[{"pubDate":"Thu, 29 Oct 2026 07:40:30 +0100","url":"https://www.editions-jfa.com/les-acteurs-de-lencadrement-international-de-la-fiscalite-de-la-sdn-au-cadre-inclusif/","titre":"02.1 Les acteurs de l’encadrement international de la fiscalité : de la SDN au Cadre inclusif","source":"JFA actualités","id":3247713,"description":"SOURCES - PRINCIPES - MÉTHODES #Revue: FI, 4-2022, Novembre 2022 #Typeart: Article dossier #Date: 15 oct. 2022 #Rubrique, ss-rubrique: Sources - Principes - Méthodes, Sources #Mots-clés: OCDE, BEPS, Pilier 1, Pilier 2, Forum, fiscalité internationale, encadrement, droit souple, examen par les pairs, Société des Nations, SDN, ONU, modèle de convention, réforme, contrôle #Num art: 02.1 #Auteur: Saïda¤ EL BOUDOUHI #Qualités: Professeur de droit public, Université Paris 8 Vincennes Saint-Denis #Qualités: Membre du comité International Tax Law de l’International Law Association #Auteur: Lukasz¤ STANKIEWICZ1 #Qualités: Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon III, #Qualités: Directeur du Centre d'Etudes et de Recherches Financières et Fiscales (CERFF), Équipe de droit public de Lyon (EA 666) Se détachant du centre de gravité des analyses fiscalistes que constituent les changements normatifs substantiels, l’étude se penche sur les principaux acteurs qui sont à l’œuvre dans le processus d’encadrement international ... L’article Les acteurs de l’encadrement international de la fiscalité : de la SDN au Cadre inclusif est apparu en premier sur Éditions JFA Juristes & Fiscalistes Associés . EL BOUDOUHI Saïda, STANKIEWICZ"},{"pubDate":"Wed, 29 Apr 2026 08:10:57 +0200","titre":"La revue Voix contemporaines rejoint Prairial","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/la-revue-voix-contemporaines-rejoint-prairial/","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","id":2854109,"description":"Créée en mars 2019, à l’occasion du regroupement de deux laboratoires devenus Études du contemporain en littératures, langues, arts (Eclla), la revue Voix contemporaines prend la suite des Cahiers du Celec. Elle favorise les analyses consacrées aux domaines des cultures, langues et littératures de l’Europe, mais également du monde. Le site web de la MSH Lyon Saint-Étienne…  Read More » La revue Voix contemporaines rejoint"},{"url":"https://www.publications-prairial.fr/non-classe/un-nouvel-inventaire-des-revues-du-site-lyon-saint-etienne/","titre":"Un nouvel inventaire des revues du site Lyon Saint-Étienne","pubDate":"Thu, 29 Jan 2026 09:48:57 +0100","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","description":"Prairial propose désormais un inventaire enrichi des revues de sciences humaines et sociales à comité de lecture du site académique Lyon Saint-Étienne. Cet inventaire, plus dynamique, est fondé sur une grappe Mir@bel créée à partir des données de l’enquête de 2022 qui visait à recenser l’ensemble des revues de SHS éditées sur le site académique.…  Read More » Un nouvel inventaire des revues du site Lyon","id":2662010},{"description":"Résultat de l’appel à manifestation d’intérêt anssiadm jeu 09/10/2025 - 11:52 L’ANSSI a publié le 22 août 2025 un appel à manifestation d‘intérêt (AMI) pour le renforcement de l’accompagnement local aux enjeux de cybersécurité, AMI clos le 15 septembre. En tant qu’autorité nationale en matière de cybersécurité et de cyberdéfense, l’Agence nationale de la sécurité des systèmes d’information (ANSSI) prépare et accompagne la montée en maturité cyber de la Nation. La prochaine transposition en droit français de la directive européenne NIS2, face à la démultiplication de la menace cyber et au constat de la généralisation des attaques via