http://barthes.enssib.fr/atelier/Ecritures2023.html
Cette journée d’étude est dédiée aux techniques d’écriture et d’édition basées sur le format texte que sont LaTeX, HTML, XML, Markdown (liste non exhaustive). Elle est organisée à l’initiative d’Éric Guichard à l’ENS Lyon le 16 novembre 2023, avec l’Atelier Internet Lyonnais et le Chantier transversal Enjeux et usages du numérique du laboratoire Triangle.
Je suis heureux de contribuer à cet évènement pour promouvoir l’écosystème du format texte. Pour les travailleurs de la connaissance en sciences humaines et sociales, l’intérêt de cet écosystème est la maîtrise à long terme de leurs matériaux (données, documents, connaissances…) mais aussi l’émancipation intellectuelle par la maîtrise des outils d’écriture.
La matinée est consacrée à des conférences et des échanges entre participants (intervenants, public). L’après-midi est consacrée à des démonstrations, retours d’expérience et ateliers divers. L’inscription est gratuite et obligatoire via un formulaire en ligne. Une diffusion vidéo en direct est prévue via Big Blue","source":"Blog d'Arthur Perret"},{"titre":"Webinaires : L'assistance médicale à la procréation en droit comparé","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/webinaires-lassistance-medicale-a-la-procreation-en-droit-compare","pubDate":"Tue, 21 Jul 2026 07:31:54 +0200","description":"Organisé sous la direction de : Guillaume ROUSSET , Maître de conférences en droit, HDR, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS), Directeur du CRDMS Par la Société de législation comparée Et l’ Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) En partenariat avec l’ Association française de droit de la santé (AFDS) et l’ Agence universitaire de la francophonie (AUF) Après trois éditions dédiées à la fin de vie (publiée en 2024 par la Revue de droit sanitaire et social), puis à la stérilisation à visée contraceptive (publiée en 2025 par la Revue internationale de droit comparé) et à la mort périnatale en droit comparé (publiée en 2026 par Revue de droit sanitaire et social et disponible), le nouveau cycle de conférences de droit comparé de la santé est consacré au thème de l'assistance médicale à la procréation en droit comparé (AMP). Il s’agit de mener une analyse comparée du régime juridique que les différents pays sélectionnés mettent en place pour encadrer cette question complexe. Seront ici présentés le droit de cinq pays, tendant vers une certaine diversité géographique en traitant du Mexique, du Canada, du Japon, de l’Espagne et de la France. Programme Le cas de la France - 30 septembre 2026 17h-18h30 (heure de Paris) Marion GIRER , Professeure, Université Jean Moulin Lyon 3 Lien de connexion : https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=mabf71d14a0af1c9d22b30098282061a0 Le cas du Japon - 20 octobre 2026 9h-10h30 (heure de Paris) Minori KOKADO , Professeure associée, Université d’Osaka, Japon Lien de connexion : https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=m328301f1002f908b5d4648534ffb5c5b Le cas du Canada - 18 novembre 2026 17h-18h30 (heure de Paris) Louise LANGEVIN , Professeure titulaire, Université Laval, Québec, Canada Lien de connexion : https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=m46e19455b379d86677f61fa3173f0e37 Le cas de l'Espagne - 14 décembre 2026 17h-18h30 (heure de Paris) Alfonso LOPEZ DE LA OSA ESCRIBANO , Professeur, Université Nebrija, Espagne Lien de connexion : https://univlyon3.webex.com/univlyon3/j.php?MTID=m923d2cd6ec80ec12dc5906f5ab4131f3 Le cas du Mexique - 20 janvier 2027 17h-18h30 (heure de Paris) Pauline CAPDEVIELLE , Professeure, Université nationale autonome du Mexique, Mexique Lien de connexion :","id":3042014,"source":"Gazette Juridique Lyon 3"},{"url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/premieres-assises-de-la-democratie-en-sante","titre":"Premières assises de la démocratie en santé","pubDate":"Tue, 21 Jul 2026 07:31:54 +0200","source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"13 octobre / Après-midi ► 13h30 - Ouverture des Assises de la démocratie en santé ► 14h00 - LES DIFFERENTES FORMES D’ENGAGEMENT DES PATIENTS Session animée par Marion GIRER, Professeure des universités en droit, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) (sous réserve) • Le contexte juridique des formes d’engagement des personnes soignées et accompagnées, Guillaume ROUSSET, Professeur des universités en droit, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) • Engagement des patients et management des organisations de santé, Jean-Baptiste CAPGRAS, Maître de conférences en sciences de gestion et du management, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) • L’expérience patient, Philippe MICHEL, Institut français de l’expérience patient (sous réserve) ► 15h30 - Pause ► 15h45-17h15 - TABLE-RONDE « DÉMOCRATIE, POUVOIR ET SANTÉ MENTALE » Animée par Guillaume ROUSSET, Professeur des universités en droit, Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) Avec la participation de : • Nicolas FRANCK, Psychiatre, professeur des universités et chef du pôle centre rive gauche, Centre hospitalier Le Vinatier • Chantal JANIN, Vice-Présidente de l’association GRIM • Frédéric MOUGEOT, Sociologue, chef de projet SHS et santé publique, CH Guillaume Régnier, RCube, ARENES (UMR 6051) • Marie-Jeanne RICHARD, Bénévole et ancienne présidente de l’UNAFAM 14 octobre / Matin DÉMOCRATIE REPRÉSENTATIVE : COMMENT EST-ELLE INTERROGÉE DANS LES SECTEURS SANITAIRES ET MÉDICO-SOCIAL DANS LE PARCOURS DES USAGERS ? Conférence-débat animée pour