[{"id":3198044,"title":"Webinaire : À l’Inserm, un Lab’ pour développer l’IA à grande échelle | Replay","link":"https://lalist.inist.fr/webinaire-a-linserm-un-lab-pour-developper-lia-a-grande-echelle-replay/","description":"Comment passer de l’expérimentation de l’intelligence artificielle à des usages concrets, utiles et sécurisés pour les métiers ? Lors de la webconférence du cycle « Transition numérique : focus sur l’IAG dans les EPST », l’Inserm a présenté son Lab’ et sa démarche pour accompagner le développement de solutions d’IA au sein de"},{"description":"À l’horizon 2027, le programme gouvernemental « État efficace » prévoit l’intégration de l’Institut de recherche pour le développement (IRD) au sein du Centre national de la recherche scientifique (CNRS). Découvrez les détails de cette","link":"https://lalist.inist.fr/article-fusion-ird-cnrs-les-specificites-de-lird-qui-seraient-perdues-a-la-suite-du-projet-de-reorganisation/","id":3198041,"title":"Article : Fusion IRD‑CNRS : les spécificités de l’IRD qui seraient perdues à la suite du projet de réorganisation"},{"link":"https://lalist.inist.fr/webinaire-replay-pourquoi-les-metadonnees-sont-la-cle-de-vos-donnees-de-recherche/","description":"Retrouvez le replay de ce webinaire, co-organisé par le Centre de données socio-politiques (CDSP) et l’Inist, s’adresse aux chercheurs, professionnels de la donnée et étudiants souhaitant découvrir le standard DDI ou approfondir leurs connaissances en matière de gestion des données de la","id":3198042,"title":"Webinaire : Pourquoi les métadonnées sont la clé de vos données de recherche ? | Replay"},{"title":"Billet : Contribuez à définir l’avenir du Libre accès « diamant »","id":3198043,"description":"L’European Diamond Capacity Hub (EDCH) lance un programme pilote destiné aux bibliothèques afin d’étudier comment celles-ci peuvent contribuer à façonner l’avenir de l’infrastructure en","link":"https://lalist.inist.fr/billet-contribuez-a-definir-lavenir-du-libre-acces-diamant/"},{"title":"Le problème de la Constitution","id":3197796,"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/65010-le-probleme-de-la-constitution","description":"Le problème de la Constitution Miguel Ayuso Édition : 2026 ISBN: 978-2-915-84437-5 Présentation Abordant de front la question de la nécessité d'une constitution pour les États, cet essai original montre que la question de la Constitution ne peut pas être comprise uniquement comme un système juridique formel : elle implique trois niveaux indissociables - sociologique, théorique et philosophique - et nécessite de dépasser les grandes oppositions du XXe siècle, notamment entre Hans Kelsen et Carl Schmitt. Le problème de la Constitution ne peut être résolu ni par la seule logique juridique, ni par la seule analyse politique. Il exige une réflexion complète, allant des faits sociaux jusqu'à leur justification philosophique s'appuyant sur le respect de la loi naturelle. Miguel Ayuso est professeur de droit constitutionnel à l’Université pontificale Comillas à Madrid, ancien président de l’Union internationale des juristes catholiques"},{"link":"https://lalist.inist.fr/billet-est-il-temps-de-remiser-au-placard-les-couleurs-de-lacces-ouvert-donnez-nous-votre-avis/","description":"Depuis 2018, Unpaywall puis OpenAlex décrivent le statut d’accès ouvert d’une publication à l’aide d’une couleur : doré, vert, orange (voie hybride), bronze ou gris (voie fermée). Ces étiquettes constituaient une réponse pragmatique à une question pratique (« puis-je lire cette publication, et où ? ») et elles se sont imposées. Le Conseil consultatif communautaire","title":"Billet : Est-il temps de remiser au placard les couleurs de l’accès ouvert ? Donnez-nous votre avis","id":3197192},{"description":"Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique Édition : 2026 ISBN: 999-9-999-99999-0 La parution de ce numéro 43-44 (numéro double) de la Revue d'histoire des Facultés de droit, actuellement sous presse, aura lieu au mois de novembre. Il est possible d'ores et déjà d'en passer commande, au tarif préférentiel, en utilisant le bulletin d'adhésion que l'on charge en pdf sur la présente page. Il est également encore possible de commander le numéro 41-42 (lui aussi double), au tarif préférentiel, par le bulletin que l'on récupère au bout de ce lien, où on trouve également le sommaire : https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/65004-revue-dhistoire-des-facultes-de-droit-et-de-la-culture-juridique Sommaire Duguit et les Amériques, historicités et circulations transatlantiques d’une pensée juridique Propos introductifs : écrire sur Léon Duguit dans différents lieux et différentes historicités, par Nader Hakim Duguit, iconographie centre et sud-américaine, par Simon Gilbert Léon Duguit : une lecture néo-constitutionnaliste , par Eric Millard Léon Duguit au prisme des transferts culturels franco-latino-américains, par Eric Dubesset Léon Duguit à Buenos Aires : Sociabilité et politique dans la réception d’une théorie juridique, par Carlos-Miguel Herrera L’influence de Duguit et de la doctrine française sur la réforme constitutionnelle de 1936 en Colombie, par Andrés Abel Rodríguez Villabona Le fétichisme de la loi, l’actualité de la critique de León Duguit pour les défis du Droit Administratif contemporain, une perspective brésilienne, par Alexandre Jorge Carneiro da Cunha Filho Duguit et la convention collective de travail : le cas étasunien, par Lucas Bento de Carvalho Les lectures étatsuniennes de Léon Duguit : un rendez-vous orchestré en soutien à la pensée réaliste, par Prune Decoux Léon Duguit in Japan, par Colin Jones León Duguit y Cuba y su Derecho, par Andry Matilla Correa Glosas mínimas al pensamiento iusfilosófico de León Duguit, par Alejandro González Monzón Elementos significativos del método en la obra de León Duguit, par Lissette Pérez Hernández Un acercamiento a la solidaridad en el pensamiento iusfilosófico de León Duguit, par Majela Ferrari Yaunner La noción del Estado en León Duguit y el nuevo constitucionalismo latinoamericano, par Marcos A. Fraga Acosta El pensamiento de León Duguit en la Convención constituyente cubana de 1940, par Giselle Jordán Fernández et Santiago Bahamonde Rodríguez El legado de León Duguit en la Constitución cubana de 1940, par Alie Pérez Véliz León Duguit, la solidaridad y el Derecho Constitucional, par Martha Prieto Valdés et Orisell Richards Martínez Duguit y los contratos colectivos de trabajo. Una mirada hacia Cuba, par Jennifer Batista Torres La place de la doctrine universitaire dans la construction du droit des assurances XIX e -XX e siècles Introduction, par Marta Peguera Poch et Nelly Hissung-Convert Un monument du droit des assurances : le « Picard et Besson », par Nelly Hissung-Convert La doctrine universitaire dans la préparation de la loi du 13 juillet 1930 sur le contrat d’assurance terrestre, par Charlotte Broussy L’assurance par-delà le droit : Eugène Baumgartner et la Revue Internationale des Assurances : doctrine – droit – jurisprudence – science (1897-1898), par Pierre-Nicolas Barénot Étienne Perreau, un théoricien au service de","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/65008-revue-dhistoire-des-facultes-de-droit-et-de-la-culture-juridique-2","title":"Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique","id":3196974},{"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/65004-revue-dhistoire-des-facultes-de-droit-et-de-la-culture-juridique","description":"Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique Édition : 2026 ISBN: 978-2-956-75964-5 Sommaire Figures administrativistes de la Faculté de droit de Paris Théophile Ducrocq (24 août 1829-20 octobre 1913) Introduction par Pascale Gonod, p. 11-13. La contribution de Théophile Ducrocq au droit de la protection du patrimoine culturel par Jean-Hugues Barbé, p. 15-33. Ducrocq et l’administration locale par Élise Fraysse, p. 35-57. Théophile Ducrocq et les sociétés savantes par Anne-Laure Girard, p. 59-100. Ducrocq et l’enseignement du droit par Anissa Hachemi, p. 101-143. Une grande figure de la justice : Pierre Mimin Une grande figure de la justice : Pierre Mimin Présentation générale par Didier Cholet, p. 147-148. Allocution d’ouverture par Éric Maréchal, p. 149-153. Pierre Mimin (1887-1980) : vie d’un magistrat angevin par Pierre-Louis Boyer, p. 155-162. Témoignage : le réseau amical de Pierre Mimin par Donatien Lecat, p. 163-166. Le style des jugements de Pierre Mimin par Sylvain Jobert, p. 167-195. La preuve dans les écrits de Pierre Mimin par Lionel Ascensi, p. 197-210. La cour d’assises selon Pierre Mimin par Véronique Tellier-Cayrol, p. 211-226. Pierre Mimin, défenseur de la langue française par Aude Denizot p. 227-241. Le juge, le taureau et le torero, Pierre Mimin moraliste par Pierre-Louis Boyer, p. 243-253. Pierre Mimin, magistrat auteur de doctrine : Essai de Synthèse par Didier Cholet, p. 255-269. L’enseignement des droits de l’homme dans les facultés de droit Introduction par Martial Mathieu et Romain Tinière, p. 273-280. L’enseignement des libertés publiques avant 1954 en France par Guillaume Richard, p. 281-302. L’enseignement du droit des libertés : l’autonomisation de la matière : le cours de libertés publiques par Xavier Dupré de Boulois, p. 303-317. L’intégration de la dimension internationale des droits de l’Homme dans les enseignements, une naissance aux forceps par Colombine Madelaine, p. 319-337. Cartographie artisanale de l’enseignement du droit des libertés fondamentales en 2023/2024 par Serge Slama, p. 339-359. Première table ronde Retours d’expérience(s), p. 361-390. Seconde table ronde Bilan critique, p. 391-425. A la gauche des facultés de droit(e) A la gauche des facultés de droit(e) ? par Anne-Sophie Chambost et Etienne Lamarche, p. 429-436. Une présence incongrue ? Le droit au centre expérimental de Vincennes (1969-1980) par Pierre-Olivier Chaumet, p. 437-452. Enseignement clinique, enseignement critique ? par Stéphanie Hennette-Vauchez, p. 453-461. La