[{"id":3141175,"description":"Programme 8h30. Accueil café (salle des Professeurs) 9h00. Propos introductifs Par Élise FRAYSSE , Professeure de droit public (Université Clermont Auvergne) et Amélie GAUDEL , ATER en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) et présidente de l’ADPL Le droit public au prisme du doute Table n° 1 : Le doute sur le droit public Présidence : Valérie LE BIHAN , Professeure de droit public (Université Lumière Lyon 2) 9h30. Doute et règle de reconnaissance chez Herbet HART Par Nicolas NAYFELD , Maître de conférences en philosophie politique et juridique (Université Jean Moulin Lyon 3) 9h50. Quand le doute profite au droit public. L’exemple des qualifications juridiques incertaines sous le dirigisme économique de Vichy Par Nicolas PARIS , Maître de conférences en droit public (Université de Strasbourg) 10h10. La « boucle étrange » de l’interprétation en droit constitutionnel états-unien, ou l’art de répondre au doute par le doute Par Mathilde AMBROSI , ATER en droit public (Université de Bordeaux) Échange avec la salle et pause (10h30-11h00) Table n° 2 : Le droit public par le doute Présidence : Christophe TESTARD , Professeur de droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) 11h00. L’expression du doute dans les rapports entre juges, le cas du renvoi préjudiciel Par Léa NAVEL , Professeure de droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) 11h20. Le juge constitutionnel français doute-t-il ? Réflexions à partir des délibérations du Conseil constitutionnel Par Esteban PIAT , Doctorant contractuel en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) 11h40. Le doute en Droit administratif : la puissance publique indécise ? Par Lola CERQUEIRA , Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) 12h00. Le doute face à l’avènement d’un nouveau concept en droit international : le cas de l’apartheid de genre Par Constance BARRIÈRE , Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) Échange avec la salle (12h20-12h40) Le doute saisi par le droit public Table n° 3 : Le doute pris en compte par le droit public Présidence : Benoît SCHMALTZ, Maître de conférences en droit public (Université Jean Monnet Saint- Étienne) 14h00. Le principe de l’utilisation des « meilleures connaissances scientifiques disponibles » en droit international de l’environnement : portée, contenu et enjeux Par Pascale RICARD , Chargée de recherche (CNRS) 14h20. Juge des référés-suspension et doute sérieux Par Eva SALAS RIVERA , Doctorante contractuelle en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) 14h40. Le champ de bataille épistémologique du doute en droit international humanitaire Par Arthur VITTEAUX-FAVREAU , Doctorant contractuel en droit public (Université Paris-Panthéon-Assas) Échange avec la salle et pause (15h00-15h30) Table n° 4 : Le doute neutralisé par le droit public Présidence : Christine FERRARI-BREEUR , Maîtresse de conférences HDR en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) 15h30. Comment le juge administratif transcende-t-il le doute ? Par Régis FRAISSE , Conseiller d’État honoraire 15h50. Doute et professionnels du marché de l’art Par Irène DE LA POIX DE FREMINVILLE , Doctorante en droit public (Université Jean Moulin Lyon 3) Échange avec la salle (16h10-16h30) 16h30. Propos conclusifs Par Marie BAUDEL , Professeure de droit public (Université Lumière Lyon 2) 17h00. Fin du","source":"Gazette Juridique Lyon 3","pubDate":"Wed, 09 Sep 2026 07:31:32 +0200","titre":"Colloque | Doute et droit public","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/colloque-doute-et-droit-public"},{"titre":"Journée Scientifique 2026 de la MSH Lyon / Saint-Etienne : IA et Démocratie. L’IA, perturbateur électoral ? [R. Rambaud]","url":"https://blogdudroitelectoral.fr/?p=22757","pubDate":"Tue, 23 Jun 2026 07:57:09 +0200","source":"Le Blog du droit électoral","description":"La