France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes et l’Université Jean Moulin Lyon 3 (CRDMS/IFROSS) par Margaux PANCZUK ► 9h30 - Introduction Jean-Baptiste CAPGRAS, Directeur de l’IFROSS, Université Jean Moulin Lyon 3 François BLANCHARDON, Président de France Assos Santé Auvergne-Rhône-Alpes ► 9h40 - Intervention éclairante « Les 25 ans de la loi dite Kouchner » Christian SAOUT, Ancien Président de la Commission sociale et médico-sociale, Haute autorité de santé ► 10h20 - Table ronde n° 1 : Comment les nouvelles formes d’engagement (patients partenaires, pair aidants, collectif d’habitants) interrogent et redynamisent les cadres existants Avec la participation de : • Jan-Marc CHARREL, Président d’honneur de France Rein • Hervé DERRIENNIC, Membre de l’Union quartier Berriat, Grenoble • Gwenaëlle FERRÉ, Coordinatrice des projets du Centre de santé communautaire et planétaire « Le Jardin de Bron » ► 11h00 - Pause ► 11h10 - Table ronde n° 2 : Comment la notion de parcours de vie amène une réflexion plus globale sur la place des usagers dans le sanitaire, le social et le médico-social ? Avec la participation de : • Jean-Yves MILLETU, Représentant CPTS Sud Est grenoblois • Véronique GILLOT, PCRU, CH de Thiers • Christian BRUN, Président du Conseil de vigilance de l’APAJH ► 11h50 - Conclusion 14 octobre / Après-midi LE DEFI DE LA DÉMOCRATIE HOSPITALIÈRE : CADRAGES CROISÉS Demi-journée animée par Ivan SAINSAULIEU et Ollibo GOUEKOU ► 13h30-15h00 - PRENDRE ET DONNER LA PAROLE Des acteurs clefs de la démocratie hospitalière • Pouvoirs professionnel, politique et administratif (Ivan SAINSAULIEU, Professeur de sociologie, Université de Lille) • La prise de parole soignante (Colette RUEFF, infirmière retraitée, CHU de Besançon) • Débat","id":3042015},{"description":"Une délégation composée d’Olivier Gout, doyen de la Faculté de droit de l’Université Jean Moulin Lyon 3, de Jean Sagot-Duvauroux, directeur du Master DCEAI à l’Université de Bordeaux, et d’Estelle Forher, coordinatrice à l’Université Toulouse Capitole, s’est rendue à Hanoï afin de rencontrer les responsables de l’établissement vietnamien. Accueillie par le nouveau recteur, le professeur Nguyễn Tiến Vinh, et la vice-rectrice, la professeure Nguyễn Hoàng Anh, la délégation a officialisé le renouvellement du partenariat qui unit depuis près de vingt-cinq ans les universités françaises et vietnamiennes. Cette coopération constitue un dispositif académique majeur de formation en droit international des affaires, en particulier dans le contexte des spécificités économiques et juridiques de l’Asie du Sud-Est. Soutenue par l’Ambassade de France au Vietnam, cette formation contribue à former des juristes français et asiatiques appelés à évoluer dans un environnement international et régional en constante évolution, et participe activement au renforcement de la coopération économique entre les pays de la région et la France. Les partenaires ont également réaffirmé leur ambition de renforcer l’attractivité du Master DCEAI auprès des étudiants de toute l’Asie du Sud-Est, notamment gr'ce à la mise en place de dispositifs de bourses. Le développement des échanges scientifiques entre enseignants-chercheurs français et vietnamiens constitue également une priorité, à travers l’organisation de conférences et de rencontres académiques lors des mobilités des enseignants. La mission a également permis de réaffirmer les liens étroits entre les universités françaises du consortium (Lyon 3, Bordeaux et Toulouse) et les partenaires vietnamiens, tant à Hanoï qu’à Hô Chi Minh-Ville, où est également déployé un Master en droit international et comparé des affaires en partenariat avec l’Université de droit locale. Une rencontre avec l’Ambassade de France au Vietnam a par ailleurs permis d’échanger sur l’avenir de ces formations délocalisées. L’Ambassade a réaffirmé son soutien à ces dispositifs et sa volonté de s’y impliquer activement, notamment par la présence d’un représentant lors des prochaines rentrées universitaires des deux masters en 2026. Elle a également exprimé son souhait de renforcer la participation des étudiants et des enseignants aux initiatives académiques et culturelles, telles que la Semaine du droit organisée chaque année au Vietnam, ainsi qu’aux concours d’éloquence et aux événements commémoratifs liés au 25ᵉ anniversaire du partenariat. Cette dynamique illustre la vitalité de cette coopération universitaire qui contribue depuis un quart de siècle au rayonnement du droit français en Asie et au renforcement durable des relations entre la France et le","id":2980970,"source":"Gazette Juridique Lyon 3","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/le-partenariat-franco-vietnamien-renouvele-pour-cinq-ans","titre":"Le partenariat franco-vietnamien renouvelé pour cinq ans","pubDate":"Thu, 25 Jun 2026 07:31:55 +0200"},{"id":2975676,"description":"Vue générale d'une session du Forum de Paris 2025, au Centre de conférences Pierre Mendès France, Bercy. © Sébastien Muylaert / MINEFI Depuis, le Club de Paris a conclu près de 480 accords avec plus d'une centaine de pays, couvrant plus de 614 milliards de dollars de dette. À l'occasion de son 70 e anniversaire, retour sur l'histoire d'une institution qui a fait du pragmatisme une méthode et de la confiance son principal actif. ~480 accords de restructuration depuis 1956 +100 pays débiteurs ont bénéficié d'un accord 614 Md$ de dette traité depuis la création du Club Une institution née de l'urgence, forgée par les crises L'Argentine de 1956, incapable de faire face à ses obligations vis-à-vis