Monde du Droit - Actualités OPML JSON RSS légal are retraites violences moretti président jugé tribunal paris lille rights réforme vue garde décision état compte québec condamné fichage femme manifestants dupond justice law écrit première conseil manifestation their devant gouvernement entreprises - ActuJuridiqueLextenso 🌍 La loi visant à lutter contre les arnaques et les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux : à quoi s’attendre concrètement ? 🌍 Les chargées d’accueil à l’écoute des usagers à la Maison de justice et du droit Cœur Essonne 🌍 Le Mémorendum militaire de Louis XIV 🌍 L’intangibilité du secret notarial 🌍 Éloïse Wagner de « 911 avocat » : « Faire des vidéos rend la matière juridique compréhensible » ! 🌍 Cette semaine chez les Surligneurs : L. Wauquiez peut-il supprimer les autorités indépendantes ? 🌍 Plan épargne retraite : attention à l’IFI ! 🌍 La demande de nullité du bail commercial pour erreur sur les qualités substantielles, retour sur l’appréciation 🌍 Jacques Garcia assure l’avenir du ch'teau de Champ-de-Bataille 🌍 Yossi Elkabas : « Le droit des majeurs protégés est un secteur qui se développe de manière intensive » ! 🌍 Tribunal de Pontoise : « je crains la justice, je ne vous mens pas, j’ai peur d’aller en prison » 🌍 55e édition du Festival de Saint-Denis : du 2 au 27 juin 2023 🌍 Location saisonnière : attention aux règles en matière changement d’usage 🌍 Applicabilité du règlement Bruxelles I bis et domicile du défendeur 🌍 Tribunal d’Évry : « En fait, vous conduisez tout le temps sans permis ! » 🌍 Décret du 16 mars 2023 : comment résilier en 3 clics votre contrat d’assurance ! 🌍 Léon Monet, collectionneur, au Musée du Luxembourg 🌍 Tribunal de Meaux : « J’entends tellement la mère hurler sur ses enfants, ça fait peur… » 🌍 Le droit de l’entreprise est-il un facteur de progrès social et environnemental ? 🌍 Première édition du prix Olivier Cousi : « Un prix hommage pour faire le lien entre l’homme et le b'tonnier » ! 🌍 Le manifeste de Charlotte Corday Slaw 🌍 Monday’s Mix 🌍 Summaries Sunday: SOQUIJ 🌍 Dishonest Expense Claim Sinks High Level Employee 🌍 Sustainability, It’s Not Just About Money: Reflections on Sustainability From the Rural Mobile Law Van 🌍 Law Firm Employees Allegedly Misbehaving Make Headlines 🌍 CHARTER ISSUES as REFLECTED in SECTION 3 and the WORKING FAMILIES DECISIONS: PART 4 🌍 Baby, Don’t Forget My Number (My Mediation Count) 🌍 How Law Firms Create (And Should Deal With) Difficult Partners 🌍 Monday’s Mix 🌍 Summaries Sunday: Supreme Advocacy 🌍 Summaries Sunday: SOQUIJ 🌍 Attending Law School in a Global Pandemic: Reflections on Competency in the “Pandemic Class” 🌍 Inquiries Into Employee Religious Beliefs Should Not Be an Inquisition 🌍 A Letter From the Daughter of an Over-Stimulated Immigrant 🌍 Building the Information We Need (Starting in the Law Library) 🌍 Re-Imagining the Notion of “Pride” in the Legal Profession 🌍 CHARTER ISSUES as REFLECTED in SECTION 3 and the WORKING FAMILIES DECISIONS: PART 3 🌍 From “a History of Exclusion” to “Diversity, Equity, and Inclusion”: What May Have Gone Wrong in the Pursuit of the New Notion of Professionalism 🌍 Giving Peace a Chance: Pushing Back on a Chilling Russian Censorship Law 🌍 Law Student Week 2023 🌍 Monday’s Mix Dossier Sénat Projet ouverture, modernisation et responsabilité du corps judiciaire 🌍 Rapport n° 660 🌍 Amendements déposés sur le texte n°662 🌍 Texte de la commission n° 662 🌍 Comptes rendus des réunions de la commission des lois 🌍 Inscription à l'ordre du jour du 13 juin 2023 🌍 Inscription à l'ordre du jour du 6, 7, 8 et 9 juin 2023 🌍 Comptes rendus des réunions de la commission des lois 🌍 Etude d'impact associée au texte n°570 🌍 Texte n° 570 🌍 Comptes rendus des réunions de la commission des lois Dossier Sénat Projet orientation et de programmation du ministère de la justice 2023-2027 🌍 Rapport n° 