discipline du droit du travail au service de la défense des intérêts des travailleurs, des intérêts entrepreneuriaux ou de la justice ? par Florence Fouvet, p. 463-487. Le droit de l’environnement, un droit à la gauche des facultés de droit ? par Oriane Sulpice, p. 489-509. N’en fais pas toute une histoire ! Les études féministes, de genre, LGBT + et queer dans les facultés de droit (des années 1970 aux années 2020) par Florence Renucci, p. 511-550. Devenir juriste de gauche à Paris X Nanterre (fin de siècle) par Rafael Encinas de Muñagorri, p. 551-569. Francine Demichel †, Entretien téléphonique, 4 et 5 octobre 2023, p. 571-592. Antoine Jeammaud, Entretien, 11 mars 2024, p. 593-616. Danièle Lochak, Entretien, 10 septembre 2024, p. 617-627. Écrire un manuel de philosophie du droit : raisons d’un défi Ouverture par Carlos-Miguel Herrera, p. 631-633. Une comparaison introductive des manuels de philosophie du droit d’Alexandre Viala et de David Mongoin par Pierre-Marie Raynal, p. 635-643. Contribution de David","title":"Revue d'histoire des Facultés de droit et de la culture juridique","id":3195944},{"link":"https://lalist.inist.fr/webinaire-valoriser-la-science-ouverte-sur-les-projets-wikimedia-au-museum-de-paris/","description":"Comment rapprocher les collections et la science ouverte d’une institution, le Muséum national d’histoire naturelle de Paris, avec Wikipédia, Wikidata ou Commons ?, Gustave Dodart, »wikimédien en résidence » au Muséum de Paris, en parle lors d’un webinaire le 6 octobre à 13H.  ","title":"Webinaire : Valoriser la science ouverte sur les projets Wikimédia au Muséum de Paris","id":3194695},{"id":3194696,"title":"Conférence : 4ème rencontre science ouverte France-Amérique Latine","description":"La 4ème édition des Rencontres France-Amérique Latine de la Science ouverte aura lieu les 28-29 et 30 octobre 2026 à Montevideo (Uruguay). Elle doit permettre de prolonger le dialogue engagé depuis 2021 entre les experts latino-américains, européens et français sur les questions de publications, de données, de logiciels, d’infrastructures, d’évaluation de la recherche ou encore","link":"https://lalist.inist.fr/conference-4eme-rencontre-science-ouverte-france-amerique-latine/"},{"description":"La Fonction de notaire Emergences, rôle et compétences Auteur(s) : 7234 Édition : 2026 ISBN: 978-2-384-51232-4 Présentation de l’éditeur Figure centrale et pourtant méconnue de nos systèmes juridiques, le notaire latin occupe une place singulière à la croisée du droit, de l’histoire et de la culture. Issu du modèle dit « napoléonien », consacré par la loi du 25 Ventôse an XI, il constitue l’une des rares institutions juridiques historiquement communes aux traditions françaises et allemandes. Pourtant, derrière cette origine partagée, se dessinent des évolutions contrastées, des statuts pluriels et des pratiques différenciées, tant en France qu’en Allemagne. À l’heure où le notariat latin fait l’objet de critiques renouvelées en France, notamment pour des motifs économiques (Loi Macron de 2015), tandis qu’il est consacré outre-Rhin suite à la réforme du notariat en Bade-Wurtemberg, cet ouvrage collectif propose une analyse comparative approfondie de la fonction de notaire dans les deux pays. En replaçant cette institution dans son contexte historique et transnational, il met en lumière la coexistence de modèles distincts, à la fois entre l’Allemagne et la France, mais aussi au sein d’un même État. Sommaire PARTIE 1. ÉMERGENCES HISTORIQUES DU NOTARIAT LATIN : LE NOTARIAT ANCIEN ET LE NOTARIAT NAPOLÉONIEN Compétences et place de l’écrit dans la structuration de la profession notariale à la fin de l’Antiquité Alexandra Pierré-Caps La place du haut Moyen Âge dans l’histoire du notariat et de la pratique notariale Alexandre Jeannin L’instauration du notaire napoléonien en France Philippe Caille La réception du notariat « napoléonien » en Allemagne Niklas Hagedorn Le notariat d’Alsace-Moselle, un modèle anti-napoléonien ? Estelle Rothweiler PARTIE 2. COMPÉTENCES ET RÔLE DU NOTAIRE SUR LES MARCHÉS Le notaire évincé, ou les actes fonciers passés en la forme administrative Christophe Fardet Le rôle du notaire dans les contrats immobiliers des personnes publiques en droit français Jean-François Lafaix Le rôle du notaire face à l’implication croissante des personnes publiques sur le marché de l’immobilier allemand Christian Hertel Le rôle juridique du notaire sur le marché forestier Katia Blairon Le rôle économique du notaire sur le marché forestier Max","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64989-la-fonction-de-notaire","id":3194135,"title":"La Fonction de notaire"},{"title":"Décentraliser pour sauver la démocratie","id":3194128,"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64966-decentraliser-pour-sauver-la-democratie-9782385193560","description":"Décentraliser pour sauver la démocratie Lettre ouverte au prochain Président de la République Auteur(s) : 4609 Édition : 2026 ISBN: 978-2-385-19356-0 Présentation de l'éditeur Il faut aujourd’hui réussir la démocratie du quotidien en donnant aux territoires la place qu’ils méritent dans la République parce que décentraliser, Monsieur le Président, c’est « réaliser l’administration du pays par le pays », c’est « rendre les organes de la nation aux Français ». C’est la raison pour laquelle, comme Boris Vian en son temps, je me résous à vous écrire « une lettre Que vous lirez peut-être Si vous avez le temps ». C’est en ces termes que l’auteure propose au futur chef de l’Etat de sortir la France du chaos démocratique, en privilégiant l’efficacité de la gestion publique de proximité (les services publics locaux sont encore ceux qui fonctionnent le mieux) et en revitalisant la démocratie de proximité. Il n’est pas question de tuer l’Etat, mais bien de renforcer la décentralisation en la réformant profondément pour lui permettre de réaliser pleinement la promesse qui lui était attachée : administrer mieux de près, prendre en compte les besoins des individus, et redonner aux citoyens un pouvoir de contrôle et de décision. Pour y parvenir, l’auteure propose une série de mesures concrètes, fondées sur 30 ans de travail académique et de terrain, visant à donner aux collectivités territoriales tous les moyens politiques, juridiques et financiers raisonnables pour améliorer la vie quotidienne des Français par des politiques publiques et des services publics performants. Cet ouvrage souhaite lancer ce débat dans la campagne électorale en espérant qu’il devienne le véritable projet de société dont manquent cruellement les Français, plutôt qu’une litanie de mesures"},{"id":3194129,"title":"Le fédéralisme, système adapté aux ordres juridiques complexes","description":"Le fédéralisme, système adapté aux ordres juridiques complexes Analyse comparée d’États de l’océan Indien (Mozambique, Madagascar, Comores) Auteur(s) : 6161 Édition : 2026 ISBN: 978-2-365-17158-8 Présentation de l’éditeur Dans certains systèmes juridiques complexes, i.e. composés de normes ayant des sources variables (religieuse, coutumière, traditionnelle, nationale, locale), peuvent exister des situations dans lesquelles des normes ne sont pas coordonnées. C’est le cas au Mozambique, aux Comores et à Madagascar et cela entraine des oppositions de normes et des situations d’insécurité juridique pour les professionnels du droit (magistrats, avocats, juristes) qui ne savent pas toujours quelle règle appliquer. Illustrant ces incohérences par des exemples précis, ce travail propose deux types de solutions afin de résoudre ces difficultés. Tout d’abord, des propositions à des problèmes spécifiques sont élaborées (réforme de la composition de la chambre parlementaire basse, représentation de chefs locaux coutumiers au sein de la chambre haute, prévalence des règles ayant une légitimité populaire établie sur des règles ne prenant pas en compte les spécificités locales, etc.). Ensuite, à travers la présentation des outils fédératifs, il est montré en quoi une transformation de la forme de ces trois États en Fédérations constituerait une solution pour une meilleure coordination des diverses normes. Spécialiste de droit constitutionnel comparé, Rémi Barrué-Belou travaille sur les conditions de circulation des objets juridiques et en particulier sur le fédéralisme. Sa thèse de doctorat visait à proposer une définition du fédéralisme autour d’invariants adaptables à chaque Fédération et aux conditions structurelles et conjoncturelles (outils fédératifs) tout en rejetant l’idée d’un modèle du fédéralisme. Ses recherches portent sur les États-Unis, le Canada, le Brésil et la zone de l’océan Indien. Il est président de la section « Pays de l’océan Indien » de la Société de législation","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64982-le-federalisme-systeme-adapte-aux-ordres-juridiques-complexes"},{"description":"Droit international et relations interconfessionnelles : étude d'une dynamique historique (XVe-XXe siècle) Auteur(s) : 7703 Orazio Condorelli Édition : 2026 ISBN: 978-2-361-70328-8 Présentation de l’éditeur Issu d'un projet international mené par le Centre d'histoire judiciaire (CNRS-Université de Lille) et le Département de droit de l'Université de Catane, cet ouvrage explore les relations complexes entre droit international et relations interconfessionnelles du XV au XX° siècle. A rebours d'une vision longtemps dominante qui faisait de la modernité juridique l'aboutissement d'un processus linéaire de sécularisation, les contributions réunies ici interrogent les modalités selon lesquelles les rencontres et les conflits entre groupes de religions différentes ont contribué à façonner des concepts, des principes et des pratiques ayant structuré le droit international. Adoptant une perspective de longue durée, l'ouvrage envisage le droit international non pas comme un simple ordre interétatique, mais comme un cadre normatif pluriel destiné à réguler les interactions entre des acteurs aux statuts variés. À travers une série d'études