de plusieurs créanciers européens, cherchait une voie de sortie à une crise financière aiguë. La France prend alors l'initiative d'organiser une réunion collective entre le pays débiteur et ses créanciers : une première. L'accord trouvé ce jour-là porte sur 500 millions de dollars de dette mais sa portée est bien plus grande car il pose les bases d'une méthode : des créanciers s'engageant à négocier et fournir conjointement un traitement de dette. Au fil des ans, le Club de Paris a fait du consensus et de l'approche au cas-par-cas ses principes directeurs, de sorte que chaque négociation s'adapte à la situation des pays emprunteurs. Le principe de conditionnalité est aussi au cœur du fonctionnement du Club de Paris, dont les traitements de dette sont progressivement adossés à un programme du Fonds monétaire international, garantissant que les efforts consentis s'inscrivent dans un rétablissement plus global de la situation économique et financière du pays bénéficiaire. Sans traité fondateur, ni personnalité juridique, le Club est aussi capable de faire évoluer ses méthodes pour répondre aux nouveaux enjeux. C'est cette flexibilité qui confère au Club sa vitesse de réaction. Le Club de Paris a su se réinventer, décennie après décennie. Les années 1980 le confrontent à son premier test : des dizaines de pays d'Afrique subsaharienne, pris en étau entre la hausse des taux d'intérêt mondiaux et l'effondrement des cours des matières premières, ne peuvent plus honorer leurs dettes. Le Club répond par une succession d'innovations : les \" Termes \" de Toronto en 1988 , de Londres en 1991, de Naples en 1994, puis de Lyon en 1996. Chaque nouvelle série de \" termes \" permet de fournir des traitements de dette de plus en plus profonds pour résorber la crise de dette : d'abord des rééchelonnements, puis des annulations partielles. C'est cette expérience accumulée qui permettra au Club de Paris de participer, en 1996 et aux côtés du FMI et de la Banque mondiale, à l'Initiative en faveur des Pays Pauvres Très Endettés (PPTE) , permettant l'annulation totale de la dette des pays les plus pauvres. Les résultats sont majeurs : entre 1996 et 2026, trente-sept pays ont bénéficié de l'initiative PPTE, la Somalie étant le dernier pays à avoir obtenu, en 2024, l'annulation totale de sa dette extérieure par le Club. À partir de 2020, la pandémie de Covid-19 frappe les pays en développement de plein fouet. En moins de quinze jours, les ministres des Finances du G7 et du G20 lancent l'Initiative de Suspension du Service de la Dette (ISSD) pour aider les pays à faible","source":"Direction générale du Trésor","pubDate":"Mon, 22 Jun 2026 13:57:41 +0200","url":"https://www.tresor.economie.gouv.fr/Articles/2026/06/22/le-club-de-paris-fete-ses-70-ans-retour-sur-sept-decennies-de-traitements-de-dette-souveraine","titre":"Le Club de Paris fête ses 70 ans : retour sur sept décennies de traitements de dette souveraine"},{"source":"Laboratoire DANTE Paris Saclay","id":2969898,"description":"Le colloque Les représentations de l’assureur dans la fiction part d’une double ambition. D’abord, d’un point de vue substantiel, il vise à travailler la tension qu’il y a entre une image de l’assureur parfois négative dans l’opinion et le fait objectif que les Français confient une partie considérable de leur épargne aux assurances. Ensuite, d’un point de vue méthodologique, si les études de Droit et littérature se sont considérablement développées depuis quelques décennies, elles portent généralement sur l’“histoire”, beaucoup plus que sur la forme, d’où le pari d’élargir à l’ensemble de la fiction, quels qu’en soient les supports, et d’ailleurs non sans communication entre eux, la littérature certes, mais aussi le cinéma, les séries, l’art du portrait, la bande dessinée... Programme Mardi 2 juin , 13h30 , sous la présidence de Jonas Knetsch , professeur de droit privé, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne, directeur de l’Institut des Assurances de Paris Ouverture , par Christine Neau-Leduc , présidente de l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne et par Marie-Anne Ballotaud , directrice du cabinet et de la prospective, France Assureurs Personnages d’assureurs Les assureurs malmenés par la caricature : le cas Daumier , par Alexane Perrin , professeur agrégé d’arts plastiques De la réalité à la fiction en passant par le droit des assurances : rôle et pouvoirs de l’enquêteur en assurance incendie face à l’enquêteur judiciaire à travers la série Smoke , par David Gilles , professeur d’histoire du droit à l’université de Sherbrooke Assurer la mort, réguler le désir : fonctions de l'assureur dans Double Indemnity de Billy Wilder , par José Moure , professeur d’histoire du cinéma à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Pause Le capitaine Hastings d'Agatha Christie : un personnage qui assure , par Julien Broch , maître de conférences en histoire du droit à l’université d’Aix-Marseille L'assureur dans le polar : une enquête de Nestor Burma (La Nuit de Saint-Germain-des-Prés) , par Denis Labouret , maître de conférences émérite en littérature française à Sorbonne Université Kafka, ou l'introuvable garantie ? , par Nathalie Wolff , maître de conférences en droit public à l’université de Versailles-Saint-Quentin-en-Yvelines L’envers du formulaire : vers une poétique du risque non-assurable chez Benjamin Fondane , par Alexandra Irimia , post-doctorante en littérature à la Rheinische Friedrich-Wilhelms-Universität de Bonn Mercredi 3 juin , 9h30 , sous la présidence de José Moure , professeur d’histoire