la chaîne de sous-traitance, introduit la nécessité de démultiplier les capacités d’assistance et d’accompagnement pour encore mieux prendre en compte la totalité du tissu économique, institutionnel et social, notamment dans les territoires. Si ces nouveaux bénéficiaires peuvent compter sur l’émergence actuelle de nombreuses entités pour les appuyer dans ces territoires, ils tireraient néanmoins profit d’un travail de renforcement et de mise en cohérence du dispositif d’accompagnement de proximité. Les objectifs de l’appel à manifestation d’intérêt Ce projet de financement avait pour objectif d’encourager au niveau territorial les initiatives permettant de renforcer le dispositif national de cyberdéfense, développé dans la Revue nationale stratégique 2025, et ainsi d’élever le niveau général de cybersécurité au profit des entités les plus vulnérables aux cyberattaques par un accompagnement cyber de proximité. Celui-ci devait également se traduire dans une démarche d’assistance lors de la survenance d’une cyberattaque que ce soit autant sur les démarches réglementaires que techniques et opérationnelles. Le résultat de l’appel à manifestation d’intérêt Sur les 74 dossiers reçus, l’ANSSI en a sélectionné 17 pour un montant total de 6,8 millions d’euros (400 000 euros par projet). La liste des candidats retenus est la suivante (par ordre alphabétique des territoires dans l’hexagone puis en outre-mer) : Territoire Candidat retenu Auvergne-Rhône-Alpes CCI Lyon-Métropole Saint-Etienne Roanne Bourgogne-Franche-Comté Conseil Régional – CSIRT régional Bourgogne-France-Comté Bretagne Conseil régional – Breizh Cyber Corse Collectivité de Corse Centre-Val de Loire GIP cybeRéponse Grand Est Région Grand Est – Grand Est Développement Hauts-de-France CSIRT HDF Ile-de-France Région Ile-de-France Nouvelle-Aquitaine Campus Cyber de Nouvelle-Aquitaine Normandie Région Normandie Occitanie CYBER’OCC Pays de la Loire GIP Gigalis Provence-Alpes-Côte d’Azur Urgence cyber Région Sud Caraïbes Agence caribéenne pour la cybersécurité Mayotte Agence de développement et d’innovation de Mayotte Nouvelle-Calédonie Association Centre Cyber du Pacifique La Réunion Réunion","id":2425553,"source":"ANSSI - Actualités","titre":"Résultat de l’appel à manifestation d’intérêt","url":"https://cyber.gouv.fr/actualites/resultat-de-lappel-manifestation-dinteret","pubDate":"Thu, 09 Oct 2025 16:00:06 +0200"},{"description":"Les universités Lumière Lyon 2, Jean-Moulin Lyon 3 et la Maison des sciences sociales et des humanités (MSH) Lyon Saint-Étienne ont renouvelé leur partenariat autour de Prairial, avec la signature d’une nouvelle convention et la validation d’une feuille de route pour la période 2025-2027. La forte croissance de revues accueillies par Prairial depuis la dernière…  Read More » Convention Prairial","id":2213598,"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/convention-prairial-2025-2027/","titre":"Convention Prairial 2025-2027","pubDate":"Sat, 28 Jun 2025 09:47:07 +0200"},{"source":"Cairn.info - Revue française des affaires sociales","description":"Pages 7 à 25 | Avant-propos | Mauricio Aranda, Gwen Le Goff, Julien Lévy Pages 29 à 50 | Le sans-domicilisme. Réflexion sur les catégories de l’exclusion du logement | Marie Loison Pages 51 à 63 | Décrire une population mal captée dans les statistiques | Pierre-Yves Cabannes, Thomas Lellouch, Nicolas Chambon, Aurore Lambert Pages 65 à 73 | Enquêter sur (et avec) les sans-domicile : une trajectoire de recherche | Maryse Marpsat Pages 75 à 86 | Migrations et sans-abrisme : recherches en sciences sociales de 1970 à 2020 | Pierre Eloy, Marion Lièvre Pages 89 à 108 | « Mon camion, c’est