de cas couvrant les périodes médiévale, moderne et contemporaine, il montre combien les débats théologiques et canoniques ont nourri la recherche de formes de coexistence et de dialogue entre confessions. En proposant une réflexion historique sur un sujet dont l'actualité demeure manifeste, ce volume contribue à une meilleure compréhension des dynamiques religieuses qui continuent de façonner les relations entre les sociétés","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64984-droit-international-et-relations-interconfessionnelles-etude-dune-dynamique-historique-xve-xxe-siecle","id":3194130,"title":"Droit international et relations interconfessionnelles : étude d'une dynamique historique (XVe-XXe siècle)"},{"id":3194131,"title":"Alberico Gentili e Ugo Grozio: i “momenti” del diritto internazionale e il contributo degli internazionalisti alla costruzione e allo sviluppo della disciplina","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64985-alberico-gentili-e-ugo-grozio-i-momenti-del-diritto-internazionale-e-il-contributo-degli-internazionalisti-alla-costruzione-e-allo-sviluppo-della-disciplina","description":"Alberico Gentili e Ugo Grozio: i “momenti” del diritto internazionale e il contributo degli internazionalisti alla costruzione e allo sviluppo della disciplina Atti del convegno della XXI Giornata Gentiliana San Ginesio, 13-14 settembre 2024 Luigi Lacchè, Vincenzo Lavenia Édition : 2026 ISBN: 979-1-257-04106-9 Présentation «La XXI Giornata Gentiliana del 13 e 14 settembre 20241 ha segnato un’altra tappa importante nella storia del Centro Internazionale di Studi Gentiliani: la prima volta che il convegno biennale è stato dedicato al “confronto” con Ugo Grozio, giurista, filosofo, politico, teologo, umanista olandese, che ha avuto enorme influenza sulla cultura occidentale moderna. Ci è parsa propizia l’occasione di accostare Gentili e Grozio giusto pochi mesi prima dell’apertura delle celebrazioni del 2025 dedicate ai quattrocento anni del capolavoro dello scrittore olandese, il De iure belli ac pacis del 1625. Per questo il volumetto – il decimo della nuova serie di pubblicazioni del Centro – è dedicato ad Alberico Gentili e Ugo Grozio, ai “momenti” del diritto internazionale e al contributo degli internazionalisti alla costruzione e allo sviluppo della disciplina. Come sempre, la Giornata Gentiliana, pur unitariamente concepita, è caratterizzata da un duplice focus , quello storico e quello internazionalistico, privilegiando l’approccio interdisciplinare e coinvolgendo storici del diritto, storici del pensiero politico, studiosi delle relazioni internazionali e del diritto internazionale. Avvicinare Gentili e Grozio significa riflettere sulle origini del diritto internazionale, a cominciare proprio dal “rapporto” tra questi due grandi personaggi vissuti tra Cinque e Seicento. Ma questo punto di partenza è stato anche lo stimolo per ragionare su come, specie nell’ultimo secolo, gli internazionalisti hanno contribuito al processo di consolidamento e di sviluppo del diritto internazionale e su come, di fronte alla crisi attuale, tale sviluppo appaia minacciato ab imis fundamentis ...» Presentazione , Luigi Lacchè Sommaire Sessione prima. Alberico Gentili e Ugo Grozio: relazioni e “momenti” della storia del diritto internazionale Carlo Galli, La giustizia, la religione, la guerra: da Vitoria a Hobbes, attraverso Gentili e Grozio Martti Koskenniemi, Legal Imagination and International Power: A History of Capitalism Mark Somos, Not Every Road: Roman Law and History in Gentili’s De armis Romanis and De iure belli Arno Dal Ri Jr., Rappresentazioni di Alberico Gentili nella scienza del diritto internazionale in Brasile Sessione seconda. Il contributo degli internazionalisti nella costruzione e nello sviluppo del diritto internazionale Attila M. Tanzi, Scholarly Institutions between Research and Authority Christian J. Tams, Scholarly Interventions and their Impact on 20th Century International Law: Notes of Caution and Two Vignettes Serena Forlati, ‘The Teachings of the Most Highly Qualified Publicists’ Today: Scholarship in the Work of the International Law Commission on Subsidiary Means for the Determination of Rules of International"},{"title":"La réforme du droit français des contrats spéciaux vue d’ailleurs","id":3194132,"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64986-la-reforme-du-droit-francais-des-contrats-speciaux-vue-dailleurs","description":"La réforme du droit français des contrats spéciaux vue d’ailleurs Auteur(s) : 5510,7464 Édition : 2026 ISBN: 978-2-365-17175-5 Présentation de l’éditeur Le présent ouvrage s’inscrit dans les réflexions relatives à l’avant-projet de réforme du droit des contrats spéciaux élaboré par la Commission présidée par le Professeur Philippe Stoffel-Munck auprès de la Chancellerie. Dans le prolongement des discussions suscitées par ce texte, venu s’ajouter à « l’Offre de réforme du droit des contrats spéciaux » préparée par l’Association Henri Capitant, dont l’ambition est à la fois de moderniser la lettre du Code civil de 1804 et de rationaliser les dispositions de cette branche du droit, l’ouvrage propose un regard original gr'ce aux contributions d’éminents spécialistes qui mobilisent les ressources des droits étrangers, de l’histoire du droit, du droit administratif ou encore du droit international. Ce sont ainsi plusieurs aspects de la réforme à venir en France qui sont mis à l’épreuve : son périmètre, l’articulation du droit des contrats spéciaux avec le droit commun des contrats, ou encore avec le droit administratif, ainsi que certaines orientations retenues et la philosophie générale qui sous-tend le texte. À ce titre, l’ouvrage constitue un outil précieux tant pour les acteurs que pour les observateurs de l’importante réforme qui se"},{"id":3194133,"title":"Du droit de résistance aux révolutions","description":"Du droit de résistance aux révolutions Une Angleterre monarchomaque ? (vers 1580 - vers 1720) Adrien Boniteau Édition : 2026 ISBN: 978-2-406-20709-2 Présentation de l’éditeur Les monarchomaques désignent les auteurs protestants, français et écossais, de la fin du XVIe siècle qui justifient un droit de résistance institutionnelle à la tyrannie. Leurs idées sont reprises, interprétées et radicalisées par de nombreux auteurs anglais entre les années 1580 et les années 1720. Préfacier : Matthieu Arnold Prix Louis Schmutz du Chapitre de Saint-Thomas 2025 Prix Bernard Cottret de l'Université de Strasbourg","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64987-du-droit-de-resistance-aux-revolutions"},{"description":"Gouverner l’opinion Le pouvoir royal et l’espace public au temps de Louis XV Vincent Cossarutto Édition : 2026 ISBN: 978-2-406-20940-9 Présentation de l’éditeur Dans les années 1770, Louis XV et le chancelier Maupeou imposent des réformes judiciaires qui réaffirment l’autorité du roi. Cette politique est soutenue par une ambitieuse campagne de propagande. Mais vient ensuite le temps de la répression. Gouverner l’opinion fut un réel défi pour Versailles. Postfacier : Julian","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64988-gouverner-lopinion","title":"Gouverner l’opinion","id":3194134},{"id":3193545,"title":"Billet : Rémunération pour l’évaluation par les pairs : des entreprises paient des chercheurs pour évaluer des manuscrits destinés à des revues","link":"https://lalist.inist.fr/billet-remuneration-pour-levaluation-par-les-pairs-des-entreprises-paient-des-chercheurs-pour-evaluer-des-manuscrits-destines-a-des-revues/","description":"Une prépublication mise en ligne sur MetaArXiv dévoile l’existence d’un marché de l’évaluation par les pairs."},{"id":3193546,"title":"Billet : OAPEN et la Société Max Planck s’associent pour constituer une collection d’ouvrages en libre accès","link":"https://lalist.inist.fr/billet-oapen-et-la-societe-max-planck-sassocient-pour-constituer-une-collection-douvrages-en-libre-acces/","description":"Ce partenariat avec la Société Max Planck (MPG) vise à constituer une collection dédiée d’ouvrages en libre accès financés par plus de 80 instituts Max Planck (MPI) et centres de"},{"description":"Le développement des usages du numérique s’appuie sur des centres de données ou data centers qui constituent le socle physique principal du monde numérique et de l’IA. Ces infrastructures modernes ne se limitent plus au stockage de données : elles peuvent aussi intégrer des capacités massives de traitement et de calculs intensifs. Leur fonctionnement a","link":"https://lalist.inist.fr/billet-quest-ce-quun-centre-de-donnees-ou-data-center-pourquoi-ces-infrastructures-soulevent-elles-tant-de-debats/","title":"Billet : Qu’est‑ce qu’un centre de données ou « data center » ? Pourquoi ces infrastructures soulèvent‑elles tant de débats ?","id":3193547},{"id":3193482,"title":"Étude annuelle 2026","link":"https://www.vie-publique.fr/catalogue/304817-etude-annuelle-2026?egn-publisher=dila_vp&egn-name=informer_rss_publications","description":"La mer, c'est non seulement plus de 70% de la surface de notre plan Direction de l'information l Fiche produit 304817 https://www.vie-publique.fr/catalogue/304817-etude-annuelle-2026?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications https://www.vie-publique.fr/catalogue/304817-etude-annuelle-2026?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications La Constitution de 1958 https://www.vie-publique.fr/catalogue/22689-la-constitution-de-1958-lepreuve-du-temps?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications 2026-09-24 Thu, 24 Sep 2026 00:00:00 +0200 Constitution Depuis plus de soixante: sesusages Direction de l'information l Fiche produit 22689 https://www.vie-publique.fr/catalogue/22689-la-constitution-de-1958-lepreuve-du-temps?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications https://www.vie-publique.fr/catalogue/22689-la-constitution-de-1958-lepreuve-du-temps?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications Le pr https://www.vie-publique.fr/catalogue/23021-le-president-de-la-republique-en-30-questions?