du cinéma, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Activités d’assureurs Incarnation et effacement de l'assureur dans les fictions cinématographique de fraude à l'assurance , par Eva Helesbeux , maître de conférences en droit privé à l'Université Lyon 2 Louis Lumière L'assureur dans Pitfall, d'André De Toth - La monétisation des sentiments , par Cécile Gornet , docteur en études cinématographiques Représentation à l’écran des concepteurs, gestionnaires et experts d’assurance , par Céline Béguin-Faynel , maître de conférences en droit privé à l’université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Pause","pubDate":"Fri, 19 Jun 2026 16:17:14 +0200","titre":"Colloque interdisciplinaire Les représentations de l'assureur dans la fiction","url":"https://www.dante.uvsq.fr/colloque-interdisciplinaire--les-representations-de-lassureur-dans-la-fiction-"},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","description":"La Délégation Rhône-Alpes de l'AFJE, en partenariat avec le Barreau de Lyon, la Faculté de Droit de Lyon 3 et le courtier WTW, organise le 30 Juin 2026 une conférence sur le risque Cyber, avec comme prisme sa prévention et son assurabilité En effet, face à la multiplication des cyberattaques, à l’évolution des exigences réglementaires et à la sophistication croissante des contentieux, le risque cyber est devenu un enjeu majeur de gouvernance pour les entreprises et leurs directions juridiques. Cette session proposera une approche croisée du risque cyber et de son assurabilité : compréhension des principales menaces et de leur évolution, fonctionnement des polices d’assurance cyber, points clés de négociation contractuelle, ainsi que limites de couverture et tendances jurisprudentielles récentes, notamment autour des exclusions de guerre cyber et des obligations de sécurité. Une attention particulière sera portée aux enjeux opérationnels et aux retours d’expérience, afin d’offrir aux juristes d’entreprise des clés de lecture concrètes et directement mobilisables. Interviendront à cette conférence : Madame la Professeure Sabine ABRAVANEL-JOLLY (Equipe Louis Josserand de la Faculté de Droit de Lyon 3 et co-Présidente de la Commission “Assurance” du Barreau de Lyon) Monsieur Emile TILLEAU (Direction Juridique de bioMérieux); Monsieur Pascal PELONI (Vice-Président en charge de la Cybersécurité chez bioMérieux); Madame Emma PLEUT (Directrice Cyber France WTW) ; et Maitre Caroline CERVEAU-COLLIARD de la Commission “IA et Legaltech” du Barreau de","id":2913759,"url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/atelier-afje-rhone-alpes-le-risque-cyber-sa-prevention-et-son-assurabilite","titre":"[Atelier AFJE Rhône-Alpes] \" Le risque Cyber : sa prévention et son assurabilité \"","pubDate":"Thu, 28 May 2026 13:31:39 +0200"},{"description":"Télécharger le programme en version PDF PROGRAMME 09h00 | Propos introductifs Hervé de GAUDEMAR, Professeur de droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Equipe de Droit Public de Lyon Fanny CHARVIER, Docteure en droit, Avocat au Barreau de Lyon I. L’office du (des) juge(s) en droit de la construction : la dualité juridictionnelle en pratique 09h15 | Dialogue des juges : le référé et l’expertise (Table ronde) Sous la modération de Fanny CHARVIER, Docteure en droit, Avocat au Barreau de Lyon Victor BOULVERT, Juge des référés construction du Tribunal judiciaire de Lyon Romain REYMOND KELLAL, Juge des référés du Tribunal administratif de Lyon La responsabilité des constructeurs devant le juge administratif et l’impact sur certaines actions contentieuses subséquentes (sous-traitants et fabricants) Philippe REES, Vice-Président du Tribunal administratif de Strasbourg Florian MICHEL, Avocat au Barreau de Lyon 11h00 | Pause II. La responsabilité des constructeurs : un socle commun pour une application différenciée 11h30 | Dialogue des juges : la qualification, l’imputabilité et la réparation des désordres (Table ronde) Sous la modération de Fanny CHARVIER, Docteure en droit, Avocat au Barreau de Lyon Marc-Emmanuel GOUNOT, Vice-Président du Tribunal judiciaire de Lyon, Président des chambres de la construction du Tribunal judiciaire de Lyon Philippe ARBARETAZ, Président de la 4e chambre chambre de la Cour administrative d’appel de Lyon 12h30 | Cocktail déjeunatoire (inscription obligatoire) 14h00 | La responsabilité contractuelle des constructeurs : un régime réduit à peau de chagrin devant le juge administratif ? (Table ronde) Sous la modération de François LICHERE, Professeur de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de la Chaire de droit des contrats publics Hervé de GAUDEMAR, Professeur de droit public, Université Jean Moulin Lyon 3, Directeur de l’Equipe de Droit Public de Lyon Gatien CASU, Maître de Conférences de droit privé, Université Jean Moulin Lyon 3, Avocat au Barreau de Lyon 14h45 | Les désordres futurs : la décennale au-delà de la décennale Hélène HOEPFFNER, Professeure de droit public, Université Paris 1 Panthéon Sorbonne Juliette MEL, Docteure en droit, Avocat au Barreau de Paris III. L’assureur construction et le procès : une participation à géométrie variable Sous la modération de Sabine ABRAVANEL-JOLLY, Professeure de droit privé, Directrice de l’Institut des Assurances de Lyon et Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA, Maître de conférences de droit privé HDR, Directrice adjointe de l’Institut des Assurances de Lyon, Université Jean Moulin Lyon 3 15h30 | L’assureur dommages-ouvrage devant le juge administratif Fanny CHARVIER, Docteure en Droit, Avocat au Barreau de Lyon 