[{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"Une première promotion à l’image de l’ambition internationale du Master Pour cette première rentrée, 27 étudiants de 16 nationalités différentes se retrouvent à Lyon. Issus de parcours universitaires variés en droit, droit international, science politique, relations internationales et sciences humaines, ils incarnent la dimension internationale et interdisciplinaire du master JANUS. Bilingue français-anglais, la formation s’adresse aux futurs cadres de la sécurité publique et privée. Pendant deux ans, les étudiants développent une compréhension globale des enjeux économiques, politiques, techniques et culturels liés à la gouvernance de la sécurité et de la défense. Cette première promotion a été accueillie par Gilles Bonnet, président de l’Université, en présence notamment d’Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit, de Manuel Jobert, vice-président chargé des relations internationales, des partenariats et de la francophonie, de Pierre-Yves Modicom, vice-président chargé de l’Europe, de l’internationalisation et du soutien aux composantes, et d'Alida Sahli, coordinatrice du pôle européens et internationaux. Anne-Sophie Chavent-Leclère et Olivier Zajec, coordinateurs du projet ainsi qu'Anne-Sophie Berthier, responsable administrative du Pôle international de la Faculté étaient également présents. Une formation au croisement du droit, de la sécurité et de la défense Le master JANUS repose sur une approche pluridisciplinaire destinée à appréhender les transformations contemporaines des questions de sécurité et de défense. Les enseignements mobilisent notamment le droit, les relations internationales, la science politique, la criminologie, l’intelligence économique et les enjeux liés à la cybersécurité. Le cursus s’appuie également sur une forte mobilité internationale. Après un premier semestre à l’Université Jean Moulin Lyon 3, les étudiants poursuivent leur formation à l’Université Saint-Joseph de Beyrouth, puis au choix dans l’une des trois autres universités partenaires du consortium : l’Université de Grenade, l’Université de Bucarest ou l’Université d’Essex. Ils peuvent ainsi construire leur parcours en fonction de leur projet et de leur spécialisation. Une coopération universitaire à l’échelle internationale Coordonné par l’Université et porté par sa Faculté de droit, JANUS est le fruit d’une collaboration entre cinq établissements européens et internationaux. Le projet a été sélectionné en 2025 dans le cadre du programme Erasmus Mundus, faisant de JANUS le premier master Erasmus Mundus. Cette reconnaissance européenne vient consacrer plusieurs années de travail autour d’un projet commun de formation et de recherche dans le domaine de la sécurité et de la défense. Le consortium associe des universités aux expertises complémentaires et s’appuie également sur un réseau de partenaires institutionnels et professionnels. Avec l’arrivée de cette première promotion, le master JANUS entre dans sa phase opérationnelle. À travers la formation de ces futurs professionnels, le programme entend contribuer au développement d’une expertise internationale et interdisciplinaire sur des enjeux de sécurité qui dépassent les frontières","id":3130695,"url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/le-master-janus-accueille-sa-premiere-promotion","titre":"Le Master JANUS accueille sa première promotion","pubDate":"Thu, 03 Sep 2026 07:31:30 +0200"},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","id":3002568,"description":"La cérémonie s’est tenue en présence de Mohammed Benlahsen, recteur délégué pour l’enseignement supérieur, la recherche et l’innovation en Auvergne-Rhône-Alpes, de M. Serhii Esaulov, consul général d’Ukraine, de Gilles Bonnet, président de l’Université Jean Moulin Lyon 3, d’Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit, ainsi que de nombreux représentants du monde universitaire, judiciaire et consulaire. Elle a pris place dans une journée entièrement consacrée à la solidarité avec le peuple et l’État ukrainiens. Quelques instants avant la remise des insignes, l’Université Jean Moulin Lyon 3 avait signé son adhésion à la Global Coalition of Ukrainian Studies, initiative internationale destinée à renforcer la place des études ukrainiennes dans l’enseignement supérieur et la recherche. M. Serhii Esaulov a rappelé, à cette occasion, l’importance de cette démarche. Étudier l’Ukraine ne signifie pas seulement l’aborder à travers la guerre, ni la lire depuis un autre prisme que le sien. C’est reconnaître un État européen à part entière, avec son histoire, sa langue, sa culture, ses