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications 2026-09-24 Thu, 24 Sep 2026 00:00:00 +0200 En 2027, les Fran Direction de l'information l Fiche produit 23021 https://www.vie-publique.fr/catalogue/23021-le-president-de-la-republique-en-30-questions?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications https://www.vie-publique.fr/catalogue/23021-le-president-de-la-republique-en-30-questions?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications Les Balkans, fragment https://www.vie-publique.fr/catalogue/304399-les-balkans-fragmentes-et-convoites?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications 2026-09-24 Thu, 24 Sep 2026 00:00:00 +0200 G Direction de l'information l Fiche produit 304399 https://www.vie-publique.fr/catalogue/304399-les-balkans-fragmentes-et-convoites?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications https://www.vie-publique.fr/catalogue/304399-les-balkans-fragmentes-et-convoites?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications Fonction publique de l https://www.vie-publique.fr/catalogue/304334-fonction-publique-de-letat?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications 2026-09-17 Thu, 17 Sep 2026 00:00:00 +0200 Fonction publique, Concours, Droit public Cet ouvrage r: Direction de l'information l Fiche produit 304334 https://www.vie-publique.fr/catalogue/304334-fonction-publique-de-letat?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications https://www.vie-publique.fr/catalogue/304334-fonction-publique-de-letat?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications Le nouveau paysage politique fran https://www.vie-publique.fr/catalogue/304267-le-nouveau-paysage-politique-francais?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications 2026-09-10 Thu, 10 Sep 2026 00:00:00 +0200 Politique gouvernementale, Parlement, Pouvoir ex Depuis l' Direction de l'information l Fiche produit 304267 https://www.vie-publique.fr/catalogue/304267-le-nouveau-paysage-politique-francais?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications https://www.vie-publique.fr/catalogue/304267-le-nouveau-paysage-politique-francais?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications Jeune et citoyen - Guide de mes premi https://www.vie-publique.fr/catalogue/295287-jeune-et-citoyen-guide-de-mes-premieres-demarches?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications 2026-09-10 Thu, 10 Sep 2026 00:00:00 +0200 Jeune, Famille, Scolarit Le guide pratique La 3e : ses droits, les aides qu'il peut obtenir, les premiIl est con: Direction de l'information l Fiche produit 295287 https://www.vie-publique.fr/catalogue/295287-jeune-et-citoyen-guide-de-mes-premieres-demarches?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications https://www.vie-publique.fr/catalogue/295287-jeune-et-citoyen-guide-de-mes-premieres-demarches?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications LAnn https://www.vie-publique.fr/catalogue/304230-lannee-de-la-defense-nationale-adn-2027?egn-publisher=dila_vpegn-name=informer_rss_publications 2026-09-10 Thu, 10"},{"id":3192431,"title":"Rapport : ABES Rapport d’activités 2025","description":"L’agence bibliographique de l’enseignement supérieur publie son rapport d’activités pour l’année","link":"https://lalist.inist.fr/rapport-abes-rapport-dactivites-2025/"},{"description":"Inria (Institut national de recherche en informatique et en automatique) lance un programme de recherche doté de 13,5 millions d’euros pour évaluer la sécurité et la fiabilité de systèmes d’intelligence artificielle toujours plus complexes. Ce programme s’inscrit dans le cadre de sa mission d’Agence de programmes dans le numérique et dans le cadre de France","link":"https://lalist.inist.fr/billet-lancement-du-programme-evaluation-de-lia-une-feuille-de-route-scientifique-pour-levaluation-et-la-securite-de-lintelligence-artificielle/","title":"Billet : Lancement du programme Évaluation de l’IA : une feuille de route scientifique pour l’évaluation et la sécurité de l’intelligence artificielle","id":3192432},{"description":"L'influence Auteur(s) : 3763 Édition : 2026 ISBN: 978-2-247-24628-1 Présentation de l'éditeur L'influence est une action, généralement imperceptible, qui s'exerce sur une personne, une entreprise, un État... et qui vise à modifier une décision, individuelle ou collective. L'influence aujourd'hui est commerciale, électorale, politique... Elle a retenu l'attention du législateur le 9 juin 2023 avec un texte \"visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux\" et plus récemment avec une loi du 25 juillet 2024 \"visant à prévenir les ingérences étrangères en France\". Si l'influence manifeste bien des \"ingérences étrangères\" qu'il convient de combattre, elle est depuis longtemps au coeur de des infractions pénales des articles 432-11, 433-1 et 435-2 (précisément nommées \"trafic d'influence\"). Elle permet aussi depuis de nombreuses années dans le droit du marché ou le droit des sociétés de caractériser et éventuellement sanctionner le pouvoir d'une entreprise sur une autre. Cet ouvrage issu des actes du colloque qui s'est tenu à Grenoble le 27 mai 2025 avec le soutien de l'Association Capitant a donc pour objet de montrer la manière par laquelle le droit accueille, souvent avec méfiance, parfois avec bienveillance, l'influence. En contrepoint, il a également l'ambition de mettre à jour la manière dont l'influence agit sur le droit. Une institution peut ainsi en influencer une autre. Un modèle juridique peut exercer une influence particulière à l'étranger. L'influence est en définitive un facteur d'évolution positif d'un système juridique. Elle doit donc être jugée telle qu'elle sans excès d'opprobre ni excès d'honneur. Contributeurs : Marie-Élodie Ancel, Maxime Barba, Pierre Berlioz, Jean-Michel Bruguière, Laurent Carrié, Walid Chaiehloudj, Jean Lapousterle, Grégoire Loiseau, Jacques Mestre, Romain Rambaud, Cédric Ribeyre. Sommaire Introduction , Jean-Michel Bruguière, professeur, Université Grenoble Alpes I- L'action de l'influence sur le droit L'action dans le droit L'influence \"externe\" : L'influence du modèle français : quelle stratégie ? , Marie-Elodie Ancel, professeur, Université Paris Panthéon-Assas L'influence \"interné : La Cour sous influence ? Réflexions sur le rôle moderne de l' amicus curiae, Maxime Barba, professeur, Université Grenoble Alpes L'action au risque du droit L'influence au risque de l'Etat : Les groupes d'influence , Jean Lapousterle, professeur, Université Paris Saclay L'influence au risque de la société internationale : Les stratégies d'influence et la politique juridique extérieure , Julien Ancelin, maître de conférences, Université Côtes d'Azur II - L'accueil de l'influence par le droit L'influence suspectée La suspicion de l'abus : L'influence, objet d'un trafic dans le droit pénal , Cédric Ribeyre, professeur, Université Grenoble Alpes L'influence, mesure d'un contrôle dans le droit du marché , Walid Chaiehloudj, professeur, Université de Perpignan La suspicion de la manipulation : L'influence commerciale , Grégoire Loiseau, professeur, Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne L'influence électorale , Romain Rambaud, professeur, Université Grenoble Alpes L'influence respectée :","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64960-linfluence-9782247246281","id":3192055,"title":"L'influence"},{"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64963-le-jugement-par-defaut-dans-lespace-judiciaire-europeen","description":"Le jugement par défaut dans l’espace judiciaire européen Vincent Richard Édition : 2026 ISBN: 978-2-850-02108-4 Présentation de l’éditeur La reconnaissance ou l’exécution des jugements étrangers rendus par défaut est régulièrement refusée par les tribunaux français. Ce constat se retrouve également dans d’autres États membres de l’Union européenne alors que de nombreux règlements régissent la circulation au sein de l’espace judiciaire européen des décisions rendues en matière civile et commerciale. Ces textes prévoient une disposition permettant de refuser l’exécution d’une décision étrangère rendue en violation des droits de la défense du défendeur défaillant et celle-ci constitue le motif de refus d’exécution le plus utilisé en pratique. Le présent ouvrage examine ce problème afin de comprendre quels sont les obstacles à la circulation des jugements par défaut et des injonctions de payer en Europe. Les jugements par défaut sont une réalité quotidienne pour les professionnels de la justice mais ils représentent l’aboutissement d’un processus judiciaire anormal : une procédure par défaut. C’est cette procédure, plus que le jugement lui-même, qui est examinée par le juge de l’exequatur, ou de l’exécution, pour déterminer si la décision doit être accueillie. Cette thèse est donc premièrement une étude de droit processuel comparé consacrée aux procédures par défaut et aux procédures d’injonctions de payer en vigueur dans les droits français, anglais, belge et luxembourgeois. L’analyse de ces procédures permet de mettre en lumière leurs divergences, qu’elles soient conceptuelles, notamment sur les conséquences du silence du défendeur, ou simplement techniques, par exemple sur les processus de notification. Une fois ces divergences identifiées, l’étude se tourne vers le droit international privé afin de comprendre quels éléments des procédures par défaut sont susceptibles de faire obstacle à leur circulation. En effet, si la circulation des décisions par défaut est d’abord un problème de droit international privé, il se résout, à l’échelon européen, avec les outils du droit processuel. L’association de ces deux perspectives permet, enfin, d’envisager un rapprochement progressif des procédures par défaut nationales afin de faciliter leur éventuelle circulation dans l’espace judiciaire","id":3192056,"title":"Le jugement par défaut dans l’espace judiciaire européen"},{"description":"Penser