660 🌍 Comptes rendus des réunions de la commission des lois 🌍 Amendements déposés sur le texte n°661 🌍 Texte de la commission n° 661 🌍 Inscription à l'ordre du jour du 6, 7, 8, 9 et 13 juin 2023 🌍 Comptes rendus des réunions de la commission des lois 🌍 Etude d'impact associée au texte n°569 🌍 Texte n° 569 Barreau de Paris actualités 🌍 Soirée "Venez rencontrer les candidats" Rendez-vous le mardi 6 juin 2023 à partir de 19h pour échanger, autour d’un cocktail, avec les candidats au b'tonnat. Flash info Écrit le 2 juin 2023 🌍 Pour en savoir plus, cliquez ici 🌍 Communiqué du 25 avril 2023 Communiqués Écrit le 27 avril 2023 🌍 Profitez de chèques-vacances avec Praeferentia Écrit le 23 mars 2023 🌍 CRED - Publication d'un jugement Profession Écrit le 17 février 2023 🌍 Guide pratique sur les enquêtes anticorruption Communiqués Écrit le 13 avril 2023 🌍 Save the date : Paris Legal Makers 2023 ! Profession Écrit le 23 mars 2023 🌍 Index Egapro, résultats de la CARPA de Paris Services de l'Ordre Écrit le 15 mars 2023 🌍 Exposition "Conviction : portraits et textes d'avocats passionnés" Culture Écrit le 17 mars 2023 🌍 Les locaux pros débarquent sur « Mon barreau et Moi » ! Profession Écrit le 16 février 2023 🌍 Résultat de l'appel à candidature de l'incubateur du barreau de Paris : 3 projets sélectionnés Profession Écrit le 6 avril 2023 🌍 Nuit des Relais 2023 : le Barreau de Paris a encore répondu présent ! Solidarité / Accès au droit Écrit le 24 avril 2023 🌍 Finale de la coupe nationale des élèves citoyens 2022 – 2023 : Remise des prix Initiadroit Solidarité / Accès au droit Écrit le 7 avril 2023 🌍 Séisme en Turquie : Appel aux dons lancé par l’Union des barreaux de Turquie Faites un don. Vous avez jusqu'au 15 mars 2023 ! International Écrit le 16 février 2023 🌍 L'Institut des hautes études du ministère de l'Intérieur lance ses inscriptions pour sa formation aux enjeux de sécurité et de justice Profession Écrit le 21 avril 2023 🌍 Activité des avocats mandataires sportifs : le Conseil de l'Ordre des avocats de Paris réagit à la décision de la Cour de cassation Conseil de l'Ordre Écrit le 7 avril 2023 🌍 Programme d'incubation 2023 : candidatez L'Incubateur du barreau de Paris lance une nouvelle campagne de recrutement pour le programme d'incubation physique des start-ups d'avocats ! Flash info Écrit le 17 février 2023 🌍 Election au b'tonnat 2023 Le mardi 27 juin et, le cas échéant, le 29 juin 2023, les avocats parisiens sont appelés à élire les prochains b'tonnier et vice-b'tonnier pour le mandat 2024-2025. Profession Écrit le 24 avril 2023 🌍 Permanence du Barreau Entrepreneurial Choix de votre structure d’exercice professionnel, statuts, projet de création ou d’association, cession de clientèle, le Barreau entrepreneurial vous accompagne. Services de l'Ordre Écrit le 2 février 2023 🌍 Décès de notre confrère Georges Kiejman Madame la B'tonnière et Monsieur le Vice-B'tonnier ont la grande tristesse de vous faire part du décès de Georges Kiejman, survenu le 9 mai 2023 dans sa 91ème année, dont plus de 69 années de vie professionnelle. Flash info Écrit le 11 mai 2023 🌍 11e édition des Trophées Pro Bono 2023 : appel à candidatures ! Le Barreau de Paris Solidarité invite tous les avocats parisiens investis bénévolement dans une cause d’intérêt général à participer cette année à la 11e édition des Trophées Pro Bono du barreau de Paris ! Solidarité / Accès au droit Écrit le 14 avril 2023 Actualités Site Vie Publique 🌍 Travail illégal : que prévoit le nouveau plan de lutte 2023-2027 ? 🌍 Vote de la loi : quelles sont les limites aux pouvoirs du Parlement ? 🌍 Fiscalité directe locale : quelles évolutions deux ans après la réforme ? 