ma maison ». Quand le véhicule-habitation vient questionner la norme d’habitat | Émilie Auger Pages 109 à 130 | Entre aides et entraides. Enquête sur les expédients alimentaires de trois personnes immigrées sans-domicile | Paolo Renoux Pages 131 à 151 | Jeunes à la rue usagers de drogues : se construire des territoires existentiels | Caroline Loth, Nina Tissot Pages 153 à 160 | Plus rien n’a d’importance à part le quotidien | Jean-François Krzyzaniak, Gwen Le Goff Pages 161 à 179 | Pour une action sociale qui soutienne la santé mentale | Nicolas Chambon Pages 183 à 204 | De l’asile de nuit à l’urgence sociale. Professionnalisation et rationalisation en tension du caritatif dans l’action publique : La Mie de Pain (décennies 1980-2010) | Mauricio Aranda Pages 205 à 223 | L’hébergement d’urgence à l’épreuve de la pandémie. Enquête sur les reconfigurations d’un dispositif de mise à l’abri hivernal | Marine Maurin, Gabriel Uribelarrea, Cédric Verbeck Pages 225 à 245 | Insérer les personnes sans abri par le travail. Un dispositif aux prises avec les catégories de « sans-domicile » et « sans-abri » | Louise Lacoste Pages 247 à 258 | La santé des personnes sans chez-soi, une question politique | Pascale Estecahandy, Julien Lévy Pages 261 à 266 | Des sans-logis aux sans domicile. Le Foyer Notre-Dame des Sans-Abri à Lyon depuis 1950 d’Axelle Brodiez-Dolino : une association locale au fil du siècle , Presses universitaires de Saint-Étienne, collection « Sociologie - Matières à penser », 2020, 267 p. | Chloé Bussi Pages 267 à 274 | L’exil à Paris 2015-2020. Expérience migratoire, action publique et engagement citoyen de Camille Gardesse et al . : la Ville Refuge entre affichage et réalité , L’œil d’or, collection « Critiques et cités », 2022, 268 p. | Manon Derue Pages 275 à 280 | Reloger les habitants de bidonvilles : un urbanisme en marge d’Élise Roche : politique nationale, opérations locales , Presses universitaires de Rennes, 2022, 378 p. | Morane Chavanon Pages 281 à 285 | Démunis, les travailleurs sociaux et la grande précarité de Véronique Le Goaziou : faire face aux « réalités brutales » de la précarisation des populations , Les Presses de Science Po, 2022, 208 p. | Salomé Cousinié Pages 287 à 301 | Appel à contribution pluridisciplinaire sur : « Sans-abri : expériences et politiques. Pour le premier numéro de 2023 de la RFAS Pages 305 à 321 | Pratiquer une activité de plateforme en période de chômage : une stratégie à court terme | Marine Snape Pages 323 à 342 | Le trafic de drogues en prison comme enjeu de santé publique | Caroline Protais, Marie","id":2155901,"url":"https://shs.cairn.info/revue-francaise-des-affaires-sociales-2023-1","titre":"Sans-abri : expériences et politiques | Revue française des affaires sociales (2023/1)","pubDate":"Mon, 02 Jun 2025 15:51:05 +0200"},{"titre":"Sans-abri : expériences et politiques | Revue française des affaires sociales (2023/1)","url":"https://shs.cairn.info/revue-francaise-des-affaires-sociales-2023-1?lang=fr","pubDate":"Wed, 16 Apr 2025 15:48:20 +0200","description":"Pages 7 à 25 | Avant-propos | Mauricio Aranda, Gwen Le Goff, Julien Lévy Pages 29 à 50 | Le sans-domicilisme. Réflexion sur les catégories de l’exclusion du logement | Marie Loison Pages 51 à 63 | Décrire une population mal captée dans les statistiques | Pierre-Yves Cabannes, Thomas Lellouch, Nicolas Chambon, Aurore Lambert Pages 65 à 73 | Enquêter sur (et avec) les sans-domicile : une trajectoire de recherche | Maryse Marpsat Pages 75 à 86 | Migrations et sans-abrisme : recherches en sciences sociales de 1970 à 2020 | Pierre Eloy, Marion Lièvre Pages 89 à 108 | « Mon camion, c’est ma maison ». Quand