[{"titre":"Varia | Revue juridique de l’environnement (2025/4 Vol. 50)","url":"https://droit.cairn.info/revue-revue-juridique-de-lenvironnement-2025-4?lang=fr","pubDate":"Tue, 13 Jan 2026 15:57:00 +0100","description":"Pages 703 à 707 | Pages de début Pages 709 à 715 | Un droit du paysage qui sort de la nuit | Éric Naim-Gesbert Pages 717 à 720 | La troisième Conférence des Nations unies sur l’ocean (UNOC3) : La diplomatie bleue au service de l’action environnementale ? | Bleuenn Guilloux, Youna Lyons, Joëlle Richard, Denis Bailly Pages 723 à 728 | Défendre l’environnement par le droit depuis 50 ans (et ce n’est pas fini !) | Michel Durousseau, Véronique Jaworski Pages 729 à 729 | Question Pages 731 à 733 | Les débuts du contentieux environnemental : les rejets des boues rouges en Méditerranée (affaire Montedison ) ; les rejets salins dans le Rhin (affaire MDPA ) | Christian Huglo Pages 735 à 736 | Les avancées du droit de l’environnement vécues par une juriste d’entreprise | Pascale Kromarek Pages 737 à 738 | La loi du 10 juillet 1976 sur la protection de la nature : une grande loi fondatrice | Jean Untermaier Pages 739 à 740 | Une juriste au ministère. Les liens tissés entre le droit de l’urbanisme et le droit de l’environnement | Jacqueline Morand-Deviller Pages 741 à 743 | Alexandre-Charles Kiss en héritage. La consécration du droit international de l’environnement, un hommage à Alexandre Kiss et à son œuvre | Jochen Sohnle Pages 745 à 746 | Les droits fondamentaux et l’environnement, un long chemin : les procès climatiques (Allemagne, Pays-Bas, Belgique) et la Cour européenne des droits de l’homme (arrêt du 9 avril 2024) | Françoise Tulkens Pages 747 à 748 | Une étape marquante : la codification | Gilles J. Martin Pages 749 à 750 | La consécration des grands principes du droit de l’environnement : la Charte de l’environnement ; la non-régression | Michel Prieur Pages 751 à 756 | Débats : Première table ronde des grands témoins Pages 757 à 757 | Question Pages 759 à 759 | Toujours anticiper | Christian Huglo Pages 761 à 762 | Pour un monde plus tolérant ! | Pascale Kromarek Pages 763 à 763 | Faites du droit ! | Jean Untermaier Pages 765 à 766 | Un message pour la jeunesse : optimisme par volonté contre pessimisme par lucidité | Jacqueline Morand-Deviller Pages 767 à 768 | Reconnaître au droit de l’environnement sa vocation à devenir un droit fondamental de la troisième génération | Françoise Tulkens Pages 769 à 770 | L’entreprise est le problème mais c’est aussi une (grande) partie de la solution. Pour une prise en compte de l’économie et des économistes | Gilles J. Martin Pages 771 à 772 | Message pour un monde meilleur | Michel Prieur Pages 773 à 775 | Résistez ! Agissez ! | Philippe Billet Pages 777 à 784 | Débats : Seconde table ronde des grands témoins Pages 785 à 803 | Environnement et concurrence en droit de l’Union : une intégration à géométrie variable | Silvia Pietrini Pages 805 à 823 | L’évolution contemporaine de la normativité de la Charte de l’environnement dans la jurisprudence du Conseil constitutionnel | Antoine Lalande Pages 825 à 834 | Chronique de droit européen de la biodiversité 2024-2025 | Sophie Gambardella Pages 835 à 850 | Chronique de droit de l’environnement des Outre-mer (janvier 2024 - juin 2025) | Lucile Stahl, Loïc","id":2628265,"source":"Revue juridique de l’environnement"},{"titre":"Varia | Revue juridique de l’environnement (2024/4 Vol. 49)","url":"https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2024-4","pubDate":"Mon, 02 Jun 2025 15:16:03 +0200","description":"Pages 765 à 768 | Pages de début Pages 769 à 774 | Éléments d’une science avec conscience en droit environnemental | Éric Naim-Gesbert Pages 775 à 780 | Justice climatique : où est donc la cour de justice de l’union européenne ? | Léa Navel Pages 781 à 796 | Bien loin d’un monde du silence : le bruit sous-marin anthropique saisi par le droit international de l’environnement | Anaëlle Boué Pages 797 à 810 | La loi industrie verte ou le délicat équilibre entre soutien de l’industrie et promotion de la transition écologique | Grégoire Leray Pages 811 à 820 | Chronique de droit européen de la biodiversité 2023-2024 | Sophie Gambardella Pages 821 à 827 | Chronique sur l’application de la charte : un joyeux anniversaire ? | Marine Fleury, Marie-Anne Cohendet Pages 829 à 845 | La charte de l’environnement devant les juges administratif et judiciaire (juillet 2022 – juin 2024) | Simon Jolivet, Julie Malet-Vigneaux Pages 847 à 864 | Chronique droit de l’eau (première partie) | Aude Farinetti Pages 865 à 888 | Importation de bois par des entreprises françaises. Déforestation illégale. Délit de manquement à l’obligation de diligence raisonnée. Tribunal judiciaire de Ch'teauroux, chambre correctionnelle, 6 septembre 2023, n° minute : 437BIS/23, n° parquet : 19318000028 | Magali Boucaron-Nardetto Pages 889 à 898 | L’agrandissement limité d’une construction n’est pas une extension de l’urbanisation au sens de l’article l. 121-8 du code de l’urbanisme | Loïc Prieur Pages 899 à 911 | Marées vertes et régulation du métabolisme social | Benoît Schmaltz Pages 913 à 922 | La mesure de la justice environnementale | Mickaël Lavaine, Fred Jean Pages 923 à 939 | Autorisation de mise sur le marché de produits phytosanitaires au sein de l’Union européenne. | Marion Leboeuf Pages 941 à 960 | Pollution de l’air | Samuel Deliancourt Pages 961 à 963 | Directive Habitats - Dérogation - Loup - Protection stricte - Principe de précaution - État de conservation favorable. | Eve Truilhé, Tatiana Boucherifi Pages 964 à 967 | Directive IED - Droit à un environnement sain - Santé - Évaluation préalable des incidences sur l’environnement - Autorisation d’exploitation - Substances polluantes. | Amandine Fenner Pages 967 à 970 | Énergies renouvelables - Critères - Libre circulation des marchandises. | Laura Canali Pages 970 à 972 | Agence de l’Union - Obligations pécuniaires - Exécution forcée - Compétence du juge. | Valentine Delcroix Pages 973 à 974 | Rémy DUFAL, Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique. Réflexion sur les incitations fiscales et financières mobilisées par les personnes publiques dans le cadre des politiques publiques environnementales, sous la direction de Philippe BILLET, Université Jean Moulin Lyon 3, 2023. | Rémy Dufal Pages 975 à 976 | Élisabeth LAMBERT, Melis ARAS, Cathrin ZENGERLING (dir.), Paysages et énergies renouvelables, La réparation des atteintes aux paysages en France et en Allemagne , Presses universitaires de Strasbourg, 2024, 320 pages. | Fouzia Lakhlef Pages 976 à 978 | Michel PRIEUR et alii , Droit de l’environnement , 9 e édition, Lefebvre Dalloz, 2023. | Gilles J.","id":2155258,"source":"Revue juridique de l’environnement"},{"pubDate":"Mon, 02 Jun 2025 15:16:02 +0200","titre":"Varia | Revue juridique de l’environnement (2023/3 Volume 48)","url":"https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2023-3","source":"Revue juridique de l’environnement","id":2155252,"description":"Pages 489 à 491 | Ruminations | Jessica Makowiak Pages 493 à 493 | Introduction | Corinne Robaczewski Pages 495 à 503 | Police spécialisée et moyens d’investigation pour l’identification du responsable pénal | Jean-Yves Maréchal Pages 505 à 514 | Les politiques pénales environnementales : la recherche d’une réponse pénale effective et lisible | Elise Letouzey Pages 515 à 522 | La création des pôles régionaux spécialisés en matière d’atteintes à l’environnement et l’articulation des compétences juridictionnelles | Mathieu Martinelle Pages 523 à 526 | Le rôle de l’assistant spécialisé en matière environnementale | Benjamin Le Chatelier Pages 527 à 536 | Responsabilisation des entreprises, compliance et droit pénal | Juliette Jombart Pages 537 à 546 | Une spécialisation sans coordination n’est que ruine de l’action des polices environnementales | Alexandre Lucidarme Pages 547 à 557 | L’harmonisation, clé de voute de la coopération européenne dans la lutte contre la criminalité des déchets | Lorenza-Louise Lissa-Geay Pages 559 à 568 | Le nouvel accord sur la haute mer : une avancée du droit en trompe-l’œil | Jean-Pierre Beurier Pages 569 à 584 | L’insuffisance de l’action climatique à l’origine de violations de droits de l’Homme. Notes sur l’affaire Torrès devant le Comité des droits de l’Homme des Nations Unies | Camila Perruso Pages 585 à 605 | Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits | Carine David, Victor David Pages 607 à 623 | L’exploitation minière et les droits des peuples autochtones en afrique francophone : l’exemple du tchad | Allah-Adoumbeye Djimadoumngar Pages 625 à 644 | Le droit international de l’environnement (juillet 2021-juin 2023) ou sur les meilleures stratégies pour attraper la biche de cérynie | Jochen Sohnle, Hélène Trudeau Pages 645 à 659 | Droit des biotechnologies (2021-2022) | Estelle Brosset Pages 661 à 673 | Collectivités territoriales et environnement – 2022 | Vincent de Briant Pages 675 à 693 | Chronique littoral & milieux marins | Laurent Bordereaux, Catherine Roche Pages 695 à 709 | Produits phytopharmaceutiques | Eve Truilhé Pages 711 à 722 | Pêche maritime et protection des cétacés | Anthony Duplan Pages 723 à 725 | Bruit - Directive 2002/49/CE - Prévention – Manquement. | Aude Allard, Laura Canali, Anaïs Bereni, Tatiana Boucherifi, Valentine Delcroix, Amandine Fenner, Eve Truilhé Pages 725 à 727 | Énergies renouvelables - Électricité - Biomasse - Renvoi préjudiciel. | Tatiana Boucherifi Pages 727 à 730 | Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement (EIE) - Travaux d’aménagements urbains - Seuils - Critères - Accès à la justice - Renvoi préjudiciel. | Amandine Fenner Pages 730 à 733 | Règlement REACH - Substance extrêmement préoccupante - Conditions de l’autorisation « socio-économique » - Incertitudes - Évaluation des risques - Absence de solutions de remplacement. | Valentine Delcroix Pages 735 à 736 | Premier prix : Melkide HOSSOU, Les influences réciproques du droit administratif et du droit de l’environnement au Bénin, au Sénégal et en France : contribution à l’étude des dynamiques contemporaines du droit , sous la direction de Philippe BILLET (Université Jean Moulin Lyon 3)"},{"source":"Revue juridique de l’environnement","id":2058001,"description":"Pages 765 à 768 | Pages de début Pages 769 à 774 | Éléments d’une science avec conscience en droit environnemental | Éric Naim-Gesbert Pages 775 à 780 | Justice climatique : où est donc la cour de justice de l’union européenne ? | Léa Navel Pages 781 à 796 | Bien loin d’un monde du silence : le bruit sous-marin anthropique saisi par le droit international de l’environnement | Anaëlle Boué Pages 797 à 810 | La loi industrie verte ou le délicat équilibre entre soutien de l’industrie et promotion de la transition écologique | Grégoire Leray Pages 811 à 820 | Chronique de droit européen de la biodiversité 2023-2024 | Sophie Gambardella Pages 821 à 827 | Chronique sur l’application de la charte : un joyeux anniversaire ? | Marine Fleury, Marie-Anne Cohendet Pages 829 à 845 | La charte de l’environnement devant les juges administratif et judiciaire (juillet 2022 – juin 2024) | Simon Jolivet, Julie Malet-Vigneaux Pages 847 à 864 | Chronique droit de l’eau (première partie) | Aude Farinetti Pages 865 à 888 | Importation de bois par des entreprises françaises. Déforestation illégale. Délit de manquement à l’obligation de diligence raisonnée. Tribunal judiciaire de Ch'teauroux, chambre correctionnelle, 6 septembre 2023, n° minute : 437BIS/23, n° parquet : 19318000028 | Magali Boucaron-Nardetto Pages 889 à 898 | L’agrandissement limité d’une construction n’est pas une extension de l’urbanisation au sens de l’article l. 121-8 du code de l’urbanisme | Loïc Prieur Pages 899 à 911 | Marées vertes et régulation du métabolisme social | Benoît Schmaltz Pages 913 à 922 | La mesure de la justice environnementale | Mickaël Lavaine, Fred Jean Pages 923 à 939 | Autorisation de mise sur le marché de produits phytosanitaires au sein de l’Union européenne. | Marion Leboeuf Pages 941 à 960 | Pollution de l’air | Samuel Deliancourt Pages 961 à 963 | Directive Habitats - Dérogation - Loup - Protection stricte - Principe de précaution - État de conservation favorable. | Eve Truilhé, Tatiana Boucherifi Pages 964 à 967 | Directive IED - Droit à un environnement sain - Santé - Évaluation préalable des incidences sur l’environnement - Autorisation d’exploitation - Substances polluantes. | Amandine Fenner Pages 967 à 970 | Énergies renouvelables - Critères - Libre circulation des marchandises. | Laura Canali Pages 970 à 972 | Agence de l’Union - Obligations pécuniaires - Exécution forcée - Compétence du juge. | Valentine Delcroix Pages 973 à 974 | Rémy DUFAL, Le droit fiscal et financier de l’environnement au soutien de l’action publique. Réflexion sur les incitations