traditions juridiques et intellectuelles. Dans un contexte où l’agression russe s’accompagne aussi d’une tentative de négation de l’identité ukrainienne, la connaissance devient elle-même un acte de résistance. Cette entrée dans la Global Coalition of Ukrainian Studies et la remise du doctorat honoris causa formaient ainsi deux gestes complémentaires. Le premier engage l’Université dans le développement des savoirs sur l’Ukraine ; le second honore une femme qui, depuis des années, recueille les preuves, documente les crimes et défend les victimes. Ensemble, ils ont donné à cette journée une signification claire : la solidarité universitaire ne se limite pas à l’expression d’un soutien. Elle se construit aussi dans l’enseignement, la recherche, la transmission et la défense du droit. Le parcours d’Oleksandra Matviichuk donne à cette distinction une résonance singulière. Engagée lors de la Révolution de la dignité, à travers l’initiative Euromaidan SOS, elle participe depuis 2014 à la documentation des violations des droits humains commises en Crimée et dans le Donbass. Depuis l’invasion à grande échelle de l’Ukraine en février 2022, le Centre pour les libertés civiles contribue à recueillir témoignages et preuves sur les crimes commis contre les populations civiles. Ce travail, patient et rigoureux, rappelle une évidence souvent fragile en temps de guerre : sans établissement des faits, il ne peut y avoir de responsabilité ; sans responsabilité, il ne peut y avoir de justice. Le droit face à la guerre Les discours prononcés au cours de la cérémonie ont rappelé, chacun à leur manière, la modestie d’un geste universitaire face à la violence de la guerre. Gilles Bonnet a souligné avec force que l’Université française ne parle pas depuis le même lieu que celles et ceux qui vivent les bombardements, les disparitions, les tortures et l’exil. Mais la solennité de la cérémonie, loin d’être un simple apparat, exprimait précisément cette distance : elle disait le respect, l’humilité et la solidarité d’une communauté universitaire consciente de ce qui se joue en Ukraine. Pour la Faculté de droit, cette remise de doctorat","pubDate":"Thu, 02 Jul 2026 13:31:45 +0200","titre":"Oleksandra Matviichuk, Docteur honoris causa : retour sur une cérémonie émouvante","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/oleksandra-matviichuk-docteur-honoris-causa-retour-sur-une-ceremonie-emouvante"},{"description":"Une délégation composée d’Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, de Jean Sagot-Duvauroux, directeur du Master DCEAI à l’Université de Bordeaux, et d’Estelle Forher, coordinatrice à l’Université Toulouse Capitole, s’est rendue à Hanoï afin de rencontrer les responsables de l’établissement vietnamien. Accueillie par le nouveau recteur, le professeur Nguyễn Tiến Vinh, et la vice-rectrice, la professeure Nguyễn Hoàng Anh, la délégation a officialisé le renouvellement du partenariat qui unit depuis près de vingt-cinq ans les universités françaises et vietnamiennes. Cette coopération constitue un dispositif académique majeur de formation en droit international des affaires, en particulier dans le contexte des spécificités économiques et juridiques de l’Asie du Sud-Est. Soutenue par l’Ambassade de France au Vietnam, cette formation contribue à former des juristes français et asiatiques appelés à évoluer dans un environnement international et régional en constante évolution, et participe activement au renforcement de la coopération économique entre les pays de la région et la France. Les partenaires ont également réaffirmé leur ambition de renforcer l’attractivité du Master DCEAI auprès des étudiants de toute l’Asie du Sud-Est, notamment gr'ce à la mise en place de dispositifs de bourses. Le développement des échanges scientifiques entre enseignants-chercheurs français et vietnamiens constitue également une priorité, à travers l’organisation de conférences et de rencontres académiques lors des mobilités des enseignants. La mission a également permis de réaffirmer les liens étroits entre les universités françaises du consortium (Lyon 3, Bordeaux et Toulouse) et les partenaires vietnamiens, tant à Hanoï qu’à Hô Chi Minh-Ville, où est également déployé un Master en droit international et comparé des affaires en partenariat avec l’Université de droit locale. Une rencontre avec l’Ambassade de France au Vietnam a par ailleurs permis d’échanger sur l’avenir de ces formations délocalisées. L’Ambassade a réaffirmé son soutien à ces dispositifs et sa volonté de s’y impliquer activement, notamment par la présence d’un représentant lors des prochaines rentrées universitaires