MSH Lyon St-Étienne, en lien avec son axe sociétés & humanités numériques, propose un évènement scientifique autour des questions Intelligence Artificielle et Démocratie, le 15 juin 2026 sur son site à Lyon. Partenaires : AMI SHS DEMOCIS et Institut thématique Intelligence Artificielle : enjeux, concepts et usages du site Lyon Saint-Etienne. Qu’entend-on par IA … Continuer la lecture de « Journée Scientifique 2026 de la MSH Lyon / Saint-Etienne : IA et Démocratie. L’IA, perturbateur électoral ? [R.","id":2977019},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"Ces journées constituent un temps privilégié d'échanges entre universitaires et praticiens (juristes, médecins, avocats et magistrats) autour des enjeux contemporains de la médecine légale. Elles s'articulent autour de deux grands axes : le dommage corporel , abordé au cours de la matinée et l a médecine légale en lien avec le droit pénal, développée l'après-midi. ____________________ Sous la direction scientifique de : Olivier GOUT , Doyen de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 Laurent FANTON , Professeur à l'Université Claude Bernard Lyon 1, Directeur de l’IML de Lyon Patrick MISTRETTA , Professeur de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 Me Jean-Michel GRANDGUILLOTTE , Avocat au Barreau de Lyon Programme 9h00 - Propos introductifs M. J.-O. Viout, Pr O. Gout, Pr G. Rode Actualités autour du dommage corporel Présidence : M. J.-O. Viout, Procureur général honoraire près la Cour d’appel de Lyon Modération : Me J.-M. Grandguillotte, Pr O. Gout, Pr N. Telmon 9h15 - La responsabilité du fait des produits de santé Pr O. Gout (Université Jean Moulin Lyon 3) 9h45 - Actualité de l’assurance des produits de santé Pr S. Abravanel-Jolly (Université Jean Moulin Lyon 3) 10h15 - Pause-café 10h30 - Le nouveau barème : simple mise à jour médicolégale ou nouvel outil ? Pr N. Telmon (Université Toulouse Capitole) 11h00 - Les accouchements dans « l’angle mort » de la loi Kouchner : À propos de plusieurs cas d’hémorragies de la délivrance, de dystocies des épaules ou d’accouchements difficiles par voie basse Me D. Arcadio (barreau de Lyon), Dr G. Sournies 11h30 - Table ronde autour des acteurs (autorisés) de l’expertise médicale Me J.-M. Grandguillotte (barreau de Lyon), M. L. Guillemin (Président de la COREIDOC), Dr N. Rias ((Université Jean Moulin Lyon 3) 12h15 - Pause méridienne - Déjeuner libre Médecine légale et droit pénal Présidence : Mme A. Kostomaroff, Procureur général près la Cour d’appel de Lyon Modération : M. T. Dran, Procureur de Lyon, Pr L. Fanton, Pr P. Saint-Martin 14h00 - La responsabilité de l’expert Pr R. Bouvet (Université de Rennes) 14h30 - Les violences infanto-juvéniles : stop aux idées reçues Dr M. Loiseau (Université de Dijon) 15h00 - Nouveautés en génétique forensique Dr M. Gabut (Laboratoire de Police Scientifique de Lyon) 15h30 - Pause-café 15h45 - Panorama du syndrome de Münchhausen par procuration de 1994 à nos jours Dr A. Al Ghaithi, Dr M. Epain, Pr L. Fanton (Université Claude Bernard Lyon 1) 16h15 - Table ronde autour de la déposition des experts devant la Cour d’assises et la Cour criminelle départementale Dr M. Epain (Université Claude Bernard Lyon 1), M. L. Fontaine, Président honoraire de la Cour d’assises des Bouches du Rhône, M. E. Mazaud, Avocat général près la Cour d’appel de Lyon, Me R. Naserzadeh, Pr P. Saint-Martin (Université de Tours) 17h00 - Fin du","id":2871933,"titre":"[Colloque] Les nouvelles rencontres médico-légales - Edition 2026","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/colloque-les-nouvelles-rencontres-medico-legales-edition-2026","pubDate":"Fri, 08 May 2026 07:32:06 +0200"},{"titre":"Instances éditoriales","url":"https://amplitude-droit.pergola-publications.fr/index.php?id=79","pubDate":"Tue, 16 Sep 2025 16:04:21 +0200","source":"Amplitude du droit","description":"Direction de la