🌍 Dette publique : le rôle des agences de notation en quatre questions 🌍 Fréquentation de sites pornographiques par les mineurs : des chiffres alarmants 🌍 Protection des données personnelles : le bilan 2022 de la CNIL 🌍 Amende forfaitaire délictuelle : la Défenseure des droits recommande d'y mettre fin 🌍 Sécurité alimentaire : cinq questions pour comprendre l'initiative céréalière de la mer Noire 🌍 Infections nosocomiales : une hausse des cas en lien avec le Covid-19 🌍 Temps passé à la retraite : deux ans de moins pour les ouvriers par rapport aux cadres 🌍 Harkis : comment mieux réparer les préjudices subis après la guerre d'Algérie ? 🌍 Le vote de la loi de finances 🌍 Ostéopathie : une place ambiguë dans le système de soins 🌍 Union européenne : lancement d'une réforme douanière 🌍 25 ans de la Banque centrale européenne : quel rôle pour la BCE ? 🌍 Consultation sur la qualité de l'air : une majorité contre les zones à faibles émissions (ZFE) 🌍 Droit du travail : les relations internationales des syndicats en six questions 🌍 Action pour le climat : quels effets économiques à court et moyen terme ? 🌍 Nanomatériaux : une protection des populations à renforcer 🌍 Addictions, drogues et santé publique : les données récentes 🌍 Transports en commun : lancement d'un comité contre les violences faites aux femmes Droit - Scoop-It 🌍 Attention à cette nouvelle arnaque aux faux PV avec un QR Code qui pourrait vous coûter une fortune ! 🌍 RGPD : Facebook écope d'une amende record de 1,2 Md€ ... 🌍 Toulouse : addicte au casino, la comptable détourne près de 100 000 euros d'une société gestionnaire d'Ehpad ... 🌍 JO 2024 : le gouvernement veut déplacer des milliers de sans-abri de Paris vers la province 🌍 Accusations de viol: l'immunité parlementaire de Damien Abad levée 🌍 Les démissions au sein de la police nationale et de la gendarmerie atteignent des niveaux record 🌍 Comment fonctionne la visioplainte, qui permet de porter plainte depuis chez soi? 🌍 Un fils de Nadine Morano en garde à vue après un accident de la route sous l'emprise de cocaïne 🌍 Départ à la retraite du locataire et faculté de cession « déspécialisation » du bail commercial. 🌍 Hermès essuie un nouveau refus dans le dépôt de ses couleurs au Japon 🌍 Crypto : vers un consensus mondial pour encadrer le secteur ? 🌍 Mayotte: la démolition d'un vaste bidonville a débuté dans le cadre de l'opération "Wuambushu" 🌍 Tariq Ramadan acquitté à l'issue de son procès en Suisse pour viol 🌍 ZIPLO : un moteur de preuves au service de la Propriété intellectuelle. 🌍 SCPI : trois conseils pour investir sans plomber votre fiscalité ! 🌍 Citoyens, découvrez les Conseils Départementaux de l'Accès au Droit ! 🌍 Autorisation d'urbanisme et demandes de pièces complémentaires. 🌍 « Le piratage du pauvre » : des hackers russes piratent des PME en France pour « nuire à l'OTAN » ... 🌍 En cas de divorce, vous pouvez récupérer l’argent investi dans un logement 🌍 Ce que révèlent les déclarations d’intérêts des députés 🌍 ChatGPT : LegiGPT et Ordalie.tech, ces deux chatbots 100% français vous aident à connaître vos droits Lexbase derniers podcasts 🌍 Le "bon" juriste selon Giuseppe Arcimboldo 🌍 "Blockchain" : Les règlements MiCA et TFR ont été adoptés! 🌍 Chronique "Droit des affaires" #14 : Rupture abusive d'un CDI même en cas de respect du délai légal de préavis 🌍 Procédure civile - Quid de la recevabilité des écritures et pièces communiquées trois heures avant l’audience de plaidoiries ? 🌍 Sûretés - Revirement de jurisprudence : la caution peut désormais se prévaloir de l’acquisition de la prescription biennale du Code la consommation ! 🌍 Procédure pénale - Après l’ordonnance de mise en accusation et de renvoi pour des délits connexe : quelles conditions pour le maintien du contrôle judiciaire ? 