des deux masters en 2026. Elle a également exprimé son souhait de renforcer la participation des étudiants et des enseignants aux initiatives académiques et culturelles, telles que la Semaine du droit organisée chaque année au Vietnam, ainsi qu’aux concours d’éloquence et aux événements commémoratifs liés au 25ᵉ anniversaire du partenariat. Cette dynamique illustre la vitalité de cette coopération universitaire qui contribue depuis un quart de siècle au rayonnement du droit français en Asie et au renforcement durable des relations entre la France et le","id":2980970,"source":"Gazette Juridique Lyon 3","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/le-partenariat-franco-vietnamien-renouvele-pour-cinq-ans","titre":"Le partenariat franco-vietnamien renouvelé pour cinq ans","pubDate":"Thu, 25 Jun 2026 07:31:55 +0200"},{"url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/the-conversation-et-si-on-sinspirait-de-la-gouvernance-de-leau-pour-ameliorer-la-gestion-des-dechets","titre":"The Conversation | Et si on s'inspirait de la gouvernance de l'eau pour améliorer la gestion des déchets ?","pubDate":"Tue, 09 Jun 2026 13:31:41 +0200","description":"Mathieu Durand , Le Mans Université ; Pierre Desvaux , Centre national de la recherche scientifique (CNRS) ; Rémy Dufal , Université Jean Moulin Lyon 3 et Vincent Jourdain La gestion des déchets pose aujourd’hui question. Depuis les années 1980, elle se caractérise par un fort désengagement des pouvoirs publics, à travers la mise en application de la responsabilité élargie des producteurs, ou REP. La gouvernance d’une autre matière, l’eau, pourrait pourtant inspirer le débat public et donner naissance à un nouveau modèle, davantage hybride. En France, les déchets ménagers sont aujourd’hui gérés à travers une organisation mêlant acteurs publics et privés. En place pour certaines filières depuis 1992, elle rencontre désormais certaines limites. En cause notamment, le fonctionnement de son principal outil : la responsabilité élargie du producteur (REP). Ce mécanisme consiste à confier aux producteurs et aux importateurs qui mettent sur les marchés des biens de consommation (emballages, meubles, électroménager, vêtements, etc.) l’obligation de « pourvoir ou de contribuer à la prévention et à la gestion des déchets » que deviendront un jour les objets qu’ils ont produits. Il repose sur le paiement d’une contribution financière, dite « écocontribution ». Elle est versée par les producteurs, pour chaque bien de consommation vendu, à une structure privée appelée « éco-organisme » : c’est elle qui finance in fine la gestion des déchets pour le compte des producteurs qu’elle représente. La REP constitue un changement de conception majeur dans la gouvernance de la matière par rapport aux mécanismes existants précédemment pour d’autres matières (l’eau, par exemple) : à la responsabilité juridique traditionnelle prévue par le Code de l’environnement en matière de déchets s’ajoute une responsabilité financière pesant non pas sur le producteur du déchet, mais sur le producteur de l’objet. Elle combine ainsi les logiques du principe de correction par priorité à la source et du principe pollueur-payeur. L’objectif de la REP est donc double : d’une part, disposer de moyens complémentaires (privés) pour la gestion des déchets, en sus des fonds publics, et, d’autre part, inciter les metteurs en marché à écoconcevoir leurs produits. Mais les résultats sont mitigés et invitent à repenser la gestion des déchets. La REP, un succès mitigé Depuis les années 1990, le mécanisme a permis de distribuer plusieurs milliards d’euros sous forme de soutiens financiers ( 2,4 milliards en 2023 ). Une somme conséquente, même si ces fonds ne suffisent pas à couvrir tous les coûts auxquels le service public est exposé. Sur la question de l’écoconception, l’un des principaux moyens retenus a été de moduler les écocontributions dues par le producteur afin de l’inciter à écoconcevoir son produit, à l’image d’un « bonus-malus ». Cela peut passer par la réduction du poids, l’amélioration de la réparabilité, etc. Mais les résultats sont mitigés : un récent rapport parlementaire relevait qu’il n’était « pas réaliste de faire reposer la majorité de l’organisation des filières sur ce mécanisme » . La plupart des critiques de la REP expliquent ce constat, au moins en partie, par le fait","id":2942266,"source":"Gazette Juridique Lyon 3"},{"pubDate":"Wed, 03 Jun 2026 07:31:40 +0200","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/concours-de-plaidoiries-en-mediation-finale","titre":"Concours de plaidoiries en médiation : finale","id":2926626,"description":"Cette