[{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","id":3242089,"description":"La délégation chinoise a été accueillie au nom de la Faculté de droit par Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit et Laurent Eck, assesseur du doyen chargé des relations internationales et européennes. Ils étaient accompagnés de Pierre-Yves Modicom, vice-président de l’Université Jean Moulin Lyon 3 chargé de l’internationalisation et de l’Europe, et de Xiao Lucien Yang, coordinateur des programmes d’échanges avec l’Asie à la Direction des relations internationales. La délégation de l’ECUPL était conduite par son vice-président chargé des relations internationales, le professeur Peixin Luo, accompagné de Yuliang Qu, Yong Li, Yichou Han et Peng Zou. De nouvelles pistes de coopération académique La coopération entre la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 et l’ECUPL s’appuie sur un accord initialisé en 2012 et renouvelé une première fois en 2018. Cette année, les deux institutions ont engagé une nouvelle étape de ce partenariat en procédant au renouvellement de leur accord d’échange étudiant. Jusqu’à présent, cette coopération a principalement permis d’organiser la mobilité d’étudiants de la Faculté de droit vers l’université partenaire chinoise à Shanghai et d'accueillir en retour des étudiants chinois au sein des cursus lyonnais. Ce nouveau renouvellement vise non seulement à pérenniser les échanges étudiants existants aux niveaux Licence et Master, mais également à explorer de nouvelles voies de collaboration : La mise en place potentielle de programmes de double diplôme en droit commercial international Le renforcement des programmes courts (summer schools) et des séjours culturels sur mesure, abordant par exemple les lois et la culture politique chinoises ou des enjeux sociétaux globaux L'accès à des opportunités de bourses (Youth Excellence Scheme, CGS ou SGS) ainsi que des programmes de stages Le co-patronage de colloques et travaux de recherche conjoints (notamment sur le droit de la propriété intellectuelle et l'environnement des affaires ( Business Enabling Environment ), L'accueil croisé d'enseignants-chercheurs et d'intervenants internationaux Ce nouveau renouvellement de l'accord témoigne de la volonté des deux établissements de poursuivre et de diversifier une coopération académique durable dans le domaine de l'enseignement supérieur juridique, en associant étroitement mobilité, formation et recherche entre les communautés lyonnaise et","pubDate":"Mon, 26 Oct 2026 13:31:37 +0100","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/la-faculte-de-droit-renforce-sa-cooperation-avec-least-china-university-of-political-science-and-law","titre":"Renouvellement du partenariat avec East China University of Political Science and Law"},{"url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/la-faculte-de-droit-renforce-son-partenariat-avec-luniversite-de-grenade","titre":"La Faculté de droit renforce son partenariat avec l’Université de Grenade","pubDate":"Thu, 22 Oct 2026 07:31:32 +0200","source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"Des formations conjointes au cœur du partenariat La coopération entre les Facultés de droit de Lyon 3 et de Grenade s’appuie notamment sur le double diplôme Licence en droit / Grado en Derecho, créé en 2021 dans le cadre de l’Alliance universitaire européenne Arqus. Ce cursus de quatre ans accueille des étudiants sélectionnés par les deux universités. Les deux premières années de formation se déroulent à Grenade, avant deux années à l’Université Jean Moulin Lyon 3. À l’issue de leur parcours, les étudiants obtiennent les diplômes délivrés par les deux établissements, leur ouvrant des perspectives académiques et professionnelles en France comme en Espagne. Le déplacement a également été l’occasion de rencontrer les étudiants engagés dans ce cursus et d’échanger avec eux sur leur expérience de cette formation binationale. La coopération entre Lyon et Grenade prend désormais une nouvelle dimension avec le lancement du Master JANUS – Joint Master in Security and Defence, programme Erasmus Mundus coordonné par l’Université Jean Moulin Lyon 3 et financé par la Commission européenne. Ouvert à la rentrée 2026, ce master conjoint associe cinq établissements : l’Université Jean Moulin Lyon 3, l’Université de Grenade, l’Université Saint-Joseph de Beyrouth, l’Université de Bucarest et l’Université d’Essex. Le déplacement à Grenade intervient ainsi au moment même du lancement de la première promotion de JANUS. Après un premier semestre à Lyon et un deuxième à Beyrouth, les étudiants