[{"titre":"Le contrat de travail international dans les systèmes juridiques brésilien et français","url":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/64976-le-contrat-de-travail-international-dans-les-systemes-juridiques-bresilien-et-francais","pubDate":"Sat, 03 Oct 2026 07:44:42 +0200","source":"UnivDroit Social","description":"Conférence organisée par le CREDIP-EDIEC sous la direction de Blandine de Clavière, Maître de conférences, CREDIP-EDIEC, Faculté de droit, Université Jean Moulin Lyon 3 Lire la","id":3194416},{"titre":"Colloque | Notaire & fiscalité internationale : conseiller et responsable sans frontières ?","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/colloque-notaire-fiscalite-internationale-conseiller-et-responsable-sans-frontieres","pubDate":"Tue, 15 Sep 2026 13:31:39 +0200","source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"PROGRAMME 08h30 | Accueil des participants 09h00 | Discours de bienvenue TABLE RONDE N°1 : SUCCESSIONS ET DONATIONS INTERNATIONALES Modérateur : Mme Marjorie DEVISME , Docteure en droit, Directrice du Centre Notarial de Droit Européen (ACENODE) 09h15 | Début des travaux de la matinée 1. Comment lire une convention fiscale internationale ? M. Pascal BARDOUX , Fiscaliste, chargé d’enseignements au sein du D.U. de droit notarial international 1 bis. La détermination du domicile fiscal : l’exemple britannique M e Patrick DELAS , Solicitor (England & Wales), avocat au Barreau de Paris 2. Abattements, rappel fiscal et mobilité internationale Mme Ariane PERIN DUREAU , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3, directricedu Master Droit et ingénierie financière 10h30 | Échanges avec les participants 10h45 | Pause-café 11h15 | Reprise des travaux de la matinée 3. Trusts, fondations étrangères et successions internationales M e Jean-Christophe REGA , Notaire à Belcodène - Certificat de spécialisation en droit international privé 4. Assurance-vie internationale : l’angle souvent négligé M e Stéphane BERRE, Notaire salarié à Jonage, chargé d’enseignements universitaires 12h10 | Échanges avec les participants 12h30 | Déjeuner TABLE RONDE N°2 : ACQUISITIONS ET CESSIONS TRANSFRONTALIÈRES Modérateur : M e Michel MAUMELAT , Notaire, Président du Centre notarial de Droit Européen (ACENODE) 14h00 | Début des travaux de l’après-midi 1. Retenue à la source et représentant fiscal accrédité M e Victor ANTIN , Notaire à Lyon M e Sandrine LAMERAND , Notaire à Lyon 2. Le résident français acquéreur ou vendeur à l’étranger M. Pascal BARDOUX , Fiscaliste, chargé d’enseignements au sein du D.U. de droit notarial international 3. Les exonérations des non-résidents M e Stéphane FAGOT , Notaire à Strasbourg, diplômé du D.U. de droit notarial international 15h00 | Échanges avec les participants 15h15 | Pause-café TABLE RONDE N°3 : SOCIÉTÉS ET STRUCTURES PATRIMONIALES INTERNATIONALES Modérateur : M. Cyril NOURISSAT , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 15h30 | Reprise des travaux de l’après-midi 1. SCI, holdings et structures patrimoniales des non-résidents Me Alexandre THUREL , Notaire à Lyon 2. Exit tax et apport-cession à dimension internationale M. Régis VABRES , Professeur à l’Université Jean Moulin Lyon 3 3. Quand le notaire dit non : refus d’instrumenter, mise en garde écrite et protection du praticien M e Thomas DYALL , Notaire à Lyon 16h45 | Échanges avec les participants 17h00 | Clôture et remise des diplômes du D.U. droit notarial international de la promotion","id":3154273},{"source":"UnivDroit Social","id":3144617,"description":"Colloque organisé par le CDE, Université Jean Moulin Lyon 3 et l'IRJS, Université Paris 21 Panthéon-Sorbonne sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, professeur de droit à l'Université Jean Moulin III et Morane Keim-Bagot, professeur de droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Lire la","pubDate":"Thu, 10 Sep 2026 13:42:57 +0200","url":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/64538-securite-sociale-80-ans-dans-la-cite-2","titre":"Sécurité sociale : 80 ans dans la Cité"},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"La cérémonie s’est tenue en présence de Mohammed Benlahsen, recteur délégué pour l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation en Auvergne-Rhône-Alpes, de M. Serhii Esaulov, consul général d’Ukraine, de Gilles Bonnet, président de l’Université Jean Moulin Lyon 3, d’Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit, ainsi que de nombreux représentants du monde universitaire, judiciaire et consulaire. Elle a pris place dans une journée entièrement consacrée à la solidarité avec le peuple et l’État ukrainiens. Quelques instants avant la remise des insignes, l’Université Jean Moulin Lyon 3 avait signé son adhésion à la Global Coalition of Ukrainian Studies, initiative internationale destinée à renforcer la place des études ukrainiennes dans l’enseignement supérieur et la recherche. M. Serhii Esaulov a rappelé, à cette occasion, l’importance de cette démarche. Étudier l’Ukraine ne signifie pas seulement l’aborder à travers la guerre, ni la lire depuis un autre prisme que le sien. C’est reconnaître un État européen à part entière, avec son histoire, sa langue, sa culture, ses traditions juridiques et intellectuelles. Dans un contexte où l’agression russe s’accompagne aussi d’une tentative de négation de l’identité ukrainienne, la connaissance devient elle-même un acte de résistance. Cette entrée dans la Global Coalition of Ukrainian Studies et la remise du doctorat honoris causa formaient ainsi deux gestes complémentaires. Le premier engage l’Université dans le développement des savoirs sur l’Ukraine ; le second honore une femme qui, depuis des années, recueille les preuves, documente les crimes et défend les victimes. Ensemble, ils ont donné à cette journée une signification claire : la solidarité universitaire ne se limite pas à l’expression d’un soutien. Elle se construit aussi dans l’enseignement, la recherche, la transmission et la défense du droit. Le parcours d’Oleksandra Matviichuk donne à cette distinction une résonance singulière. Engagée lors de la Révolution de la dignité, à travers l’initiative Euromaidan SOS, elle participe depuis 2014 à la documentation des violations des droits humains commises en Crimée et dans le Donbass. Depuis l’invasion à grande échelle de l’Ukraine en février 2022, le Centre pour les libertés civiles contribue à recueillir témoignages et preuves sur les crimes commis contre les populations civiles. Ce travail, patient et rigoureux, rappelle une évidence souvent fragile en temps de guerre : sans établissement des faits, il ne peut y avoir de responsabilité ; sans responsabilité, il ne peut y avoir de justice. Le droit face à la guerre Les discours prononcés au cours de la cérémonie ont rappelé, chacun à leur manière, la modestie d’un geste universitaire face à la violence de la guerre. Gilles Bonnet a souligné avec force que l’Université française ne parle pas depuis le même lieu que celles et ceux qui vivent les bombardements, les disparitions, les tortures et l’exil. Mais la solennité de la cérémonie, loin d’être un simple apparat, exprimait précisément cette distance : elle disait le respect, l’humilité et la solidarité d’une communauté universitaire consciente de ce qui se joue en Ukraine. Pour la Faculté de droit, cette remise de doctorat","id":3002568,"titre":"Oleksandra Matviichuk, Docteur honoris causa : retour sur une cérémonie émouvante","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/oleksandra-matviichuk-docteur-honoris-causa-retour-sur-une-ceremonie-emouvante","pubDate":"Thu, 02 Jul 2026 13:31:45 +0200"},{"titre":"De l'amphithé'tre aux entreprises, deux terrains d'exploration : la négociation sur la PSC et dans les PME","url":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/63563-de-lamphitheatre-aux-entreprises-deux-terrains-dexploration-la-negociation-sur-la-psc-et-dans-les-pme","pubDate":"Tue, 23 Jun 2026 07:44:53 +0200","source":"UnivDroit Social","description":"Conférence organisée par la Faculté de droit, Université Lyon3 sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'Entreprise, Equipe Louis Josserand avec la participation des Master 2 Droit social et relations du travail ainsi que Droit de la protection sociale d'entreprise et avec l'Association \"Les réalités du dialogue social\" Lire la","id":2976570},{"source":"UnivDroit Social","description":"Colloque organisé par l’IRJS, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et l’équipe Louis Josserand, Faculté de droit, Université Lyon 3 sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Professeur de droit à l'Université Jean Moulin III et Morane Keim-Bagot, Étienne Pataut et Sophie Robin-Olivier, Professeurs de droit à l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Lire la","id":2927036,"url":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/63207-la-securite-sociale-au-dela-des-frontieres","titre":"La sécurité sociale au-delà des frontières","pubDate":"Wed, 03 Jun 2026 07:44:44 +0200"},{"description":"Colloque organisé par le CDE, Faculté de droit, Université Lyon 3 avec l'Université de Sherbrooke - Québec sous la direction scientifique de Xavier Aumeran, Pr. à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de l'entreprise, Equipe Louis Josserand et David Pavot, Pr. à l'Université de Sherbrooke, titulaire de la Chaire de recherche sur le sport responsable Lire la","id":2819731,"source":"UnivDroit Social","url":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/manifestations/61139-vers-un-nouveau-droit-des-evenements-sportifs-internationaux-quelle-s-r-evolution-s","titre":"Vers un nouveau droit des évènements sportifs internationaux : quelle(s) (r)évolution(s) ?","pubDate":"Sat, 11 Apr 2026 07:44:19 +0200"},{"source":"Développement-economique Projets de territoires ESS","description":"« Nous sommes passés d'une attractivité productiviste à une attractivité qualitative et capacitaire. » En ouverture des dernières Rencontres du marketing et de l'identité des territoires, Lise Bourdeau-Lepage, professeure de géographie à l’université Jean-Moulin Lyon III, a présenté les principaux enseignements de son étude publiée en 2025 avec le CNER – Fédération des agences d’attractivité, d’innovation et de développement – qui revient sur 10 années d’évolution des leviers et facteurs de l’attractivité. Lire l'article complet sur :","id":2708227,"titre":"De l’offre économique aux capabilités territoriales : l'évolution des facteurs d'attractivité","url":"https://www.cap-com.org/actualit%C3%A9s/de-loffre-economique-aux-capabilites-territoriales-levolution-des-facteurs-dattractivite","pubDate":"Fri, 20 Feb 2026 16:17:16 +0100"},{"id":2349140,"description":"  Par Pierre-François Laval, Professeur à l’Université Jean Moulin – Lyon III, Assesseur HCR à la Cour nationale du droit d’asile   La question soumise à notre analyse collective s’avère particulièrement bien choisie, en ce qu’elle appelle à engager une réflexion... Lire la","source":"Revue des droits et libertés fondamentaux","pubDate":"Thu, 04 Sep 2025 09:59:57 +0200","url":"https://revuedlf.com/droit-administratif/des-contraintes-procedurales-specifiques-aux-femmes-demandeuses-dasile/","titre":"Des contraintes procédurales spécifiques aux femmes demandeuses d’asile"},{"description":"  Par Cédric Meurant, Maître de conférences en droit public, Université Jean Moulin-Lyon 3, Institut d’études administratives (Équipe de droit public de Lyon, EA 666) Le premier temps de ce colloque s’interroge sur « L’existence de dispositifs juridiques applicables aux... Lire la","id":2342883,"source":"Revue des droits et libertés fondamentaux","url":"https://revuedlf.com/droit-administratif/lambivalence-des-regles-juridiques-applicables-aux-femmes-etrangeres/","titre":"L’ambivalence des règles juridiques applicables aux femmes étrangères","pubDate":"Mon, 01 Sep 2025 09:59:31 +0200"},{"titre":"Les femmes, un certain groupe social ?","url":"https://revuedlf.com/droit-international/les-femmes-un-certain-groupe-social/","pubDate":"Thu, 28 Aug 2025 09:58:23 +0200","description":"    Par Marie-Laure