le véhicule-habitation vient questionner la norme d’habitat | Émilie Auger Pages 109 à 130 | Entre aides et entraides. Enquête sur les expédients alimentaires de trois personnes immigrées sans-domicile | Paolo Renoux Pages 131 à 151 | Jeunes à la rue usagers de drogues : se construire des territoires existentiels | Caroline Loth, Nina Tissot Pages 153 à 160 | Plus rien n’a d’importance à part le quotidien | Jean-François Krzyzaniak, Gwen Le Goff Pages 161 à 179 | Pour une action sociale qui soutienne la santé mentale | Nicolas Chambon Pages 183 à 204 | De l’asile de nuit à l’urgence sociale. Professionnalisation et rationalisation en tension du caritatif dans l’action publique : La Mie de Pain (décennies 1980-2010) | Mauricio Aranda Pages 205 à 223 | L’hébergement d’urgence à l’épreuve de la pandémie. Enquête sur les reconfigurations d’un dispositif de mise à l’abri hivernal | Marine Maurin, Gabriel Uribelarrea, Cédric Verbeck Pages 225 à 245 | Insérer les personnes sans abri par le travail. Un dispositif aux prises avec les catégories de « sans-domicile » et « sans-abri » | Louise Lacoste Pages 247 à 258 | La santé des personnes sans chez-soi, une question politique | Pascale Estecahandy, Julien Lévy Pages 261 à 266 | Des sans-logis aux sans domicile. Le Foyer Notre-Dame des Sans-Abri à Lyon depuis 1950 d’Axelle Brodiez-Dolino : une association locale au fil du siècle , Presses universitaires de Saint-Étienne, collection « Sociologie - Matières à penser », 2020, 267 p. | Chloé Bussi Pages 267 à 274 | L’exil à Paris 2015-2020. Expérience migratoire, action publique et engagement citoyen de Camille Gardesse et al . : la Ville Refuge entre affichage et réalité , L’œil d’or, collection « Critiques et cités », 2022, 268 p. | Manon Derue Pages 275 à 280 | Reloger les habitants de bidonvilles : un urbanisme en marge d’Élise Roche : politique nationale, opérations locales , Presses universitaires de Rennes, 2022, 378 p. | Morane Chavanon Pages 281 à 285 | Démunis, les travailleurs sociaux et la grande précarité de Véronique Le Goaziou : faire face aux « réalités brutales » de la précarisation des populations , Les Presses de Science Po, 2022, 208 p. | Salomé Cousinié Pages 287 à 301 | Appel à contribution pluridisciplinaire sur : « Sans-abri : expériences et politiques. 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Dans le cadre de son service de soutien et de conseil éditorial proposé aux revues du site Lyon Saint-Étienne, Prairial a notamment accompagné la préparation du dossier de candidature de la revue, ainsi…  Read More » La Fabrique pongienne rejoint OpenEdition","id":1983097,"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/la-fabrique-pongienne-rejoint-openedition-journals/","titre":"La Fabrique pongienne rejoint OpenEdition Journals","pubDate":"Sat, 15 Mar 2025 09:46:02 +0100"},{"id":1350780,"description":"Sous l’impulsion de Prairial, un groupe de travail composé de personnels d’ENS Éditions, des éditions de l’Enssib, d’Episciences (CCSD) et de Prairial a réalisé un état des lieux des actions menées par les revues dans le domaine de la communication et de recueillir plus précisément leurs attentes au travers d’une enquête. Il en ressort principalement que la communication scientifique traditionnelle…  Lire la suite » Rapport d’enquête : la communication des revues du site Lyon","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","pubDate":"Sat, 25 May 2024 10:21:20 +0200","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/rapport-denquete-la-communication-des-revues-du-site-lyon-saint-etienne/","titre":"Rapport d’enquête : la communication des revues du site Lyon Saint-Étienne"},{"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","description":"En ce premier trimestre 2024, l’équipe Prairial connait quelques changements et accueille de nouvelles collègues.