JurisGuide
- Navis Comptable
Contient tout le fonds documentaire des éditions F. Lefèbvre en matière de règlementation comptable et financière, d'audit et de contrôle des comptes, regroupé en 2 collections, auxquelles se rajoute une bibliothèque de textes cités, en texte intégral :- - Le Memento Comptable de l'année en cours (ouvrage d'analyse et de synthèse, étudiant au regard des textes, de la doctrine et de la pratique, tous les aspects de la comptabilité de l'entreprise, avec des schémas, exemples et tableaux pratiques),
- - le Bulletin Comptable et Financier (principales informations d'actualités en Droit comptable et financier, analysées et commentées),
- - Le texte intégral des références citées :
- Lois, décrets, ordonnances, arrêtés, Plan comptable général et consolidé,
- Articles de Codes,
- Décisions de jurisprudence,
- Réponses ministérielles, décisions de la COB, normes comptables nationales et internationales, extraits de la Documentation administrative, et autres textes de toute nature cités.
- Navis Fiscal
Contient tout le fonds documentaire des éditions F. Lefèbvre en matière de fiscalité, regroupé en 6 collections :- - Le Memento fiscal de l'année encours (ouvrage de synthèse illustré de 300 exemples de calculs et de situations précises, et 150 tableaux),
- - La Documentation pratique (les 10 ouvrages de l'édition papier, avec leurs feuillets de mise à jour),
- - Le Code pratique fiscal, avec de brefs commentaires explicatifs du texte brut,
- - Les Feuillets rapides, et
- - Les Bulletins fiscaux, revues d'actualisation, regroupées par années,
- - La Revue de jurisprudence fiscale (extraits commentés de toutes les décisions de jurisprudence exploitables), de 1975 à l'année en cours.
- Navis Social
Contient tout le fonds documentaire des éditions F. Lefebvre en matière de droit du travail et de la Sécurité Sociale, regroupé en 9 collections :- - Le Mémento Social de l'année en cours, ouvrage de synthèse,
- - La Documentation pratique sociale, ouvrage d'analyse et de synthèse sur la législation sociale française classé thématiquement, (les 6 volumes de l'édition papier, sauf les séries E (contentieux de la Sécurité Sociale), G (Mutualité Sociale Agricole) et D-IX (Allocations de logement). La série NB disparaît.), avec leurs feuillets de mise à jour,
- - Le Code pratique Social de l'année en cours, avec de brefs commentaires explicatifs du texte brut,
- - La Revue de jurisprudence sociale (extraits commentés de toutes les décisions de jurisprudence exploitables), depuis 1980 jusqu'à l'année en cours,
- - Les principaux arrêts et décisions de jurisprudence sociale de 1980 à l'année en cours, reproduits en texte intégral,
- - Les Feuillets rapides des deux dernières années, et
- - Les Bulletins sociaux des deux dernières années, revues d'actualisation,
- - La Pratique du salaire (toutes les informations sur les problèmes de salaire et leurs calculs), avec sa dernière revue de mise à jour,
- - Le Formulaire social (lettres-type, contrats, modèles exploitables sous traitement de texte).
- Navis Sociétés
Contient tout le fonds documentaire des éditions F. Lefebvre en matière de droit de l'entreprise, regroupé en 6 collections :- - Le Mémento Sociétés : Toutes les règles de constitution, fonctionnement, dissolution, et transmission de chaque forme de sociale (SA, SARL, EURL, SNC, SCS, SCA, GIE, SAS).
- - Le Mémento Sociétés civiles : Toutes les règles communes à l'ensemble des sociétés civiles : constitution, administration, consultant des associés, modification statutaires, comptabilité, statut des sociétés...
- - Le Mémento Cessions des parts et actions : Toutes les règles de droit civil, du droit des sociétés, du droit fiscal, de l'évaluation applicable aux cessions de titres des sociétés commerciales.
- - La revue Bulletin Rapide de Droit des Affaires : les principales informations d'actualités en matière de contrats et des droits de l'entreprise au cours des deux dernières années.
- - La Revue de Jurisprudence de Droit des Affaires : toutes les décisions juridictionnelles depuis 1980, avec, depuis 1991, les commentaires de la rédaction F. Lefebvre,
- - Le Formulaire Sociétés : plus de 1.700 actes-types, statuts, formulaires, lettres pour réaliser toutes les opérations juridiques des Sociétés,
- -Toutes les aides utiles pour gérer au mieux une assemblée générale, de la convocation aux décisions.