Basilien-Gainche, Professeure de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3, EDIEC, Membre senior de l’Institut Universitaire de France, Membre de l’Institut Convergences Migrations   Introduction Le droit international de la protection des réfugiés, tel qu’institué par la Convention de Genève de... Lire la","id":2334393,"source":"Revue des droits et libertés fondamentaux"},{"id":1661646,"description":"Lieu Université Jean-Moulin Lyon 3Bibliothèque universitaire – RDC – Salle d’actualitésAccès : 6 rue Pr. Rollet – Lyon, 8e arr. Les rencontres seront accessibles par visioconférence, mais la présence des participants est recommandée. Le lien sera disponible ultérieurement. Programme 9 h 15 – Accueil café 10 h 00 – Introduction et programme de la matinée 10 h 15 – Le droit…  Lire la suite » Les rencontres Prairial","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","pubDate":"Mon, 28 Oct 2024 15:46:39 +0100","titre":"Les rencontres Prairial 2024","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/les-rencontres-prairial-2024/"},{"id":1216307,"description":"L’Université Clermont Auvergne organise un séminaire science ouverte sur le soutien aux revues. Basile Bayoux animera une conférence sur le soutien aux revues scientifiques (Prairial et le réseau Repères). En 2021, les universités Jean Moulin Lyon 3, Lumière Lyon 2 et la MSH Lyon Saint-Étienne ont signé une convention un pôle éditorial de soutien aux revues scientifiques en…  Lire la suite » Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science","source":"Prairial éditeur de revues ouvertes","pubDate":"Fri, 29 Mar 2024 10:35:19 +0100","url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/seminaire-le-soutien-aux-revues-a-lheure-de-la-science-ouverte/","titre":"Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science ouverte"},{"url":"https://afee-cedece.eu/ukraine-reflexions-sur-une-guerre-europeenne-journee-detude-a-lyon-3-le-25-mai-2022/","titre":"« Ukraine: réflexions sur une guerre européenne » – Journée d’étude à Lyon 3 le 25 mai 2022","pubDate":"Fri, 20 May 2022 10:16:18 +0200","description":"Le CRDEI (université de Bordeaux) et l’EDIEC (université Jean Moulin Lyon 3) organisent une journée d’étude (à Lyon 3) qui s’intitule « Ukraine: réflexions sur une guerre européenne » qui aura lieu le 25 mai 2022 en format hybride. Pour s’y inscrire il faut remplir le formulaire: https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSevTAUYmaun3RAXDCxUVmZJaFG6z6Jxq8xMHpYdN5usvPqPsQ/viewform [...] Lire la suite...","id":397795,"source":"Association Française des Etudes Européennes"},{"url":"https://afee-cedece.eu/appel-a-communication-colloque-a-lyon-les-20-et-21-octobre-2022-la-conflictualite-dans-lue-menace-existentielle-ou-catalyseur-dintegration/","titre":"Appel à communication colloque à Lyon les 20 et 21 octobre 2022 : « La conflictualité dans l’UE : menace existentielle ou catalyseur d’intégration ? »","pubDate":"Thu, 19 May 2022 10:16:46 +0200","source":"Association Française des Etudes Européennes","description":"Appel à communication pour un colloque organisé par le Centre d’Etudes Européennes de Lyon (dir. scientifique Gaëlle Marti et Loïc Robert) qui aura lieu les 20 et 21 octobre 2022 à l’université Jean Moulin Lyon 3 et qui portera sur « La conflictualité dans l’UE : menace existentielle ou catalyseur d’intégration ? »Date limite de candidature : [...] Lire la suite...","id":397147},{"pubDate":"Thu, 20 Jan 2022 18:18:11 +0100","titre":"« 2022 : l’Union européenne face à son destin »- Journée Master soutenue par l’AFEE","url":"https://afee-cedece.eu/2022-lunion-europeenne-face-a-son-destin-journee-master/","id":330163,"description":"Organisée par L’Association Lyonnaise de Droit Européen (ALYDE), regroupant les étudiants des masters de droit européen de l’Université Jean Moulin Lyon 3 (Master Droit européen des affaires, Master Droit européen des droits de l’homme, Master Droit global du changement climatique) – [...] Lire la suite...","source":"Association Française des Etudes Européennes"}]