parade des mauvaises excuses suite…
- 🙋♀️#CollTerr Les textes officiels de la semaine publiés au JO la semaine dernière qui auraient pu vous échapper… https://t.co/L3CimDi8HZ
- On ne le martèlera jamais assez ! Tous nos chiffres disponibles ici 👇 https://t.co/a1iQxuYf7e https://t.co/FCYLW3u8d4
- Après Gap hier heureux d'intervenir à Sisteron aujourd'hui sur la thématique de l'organisation des fêtes et manifes… https://t.co/OsA3goknwK
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