le bien-être Entre normes, pratiques & représentations Auteur(s) : 5973 Éric Monnin Édition : 2026 ISBN: 978-2-364-03246-0 Présentation de l’éditeur Cet ouvrage, fruit d’une collaboration entre le Centre d’études et de recherches olympiques universitaires (CÉROU) et le Centre de recherches juridiques de Franche-Comté (CRJFC, UR 3225), interroge la notion de bien-être au prisme de la pluridisciplinarité, en écho à une ligne éditoriale tournée vers l’olympisme, idéal transversal et fédérateur. Le fil directeur de cette réflexion collective met en lumière l’intégration progressive du bien-être au cœur des sphères juridiques, économiques, sociologiques, professionnelles et fiscales, révélant comment cette aspiration humaine s’est muée en un puissant instrument de régulation. Si la promotion du bien-être constitue un horizon normatif légitime et séduisant, elle n’en demeure pas moins profondément ambivalente. Derrière un discours porteur d’émancipation, le bien-être révèle ses failles et ses asymétries, se heurtant, selon les situations et les conditions d’existence, à des réalités d’épuisement ou de précarité. Loin d’être un concept figé, il apparaît ainsi comme une notion paradoxale et à géométrie variable, dont le droit et la société s’efforcent encore de tracer les contours. Avec la publication de Penser le bien-être, entre normes, pratiques & représentations , coordonnée par Éric Monnin, directeur du CÉROU, et Delphine Martin, maître de conférences HDR en droit privé, l’Université Marie et Louis Pasteur réaffirme son engagement en faveur du bien-être et des valeurs","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64965-penser-le-bien-etre","id":3192057,"title":"Penser le bien-être"},{"description":"Droit des sociétés Auteur(s) : 3670 Édition : 2026 ISBN: 978-2-247-25423-1 Présentation de l'éditeur Cet ouvrage présente de manière claire et pédagogique les règles essentielles du droit des sociétés , tout en intégrant ses évolutions législatives les plus récentes : mixité dans les instances dirigeantes, rapport de durabilité issu de la directive CSRD, fusions, scissions et apports partiels d’actifs. Il aborde également les grandes questions de la matière : statut, devoirs et responsabilité des dirigeants, conflits et mésentente entre associés. Organisé du général au particulier, il expose d’abord les mécanismes communs à toutes les sociétés, avant d’étudier les règles propres à chaque forme sociale. À jour des dernières réformes , il constitue un soutien indispensable pour les étudiants de licence 3 et de master 1 , ainsi qu’un outil efficace de remise à niveau pour les non-spécialistes . Sommaire I. Le droit commun des sociétés - Le contrat de société - La personnalité morale de la société II. Le droit spécial des sociétés - Les sociétés de personnes - La société à responsabilité limitée - Les sociétés de capitaux III. Les groupements de sociétés - Les groupes de sociétés - Le groupement d'intérêt","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64954-droit-des-societes-9782247254231","title":"Droit des sociétés","id":3192050},{"title":"Procédures civiles d'exécution","id":3192051,"description":"Procédures civiles d'exécution Auteur(s) : 5529 Édition : 2026 ISBN: 978-2-247-25301-2 Présentation de l'éditeur Conçu pour les étudiants et tous ceux qui souhaitent prendre connaissance de la matière ou se familiariser avec les différentes procédures, l'ouvrage se veut avant tout pédagogique. Il présente, dans une première partie, les règles communes aux différentes procédures civiles d’exécution et celles qui sont spécifiques à chacune et, dans une seconde partie, les procédures de distribution qui sont la suite habituelle et comme naturelle des voies d’exécution . Des tests de connaissances en fin de titres ou de chapitres permettent au lecteur de faire le point sur les règles essentielles et l’état de ses connaissances. Cette nouvelle édition intègrera des modifications législatives et règlementaire d’importance. Cette édition prend également en compte des évolutions jurisprudentielles, parfois importantes, notamment en matière de prescription, de procédures collectives et d’exécution immobilière. Sommaire I. Les procédures d'exécution Le droit commun Le \"droit\" à l'exécution forcée La mise en oeuvre de l'exécution forcée Le contrôle de l'exécution forcée Les règles spécifiques Les mesures conservatoires Les mesures d'exécution forcée II. Les procédures de distribution La distribution par voie d'ordre Le domaine Les modalités La distribution par contribution Le domaine Les","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64955-procedures-civiles-dexecution-9782247253012"},{"description":"Droit du travail 2027 Auteur(s) : 3918 Édition : 2026 ISBN: 978-2-247-24885-8 Présentation de l'éditeur Ce Mémento a pour ambition de couvrir en un seul volume tout le champ du droit du travail : les bases de la matière (sources, acteurs, liberté professionnelle, égalité, non-discrimination), les relations individuelles (formation, exécution et rupture du contrat de travail et ses suites) et enfin les relations collectives (représentation des salariés dans l'entreprise, négociation collective et normes conventionnelles, droit de grève). Le présent ouvrage offre donc un panorama synthétique de la matière. Il met en évidence l'évolution d'un droit en prise directe avec les mutations économiques et la transformation des rapports sociaux. Cette 9e édition prend en compte les évolutions législatives et réglementaires . Elle met également l'accent sur les principales décisions de justice rendues en 2025 et au premier semestre 2026. Elle est notamment enrichie par de nouveaux encadrés permettant à celles et ceux qui le souhaitent d'approfondir certaines thématiques. Outil complet de compréhension et de révision du droit du travail pour les étudiants comme pour les candidats aux concours, ce Mémento constitue également un support didactique pour les professionnels gr'ce aux nombreuses références ( Code du travail , jurisprudence, bibliographie) qu'il","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64956-droit-du-travail-2027-9782247248858","title":"Droit du travail 2027","id":3192052},{"description":"Le droit et les juifs (mini format) En France depuis la Révolution Auteur(s) : 7064 Édition : 2026 ISBN: 978-2-247-25105-6 Présentation de l'éditeur La conjonction des deux termes : « le droit » et «les juifs » peut de prime abord surprendre, voire choquer. Si l'on s'en tient à l'idéal universaliste, au nom duquel la Révolution française a émancipé les Juifs, le droit n'a que faire de la qualité de Juif, il doit rester « aveugle » aux différences : d'origine, de religion, de « race »... La réalité est moins simple. Il y a eu Vichy, bien sûr, cette « sombre parenthèse » dans l'histoire de la République. Mais aujourd'hui encore, dans un contexte qui n'est plus marqué par l'oppression et la persécution, il arrive, pour différentes raisons, que les Juifs soient appréhendés en tant que tels par le droit. Ils le sont d'abord comme cibles potentielles de l'antisémitisme. Ils le sont également en tant que victimes des crimes de Vichy, habilitées à obtenir réparation, tant sur le plan symbolique que matériel. Ils le sont enfin dès lors qu'ils revendiquent, au nom de la liberté de conscience, des exceptions à la loi commune lorsqu'elle est incompatible avec les contraintes de la religion juive. Cet ouvrage fait l'inventaire des textes de nature juridique concernant les Juifs depuis la Révolution française jusqu'à aujourd'hui en les resituant dans leur contexte historique, politique et","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64957-le-droit-et-les-juifs-mini-format-9782247251056","title":"Le droit et les juifs (mini format)","id":3192053},{"title":"La codification pénale","id":3192054,"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64959-la-codification-penale-9782247246267","description":"La codification pénale XXVIIe Congrès de l'Association française de droit pénal Auteur(s) : 4003,4005 Édition : 2026 ISBN: 978-2-247-24626-7 Présentation de l'éditeur Le Code pénal actuel s'applique depuis un peu plus de 30 ans. Le Code de procédure pénale , qui a remplacé le Code d'instruction criminelle en 1958, sera réformé en 2029. Depuis 2021, ces codes adultes cohabitent avec le Code de la justice pénale des mineurs et la génération d'autres codes répressifs est envisagée. En parallèle, le droit pénal s'est installé dans bien d'autres codes encore et au-delà. La codification, vieille pratique en droit pénal, y demeure ainsi une question d'aujourd'hui et de demain. Tout code repose sur une dialectique contenant/contenu, sans que l'on sache vraiment si son essence est de regrouper ce qui a déjà une harmonie ou d'harmoniser ce que, à cette fin, on décide de regrouper. Quoi qu'il en soit exactement, étudier la codification implique nécessairement d'analyser ces deux aspects, c'est-à-dire, d'une part, des rassemblements qui ont été opérés et d'autres qui sont attendus et, d'autre part, des rationalisations qu'il faut éprouver et, le cas échéant, réparer ou remplacer. Contributeurs : Julie Alix, Guillaume Beaussonie, Pascal Beauvais, Paul Bergmann, Marthe Bouchet, Philippe Bonfils, Antoine Botton, Nicolas Catelan, Yves Cartuyvels, Hélène Christodoulou, Olivier Décima, Stéphane Detraz, Emmanuel Dreyer, Julien Lacour, Pauline Le Monnier de Gouville, Haritini Matsopoulou, Raphaële Parizot, Jean-Baptiste Perrier, Xavier Pin, Evan Raschel, François Rousseau, Jean-Christophe Saint-Pau, Laurent Saenko, Étienne Vergés, Édouard Verny. Sommaire Introduction I. Rassembler : regards sur le code en tant que contenant A. Les rassemblements opérés - Le commun de la codification : qu’est-ce qu’un code ?, E. Verny - La naissance du code pénal en Europe , Y. Cartuyvels - Le propre de la codification pénale : qu’est-ce qu’un code pénal ?, Doctorants - L’évolution de la codification pénale (histoire), E. Dreyer - Un bilan au fond : où est passé l’architecte ? Synthèse du colloque des jeunes pénalistes , F. Rousseau - Un bilan en procédure : un membre de la commission de réforme, R. Parizot et P. Le Monnier de Gouville B. Les rassemblements attendus ? - L’expérience d’un autre code de procédure pénale : le CJPM, P. Bonfils - Au bout du code pénal ; faut-il un code des peines/de l’exécution des peines ? - À côté du code pénal : faut-il codifier le droit pénal des affaires ? , L. Saenko - À côté du code de procédure pénale pénal : faut-il codifier le droit pénal des médias, E. Raschel - Au-dessus du code pénal : faut-il un code pénal européen/international ?, P. Beauvais - Au-delà du code pénal : faut-il un code de la répression parapénale ? , J.