rencontre a permis aux étudiants cliniciens des deux associations de se confronter à des cas pratiques de médiation dans un cadre professionnalisant et particulièrement enrichissant. À travers ces exercices, les participants ont pu mettre en avant leurs compétences en négociation, leur capacité d’analyse ainsi que leur aptitude à rechercher des solutions amiables adaptées aux différends soumis. À l’issue des échanges et des délibérations du jury, les deux équipes se sont distinguées : Le prix du meilleur médiateur a été décerné à Jade Linier pour l'Association de la Clinique Juridique Jean Moulin Lyon 3. La Clinique juridique des Yvelines s’est vu attribuer le prix des meilleures parties ainsi que celui des meilleurs avocats. L’événement s’est poursuivi dans une ambiance conviviale autour d’un cocktail, offrant aux étudiants, enseignants et professionnels présents l’occasion d’échanger sur leurs expériences et leurs parcours. Un grand bravo à tous les cliniciens lyonnais (Victoria Lony, Adrien Cerezo, Clara Delamarre, Lucie Chenouard, Jade Ligner) et Yvelinois pour leur implication et la qualité du travail fourni tout au long de cette finale. Nous remercions chaleureusement les membres du jury de cette finale : Maître Laurence Fassier, Maître Carole Pascarel, Maître Ophélie LACROIX et Kawtar BELBARK pour leur disponibilité, leurs précieux conseils et la qualité de leurs retours auprès des étudiants. Nous adressons également nos sincères remerciements à Madame Laurence Junod-Fanget et Madame Christiane Mical, membres du jury de sélection de l’équipe lyonnaise, pour leur accompagnement, leur soutien et leur confiance tout au long de cette aventure. Nous adressons également nos sincères remerciements à la Clinique juridique des Yvelines pour la qualité de son accueil et l’organisation de cette finale, ainsi qu’au CMAP - Médiation et Arbitrage pour son accompagnement et la mise à disposition de ses locaux, qui ont grandement contribué à la réussite de cette journée. Enfin, nous saluons l’investissement des cliniciens, des enseignants et de toutes les personnes venues soutenir les équipes lors de cette finale, qui illustre une nouvelle fois l’intérêt croissant porté aux modes amiables de règlement des différends au sein de la formation juridique. Nous espérons désormais faire de cette compétition un rendez-vous annuel incontournable des Cliniques","source":"Gazette Juridique Lyon 3"},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"Sous la direction scientifique de Christine BIDAUD , Professeure à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Co-directrice de l'Equipe Louis Josserand (ELJ), Directrice du Centre de Droit de la famille Hugues FULCHIRON , Conseil S.E à la Cour de cassation, Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3, Centre de Droit de la famille (ELJ) Richard VESSAUD , Docteur en droit, chercheur au Centre de Droit de la famille (ELJ) Co-organisé avec l' Association du Master Droit notarial international (AEDNEI) Avec le soutien de : - La Chambre interdépartementale de notaires de la Cour d'appel de Lyon - L'Association Rencontres-Universités (ARNU) - L'Association fribourgeoise des notaires - L'Association notaires au coeur des familles - La Commission famille du Barreau de Lyon - Le Cabinet d'avocats Pessia & Associés - Le Cabinet de généalogie successorale Coutot-Roehrig - La société Juris Urba À la veille des vingt-cinquième et vingtième-anniversaires des lois de 2001 et 2006 réformant le droit des successions et des libéralités et alors que les pays du vieux continent se préparent, dans les prochaines années, à la plus grande vague de transmission patrimoniale à cause de mort de tous les temps, l’heure du bilan semble avoir sonné. Si ces réformes ont bouleversé le droit patrimonial de la famille en ayant drastiquement modernisé le droit français au début du XXIème siècle, de nombreux points apparaissent être aujourd’hui inadaptés aux enjeux du monde contemporain et doivent donc être questionnés. La jurisprudence et la pratique notariales de ces vingt-cinq dernières années sont certes venues combler certains vides, mais il demeure encore de nombreuses questions qui ne trouvent que très difficilement un cadre juridique adapté. Que l’on songe, par exemple, aux fiducies-libéralités, aux trusts, aux gratifications au sein des familles recomposées, l’oeuvre du législateur de 2001 et 2006 semble, de nos jours, dépassée. De plus le droit des successions est confronté à des réalités nouvelles : nouvelles formes de familles, nouveaux types de biens etc. Ce colloque se propose de dresser un bilan à la fois théorique et pratique des