16h00 | La participation de l’assureur décennal aux débats sur la qualification décennale des désordres Claire DEMANCHE, Responsable juridique et Julien FAUTREL, Responsable indemnisation, l’Auxiliaire BTP 16h45 | Propos conclusifs Matthieu POUMAREDE, Professeur de droit privé, Université Toulouse Capitole, Doyen de l’Ecole de droit 17h00 | Fin du","id":2836953,"source":"Gazette Juridique Lyon 3","titre":"Colloque : \"Regards croisés droit public/droit privé de la construction : divergence, convergence, interdépendance\"","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/colloque-regards-croises-droit-public-droit-prive-de-la-construction-divergence-convergence-interdependance","pubDate":"Mon, 20 Apr 2026 13:31:37 +0200"},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","id":2816329,"description":"Comité scientifique Claudia CORAZZANI , docteure en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3 Constance DE BATS , doctorante à l’Université Jean Moulin Lyon 3 Tom DREVARD , chercheur post-doctoral, docteur en droit public à l’Université Jean Moulin Lyon 3 Depuis quelques années, les collectivités territoriales sont de plus en plus nombreuses à porter une véritable politique agricole. Face à divers enjeux comme l’accès à une alimentation saine, la promotion de l’agriculture écologique et la protection de l’environnement, elles utilisent leurs compétences légales pour intervenir dans le secteur agricole de manière plus ou moins directe. Si pour certaines, leurs politiques agricoles se limitent à des mesures incitatives, d’autres n’hésitent pas à se faire exploitantes en créant une ferme publique locale. Ce sujet est porteur de nombreuses interrogations pour le droit, tant à l’égard des compétences sur lesquelles ces collectivités s’appuient qu’à l’égard de l’accueil en droit administratif, ainsi qu’en droit rural, de ces exploitations. Ces journées d’étude sont consacrées à des réflexions sur l’unité ou la multiplicité du modèle des fermes publiques locales et au cadre juridique dans lequel elles s’insèrent. Afin d’ancrer ces travaux dans une dimension d’échange avec la pratique, une session est consacrée à des discussions en groupes de travail thématiques. L’après-midi du mardi constitue une introduction aux travaux, avec la vocation de donner une définition des fermes publiques locales et en les illustrant par des réalisations concrètes. Le lendemain, une matinée de conférence plénière donnera la parole aux intervenants sélectionnés. L’après-midi sera consacré à des ateliers thématiques prospectifs sur les fermes publiques locales en droit français. Ces ateliers seront suivis d’une restitution collective. Les présentations du mardi après-midi et du mercredi matin seront accessibles en","pubDate":"Fri, 10 Apr 2026 07:31:37 +0200","titre":"Journées d'étude | Le cadre juridique des fermes publiques locales","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/journees-detude-le-cadre-juridique-des-fermes-publiques-locales"},{"source":"Gazette Juridique Lyon 3","id":2793224,"description":"Sous la direction scientifique de Sabine ABRAVANEL-JOLLY , Professeure de droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 Axelle ASTEGIANO-LA RIZZA , Maître de Conférences HDR en droit privé à l’Université Jean Moulin Lyon 3 Membres du Centre de Droit de la Responsabilité et des Assurances, Equipe Louis Josserand, Directrices du Master 2 «Droit et Gestion des risques","pubDate":"Tue, 31 Mar 2026 07:31:40 +0200","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/conference-rse-un-enjeu-de-societe-2","titre":"[CONFÉRENCE] \"RSE : un enjeu de société\""},{"description":"Blandine ROLLAND Professeur de droit privé Directrice du CERDACC (UR 3992) Le 26 mars 2026, le Professeur agrégé des facultés, Thibaut Duchesne, de l’Université Jean-Moulin Lyon 3 a donné… L’article COMPTE-RENDU DE LA CONFERENCE DE THIBAUT DUCHESNE SUR LE RECUL DU DROIT EN MATIERE DE DURABILITE, MULHOUSE, 26 MARS 2026, B. Rolland est apparu en premier sur Le Journal des accidents et des catastrophes","id":2787422,"source":"Journal des accidents et catastrophes","url":"https://www.jac.cerdacc.uha.fr/compte-rendu-de-la-conference-de-thibaut-duchesne-sur-le-recul-du-droit-en-matiere-de-durabilite-mulhouse-26-mars-2026-b-rolland/","titre":"COMPTE-RENDU DE LA CONFERENCE DE THIBAUT DUCHESNE SUR LE RECUL DU DROIT EN MATIERE DE DURABILITE, MULHOUSE, 26 MARS 2026, B. Rolland","pubDate":"Fri, 27 Mar 2026 13:38:34 +0100"},{"pubDate":"Fri, 27 Mar 2026 13:31:37 +0100","url":"https://facdedroit.univ-lyon3.fr/retour-sur-la-semaine-de-leurope-2026","titre":"Retour sur la Semaine de l'Europe 2026","source":"Gazette Juridique Lyon 3","id":2787372,"description":"Du 16 au 20 mars 2026 se sont succédées plusieurs manifestations : conférences, projections-débats, une exposition, quizz de culture générale... En abordant des sujets éminemment actuels (question climatique, vie démocratique, immigration, droits des femmes, ingérences étrangères...) , cette édition a été un franc succès. S’adressant aux plus petits comme aux plus grands , la Semaine de l’Europe s’inscrit résolument dans la politique de Science avec et pour la société (SAPS) visant à favoriser l’esprit critique des citoyens, lutter contre la désinformation et irriguer le débat démocratique. La question climatique La Semaine de l’Europe 2026 a débuté avec la projection, pour la première fois en France, du documentaire \"Trop chaud. KlimaSeniorinnen vs. Switzerland\" , réalisé par Benjamin Weiss. Organisée avec le Collège de droit de la Faculté de droit l’Université Jean Moulin