-C. Saint Pau II. Rationnaliser : regards sur le code en tant que contenu A. Le code pénal : un code à réharmoniser ? - Livre 1 : de nouveaux principes généraux à codifier ?, X. Pin - Livre 2 : faut-il repenser les infractions sexuelles ?, A. Darsonville - Livre 3 : existe-t-il une « propriété pénale » ? Ou le juge et le code ? (réflexion sur la base des audaces jurisprudentielles de la chambre criminelle) , N. Catelan - Livre 4 : un code pénal peut-il contenir un droit d’exception ? (réflexion sur"},{"link":"https://lalist.inist.fr/billet-datatoolshub-un-catalogue-doutils-pour-la-gestion-des-donnees-de-recherche/","description":"Le groupe de travail « Outils Applicatifs Communs » du réseau des centres de compétences de Recherche Data Gouv met en ligne DataToolsHub, un catalogue d’outils dédié à la gestion des données de","title":"Billet : DataToolsHub : un catalogue d’outils pour la gestion des données de recherche","id":3191130},{"description":"L’EIFL et OpenEdition ont renouvelé leur accord concernant la collection de revues « OpenEdition Freemium » pour une durée d’un an, jusqu’en décembre 2027. Cet accord renouvelé offre aux bibliothèques de 28 pays un accès gratuit à 186 revues, ainsi qu’à 17 titres","link":"https://lalist.inist.fr/billet-leifl-renouvelle-son-accord-avec-openedition/","title":"Billet : L’EIFL renouvelle son accord avec OpenEdition","id":3191128},{"id":3191129,"title":"Billet : Les NIH lance un nouvel outil PubMed pour renforcer la reproductibilité et la validité des résultats de recherche","link":"https://lalist.inist.fr/billet-les-nih-lance-un-nouvel-outil-pubmed-pour-renforcer-la-reproductibilite-et-la-validite-des-resultats-de-recherche/","description":"Les NIH (National Institutes of Health) propose « Linked Discoveries », un outil expérimental conçu pour aider les scientifiques à mieux comprendre comment un résultat de recherche particulier s’inscrit dans l’ensemble plus large des données biomédicales. À partir d’une citation dans PubMed, les utilisateurs peuvent utiliser l’outil pour explorer un « réseau » de publications"},{"description":"\"Westlaw Classic\" est une base de données juridique américaine en droit international, étranger et du Commonwealth. Les principales zones géographiques couvertes sont : les États-Unis d'Amérique, le","link":"https://www.jurisguide.fr/fiches-documentaires/westlaw","id":3187842,"title":"Westlaw Classic"},{"description":"Westlaw UK est une base de données complémentaire à la base Westlaw. Elle propose : la jurisprudence ( Cases ) du Royaume-Uni issue : des Law Reports publiés par the Incorporated Council of","link":"https://www.jurisguide.fr/fiches-documentaires/westlaw-uk","id":3187843,"title":"Westlaw UK"},{"link":"https://www.jurisguide.fr/fiches-pedagogiques/ou-trouver-des-ressources-documentaires-en-droit-italien","description":"Cette fiche répertorie des ressources juridiques et documentaires disponibles en droit","title":"Où trouver des ressources documentaires en droit italien ?","id":3187844},{"description":"Descriptif : comment localiser une revue (ou un périodique), trouver les références bibliographiques d'un article, trouver un article en texte","link":"https://www.jurisguide.fr/fiches-pedagogiques/doctrine-dans-les-revues-la-1","id":3187841,"title":"Comment trouver de la doctrine dans les revues ?"},{"link":"https://lalist.inist.fr/conference-reunion-pleniere-de-la-research-data-alliance/","description":"La 27e réunion plénière de la Research Data Alliance se tiendra à Londres, du 6 au 8 octobre 2026 avec pour thème « Façonner un patrimoine commun mondial de la recherche ouverte","id":3187332,"title":"Conférence : réunion plénière de la Research Data Alliance"},{"title":"Billet : Des initiatives interdépendantes à l’action concertée : établir un lien entre les réformes de l’édition et celles de l’évaluation","id":3187333,"link":"https://lalist.inist.fr/billet-des-initiatives-interdependantes-a-laction-concertee-etablir-un-lien-entre-les-reformes-de-ledition-et-celles-de-levaluation/","description":"DORA a récemment publié – avec the International Science Council, the Centre for Science and Technology Studies et ASAPbio – un document sur l’intérêt de relier les réformes de l’édition et de l’évaluation. Les lecteurs sont invités à examiner cette proposition et à réfléchir à la manière dont ils peuvent contribuer.  "},{"title":"Article : Évolution de l’implication des chercheurs de l’université de Caen dans les identifiants d’auteurs et les réseaux sociaux: 2019–2023","id":3187334,"link":"https://lalist.inist.fr/article-evolution-de-limplication-des-chercheurs-de-luniversite-de-caen-dans-les-identifiants-dauteurs-et-les-reseaux-sociaux-2019-2023/","description":"Cette étude vise à évaluer l’évolution de la présence des chercheurs entre 2019 et 2023 sur trois identifiants de recherche (ORCID, ResearcherID et IdHAL) et sur deux réseaux sociaux académiques (ResearchGate et Academia), classés par discipline et par étape de carrière, au sein d’une université multidisciplinaire de taille moyenne en France (Université de Caen"},{"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64908-lessentiel-du-droit-international-public-9782297291033","description":"L'essentiel du droit international public Auteur(s) : 6860 Édition : 2026 ISBN: 978-2-297-29103-3 Présentation de l'éditeur Le droit international public régit une société internationale complexe, à la fois décentralisée, hétérogène et en mutation. Fondé sur la souveraineté égale des États, cet ordre juridique encadre désormais un ensemble d'acteurs diversifiés (organisations, individus, ONG, entreprises) face aux nouveaux enjeux globaux comme le climat, la cybersécurité ou les crises sécuritaires. Entre idéal et réalisme, ce droit cherche à concilier la préservation des souverainetés étatiques avec la nécessité de la coopération et la régulation des conflits. Destiné aux étudiants, cet ouvrage offre une vision d'ensemble claire et rigoureuse de la matière : ses fondements, ses sources, ses sujets, l'articulation avec les ordres internes et les mécanismes assurant le respect des obligations","id":3187059,"title":"L'essentiel du droit international public"},{"id":3187060,"title":"L'essentiel du droit de la propriété industrielle","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64910-lessentiel-du-droit-de-la-propriete-industrielle-9782297221788","description":"L'essentiel du droit de la propriété industrielle Auteur(s) : 6599 Édition : 2026 ISBN: 978-2-297-22178-8 Présentation de l'éditeur Branche de la propriété intellectuelle, la propriété industrielle confère un droit exclusif et temporaire sur des biens incorporels créés par l'esprit. Cet ouvrage présente de manière synthétique et structurée l'ensemble de ses composantes : les créations industrielles (brevets, dessins et modèles, obtentions végétales) et les signes distinctifs (marques, indications géographiques), ainsi que leur exploitation contractuelle et judiciaire. Matière internationale, façonnée par le droit européen et le formalisme du dépôt administratif, elle s'ordonne autour d'un régime unifié de protection contre la contrefaçon. À jour de la réforme des dessins et modèles et de la jurisprudence la plus récente, cette nouvelle édition offre une vision claire et complète d'un droit en constante"},{"description":"Procédures civiles d'exécution Auteur(s) : 3897 Édition : 2026 ISBN: 978-2-275-15108-3 Présentation de l'éditeur Complément naturel du droit des obligations et de la procédure civile, les procédures civiles d’exécution jettent un pont entre une fin recherchée par l’ordre juridique – l’exécution des obligations restées en tout ou partie inexécutées – et les méthodes employées pour y parvenir dans l’ordre prescrit par la loi. Le cœur de l’étude entreprise concerne les procédures civiles qui autorisent le créancier impayé à poursuivre individuellement l’exécution forcée de ses droits sur les biens de son débiteur. Elle s’attache aussi à examiner précisément, en amont, les mesures conservatoires qui garantissent une protection ad hoc au justiciable menacé de ne pas être rempli de ses droits. En aval, l’examen des règles propres aux procédures de distribution expliquera comment les créanciers concernés seront susceptibles d’être désintéressés au terme d’une phase de répartition des sommes obtenues. Soucieux de donner toute leur place au droit européen, au droit international et au droit des sûretés, l’ouvrage propose une analyse approfondie, claire et didactique d’une matière certes riche, mais singulièrement complexe. À jour des réformes les plus récentes et intégrant les dernières évolutions jurisprudentielles, cette étude scrute également, dans le détail, les épineuses difficultés pratiques soulevées par l’articulation entre les voies d’exécution et les procédures d’insolvabilité dans leurs dimensions commerciale et civile. Ce Manuel de procédures civiles d’exécution est destiné aux étudiants de formation supérieure (M1 et M2) en droit privé. Il s’adresse aussi bien aux universitaires qu’aux praticiens, en particulier aux commissaires de justice, aux avocats et aux magistrats. La matière des voies d’exécution qu’il couvre est conforme aux programmes des examens et concours d’accès à ces","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64927-procedures-civiles-dexecution-9782275151083","id":3187061,"title":"Procédures