publication David ALIS, président de l’Université de Rennes Rédaction en chef Marion DEL SOL, professeur à l’Université de Rennes Secrétariat de rédaction et mise en ligne Isabelle GRANDRIEUX, éditrice et webmaster à l’IODE Comité de rédaction Marion DEL SOL, professeur à l’Université de Rennes Anne HAMONIC, maître de conférences à l’Université de Rennes Marion LEMOINE-SCHONNE, chargée de recherche CNRS Tiphaine LE YONCOURT, maître de conférences à l’Université de Rennes Aurélien RISSEL, maître de conférences à l’Université de Rennes Laurent ROUSVOAL, maître de conférences à l’Université de Rennes Sandrine TURGIS, maître de conférences à l’Université de Rennes Comité scientifique Véronique CHAMPEIL-DESPLATS, professeure de droit public à l’Université Paris Nanterre Pascale DEUMIER, professeure de droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon III Rafael ENCINAS DE MUNAGORRI, professeur de droit privé à l’Université de Nantes Mauricio GARCIA VILLEGAS, juriste et sociologue, professeur à l’Université nationale de Colombie (Bogota) Laetitia GUERLAIN, professeure d’histoire du droit à l’Université de Bordeaux et membre junior de l’Institut universitaire de France (IUF) Christine GUILLAIN, professeure de droit pénal à l’Université Saint-Louis - Bruxelles (Belgique) et responsable du Groupe de recherche en matière pénale et criminelle (GREPEC) Assata KONE-SILUE, docteure en droit et enseignante-chercheuse à l’Université Félix Houphouët-Boigny d’Abidjan (Côte","id":2375227},{"id":1350780,"description":"Sous l’impulsion de Prairial, un groupe de travail composé de personnels d’ENS Éditions, des éditions de l’Enssib, d’Episciences (CCSD) et de Prairial a réalisé un état des lieux des actions menées par les revues dans le domaine de la communication et de recueillir plus précisément leurs attentes au travers d’une enquête. Il en ressort principalement que la communication scientifique traditionnelle…  Lire la suite » Rapport d’enquête : la communication des revues du site Lyon","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","pubDate":"Sat, 25 May 2024 10:21:20 +0200","titre":"Rapport d’enquête : la communication des revues du site Lyon Saint-Étienne","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/rapport-denquete-la-communication-des-revues-du-site-lyon-saint-etienne/"},{"pubDate":"Fri, 29 Mar 2024 10:35:19 +0100","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/seminaire-le-soutien-aux-revues-a-lheure-de-la-science-ouverte/","titre":"Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science ouverte","id":1216307,"description":"L’Université Clermont Auvergne organise un séminaire science ouverte sur le soutien aux revues. Basile Bayoux animera une conférence sur le soutien aux revues scientifiques (Prairial et le réseau Repères). En 2021, les universités Jean Moulin Lyon 3, Lumière Lyon 2 et la MSH Lyon Saint-Étienne ont signé une convention un pôle éditorial de soutien aux revues scientifiques en…  Lire la suite » Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes"},{"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","description":"Le pôle éditorial Prairial a réalisé une 2e enquête sur les revues scientifiques de SHS du site Lyon Saint-Étienne. Après celle de 2019 qui fixait un état des lieux du paysage des revues, cette nouvelle enquête visait à mieux appréhender l’évolution de l’écosystème des revues de SHS du site, à tenter de mesurer l’impact des…  Lire la suite » Panorama des revues scientifiques de SHS du site Lyon Saint-Étienne : 2 e état des lieux et","id":1085584,"titre":"Panorama des revues scientifiques de SHS du site Lyon Saint-Étienne : 2e état des lieux et recommandations","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/panorama-des-revues-scientifiques-de-shs-du-site-lyon-saint-etienne-2e-etat-des-lieux-et-recommandations/","pubDate":"Tue, 23 Jan 2024 19:56:07 +0100"}]