Lyon 3 , la projection de ce documentaire a permis de retracer le combat de l’association « Les aînées pour le climat », qui a poursuivi l’État suisse pour inaction climatique, devant les juridictions suisses d’abord, puis devant la Cour européenne des droits de l’Homme. « Les aînées pour le climat » regroupent près de trois mille femmes en Suisse, qui refusent de rester silencieuses alors que la planète brûle. Retraitées, mais nullement résignées, elles dénoncent sans rel'che le dérèglement climatique qui menace leur santé et celle des générations à venir . Ce documentaire raconte comment elles sont ressorties victorieuses de cette affaire, la Cour européenne des droits de l’Homme ayant reconnu que la protection du climat est un droit humain, et plus encore pour les groupes les plus vulnérables, dont bien sûr les personnes 'gées... C’est l’objet de la discussion qui a suivi, menée par Loïc Robert en présence de Dominique Blazy , membre des aînées pour le climat, venue livrer son témoignage et parler des suites de cette affaire qui, si elle a donné une certaine visibilité à leur combat, n’a pas forcément eu les retombées espérées, à tout le moins en Suisse. Cette projection-débat a rappelé que la lutte contre le dérèglement climatique est un combat de toutes les générations. Ouverture de la Semaine de l'Europe par Gaëlle Marti Les étudiants du Collège de droit Discussion entre Loïc Robert et Dominique Blazy Lutte contre la désinformation et ingérence étrangère en Europe La Semaine de l’Europe 2026 s’est poursuivie par une conférence sur la désinformation et l’ingérence étrangère , sujet au cœur des enjeux politiques. Invités par Léa Navel , Tania Racho (consultante chargée de projet chez Désinfox-Migrations) et Christophe Préault (directeur de la rédaction du média « Toute l’Europe ») ont apporté leur éclairage et leur expertise sur les stratégies visant à influencer l'opinion publique et les démocraties en Europe par la diffusion de fausses informations, et les outils permettant de lutter contre celles-ci . Les échanges, riches, ont permis de mieux comprendre les risques pesant sur nos démocraties et la vie quotidienne des citoyens , venus en nombre pour être mieux armés contre la désinformation. Christophe Préault De gauche à droite : Tania Racho, Léa"},{"url":"http://paris.notaires.fr/fr/actualites/conference-peut-faire-de-son-animal-de-compagnie-son-heritier","titre":"Conférence : Peut-on faire de son animal de compagnie son héritier ?","pubDate":"Sat, 29 Nov 2025 09:48:59 +0100","source":"Chambre des Notaires de Paris","description":"La Chambre des notaires de Paris organise, mercredi 3 décembre 2025, de 17h à 19h, une conférence intitulée : « Peut-on faire de son animal de compagnie son héritier ? » Choupette, l’« héritière féline » de Karl Lagerfeld n’aura pas seulement fait la Une des médias : elle sera aussi un sujet d'étude de notre conférence. Comment protéger un animal après le décès de son propriétaire ? Quelles sont les possibilités et les limites du droit français en la matière ? Quelles solutions les droits étrangers pourraient-ils inspirer ? Une rencontre passionnante entre Pierre Dauptain , Notaire, Guillaume Kessler , Maitre de conférences à l’Université de Savoie, Fabien Marchadier , Professeur à l’Université de Poitiers et Richard Vessaud , Docteur en droit, ATER à l’Université Jean Moulin Lyon 3, sera l’occasion d’examiner les solutions offertes par le droit, leurs limites, et la portée symbolique de la reconnaissance de l’animal dans la sphère patrimoniale. L'animation de cette conférence, organisée en partenariat avec le Centre de droit de la famille (Université Jean Moulin, Lyon 3), et la Société de législation comparée, sera assurée par Hugues Fulchiron , Conseiller SE à la Cour de cassation, directeur honoraire du Centre de droit de la famille. Pour s’inscrire (en présentiel ou à distance) : Cliquez ici ","id":2539939},{"url":"https://www.dante.uvsq.fr/colloque-la-concentration-des-contentieux-transfrontieres","titre":"Colloque La concentration des contentieux transfrontières","pubDate":"Tue, 30 Sep 2025 16:14:49 +0200","description":"Inscription obligatoire, cliquez ici . Jeudi 13 novembre 2025 8h30 : Accueil des participants 9h00 Allocution d'ouverture Hugues Kenfack , Président de l'Université Toulouse Capitole Matthieu Poumarede , Doyen de l'Ecole de droit de Toulouse Hélène Gaudin , Directrice de l'Institut de Recherche en Droit Européen, International et Comparé (IRDEIC) Matinée : Les enjeux de la concentration des contentieux 9h30 Rapport introductif Fabienne Jault-Seseke , Professeure à l'UVSQ, Paris-Saclay 10h00 Table ronde : Concentration et stratégie globale Présidence : Sandrine Clavel , Professeure à l'UVSQ, Paris-Saclay Claudia Cavicchioli , Avocate au Barreau de Paris, Cabinet Linklaters Marcelin Jehl , Chargé de contentieux et plaidoyer, Les Amis de la Terre Olivier Furtak , Avocat, Ancien directeur juridique d'Airbus 10h45 : Echanges avec la salle 11h00 : Pause 11h30 : Table ronde : Concentration des contentieux en matière familiale Présidence : Estelle Gallant , Professeure à l'Université Toulouse Capitole Samuel Fulli-Lemaire , Professeur à l'Université Paris-Panthéon-Assas Alexandre Boiché , Avocat au Barreau de Paris Estelle Fohrer-Dedeurwaerder , Maîtresse de conférences à l'Université Toulouse Capitole 12h15 : Echange avec la salle 12h30 Déjeuner 14h00 : Après-midi : Les outils de la concentration des contentieux Sous la présidence d' Hélène Gaudin , Professeure à l'Université Toulouse Capitole 14h15 : Les compétences dérivées, un outil