pourront effectuer leur troisième semestre dans l’une des trois autres universités partenaires : Grenade, Bucarest ou Essex. Ce parcours leur permettra d’aborder les questions de sécurité et de défense dans différents contextes universitaires, juridiques et géopolitiques. De nouvelles perspectives de coopération Cette visite s’est tenue à l’invitation du doyen de la Faculté de droit de l’Université de Grenade, le professeur José Luis Pérez-Serrabona González. Les échanges ont notamment réuni Leonor Mercedes Moral Soriano, vice-doyenne chargée de l’internationalisation, le professeur Antonio Pérez Miras, coordinateur du double diplôme, ainsi que le professeur Javier Valls-Prieto, responsable du Master JANUS à l’Université de Grenade. Au-delà du suivi des formations déjà développées en commun, ces rencontres ont permis d’échanger sur les perspectives du partenariat entre les deux facultés, tant en matière de formation que de recherche. À travers le double diplôme franco-espagnol et le développement du Master JANUS, la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3 poursuit ainsi le renforcement de ses coopérations européennes et internationales et offre à ses étudiants des parcours toujours plus ouverts sur les différents systèmes juridiques et les grands enjeux","id":3232228},{"pubDate":"Tue, 15 Sep 2026 13:31:39 +0200","titre":"Colloque | Notaire & fiscalité internationale : conseiller et responsable sans frontières ?","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/colloque-notaire-fiscalite-internationale-conseiller-et-responsable-sans-frontieres","id":3154273,"description":"PROGRAMME 08h30 | Accueil des participants 09h00 | Discours de bienvenue TABLE RONDE N°1 : SUCCESSIONS ET DONATIONS INTERNATIONALES Modérateur : Mme Marjorie DEVISME , Docteure en droit, Directrice du Centre Notarial de Droit Européen (ACENODE) 09h15 | Début des travaux de la matinée 1. Comment lire une convention fiscale internationale ? M. Pascal BARDOUX , Fiscaliste, chargé d’enseignements au sein du D.U. de droit notarial international 1 bis. La détermination du domicile fiscal : l’exemple britannique M e Patrick DELAS , Solicitor (England & Wales), avocat au Barreau de Paris 2. Abattements, rappel fiscal et mobilité internationale Mme Ariane PERIN DUREAU , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, directricedu Master Droit et ingénierie financière 10h30 | Échanges avec les participants 10h45 | Pause-café 11h15 | Reprise des travaux de la matinée 3. Trusts, fondations étrangères et successions internationales M e Jean-Christophe REGA , Notaire à Belcodène - Certificat de spécialisation en droit international privé 4. Assurance-vie internationale : l’angle souvent négligé M e Stéphane BERRE, Notaire salarié à Jonage, chargé d’enseignements universitaires 12h10 | Échanges avec les participants 12h30 | Déjeuner TABLE RONDE N°2 : ACQUISITIONS ET CESSIONS TRANSFRONTALIÈRES Modérateur : M e Michel MAUMELAT , Notaire, Président du Centre notarial de Droit Européen (ACENODE) 14h00 | Début des travaux de l’après-midi 1. Retenue à la source et représentant fiscal accrédité M e Victor ANTIN , Notaire à Lyon M e Sandrine LAMERAND , Notaire à Lyon 2. Le résident français acquéreur ou vendeur à l’étranger M. Pascal BARDOUX , Fiscaliste, chargé d’enseignements au sein du D.U. de droit notarial international 3. Les exonérations des non-résidents M e Stéphane FAGOT , Notaire à Strasbourg, diplômé du D.U. de droit notarial international 15h00 | Échanges avec les participants 15h15 | Pause-café TABLE RONDE N°3 : SOCIÉTÉS ET STRUCTURES PATRIMONIALES INTERNATIONALES Modérateur : M. Cyril NOURISSAT , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 15h30 | Reprise des travaux de l’après-midi 1. SCI, holdings et structures patrimoniales des non-résidents Me Alexandre THUREL , Notaire à Lyon 2. Exit tax et apport-cession à dimension internationale M. Régis VABRES , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 3. Quand le notaire dit non : refus d’instrumenter, mise en garde écrite et protection du praticien M e Thomas DYALL , Notaire à Lyon 16h45 | Échanges avec les participants 17h00 | Clôture et remise des diplômes du D.U. droit notarial international de la promotion","source":"Gazette Juridique Lyon 3"},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","id":3130695,"description":"Une première promotion à l’image de l’ambition internationale du Master Pour cette première rentrée, 27 étudiants de 16 nationalités différentes se retrouvent à Lyon. Issus de parcours universitaires variés en droit, droit international, science