🌍 Santé et sécurité au travail - Inaptitude : examen judiciaire de l’avis d’inaptitude rendu par le médecin du travail 🌍 Licenciement - Rappel de la finalité de l’indemnité de licenciement dépourvu de cause réelle et sérieuse 🌍 "Intelligence artificielle et justice pénale" : L’intelligence artificielle au service des métiers de la justice pénale ? par Fabrizio Papa Techera 🌍 Lexflash, l'actualité juridique du 6 octobre 2022 🌍 Panorama d'actualité jurisprudentielle sur la représentation du personnel de mars à juin 2022 🌍 "Droit de l'environnement" #6 : Le critère environnemental dans la décision de refus de renouvellement de titre de séjour 🌍 ATMP - Inscription au compte spécial : il appartient à la caisse de prouver que la victime a été exposée au risque dans un établissement de l’employeur 🌍 Représentation du personnel - Compétence du comité de groupe pour désigner des représentants des salariés au conseil d’administration ou de surveillance 🌍 Droit des étrangers - De l’acquisition de la nationalité française par la scolarisation après l’'ge de six ans 🌍 Lexflash, l'actualité juridique Lexbase du 16 décembre 2022 🌍 L'étranger, d’Albert Camus : la justice est-elle ennemie du juste ? 🌍 INTERVIEW : Fabrice Vert, magistrat, à propos de la mobilisation "Justice Malade" 🌍 Sociétés - Fusion-absorption : prise d'effet à la date de la dernière assemblée générale ayant approuvé l’opération 🌍 Social général - Nouvelle composition des comités régionaux de l’emploi, de l’orientation et de la formation professionnelle 🌍 Licenciement - Compétence du juge judiciaire pour apprécier la validité de la rétractation par l’employeur du licenciement d’un salarié protégé Le Monde du droit publications 🌍 La perte de valeur d'une maison après un assassinat est-elle indemnisable ? 🌍 Etudes et Documents 🌍 Les grandes transformations des ETI gr'ce au numérique 🌍 Appel d'offres et justification de la capacité financière du candidat retenu 🌍 Transfert, partage de données de santé et pratiques anti-concurrentielles 🌍 9 entreprises sur 10 ont récemment été touchées par une crise : comment les dirigeants réinventent-ils leur résilience ? 🌍 Emploi de drones à des fins de maintien de l'ordre : rejet de la demande de suspension du décret 🌍 Insuffisance d'actif : limites de la responsabilité du dirigeant en cas de cessation des fonctions 🌍 5 ans du RGPD : quels nouveaux défis pour la protection des données ? 🌍 Pour se défendre Meta va s’appuyer fortement sur le nouvel accord-cadre UE-US sur la protection des données personnelles 🌍 Aménagement sur le littoral : précisions sur la prise en compte du SCoT 🌍 Installation nucléaire : quelles limites au droit d'accès à l'information environnementale ? 🌍 Rapport sur la lutte contre les violences intra-familiales 🌍 Entreprises en difficulté : le licenciement disciplinaire n'est pas un acte de gestion courante 🌍 Retraites : fichage illicite de manifestants gardés à vue Legal-Scope 🌍 L’avocat et le devoir de conseil rappelé par la Cour de Cassation 🌍 Délit d’escroquerie au jugement : que risque l’auteur d’une fausse attestation ou d’un faux en justice ? 🌍 Concurrence déloyale : pas de risque de confusion (Cour d’appel de Paris) 🌍 Désistement d’instance : quelle condition ? (Cour d’appel de Paris) 🌍 Licenciement fondé sur une cause réelle et sérieuse ( Cour de Cassation) 🌍 Protégé : Guichet Unique : SAB FORMALITES accompagne les entreprises pendant cette période de transition 🌍 Nouveau statut unique de l’entrepreneur individuel : qu’est-ce qui change ? 🌍 Droit à réparation intégrale des victimes ( prédisposition pathologique non révélée avant l’accident) 🌍 Expertise médicale : La Cour d’appel de Paris infirme en partie une ordonnance du tribunal 🌍 INPI : Qui sont les principaux déposants de brevets en France ? (Palmarès 2021) Autorité de la Concurrence communiqués 🌍 Camille Chaserant est nommée membre du collège en qualité de personnalité qualifiée au titre des missions relatives aux notaires et commissaires de justice Veille Mag 🌍 SYNFIE - STRICTE séparation entre les métiers d'Intelligence Economique et ceux d'agents de recherche privées 🌍 Vous l'attendiez : il est là : Le livre Blanc de Cyber-day.info 2O23. Natalie Maroun 🌍 Vous l'attendiez : il est la : Le livre Blanc de Cyber-day.info 2O23 🌍 Et voila la vidéo de Search-Day 2. 