classique, à moderniser ? Olivera Boskovic , Professeure à l'Université Paris Cité 14h35 : La concentration des moyens, un outil de concentration des contentieux transfrontières ? Natalie Joubert , Professeure à l'Université de Bourgogne Europe 14h50 : Concentration des contentieux transfrontières et participation des tiers aux procédures Jérémy Jourdan-Marques , Professeur à l'Université Lumière Lyon 2 15h15 Echanges avec la salle 16h00 : Pause 16h30 : Justice provisoire et concentration des contentieux transfrontières Marie Nioche , Maîtresse de conférences à l'Université Paris Nanterre 16h50 : La concentration des contentieux à l'aune des droits fondamentaux Ludovic Pailler , Professeur à l'Université Jean Moulin Lyon 3 17h10 : La rationalisation des règles de compétence, une solution au risque d'éclatement des contentieux ? Marie-Elodie Ancel , Professeure à l'Université Paris-Panthéon-Assas 17h30 : Echanges avec la salle Vendredi 14 novembre La concentration des contentieux économiques Présidence : Hugues Kenfack , Président de l'Université Toulouse Capitole, Professeur à l'Université Toulouse Capitole (IDP) 9h30 : Concentrer le contentieux par l'utilisation optimale des clauses attributives de juridictions Philippine Blajan , Professeure à l'UVSQ, Paris-Saclay 9h50: Concentration du contentieux et arbitrage international Maximin de Fontmichel , Professeur à l'UVSQ, Paris-Saclay 10h10 : La concentration des contentieux par les actions collectives Maria-José Azar-Baud , Maîtresse de conférences à l'Université Paris-Saclay 10h30 : Echanges avec la salle 11h00 : Pause 11h30 : La notion d'entreprise, instrument de concentration de contentieux Rafael Amaro , Professeur à l'Université de Caen Normandie 11h50 : Les interactions entre public enforcement et private enforcement Laurence Idot , Professeure émérite de l'Université Paris-Panthéon-Assas 12h10 : Le dialogue des juges comme alternative à la concentration des","id":2404933,"source":"Laboratoire DANTE Paris Saclay"},{"source":"Laboratoire DANTE Paris Saclay","description":"Le colloque \"Faire carrière\", qui se déroulera le 16 octobre 2025, s'inscrit dans le cadre du cycle de conférences relatif à \"L'indépendance et l'impartialité au XXIe siècle\" dirigé par Marie Nicolas-Greciano (Université Lumière Lyon 2), Jérémy Jourdan-Marques (Université Lumière Lyon 2) et Maxime Barba (Université Grenoble Alpes). La matinée s'articulera autour de deux tables rondes. 9h00 - 10h30 Table ronde 1 - La mobilité Présidence : Olivier Pluen , Maître de conférences en droit public et Doyen de la faculté de droit à l'Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay) Peimane Ghaleh-Marzban , Président du Tribunal judiciaire de Paris, ancien directeur des services judiciaires Daniel Ludet , Président du Collège de déontologie des magistrats de l'ordre judiciaire, Conseiller honoraire à la Cour de cassation, ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature Laurent Willemez , Professeur de sociologie à l'Université Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay) Echanges avec le public 11h00-12h30 Table ronde 2 - La hiérarchie Présidence : Sandrine Clavel , Professeur de droit privé à l'Université de Versailles Saint-Quentin-en-Yvelines (Paris-Saclay), ancien membre du Conseil supérieur de la magistrature Jean-François Beynel , Premier Président de la Cour d'appel de Versailles Nathalie Massias , Président de la Cour administrative d'appel de Versailles Loïs Raschel , Procureur de la République près le tribunal judiciaire de Libourne Echanges avec le public 12h30 - 14h00 Pause déjeuner \"Grands témoins\" Vincent Vigneau , Président de la Chambre commerciale de la Cour de cassation Christophe Chantepy , Président de la Section du contentieux au Conseil d'État Echanges avec le public Organisation : Sandrine Clavel (UVSQ, Paris-Saclay) Marie Nicolas-Greciano (Université Lumière Lyon 2) Maxime Barba (Université Grenoble Alpes) Jérémy Jourdan-Marques (Université Lumière Lyon","id":2345932,"url":"https://www.dante.uvsq.fr/colloque-faire-carriere-cycle-independance-et-impartialite","titre":"Colloque \"Faire carrière\" - Cycle Indépendance et impartialité","pubDate":"Tue, 02 Sep 2025 16:12:02 +0200"},{"url":"https://publications-prairial.fr/bacaly/index.php?id=2810","titre":"Crédits et informations légales","pubDate":"Fri, 10 May 2024 16:43:23 +0200","source":"BACALy","description":"Informations légales Éditeur : université Jean-Moulin Lyon 3 Directeur de publication : Éric Carpano, président de l'université Jean-Moulin Lyon 3 (depuis 2021) Rédacteur en chef : Thierry Favario, maître de conférences HDR, université Jean-Moulin Lyon 3 Secrétariat d’édition et mise en ligne : Valentin Koch (université Jean-Moulin Lyon 3) (2018-2019) et Laurent Gallet (université Jean-Moulin Lyon 3) (2018-2019), Elise Leclère (université Jean-Moulin Lyon 3) (2019-2020), Vincent Chollier (université Jean-Moulin Lyon 3) (2021) Crédits du site Développements et maquette web : Arthur Suzuki (université Jean-Moulin Lyon 3), Olivier Crouzet (université Jean-Moulin Lyon 3), Chapitre neuf [https://www.chapitreneuf.org/] Coordination de l’accueil sur Prairial : Jean-Luc de Ochandiano (université Jean-Moulin Lyon 3), Marie Herbet (université Jean Moulin Lyon 3) Création graphique : Frédéric Gerland (université Jean Moulin Lyon 3) Intégration graphique : Olivier Crouzet (université Jean-Moulin Lyon 3) Site édité avec","id":1317062},{"source":"ActualiteÌ juridique du dommage corporel","id":1281546,"description":"Informations légales Éditeur : université Lumière Lyon 2 Directrice