politique, relations internationales et sciences humaines, ils incarnent la dimension internationale et interdisciplinaire du master JANUS. Bilingue français-anglais, la formation s’adresse aux futurs cadres de la sécurité publique et privée. Pendant deux ans, les étudiants développent une compréhension globale des enjeux économiques, politiques, techniques et culturels liés à la gouvernance de la sécurité et de la défense. Cette première promotion a été accueillie par Gilles Bonnet, président de l’Université, en présence notamment d’Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit, de Manuel Jobert, vice-président chargé des relations internationales, des partenariats et de la francophonie, de Pierre-Yves Modicom, vice-président chargé de l’Europe, de l’internationalisation et du soutien aux composantes, et d'Alida Sahli, coordinatrice du pôle européens et internationaux. Anne-Sophie Chavent-Leclère et Olivier Zajec, coordinateurs du projet ainsi qu'Anne-Sophie Berthier, responsable administrative du Pôle international de la Faculté étaient également présents. Une formation au croisement du droit, de la sécurité et de la défense Le master JANUS repose sur une approche pluridisciplinaire destinée à appréhender les transformations contemporaines des questions de sécurité et de défense. Les enseignements mobilisent notamment le droit, les relations internationales, la science politique, la criminologie, l’intelligence économique et les enjeux liés à la cybersécurité. Le cursus s’appuie également sur une forte mobilité internationale. Après un premier semestre à l’Université Jean Moulin Lyon 3, les étudiants poursuivent leur formation à l’Université Saint-Joseph de Beyrouth, puis au choix dans l’une des trois autres universités partenaires du consortium : l’Université de Grenade, l’Université de Bucarest ou l’Université d’Essex. Ils peuvent ainsi construire leur parcours en fonction de leur projet et de leur spécialisation. Une coopération universitaire à l’échelle internationale Coordonné par l’Université et porté par sa Faculté de droit, JANUS est le fruit d’une collaboration entre cinq établissements européens et internationaux. Le projet a été sélectionné en 2025 dans le cadre du programme Erasmus Mundus, faisant de JANUS le premier master Erasmus Mundus. Cette reconnaissance européenne vient consacrer plusieurs années de travail autour d’un projet commun de formation et de recherche dans le domaine de la sécurité et de la défense. Le consortium associe des universités aux expertises complémentaires et s’appuie également sur un réseau de partenaires institutionnels et professionnels. Avec l’arrivée de cette première promotion, le master JANUS entre dans sa phase opérationnelle. À travers la formation de ces futurs professionnels, le programme entend contribuer au développement d’une expertise internationale et interdisciplinaire sur des enjeux de sécurité qui dépassent les frontières","pubDate":"Thu, 03 Sep 2026 07:31:30 +0200","titre":"Le Master JANUS accueille sa première promotion","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/le-master-janus-accueille-sa-premiere-promotion"},{"description":"Après les épreuves du grand oral et les soutenances de mémoire, les diplômés ont reçu leur diplôme lors d'une cérémonie placée sous le signe de la convivialité, de la musique et des échanges culturels. Depuis plus de 25 ans, ce master délocalisé à Hanoï contribue au rayonnement de la coopération universitaire franco-vietnamienne. Il est porté par un consortium réunissant la Faculté de droit de l'Université Jean Moulin Lyon 3, la Faculté de droit et science politique de l'Université de Bordeaux, l'École de droit de Toulouse et l'Université de droit de l'Université nationale du Vietnam à Hanoï. La cérémonie s'est déroulée en présence de représentants des établissements partenaires ainsi que de l'Ambassade de France au Vietnam, représentée par Mme Tran Van Huong, cheffe du pôle Justice, Droit et Gouvernance. Cette promotion vient enrichir le réseau des anciens diplômés du programme, qui compte désormais près de 500 alumni depuis sa création. Ce programme constitue aujourd'hui un symbole fort de la coopération universitaire entre la France et le","id":2978770,"source":"Gazette Juridique Lyon 3","titre":"Remise de diplôme de la 24e promotion du Master Droit de la coopération économique et des affaires internationales à Hanoi","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/remise-de-diplome-a-hanoi-24e-promotion-du-master-droit-de-la-cooperation-economique-et-des-affaires-internationales","pubDate":"Wed, 24 Jun 2026 07:31:52 +0200"}]