– Basile Bayoux, après avoir animé le réseau Repères pendant deux ans, assure désormais depuis janvier la coordination du pôle éditorial de soutien aux revues.– Deux nouvelles personnes rejoignent l’équipe : Marie Piquet, éditrice à la MSH Lyon Saint-Étienne et Stefania…  Lire la suite » Du mouvement dans l’équipe de Prairial","id":1216306,"url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/du-mouvement-dans-lequipe-de-prairial/","titre":"Du mouvement dans l’équipe de Prairial !","pubDate":"Fri, 29 Mar 2024 10:35:19 +0100"},{"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","description":"L’Université Clermont Auvergne organise un séminaire science ouverte sur le soutien aux revues. Basile Bayoux animera une conférence sur le soutien aux revues scientifiques (Prairial et le réseau Repères). En 2021, les universités Jean Moulin Lyon 3, Lumière Lyon 2 et la MSH Lyon Saint-Étienne ont signé une convention un pôle éditorial de soutien aux revues scientifiques en…  Lire la suite » Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science","id":1216307,"titre":"Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science ouverte","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/seminaire-le-soutien-aux-revues-a-lheure-de-la-science-ouverte/","pubDate":"Fri, 29 Mar 2024 10:35:19 +0100"},{"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","id":1165022,"description":"En ce premier trimestre 2024, l’équipe Prairial connait quelques changements et accueille de nouvelles collègues.– Basile Bayoux, après avoir animé le réseau Repères pendant deux ans, assure désormais depuis janvier la coordination du pôle éditorial de soutien aux revues.– Deux nouvelles personnes rejoignent l’équipe : Marie Piquet, éditrice à la MSH Lyon Saint-Étienne et Stefania…  Lire la suite » Du mouvement dans l’équipe de Prairial","pubDate":"Tue, 05 Mar 2024 10:28:39 +0100","titre":"Du mouvement dans l’équipe de Prairial !","url":"https://www.publications-prairial.fr/non-classe/du-mouvement-dans-lequipe-de-prairial/"},{"description":"Prarial accueille sur sa plateforme les Cahiers du CELEC, une revue qui a publié 14 numéros entre 2010 et 2020. Elle a été remplacée en mars 2022 par la revue Voix contemporaines. Les Cahiers du CELEC sont édités par l’université Jean Monnet Saint-Étienne et étaient auparavant diffusés sur un site hébergé par la MSH Lyon…  Lire la suite » Les Cahiers du CELEC rejoignent","id":1085586,"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/les-cahiers-du-celec-rejoignent-prairial/","titre":"Les Cahiers du CELEC rejoignent Prairial","pubDate":"Tue, 23 Jan 2024 19:56:08 +0100"},{"titre":"Panorama des revues scientifiques de SHS du site Lyon Saint-Étienne : 2e état des lieux et recommandations","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/panorama-des-revues-scientifiques-de-shs-du-site-lyon-saint-etienne-2e-etat-des-lieux-et-recommandations/","pubDate":"Tue, 23 Jan 2024 19:56:07 +0100","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","description":"Le pôle éditorial Prairial a réalisé une 2e enquête sur les revues scientifiques de SHS du site Lyon Saint-Étienne. Après celle de 2019 qui fixait un état des lieux du paysage des revues, cette nouvelle enquête visait à mieux appréhender l’évolution de l’écosystème des revues de SHS du site, à tenter de mesurer l’impact des…  Lire la suite » Panorama des revues scientifiques de SHS du site Lyon Saint-Étienne : 2 e état des lieux et","id":1085584}]