civiles d'exécution"},{"description":"Le livre noir de la justice Les coulisses d'une faillite Emmanuel Pierrat Édition : 2026 ISBN: 978-2-213-73131-5 Présentation de l'éditeur « Une faillite morale s'est emparée du monde judiciaire : attestant l'ampleur de la déb'cle, près de trois millions de procédures pénales se trouvent en attente. Des plaidoiries sont aujourd'hui fixées à échéance de trois ans. On compte onze juges et trois procureurs pour cent mille habitants, contre des moyennes européennes deux à quatre fois supérieures. Sans parler des plaintes systématiquement classées sans suite, cette élimination « par la corbeille » suscitant une rancoeur et un sentiment d'injustice chez des citoyens toujours plus frustrés et tentés de se tourner vers le tribunal de l'opinion. » Implacable et inédit, Le Livre noir de la Justice révèle les coulisses d'une institution asphyxiée par le manque de moyens, l'inflation législative, incapable de se moderniser, où l'urgence et la logique du chiffre menacent le temps que demanderait une justice équitable au point de faire vaciller l'État de droit lui-même. Une enquête qui concerne chacun de nous, tant il est vrai que personne, plaignant comme mis en cause, n'est à l'abri d'une machine judiciaire largement défaillante. Avocat depuis plus de trente ans, maître Emmanuel Pierrat a enseigné le droit aussi bien à l'université que dans des centres de formation. Il a été élu dans diverses instances professionnelles et a été conservateur du musée du Barreau. On lui doit de très nombreux ouvrages sur la","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64929-le-livre-noir-de-la-justice-9782213731315","id":3187062,"title":"Le livre noir de la justice"},{"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64906-lessentiel-du-droit-de-lenvironnement-9782297288378","description":"L'essentiel du droit de l'environnement Auteur(s) : 6175,6759 Édition : 2026 ISBN: 978-2-297-28837-8 Présentation de l'éditeur Né des inquiétudes face aux dégradations écologiques, le droit de l’environnement est devenu un enjeu collectif majeur. Alors que sept des neuf limites planétaires sont franchies, les milieux naturels subissent des pressions humaines inédites. Malgré des avancées majeures comme l’Accord de Paris, le Pacte vert européen ou la loi Climat et résilience, l’urgence écologique se heurte encore fréquemment aux priorités économiques. Cet ouvrage offre une synthèse claire et accessible du droit de l’environnement applicable en France. En cinq parties structurées, il décrypte ses sources et ses acteurs, la préservation du patrimoine naturel et des espaces protégés, la prévention des pollutions et nuisances, ainsi que la protection essentielle des milieux récepteurs (eau, air,","id":3187058,"title":"L'essentiel du droit de l'environnement"},{"id":3185110,"title":"Billet : Érudit rejoint OPERAS : le Canada entre dans le réseau OPERAS","description":"Avec l’adhésion d’Érudit à OPERAS en tant que Core Member, le Canada devient un nouveau pays OPERAS et le premier pays non européen à rejoindre l’Executive Assembly (EA)","link":"https://lalist.inist.fr/erudit-rejoint-operas-le-canada-entre-dans-le-reseau-operas/"},{"id":3185111,"title":"Conference : EOSC Symposium 2026","description":"Le Symposium EOSC 2026 mettra en avant la valeur unique qu’apporte l’EOSC au programme de recherche et d’innovation de l’Union, avec la Fédération EOSC au premier plan du 14 au 16 octobre à","link":"https://lalist.inist.fr/conference-eosc-symposium-2026/"},{"link":"https://lalist.inist.fr/billet-au-dela-de-la-paternite-des-oeuvres-un-partenariat-avec-la-communaute-editoriale-pour-valoriser-les-services-devaluation-par-les-pairs/","description":"À mesure que le paysage de la recherche continue d’évoluer, les attentes vis-à-vis de l’infrastructure numérique qui facilite le partage des résultats de recherche et la communication scientifique évoluent elles aussi. Pour relever des défis complexes et interdépendants tels que l’intégrité de la recherche, la reconnaissance équitable des contributions universitaires et l’utilisation responsable des travaux","id":3185112,"title":"Billet : Au-delà de la paternité des œuvres : un partenariat avec la communauté éditoriale pour valoriser les services d’évaluation par les pairs"},{"link":"https://lalist.inist.fr/conference-retour-sur-liber-2026/","description":"La 55e conférence annuelle de LIBER s’est tenue du 1er au 3 juillet 2026 à la bibliothèque de l’Université NTNU à Trondheim, en Norvège. Les slides et les posters sont à découvrir dès","id":3185113,"title":"Conférence : Retour sur LIBER 2026"},{"link":"https://lalist.inist.fr/billet-istex-search-desormais-disponible-en-anglais-et-en-espagnol/","description":"Cette nouvelle fonctionnalité résulte d’un besoin exprimé par les utilisateurs d’Istex, notamment les doctorants étrangers qui peuvent accéder à Istex gr'ce à leur université de","id":3185109,"title":"Billet : Istex Search désormais disponible en anglais et en espagnol"},{"link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64905-droit-de-la-famille-9782275164175","description":"Droit de la famille Auteur(s) : 7410 Alain Bénabent Édition : 2026 ISBN: 978-2-275-16417-5 Présentation de l'éditeur Tourné tant vers les étudiants que les professionnels du droit civil de la famille, magistrats, avocats et notaires en particulier, cet ouvrage a pour objet de présenter l’ensemble de ce droit tel qu’il est ressorti, refondu de fond en comble, du changement de siècle, sous l’effet de la double révolution des progrès médico-scientifiques et de l'essor des droits de l'homme sous l'aiguillon (d’aucuns diraient même l'intrusion) de la Cour européenne. De la création du PACS (1999-2006) au débat sur la PMA et la GPA, en passant par la réforme du divorce (2004-2016-2019), la refonte de l’autorité parentale (2002), la transformation du droit de la filiation (2005-2009), la réforme des successions (2006), l’organisation de la parole en justice des enfants (2009), l’ouverture du mariage à « tous » (2013) ou le divorce sans juge (2016), puis aux toutes récentes lois de 2021-2022 (ouverture de la PMA, réforme de l’adoption puis du régime du nom de famille), sans oublier celles de 2024 (protection du droit à l’image de l’enfant, réforme de l’autorité parentale), il ne subsiste plus grand-chose du siècle dernier dans ce « nouveau droit de la famille » aujourd’hui à la fois en vigueur et en devenir, auquel s’intéresse régulièrement l’opinion publique. Assorti de divers tableaux permettant de comparer les solutions d’un droit essentiellement pluraliste, le livre suit en trois parties les liens familiaux : Liens d’alliance : mariage, veuvage, divorce, PACS, concubinage. Liens de descendance : filiation (par procréation naturelle, médicalement assistée ou par adoption), autorité parentale et éducation. Liens de solidarité : nom de famille, obligations","id":3184813,"title":"Droit de la famille"},{"description":"Financement de l’Union européenne 1970-2028 - La solution au problème Auteur(s) : 5611 Édition : 2026 ISBN: 978-2-233-01137-4 Présentation de l’éditeur Moins de 200 milliards € était le budget de l’Union européenne en 2026. Soit 2,5 % des 7 878 milliards € de dépenses publiques annuelles des 27 États. Mais en réalité, sous les noms divers d’« instruments », de « facilités », de « fonds », de « mécanismes » ou d’« assistance macro financière », des masses budgétaires de l’ordre de 2 000 milliards €, financées par des emprunts, en dehors de ce budget, constituent une galaxie financière complexe et opaque. Ce système, que la Cour des comptes européenne décrit en « assemblage d’éléments disparates », pendant qu’un président de la commission des budgets du Parlement européen a pu le dire « abscons », fait l’unanimité... dans la critique. On comprend alors que depuis des décennies, Commission, Conseil et Parlement tentent de le réformer. Même les chefs d’État et de gouvernements, en Conseil européen, n’y font pas exception ; le célèbre affrontement de Margareth Thatcher et François Mitterrand, jusqu’au petit matin du 25 juin 1984 précisément sur ce financement, en a été l’illustration. Pour autant, bien que poursuivie depuis 1970, cette quête n’a eu jusqu’ici d’autres résultats que l’addition de quatre ressources budgétaires tellement insuffisantes que l’Union finance ses urgences ‒ migratoires, sanitaires ou sécuritaires ‒ par des emprunts et donc de la dette . Or les 27 États, dont nombre sont d’ailleurs eux-mêmes surendettés, ne pouvant continuer à financer, par leurs contributions nationales indéfiniment augmentées, si l’on ne veut pas la fuite en avant d’un supplément d’endettement, de nouvelles ressources sont à trouver. La Commission en propose six : dont l’imposition des déchets électroniques, du carbone contenu dans les produits franchissant nos frontières ou des services numériques. Mais ces propositions peinent à trouver l’unanimité des 27, nécessaire pour être adoptées. Reste alors la solution autour de laquelle les gouvernements tournent depuis toujours : l’impôt ! Le futur budgétaire de l’Union est dans ces conditions écrit : son financement par de la dette n’étant pas raisonnable, pendant que l’augmentation des contributions ne l’étant pas davantage, les faits têtus sont là : les 27 devront sauter le pas et se résoudre à la fiscalité avec le financement de l’Union simplement à 2 piliers : les droits de douane modernisés et un impôt européen sur les sociétés...","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64918-financement-de-lunion-europeenne","title":"Financement de l’Union européenne","id":3184814},{"id":3184815,"title":"La rémunération du cocontractant de l’Administration dans les contrats de la commande publique","description":"La rémunération du cocontractant de l’Administration dans les contrats de la commande publique Étude comparée des droits français, grec et allemand. TOME II – La fonction de la rémunération Marianthi Stathaki Édition : 2026 ISBN: 978-2-336-62964-3 Présentation de l’éditeur Si la rémunération du cocontractant de l’Administration est institutionnellement déterminée lors de la passation des contrats de la commande publique, sa portée dépasse le seul moment de la conclusion. Ce second volume est consacré à sa fonction lors de l’exécution, garantissant la cohérence économique. L’étude met en évidence que les intérêts des parties ne sont pas nécessairement antagonistes. De plus, à travers la comparaison des droits français, grec et allemand, sous l’influence du droit européen, de conceptions convergentes émergent, ce qui ouvre la voie à l’adoption de solutions communes, susceptibles de renforcer l’efficacité des contrats de la commande","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64919-la-remuneration-du-cocontractant-de-ladministration-dans-les-contrats-de-la-commande-publique-2"},{"title":"Droit social : panorama des ressources","id":3184771,"description":"Descriptif : Cette fiche donne des pistes pour la recherche électronique en droit social. Elle présente les principales revues existantes, ainsi que les principales bases de données, les catalogues et","link":"https://www.jurisguide.fr/fiches-pedagogiques/droit-social-panorama-des-ressources"},{"link":"https://www.jurisguide.fr/fiches-documentaires/haute-autorite-de-sante","description":"[ https://www.has-sante.fr ] est le site de la Haute Autorité de Santé. Autorité publique indépendante à caractère scientifique, la HAS vise à développer la qualité dans le champ sanitaire, social et","title":"Haute autorité de santé","id":3184772},{"description":"Cette fiche propose un tour d’horizon des revues de jurisprudence des cours administratives d’appel à l’ère de l’open data de la","link":"https://www.jurisguide.fr/fiches-pedagogiques/ou-trouver-les-revues-de-jurisprudence-des-cours-administratives-d-appel-a-l-ere-de-l-open-data-de-la-justice","id":3184770,"title":"Où trouver les revues de jurisprudence des cours administratives d'appel à l’ère de l'open data de la justice ?"},{"description":"Histoire politique de l'enseignement supérieur Jean-Yves Mérindol Édition : 2026 ISBN: 978-2-735-13028-3 Présentation de l'éditeur Après un rappel historique de la création des universités françaises au Moyen Âge jusqu’à la Révolution, Jean-Yves Mérindol consacre son étude à plus de deux siècles de politiques de l’enseignement supérieur en France à partir de la disparition des universités de l’Ancien Régime et la conception de plans audacieux comme celui de Condorcet. On ne peut qu’être frappé par la pertinence des questions posées entre 1789 et 1890 et par la façon dont se cristallisent les représentations sociales et politiques autour de grands clivages toujours actuels : recherche pure/application des sciences, Paris/province, grandes écoles/facultés. En traversant la grande histoire, il s’intéresse aux « événements » qui obligent le pouvoir gaulliste à donner naissance aux universités modernes, sur la base de principes permanents : autonomie, interdisciplinarité et participation. Écrire une histoire politique des universités est un pari ambitieux, relevé brillamment par un enseignant-chercheur ayant exercé plusieurs responsabilités importantes dans l’enseignement supérieur. Son travail, à la fois méticuleux et limpide, fera date tant pour les historiens des institutions et de la fabrique du savoir que pour les administrateurs et personnes de terrain. Le mathématicien Jean-Yves Mérindol a parmi ses nombreuses fonctions été président de l'université Louis Pasteur à Strasbourg (1997 à 2002) et de l'ENS de Cachan (2009-2012). Il fut également conseiller pour l'enseignement supérieur du maire de Paris Bertrand Delanoë (2005-2008) et pour l'enseignement supérieur et recherche au cabinet du Président de la République François Hollande","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64885-histoire-politique-de-lenseignement-superieur-9782735130283","id":3183772,"title":"Histoire politique de l'enseignement supérieur"},{"id":3183770,"title":"Droits et territoires","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64882-droits-et-territoires-9791041305643","description":"Droits et territoires Regards croisés des sciences juridiques et territoriales Auteur(s) : 6434 Patrick Melé, Fabrizio Maccaglia, Mathieu Gigot, Julien Aldhuy et Stéphane Ghiotti. Édition : 2026 ISBN: 979-1-041-30564-3 Présentation de l'éditeur De quelles manières les sciences territoriales et les sciences juridiques se saisissent-elles des questions du droit et de l'espace, de leurs interrelations, voire de leurs interactions ? Quelle forme prend le dialogue entre les deux disciplines et quels sont les effets du contexte nouveau créé par l'impératif pour les sciences juridiques d'appréhender le registre territorial devenu central, et pour les sciences du territoire de s'interroger sur la place croissante des dimensions juridiques des situations d'action ? Au croisement du droit et de la géographie, la recherche géolégale permet de s'intéresser à la manière dont on peut construire des objets géolégaux, de penser leurs conditions de production, d'identifier les acteurs et les enjeux associés à leurs délimitations. Elle permet aussi d'analyser le double phénomène de juridicisation des territoires, le droit participant à leur production et leur fonctionnement, et de territorialisation du droit, les spatialités contribuant à produire et à définir des normes plus ou moins différenciées. La recherche géolégale permet enfin de mettre en évidence le jeu des acteurs locaux et le rôle stratégique de la régulation juridique dans les conflits territoriaux, en particulier environnementaux. L'ouvrage est issu d'un travail éditorial initié par le Collège international et interdisciplinaire des sciences territoriales (FR2007 CIST), en partenariat avec les unités de recherche ART-Dev, CITERES, CUREJ, Géographie-cités, IDEES et Lab'URBA. Patrice Melé est professeur de géographie à l'université de Tours, UMR CITERES, IUT. Sylvia Brunet est professeure de droit public à I 'université de Rouen Normandie, EA CUREJ. Fabrizio Maccaglia est professeur de géographie à l'université Paris 8 Vincennes-Saint-Denis, UMR 7533 LADYSS. Mathieu Gigot est maître de conférences en aménagement de l'espace et urbanisme à université Paris Cité, UMR Géographie-cités. Julien Aldhuy est maître de conférences en aménagement de l'espace et urbanisme à l'université Paris Est Créteil. EA Lab'URBA. Stéphane Ghiotti est directeur de recherche au CNRS, UMR"},{"id":3183771,"title":"L'affaire Théophile (1622-1626)","link":"https://univ-droit.fr/recherche/actualites-de-la-recherche/parutions/64884-laffaire-theophile-1622-1626-9782374962580","description":"L'affaire Théophile (1622-1626) Poésie, justice et polémique dans la France du premier XVIIe siècle Delphine Amstutz, Michèle Rosellini Édition : 2026 ISBN: 978-2-374-96258-0 Présentation de l'éditeur 17 septembre 1623 : le poète Théophile de Viau est arrêté à la frontière nord du royaume de France qu'il s'apprête à quitter. Sur lui pèsent de graves menaces, car, inculpé de crime de lèse-majesté divine et d'atteintes à l'honnêteté publique dans les semaines qui ont précédé, il a été brûlé en effigie sur la place publique. Incarcéré à la Conciergerie, il sera jugé par le Parlement de Paris, dont le procureur général, Mathieu Molé, s'empresse de constituer un dossier à charge. C'est une partie de ce dossier que cet ouvrage donne à lire dans une approche historique, poétique et critique. Un des enjeux de cette enquête sur l'enquête est de comprendre s'il était possible, même au XVIle siècle, d'être condamné pour la publication d'un simple sonnet, fût-il un éloge de la sodomie. Ou alors, ce chef d'accusation n'était-il qu'un prétexte à l'offensive de milieux politiques et religieux décidés à mettre un terme à l'impiété et à la liberté de moeurs contemporaines ? Le mot « libertinage » devient une arme dans ce combat judiciaire et restera durablement associé à « l'affaire Théophile », malgré l'élargissement du poète en 1625. Pourtant, avant de mourir l'année suivante, peut-être des suites de ses conditions d'incarcération, Théophile a renversé la situation en sa faveur en ne cessant d'écrire et de publier depuis son cachot. Cette poésie carcérale, dont le présent volume offre aussi une sélection, mérite d'être relue comme la part la plus sensible et la plus engagée de l'oeuvre de"},{"title":"Webinaire : La reproductibilité vue par de jeunes chercheur.e.s | 8 octobre 2026","id":3183141,"description":"La reproductibilité d’une expérience computationnelle se dégrade sans que personne n’intervienne. Parmi les composantes d’une expérience, l’environnement d’exécution est celle que l’on décrit le moins, alors qu’il se reconstruit à partir de dépendances dont les versions évoluent en amont. Cette présentation est un retour d’expérience sur les dispositifs mis en place durant une thèse en","link":"https://lalist.inist.fr/webinaire-la-reproductibilite-vue-par-de-jeunes-chercheur-e-s-8-octobre-2026/"},{"title":"Billet : Ce que le premier OSPO académique français nous apprend sur les communs","id":3183142,"description":"L’Open Source Program Office de l’UGA fait l’objet d’un article sur le site numerique.gouv.fr, suite au webinaire de présentation proposé dans le cadre de l’OSPO","link":"https://lalist.inist.fr/billet-ce-que-le-premier-ospo-academique-francais-nous-apprend-sur-les-communs/"},{"title":"Billet : La science ouverte dans un contexte politique en mutation","id":3183143,"link":"https://lalist.inist.fr/billet-la-science-ouverte-dans-un-contexte-politique-en-mutation/","description":"La réunion du CoNOSC (Council for National Open Science Coordination) a exploré les défis de la science ouverte en Europe, notamment son financement durable, son articulation avec les priorités émergentes (IA, sécurité de la recherche), la nécessité de mieux intégrer ses principes dans les politiques nationales ou encore le renforcement des outils concrets pour sa"}]