réformes intervenues depuis vingt-cinq ans et, à la lumière du droit comparé, d’imaginer le droit des successions de","id":2841571,"titre":"[COLLOQUE] \"Les 25 ans de la loi du 3 décembre 2001 et les 20 ans de la loi du 23 juin 2006 sur les successions\"","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/colloque-les-25-ans-de-la-loi-du-3-decembre-2001-et-les-20-ans-de-la-loi-du-23-juin-2006-sur-les-successions","pubDate":"Wed, 22 Apr 2026 13:31:34 +0200"},{"pubDate":"Mon, 02 Jun 2025 15:51:05 +0200","titre":"Sans-abri : expériences et politiques | Revue française des affaires sociales (2023/1)","url":"https://shs.cairn.info/revue-francaise-des-affaires-sociales-2023-1","id":2155901,"description":"Pages 7 à 25 | Avant-propos | Mauricio Aranda, Gwen Le Goff, Julien Lévy Pages 29 à 50 | Le sans-domicilisme. Réflexion sur les catégories de l’exclusion du logement | Marie Loison Pages 51 à 63 | Décrire une population mal captée dans les statistiques | Pierre-Yves Cabannes, Thomas Lellouch, Nicolas Chambon, Aurore Lambert Pages 65 à 73 | Enquêter sur (et avec) les sans-domicile : une trajectoire de recherche | Maryse Marpsat Pages 75 à 86 | Migrations et sans-abrisme : recherches en sciences sociales de 1970 à 2020 | Pierre Eloy, Marion Lièvre Pages 89 à 108 | « Mon camion, c’est ma maison ». Quand le véhicule-habitation vient questionner la norme d’habitat | Émilie Auger Pages 109 à 130 | Entre aides et entraides. Enquête sur les expédients alimentaires de trois personnes immigrées sans-domicile | Paolo Renoux Pages 131 à 151 | Jeunes à la rue usagers de drogues : se construire des territoires existentiels | Caroline Loth, Nina Tissot Pages 153 à 160 | Plus rien n’a d’importance à part le quotidien | Jean-François Krzyzaniak, Gwen Le Goff Pages 161 à 179 | Pour une action sociale qui soutienne la santé mentale | Nicolas Chambon Pages 183 à 204 | De l’asile de nuit à l’urgence sociale. Professionnalisation et rationalisation en tension du caritatif dans l’action publique : La Mie de Pain (décennies 1980-2010) | Mauricio Aranda Pages 205 à 223 | L’hébergement d’urgence à l’épreuve de la pandémie. Enquête sur les reconfigurations d’un dispositif de mise à l’abri hivernal | Marine Maurin, Gabriel Uribelarrea, Cédric Verbeck Pages 225 à 245 | Insérer les personnes sans abri par le travail. Un dispositif aux prises avec les catégories de « sans-domicile » et « sans-abri » | Louise Lacoste Pages 247 à 258 | La santé des personnes sans chez-soi, une question politique | Pascale Estecahandy, Julien Lévy Pages 261 à 266 | Des sans-logis aux sans domicile. Le Foyer Notre-Dame des Sans-Abri à Lyon depuis 1950 d’Axelle Brodiez-Dolino : une association locale au fil du siècle , Presses universitaires de Saint-Étienne, collection « Sociologie - Matières à penser », 2020, 267 p. | Chloé Bussi Pages 267 à 274 | L’exil à Paris 2015-2020. Expérience migratoire, action publique et engagement citoyen de Camille Gardesse et al . : la Ville Refuge entre affichage et réalité , L’œil d’or, collection « Critiques et cités », 2022, 268 p. | Manon Derue Pages 275 à 280 | Reloger les habitants de bidonvilles : un urbanisme en marge d’Élise Roche : politique nationale, opérations locales , Presses universitaires de Rennes, 2022, 378 p. | Morane Chavanon Pages 281 à 285 | Démunis, les travailleurs sociaux et la grande précarité de Véronique Le Goaziou : faire face aux « réalités brutales » de la précarisation des populations , Les Presses de Science Po, 2022, 208 p. | Salomé Cousinié Pages 287 à 301 | Appel à contribution pluridisciplinaire sur : « Sans-abri : expériences et politiques. Pour le premier numéro de 2023 de la RFAS Pages 305 à 321 | Pratiquer une activité de plateforme en période de chômage : une stratégie à court terme | Marine Snape Pages 323 à 342 | Le trafic de drogues en prison comme enjeu de santé publique | Caroline Protais, Marie","source":"Cairn.info - Revue française des affaires sociales"},{"titre":"Varia | Revue juridique de l’environnement (2024/4 Vol. 49)","url":"https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2024-4","pubDate":"Mon, 02 Jun 2025 15:16:03 +0200","description":"Pages 765 à 768 | Pages de début Pages 769 à 774 | Éléments d’une science avec conscience en droit environnemental | Éric Naim-Gesbert Pages 775 à 780 | Justice climatique : où est donc la cour de justice de l’union européenne ? | Léa Navel Pages 781 à 796 | Bien loin d’un monde du silence : le bruit sous-marin anthropique saisi par le droit international de l’environnement | Anaëlle Boué Pages 797 à 810 | La loi industrie verte ou le délicat équilibre entre soutien de l’industrie et