de publication : Nathalie Dompnier, présidente de l’université Lumière Lyon 2 Rédactrice en chef : Émeline Augier-Francia, maître de conférences de droit privé, université Clermont-Auvergne Secrétariat d’édition et mise en ligne : Laëtitia Le Couédic (2019-2023) ; Laurent Gallet (2024-) Crédits du site Développements et maquette web : Olivier Crouzet (Prairial), Chapitre neuf [https://www.chapitreneuf.org/] Coordination de l’accueil sur Prairial : Laëtitia Le Couédic Intégration graphique : Olivier Crouzet (Prairial) Création graphique Conception du bandeau : Damien Pineau Conception de la couverture : Maxime Colot Site édité avec","pubDate":"Fri, 26 Apr 2024 17:01:00 +0200","titre":"Crédits et informations légales","url":"https://publications-prairial.fr/ajdc/index.php?id=1831"},{"url":"https://publications-prairial.fr/bacage/index.php?id=145","titre":"Mentions légales et crédits","pubDate":"Sun, 14 Apr 2024 19:45:22 +0200","source":"Bacage","description":"Mentions légales Titre : BACAGe ISSN version électronique : 3036-7824 Périodicité : semestrielle Année de création : 2023 Éditeur : UGA Éditions / Université Grenoble Alpesen collaboration avec le Centre de Recherches Juridiques de l’UGA (CRJ – UGA) Direction scientifique et éditoriale de la revue : Ingrid Maria (professeur de droit privé, Université Grenoble Alpes) et Yannick Ratineau (maître de conférences en droit privé, Université Grenoble Alpes) Crédits Directeur de publication Yassine Lakhnech, président de l’Université Grenoble Alpes (UGA) Réalisation La revue BACAGe est disponible en ligne gr'ce à un partenariat entre plusieurs opérateurs : Coordination du projet : UGA Éditions et BU de l’Université Lyon 3 Maquette Lodel : OpenEdition et BU de l’Université Lyon 3 Chaîne de publication : Lodel Publication / édition électronique : UGA Éditions Mise en ligne : Séverine Grosjean (CRJ – UGA) Conception graphique : Laurent Nicolaidis (UGA Éditions) Développement et intégration web : Olivier Crouzet (Université Lyon 3) Hébergement Site hébergé par la Direction du Numérique de l’Université Jean Moulin Lyon","id":1250768},{"titre":"Foncier Polynésie française Actes du colloque AJPF","url":"https://juristespolynesie.blogspot.com/2022/06/foncier-polynesie-francaise-actes-du.html","pubDate":"Sat, 03 Feb 2024 14:41:44 +0100","source":"Association de Juristes Polynésie française","description":" Mise en ligne par la maison d'éditions CREAPRINT des actes du colloque 2009 Le foncier en Polynésie française - Comment réconcilier pratiques, légalité et légitimité ? Sous la direction scientifique de Tamatoa Bambridge (CNRS) 2008 Le foncier en Polynésie française ou sur le site de la maison d'éditions lien https://www.creaprint.pf/le-foncier-en-polynesie-francaise/ Liste des intervenants (colloque sur le foncier en Polynésie française organisé par l'AJPF 2008) par ordre alphabétique Tamatoa Bambridge, chargé de recherche au CNRS, directeur scientifique du colloque « Le foncier en Polynésie française ». Sabine Bazile, doctorante à l’UPF René Calinaud, conseiller honoraire à la Cour d’appel de Papeete, président de la CCOMF, membre d’honneur de l’AJPF. Me Dominique Calmet, notaire à Papeete, président de la chambre des notaires de Polynésie française (2004-2008). Christiane Chaine, directrice adjointe du Port autonome de Papeete, membre de l’AJPF Me Stella Chansin-Wong, avocate au barreau de Papeete, ancien chef du Service des affaires de terre, membre de l’AJPF Catherine Chodzko, titulaire du diplôme d’aptitude aux fonctions de notaire, Chargée d’études au Centre du droit de la famille - Lyon III, présidente de l’AJPF. Marc Debène, professeur de droit public, vice-président du conseil d’administration de l’université de la Polynésie française. Me Michel Delgrossi, notaire à Papeete, membre du bureau de la chambre des notaires de Polynésie française, trésorier de l’AJPF. François Dupuy, ancien chef du Service de l’urbanisme de la Polynésie française, urbaniste-consultant. François Féral, professeur de droit public à l’université de Perpignan. Directeur du Centre d’étude et de recherche sur les transformations de l’action publique. Université de Perpignan Via Domitia. Lisa Lissant-Juventin, directrice de l’EPAP, secrétaire-adjointe de l’AJPF Alain Moyrand, maître de conférences de droit public à l’université de la Polynésie française, membre de l’AJPF. Jean-Paul Pastorel, professeur à l’université de la Polynésie française. Jean-Michel Petit, ingénieur géomètre - Expert près la cour d’appel de Papeete, membre fondateur de l’AJPF, trésorier-adjoint. Jean Pérès, membre permanent du Haut-conseil de la Polynésie française, membre d’honneur de l’AJPF Catherine Vannier, magistrat aux Marquises, présidente de la section détachée de Nuku-Hiva, vice-présidente de l’AJPF. Magistrat à Papeete, présidente de la Chambre des terres et des expropriations (2002 à 2008). Sommaire - Hommage à Maître Gérald Coppenrath par Me Philippe Neuffer p. 006 - Liste des intervenants au colloque par ordre alphabétique p. 008 - Intervention du ministre de l’Environnement et des Affaires foncières M. Lionel Teihotu p. 010 - Un « retour du foncier » en Polynésie française ? Tamatoa Bambridge p. 013 Partie I : Fondements et histoires - Histoire du droit foncier en Polynésie française René Calinaud p. 019 - Partage des compétences en matière de droit foncier entre l’État et la Polynésie française Alain Moyrand et Jean Pérès p. 027 - La place de la coutume à Tahiti et en Nouvelle-Zélande Tamatoa Bambridge p. 037 Partie II : Domaine et propriété publique en Polynésie","id":1105068}]