fiscales et financières mobilisées par les personnes publiques dans le cadre des politiques publiques environnementales, sous la direction de Philippe BILLET, Université Jean Moulin Lyon 3, 2023. | Rémy Dufal Pages 975 à 976 | Élisabeth LAMBERT, Melis ARAS, Cathrin ZENGERLING (dir.), Paysages et énergies renouvelables, La réparation des atteintes aux paysages en France et en Allemagne , Presses universitaires de Strasbourg, 2024, 320 pages. | Fouzia Lakhlef Pages 976 à 978 | Michel PRIEUR et alii , Droit de l’environnement , 9 e édition, Lefebvre Dalloz, 2023. | Gilles J.","pubDate":"Wed, 16 Apr 2025 15:15:46 +0200","titre":"Varia | Revue juridique de l’environnement (2024/4 Vol. 49)","url":"https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2024-4?lang=fr"},{"id":2057995,"description":"Pages 489 à 491 | Ruminations | Jessica Makowiak Pages 493 à 493 | Introduction | Corinne Robaczewski Pages 495 à 503 | Police spécialisée et moyens d’investigation pour l’identification du responsable pénal | Jean-Yves Maréchal Pages 505 à 514 | Les politiques pénales environnementales : la recherche d’une réponse pénale effective et lisible | Elise Letouzey Pages 515 à 522 | La création des pôles régionaux spécialisés en matière d’atteintes à l’environnement et l’articulation des compétences juridictionnelles | Mathieu Martinelle Pages 523 à 526 | Le rôle de l’assistant spécialisé en matière environnementale | Benjamin Le Chatelier Pages 527 à 536 | Responsabilisation des entreprises, compliance et droit pénal | Juliette Jombart Pages 537 à 546 | Une spécialisation sans coordination n’est que ruine de l’action des polices environnementales | Alexandre Lucidarme Pages 547 à 557 | L’harmonisation, clé de voute de la coopération européenne dans la lutte contre la criminalité des déchets | Lorenza-Louise Lissa-Geay Pages 559 à 568 | Le nouvel accord sur la haute mer : une avancée du droit en trompe-l’œil | Jean-Pierre Beurier Pages 569 à 584 | L’insuffisance de l’action climatique à l’origine de violations de droits de l’Homme. Notes sur l’affaire Torrès devant le Comité des droits de l’Homme des Nations Unies | Camila Perruso Pages 585 à 605 | Les sargasses, d’objet juridique non identifié à catalyseur de droits | Carine David, Victor David Pages 607 à 623 | L’exploitation minière et les droits des peuples autochtones en afrique francophone : l’exemple du tchad | Allah-Adoumbeye Djimadoumngar Pages 625 à 644 | Le droit international de l’environnement (juillet 2021-juin 2023) ou sur les meilleures stratégies pour attraper la biche de cérynie | Jochen Sohnle, Hélène Trudeau Pages 645 à 659 | Droit des biotechnologies (2021-2022) | Estelle Brosset Pages 661 à 673 | Collectivités territoriales et environnement – 2022 | Vincent de Briant Pages 675 à 693 | Chronique littoral & milieux marins | Laurent Bordereaux, Catherine Roche Pages 695 à 709 | Produits phytopharmaceutiques | Eve Truilhé Pages 711 à 722 | Pêche maritime et protection des cétacés | Anthony Duplan Pages 723 à 725 | Bruit - Directive 2002/49/CE - Prévention – Manquement. | Aude Allard, Laura Canali, Anaïs Bereni, Tatiana Boucherifi, Valentine Delcroix, Amandine Fenner, Eve Truilhé Pages 725 à 727 | Énergies renouvelables - Électricité - Biomasse - Renvoi préjudiciel. | Tatiana Boucherifi Pages 727 à 730 | Évaluation des incidences de certains projets publics et privés sur l’environnement (EIE) - Travaux d’aménagements urbains - Seuils - Critères - Accès à la justice - Renvoi préjudiciel. | Amandine Fenner Pages 730 à 733 | Règlement REACH - Substance extrêmement préoccupante - Conditions de l’autorisation « socio-économique » - Incertitudes - Évaluation des risques - Absence de solutions de remplacement. | Valentine Delcroix Pages 735 à 736 | Premier prix : Melkide HOSSOU, Les influences réciproques du droit administratif et du droit de l’environnement au Bénin, au Sénégal et en France : contribution à l’étude des dynamiques contemporaines du droit , sous la direction de Philippe BILLET (Université Jean Moulin Lyon 3)","source":"Revue juridique de l’environnement","pubDate":"Wed, 16 Apr 2025 15:15:45 +0200","titre":"Varia | Revue juridique de l’environnement (2023/3 Volume 48)","url":"https://droit.cairn.info/revue-juridique-de-l-environnement-2023-3?lang=fr"}]