promotion de la transition écologique | Grégoire Leray Pages 811 à 820 | Chronique de droit européen de la biodiversité 2023-2024 | Sophie Gambardella Pages 821 à 827 | Chronique sur l’application de la charte : un joyeux anniversaire ? | Marine Fleury, Marie-Anne Cohendet Pages 829 à 845 | La charte de l’environnement devant les juges administratif et judiciaire (juillet 2022 – juin 2024) | Simon Jolivet, Julie Malet-Vigneaux Pages 847 à 864 | Chronique droit de l’eau (première partie) | Aude Farinetti Pages 865 à 888 | Importation de bois par des entreprises françaises. Déforestation illégale. Délit de manquement à l’obligation de diligence raisonnée. Tribunal judiciaire de Ch'teauroux, chambre correctionnelle, 6 septembre 2023, n° minute : 437BIS/23, n° parquet : 19318000028 | Magali Boucaron-Nardetto Pages 889 à 898 | L’agrandissement limité d’une construction n’est pas une extension de l’urbanisation au sens de l’article l. 121-8 du code de l’urbanisme | Loïc Prieur Pages 899 à 911 | Marées vertes et régulation du métabolisme social | Benoît Schmaltz Pages 913 à 922 | La mesure de la justice environnementale | Mickaël Lavaine, Fred Jean Pages 923 à 939 | Autorisation de mise sur le marché de produits phytosanitaires au sein de l’Union européenne. | Marion Leboeuf Pages 941 à 960 | Pollution de l’air | Samuel Deliancourt Pages 961 à 963 | Directive Habitats - Dérogation - Loup - Protection stricte - Principe de précaution - État de conservation favorable. | Eve Truilhé, Tatiana Boucherifi Pages 964 à 967 | Directive IED - Droit à un environnement sain - Santé - Évaluation préalable des incidences sur l’environnement - Autorisation d’exploitation - Substances polluantes. | Amandine Fenner Pages 967 à 970 | Énergies renouvelables - Critères - Libre circulation des marchandises. | Laura Canali Pages 970 à 972 | Agence de l’Union - Obligations pécuniaires - Exécution forcée - Compétence du juge. | Valentine Delcroix Pages 973 à 974 | Rémy DUFAL, Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique. Réflexion sur les incitations fiscales et financières mobilisées par les personnes publiques dans le cadre des politiques publiques environnementales, sous la direction de Philippe BILLET, Université Jean Moulin Lyon 3, 2023. | Rémy Dufal Pages 975 à 976 | Élisabeth LAMBERT, Melis ARAS, Cathrin ZENGERLING (dir.), Paysages et énergies renouvelables, La réparation des atteintes aux paysages en France et en Allemagne , Presses universitaires de Strasbourg, 2024, 320 pages. | Fouzia Lakhlef Pages 976 à 978 | Michel PRIEUR et alii , Droit de l’environnement , 9 e édition, Lefebvre Dalloz, 2023. | Gilles J.","id":2155258,"source":"Revue juridique de l’environnement"},{"url":"https://shs.cairn.info/revue-francaise-des-affaires-sociales-2023-1?lang=fr","titre":"Sans-abri : expériences et politiques | Revue française des affaires sociales (2023/1)","pubDate":"Wed, 16 Apr 2025 15:48:20 +0200","source":"Cairn.info - Revue française des affaires sociales","description":"Pages 7 à 25 | Avant-propos | Mauricio Aranda, Gwen Le Goff, Julien Lévy Pages 29 à 50 | Le sans-domicilisme. Réflexion sur les catégories de l’exclusion du logement | Marie Loison Pages 51 à 63 | Décrire une population mal captée dans les statistiques | Pierre-Yves Cabannes, Thomas Lellouch, Nicolas Chambon, Aurore Lambert Pages 65 à 73 | Enquêter sur (et avec) les sans-domicile : une trajectoire de recherche | Maryse Marpsat Pages 75 à 86 | Migrations et sans-abrisme : recherches en sciences sociales de 1970 à 2020 | Pierre Eloy, Marion Lièvre Pages 89 à 108 | « Mon camion, c’est ma maison ». Quand le véhicule-habitation vient questionner la norme d’habitat | Émilie Auger Pages 109 à 130 | Entre aides et entraides. Enquête sur les expédients alimentaires de trois personnes immigrées sans-domicile | Paolo Renoux Pages 131 à 151 | Jeunes à la rue usagers de drogues : se construire des territoires existentiels | Caroline Loth, Nina Tissot Pages 153 à 160 | Plus rien n’a d’importance à part le quotidien | Jean-François Krzyzaniak, Gwen Le Goff Pages 161 à 179 | Pour une action sociale qui soutienne la santé mentale | Nicolas Chambon Pages 183 à 204 | De l’asile de nuit à l’urgence sociale. Professionnalisation et rationalisation en tension du caritatif dans l’action publique : La Mie de Pain (décennies 1980-2010) | Mauricio Aranda Pages 205 à 223 | L’hébergement d’urgence à l’épreuve de la pandémie. Enquête sur les reconfigurations d’un dispositif de mise à l’abri hivernal | Marine Maurin, Gabriel Uribelarrea, Cédric Verbeck Pages 225 à 245 | Insérer les personnes sans abri par le travail. Un dispositif aux prises