Bulletin d'information : diffusion de jurisprudence, doctrine et communications. Sélection d'arrêts de la Cour de cassation et du Tribunal des conflits : titres et sommaires des arrêts, ainsi que les arrêts en texte intégral s'ils sont rendus en Assemblée plénière. On y trouve aussi des Avis de la Cour de cassation. Des sommaires d'autres décisions de tribunaux ou Cours d'appel sont également publiés. Remarque : Les titres et sommaires des arrêts publiés dans le BICC paraissent, avec le texte de l'arrêt, dans leur rédaction définitive, au Bulletin des arrêts de la Cour de cassation du mois correspondant à la date du prononcé des décisions.
- Décisions du Tribunal des conflits - Avis de la Cour de cassation - Arrêts de l'Assemblée plénière - Ordonnances du Premier Président de la Cour de cassation - Arrêts des 5 chambres civiles de la Cour de cassation répartis en 5 parties : - Parties 1 à 3 : Trois chambres civiles - Partie 4 : Chambre commerciale et financière - Partie 5 : Chambre sociale
Bulletin criminel : sélection d'arrêts de la chambre criminelle de la Cour de cassation.
Doctrine Jurisprudence : Texte intégral de décisions suivi d'une note Informations : Présentation rapide de l'actualité ; de manière irrégulière, une page "Culture": présentation de spectacles, d'ouvrages, de disques, d'expositions Annonces légales : Adjudications (annonce des ventes par adjudication de biens immobiliers situés dans les départements 75, 92, 93, 94) et ventes publiques (principales ventes par adjudication publique: commentaires et analyses) Remarque: Des numéros spéciaux sont édités, de manière irrégulière: ils sont consacrés à un seul thème précis
Westlaw International est une base de données juridiques américaine, spécialisée en droit du Commonwealth. Les principales zones géographiques couvertes sont : les Etats-Unis d'Amérique, le Royaume-Uni, l'Australie, le Canada, Hong-Kong, l'Union Européenne,... Westlaw International regroupe plus de 50000 sources, de nature diverse : - Jurisprudence. - Législation. - Revues juridiques. - Documents administratifs. - Informations juridiques, économiques, personnelles ou d'actualité. - Répertoires par domaine juridique ou d'entreprise. - Ouvrages. - Formulaires. Westlaw International donne également accès à des collections thématiques et transnationales : - Arbitrage et contentieux international. - Banque et finances. - Faillite et insolvabilité. - Commerce et sociétés. - Assurances. - Propriété intellectuelle. - Sécurité. - Organismes internationaux / traités et documentation de référence.
Reprend l'intégralité de l'édition papier des Juris-classeurs Pénal Code (5 vol., près de 4 000 pages), Pénal Annexes (6 vol., plus de 5 000 pages), et Procédure pénale (5 vol., plus de 4 000 pages), soit près de 14 000 pages de documentation à jour. Contenu détaillé :
- - Partie Pénal Code : chaque article ou groupe d'article du Code Pénal fait l'objet d'une ou plusieurs études, comprenant le commentaire doctrinal des textes, éclairé par de très nombreuses décisions de jurisprudence. Les études sont classées par ordre d'articles du Code.
- - Partie Pénal Annexes : rassemble des textes de droit pénal non codifiés, commentés et éclairés par de très nombreuses décisions de jurisprudence, classés par ordre alphabétique des matières (exemple de matières traitées : Agences de voyage, Associations, Circulation routière, Environnement, Fraudes...
- - Partie Procédure pénale : chaque article ou groupe d'article du Code de procédure pénale fait l'objet d'une ou plusieurs études, comprenant le commentaire doctrinal des textes, éclairé par de très nombreuses décisions de jurisprudence. Les études sont classées par ordre d'articles du Code. Matière en très profonds remaniements depuis quelques années, donc des modifications conséquentes sont introduites à chaque mise à jour du cédérom.
Reprend l'intégralité de l'édition papier du JurisClasseur Impôt sur la fortune. L'ouvrage regroupe l'ensemble des textes qui régissent l'impôt de solidarité sur la fortune, leurs commentaires, de multiples formules et toutes les méthodes d'évaluation des biens. Nombreux exemples chiffrés de déclarations et de calcul de l'impôt.