2O avril 2O23. De la veille stratégique a l'intelligence décisionnelle 🌍 Agenda : Jeudi 29 juin 2023 "Une Intelligence artificielle qui raisonne pour découvrir des connaissances prédictives robustes et décider en toute confiance" 🌍 Agenda : Mardi 21 juin 2023 "Décarbonation de l'industrie Française Pour quoi ? Pour qui ?" 🌍 Agenda : Mardi 13 juin 2023 "Dette, inflation, remontée des taux. Quelles solutions pour protéger son épargne ?" 🌍 " Le Forum des FILières d’Excellence et des écosystèmes territoriaux 14 juin 2023 à Paris" 🌍 Agenda : Jeudi 1er Juin 2023 "Quels sont les nouveaux postes stratégiques en cybersécurité ?" 🌍 COMMUNIQUÉ DE PRESSE : " Le Forum des FILières d’Excellence et des écosystèmes territoriaux 14 juin 2023 à Paris" 🌍 Le Replay de la 1ere Journée de Search-Day 2023 est (enfin) en ligne. 🌍 PARNASSE - 11 mai Webinar et 25 mai Séminaire : pourquoi et comment atteindre un nouveau stade de maturité pour votre Knowledge Management (KM) 🌍 6 juin. IESAS - invitation à notre prochaine conférence sur « Gestion des crises. La justice pénale face aux populismes 🌍 PARNASSE - Webinar et Séminaire : pourquoi et comment atteindre un nouveau stade de maturité pour votre Knowledge Management (KM) 🌍 PARNASSE : pourquoi et comment atteindre un nouveau stade de maturité pour votre Knowledge Management (KM) 🌍 Etat de la veille et de la prospective 2022 🌍 Agenda : 24 mai 2023 "Dîner débat de Association Française d'Arbitrage (AFA )| Paris," 🌍 Agenda : 19 Avril 2023 Science Po "En finir avec le règne de l’illusion financière. Innovations financières et réforme monétaire, ou comment sortir du piège de la dette. 🌍 Agenda : 18 Avril 2023 "Conférence IESF : Production Electrique. Quelles voies pour la France" 🌍 Agenda : Le nouveau MOOC Questions Stratégiques J – 1 🌍 Agenda : Grenoble "La transition énergétique, des regards croisés sur de multiples enjeux" Alerte Google : réforme de la justice 🌍 UE : la réforme de la justice polonaise enfreint le droit de l'Union - Le Soir 🌍 Réforme des retraites : la mairie de Paris installe de nouvelles banderoles en clin d'œil à la ... 🌍 État de droit : la réforme de la justice polonaise enfreint le droit de l'Union (Cour de justice ) 🌍 Amiens. Petit-neveu de Brigitte Macron agressé : trois hommes devant la justice 🌍 Réforme des retraites : à quelles manifestations et blocages s'attendre ce 6 juin ? - mesinfos 🌍 La plus haute juridiction de l'UE annule d'autres éléments de la réforme judiciaire polonaise 🌍 Grève du 6 juin : les drones à nouveau autorisés par la préfecture pour surveiller la ... 🌍 Violences policières de la Brav-M : trois agents renvoyés en conseil de discipline, quatre sanctionnés 🌍 VIDEO. Le STC occupe les locaux de l'inspection du travail à Bastia | Corse Matin 🌍 Grève contre la réforme des retraites : perturbations au Port ce mardi 🌍 Procédures collectives : Des agriculteurs parmi les juges - La France Agricole 🌍 Voir la première photo depuis qu'elle a commencé sa peine de prison – Hollywood Life 🌍 Grève du 6 juin contre la réforme des retraites : les prévisions de trafic SNCF et RATP 🌍 Manifestations contre la réforme des retraites : 11 000 policiers et gendarmes mobilisés en France 🌍 DeSantis frappe Trump par la droite tandis que l'ex-président se prépare aux élections générales 🌍 Agence du médicament saisit justice : étude hydroxychloroquine co-signée Didier Raoult 🌍 Mobilisation du 6 juin : une 14e journée contre la réforme des retraites, où manifester dans ... 🌍 Manifestation à Rennes : Un femme poursuivie pour l'agression des vigiles du Mama Shelter 🌍 Affaire Tariq Ramadan : La justice suspend un arrêté municipal interdisant la venue de l ... 🌍 Justice . 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