avec les catégories de « sans-domicile » et « sans-abri » | Louise Lacoste Pages 247 à 258 | La santé des personnes sans chez-soi, une question politique | Pascale Estecahandy, Julien Lévy Pages 261 à 266 | Des sans-logis aux sans domicile. Le Foyer Notre-Dame des Sans-Abri à Lyon depuis 1950 d’Axelle Brodiez-Dolino : une association locale au fil du siècle , Presses universitaires de Saint-Étienne, collection « Sociologie - Matières à penser », 2020, 267 p. | Chloé Bussi Pages 267 à 274 | L’exil à Paris 2015-2020. Expérience migratoire, action publique et engagement citoyen de Camille Gardesse et al . : la Ville Refuge entre affichage et réalité , L’œil d’or, collection « Critiques et cités », 2022, 268 p. | Manon Derue Pages 275 à 280 | Reloger les habitants de bidonvilles : un urbanisme en marge d’Élise Roche : politique nationale, opérations locales , Presses universitaires de Rennes, 2022, 378 p. | Morane Chavanon Pages 281 à 285 | Démunis, les travailleurs sociaux et la grande précarité de Véronique Le Goaziou : faire face aux « réalités brutales » de la précarisation des populations , Les Presses de Science Po, 2022, 208 p. | Salomé Cousinié Pages 287 à 301 | Appel à contribution pluridisciplinaire sur : « Sans-abri : expériences et politiques. Pour le premier numéro de 2023 de la RFAS Pages 305 à 321 | Pratiquer une activité de plateforme en période de chômage : une stratégie à court terme | Marine Snape Pages 323 à 342 | Le trafic de drogues en prison comme enjeu de santé publique | Caroline Protais, Marie","id":2058768},{"description":"Pages 765 à 768 | Pages de début Pages 769 à 774 | Éléments d’une science avec conscience en droit environnemental | Éric Naim-Gesbert Pages 775 à 780 | Justice climatique : où est donc la cour de justice de l’union européenne ? | Léa Navel Pages 781 à 796 | Bien loin d’un monde du silence : le bruit sous-marin anthropique saisi par le droit international de l’environnement | Anaëlle Boué Pages 797 à 810 | La loi industrie verte ou le délicat équilibre entre soutien de l’industrie et promotion de la transition écologique | Grégoire Leray Pages 811 à 820 | Chronique de droit européen de la biodiversité 2023-2024 | Sophie Gambardella Pages 821 à 827 | Chronique sur l’application de la charte : un joyeux anniversaire ? | Marine Fleury, Marie-Anne Cohendet Pages 829 à 845 | La charte de l’environnement devant les juges administratif et judiciaire (juillet 2022 – juin 2024) | Simon Jolivet, Julie Malet-Vigneaux Pages 847 à 864 | Chronique droit de l’eau (première partie) | Aude Farinetti Pages 865 à 888 | Importation de bois par des entreprises françaises. Déforestation illégale. Délit de manquement à l’obligation de diligence raisonnée. Tribunal judiciaire de Ch'teauroux, chambre correctionnelle, 6 septembre 2023, n° minute : 437BIS/23, n° parquet : 19318000028 | Magali Boucaron-Nardetto Pages 889 à 898 | L’agrandissement limité d’une construction n’est pas une extension de l’urbanisation au sens de l’article l. 121-8 du code de l’urbanisme | Loïc Prieur Pages 899 à 911 | Marées vertes et régulation du métabolisme social | Benoît Schmaltz Pages 913 à 922 | La mesure de la justice environnementale | Mickaël Lavaine, Fred Jean Pages 923 à 939 | Autorisation de mise sur le marché de produits phytosanitaires au sein de l’Union européenne. | Marion Leboeuf Pages 941 à 960 | Pollution de l’air | Samuel Deliancourt Pages 961 à 963 | Directive Habitats - Dérogation - Loup - Protection stricte - Principe de précaution - État de conservation favorable. | Eve Truilhé, Tatiana Boucherifi Pages 964 à 967 | Directive IED - Droit à un environnement sain - Santé - Évaluation préalable des incidences sur l’environnement - Autorisation d’exploitation - Substances polluantes. | Amandine Fenner Pages 967 à 970 | Énergies renouvelables - Critères - Libre circulation des marchandises. | Laura Canali Pages 970 à 972 | Agence de l’Union - Obligations pécuniaires - Exécution forcée - Compétence du juge. | Valentine Delcroix Pages 973 à 974 | Rémy DUFAL, Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique. Réflexion sur les incitations fiscales et financières mobilisées par les personnes publiques dans le cadre des politiques publiques environnementales, sous la direction de Philippe BILLET, Université Jean Moulin Lyon 3, 2023. | Rémy Dufal Pages 975 à 976 | Élisabeth LAMBERT, Melis ARAS, Cathrin ZENGERLING (dir.), Paysages et énergies renouvelables, La réparation des atteintes aux paysages en France et en Allemagne , Presses universitaires de Strasbourg, 2024, 320 pages. | Fouzia Lakhlef Pages 976 à 978 | Michel PRIEUR et alii , Droit de l’environnement , 9 e édition, Lefebvre Dalloz, 2023. | Gilles J.","id":2058001,"source":"Revue juridique de l’environnement","titre":"Varia | Revue juridique de l’environnement (2024/4 Vol. 49)","url":"https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2024-4?lang=fr","pubDate":"Wed, 16 Apr 2025 15:15:46 +0200"},{"url":"https://www.publications-prairial.fr/actualites/seminaire-le-soutien-aux-revues-a-lheure-de-la-science-ouverte/","titre":"Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science ouverte","pubDate":"Fri, 29 Mar 2024 10:35:19 +0100","description":"L’Université Clermont Auvergne organise un séminaire science ouverte sur le soutien aux revues. Basile Bayoux animera une conférence sur le soutien aux revues scientifiques (Prairial et le réseau Repères). En 2021, les universités Jean Moulin Lyon 3, Lumière Lyon 2 et la MSH Lyon Saint-Étienne ont signé une convention un pôle éditorial de soutien aux revues scientifiques en…  Lire la suite » Séminaire : le soutien aux revues à l’heure de la science","id":1216307,"source":"Prairial éditeur de revues ouvertes"},{"titre":"Numéro 2023/1 - - Sans-abri : expériences et politiques","url":"https://www.cairn.info/revue-francaise-des-affaires-sociales-2023-1.htm?WT.rss_f=revue-Revuefranaisedesaffairessociales&WT.tsrc=RSS","pubDate":"Thu, 08 Feb 2024 00:38:31 +0100","description":"Page 7 à 25 : Mauricio Aranda, Gwen Le Goff et Julien Lévy - Avant-propos | Page 29 à 50 : Marie Loison - Le sans-domicilisme. Réflexion sur les catégories de l’exclusion du logement | Page 51 à 63 : Pierre-Yves Cabannes, Thomas Lellouch, Nicolas Chambon et Aurore Lambert - Décrire une population mal captée dans les statistiques | Page 65 à 73 : Maryse Marpsat - Enquêter sur (et avec) les sans-domicile : une trajectoire de recherche | Page 75 à 86 : Pierre Eloy et Marion Lièvre - Migrations et sans-abrisme : recherches en sciences sociales de 1970 à 2020 | Page 89 à 108 : Émilie Auger - « Mon camion, c’est ma maison ». Quand le véhicule-habitation vient questionner la norme d’habitat | Page 109 à 130 : Paolo Renoux - Entre aides et entraides. Enquête sur les expédients alimentaires de trois personnes immigrées sans-domicile | Page 131 à 151 : Caroline Loth et Nina Tissot - Jeunes à la rue usagers de drogues : se construire des territoires existentiels | Page 153 à 160 : Jean-François Krzyzaniak et Gwen Le Goff - Plus rien n’a d’importance à part le quotidien | Page 161 à 179 : Nicolas Chambon - Pour une action sociale qui soutienne la santé mentale | Page 183 à 204 : Mauricio Aranda - De l’asile de nuit à l’urgence sociale. Professionnalisation et rationalisation en tension du caritatif dans l’action publique : La Mie de Pain (décennies 1980-2010) | Page 205 à 223 : Marine Maurin, Gabriel Uribelarrea et Cédric Verbeck - L’hébergement d’urgence à l’épreuve de la pandémie. Enquête sur les reconfigurations d’un dispositif de mise à l’abri hivernal | Page 225 à 245 : Louise Lacoste - Insérer les personnes sans abri par le travail. Un dispositif aux prises avec les catégories de « sans-domicile » et « sans-abri » | Page 247 à 258 : Pascale Estecahandy et Julien Lévy - La santé des personnes sans chez-soi, une question politique | Page 261 à 266 : Chloé Bussi - Des sans-logis aux sans domicile. Le Foyer Notre-Dame des Sans-Abri à Lyon depuis 1950 d’Axelle Brodiez-Dolino : une association locale au fil du siècle, Presses universitaires de Saint-Étienne, collection « Sociologie - Matières à penser », 2020, 267 p. | Page 267 à 274 : Manon Derue - L’exil à Paris 2015-2020. Expérience migratoire, action publique et engagement citoyen de Camille Gardesse et al. : la Ville Refuge entre affichage et réalité, L’œil d’or, collection « Critiques et cités », 2022, 268 p. | Page 275 à 280 : Morane Chavanon - Reloger les habitants de bidonvilles : un urbanisme en marge d’Élise Roche : politique nationale, opérations locales, Presses universitaires de Rennes, 2022, 378 p. | Page 281 à 285 : Salomé Cousinié - Démunis, les travailleurs sociaux et la grande précarité de Véronique Le Goaziou : faire face aux « réalités brutales » de la précarisation des populations, Les Presses de Science Po, 2022, 208 p. | Page 287 à 301 : Appel à contribution pluridisciplinaire sur : « Sans-abri : expériences et politiques. Pour le premier numéro de 2023 de la RFAS | Page 305 à 321 : Marine Snape - Pratiquer une activité de plateforme en période de chômage : une stratégie à court terme | Page 323 à 342 : Caroline Protais et Marie Jauffret-Roustide - Le trafic de drogues en prison comme enjeu de santé","id":1114621,"source":"Cairn.info - Revue française des affaires sociales"}]